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é LES ACTES EN CCAM LES ACTES EN CCAM!
•  En CCAM chaque acte technique possède :"
•  Un code"
•  Un libellé"
•  Une valeur"
•  Des notes de facturation"
•  Des modificateurs"
•  Des actes associés"
•  Des règles d’association"
•  Des règles de prise en charge"
L’ACTE EN CCAM Structure générale!
Code!
HBMD049"
!
L’ACTE EN CCAM Structure!
Code!
HBMD049"
!
Libellé!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
L’ACTE EN CCAM Structure!
Code!
HBMD049"
!
Libellé!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
Valeur!
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Structure!
Code!
HBMD049"
[N]!
Modificateur!
Libellé!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
Valeur!
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Structure!
Code!
HBMD049"
[N]!
Modificateur!
Libellé!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
Actes associés!
Valeur!
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Structure!
Code!
HBMD049"
[N]!
Modificateur!
Libellé!
Valeur!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
Actes associés!
40,97 €!
Note de facturation!
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent"
La restauration d’une dent inclut l’exérèse des tissus lésés, la
préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire"
Avec ou sans recouvrement cuspidien"
Le décompte des faces ou des angles s’entend pour une lésion"
Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie"
L’ACTE EN CCAM Structure!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent"
La restauration d’une dent inclut l’exérèse des tissus lésés, la
préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire"
Avec ou sans recouvrement cuspidien"
Le décompte des faces ou des angles s’entend pour une lésion"
Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie"
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Le code!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
40,97 €!
Le code : 4 lettres et 3 chiffres"
•  4 lettres pour décrire :"
•  H : l’appareil : ici l’appareil digestif"
•  HB : le B désigne l’organe : ici la dent"
•  HBM : le M désigne l’action : ici le fait de réparer"
•  HBMD : le D désigne la voie d’abord : ici un orifice naturel : la bouche"
•  3 chiffes pour différencier l’acte parmi ceux qui ont les 4 mêles lettresl"
L’ACTE EN CCAM Le libellé!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
Le libellé: Il comprend 4 éléments"
• 
Deux éléments obligatoires"
• 
• 
• 
L’action"
La topographie"
Deux éléments facultatifs"
• 
• 
La voie d’abord"
La technique"
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM La valeur!
VRAIE CCAM : valorisation à partir de la hiérarchisation inter-spécialité :"
=> À chaque acte correspond un nombre de points travail et une durée!
Sources : site ameli.fr!
Fausse CCAM :!
La CNSD transpose les valeurs de la NGAP pour obtenir « SA CCAM »!
L’ACTE EN CCAM La valeur!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
40,97 €!
La valeur : "
Il s’agit de la transposition de la valeur de la NGAP pour une cavité deux
faces. La CCAM ne change rien ou presque."
L’ACTE EN CCAM Les modificateurs!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
40,97 €!
Les modificateurs : "
E : Acte de radiologie sur un enfant de moins de 5 ans.!
F : Acte d’urgence réalisé un dimanche ou un jour férié.!
N : Restauration coronaire et/ ou endodontie des dents permanentes
chez les enfants de moins de 13 ans.!
U : Urgence (entre 20 h et 8 h).!
B : Radiographie réalisée au bloc opératoire.!
L’ACTE EN CCAM Les actes associés!
HBMD049"
[N]!
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
Les actes associés: "
• Ils correspondent à la réalisa9on de plusieurs actes • dans le même temps opératoire • pour le même pa9ent • par le même pra9cien •  Les actes doivent être compa9bles pour être associés 40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Les actes associés!
HBMD049"
[N]!
HBQK389"
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
•  Radiographie intrabuccale
rétroalvéolaire et/ou
rétrocoronaire d'un secteur
de 1 à 3 dents contigües"
•  Facturation : quel que soit le
nombre de clichés réalisés
sur un même secteur de 1à 3
dents contigües. "
•  Ne peuvent pas être
facturées pour un traitement
endodontique"
40,97 €!
L’ACTE EN CCAM Les actes associés!
HBMD049"
[N]!
HBQK389"
•  Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur deux
faces par matériaux inséré en phase plastique, sans ancrage
radiculaire "
•  (ZZLP025, HBQK061)!
•  Radiographie intrabuccale
rétroalvéolaire et/ou
rétrocoronaire d'un secteur
de 1 à 3 dents contigües"
•  Facturation : quel que soit le
nombre de clichés réalisés
sur un même secteur de 1à 3
dents contigües. "
•  Ne peuvent pas être
facturées pour un traitement
endodontique"
HBQK061!
40,97 €!
•  Radiographie intrabuccale
rétroalvéolaire et/ou
rétrocoronaire d'un secteur
de 1 à 3 dents contigües,
perinterventionnelle et/ou
finale, en dehors d’un acte
endodontique"
•  Facturation : quel que soit
le nombre de clichés
réalisés "
L’ACTE EN CCAM Les actes associés!
HBFD033"
HBQK389"
•  Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou
d’une canine permanente "
•  (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)!
•  Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/
ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents
contigües"
•  Facturation : quel que soit le nombre de
clichés réalisés sur un même secteur de 1à
3 dents contigües. Ne peuvent pas être facturées pour un
traitement endodontique!
L’ACTE EN CCAM Les actes associés!
HBFD033"
HBQK389"
•  Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou
d’une canine permanente "
•  (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)!
•  Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/
ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents
contigües"
•  Facturation : quel que soit le nombre de
clichés réalisés sur un même secteur de 1à
3 dents contigües. Ne peuvent pas être facturées pour un
traitement endodontique!
HBQK040"
Forfait
endo 2
radios"
HBQK303"
Forfait
endo 3
radios"
L’ACTE EN CCAM Les notes de facturation!
•  Les notes de facturation sont des informations
complémentaires qui précisent les conditions d’usage les
libellés.
L’ACTE EN CCAM Les notes de facturation!
•  Les notes de facturation sont des informations
complémentaires qui précisent les conditions d’usage les
libellés.
•  Elles sont situées soit :
– en tête de chapitre ou de subdivision si elles sont d'ordre
général
– sous les libellés si elles sont d'ordre particulier
L’ACTE EN CCAM Les notes de facturation!
•  Les notes de facturation sont des informations
complémentaires qui précisent les conditions d’usage les
libellés.
•  Elles sont situées soit :
– en tête de chapitre ou de subdivision si elles sont d'ordre
général
– sous les libellés si elles sont d'ordre particulier
•  Elles précisent les conditions :
•  de réalisation de l’acte :
– 
indications médicales,
– 
environnement, formation,
•  de prise en charge ou/et de facturation.
L’ACTE EN CCAM Les notes de facturation!
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du contenu canalaire
non vivant d’une dent inclut la mise en forme canalaire et
l’obturation radiculaire"
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d’obturation, l’acte
n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire"
HBFD033"
•  Exérèse de la pulpe vivante d’une
incisive ou d’une canine permanente "
•  (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)!
Note de
facturation
d’ordre
général!
L’ACTE EN CCAM Les notes de facturation!
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du contenu canalaire
non vivant d’une dent inclut la mise en forme canalaire et
l’obturation radiculaire"
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d’obturation, l’acte
n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire"
HBFD033"
HBQK389"
•  Exérèse de la pulpe vivante d’une
incisive ou d’une canine permanente "
•  (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)!
•  Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/
ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents
contigües"
•  Facturation : quel que soit le nombre de
clichés réalisés sur un même secteur de 1à
3 dents contigües. Ne peuvent pas être facturées pour un
traitement endodontique!
Note de
facturation
d’ordre
général!
Note de
facturation
d’ordre
particulier!
A T T E N T I O N
!
Réaliser vos feuilles de soins au quo7dien sans informa7que sera impossible Les systèmes intellio seront inopérants Vous devez vous meAre à jour de maintenance informa7que é

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