ducuroir

Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
Av. Van Volxem à Forest
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RÉSIDENCE
“ DUCUROIR “
CAHIER DES CHARGES
Etabli avec la collaboration du bureau d’architecture « ARCHI2000 » du bureau de Techniques
Spéciales « MATRIciel » .
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
TABLE DES MATIÈRES
PREAMBULE ………………………………………………………………………………………..p. 3
I.
GÉNÉRALITÉS .......................................................................................................................p.
5
1.
OBJET.............................................................................................................................p. 5
2.
DROITS DE BATISSE ET FRAIS DIVERS ....................................................................p. 5
3.
ACCES AU CHANTIER ..................................................................................................p. 5
4.
MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE MAITRE DE L’OUVRAGE ............................p. 5
5.
CHOIX ET MODIFICATIONS DEMANDEES PAR LES ACQUEREURS.......................p. 5
6.
MESURAGES ET AUTRES MENTIONS SUR LES PLANS ..........................................p. 6
7.
RESPONSABILITE DU PROMOTEUR ..........................................................................p. 7
8.
L’EQUIPE DE MAITRISE D’OUVRAGE .........................................................................p. 7
II.
COMPOSITION DE L'IMMEUBLE ..........................................................................................p.
8
III.
DESCRIPTION DES TRAVAUX ........................................................................................... p. 10
1.
LE GROS-OEUVRE ..................................................................................................... p. 10
2.
LES FAÇADES ............................................................................................................ p. 11
3.
LES TOITURES ........................................................................................................... p. 13
4.
LES MAÇONNERIES INTÉRIEURES ......................................................................... p. 14
5.
LES ISOLATIONS PHONIQUE ET THERMIQUE ....................................................... p. 15
6.
L'INSTALLATION ÉLECTRIQUE ................................................................................. p. 16
7.
L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET DE VENTILATION ....................................... p. 20
8.
L'INSTALLATION DE PLOMBERIE, D'ÉGOUTTAGE ET LES
APPAREILS SANITAIRES........................................................................................... p. 23
9.
LES ASCENSEURS .................................................................................................... p. 25
10.
LES PARACHÈVEMENTS DES ZONES PRIVATIVES .............................................. p. 26
11.
LES PARACHÈVEMENTS DES ZONES COMMUNES .............................................. p. 28
12.
L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS ............................................................................. p. 29
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
Préambule
L’ensemble du projet, propriété du développeur immobilier JCX IMMO, a fait l’objet d’un concours à
l'issue duquel 32 appartements sont vendus avec l'agréation de Citydev qui accorde une subvention à
leurs acquéreurs. La moitié des appartements est construite selon les principes du standard
« Passif ». L’autre moitié est, pour des raisons de faisabilité technique, construite sur le standard
« très basse énergie ». De manière générale, les appartements passifs sont situés au centre des
immeubles, tandis que les appartements dits « très basse énergie » sont situés en périphérie des
immeubles (rez-de-chaussée, toiture et sur les côtés mitoyens).
De manière générale la différence entre les logements de type « passifs » et ceux de type « très
basse énergie » résulte dans le besoin d’énergie de chauffage : Les autorités ont fixé la limite des
besoins en énergie de chauffage des immeubles « passifs » à 15 kWh/m²/an tandis que les besoins
d’énergie pour les bâtiments dits « très basse énergie » est de 30 kWh/m²/an..
Dans le cas présent, la possibilité d’un logement d’être « passif » ou « très basse énergie » est
simplement dû à sa localisation dans l’immeuble : atteindre le standard « passif » était techniquement
non réaliste pour certains logements
De plus, tous les appartements ont été étudiés de manière à consommer moins en réduisant les
pertes de chaleur non seulement par une excellente isolation thermique, une meilleure étanchéité à
l’air mais également en les équipant de châssis performants et triple vitrages. Cela implique
également d’équiper l’immeuble d’une ventilation forcée mécanique munie d’un récupérateur de
chaleur.
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
L’immeuble « DUCUROIR »
Quelles sont les mesures prises par le Promoteur pour atteindre le critère d’immeuble « très basse
énergie » ?
1. réaliser des parois de façades très performantes au niveau de l’isolation thermique.
2. réaliser une isolation thermique des toitures et de la dalle au-dessus du sous-sol très performante.
3. réaliser une étanchéité à l’air de toutes les parois extérieures de chaque logement au moyen de
bavettes adaptées.
4. installer des châssis performants.
5. installer des triples vitrages performants.
6. équiper les appartements d’un système de ventilation forcée mécanique avec récupérateur de
chaleur.
7. utiliser une chaudière centrale ( située au sous-sol ) à haute performance.
8. installer sur la toiture des panneaux solaires thermiques qui permettront de chauffer l’eau sanitaire.
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I - GÉNÉRALITÉS
1.
OBJET
Le présent cahier des charges décrit les travaux et les matériaux mis en oeuvre pour les parties
communes et privatives de l'immeuble d’appartements dénommé « Résidence DUCUROIR », av. Van
Volxem à Forest.
Il est extrait des cahiers des charges propres à chaque corps de métier qui est ou sera désigné en
fonction de sa compétence professionnelle.
Tous les prix indiqués sont exprimés en euro hors Taxe sur la Valeur Ajoutée ( TVA ).
2.
DROITS DE BÂTISSE ET FRAIS DIVERS
Sont compris dans le prix de vente les droits de bâtisse, le permis délivré par le service de prévention
de l'incendie de la Région Bruxelloise, l'assurance tous risques chantier ainsi que les frais
d'honoraires d'architectes, d'ingénieurs et du bureau de contrôle.
Ne sont pas compris : les frais de raccordement et de pose, de location ou d’achat des différents
compteurs d’eau, des compteurs d’électricité ainsi que tous les compteurs de passage pour le calcul
des consommations d’eau et de chauffage (ces frais établis forfaitairement à un montant de 1000,00 €
htva, soit 1210 € tvac, seront dus par l’Acquéreur au jour de la passation de l'acte de vente) , les
équipements communs tels que container des poubelles, outillage et matériel d'entretien en général,
les appareils d’éclairage privatif, les raccordements à la téléphonie et à la télédistribution, le mobilier
et les placards même s’ils figurent sur les plans.
Ne sont pas compris non plus dans le prix de vente : les frais d’acte de vente et d’honoraires de
notaire, les frais de rédaction de l’acte de base et ses annexes, la TVA sur la partie du prix relative au
terrain et sur la partie du prix relative aux constructions.
3.
ACCÈS AU CHANTIER
Pour des raisons de sécurité, l'accès au chantier par l'acheteur ou par son délégué ne sera autorisé
que s'il est accompagné d'un délégué du vendeur et / ou Maître de l'Ouvrage, après avoir pris rendezvous. Toutefois, jusqu’à l’achèvement du gros œuvre fermé, l’accès au chantier n’est pas autorisé.
4.
MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE MAITRE DE L’OUVRAGE
Le Maître de l'Ouvrage, en accord avec les architectes, peut apporter des modifications de détail au
présent cahier des charges pour améliorer les techniques et / ou le confort.
Les marques et types des appareils sanitaires, des revêtements de sols, des revêtements muraux et
de la cuisine semi-équipée décrits ci-après sont donnés à titre indicatif et pourraient être remplacés
par des produits de qualité similaire ou supérieure.
5.
CHOIX ET MODIFICATIONS DEMANDÉES PAR LES ACQUÉREURS
Travaux supplémentaires et modifications
Les travaux supplémentaires qui sont exécutés à la demande expresse et écrite de l’Acquéreur seront
mis au débit de leur compte au prix de vente établi par le Maître de l’Ouvrage.
Si l’Acquéreur souhaite modifier les plans des parties privatives, ou s'il désire d'autres matériaux que
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ceux décrits dans le cahier des charges qui lui a été remis, il sera tenu d'avertir par écrit à temps le
Maître de l’Ouvrage des modifications souhaitées, afin de ne pas perturber le schéma de travail. Il
devra se référer pour se faire aux dates clé du planning décisionnel.
L’Acquéreur a la faculté de choisir d’autres équipements et matériaux mais exclusivement auprès des
fournisseurs agrées et désignés par l’entrepreneur général.
Si l'Acquéreur commande des travaux supplémentaires pendant l'exécution du contrat, le Maître de
l’Ouvrage se réserve le droit de prolonger le délai initialement prévu. Ce prolongement de délais
pourra engendrer des frais complémentaires.
En cas d’ajout ou de modification d’éléments, à la demande de l’Acquéreur, par rapport au projet de
base, pour ce qui concerne les parachèvements mais sans incidence sur les plans relatifs aux travaux
de gros œuvre, un montant sera mis à charge de l’Acquéreur en vue de couvrir les frais administratifs
ainsi que les honoraires que le Maître de l’Ouvrage aura à payer du fait de ces modifications.
Ce montant est établi à dix pour cents (10 %) du cout total des éléments ajoutés (fourniture et main
d’œuvre), ou du surcout des éléments modifiés, sans toutefois pouvoir être inférieur à 500€.
Sur le montant des devis signés concernant les travaux supplémentaires (fourniture, main d’œuvre et
honoraires) un acompte de 50 % sera demandé et le solde sera facturé au fur et à mesure de
l’avancement des travaux.
Si l’Acquéreur rejette le devis définitivement ou demande une nouvelle étude de prix sur base de
nouvelles hypothèses, des frais de dossier lui seront facturés.
Enfin, si certaines modifications entraînent des prestations supplémentaires de la part des architectes
ou des ingénieurs-conseils, celles-ci seront imputées à l’acquéreur et proposées à son accord avant
exécution.
Travaux Supprimés
Dans le cas de suppression d’éléments, ou de choix d’éléments dont les prix publics du fournisseur
sont inférieurs à ceux précités (hors pose et hors TVA), il lui sera décompté un montant équivalent à
la différence par rapport au montant prévu au cahier des charges diminué de 30% (soit prix public x
0.70 = moins-value). Cette moins-value lui sera décomptée à l’occasion du décompte final.
L'Acquéreur qui souhaiterait réaliser lui-même ou par un tiers des travaux de modification devra en
soumettre l'esquisse pour approbation au Maître de l’Ouvrage et s'engage à ne les réaliser qu'après la
réception provisoire. Tous travaux pouvant porter atteinte à la stabilité et à l’enveloppe du bâtiment
sont interdits.
Toutefois, si l'Acquéreur exécute lui-même ou donne l'ordre à toute entreprise d'exécuter des travaux
ou emménage des appareils ou meubles quelconques sans l'accord écrit du Maître de l’Ouvrage, ceci
sera considéré comme occupation des lieux et aura valeur de réception provisoire.
Cette réception sera tacite et sans remarque.
En aucun cas il ne sera alors fait droit aux dommages constatés aux menuiseries, appareils
sanitaires, plafonnage, vitrerie, accessoires radiateurs et appareillage, tapis, peintures, parquet, etc.
après l'emménagement par le propriétaire ou un tiers le représentant.
Réalisation des travaux
En cas d’accord, les travaux commandés par l’acquéreur seront exécutés aux conditions suivantes :
Pour qu’une modification soit mise en œuvre, l’Acquéreur doit impérativement signer, pour
accord, le devis et ses annexes (plans, fiches techniques) que lui aura présenté le Maître d’Ouvrage.
L’acquéreur aura une semaine pour transmettre son accord signé ou ses éventuelles remarques au
Maître d’Ouvrage.
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Sur le montant des devis signés concernant les travaux supplémentaires (fourniture, main
d’œuvre et honoraires) un acompte de 50 % sera demandé et le solde sera facturé au fur et à mesure
de l’avancement des travaux.
Pour être valable, les communications entre l’Acquéreur et le Maître d’Ouvrage relatives à l’exécution
des travaux et de la présente convention, devront être faites par écrit.
6.
MESURAGES ET AUTRES MENTIONS SUR LES PLANS
Les dimensions données aux plans sont celles du gros-œuvre hors finitions. Elles ne sont pas
garanties exactes au centimètre près, des différences lors de l’exécution des travaux restant
possibles; toute différence en plus ou en moins fera perte ou profit pour l'Acquéreur sans donner lieu à
une adaptation de prix.
Les indications éventuelles d’armoires ou de meubles sur les plans sont uniquement reprises à titre
d’information, le mobilier n’étant pas inclus dans le prix de vente. Il en est de-même des appareils
d’éclairage des appartements.
En cas de contradiction, l’ordre de préséance des documents est le suivant :
1. le cahier des charges de vente
2. le plan de vente
3. l’acte de vente
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
7.
RESPONSABILITE DU PROMOTEUR
La réception provisoire emporte l’agrément de l’acquéreur sur les travaux qui lui sont délivrés et exclut
tout recours de sa part pour les vices apparents.
En aucun cas il ne sera fait droit aux dommages constatés aux menuiseries, appareils sanitaires,
plafonnages, vitrerie, radiateurs, revêtements des sols, murs et plafonds après la réception provisoire.
La responsabilité décennale des entrepreneurs et de l’architecte, prévue aux articles 1792 et 2270 du
Code Civil, prendra cours à la signature du procès verbal de réception provisoire de l’appartement.
Si, après la réception provisoire, de légères fissures, résultant du tassement normal de l’immeuble ou
de la dilatation des matériaux, apparaissent dans les murs et plafonds et ne peuvent pas être
imputées à une erreur de conception ou d’exécution, la réparation de ces fissures sera prise en
charge par l’acquéreur.
8.
L’EQUIPE DE MAITRISE D’OUVRAGE
Le promoteur
JCX Immo, Drève du Prieuré, 25 à 1160 Bruxelles. Tel : +32 2 660 65 56 Fax: +32 2 673 07 72
L’architecte
Archi2000, av. du Vivier d’Oie, 4 à 1000 Bruxelles.
L’ingénieur en stabilité
Bureau NEY & PARTNERS, chaussée de la hulpe, 181 à 1170 Bruxelles.
L’ingénieur en équipements techniques
MATRIciel, Place de l’Université, 25 à 1348 Louvain-la-Neuve.
L’ingénieur acousticien
VENAC, Rue des Vétérinaires, 49b 0203 à 1070 Bruxelles.
Le conseiller P.E.B.
MATRIciel, Place de l’Université, 25 à 1348 Louvain-la-Neuve.
Le coordinateur sécurité – santé
PS2, Rue Auguste Lannoye, 43/201, 1435 Mont-Saint-Guibert
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II - COMPOSITION DES IMMEUBLES
Le projet comprend un ensemble de deux immeubles.
Le premier s’aligne à front de rue et comporte 25 appartements (studio / 1 / 2 / 3 chambres). Le
bâtiment s’élève jusqu’au R+3 à front de rue, et présente ensuite un retrait de 1m40 pour les niveaux
R+4 et R+5.
Le bâtiment arrière, s’élevant jusqu’au R+6, propose 39 appartements, comprenant également des
studios, des appartements 1, 2 ou 3 chambres.
Deux entrées carrossables au rez-de-chaussée côté rue donnent l’accès soit à la cour intérieure, soit
au parking situé en sous-sol. La cour intérieure distribue notamment toutes les entrées privatives aux
immeubles et permet l’accès au service incendie.
Un local « poussettes », situé au rez-de-chaussée et accessible depuis la cour intérieure est
également prévu pour les occupants des logements.
L’emprise des deux immeubles et de la cour définit les limites de la surface des sous-sols comprenant
64 emplacements de parking, 64 caves privatives, 2 locaux de poubelles, 2 locaux de rangement
vélos et les locaux techniques nécessaires à l’exploitation des immeubles (local chaufferie, locaux
compteur gaz et électricité, citerne d’eau de pluie, cabine HT)
L’immeuble à front de rue comprend 2 noyaux de circulation (escalier + ascenseur) desservants tous
les niveaux, du sous-sol au 5ème étage.
L’immeuble arrière en comprend 1 noyau desservant tous les niveaux et deux noyaux desservant le
rez-de-chaussée et les étages.
Schéma de répartition appartements conventionnés « C » (Citydev) et non-conventionnés
« NC » (JCX)
Bâtiment A (avant) – R+5
Coupe
Bâtiment B (arrière) – R+6
Coupe
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L’immeuble avant comprend 5 niveaux dont :
Au rez-de-chaussée :




2 halls d’entrée
2 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
3 appartements ( 2x3ch et 1x1ch)
1 local commun (poussettes)
Au 1er étage :


2 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
4 appartements ( 3x3ch et 1x1ch )
Aux 2ème et 3ème étages :


2 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
4 appartements ( 4x3ch )
Au 4ème étage :


2 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
6 appartements ( 4x1ch et 2x2ch )
Au 5ème étage :


2 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
4 appartements ( 4x3ch )
L’immeuble arrière comprend 6 niveaux
Au rez-de-chaussée :




3 halls d’entrée
3 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
6 appartements ( 3x2ch et 3x1ch )
1 accès aux potagers arrières
Aux 1er ,2ème, 3ème,4ème et 5ème étages :


3 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
6 appartements ( 6x2ch )
Au 6ème étage :


3 noyaux comprenant chacun une cage d’escalier et une cage d’ascenseur
3 appartements ( 2x3ch et 1x1ch)
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III - DESCRIPTION DES TRAVAUX
1.
LE GROS-OEUVRE
1.1.
TERRASSEMENTS
Les terrassements comprennent les déblais nécessaires à la réalisation des sous-sols et des
fondations, les remblais et la mise en forme générale du terrain. Les terres en excès après remblais
sont évacuées hors du terrain.
1.2.
FONDATIONS
Les fondations dont les études ont été confiées au bureau NEY & Partners, sont exécutées en béton
armé.
L'exécution et le mode de fondation mis en oeuvre sont déterminés par l'ingénieur-conseil en fonction
de la nature du sol.
1.3.
STRUCTURE
Les études, les prescriptions et la réalisation des plans d'exécution de la structure ont été confiées au
bureau de stabilité NEY & Partners.
La structure de l’immeuble est une structure mixte de béton armé et de maçonneries en blocs de
béton ou silico-calcaire.
La partie de l'immeuble exécutée en béton armé comprend des colonnes, des poutres, des voiles
intérieurs et extérieurs, des dalles et des escaliers, la partie exécutée en blocs de béton ou silicocalcaire comprend des murs porteurs des étages à partir du rez-de-chaussée.
IMPORTANT : L’acheteur s’interdit d’apporter toute modification aux murs « porteurs » de
l’appartement.
1.4.
GAINES ET PASSAGE TECHNIQUES
Les gaines techniques sont réalisées en matériaux appropriés en fonction de leur destination. Les
sections des gaines sont calculées pour répondre à leur besoin. Toutes installations techniques en
sous-sol – tuyauteries, câbleries et chemins de câble, gainage et autres – sont réalisées en apparent.
Pour des raisons propres à la conception techniques des installations de l’ensemble des immeubles,
ces conduits à desserte commune peuvent traverser des locaux à usage privé (emplacements de
parkings, caves, etc.) aussi bien que des locaux communs (locaux techniques, couloirs, cages
d’escalier, etc.)
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2.
LES FAÇADES
2.1.
PAROIS DES FACADES
Les parois des façades sont constituées d’une structure portante en blocs de béton ou silico-calcaire
dont l’épaisseur est déterminée par le bureau de stabilité.
Cette même structure est recouverte sur la face extérieure selon les cas,
- soit d’un panneau isolant en EPS et d’un enduit de finition,
- soit d’un panneau isolant en Polyuréthane et recouvert de brique de parement,
- soit un panneau isolant en polyuréthane recouvert par une maçonnerie en pierre bleue
- soit d’isolant en laine de roche et recouvert d’un bardage en zinc
Les épaisseurs des isolants sont déterminées par le bureau en Techniques Spéciales.
L’enduit de finition extérieure est projeté en deux couches sur le panneau isolant en EPS; une couche
de fond sur treillis d’armature en voile de fibres de verre et une couche de finition de +/- 2 millimètres
à base de liants organiques et de résines acryliques, teinte au choix de l’architecte.
2.2.
SEUILS ET COUVRE-MURS
Les seuils des portes sont en pierre bleue naturelle.
Les seuils des châssis et des portes fenêtres sont en pierre, ou en métal selon les plans de
l’architecte. Certains seuils pourront être remplacés par la continuité du revêtement de la terrasse en
bois ou en revêtement minéral.
Les couvre-murs sont en métal laqué ou en pierre naturelle selon les plans de l’architecte.
2.3.
TERRASSES ET GARDE-CORPS
Les balcons et terrasses suspendues sont préfabriqués en acier. La finition est soit laquée soit
galvanisée.
L’eau de ces terrasses et balcons est récupérée et leur évacuation se fait par le réseau de descente
d’eau pluviale.
Les fixations de ces éléments donnent toutes les garanties de tenue dans le temps et assurent la
coupure thermique entre ces éléments et la structure du bâtiment.
Les garde-corps des terrasses et balcons sont réalisés en acier laqué. Teinte au choix de l’architecte.
Remarque : les terrasses du rez-de-chaussée arrière sont décrites dans les abords.
2.4.
MENUISERIES EXTÉRIEURES
Châssis appartements
Les châssis ( portes et fenêtres ) des appartements sont composés de profils en aluminium laqué à
coupure thermique. Couleur au choix de l’architecte..
Ils sont du type fixe, simple ouvrant, double ouvrant, oscillo-battant ou battant simple selon les cas.
Chaque pièce est occupée au minimum par un oscillo-battant.
Les châssis des appartements sont équipés de triple vitrage à isolation thermique améliorée
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
permettant d’atteindre une très haute performance thermique. La teinte du verre est neutre. Les
vitrages des portes fenêtres donnant accès aux terrasses et des allèges vitrées des châssis des
étages sont conformes aux normes en vigueur.
Tous les châssis ouvrants sont munis de leur quincaillerie. Les poignées sont en aluminium brossé et
les seuils des fenêtres en aluminium laqué dans le même ton que les châssis ou en pierre bleue
naturelle. Certains seuils de porte-fenêtres pourront être remplacés par la continuité du revêtement de
la terrasse en bois ou en revêtement minéral.
Portes d’accès aux immeubles
Les portes d’entrées de l’immeuble sont réalisées en aluminium à coupure thermique revêtu d’un
laquage. Les portes sont soit vitrées soit opaques en fonction de leur degré d’effraction.
Portes d’accès au Parking
La porte est de type sectionnelle, composée de panneaux à double paroi en tôle d'acier avec
protection anticorrosion peint et remplis de mousse isolante de polyuréthane, pourvue d'un moteur
électrique permettant l'ouverture / fermeture automatique. Les mécanismes sont montés sur appuis
antivibratoires. Couleur au choix de l’architecte.


pour l'entrée, un clavier à code ou des télécommandes actionnent, de l'extérieur, l'ouverture de
la porte – fermeture automatique.
pour la sortie, un interrupteur à bouton poussoir ou un capteur commande l'ouverture de
l'intérieur - fermeture automatique.
2.5.
GRILLE D'ACCÈS A LA COUR INTERIEURE
L’accès à la cour intérieur se fait au travers d’une double grille métallique de type battante (2 parties)
en acier thermolaquéeLes mécanismes sont montés sur appuis antivibratoires


L'ouverture de la porte (fermeture automatique) depuis la rue est asservie à une commande
électrique et de la parlophonie. En journée l’ouverture de la porte est commandée librement à
partir d’un bouton poussoir.
Pour la sortie, un interrupteur à bouton poussoir commande l'ouverture de l'intérieur - fermeture
automatique.
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3.
LES TOITURES
3.1.
TOITURES PLATES
Pour la partie du parking couverte par la cour extérieure, la pente d’écoulement des eaux est formée
par une pose des hourdis directement en pente. Cette partie de toiture « plate » n’est pas isolée mais
recouverte d’une membrane d’étanchéité bitumineuse. La membrane est protégée de +/-5 centimètres
de béton maigre et recouverte d’un complexe d’épaisseur de nature variable composé selon de cas
de graviers damés, de revêtement asphalté, de substrat ou autre, repris sur le plan du paysagiste.
Le complexe d’étanchéité et/ou isolation des toitures plates des appartements est posé sur une forme
de pente en béton maigre.
Le complexe d’étanchéité/isolation de ces toitures est composé d’un isolant en polyuréthane de 20
centimètres d’épaisseur, un pare vapeur et un revêtement d’étanchéité composé d’une membrane
bitumineuse.
La membrane d’étanchéité est recouverte de :


pour les terrasses des appartements, soit un plancher en bois labellisé FSC posé sur plots soit
d’un revêtement minéral (cour intérieure - selon le plan du paysagiste)
pour les toitures, selon l’emplacement, soit un lestage en graviers roulés sur géotextile, soit
d’un tapis végétal ( toiture verte ) pré-cultivé de +/- 5 centimètres d’épaisseur soit des pavés de
béton (pour les chemins d’accès aux équipements techniques).
3.2.
DESCENTES D'EAUX PLUVIALES
Les eaux pluviales des terrasses et toitures sont récoltées soit par des conduites installées dans les
trémies techniques verticales de l’immeuble, soit par des tubes en zinc installés en façade. Des troppleins de sécurité sont installés en façade.
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4.
LES MAÇONNERIES INTÉRIEURES
4.1.
CLOISONNEMENT DES LOCAUX DU SOUS-SOL
Les maçonneries en sous-sol sont réalisées en blocs de béton. Leur épaisseur varie suivant le
caractère de résistance au feu et/ou suivant les plans, conformes à la norme belge NBN 538.
4.2.
CLOISONNEMENT INTÉRIEUR DES APPARTEMENTS
Les cloisons simples situées à l'intérieur des appartements sont réalisées au moyen de carreaux
massifs en plâtre d'épaisseurs de 10 cm suivant plans de l’architecte (certaines cloisons des cuisines
peuvent avoir leur épaisseur réduite à 7 cm).
Les carreaux de plâtre sont montés par collage à sec.
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5.
LES ISOLATIONS PHONIQUE ET THERMIQUE
5.1.
ISOLATION PHONIQUE
Suivant recommandations du bureau – Conseil en Acoustique, et selon les normes d’application en
Région Bruxelloise à savoir la norme NBN S 01-400-1 pour un confort acoustique normal.
5.2.
ISOLATION THERMIQUE
L'isolation thermique du bâtiment est composée de :
Pour la dalle comprise entre le sous-sol et les appartements du rez-de-chaussée : 10 centimètres de
mousse de polyuréthane sous la chape du rez-de-chaussée.


En façades et en fonction du complexe de façade les isolations prévues sont de 17 centimètres
de polyuréthane pour les parements en briques ou en pierre, de 25 centimètres de EPS pour
les façades enduites et de 16 centimètres de laine minérale pour les façades comprenant un
parement en zinc.
En toiture des appartements, 20 centimètres de polyuréthane.
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6.
L'INSTALLATION ÉLECTRIQUE
6.1.
GÉNÉRALITÉS
L’installation électrique comprend :









6.2.
l'alimentation électrique via un compteur à double tarif;
le réseau de terre et de protection;
le réseau de distribution primaire;
les coffrets individuels;
le réseau de distribution secondaire;
l’éclairage et les prises de courant dans les parties communes (parking, caves, locaux
techniques, cages d'escaliers, halls d'entrées, halls d'ascenseurs);
les interrupteurs, prises de courant et points lumineux (1 soquet + ampoule) dans les
appartements;
le pré-câblage sous tubage pour la téléphonie et la télédistribution dans les appartements;
les installations de parlophonie dans les appartements et halls d'entrées (la vidéoparlophonie
est en option).
DESCRIPTIONS DES INSTALLATIONS
6.2.1. Alimentation électrique
L'alimentation électrique de l'immeuble est réalisée en basse tension par le distributeur ELECTRABEL
(SIBELGA).
Chaque appartement est alimenté individuellement à partir d'un compteur monophasé 220 Volts-63A.
La puissance mise à disposition pour chacun des appartements est voisine de 10 kVA.
Les communs sont alimentés à partir de plusieurs compteurs indépendants :




Compteur général : chaufferie, éclairage extérieur, éclairage des locaux vélos, équipements
communs
Compteurs parking : éclairage et ventilation du parking
Compteur bâtiment A (avant) : éclairage hall, escaliers circulation, ascenseurs
Compteur bâtiment B (arrière) : éclairage hall, escaliers circulation, ascenseurs
6.2.2. Réseau de terre et de protection
La prise de terre est constituée par une boucle de terre située à fond de fouille.
A l'intérieur du bâtiment, un réseau de câbles en cuivre isolé assure les liaisons équipotentielles
suivantes :


Liaisons principales entre la borne principale de terre et les canalisations principales d'eau, de
gaz et de chauffage, décharges métalliques, appareils sanitaires, coffrets et équipements
électriques.
Liaisons supplémentaires entre des parties métalliques simultanément accessibles dans les
salles d'eau.
6.2.3. Réseau de distribution primaire
Le réseau de distribution primaire correspond aux liaisons entre les compteurs et les coffrets
individuels et communs.
Ces colonnes d'alimentation sont réalisées en câbles.
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Les câbles sont posés sur des passerelles et sous tubes en parcours isolés.
6.2.4. Coffrets individuels et communs
Les coffrets individuels sont installés dans chaque appartement.
Les coffrets communs sont installés dans le local « Electricité » situé en sous-sol.
Ils sont constitués de coffrets muraux comprenant :



un interrupteur d'arrivée, équipé d'un système différentiel;
des disjoncteurs magnéto-thermiques de protection des départs, certains étant équipés de
systèmes différentiels;
des minuteries pour l'éclairage (coffrets communs).
6.2.5. Réseau de distribution secondaire
Le réseau de distribution secondaire correspond aux liaisons entre les coffrets et les équipements.
Les liaisons entre coffrets et luminaires ou prises se font en câbles VVB placés sous tube PVC ou fils
VOB placés sous tubes PVC. Les tubes sont encastrés, sauf dans les locaux techniques, les caves et
les parkings où ils sont apparents.
De façon générale, le matériel apparent est du type semi-hermétique IP44.
6.2.6. Equipement des appartements

Généralités
D'une façon générale, dans les appartements, l'éclairage est constitué par des points de
raccordement en attente comprenant un soquet et ampoule (point central au plafond ou point
sur le mur pour applique murale).

Cuisine
Installation encastrée :
•
•
•
•
•
•
•
•
•

l'éclairage est assuré par un point en attente au plafond et une arrivée en attente « sousmeuble » commandés par un interrupteur simple;
2 prises doubles
une alimentation séparée pour hotte ;
1 prise pour lave-vaisselle;
1 prise pour plaque de cuisson ;
1 prise pour four;
1 prise pour micro-ondes;
1 prise pour frigo;
1 prise sous interrupteur;
Salle de séjour
Installation encastrée :
•
•
•
•
•

l'éclairage est assuré par deux points en attente au plafond commandés par un interrupteur
à double allumage (si une porte) ou deux interrupteurs à deux directions (si deux portes);
6 prises de courant (boîtiers simples ou doubles suivant plans);
une boîte d'encastrement pour la prise de téléphone (non fournie);
une boîte d’encastrement pour prise satellite (non fournie)
une boîte d'encastrement pour la prise de TV (non fournie).
Hall de jour/nuit
Installation encastrée :
•
l'éclairage est assuré par un, deux point(s) en attente au plafond (suivant plans)
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
•
•

commandé(s) par un interrupteur ou deux interrupteurs à deux directions suivants plans.
un système de parlophonie et sonnerie. Les sonnettes sont dédoublées à l’entrée de la cour
Porte d’accès à la cour : ouverte pendant la journée + serrure électrique et parlophone
pendant la nuit
Porte extérieure : ouverte
Porte intérieure : serrure électrique et parlophone (vidéophonie en option)
1 prise de courant.
WC
Installation encastrée :
•

l'éclairage est assuré par un point en attente au plafond commandé par un interrupteur
simple.
Chambre principale
Installation encastrée :
•
•
•
•
•

l'éclairage est assuré par un point en attente au plafond commandé par un interrupteur
simple;
4 prises de courant (1 pour chaque table de nuit, 1 sous interrupteur et 1 multimédia ) ;
une boîte d'encastrement pour la prise de téléphone (non fournie);
une boîte d’encastrement pour prise satellite ( non fournie )
une boîte d'encastrement pour la prise de TV (non fournie).
Autres chambres
Installation encastrée :
•
•

l'éclairage est assuré par un point en attente au plafond commandé par un interrupteur
simple;
3 prises de courant simples;
Salle de bains et salle de douche (seulement certains appartements)
Installation encastrée :
• l'éclairage est assuré par un bandeau lumineux au-dessus du miroir et un plafonnier IP54 ;
• une alimentation électrique pour le mobilier (salles de bains);
• 1 prise de courant à côté du lavabo
• 1 prise sous interrupteur

Buanderie
Installation encastrée :
Suivant les cas,
• l'éclairage est assuré par un point lumineux en attente au plafond commandé par un
interrupteur simple;
• 1 prise pour machine à laver et 1 prise pour séchoir à condensation.
• une alimentation électrique pour l’équipement de ventilation.
• un boitier de répartition téléphone, tv, sat.

Téléphonie
Le câble téléphonique principal arrive à proximité du tableau électrique dans une prise RJ45.
Des prises mâles RJ45, prévus en attente dans un boitier sont raccordés à des boîtes murales
encastrées dans le séjour et dans la chambre principale.
La demande de raccordement proprement dite est à charge de l'Acquéreur.

Télédistribution et sat.
Le câble de télédistribution principal arrive à proximité du tableau électrique. Des
raccordements câblés coaxiaux sont prévus à partir du dérivateur vers des boîtes murales
encastrées dans le séjour et dans la chambre principale.
Aucune prise n'est prévue. La demande de raccordement proprement dite est à charge de
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Ducuroir - CDC de vente JCX – version3 du 20140423
l'Acquéreur.
6.2.7. Equipement des caves
Installation apparente :
La cave est raccordée au compteur de l’appartement concerné.
L'éclairage est assuré par un point lumineux de type "hublot" étanche 1x60 watts au plafond et
commandé par un détecteur de mouvement.
1 prise de courant.
6.2.8. Equipement des parties communes

Les parkings, les couloirs des caves et les locaux techniques sont éclairés au moyen de
luminaires équipés de tubes fluorescents.
-
Dans les parkings et les couloirs de caves, les appareils sont commandés par des
détecteurs de présence.




Dans les locaux techniques, les appareils sont commandés par des interrupteurs sur
minuterie.
Les sas d'entrée sont éclairés par un plafonnier commandé par un détecteur de présence.
Les halls d'ascenseurs et cages d'escaliers sont éclairés respectivement par des plafonniers et
des appliques commandés par des détecteurs de présence.
Des blocs autonomes de secours sont installés conformément à la norme en vigueur.
Contrôle d'accès
accessibilité du parking à partir d’un clavier à code ou d’une télécommande
accessibilité des locaux vélos depuis le parking à partir d’un clavier à code
accessibilité de l’immeuble depuis le parking à partir d’une commande à badge
accessibilité de l’immeuble depuis le sas d’entrée à partir d’une commande à badge et d’un
parlophone (vidéophonie en option)
accessibilité du parking depuis le sas d’entrée à partir commande à badge
6.2.9. Détection incendie
L’immeuble est équipé d’une installation de détection incendie générale qui comprend des détecteurs
dans les halls de jour et de nuit des appartements, des sirènes et des boutons poussoirs sur chaque
palier d’ascenseur et dans les parkings.
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7.
L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET DE VENTILATION
7.1.
CRITÈRES DE CALCUL DES INSTALLATIONS
Les calculs ont été effectués par l’ingénieur-conseil sur base des normes en vigueur : NBN EN 12831
(calcul des déperditions) et NBN D5-0001 (ventilation des immeubles résidentiels)

Les températures d'ambiance garanties dans les locaux sont :

living
20°C
cuisine
20°C
chambres à coucher
20°C
salle de bains
24°C
halls d’entrée
non contrôlée
escaliers
hors gel
sous-sol
hors gel
Les débits d'air extraits pris en considération sont ceux imposés pour la réglementation PEB.
7.2.
DESCRIPTION DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE
La production de chaleur pour les 2 bâtiments est centralisée.
La production de chaleur pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire est dissociée de manière à
optimiser le fonctionnement de chaque circuit. Les circuits chauffage et ECS sont cependant reliés par
des conduits. Des vannes d’isolement normalement fermées peuvent être ouvertes manuellement en
cas de panne ou d’entretien d’une chaudière de sorte que la seconde chaudière puisse servir de back
up.
Des capteurs solaires thermiques plan (+/-90 m²) sont prévus sur la toiture du bâtiment avant pour
préchauffer l’eau chaude sanitaire.
Les chaudières sont de type :




gaz condensation répondant au label HR-TOP
fonctionnement modulant (18-100%)
émission annuelle de NOX < 46 mg/kWh
brûleur à pré-mélange
La puissance de la chaudière est de 160 kW pour le chauffage et de 120 kW pour l’ECS.
La cheminée est en acier inoxydable.
Une régulation générale au départ de la chaufferie fait varier la température de départ vers les
appartements en fonction de la température extérieure. Cette régulation permet un ralenti de nuit
réglable.
Des appareils de sécurité sont compris dans l’installation. Les tuyauteries de distribution d’eau de
chauffage sont en acier, isolés sur leur parcours entre la chaufferie et les stations de comptage.
Chaque appartement est équipé d’un compteur intégrateur de chaleur installé dans un placard (sur le
palier) desservant les appartements et permettant une répartition des charges financières de
chauffage.
Un programmateur horaire (permettant au moins trois périodes de chauffe différentes réglables par
jour et pouvant être différentes pour le week-end) placé dans le séjour commande une vanne
générale « tout ou rien » prévue dans le placard à l’entrée de l’appartement. Cette vanne est fermée
lorsqu’il n’y a pas de demande.
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Les corps de chauffe « de type radiateurs à panneaux » sont raccordés en bitubes sur des minicollecteurs en laiton implantés sur les plans de vente. Les radiateurs sont du type avec alimentation
intégrée dans l'habillage et sortant du mur.
L'eau chaude de chauffage est distribuée à 70°C maximum, par un réseau de tuyauteries en
polyéthylène réticulé sous tube.
Régime de température : 70°C/50°C.
Des robinets thermostatiques équipent tous les corps de chauffe.
La production d’eau chaude sanitaire est assurée en priorité à l’aide de capteurs solaires thermiques
placés en toiture (90 m²). Afin de profiter au maximum des heures de rayonnement solaire, un
stockage d’eau de +/- 4.000 litres est prévu. La régulation automatique permet au cas où la
température de départ ne peut être maintenue à 60°C par l’énergie solaire de puiser le complément
dans l’énergie produite par la chaudière gaz.
Pour éviter tout risque de légionnelle l’installation solaire est conçue sur base du principe de ballon à
« eau morte ». L’eau chaude sanitaire est chauffée de manière instantanée par échangeur à plaque
de sorte qu’il n’y ait pas contact entre l’eau propre et l’eau stockée dans le ballon tampon.
Pour limiter l’entartrage de l’échangeur de chaleur, des robinetteries et des appareils sanitaires, l’eau
chaude est préalablement adoucie de manière centralisée.
Le circuit des capteurs solaires thermiques est réalisés en tubes de cuivres remplis d’eau glycolée
(40% de glycol) afin d’éviter le gel en hiver.
Les conduites de distribution d’eau chaude sanitaires sont isolées avec minimum 5 cm d’isolation.
7.3.
DESCRIPTION DU SYSTÈME DE VENTILATION
7.3.1 Ventilation des appartements
Chaque appartement est équipé d'une unité double flux avec récupération de chaleur.
La distribution de l’air dans les locaux est réalisée par un réseau de gainage, de bouches d'extraction
et de pulsion acoustiques, de silencieux et d’une hotte sans moteur (minimum : 150 m³/h).
De l'air neuf, provenant de l'extérieur, est pulsé par l’appareil de ventilation, via le réseau de gaines,
dans les pièces de séjour et les chambres tandis que l'air vicié est extrait de l’appartement, par le
même appareil, de la cuisine, des salles de bains, des toilettes et éventuellement d'autres pièces
humides. Dans l’appareil, un transfert de chaleur a lieu entre l'air extrait de l'habitation et l'air pulsé
dans l'habitation provenant de l'extérieur ce qui, en hiver, permet de réchauffer l’air neuf et froid
provenant de l’extérieur par la chaleur de l’air que l’on extrait de l’appartement.
A l'intérieur de l'appartement, l'air circule par les fentes sous les portes.
Les hottes de cuisines sont du type « non motorisé » et sont raccordées sur le réseau des gaines de
ventilation de l’appartement. Ce dispositif exclu tout autre modèle concernant le choix des hottes.
7.3.2 Ventilation des locaux communs
La ventilation du local « poubelles » se fait par un ventilateur d'extraction situé dans le local.
Le ventilateur fonctionne en permanence et est protégé acoustiquement.
La ventilation des locaux compteurs eau, gaz et électricités ainsi que celle des caves est du type
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naturel et statique.
La ventilation des machineries ascenseurs est naturelle et statique.
7.3.3 Ventilation des parkings
La zone des parkings est ventilée suivant les recommandations de l’institut bruxellois de gestion de
l’environnement (IBGE) : de l’air neuf extérieur est aspiré dans les parkings à raison de 150 m³ par
heure et par emplacement de parking, soit 9.000 m³ par heure, puis rejeté dans l’atmosphère, via une
trémie.
La ventilation des parkings (extracteur pour la ventilation et ventilateur d’impulsion) est asservie à une
mesure de CO conforme aux normes VDI 2053 et NEN 2443.
Une ventilation minimale de 0,3 renouvellement horaire sera maintenue en dehors des heures
d’occupation.
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8.
L'INSTALLATION DE PLOMBERIE, D'ÉGOUTTAGE ET LES APPAREILS
SANITAIRES
8.1.
DESCRIPTION DES INSTALLATIONS
Le bâtiment est raccordé en eau potable sur le réseau I.B.D.E. afin de satisfaire les besoins sanitaires
et de chauffage.
Les compteurs sont fournis par l'I.B.D.E.
8.1.1. Distribution d'eau froide pour les besoins sanitaires et de chauffage
a) Le raccordement des appareils en eau froide se fait sur la pression normale du réseau I.B.D.E.
Le compteur de chaque logement est installé dans une logette située sur le palier desservant les
appartements.
Un réducteur de pression est prévu après le compteur pour garantir une pression maximale de 3 bars
par logement.
b) Un réseau séparé d’alimentation des W.C. principaux à partir de la citerne de récolte des eaux de
pluie qui est munie d’un système de filtrage adapté. La pompe bascule automatiquement sur l’eau de
ville lorsque la citerne est vide.
Le complément en eau de ville est réparti forfaitairement entre les différents logements alimentés.
Le volume de la citerne de récupération d’eau de pluie est de 50 m³.
8.1.2. Production d'eau chaude sanitaire
L’eau chaude sanitaire est produite grâce au réseau de chauffe par les panneaux solaires thermiques
et par un complément éventuel au moyen de la chaudière de chauffage (voir article 7.2 ci-dessus ).
Un compteur de débit d’eau chaude est installé pour chaque logement dans une logette située sur le
palier desservant les appartements.
8.1.3. Evacuation des eaux usées
A l'intérieur des bâtiments, le système d'égouts est du type "unitaire" avec ventilation primaire.
Le système d’évacuation des eaux usées est conçu sur base du système 1 défini par la norme NBN
EN 12056-2 :2000 et la NIT200.
Les eaux usées des superstructures sont drainées jusqu'aux collecteurs communs aériens installés au
plafond du sous-sol qui se raccordent aux égouts publics.
Les conduits d’évacuations sont en PEHD.
8.2.
APPAREILS SANITAIRES
La localisation et le nombre d'appareils sont indiqués sur le plan de l'appartement.
L’ensemble des appareils sanitaires est choisi dans la gamme d’une société qui sera proposée aux
acquéreurs.

Meuble de salle de bains
- un sous-meuble de min 80 cm pour 1 lavabo ou 120 cm pour 2 lavabos avec tablette
- 1 (2) robinet(s) mitigeur(s) avec vidage automatique, modèle Nordica ou similaire.
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- 1 miroir de +/- 80 cm x 100 cm

Lave-mains
- 1 lave-mains suspendu en porcelaine vitrifiée blanche, modèle Duravit « D-code » ou similaire.
- 1 robinet lave-main : Universal ou similaire.

WC suspendu
-

1 cuvette de WC en porcelaine sanitaire vitrifiée, ton blanc,
1 lunette et son couvercle de teinte blanche,
bouton poussoir chromé, modèle Geberit « Sigma 01 » ou similaire.
1 réservoir de chasse à encastrer, modèle Geberit « systemfix » ou similaire.
Baignoire
- 1 baignoire en Acryl, 170 x 75 cm, modèle Fim’s «Newform» ou similaire.
- 1 robinet mitigeur mural bain/douche avec inverseur et garniture chromée, modèle Grohe
« Essence » ou similaire.

Tub de douche (certains appartements)
- 1 tub de douche en acryl, antidérapant, de 80x80 ou 90x90 cm, blanc (ép. 35mm), modèle Ideal
Standart « Diana » (attention 16,5 cm de haut) ou similaire.
- 1 robinet mitigeur mural douche sans garniture chromée, modèle Grohe « Essence » ou
similaire.
- 1 porte de douche latérale fixe vitré et/ou pivotante selon plans.
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9.
LES ASCENSEURS
Les ascenseurs de l'immeuble, d'une charge utile de 630 kg (8 personnes), seront fabriqués par une
société bien connue de la place et conçus suivant les normes en vigueur et plus particulièrement les
normes relatives à la protection incendie et aux niveaux de bruit dans les bâtiments.
L’ascenseur est accessible aux personnes à mobilité réduite. Il est équipé d’éclairage de secours et
de parlophonie de dépannage.
Ils desservent le sous-sol, le rez-de-chaussée et les étages.
La cabine sera entraînée par un moteur électrique synchrone assurant le nivelage automatique par
diminution de la vitesse avant l'arrêt aux paliers.
La finition de la cabine sera personnalisée par une décoration spécialement étudiée.
Les portes palières et de cabine, en tôle d’acier peint, sont coulissantes télescopiques à fermeture
automatique.
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10. LES PARACHÈVEMENTS DES PARTIES PRIVATIVES
10.1. CHAPES ET ENDUITS

Béton poli mécaniquement avec adjonction de quartz pour le sous-sol ( parkings, caves et
locaux techniques, etc. ). Leurs parois sont laissées « brutes » rejointoyées proprement.

Les revêtements de sol des appartements sont posés un complexe de :
- une couche de remplissage de +/- 6 centimètres d’épaisseur aux étages (chape allégée
permettant d’atteindre les exigences thermiques) et de 10 cm de mousse de polyuréthane au
rez-de-chaussée.
- un isolant acoustique sous forme de 2 couches de matelas absorbant – ép. 2 x 0.5cm
- une chape flottante de finition au mortier de ciment, épaisseur de +/- 6 centimètres

Enduit pelliculaire monocouche ou plafonnage pour les murs et plafonds des appartements
selon le support.

Les faux-plafonds sont réalisés au moyen de plaques de plâtre suspendues aux éléments
portants du bâtiment.
10.2. CARRELAGES, FAÏENCES

Dans les cuisines, entre meubles hauts et bas :
Faïence
Format : 200x200 mm
Ton : à déterminer par l’architecte

Dans les WC, buanderie, cuisine, au sol :
Carreaux de grès cérame
Format : +/- 400x400 mm
Plinthes assorties, de format +/- 70x400 mm
Ton : à déterminer par l’architecte

Dans les salles de bains et de douches, au mur et sur une hauteur minimale de 2,20m.
Faïence
Format : 200x200 mm
Ton : à déterminer par l’architecte

Dans les salles de bains, salles de douches, au sol :
Carreaux antidérapants : texture de la surface R 10 ou R11 selon la norme DIN 51097
Format : +/- 400x400 mm
Ton : à déterminer par l’architecte

Tous les carrelages et faïences sont posés au mortier-colle sur leur support.
10.3. PARQUET ET REVÊTEMENTS DIVERS
Les chambres, salles à manger, salons et couloirs sont recouverts :
Parquet semi-massif Chêne
Epaisseur +/- 15 mm – couche d’usure +/- 4 mm de bois – finition à déterminer (base en chêne
naturel vernis)
Largeur des lames +/- 150 mm
Ton : à choisir par l’architecte dans la gamme du fabricant.
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10.4. PEINTURES
Les murs des appartements des halls, couloir, buanderie, séjour et chambres sont couverts d’une
peinture de propreté (ton blanc). Un travail de préparation avant peinture devra être réalisé par le
peintre de l’acquéreur.
10.5. MENUISERIES
Les portes intérieures des appartements et des caves sont de type simple ouvrant. Les portes sont de
type à âme pleine (+/- 400kg/m³). Elles sont montées sur une huisserie en bois aggloméré MDF
hydrofuge. La quincaillerie prévue comprend une serrure à gorge encastrée (hors pièces d’eau), une
paire de béquilles en aluminium anodisé (en forme de L) et arrêt de porte. Les WC, salles de douche
et salles de bain sont munies d’un loquet libre/occupé en aluminium anodisé. Les charnières et la
quincaillerie sont appropriées au type de porte précité. Les portes et ébrasement sont peints.
Remarque :
- pour des raisons techniques de ventilation, les portes intérieures des appartements sont
détalonnées de min. 1 cm d’épaisseur de manière à laisser circuler l’air entre les différentes
pièces (usage de boudins de calfeutrage interdit).
- Selon les exigences du service incendie, certaines portes sont résistantes au feu (Rf ½ h ou 1h)
et une fermeture par ferme porte appliqué lorsque celui-ci est nécessaire.
Les portes d'accès aux appartements sont des portes avec serrure à 3 points, coupe-feu (RF ½h).
Elles sont montées sur une huisserie répondant au même critère de résistance au feu que la porte. La
porte et sa huisserie sont revêtues d’une peinture de teinte au choix de l’architecte pour la face
extérieure et de teinte blanche pour la face intérieure. Les portes sont munies d’un œilleton et
équipées de béquilles et rosaces en aluminium anodisé sur la face intérieure et d’un bouton sur la
face extérieure et fournies avec trois clefs. (Un certificat de propriété est fourni).
Les plinthes dans les locaux destinés à recevoir un revêtement de sol en bois semi-massif sont
assorties au revêtement de sol.


Tablettes de fenêtres sont en pierre naturelle de 2 cm d'épaisseur.
Toutes les fenêtres comprennent des caisson pour store ou rideau en bois ou MDF, peint avec
retombée..
10.6. CUISINES
Les cuisines du projet sont étudiées afin d’offrir un maximum de rangements et une disposition des
éléments cohérente selon la taille et la disposition au cas par cas de la cuisine par entité.
La finition des portes du mobilier est en stratifié blanc, tous les resserrages entre mobilier et parois
murales sont prévues. Le raccord meuble-plafond en mdf prêt à peindre.
Le plan de travail est en stratifié double post formé épaisseur 40cm.(45 coloris)
Les poignées de portes et tiroirs sont en métal.
La cuisine intègrera au minimum le mobilier suivant :
Sous plan de travail :
- 1 élément bas à 5 tiroirs.
- Chaque angle sera équipé d’un élément de mobilier exploitable en rangement.
- 1 élément bas à 3 tiroirs type rangement casseroles/range couverts
- Armoires basses.
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Eléments hauts :
- Armoires à portes H= min 72cm. Chaque élément haut correspondra en largeur au mobilier
bas sous plan de travail intégrant des spots halogènes sous le meuble haut
Colonnes :
- 1 armoire colonne avec four Siemens (ou similaire) en hauteur
Et lorsque la taille de la cuisine le permet :
- 1 colonne rangement aspirateur et produits entretien.
-
-
Les équipements techniques prévus sont :
un four multifonction en inox de marque Siemens (ou similaire)
une taque vitro céramique de 60cm de large de marque Siemens (ou similaire), (pas de gaz dans les
logements)
un lave-vaisselle full intégrable de marque Siemens (ou similaire),
un combi frigo/congélateur de marque Siemens (ou similaire),
une hotte tiroir de marque Siemens (ou similaire)
un bac évier de marque Franke
mitigeur de marque Grohe type Eurdostyle (ou similaire)
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11. LES PARACHÈVEMENTS DES PARTIES COMMUNES
11.1. LES HALLS D'ENTRÉES AU REZ-DE-CHAUSSÉE, LES HALLS DES ASCENSEURS ET LE
LOCAL POUSSETTE




Le revêtement de sol des halls d'entrées et halls d’ascenseurs est réalisé en carreaux de grès
cérame :
Format : +/- 600x600 mm
Plinthes assorties, de format +/- 60x600 mm
Ton : à déterminer par l’architecte
Les murs sont couverts d’une peinture de type acrylique, ton au choix de l’Architecte, et
complètement achevés
Les plafonds sont revêtus d'une peinture de type latex acrylique complètement achevée, ton au
choix de l'Architecte.
Paillassons en fibres de COCO dans un cadre en aluminium.
Tous les murs des communs (hors sol) sont finis et peints.
11.2. LES CAGES D'ESCALIERS



Les murs et plafonds sont revêtus d’une peinture pour application directe sur béton ou sur
maçonnerie et complètement achevée. Ton au choix de l'Architecte.
Les escaliers et paliers sont en béton lissé.
Les garde-corps et les mains-courantes sont en acier peint.
11.3. LES PARKINGS, LES COULOIRS DES CAVES ET LES LOCAUX TECHNIQUES


Au sol : béton poli mécaniquement avec adjonction de quartz.
Les murs et plafonds : béton brut et/ou maçonneries apparentes.
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12. L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS
Les aménagements extérieurs se divisent en deux espaces à la physionomie distincte;
L’espace central.
Le principe créatif de ce grand patio est celui d’un tissu de camouflage créé par la sinuosité des tracés
des chemins et plantations.
Deux arbres « hautes tiges » se développent au centre et sont entourés d’un jardin d’arbustes,
vivaces et graminées qui joueront des effets de trompe l’œil grâce au relief, afin d’agrandir l'espace et
ménager des lieux intimes ici et là.
Il faut aussi noter la présence d’un espace « repos » avec bancs au centre de la cour.
Un abri vélo collectif, objet simple et épuré, prend également place dans cette cour.
L’espace arrière.
Il se dégage de cet espace «potager» une ambiance plus naturelle. Des parcelles délimitées
permettent aux résidents de cultiver les légumes de leur choix.
Une série d’arbres fruitiers de variétés anciennes offre chaque année une récolte variée de pommes,
poires, prunes et cerises.
Une pergola, garnie de rosiers lianes et de clématites et agrémentée de bancs invite à la détente.
Les abords sont bordés de haies indigènes et de massifs fleuris favorables à la faune et à la flore
locale.
Enfin des jardins privés équipés de terrasses sont disponibles pour les habitants du rez-de-chaussée
du bâtiment arrière.
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