Programme des conférences Pollutec 2014

Vendredi 5 décembre
10h25-11h10 - Forum Risques & Management Environnemental
Action nationale RSDE sur les rejets de micropolluants dans l’eau : où en est-on ?
Emmanuelle UGHETTO, Direction des Risques Chroniques, INERIS
La directive Cadre sur l’Eau 2000/60/CE exige « d’obtenir un bon potentiel écologique
et un bon état chimique des eaux de surface » et de « réduire progressivement la pollution due aux substances prioritaires et d’arrêter ou de supprimer progressivement les
émissions, les rejets et les pertes de substances dangereuses prioritaires ». Depuis 2002,
l’action RSDE (Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau) est déployée au niveau
français pour contribuer à l’atteinte des objectifs de cette directive.
Dans le cadre de cette action, la phase de surveillance initiale consiste à réaliser des
opérations de mesures et de quantification des flux de substances dangereuses dans les
rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Cette
surveillance initiale doit aboutir, pour certaines installations, à la mise en place d’une
surveillance pérenne, voire à l’étude des solutions de réduction des rejets. L’INERIS, qui
apporte un appui technique au Ministère chargé de l’écologie pour la mise en œuvre de
cette action, expose les résultats intermédiaires de l’analyse des données issues de la
surveillance initiale. L’Institut présente également les outils à la disposition des industriels
pour mener leurs études de réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau.
Les conférences INERIS
Forum Risques & Management Environnemental
Forum B (Déchets)
L’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques a pour mission de
contribuer à la prévention des risques que les activités économiques font peser sur
la santé, la sécurité des personnes et des biens, et sur l’environnement. Il mène
des programmes de recherche visant à mieux comprendre les phénomènes susceptibles de conduire aux situations de risques ou d’atteintes à l’environnement et à la
santé, et à développer sa capacité d’expertise en matière de prévention. Ses compétences scientifiques et techniques sont mises à la disposition des pouvoirs publics,
des entreprises et des collectivités locales afin de les aider à prendre les décisions les
plus appropriées à une amélioration de la sécurité environnementale. Créé en 1990,
l’INERIS est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous
la tutelle du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie. Il
emploie 588 personnes, basées principalement à Verneuil-en-Halatte, dans l’Oise.
Contact : Aurélie Prévot – [email protected] – 03 44 55 63 01
www.ineris.fr
Forum Industrie Durable
Forum Qualité de l’Air
Forum Biogaz
L’INERIS vous accueille sur son stand - Hall 3 /F223
Mardi 2 décembre
11h20 - 12h05 - Forum Risques & Management Environnemental
MODUL’ERS : un outil de modélisation et de simulation pour évaluer les risques sanitaires
Vincent GRAMMONT, Direction des Risques Chroniques, INERIS
La prévention des risques qu’un environnement dégradé peut créer pour la santé des
populations est désormais prise en compte dans le cadre de l’aménagement d’un site
pollué, de l’implantation d’une installation industrielle ou de son fontionnement régulier. Qu’elle soit conduite dans le cadre d’une Evaluation de Risques Sanitaires d’une installation classée (ICPE) ou d’une Analyse de Risques Résiduels d’un site pollué, l’étude
de risque a comme enjeu premier d’évaluer correctement les niveaux d’exposition des
populations à un ou plusieurs polluants.
La qualité des études dépend de la pertinence de l’outil de modélisation numérique
utilisé pour évaluer l’exposition de manière prospective, à partir des sources de pollution, des milieux concernés, des modes de transfert de polluants dans l’environnement,
des voies d’exposition. Des travaux de comparaison ont montré que l’estimation du
niveau de risque peut varier de plusieurs ordres de grandeur en fonction des hypothèses
choisies. Dans la perspective d’améliorer les pratiques, l’INERIS a développé une plateforme de modélisation et de simulation, MODUL’ERS, qui est mise à la disposition des
professionnels. L’Institut présente les fonctionnalités de MODUL’ERS, solution logicielle
qui permet d’estimer les concentrations dans les milieux, les niveaux d’exposition et les
niveaux de risques.
12h15 -13h00 - Forum B (Déchets)
Classification des déchets : proposition de méthode pour la propriété HP12 (émet un
gaz dangereux)
Pierre HENNEBERT, Direction des Risques Chroniques, INERIS
L’INERIS apporte son expertise aux pouvoirs publics et aux industriels sur l’évaluation de
la dangerosité des déchets, en particulier dans le cadre des évolutions réglementaires
relatives à la Directive SEVESO et à la Directive Cadre Déchets. L’Institut a ainsi publié
en 2013 un guide méthodologique de classement des déchets selon leur dangerosité
suivant la Directive SEVESO et le Code de l’Environnement.
Plus récemment, les experts de l’INERIS se sont intéressés à la propriété de danger
HP12 «Dégagement d’un gaz à toxicité aiguë». En effet, les États Membres de l’Union
Européenne ont décidé, en juin 2014, d’une définition de cette propriété de danger :
«lorsqu’un déchet contient une substance à laquelle est attribuée l’une des informations additionnelles sur les dangers EUH029, EUH031 et EUH032, il est classé comme
déchet dangereux de type HP12 conformément aux méthodes d’essai ou aux lignes
directrices». L’Institut a travaillé sur une méthode d’essais progressive, qui a été testée
sur 49 échantillons de déchets. Les principes de la méthode ainsi que les résultats des
ces tests seront présentés.
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Jeudi 4 décembre
13h45-14h30 – Village Biogaz
Sécurité de la filière biogaz : quelle certification pour les technologies de méthanisation agricole ?
Sébastien EVANNO, Direction des Risques Accidentels, INERIS
Le développement maîtrisé de nouvelles filières technologiques, parmi lesquelles les
éco-technologies comme la méthanisation, sont au cœur des enjeux de croissance et de
protection de l’environnement. L’INERIS, qui a pour mission de veiller à une bonne prise
en compte de la sécurité et de l’environnement dans l’innovation industrielle, mène
depuis plusieurs années des travaux sur les risques sanitaires et accidentels liés à la
production, au transport et à la valorisation de biogaz.
Dans cette perspective, l’Institut a participé en 2013 à des discussions européennes
autour des technologies de méthanisation agricole. Ces échanges ont permis d’initier
une démarche collective, associant toutes les parties prenantes, de construction d’un
référentiel de certification volontaire. La certification volontaire est une forme structurée
et transparente de validation, qui va plus loin que la validation par les pairs que connaît
le monde de la recherche et qui anticipe la validation imposée par la réglementation.
L’Institut présente la démarche engagée et les principaux points du référentiel, qui doit
permettre de garantir l’hygiène, la sécurité et la protection de l’environnement dans les
unités de méthanisation agricole.
15h00 -15h45 - Forum Risques & Management Environnemental
La nouvelle Directive ATEX 2014/34/UE, mode d’emploi
Thierry HOUEIX, Direction des Services aux entreprises et de la Certification, INERIS
Depuis le 1er juillet 2003, la réglementation ATEX (ATmosphères EXplosives) est appliquée
sur l’ensemble de la Communauté Européenne. Elle définit en particulier les exigences
minimales à respecter par l’employeur pour la sécurité des travailleurs amenés à intervenir dans des atmosphères explosives ; elle porte également sur la mise sur le marché des
appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives.
Dernière pierre à l’édifice réglementaire, la Directive 2014/34/UE du 26 février 2014 est
une révision de la directive ATEX 94/9/CE, du fait d’un alignement de huit directives «
nouvelle approche » suivant le nouveau cadre législatif européen.
L’INERIS, qui est notifié auprès de la commission européenne pour la certification réglementaire de conformité aux directives impliquant le marquage CE, dispose d’une expertise sur l’ensemble des qualifications requises dans le domaine ATEX. L’Institut assure la
présidence du CLATEX (Comité de Liaison des équipements ATEX) et la vice-présidence
du groupe des organismes notifiés ExNB. L’Institut présente les principales modifications
introduites par la nouvelle Directive ATEX 2014/34/UE et l’implication de ces modifications sur la conception, la fabrication et la mise sur le marché des appareils et des systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives.
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Mercredi 3 décembre
12h15-13h00 - Forum Industrie Durable
Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (MTD) : quelles évolutions dans
les obligations des industriels vis-à-vis de la réduction des émissions ?
Benoît SCHNURIGER, Direction des Risques Chroniques, INERIS
L’Union européenne a adopté le 8 novembre 2010 la Directive 2010/75/UE (dite Directive «IED») sur les émissions industrielles. Le renforcement des obligations relatives
à la mise en oeuvre des MTD constitue l’une des évolutions les plus importantes par
rapport à la directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (dite
Directive «IPPC») de 2008. Plusieurs documents de référence des MTD (BREF) sont parus
récemment : cela implique l’obligation, pour les industriels concernés, de constituer un
dossier de réexamen pouvant conduire, d’une part, à une révision de leur autorisation
d’exploiter et d’autre part, à des obligations de performance accrues.
En appui technique au Ministère chargé de l’écologie, l’INERIS est un acteur au niveau
européen de la révision des BREF. En parallèle, l’Institut accompagne les industriels
dans la réalisation des études réglementaires à fournir ou dans la prise en compte des
MTD lors de modifications envisagées sur leur site. L’INERIS présente un panorama des
conclusions sur les MTD récentes avec une illustration sur les BREF de la chimie, de la
production des panneaux de bois et des papeteries. La méthodologie de réalisation des
dossiers de réexamen mise en œuvre par l’INERIS pour des études en adéquation avec
les attendus réglementaires sera également exposée.
14h05 -14h50 - Forum Risques & Management Environnemental
Sécurité des procédés : comment maîtriser le risque d’emballement thermique ?
Wassila BENAISSA, Direction des Risques Accidentels, INERIS
Le phénomène d’emballement thermique peut entraîner une explosion dont les conséquences sont potentiellement graves. Connaître les paramètres susceptibles de provoquer un emballement thermique permet aux industriels de prévenir le risque en
vérifiant la pertinence des systèmes de sécurité. L’INERIS se propose de faire un rappel
sur les paramètres à prendre en compte dans l’évaluation des risques thermiques d’un
procédé chimique et fait le point sur les techniques aujourd’hui disponibles pour le
dimensionnement d’évents de sécurité des réacteurs chimiques.
L’INERIS accompagne les industriels dans l’évaluation de leurs installations afin de leur
proposer des solutions adaptées pour prévenir le risque d’emballement thermique et
protéger les unités de fabrication lors des étapes de stockage, de transfert et/ou de réaction. Cette expertise s’appuie sur des outils calorimétriques qui permettent notamment
la caractérisation expérimentale de la stabilité thermique des substances et réactions.
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15h00-15h45 - Forum Risques & Management Environnemental
Quelles solutions pour évaluer et maîtriser les risques potentiels associés aux nanomatériaux ?
Sophie KOWAL, Direction des Services aux entreprises et de la Certification, INERIS
Le recours aux nanotechnologies est un des leviers de l’innovation industrielle d’aujourd’hui. Toutefois, la mise en oeuvre de nanomatériaux présente des risques potentiels,
qu’il convient d’évaluer et de maîtriser pour permettre l’émergence et le déploiement
de technologies durables qui les utiliseraient. L’essor très rapide de ces technologies
nécessite un effort important pour accroître les connaissances sur les risques engendrés
et pour disposer des moyens capables de les évaluer, de les prévenir et de les maîtriser.
Dans cette perspective, l’INERIS développe depuis plusieurs années une expertise sur la
nanosécurité. L’Institut présente les compétences et les moyens qui sont mis au service
des professionnels pour évaluer les risques nano sur l’ensemble du cycle de vie d’un
produit et pour maîtriser le risque lié à l’exposition des personnels au poste de travail.
En particulier, l’Institut vient de se doter d’une halle d’essais nano-sécurisée dédiée à
la métrologie des nanomatériaux et à la caractérisation de leurs potentiels de danger,
dans un cadre de sécurité des procédés industriels. L’Institut fait également le point sur
les dispositifs de soutien financier, plus spécifiquement dédiés aux PME et ETI, instaurés
pour favoriser le développement de l’innovation durable, qui permettent aux industriels
de bénéficier de l’expertise de l’INERIS.
15h45 - 16h30 - Forum Qualité de l’Air
Caractérisation des micro et nanoparticules dans l’air ambiant : les performances du MPS
Olivier LE BIHAN, Direction des Risques Chroniques, INERIS
Damien PELLETIER, EcoMesure
Le MPS (Mini Particle Sampler) est un nouvel instrument de caractérisation des nano
et microparticules dans l’air ambiant, portatif, abordable et facile à utiliser, qui dispose
d’une remarquable efficacité de collecte. Il est utilisable pour effectuer des prélèvements dans les ambiances de travail pour assurer la sécurité des travailleur ; dans le
cadre du contrôle des émissions industrielles ; pour la gestion de la pollution de l’air
intérieur et de la pollution atmosphérique.
Cette méthode de prélèvement issue de travaux scientifiques est le fruit de la collaboration étroite entre l’INERIS et ECOMESURE, qui a permis le transfert des résultats de
la recherche vers des applications industrielles. Le MPS est aujourd’hui commercialisé
partout dans le monde (Amérique, Asie, Europe) L’Institut et ECOMESURE présentent les
principes de fonctionnement du MPS, ses avantages ainsi que les perspectives qu’ouvrirait la qualification d’un tel outil.
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Mercredi 3 décembre
12h15-13h00 - Forum Industrie Durable
Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (MTD) : quelles évolutions dans
les obligations des industriels vis-à-vis de la réduction des émissions ?
Benoît SCHNURIGER, Direction des Risques Chroniques, INERIS
L’Union européenne a adopté le 8 novembre 2010 la Directive 2010/75/UE (dite Directive «IED») sur les émissions industrielles. Le renforcement des obligations relatives
à la mise en oeuvre des MTD constitue l’une des évolutions les plus importantes par
rapport à la directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (dite
Directive «IPPC») de 2008. Plusieurs documents de référence des MTD (BREF) sont parus
récemment : cela implique l’obligation, pour les industriels concernés, de constituer un
dossier de réexamen pouvant conduire, d’une part, à une révision de leur autorisation
d’exploiter et d’autre part, à des obligations de performance accrues.
En appui technique au Ministère chargé de l’écologie, l’INERIS est un acteur au niveau
européen de la révision des BREF. En parallèle, l’Institut accompagne les industriels
dans la réalisation des études réglementaires à fournir ou dans la prise en compte des
MTD lors de modifications envisagées sur leur site. L’INERIS présente un panorama des
conclusions sur les MTD récentes avec une illustration sur les BREF de la chimie, de la
production des panneaux de bois et des papeteries. La méthodologie de réalisation des
dossiers de réexamen mise en œuvre par l’INERIS pour des études en adéquation avec
les attendus réglementaires sera également exposée.
14h05 -14h50 - Forum Risques & Management Environnemental
Sécurité des procédés : comment maîtriser le risque d’emballement thermique ?
Wassila BENAISSA, Direction des Risques Accidentels, INERIS
Le phénomène d’emballement thermique peut entraîner une explosion dont les conséquences sont potentiellement graves. Connaître les paramètres susceptibles de provoquer un emballement thermique permet aux industriels de prévenir le risque en
vérifiant la pertinence des systèmes de sécurité. L’INERIS se propose de faire un rappel
sur les paramètres à prendre en compte dans l’évaluation des risques thermiques d’un
procédé chimique et fait le point sur les techniques aujourd’hui disponibles pour le
dimensionnement d’évents de sécurité des réacteurs chimiques.
L’INERIS accompagne les industriels dans l’évaluation de leurs installations afin de leur
proposer des solutions adaptées pour prévenir le risque d’emballement thermique et
protéger les unités de fabrication lors des étapes de stockage, de transfert et/ou de réaction. Cette expertise s’appuie sur des outils calorimétriques qui permettent notamment
la caractérisation expérimentale de la stabilité thermique des substances et réactions.
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15h00-15h45 - Forum Risques & Management Environnemental
Quelles solutions pour évaluer et maîtriser les risques potentiels associés aux nanomatériaux ?
Sophie KOWAL, Direction des Services aux entreprises et de la Certification, INERIS
Le recours aux nanotechnologies est un des leviers de l’innovation industrielle d’aujourd’hui. Toutefois, la mise en oeuvre de nanomatériaux présente des risques potentiels,
qu’il convient d’évaluer et de maîtriser pour permettre l’émergence et le déploiement
de technologies durables qui les utiliseraient. L’essor très rapide de ces technologies
nécessite un effort important pour accroître les connaissances sur les risques engendrés
et pour disposer des moyens capables de les évaluer, de les prévenir et de les maîtriser.
Dans cette perspective, l’INERIS développe depuis plusieurs années une expertise sur la
nanosécurité. L’Institut présente les compétences et les moyens qui sont mis au service
des professionnels pour évaluer les risques nano sur l’ensemble du cycle de vie d’un
produit et pour maîtriser le risque lié à l’exposition des personnels au poste de travail.
En particulier, l’Institut vient de se doter d’une halle d’essais nano-sécurisée dédiée à
la métrologie des nanomatériaux et à la caractérisation de leurs potentiels de danger,
dans un cadre de sécurité des procédés industriels. L’Institut fait également le point sur
les dispositifs de soutien financier, plus spécifiquement dédiés aux PME et ETI, instaurés
pour favoriser le développement de l’innovation durable, qui permettent aux industriels
de bénéficier de l’expertise de l’INERIS.
15h45 - 16h30 - Forum Qualité de l’Air
Caractérisation des micro et nanoparticules dans l’air ambiant : les performances du MPS
Olivier LE BIHAN, Direction des Risques Chroniques, INERIS
Damien PELLETIER, EcoMesure
Le MPS (Mini Particle Sampler) est un nouvel instrument de caractérisation des nano
et microparticules dans l’air ambiant, portatif, abordable et facile à utiliser, qui dispose
d’une remarquable efficacité de collecte. Il est utilisable pour effectuer des prélèvements dans les ambiances de travail pour assurer la sécurité des travailleur ; dans le
cadre du contrôle des émissions industrielles ; pour la gestion de la pollution de l’air
intérieur et de la pollution atmosphérique.
Cette méthode de prélèvement issue de travaux scientifiques est le fruit de la collaboration étroite entre l’INERIS et ECOMESURE, qui a permis le transfert des résultats de
la recherche vers des applications industrielles. Le MPS est aujourd’hui commercialisé
partout dans le monde (Amérique, Asie, Europe) L’Institut et ECOMESURE présentent les
principes de fonctionnement du MPS, ses avantages ainsi que les perspectives qu’ouvrirait la qualification d’un tel outil.
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Mardi 2 décembre
11h20 - 12h05 - Forum Risques & Management Environnemental
MODUL’ERS : un outil de modélisation et de simulation pour évaluer les risques sanitaires
Vincent GRAMMONT, Direction des Risques Chroniques, INERIS
La prévention des risques qu’un environnement dégradé peut créer pour la santé des
populations est désormais prise en compte dans le cadre de l’aménagement d’un site
pollué, de l’implantation d’une installation industrielle ou de son fontionnement régulier. Qu’elle soit conduite dans le cadre d’une Evaluation de Risques Sanitaires d’une installation classée (ICPE) ou d’une Analyse de Risques Résiduels d’un site pollué, l’étude
de risque a comme enjeu premier d’évaluer correctement les niveaux d’exposition des
populations à un ou plusieurs polluants.
La qualité des études dépend de la pertinence de l’outil de modélisation numérique
utilisé pour évaluer l’exposition de manière prospective, à partir des sources de pollution, des milieux concernés, des modes de transfert de polluants dans l’environnement,
des voies d’exposition. Des travaux de comparaison ont montré que l’estimation du
niveau de risque peut varier de plusieurs ordres de grandeur en fonction des hypothèses
choisies. Dans la perspective d’améliorer les pratiques, l’INERIS a développé une plateforme de modélisation et de simulation, MODUL’ERS, qui est mise à la disposition des
professionnels. L’Institut présente les fonctionnalités de MODUL’ERS, solution logicielle
qui permet d’estimer les concentrations dans les milieux, les niveaux d’exposition et les
niveaux de risques.
12h15 -13h00 - Forum B (Déchets)
Classification des déchets : proposition de méthode pour la propriété HP12 (émet un
gaz dangereux)
Pierre HENNEBERT, Direction des Risques Chroniques, INERIS
L’INERIS apporte son expertise aux pouvoirs publics et aux industriels sur l’évaluation de
la dangerosité des déchets, en particulier dans le cadre des évolutions réglementaires
relatives à la Directive SEVESO et à la Directive Cadre Déchets. L’Institut a ainsi publié
en 2013 un guide méthodologique de classement des déchets selon leur dangerosité
suivant la Directive SEVESO et le Code de l’Environnement.
Plus récemment, les experts de l’INERIS se sont intéressés à la propriété de danger
HP12 «Dégagement d’un gaz à toxicité aiguë». En effet, les États Membres de l’Union
Européenne ont décidé, en juin 2014, d’une définition de cette propriété de danger :
«lorsqu’un déchet contient une substance à laquelle est attribuée l’une des informations additionnelles sur les dangers EUH029, EUH031 et EUH032, il est classé comme
déchet dangereux de type HP12 conformément aux méthodes d’essai ou aux lignes
directrices». L’Institut a travaillé sur une méthode d’essais progressive, qui a été testée
sur 49 échantillons de déchets. Les principes de la méthode ainsi que les résultats des
ces tests seront présentés.
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Jeudi 4 décembre
13h45-14h30 – Village Biogaz
Sécurité de la filière biogaz : quelle certification pour les technologies de méthanisation agricole ?
Sébastien EVANNO, Direction des Risques Accidentels, INERIS
Le développement maîtrisé de nouvelles filières technologiques, parmi lesquelles les
éco-technologies comme la méthanisation, sont au cœur des enjeux de croissance et de
protection de l’environnement. L’INERIS, qui a pour mission de veiller à une bonne prise
en compte de la sécurité et de l’environnement dans l’innovation industrielle, mène
depuis plusieurs années des travaux sur les risques sanitaires et accidentels liés à la
production, au transport et à la valorisation de biogaz.
Dans cette perspective, l’Institut a participé en 2013 à des discussions européennes
autour des technologies de méthanisation agricole. Ces échanges ont permis d’initier
une démarche collective, associant toutes les parties prenantes, de construction d’un
référentiel de certification volontaire. La certification volontaire est une forme structurée
et transparente de validation, qui va plus loin que la validation par les pairs que connaît
le monde de la recherche et qui anticipe la validation imposée par la réglementation.
L’Institut présente la démarche engagée et les principaux points du référentiel, qui doit
permettre de garantir l’hygiène, la sécurité et la protection de l’environnement dans les
unités de méthanisation agricole.
15h00 -15h45 - Forum Risques & Management Environnemental
La nouvelle Directive ATEX 2014/34/UE, mode d’emploi
Thierry HOUEIX, Direction des Services aux entreprises et de la Certification, INERIS
Depuis le 1er juillet 2003, la réglementation ATEX (ATmosphères EXplosives) est appliquée
sur l’ensemble de la Communauté Européenne. Elle définit en particulier les exigences
minimales à respecter par l’employeur pour la sécurité des travailleurs amenés à intervenir dans des atmosphères explosives ; elle porte également sur la mise sur le marché des
appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives.
Dernière pierre à l’édifice réglementaire, la Directive 2014/34/UE du 26 février 2014 est
une révision de la directive ATEX 94/9/CE, du fait d’un alignement de huit directives «
nouvelle approche » suivant le nouveau cadre législatif européen.
L’INERIS, qui est notifié auprès de la commission européenne pour la certification réglementaire de conformité aux directives impliquant le marquage CE, dispose d’une expertise sur l’ensemble des qualifications requises dans le domaine ATEX. L’Institut assure la
présidence du CLATEX (Comité de Liaison des équipements ATEX) et la vice-présidence
du groupe des organismes notifiés ExNB. L’Institut présente les principales modifications
introduites par la nouvelle Directive ATEX 2014/34/UE et l’implication de ces modifications sur la conception, la fabrication et la mise sur le marché des appareils et des systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives.
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Vendredi 5 décembre
10h25-11h10 - Forum Risques & Management Environnemental
Action nationale RSDE sur les rejets de micropolluants dans l’eau : où en est-on ?
Emmanuelle UGHETTO, Direction des Risques Chroniques, INERIS
La directive Cadre sur l’Eau 2000/60/CE exige « d’obtenir un bon potentiel écologique
et un bon état chimique des eaux de surface » et de « réduire progressivement la pollution due aux substances prioritaires et d’arrêter ou de supprimer progressivement les
émissions, les rejets et les pertes de substances dangereuses prioritaires ». Depuis 2002,
l’action RSDE (Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau) est déployée au niveau
français pour contribuer à l’atteinte des objectifs de cette directive.
Dans le cadre de cette action, la phase de surveillance initiale consiste à réaliser des
opérations de mesures et de quantification des flux de substances dangereuses dans les
rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Cette
surveillance initiale doit aboutir, pour certaines installations, à la mise en place d’une
surveillance pérenne, voire à l’étude des solutions de réduction des rejets. L’INERIS, qui
apporte un appui technique au Ministère chargé de l’écologie pour la mise en œuvre de
cette action, expose les résultats intermédiaires de l’analyse des données issues de la
surveillance initiale. L’Institut présente également les outils à la disposition des industriels
pour mener leurs études de réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau.
Les conférences INERIS
Forum Risques & Management Environnemental
Forum B (Déchets)
L’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques a pour mission de
contribuer à la prévention des risques que les activités économiques font peser sur
la santé, la sécurité des personnes et des biens, et sur l’environnement. Il mène
des programmes de recherche visant à mieux comprendre les phénomènes susceptibles de conduire aux situations de risques ou d’atteintes à l’environnement et à la
santé, et à développer sa capacité d’expertise en matière de prévention. Ses compétences scientifiques et techniques sont mises à la disposition des pouvoirs publics,
des entreprises et des collectivités locales afin de les aider à prendre les décisions les
plus appropriées à une amélioration de la sécurité environnementale. Créé en 1990,
l’INERIS est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous
la tutelle du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie. Il
emploie 588 personnes, basées principalement à Verneuil-en-Halatte, dans l’Oise.
Contact : Aurélie Prévot – [email protected] – 03 44 55 63 01
www.ineris.fr
Forum Industrie Durable
Forum Qualité de l’Air
Forum Biogaz
L’INERIS vous accueille sur son stand - Hall 3 /F223

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