Les TMS en 2011

Synthèses
Janvier 2014
L’Observatoire Economique et Social
En 2011, 5 200 troubles musculosquelettiques ont été reconnus pour les
affiliés agricoles
En 2011, les troubles musculo-squelettiques (TMS) sont au nombre de 5 200 avec et sans arrêt de
travail pour 1,7 million affiliés agricoles en accident du travail (salariés et non-salariés agricoles).
Les salariés sont concernés par 3500 TMS et les non salariés par 1700 TMS.
Pour les femmes, 2600 TMS sont reconnus soit un nombre identique à celui reconnu pour les
hommes. Toutefois elles présentent un risque plus élevé avec 4 TMS pour 1 000 affiliées contre 2
TMS pour 1 000 hommes.
Les secteurs de la viticulture, avec 865 TMS, des élevages de gros animaux (864) et des cultures
spécialisées (742) regroupent le plus grand nombre de TMS reconnus.
Chiffres clés 2011
5 200 troubles musculo-squeléttiques (TMS) pour les affiliés agricoles (1 700 pour les non-salariés et
3 500 pour les salariés).
Les TMS représentent 93 % du total des maladies professionnelles : 89 % pour les non-salariés et 95 %
pour les salariés.
Neuf TMS sur dix sont des affections périarticulaires (tableau n°39 des maladies professionnelles du
régime agricole).
Les secteurs de la viticulture (865 TMS) et des élevages de gros animaux (864 TMS) sont les plus
concernés.
1 700 TMS sont graves et conduisent à une incapacité permanente partielle.
En 2011, 5 200 TMS sont dénombrés pour les affiliés agricoles.
En 2011, la population des affiliés agricoles en accident du travail s’élève à 1,7 million de personnes
dont 0,6 million de non-salariés (exploitants, conjoints, cotisants solidaires et aides familiaux) et
1,1 million de salariés.
Pour cette année 5 236 TMS avec ou sans arrêt de travail sont dénombrés, soit 93 % du total des
maladies professionnelles, dont 1 745 pour les non-salariés et 3 491 pour les salariés.
Les affections périarticulaires concernent 88,3 % de ces TMS. Viennent ensuite les affections du rachis
lombaires dues aux vibrations, avec 6,1 % des TMS et les affections du rachis lombaire provoquées par
la manutention manuelle de charges lourdes avec 4,4 %.
Plus de quatre TMS sur dix concernent principalement les personnes âgées de 46 à 55 ans. Pour cette
population, cela représente cinq maladies pour 1 000 affiliés. Les personnes âgées de moins de 35 ans
ont un indice de fréquence d’une maladie pour 1 000 affiliés.
La population active agricole est majoritairement masculine (64 % d’hommes). Cependant, les femmes
représentent davantage de TMS avec une fréquence de 4,1 TMS pour 1 000 affiliées contre 2,4 TMS
pour 1 000 affiliés pour les hommes.
Le secteur primaire (collecte et exploitation des ressources naturelles) totalise le plus grand nombre de
TMS, il regroupe la population agricole la plus importante (graphiques 1 et 2). Dans ce secteur, trois
activités agricoles concentrent davantage de TMS avec par ordre décroissant, la viticulture (865), les
élevages de gros animaux (864) et les cultures spécialisées (742).
Le secteur secondaire (industries de transformation des matières premières) vient ensuite avec les
coopératives du traitement de la viande de gros animaux (290).
En revanche, le secteur tertiaire (industries du service) qui comprend les activités de bureau et
d’enseignement agricole regroupe peu de salariés avec des TMS (240).
Graphique 1
Répartition de la population des affiliés agricoles
par grand secteur économique
Graphique 2
Répartition du nombre de TMS des affiliés
agricoles par grand secteur économique
Source : MSA
Les TMS des non-salariés agricoles représentent 89 % des maladies professionnelles.
En 2011, 1 745 TMS avec et sans arrêt de travail chez les non-salariés agricoles ont été reconnus. Ces
TMS représentent 89 % des maladies professionnelles reconnues parmi les 0,6 million d’affiliés, soit
2,9 TMS pour 1 000 non-salariés agricoles.
Les non-salariées agricoles âgées de 51 à 55 ans sont les plus touchées, avec 26,7 % des TMS, soit
4,4 maladies pour 1 000 non-salariés agricoles. Les femmes présentent un risque plus élevé avec
4,8 TMS pour 1 000 affiliées contre 2,1 TMS pour les hommes.
Le secteur des élevages de bovins pour la production laitière présente le plus grand nombre de TMS
reconnus, avec 423 maladies (24,2 %), mais c’est aussi celui qui concentre la population non salariée la
plus importante. En revanche, les éleveurs de volailles et de lapins sont les plus touchés en termes de
fréquence avec plus de 10,4 TMS pour 1 000 affiliés non-salariés (graphique 3).
Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques
Graphique 3
NOMBRE ET FREQUENCE DES TMS EN 2011, POUR LES NON-SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEUR D’ACTIVITE
Source : MSA
Les non-salariés agricoles sont concernés par 354 TMS graves en 2011
En 2011, pour les non-salariés agricoles, 354 TMS sont dits « graves » (c'est-à-dire conduisant à une
incapacité permanente partielle).
La quasi-totalité de ces TMS graves concernent les chefs d’exploitation (96 % des TMS) et les victimes
sont réparties presque identiquement pour les deux sexes : 52,8 % pour les hommes et 47,2 % pour les
femmes, cela traduisant une gravité plus importante pour ces dernières.
Le secteur des éleveurs de bovins pour la production laitière regroupe un cinquième des TMS graves
(76 TMS). Il est suivi par le secteur des cultures céréalières (50 TMS) et des cultures et élevage non
spécialisés (47 TMS) (graphique 4).
Graphique 4
REPARTITION DU NOMBRE DE TMS GRAVES EN 2011, POUR LES NON-SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEUR D’ACTIVITE
Source : MSA
Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques
95 % des maladies professionnelles des salariés agricoles sont des TMS.
En 2011, les salariés agricoles ont bénéficié d’une reconnaissance pour 3 491 TMS avec et sans arrêt de
travail. Ces TMS représentent 95 % des maladies professionnelles reconnues pour 1,1 million d’affiliés,
soit 3,1 TMS pour 1 000 salariés agricoles.
Les personnes âgées de 46 à 50 ans sont principalement touchées avec 20,7 % des TMS, soit
6,7 maladies pour 1 000 affiliés. Comme chez les non-salariés, les femmes sont davantage concernées
par les TMS avec 3,8 maladies pour 1 000 affilées contre 2,5 chez les hommes.
Le secteur de la viticulture présente les effectifs les plus nombreux de TMS reconnus, avec 691 maladies
(19,8 %). Ensuite viennent les secteurs des cultures spécialisées; 13,6 % et du traitement de la viande de
gros animaux, 8,3 %. Ce dernier secteur a une fréquence assez élevée avec 37,5 TMS pour 1 000 affiliés
agricoles (graphique 5). Le secteur des coopératives du traitement des viandes de volailles avec
33,8 TMS pour 1 000 affiliés affiche également un fort taux de fréquence.
Graphique 5
NOMBRE ET FREQUENCE DES TMS EN 2011, POUR LES SALARIES AGRICOLES, PA R SECTEUR D’ACTIVITE
Source : MSA
Les salariés agricoles sont concernés par 1 324 TMS graves.
En 2011, pour les salariés agricoles, 1 324 TMS sont identifiés comme graves avec une incapacité
permanente partielle.
Le secteur de la viticulture est principalement concerné avec 312 TMS. Viennent ensuite le secteur des
cultures spécialisées avec 194 TMS graves et celui du traitement de la viande de gros animaux avec
100 TMS graves (graphique 6)
Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques
Graphique 6
REPARTITION DU NOMBRE DE TMS GRAVES EN 2011, POUR LES SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEURS D’ACTIVITES
.
Définitions
Nombre de TMS avec et/ou sans arrêt : nombre de TMS ayant donné lieu au versement d’une prestation (soin
de santé et/ou Indemnité Journalière)
Nombre de TMS graves : nombre de TMS ayant entraîné une incapacité permanente partielle (IPP) de la victime
Indice de fréquence : nombre de TMS pour 1 000 affiliés
Nombre de salariés agricoles : nombre de personnes affiliées à la MSA, ayant travaillé dans un établissement
agricole en France métropolitaine (hors départements d’Alsace et de Moselle) pour une catégorie de risque AT
donnée
Nombre de non salariés agricoles : nombre de personnes affiliées à l’ATEXA en France métropolitaine (hors
départements d’Alsace et de Moselle) pour les statuts exploitants, conjoints, solidaires et aides familiaux
Sigles cités :
ATEXA : Assurance accident du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (non-salariés)
ATMP : Accidents du travail et maladies professionnelles
IPP
: Incapacité permanente partielle
TMS
: Troubles musculo-squelettiques
Liste des tableaux de TMS :
n° 29 – Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils
n° 39 – Affections périarticilaires provoquées par certains gestes et postures de travail
n° 53 – Lésions chroniques du ménisque
n° 57 – Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations
n° 57bis – Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention de charges lourdes
MSA Caisse Centrale
Les Mercuriales
40 rue Jean Jaurès
93547 Bagnolet cedex
Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques
Directeur de la publication, Alain Pelc - Rédacteur en chef, Jerihajasoa RAFALIARISON
Département Retraite/Famille/ORPA/AT – Synthèse réalisée par Jean-Claude CHRETIEN
Diffusion, Claudine Gaillard <[email protected]>

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