CCAM Codage, Lire, Outils

CCAM Codage, Lire, Outils
Page 1 / 41
La CCAM - les textes officiels (JO)
• La CCAM = trois livres
 Le livre I : les Dispositions Générales,
 Le livre II : la liste des actes pris en charge par
l'Assurance
Maladie
(codes,
libellés,
modificateurs,
gestes
complémentaires,
chapitre 19 passage NGAP CCAM)
 Le livre III : les Dispositions Diverses.
• Les avenants conventionnel tarifaire
 liste de codes actes / activités / phases et tarifs.
Page 2 / 41
Les dispositions générales et diverses
Les dispositions générales
• définissent les concepts de base de la CCAM : l’acte global, les principes de
codage et les modalités de prise en charge par l ’assurance maladie,
• précisent les différents types d ’actes qui en découlent : actes isolés,
procédures, gestes complémentaires, suppléments
• définissent les règles d’écriture des libellés et le principe des modificateurs,
incompatibilités et associations
• listent les modificateurs qui permettent de valoriser certaines circonstances
particulières de réalisation des actes
Les dispositions diverses :
• fixent les règles tarifaires pour assurer la transition entre la NGAP et la CCAM
Cible (modificateurs issus de la pratique de la NGAP)
Page 3 / 41
Notion d’Acte global
La CCAM est fondée sur le principe de l’acte global :
(article I-6 des DG CCAM)
 Un libellé décrit un acte diagnostique et/ou thérapeutique
complet et achevé, dans le même temps d’intervention
 Chaque libellé comprend implicitement l’ensemble des
gestes nécessaires à la réalisation de l’acte dans les règles
de l’art. Sont implicitement regroupés tous les gestes
nécessaires à son exécution.
Page 4 / 24
Notion d’Acte global et
période pré et post opératoire
Pour les actes chirurgicaux et les interventionnels ayant
cette vocation « chirurgicale », il comprend:
pour le médecin qui réalise l’acte
- la période pré (hors la consultation à l’origine de l’acte)
- et la période post opératoire (en ce qui concerne les
conséquences directes liées à l’acte) pendant une durée de 15
jours.
Ceci concerne :
 Actes chirurgicaux (en fait avec modificateur J) ou
interventionnel à vocation chirurgicale
Pour l’anesthésie, ce sont les actes codés en activité 4 ou
les complémentaires du chapitre 18 – 1. Les actes en Réa,
USIC peuvent être cotés en sus, de même en unité de soins
continus, mais en cas de complications ou d’affection
intercurrente
Page 5 / 41
CCAM Les ASSOCIATIONS d’ ACTES
• Ceci concerne la Réalisation de plusieurs actes
différents, dans le même temps, pour le même
patient, par le même médecin. Article I -11 DG:
Dans le cadre de la tarification, l'association d’actes correspond à la réalisation de
plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin,
dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité entre ces actes.
• Après avoir vérifié que les actes ne sont pas des
actes qui ne peuvent être réalisés seuls :
« complémentaires » ou « suppléments » de
l’acte principal (dans la fiche de l’acte).
car dans ce cas, c’est 100 % pour l’acte complémentaire ou le supplément
sans code spécial.
Page 6 / 41
Règles générales pour les actes CCAM associés

Association de deux actes maximum dans le même temps :
•
le premier à 100 % : code : 1
•
le second à 50 % : code : 2
• Exceptions dans certains cas : second acte à 75% le code
est 3, second acte à 100% le code est 4, parfois troisième acte
possible à 50% code 2, à 100% code 4
 Association d’actes la même journée par le même
médecin: elle est possible pour raisons médicales ou dans
l’intérêt du patient : 100 % : code : 5
Page 7 / 41
INCOMPATIBILITES D’ASSOCIATIONS
cela concerne les actes effectués dans le même temps article I-12 des DG CCAM
Il est impossible de tarifer dans le même temps, l'association entre :
• 1 des actes composant une procédure;
• 2 un acte incluant un autre acte, et ce dernier ;
• 3 un acte comportant la mention «avec ou sans» un autre acte, et ce dernier ;
• 4 un acte dont le libellé précise qu'il est réalisé postérieurement à un autre acte, et ce
dernier ;
• 5 des actes identiques :
- réalisés sur le même site anatomique, à l'exception des actes réalisés sur la main et sur le
pied,
- dont les libellés comportent des informations numériques,
- dont les libellés précisent la mention bilatérale ;
• 6 des actes traduisant une même action ou une même finalité diagnostique ou
thérapeutique sur le même site, ce qui ne signifie pas qu’il est interdit d’associer 2 actes de
ce type, mais à condition qu’il n’aient pas la même finalité.
• 7 des pansements, immobilisation ou appareillage éventuel et des actes portant sur les
tissus sur le même site anatomique.
• 8 Les incompatibilités d'association concernant un acte s'appliquent également aux actes
dans lesquels il est inclus.
• 9 A ces incompatibilités générales s’ajoutent celles liées au contenu précis de l’acte,
explicitées dans son libellé ou dans les notes adjointes (indiquées dans la fiche CCAM)
LES ACTES SUSCEPTIBLES D’ETRE INCOMPATIBLES EN ASSOCIATION sont en général ceux dont
les CODES COMMENCENT PAR LES MEME TROIS PREMIERES LETTRES
Exemple: LEFC002 exérèse hernie discale par thoracoscopie et
LEFA013 exérèse hernie discale par thoracotomie
Page 8 / 41
Les actes identiques bilatéraux
Article I – 10 des DG CCAM
• Ou il existe 2 libellés 1 pour l’unilatéral, l’autre
pour le bilatéral  utiliser le code du bilatéral
• Ou l’acte comporte la mention uni ou bilatérale
dans son libellé  utiliser ce code
• Ou il n’y a pas de précision, et en l’absence
d’incompatibilité  utiliser le code 2 fois, avec
le code d’association
Page 9 / 41
CCAM : les Modificateurs
• Un modificateur est une information qui identifie un
critère particulier pour la réalisation d’un acte et/ou sa
valorisation.
• le praticien pourra coder jusqu’à 4 modificateurs
parmi la liste des modificateurs compatibles avec l’acte.
• à chaque code modificateur correspond une
majoration du tarif de base
• Les modificateurs prévus en CCAM ne s’appliquent
pas aux actes restant en NGAP,
de même les majorations NGAP ne sont pas applicables
en CCAM.
Page 10 / 41
CCAM les modificateurs
• URGENCE Nuit D JF
- Nuit (20H 08H) U 25,15€
pour MG et Pédiatre P 35€ de 20H - 00H
S 40€ de 00H – 08H
(S utilisable par toutes les spécialités pour les actes sous AG ou loco – R)
- D, JF: F 19,06€
• URGENCE au cabinet toute période, pour MG, pédiatre M 26,88€ ,
sur liste d’actes, en sus des modificateurs P S F
• Suivant AGE pour certains actes par certaines spécialités
• Pour certains actes de chirurgie et d’anesthésie
• Pour des actes de radiologie
Page 11 / 41
Le CODAGE en CCAM
Page 12 / 41
CODAGE en CCAM TECHNIQUE
Date de
l’acte
0 3 0 3 2 0 15
Codes supplémentaires en cas:
Code de l’activité -de circonstances particulières (modificateurs)
-et/ou en cas d’associations d’actes
Code de
l’acte
D K R P 004
1
76, 80
76,80
Page 13 / 41
Exemple de feuille de soins: ordre des
informations pour les modificateurs et les
actes associés
0 3 0 3 2 0 15
03 03 2015
Q A N P 006
Q Z J A 002
1
1
F
1 X
2
32,75
31,82
et X
acte sous conditions
D’abord modificateurs
exemple férié F
première sous colonne
Puis code association non répertorié
2 = 50% deuxième sous colonne
64,57
QANP006 = dermoabrasion du visage, remboursement; acte sous conditions donc X, 32,75€ en secteur 1 ou CAS
(31,09€ en secteur 2)
QZJA002 = parage plaie de la face (25,52€ en secteur 1 ou CAS) divisé/2 (12,76€),+ jour férié F (19,06€)
le F pourrait être mis sur le premier acte à la place du second
Page 14 / 41
Le code de l’acte 7 caractères
AB CD NNN
4 lettres et 3 chiffres
AB
Topographie
AA Codage du système
AB
Codage de l ‘organe ou de la fonction
CD
Action et Accès
CD
Action principale du libellé
CD
Accès ou technique utilisée
NNN compteur sans signification pour différencier les
actes ayant le même code en 4 lettres
Page 15 / 41
CODE de l’ACTE = 4 Lettres et 3 Chiffres
Ponction Pleurale : GGJB002
Codage 1er lettre = grand appareil
n°§
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
code
A
B
C
DE
F
G
H
J
J
K
L
L
M
N
P
Q
Z
Chapitres
SYSTEME NERVEUX : CENTRAL, PERIPHERIQUE ET AUTONOME
OEIL ET ANNEXES
OREILLE
SYSTEME CIRCULATOIRE : Cœur, Gros Vaisseaux : D, Vaisseaux peripheriques : E
SYSTEME IMMUNITAIRE ET HEMATOPOIETIQUE
SYSTEME RESPIRATOIRE
SYSTEME DIGESTIF
SYSTEME URINAIRE ET GENITAL
ACTES CONCERNANT LA PROCREATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NE
SYSTEME ENDOCRINE ET METABOLISME
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET TRONC
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPERIEUR
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFERIEUR
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE CORPS ENTIER
SYSTEME TEGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
ACTES SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
GESTES COMPLEMENTAIRES ET MODIFICATEURS
ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
Page 16 / 41
Codage 2ème lettre = organe ou fonction
GGJB002 ponction pleurale
SYSTÈME RESPIRATOIRE
G
Nez
Sinus paranasaux
Rhinopharynx et fosse infratemporale
GA
GB
GC
Larynx et épiglotte
Trachée et arbre bronchique
GD
GE
Poumons
Plèvre
Espace médiastinal
GF
GG
GH
Odorat
Langage, phonation
GJ
GK
Respiration
Système respiratoire, sans précision
GL
GZ
Page 17 / 41
CODAGE 3ième Lettre = Action
GGJB002 ponction pleurale
ACTIONS SUR LES DIMENSIONS
exemples
augmenter A dilatation, allongement
diminuer B comblement, contention, plicature
ACTIONS SUR LE PARCOURS
dévier, ouvrir, réunir C artérialisation-microponctions-suture
occlure S ligature
ACTIONS SUR LA POSITION
Fixer
Déplacer, replacer
Exciser
Enlever, evider, extraire
Prélever
Drainer, évacuer, nettoyer
Retirer et remplacer
Ajouter sans retirer
D
E
F
G
H
J
K
L
contention
greffe-repositionnement
exérése
ablation-curetage-avulsion
biopsie, ponction
drainage-aspiration-détersion
remplacement
pose, injection
ACTIONS SUR LA NATURE
Mettre en état de fonctionner M confection, preparation,réglage,correction
Faire disparaître N abrasion, irradiation, radiofrequence
Séparer les parties P incision, débridement,décollement,dissection
ACTIONS D'OBSERVATION
Guider, enregistrer, examiner, mesurer Q repérage-acquisition données-exploration-quantification
Eduquer, provoquer, rééduquer R entraînement-choc electrique-rééducation
Page 18 / 41
CODAGE 4ème lettre = voie d’abord ou technique
GGJB002 ponction pleurale
ABORD OUVERT
A
ACCÈS TRANSPARIÉTAL
ACCÈS ENDOSCOPIQUE TRANSPARIÉTAL
ACCÈS TRANSORIFICIEL
B
C
D
ACCÈS ENDOSCOPIQUE TRANSORIFICIEL
ACCÈS INTRALUMINAL TRANSPARIÉTAL
ACTE PAR ULTRASONS OU REMNOGRAPHIEAVEC ACCÈS AUTRE
QU’ABORD OUVERT - ACTE par rayons X autre qu'abord ouvert H
E
F
J
ACTE PAR RAYONS X, SANS ACCÈS
K
ACTE PAR AGENT IONISANT
ACTE PAR ULTRASONS, SANS ACCÈS
ACTE PAR REMNOGRAPHIE SANS ACCÈS
ACTE PAR AUTRE MOYEN, SANS ACCÈS, OU NON PRÉCISÉ
L
M
N
P
Page 19 / 41
CODAGE les chiffres
• Compteur de 3 chiffres 002
• Pas de signification particulière
• Utilisé pour différencier les actes ayant le même code
en 4 lettres
• Si le code numérique est 900 ou supérieur, cela signifie
que l’acte n’est pas remboursable par l’Assurance
Maladie (valeur 0€) ex: EBQM 900 (Doppler cervico encéphalique avec mesure de l’intima-média)
Page 20 / 41
CODAGE: les informations obligatoires
• LE CODE PRINCIPAL de l’acte: 7 caractères = description du libellé dans la
CCAM
• LE CODE PHASE: un caractère, uniquement en établissement (bordereau)
= 0 (zéro), lorsqu'il n’y a qu’une phase. Il ne varie que lorsque l’acte comprend
plusieurs étapes, souvent à des dates différentes (indiqué dans la CCAM)
exemple: MJMA006 reconstruction d’un tendon de la main par transplant libre en
deux temps: temps 1 reconstruction code 1 temps 2 transplant code 2
• LE CODE ACTIVITE: 1 caractère de 1 à 5 identifie les gestes réalisés au cours d’un
même acte par des médecins différents. Il est indiqué dans la CCAM:
=1 pour le geste principal
=2 ou 3 pour les 2ème ou 3ème gestes éventuels d’autres médecins
=4 pour le geste d’anesthésie locale ou locorégionale
=5 pour la surveillance d’une CEC, par un médecin autre que le Chirurgien
intervenant
• Et ensuite si c’est le cas les codes modificateur et association
Page 21 / 41
Code Activité : exemple
Appendicectomie, par laparotomie (HHFA011)
Codes "Activité"
HHFA011 1 : Appendicectomie par laparotomie pour le chirurgien
HHFA011 4 : Anesthésie pour appendicectomie par laparotomie
Page 22 / 41
Code activité
Exemple de feuille de soins : Épreuve d’
effort
03 03
2015
D K R P 004
Code de l’acte
76, 80
1
Code d’activité
76,80
D= grand appareil (Cœur, Vaisseaux)
R= action (stimulation)
K = organe (motricité cardiaque)
P= technique (autre moyen)
Page 23 / 41
Code Modificateur
Exemple de feuille de soins: ECG et CS
Cs + MPC+MCS
03 03 2014
0 3 0 3 2 0 14
D E Q P 003
1
28
14, 26
42,26
Pas de code d’association puisque cumul à taux plein Cs et ECG - MPC MCS non accessible MG
MCG (3€) si généraliste correspondant en secteur 1 ou CAS
Page 24 / 41
Code modificateur
Exemple de feuille de soins: ECG et CS en
urgence nocturne
Cs + MPC+MCS
03 03 2015
0 3 0 3 2 0 15
D E Q P 003
1
U
28,00
39, 41
Modificateur urgence
67,41
U = modificateur urgence nocturne CCAM 25,15€ MPC MCS utilisable par spés autres que MG
Dans ce cas, il aurait été plus intéressant, en spécialité MG d’utiliser la majoration NGAP
sur Cs MN 35€ ou suivant l’heure MM 40€ (nuit profonde 00H-06H)
Page 25 / 41
Code association
Exemple de feuille de soins: écho et holter
dans le même temps
0 3 03 2 014
03 03 2014
D Z Q M 006
D E Q P 005
1
2
1
1
96,49
38,5
Code association
134,54
1 = code association acte à 100% tarif
2 = code association acte à 50%
Page 26 / 41
Exemple de feuille de soins : Code 5
Exemple – Epidurale sans guidage suivie dans la journée de la
mise en place d’un corset pour lombosciatique
AFLB007
LFMP001
[F,P,S,U]
Injection thérapeutique péridurale d’agent
pharmacologique
sans guidage
Confection d’un appareil rigide d’immobilisation de la
colonne
vertébrale lombaire
1
0
44,90
1
0
62,70
(ZZLP025)
0 3 0 3 2 0 14 A F L B 0 0 7 1
1
44,90 €
0 3 0 3 2 0 14 L FM P 0 0 1 1
5
62,70 €
107,60 €
Code d’association « 5 » (tarif 100%) lorsque des actes sont réalisés pour
des raisons médicales ou dans l’intérêt du patient à des moments
différents et discontinus dans la même journée, par le même médecin,
avec justification dans le dossier médical.
LIRE LA CCAM
LIRE la CCAM :Les chapitres
18 chapitres + chapitre 19
• Chapitres 1 à 17 : actes rangés par grands appareils
dont le 17 Actes sans précisions topographiques
• Chapitre 18 : anesthésies complémentaires et gestes
complémentaires (taux plein)
• Chapitre 19 : adaptations tarifaires et modificateurs
permettant la transition entre la CCAM et la NGAP
• Sans oublier les dispositions générales et la lecture des têtes
de chapitre indiquant les restrictions concernant la prise en
charge, par l’assurance maladie
Page 29 / 41
Chapitres de la CCAM
n°§
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
code
A
B
C
D E
F
G
H
J
J
K
L
L
M
N
P
Q
Z
Chapitres
SYSTEME NERVEUX : CENTRAL, PERIPHERIQUE ET AUTONOME
OEIL ET ANNEXES
OREILLE
SYSTEME CIRCULATOIRE : Cœur, Gros Vaisseaux : D, Vaisseaux peripheriques : E
SYSTEME IMMUNITAIRE ET HEMATOPOIETIQUE
SYSTEME RESPIRATOIRE
SYSTEME DIGESTIF
SYSTEME URINAIRE ET GENITAL
ACTES CONCERNANT LA PROCREATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NE
SYSTEME ENDOCRINE ET METABOLISME
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET TRONC
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPERIEUR
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFERIEUR
SYSTEME OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE CORPS ENTIER
SYSTEME TEGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
ACTES SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE
GESTES COMPLEMENTAIRES
ADAPTATION pour la CCAM TRANSITOIRE, Suppléments, Modificateurs
Page 30 / 41
Plan type par chapitre
• D’ABORD ACTES DIAGNOSTIQUES
Classés par Technique, ex: ECG ECHO RADIO
Topographie
libellé
• PUIS ACTES THERAPEUTIQUES
Classés par ORGANE et topographie ex: CŒUR, ARTERES,
Action
(Dilatation,
résection,
plastie …)
• PUIS LES AUTRES ACTES
Page 31 / 41
libellé
Structuration du libellé
•
Vocabulaire contrôlé
•
4 axes de description : action, topographie, voie d’abord,
technique
> Action : obligatoire
> Topographie : obligatoire
> Voie d’abord : facultative
> Technique : facultative
Biopsie / du rein / par voie transcutanée / avec guidage
échographique
Plastie bilatérale / d’oreilles décollées
Page 32 / 41
LES OUTILS de la CCAM
Les outils : www.csmf.org
RUBRIQUE CCAM, Recherche d’un Acte
Pour retrouver un acte précis, plusieurs moyens sont à votre disposition (cliquez sur le lien
correspondant à votre choix pour faire apparaître le champ de saisie) :
–
–
–
Recherche "par code de l'acte " : pour obtenir la fiche de l'acte avec tous les détails ;
Recherche "par mot clé dans le libellé de l'acte" ;
Recherche "par mot-clé dans la totalité de la CCAM : libellé des actes, des chapitres et notes" : intitulée
"recherche approfondie";
 Indiquez le code CCAM précis de l'acte (7 caractères) :
CODE: DZRP001
Uniquement le code principal à 7 caractères
Indiquez le mot-clé dans le libellé de l'acte :
MOT CLE: épreuve d’effort
Pour mettre plusieurs mots-clé, laissez un espace entre chaque mot-clé, respectez les accents.
Indiquez les mots-clé à rechercher dans toute la CCAM :
APPROFONDIE: épreuve effort tapis roulant
Pour mettre plusieurs mots-clé, laissez un espace entre chaque mot-clé.
Page 34 / 41
Les autres outils CCAM
Le site de la CNAMTS ameli.fr
http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/plan-de-la-ccam.php
Pour la NGAP résiduelle: http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/
medecins/exercer-au-quotidien/nomenclatures-et-codage/ngap.php
Pour les DG de la CCAM: http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/regles-de-facturation
/facturer-en-ccam/dispositions-generales-et-dispositions-diverses.php
Pour la dernière version de la CCAM: http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam
/telechargement/index.php
Pour retrouver un acte en CCAM: http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
avec recherche par mot clé, par code, par chapitre. Attention la fiche abrégé n’indique que
le tarif secteur 2
Les outils documentaires :
1 www.atih.sante.fr (agence technique de
l’information sur l’hospitalisation)
1 www.sesam-vitale.fr
Page 35 / 41
La Fiche d’un Acte sur Ameli
Code: DKRP004
Libellé : Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie
discontinue
Code de regroupement: ATM acte technique médical
Prise en Charge: cliquer aussi sur plus de détails
Admission au remboursement : Acte remboursable
Accord préalable : Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant être exonéré par la règle du seuil mais n'exonérant
pas la facture
Tarification : cliquer aussi sur plus de détails
Prix de l'acte : 76,8 €
Modificateurs utilisables :
Associations:
Type d’acte: acte isolé
Actes voisins dans la CCAM (en fait place dans l'arborescence) :
4 - APPAREIL CIRCULATOIRE
4.1 - ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
4.1.8 - Épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire i
à consulter car informe
de certaines conditions
d’utilisation
...
Page 36 / 41
Lire le tableur CCAM
Code
Rembt. Accord
Tarif
Regroup
ss Cdtion Préalable Exo. TM
(en euro)
ement
RC
AP
Texte
Activité
Phase
DZQJ008
Échographie-doppler transthoracique et
échographie-doppler par voie
œsophagienne du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques
1
0
160,11
1
ADE
[F, P, S, U]
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
1
0
168,39
1
ADE
1
0
111,71
2
ADE
Modificateurs
possibles
DZQJ010
Échographie-doppler transthoracique et
échographie-doppler par voie
œsophagienne du cœur et des vaisseaux
intrathoraciques, avec injection
intraveineuse de produit de contraste
ultrasonore ne franchissant pas le
poumon
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée
[manœuvre de Valsalva]
Indication : recherche de communication [shunt]
droite-gauche
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
DZQM005
Échographie-doppler transthoracique du
cœur et des vaisseaux intrathoraciques,
au lit du malade
Accord préalable : lettre AP - demande accord préalable - absence de réponse Caisse dans les 15 jours de réception
= acceptation; si urgence mettre mention acte d’urgence
Page 37 / 41
Colonne Regroupement
Actes
Actes chirurgicaux
Intitulés regroupement
ADC Actes de chirurgie
Accouchements,
ACO Actes d'obstétrique
césariennes…
Actes d'anesthésie
ADA Actes d'anesthésie
réanimation
Actes de radiologie, scanner, ADI Actes d'imagerie
IRM, Actes de radiologie
(hors échographie)
vasculaire diagnostique,
actes de médecine nucléaire
diagnostique.
Actes d'échographie/ Doppler ADE Actes d'échographie
Actes diagnostiques,
chimiothérapie,
radiothérapie, médecine
nucléaire thérapeutique
Page 38 / 41
ATM Actes techniques
médicaux
(hors imagerie)
Colonne EXONERATION du Ticket modérateur
Coefficient  50
SEUIL EN € : 120
Page 39 / 41
Règles de cumul pour l’exonération du TM
Actes Thérapeutiques
ou « invasifs »
Actes Diagnostiques
code 1
code 2
NON cumulables, pour la comparaison
au seuil de 120€
Cumulables, pour la comparaison
au seuil de 120€
Si un acte > Seuil
exonéré pour lui-même
pas exonérant pour les autres
Si cumul > Seuil
exonération tous actes
thérapeutiques ou invasifs
Et le 18€ de participation de l’assuré pour les actes >= 120€ : il s’applique sauf exonération ALD,
CMU-C, AME, INVALIDITE, BIO,RADIO, GROSESSE … . Hors ces cas si tiers payant, nécessité de
règlement par le patient de ces 18€ au praticien (code PAV, après code de l’acte)
Page 40 / 41

Download Report