La lettre aux pédiatres - Syndicat National des Pédiatres Français

La lettre aux pédiatres
N°144
Janvier-février
2014
EDITORIAL
Ordonnances
Nomenclature
Trésorerie
Signature
Appel cotisation
Bureau
Rapport du SG
Revenus
Site Internet
SERVICES + DU SNPF
Réservés aux cotisants à jour.
Abonnement à tarif réduit
Au Quotidien du Médecin,
Oxymètre de pouls à tarif réduit.
Prenez contact avec le
Dr G.NIEDERGANG:
Téléphone: 04 67 42 53 22
Télécopieur: 04 67 27 08 84
Courriel:[email protected]
SITE INTERNET
L’accès aux pages du site
www.snpf.fr
soumises à autorisation
par identifiant
et mot de passe
est FERMÉ
pour les membres
du SNPF non à jour
de leur cotisation 2014.
La lettre aux
pédiatres,
Revue du
Syndicat National des
Pédiatres Français
Directeur de la publication
Dr. Francis RUBEL
1, place Barberousse
67500 Haguenau
Directeur de la rédaction:
Dr. Jean-Jacques RIVES
28, rue des Paradoux
31000 Toulouse
Comité de lecture:
Dr. J.-C FRANCESCHINI,
Dr. J.-Michel MULLER,
Dr. G. NIEDERGANG,
Dr. Brigitte VIREY
Dr. Eric VAN MELKEBEKE
Dr. J.-François PUJOL
EDITORIAL
Chers pédiatres,
C’est dit, 2014 sera l’année du changement !
Fini le format papier, les prochaines lettres aux
pédiatres seront en format numérique. Elles seront
adressées, gratuitement, à tous les pédiatres et à
leurs collaborateurs médicaux, aux remplaçants et
aux juniors pédiatres qui auront communiqué leur
adresse électronique au SNPF. Elles seront le
résumé de notre activité syndicale, vous feront la
synthèse de tout ce qui concerne votre exercice et la
défense professionnelle. Le nouveau comité de
rédaction s’est décidé pour un style éditorial concis
résumant l’essentiel à connaitre et renvoyant aux
articles de fond qui seront sur le site du SNPF.
Il ne reste plus qu’un quart de pédiatres qui ne
nous ont pas encore communiqué leur adresse mail,
qu’ils comprennent que nous avons de plus en plus
de difficultés à trouver des partenaires financiers,
que notre trésorerie est en déficit et que nous
n’avons, ni les moyens financiers, ni le temps de
faire un routage au format papier.
Qu’ils sachent qu’ils peuvent retrouver et lire la
LAP sur le site www.snpf.fr mais ils ne pourront
accéder au contenu des textes qui figurent en lien
que s’ils sont adhérents au SNPF.
L’actualité, les informations urgentes, les
messages syndicaux vous seront envoyés
directement par flash-info réservés aux
adhérents du SNPF. Vous avez été nombreux
à détailler votre activité dans votre fiche
d’adhésion, ceci nous permettra de vous
envoyer des messages ciblés, comme nous
l’avons déjà fait à plusieurs reprises pour les
pédiatres de maternité.
Une équipe dynamique s’occupe du site
internet du SNPF et l’enrichit régulièrement
de nouvelles informations. Vous y trouverez
tout ce qui concerne votre exercice. N’hésitez
pas à le consulter fréquemment. Vous aurez
besoin du mot de passe adhérent pour accéder
aux détails. En cas de problème d’accès
envoyez un courriel à:
[email protected]
Une information concise et régulière, au
plus près de vos préoccupations, voilà ce que
nous vous proposons.
Pédiatriquement vôtre.
Dr. Francis RUBEL, Président du SNPF
Ordonnances: Nouvelles règles
Décret n° 2013-1216 du 23 décembre 2013 relatif à la
reconnaissance des prescriptions médicales établies dans un
autre Etat membre de l'Union européenne (décret 2013-1216)
Le décret fixe les mentions obligatoires devant figurer sur
une prescription médicale devant être délivrée dans un autre
Etat membre de l'Union européenne.
Il met en œuvre les dispositions de la directive 2011/24/UE
du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 relative à
l'application des droits des patients en matière de soins
transfrontaliers et de la directive d'exécution 2012/52/UE de la
Commission du 20 décembre 2012 établissant des mesures
visant à faciliter la reconnaissance des prescriptions médicales
établies dans un autre Etat membre. Le code de la santé
publique est modifié. (D'après la notice de la DILA).
Obligation de rajouter désormais: (ce qui n'était pas prévu
par la loi précédente).
- "France" sur l'adresse,
- le préfixe "33" devant le n° de téléphone
- l'adresse électronique
Vous avez bien lu! Le législateur prétend nous obliger à
mettre l'adresse électronique sur nos ordonnances, sans
nuance, alors que pour l'identifiant du professionnel, qui est
de la responsabilité des pouvoirs publics, ils ont bien laissé la
mention "s'il existe". Il n'a pas jugé utile de mettre la même
condition pour l'adresse électronique alors que dans une préproposition du décret, il était noté "le cas échéant".
Un rappel de l'ensemble des textes qui encadrent la
prescription en France n'est pas superflue.
Jean-François PUJOL
Exemple:
Dr Christian MARTIN
Pédiatre
Rue de la paix
40999 TRIFOUILLY-LES-OIES
France
Téléphone: 33 (0) 5 12 34 56 78
[email protected]
Enfant Ernest DURAND
né le 24 décembre 2013
15 jours- 3980 g
NOMENCLATURE C.A.S.
La nouvelle convention instaure
un secteur intermédiaire le CAS
dans lequel tous les modificateurs
d’âge pourront être côtés, les
charges sociales alignées sur celles
du Secteur 1 pour la partie de la
patientèle prise en tarif opposable.
Pour les Secteur 1, rien ne
change,
ils
bénéficient
des
revalorisations actuelles (MPP,
CCAMT) et à venir, les charges
sociales restent prises en charge.
LA LETTRE AUX PÉDIATRES N° 144 • JANVIER FEVRIER 2014
Nomenclature C.A.S. suite
Pour les S2 habituels, plus aucune
revalorisation possible, même sur la
CCAM technique. La base de
remboursement reste à 28 € avant 2
ans et 23 € à laquelle peuvent être
rajoutées la MBB et la MAS.
Les changements de la CCAM
technique concernent entre autres,
l’audition. Ils s’appliquent par la
cotation sur les feuilles de soins des
modificateurs qui indiquent le %
d’augmentation de l’acte ; Ces
modificateurs sont applicables en S1,
et pour les CAS, ils ne sont jamais
applicables par le S2, même pour les
CMUc. Leurs valeurs respectives sont
:
•
0 : valeur 1 +0,3%
•
9 : valeur 2 +1,9%
•
I : valeur 3 +4,6%
•
X : valeur 4 +8%
La nomenclature actuelle en
pédiatrie est caractérisée par une
grande complexité par tranche d’âge:
De 0 à 25 mois, de 26 mois à 6 ans,
après 6 ans, consultation de
l’adolescent à partir de 16 ans, dans le
parcours de soin ou hors parcours de
soin.
Auquel se rajoutent, la MPP pour
les grands prématurés de moins de 32
semaine + 6 jours ou pour les enfants
atteints d’affection congénitale grave;
et la MAS une fois par an pour les
enfants en ALD pour les S1 et S2.
L’avis ponctuel de consultant (C2)
pour les enfants adressés s’applique
désormais tous les 4 mois.
Vous trouverez sur le site les
fiches mémo de la nomenclature dans
la partie réservée aux adhérents:
(Nomenclature pro)
Rapport de trésorerie
Exercice2012
L’année 2012 a été marquée par le
désengagement d’une grande partie
des sponsors de la LAP du fait des
nouvelles contraintes légales.
Ce changement avait amené le CA
à entériner la décision d’évoluer vers
une
LAP
informatique
moins
coûteuse et plus réactive à terme, une
fois le coté technique maitrisé.
Les recettes sont restées stables en
2012, malgré une baisse des cotisants.
Les dépenses liées à la défense des
pédiatres ont été en augmentation,
représentant 33% du budget. Les
dépenses principales sur ce poste sont
liées: - au travail auprès des centrales
qui
négocient
directement
la
convention, et qui portent nos
revendications,
- aux négociations conven-tionnelles et du début des contacts
avec la CNAM pour le ROSP
(rémunération sur objectifs de santé
public) pédiatrique,
- au travail au niveau du CNPP
(Conseil National Professionnel de
Pédiatrie) concernant le stage en
pédiatrie libérale, la mise en place du
DPC et à la présence, nécessaire, du
syndicat au sein de l’Association des
pédiatres Européens, pour la défense
de la pédiatrie libérale auprès des
instances européennes.
Le 2ème poste de dépense avec
24% du budget correspond aux
réunions de bureau, téléphoniques et
physiques où le travail de fond du
syndicat et la répartition de la charge
de travail se décide en fonction des
compétences de chacun.
Le 3ème poste correspond aux
reversements aux centrales qui
négocient afin d’avoir une bonne
représentation de la pédiatrie et de
pouvoir faire avancer nos dossiers.
Les autres postes significatifs sont
respectivement le secrétariat (10%)
qui gère les envois mail, des flash-info
et de la LAP, la tenue des listes des
adhérents avec leurs spécificités.
Le
résultat
d’exploitation
contrôlé par l’expert comptable est
négatif de - 2.155 € pour 2012.
Ce résultat avait été anticipé par le
vote de la hausse des cotisations pour
2013, à 160 €. La cotisation 2014 a
été maintenue au même montant, des
économies sur le fonctionnement du
syndicat étant engagées.
Le C.A. a donné quitus au
trésorier.
Le renouvellement du bureau à
l’issu des élections nous permet
d’accueillir un nouveau trésorier
Stephan MENU-GUILLEMIN que je
remercie pour avoir accepté cette
tâche.
Patricia LUBELSKI
Signature informatique
La signature scannée n'a pas de
valeur légale selon le décret du
Conseil d'Etat du 17 juillet; outre la
signature manuscrite, seule la
signature électronique est considérée
comme valable juridiquement, car
subordonnée à l'utilisation d'un
dispositif sécurisé de création ayant
fait l'objet d'une certification.
CA DU SNPF A PARIS
7-8 SEPTEMBRE 2013
L’ensemble des interventions, en
particulier celles des Présidents
Michel CHASSANG (CSMF) et Roger
RUA(SML) sont disponibles sur le
SITE Internet du SNPF. www.snpf.fr
Lettre du trésorier:
Pédiatres, réveillons-nous!
Alors que l’exercice même de
notre spécialité au sein du système de
soins n’a jamais été autant menacé:
depuis la demande de MG France de
commencer le parcours de soins dès la
naissance en espérant se faire designer
comme médecin traitant, à la
revendication du syndicat de sagesfemmes de prendre en charge le suivi
du nourrisson « bien-portant ».
Adhérer est un acte fort pour
défendre la pédiatrie libérale
Le nombre de pédiatres syndiqués
au SNPF ne cesse de baisser, et frise
son plus bas taux historique: seul un
tiers des pédiatres est cotisant. Notre
représentativité au sein des centrales
syndicales, seules habilitées à
négocier, CSMF et SML, chute de
même car nous cotisons au prorata
dans ces centrales avec une partie de
votre cotisation pour nous faire
entendre là où notre influence peut
être efficace. Ainsi votre président F.
est
vice-président
de
RUBEL
l’UMESPE, et membre du bureau de
la CSMF, de même que votre
secrétaire J.-C. FRANCESCHINI était
vice-président
du
SML,
cette
représentativité est compromise.
Les spécialités qui se font
entendre et obtiennent des avancées
sont les spécialités qui ont une forte
représentation par leur nombre de
syndiqués. Ainsi les deux premiers
ROSP (rémunération sur objectif de
santé publique) mis en place pour les
spécialistes ont été ceux de
cardiologie et gastroentérologie…
1/3 de cotisants au SNPF en
2013, c’est INSUFFISANT!
Notre cotisation de 160 € est une
des plus faibles des syndicats de
spécialité. Résultat, notre syndicat est
en déficit depuis 3 ans. A la demande
du Conseil d’administration du SNPF
d’augmenter le tarif de la cotisation,
le Président RUBEL a proposé
d’attendre une année supplémentaire,
LA LETTRE AUX PÉDIATRES N° 144 •Janvier Février 2014
misant sur un nombre élevé de
cotisants au SNPF en 2014.
Nous devons compter avec vous
sur une cotisation massive des
pédiatres libéraux en 2014 pour
donner les moyens et le poids
nécessaire à vos représentants.
Enfin, je vous rappelle que se
syndiquer est un acte individuel!
Avec tous mes vœux de santé et
de réussite professionnelle,
Merci à tous les pédiatres qui nous
sont restés fidèles, et bienvenue à tous
les nouveaux syndiqués.
Votre nouveau trésorier,
Dr Stéphan MENU-GUILLEMIN
Le BUREAU élu par le C.A.
(Septembre 2013-2016)
Ont été élus:
Président
- Francis RUBEL,
- Jean-Michel MULLER
1er vice-président
-
Amine ARSAN,
Sophie BARROIS,
Brigitte VIREY
et Isabelle PROMPT,
Vice-présidents
-
- Jean-Claude FRANCESCHINI,
Secrétaire général
- Fabienne KOCHERT,
- Anne PIOLLET,
- Jean-François PUJOL,
- et ÉricVAN MELKEBEKE
Secrétaires généraux adjoints
-
- Stéphan MENU-GUILLEMIN,
Trésorier
- Patricia LUBELSKI,
Trésorière adjointe
Ont été cooptés au bureau:
-
- César DALLOUL, responsable de la
Commission Néonatologie
- Jean Jacques RIVES,
Responsable de la Lettre aux
Pédiatres
- Geneviève NIEDERGANG, membre
Du comité de lecture de la LAP.
Rapport du SecrétaireGal
Dans son rapport, le secrétaire gal
a rappelé les évènements qui se sont
déroulés depuis le dernier CA:
La signature de l’avenant n° 8
instaurant:
o L’Aide à l’acquisition d’une
Complémentaire Santé (ACS).
o La définition des Pratiques
Tarifaires Excessives (PTE) qui visent
les 5 % de praticiens facturant des
montants de 2 à 2,5 fois supérieurs au
tarif Sécu.
o Le Contrat d’Accès aux Soins
(CAS) qui permet d’aligner les tarifs
de remboursement des S2 sur les S1 et
fait bénéficier les médecins sous-crivant au CAS des revalorisations
des
tarifs
de
remboursement
applicables aux S1 et d’une prise en
charge par les Caisses de leurs
cotisations sociales au prorata de
leurs actes pratiqués en tarifs
opposables. En contrepartie, ils
s’engagent
à
plafonner
leurs
dépassements à hauteur de 150 % en
moyenne sur 70 % de leur activité.
- Revalorisations au 1er juillet 2013
o La MPP: Majoration de 5 €
pour les S1 (et les S2 ayant signé le
CAS) pour toutes les consultations
chez le grand prématuré de moins de
33 semaines et les jeunes enfants
atteints de maladie congénitale grave,
durant toute la période du suivi
pédiatrique.
o C2: Possibilité pour le
spécialiste consultant de coter un avis
ponctuel tous les 4 mois au lieu de
tous les 6 mois
o Augmentation de la valeur
d’un
certain
nombre
d’actes
techniques.
Puis il fait le bilan de l’activité du
bureau
durant
cette
période,
concernant notamment les différents
rendez-vous obtenus à l’Elysée et au
Ministère de la Santé pour le maintien
du pédiatre en dehors du parcours de
soins, la périnatalogie et le stage des
internes en libéral.
Rencontres également avec la
Caisse
Nationale
d’Assurance
Maladie pour la revalorisation des
actes de néonatologie et la ROSP.
Enfin il termine son rapport en
faisant
le
point
sur
notre
démographie : le nombre total de
pédiatres, tous exercices confondus
comptabilisés par l’Ordre des
Médecins en 2012 est de 6 937 soit
5 % de l’ensemble des médecins ce
qui représente une augmentation de
2,51 % par rapport à 2011.
Il souligne toutefois qui si le
nombre de libéraux recensés par le
SNPF est passé de 2 691 en 2011 à
2 763 en 2012, le nombre de
syndiqués est passé de 1 480 (55 %) à
1 326 (48%) sur la même période,
signifiant que les nouveaux installés
ne cotisent pas au syndicat.
J.-C. FRANCESCHINI
CA DU SNPF
DES 7-8 SEPTEMBRE 2013
Revenus des pédiatres
Versus les autres spécialités
La connaissance précise de nos
revenus est nécessaire à l’appui de
nos revendications.
Or les chiffres sont généralement
publiés au gré des campagnes de
presse, pour influencer et préparer
l’opinion publique.
On recense 3 sources habituelles
de données: la DREES (Direction de
la recherche, des études, de
l’évaluation et des statistiques), la
CARMF et les associations agréées.
- En 2010 les données de la
DRESS,
qui
proviennent
des
statistiques fiscales de la Direction
générale des finances publiques et
concernent aussi les médecins
hospitaliers à temps plein ayant une
activité libérale à l’hôpital, indiquent
un revenu libéral net annuel pour les
pédiatres de 70.890 € quand celui des
radiologues, 3 fois plus élevé, est de
217.910 €.
- Pour la même période, la
CARMF donne 66.711€ pour les
pédiatres, le relevé le plus élevé étant
celui
des
ici
à
163.950€,
cancérologues.
- Enfin les données 2012 de
l’UNASA (Union Nationale des
Associations Agréées) indiquent, sur
un échantillon de 642 déclarations, un
bénéfice de 69.398 € pour les
pédiatres, le revenu le plus élevé étant
celui des anesthésistes à 171.648 €.
Au total, on observe d’importantes
disparités selon les sources tant en ce
qui concerne les revenus des pédiatres
que ceux d’autres spécialités
Il ressort de ces comparaisons
qu’en moyenne les pédiatres ont un
bénéfice 2,5 à 3 fois moins élevé que
les spécialités aux revenus les plus
élevés et qu’ils arrivent au 4ème avantdernier rang, derrière les MG.
De si grandes disparités ne sont
pas acceptables, et justifient le
combat du SNPF.
J.-C. FRANCESCHINI
LA LETTRE AUX PÉDIATRES N° 144 •Janvier Février 2014
Le SITE Internet du SNPF
Le site www.snpf.fr est accessible
à tous. Les adhérents à jour de
cotisation ont accès à la totalité des
informations. Ceux qui n’ont pas leur
code personnel en font la demande par
courriel au secrétariat:
[email protected]
A propos des petites annonces
- Pour une parution: Envoyez le texte de
votre annonce à la secrétaire du SNPF
[email protected] par courriel,
la seule condition étant d’être à jour de
son adhésion au SNPF. Vous la
retrouvez presque immédiatement sur le
site du SNPF.
- Pour les consulter: Prenez l’habitude
d’aller régulièrement sur le site du SNPF.
(Consultation petites annonces )
Annonces de congrès & réunions
Vous les retrouverez sur le site du SNPF.
(agenda congrès )
Actualités sur la gestion 2014 du
cabinet médical
Tous les éléments sont sur le site du
SNPF
(gestion-cabinet-2014)
Rappel :
La LAP est désormais au format numérique.
Prévenez vos confrères afin qu’ils nous envoient leur adresse electronique.
La LAP peut être consultée en l’état sur le site du SNPF www.snpf.fr
LA LETTRE AUX PÉDIATRES N° 144 •Janvier Février 2014

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