CRSA SÉANCE DU 03/04/2014 LIEU : ARS IDF ORDRE DU JOUR 36 dossiers N° TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS 9h00 Présentation générale de la procédure EXAMEN DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE NORMALE EN PRESENCE DU PROMOTEUR 78 ; 77 ; 91 ; 93 ; 95; MEDECINE NUCLEAIRE 9h20 YVELINES: 5 DOSSIERS IRM 78 : 5 dossiers 2013 78 42 78 GIE NORD YVELINES Imagerie MEULAN Demande l’autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) CHI Meulan les Mureaux 1 rue du Fort 78250 Meulan les Mureaux FAVORABLE 2013 78 41 78 GIE "IRM Maisons Laffitte" à Maisons Laffitte Demande l’autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) CH des Courses à Maisons Laffitte Maisons Laffitte (78600) 19 bis avenue Eglé DEFAVORABLE Page 1 Rectificatif 03/04/2014 N° 2013 78 43 2013 78 33 2013 78 35 TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS 78 SAS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL PARLY II Demande l’autorisation d’exploiter un 2ème appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE PARLY II 21 rue Moxouris 78150 LE CHESNAY DEFAVORABLE 2 bis rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux DEFAVORABLE HOPITAL PRIVE De VERSAILLES - Site des Franciscaines 7 bis rue de la Porte de Buc 78000 VERSAILLES DEFAVORABLE 78 78 SAS « IMAGERIE EN COUPES ST QUENTIN » (I.C.S.Q) Demande l’autorisation d’exploiter un 2 rue Stephenson 2ème appareil d’imagerie par résonnance 78180 Montigny-le-Bretonneux magnétique (IRM) dédié ostéoarticulaire CRTT de VERSAILLES Demande l’autorisation d’exploiter un 2ème appareil d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) dédié ostéoarticulaire VOTE SUR LES DEMANDES D'IRM DES YVELINES 9h50 SEINE ET MARNE: 5 DOSSIERS IRM 77 : 3 dossiers 2013 77 67 77 Demande l’autorisation d’exploiter un HOPITAL PRIVE DE MARNE SAS IRM MARNE CHANTEREINE appareil d’imagerie par résonance CHANTEREINE Rue Curie magnétique (IRM) 1,5T General Electrique Rue Currie 77177 Brou-sur-Chantereine OPTIMA AVANTAGE 77177 BROU SUR CHANTEREINE Page 2 FAVORABLE Rectificatif 03/04/2014 N° 2013 77 64 2013 77 62 TER. 77 77 DEMANDEURS SARL LA PONTAULTCOMBALUSIENNE D’IMAGERIE MÉDICALE (PCIM) 16-18 avenue Jacques Heuclin 77340 PONTAULT-COMBAULT SCM IRM DU CENTRE SEINE ET MARNE 2 rue Jules Lefevre 77220 TOURNAN EN BRIE OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION Autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 1,5 teslas MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DE PONTAULT-COMBAULT Avenue de la République 77340 PONTAULT-COMBAULT Demande l’autorisation d’exploiter un MEDICALE DE ROISSY EN BRIE appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 1,5 T polyvalente corps 6 rue Pierre Curie 77680 Roissy-en-Brie entier AVIS DE LA CSOS DEFAVORABLE DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES D'IRM DE SEINE ET MARNE 10h15 SCAN 77 : 2 dossiers 2013 77 68 2013 77 65 77 77 SCM CENTRE MELUNAIS D’IMAGERIE MÉDICALE 14 boulevard Gambetta 77000 MELUN SELARL CENTRE D’IMAGERIE MÉDICALE DU GALILÉE 3 bis rue Pierre Mendès France 77200 TORCY Autorisation d’acquérir un scanographe POLYCLINIQUE SAINT-JEAN 41 avenue de Corbeil 77000 MELUN DEFAVORABLE Autorisation d’acquérir un scanographe CENTRE D’IMAGERIE DU GALILÉE 19-21 ROUTE DE PROVINS 77144 MONTEVRAIN DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES DE SCANNERS DE SEINE ET MARNE Page 3 Rectificatif 03/04/2014 N° TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS 10h30 ESSONNE : 4 DOSSIERS IRM : 3 dossiers 2013 91 31 2013 91 30 2013 91 26 91 SAS HOPITAL PRIVE DU VAL D’YERRES 31 rue de l’Abbaye 91330 YERRES Demande l’autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 450W 1,5 Tesla 91 SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE Demande l’autorisation d’exploiter un GALIEN second appareil d’imagerie par 20 route de Boussy résonnance magnétique (IRM) dédié 91480 QUINCY SOUS SENART ostéo-articulaire de type OPTIMA MR 430 S 1.5 T 91 SCM MOATTI-RAAB-BENADYDemande l’autorisation d’exploiter un GALLAIRE & D'ORGEIX second appareil d’imagerie par résonance 43 route de Corbeil magnétique (IRM) GE Medical MR430s 1,5 91160 LONGJUMEAU Tesla dédié aux extrémités HOPITAL PRIVE DU VAL D'YERRES 31 rue de l’Abbaye 91330 YERRES HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 20, route de Boussy 91480 QUINCY SOUS SENART CLINIQUE DE L'YVETTE 67, route de Corbeil 91160 LONGJUMEAU DEFAVORABLE FAVORABLE FAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES D'IRM DE L'ESSONNE 10h50 SCAN 91 : 1 dossier 2013 91 27 91 SAS IMAGERIE OXYGENE 02 Demande l’autorisation d’exploiter un scanographe HOPITAL PRIVE DE PARIS ESSONNE 91290 Arpajon 12 Boulevard Pierre Brossolette DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES DE SCANNER DE L'ESSONNE Page 4 Rectificatif 03/04/2014 N° TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS 11h00 SEINE SAINT DENIS - 7 DOSSIERS IRM 93 : 5 dossiers 2014 93 06 2014 93 03 2014 93 05 2014 93 04 2014 93 02 93 93 93 93 93 SARL SCANNER DU VERT GALANT Demande l’autorisation d’acquérir un 2ème appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 T SELARL HABBOR Demande l’autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 T SAS I.C.C.D.L 23 rue du Landy 93400 SAINT OUEN Demande l’autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) polyvalente, à utilisation médicale, GESM de 1,5 T HOPITAL EUROPEEN DE PARIS Demande l’autorisation d’acquérir un 2ème appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 T SARL SCANNER BASILIQUE (en voie de constitution) Demande l’autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 T HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 38 rue de Flandre 93290 TREMBLAY-EN-France CENTRE D’IMAGERIE 135-137 avenue Vauban 93190 Livry-Gargan CLINIQUE DU LANDY 23 rue du Landy 93400 SAINT OUEN FAVORABLE FAVORABLE DEFAVORABLE HOPITAL EUROPEEN DE PARIS 120 avenue de la République 93308 AUBERVILLIERS DEFAVORABLE CENTRE DE RADIOLOGIE BASISLIQUE 11 place du Caquet 95200 SAINT-DENIS DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES d'IRM DE SEINE SAINT DENIS Page 5 Rectificatif 03/04/2014 N° TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 38 rue de Flandre 93290 TREMBLAY-EN-France FAVORABLE 11h30 SCAN 93 : 2 dossiers 2014 93 09 2014 93 08 93 93 SARL SCANNER DU VERT GALANT SARL SCANNER BASILIQUE (en voie de constitution) 11 place du Caquet 95200 SAINT-DENIS Demande l’autorisation d’acquérir un second scanographe TDM 64 barrettes Autorisation d’exploiter un scanographe GE OPTIMA 660 à utilisation médicale de classe 3 CENTRE DE RADIOLOGIE BASILIQUE ET CENTRE D’IMAGERIE DE LA FEMME 11 place du Caquet 95200 SAINT-DENIS DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES DE SCANNERS DE SEINE SAINT DENIS PAUSE DEJEUNER 12H-13H30 13h30 VAL D'OISE - 9 DOSSIERS IRM 95 : 8 dossiers 2013 95 28 2013 95 25 95 95 CH DE GONESSE CH DE PONTOISE Autorisation d’exploiter un 2ème appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) de type 1,5 tesla Autorisation d’exploiter un 2ème appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) de type 1,5 tesla Page 6 CH de GONESSE 25 rue Bernard Février 95500 GONESSE FAVORABLE CH RENE DUBOS 6 av de l'Ile de France 95303 PONTOISE FAVORABLE Rectificatif 03/04/2014 N° 2013 95 22 2013 95 23 2013 95 24 2013 95 27 2013 95 26 2013 95 21 TER. 95 95 DEMANDEURS SELARL CENTRE D’IMAGERIE MEDICALE DE FRANCONVILLE (DSMA) 25/27 boulevard Maurice Berteaux 95130 FRANCONVILLE LA GARENNE S.A S.T.S IRM PARIS NORD 6 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES OBJET DE LA DEMANDE Autorisation d’exploiter un 2ème appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) de type 1,5 tesla dédié aux examens ostéoarticulaires Autorisation d’exploiter un 3ème appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de type 1,5 tesla dédié aux examens ostéo-articulaires SITE D'IMPLANTATION CENTRE D’IMAGERIE MEDICALE DE FRANCONVILLE (DSMA) 25 boulevard Maurice Berteaux 95130 FRANCONVILLE LA GARENNE CENTRE IRM PARIS NORD Site du CENTRE D’IMAGERIE PARIS NORD 6 avenue Charles Péguy 95200 SARCELLES 95 SCM CENTRE DE RADIOLOGIE DE LA DAME BLANCE Place de l’Hôtel de Ville 95140 GARGES-LES-GONESSES Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de type 1,5 tesla IMAGERIE MEDICALE GARGES (IMG) Centre Commercial des Portes de la Ville 95 140 GARGES-LES-GONESSE 95 HOCHE JAMAL 11 avenue de la Gare 95150 TAVERNY Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de type 1,5 tesla CENTRE D’IMAGERIE MEDICALE DE TAVERNY 27 avenue de la Gare 95150 TAVERNY GIE IMAGERIE MEDICALE DE LA VALLEE Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de type 1,5 tesla CLINIQUE CONTI 3 Chemin des Trois Sources 95290 L’ISLE ADAM 95 95 SELARL CENTRE D’IMAGERIE MEDICALE D’ERMONT (CIME) 2 rue du 18 Juin 95220 ERMONT Autorisation d’exploiter un appareil CENTRE D’IMAGERIE MEDICALE D’ERMONT d’imagerie ou de spectrométrie par (CIME) résonance magnétique nucléaire de type 1,5 2 rue du 18 Juin tesla 95220 ERMONT AVIS DE LA CSOS DEFAVORABLE DEFAVORABLE DEFAVORABLE DEFAVORABLE DEFAVORABLE DEFAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES d'IRM DU VAL D'OISE Page 7 Rectificatif 03/04/2014 N° TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION AVIS DE LA CSOS CH de GONESSE 25 rue Bernard Février 95500 GONESSE FAVORABLE 14h15 SCAN 95 : 1 dossier CH DE GONESSE 2013 95 28B Autorisation d’exploiter un 2nd scanographe 95 VOTE SUR LES DEMANDES DE SCANNERS DU VAL D'OISE 14H30 MEDECINE NUCLEAIRE 75-92-93-94 : 8 dossiers 2014 94 05 2013 75 112 2013 75 106 2013 75 108 2014 93 01 94 75 75 75 93 AP-HP ASSISTANCE PUBLIQUEHOPITAUX DE PARIS (AP-HP) Direction médicale administrative 3 avenue Victoria 75184 PARIS cedex 04 ASSISTANCE PUBLIQUEHOPITAUX DE PARIS (AP-HP) Direction médicale administrative 3 avenue Victoria 75184 PARIS cedex 04 ASSISTANCE PUBLIQUEHOPITAUX DE PARIS (AP-HP) Direction médicale administrative 3 avenue Victoria 75184 PARIS cedex 04 GIE TEP DELAFONTAINE Demande l’autorisation d’exploiter un TEP IRM Autorisation d’exploiter un 3ème tomographe à émissions de positons (TEP IRM) Autorisation d’exploiter un 2nd tomographe à émissions de positons (TEP) Autorisation d’exploiter un 2nd tomographe à émissions de positons (TEP TDM) HENRI MONDOR 51 Avenue de Lattre de Tassigny 94010 CRETEIL Cedex HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE Hôpitaux universitaires La pitié Salpêtrière-Charles Foix 47-83 boulevard de l’Hôpital 75651 PARIS CEDEX 13 HOPITAL TENON Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Est Parisien 4 rue de la Chine 75020 PARIS HOPITAL SAINT-LOUIS Groupe hospitalier Saint-Louis, Lariboisière-Fernand Widal 1, avenue Claude Vellefaux 75475 Paris Cedex 10 CCN Demande l’autorisation d’exploiter un 2nd 32-36, avenue des Moulins Gémeaux TEP CT ST DENIS Page 8 FAVORABLE FAVORABLE FAVORABLE DEFAVORABLE FAVORABLE Rectificatif 03/04/2014 N° 2014 92 11 TER. DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION 92 CIMEN clinique du Val d'OR 14 rue Pasteur 92210 Saint Cloud Demande l’autorisation d’exploiter un TEP CT clinique du Val d'OR 14 rue Pasteur 92110 ST CLOUD 2014 92 06 92 Demande l’autorisation d’exploiter un 2nd AMERICAN HOSPITAL OF PARIS TEP CT 2013 77 55 77 SELARL CENTRES DE MEDECINE Demande l’autorisation d’exploiter un TEP NUCLEAIRE CT Hôpital Americain 63 Boulevard Victor Hugo 92202 Neully sur Seine 2 rue de la Gondoire 77600 JOSSIGNY AVIS DE LA CSOS DEFAVORABLE DEFAVORABLE FAVORABLE VOTE SUR LES DEMANDES DE MEDECINE NUCLEAIRE Page 9 Rectificatif 03/04/2014
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