Séance du 05 juin 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 5 juin 2014 à 17h15
Présents:
Mmes Monique Mérilhou - Vanessa Portaz - Fabienne Sacchi - Françoise Thoral
MM. André Alaria - Jean-Marc Buttard - Romain Buttard - Adrien Kempf Christian Sacchi - Jean-Jacques Thoral
Absent:
Fabrice Dejean (procuration à Romain Buttard)
Présente également: Martine Kempf
Secrétaire de séance: Vanessa Portaz
Le compte rendu de la réunion du 22 avril 2014 est approuvé à l'unanimité.
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Compte rendu des délégations du Conseil au Maire:
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la composition
assemblées dans lesquelles la commune d'Avrieux est représentée:
des différentes
SPM : Président: Yves DURBET, Maire d'Hermillon
Vices-Présidents: Jean Claude RAFFIN- SCOT
Hervé GENON- Affaires économique
Patrick PROVOST- Tourisme
Pierre-Marie CHARVOZ- Budget/personnel
Jean CIMAZ- Transport scolaire
Roger ARNOUX- Culture
Jean-Michel GALLlOZ- Agriculture
Alain MARNEZY- Rivière Arc/ Environnement
SICROF: Président: Thierry THEOLIER
Vice-Président: Jean Claude BLAIX
Bureau: Jean-Claude RAFFIN
Jean-Marc BUTTARD
Julien BILLOIR
Délégués au Conseil d'Administration SEMICROF :
J.C RAFFIN - J.C BLAIX - Ch.SACCHI - L. BILLARD
PNV: Le Conseil d'administration est composé de 10 maires de Tarentaise et de Maurienne
et 10 suppléants. Le secteur de Maurienne est représenté par: Alain MARNEZY suppléant: Jean-Claude RAFFIN ; Gilles MARGUERON - suppléant Jean-Marc BUTTARD ;
Jacques ARNOUX - suppléant Gabriel BLANC; Jean-Louis BOUGON - suppléant Marcel
FAVRE; Christian CHIALE - suppléant Jérémy TRACQ.
Représentants Communauté de Communes de Maurienne:
Pierre HUART - suppléant Laurent POUPARD.
Maurienne Tourisme:
Le Conseil d'administration
composé de 19 membres et divisé en 6 collèges.
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Compte rendu commissions:
Un compte rendu des différents travaux des commissions est présenté:
Travaux: M. André Alaria dresse un état des embauches saisonnières décomposé comme
suit: 6 personnes inscrites à Pole Emploi ont été recrutées pour assurer divers travaux entre
mai et octobre. 11 étudiants âgés de 16 à 18 ans viendront chacun pour une période de 15
jours, renforcés les équipes entre juin et août.
M. André Alaria expose ensuite les travaux réalisés et en cours:
Le bâtiment communal abritant les services techniques a bénéficié d'un chantier de
réfection d'étanchéité ainsi que d'un entretien de son bardage extérieur.
Le toit du bâtiment abritant auparavant la bibliothèque a également fait l'objet de
travaux d'étanchéité. L'accès au toit a été sécurisé par la pose d'une barrière.
La barrière bois située rue de l'église sera prochainement remplacée par une
structure métallique.
Divers travaux d'entretien ont été réalisés au fort Marie-Thérèse dans la perspective
de son ouverture prochaine; par ailleurs, les désordres constatés sur le toit terrasse
font actuellement l'objet d'une expertise; les réparations seront prises en charge
dans le cadre de la garantie décennale.
Les travaux rue du stade ont débuté semaine 23; ils sont coordonnés chaque
semaine par une réunion de chantier dont la mission de maîtrise d'œuvre est confiée
au cabinet EPODE. Par ailleurs, le projet initial prévoyait la mise en œuvre d'un
nouvel enrobé jusqu'à la centrale EDF. La commune n'étant pas propriétaire de la
route d'accès au lieu, il a été demandé au maître d'œuvre, en contrepartie et sans
surcoût, de prévoir un nouvel enrobé devant la salle des fêtes et le long de l'école
pour le futur cheminement.
Afin d'anticiper les travaux d'aménagement du parking, une coupe d'arbres sera
prochainement programmée par arrêté et deux places de stationnement handicapé
seront créées. La végétalisation des abords de l'école fera l'objet d'une opération
pédagogique « plus d'arbres-plus de vie» dès la rentrée prochaine.
L'implantation des containers semi enterrés, en remplacement des abris poubelles
actuels, a été déterminée aux emplacements suivants: résidence Plein soleil, parking
entrée du village-côté Villarodin, salle des fêtes et fort Marie-Thérèse.
Urbanisme: M. Christian SACCHI informe le Conseil qu'une rencontre avec le cabinet
d'architecture urbaniste et paysagiste DYNAMIC CONCEPT s'est tenue récemment. Des
questions d'urbanisme, d'aménagement et de mise en sécurité des cheminements piétons
ainsi que la problématique du stationnement ont été abordés.
M. Christian SACCHI présente également deux demandes préalables de travaux et un
permis de construire et sollicite l'avis des membres:
Demande préalable de création d'un mur de soutènement déposée par Monsieur
Jérôme GAZZINO.
Demande préalable de réhabilitation d'une maison d'habitation déposée par Monsieur
Claude SALLIERE.
Permis de construire pour l'édification d'une cabane bois déposée par Monsieur
Patrick COL, gérant du Parc du Diable. Monsieur le Maire indique que compte-tenu
de délais d'instruction longs, une autorisation préalable d'installation a été accordée
pour une cabane mobile provisoire.
Le Conseil émet, à l'unanimité, un avis favorable pour les demandes préalables de travaux
et le permis de construire reçoit 9 votes pour et 2 votes contre.
M. Christian SACCHI rappelle que toute personne souhaitant réaliser des travaux doit se
rapprocher impérativement de M. Philippe CAIRE, architecte Conseil.
Les administrés peuvent consulter les jours de ses permanences en Mairie.
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Logement: M. Adrien KEMPF informe que les demandes concernant l'attribution du
logement situé au-dessus de la boulangerie ont été nombreuses. Les critères d'attribution
étant basés sur la charge de famille, ce dernier s'est vu proposé à Madame NADALMonsieur SALLIERE et leurs deux enfants. Le loyer de 371 euros sera réévalué à 390 euros
dès le 1er juillet, compte-tenu des aménagements intérieurs à réaliser.
Commerces: Mme Vanessa PORT AZ précise que les entreprises artisanales recevant du
public de Sème catégorie devront être accessibles aux personnes ayant différents types de
handicaps avant le t" janvier 201S. Un courrier d'information, suivi d'une réunion ont été
réalisés à l'intention des commerçants du village.
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Patrimoine: La restauration du retable de la chapelle ND-des-Neiges étant achevée, la
réception des travaux était organisée le mercredi 4 juin. Un certificat d'achèvement sera
prochainement émis afin de permettre à la commune d'obtenir le solde des subventions et
de clore définitivement le chantier. Une demande de transfert officielle permettra de
réintégrer la statue de ND sur son retable oriqinel.
Le Conseil Municipal remercie Madame GUILLOUD et Monsieur BOTTIERO pour l'ensemble
de leur travail. Enfin, Monsieur le Conservateur départemental a demandé à ce que les
vêtements liturgiques conservés sous vitrine soient impérativement couverts d'un drap afin
de ralentir leur dégradation. Il avertit que ce mode d'exposition est très destructeur.
Redoute: Dans la perspective de l'ouverture prochaine du fort, la Directrice a lancé le
recrutement, après affichage officiel, de deux contrats saisonniers; le premier d'une durée
de 3 mois pour la restauration et le second de deux mois pour l'accueil des visiteurs.
3° -
Compte rendu Conseil d'école:
M. le Maire rapporte les informations relatives au conseil d'école du 13 mai. Il
rappelle que la compétence école-cantine scolaire et périscolaire incombe désormais à la
CC Terra Modana. Il précise également que la délégation de service public attribuée à la
société de restauration ASCANIS arrive à échéance au 31 juillet et qu'une consultation sera
prochainement lancée par la CC Terra Modana.
4° -
Désignation garants coupes affouagères :
M. le Maire avise les membres du Conseil qu'une autorisation doit être délivrée à
l'ONF pour façonner les bois des parcelles E, F, G et H. Une délibération sera prise en ce
sens. Cette exploitation par façonnage générera un produit de 10 000 euros.
Il demande ensuite que soit désignés trois garants:
BUTTARD et Adrien KEMPF sont nommés.
5° -
Remboursement
MM. André ALARIA,
Romain
des frais de transports scolaires 2013/2014 :
Depuis de nombreuses années, la commune octroie aux étudiants du village une
subvention pour faire face aux frais relatifs aux transports scolaires. A la demande de M. le
Maire, les membres du Conseil se prononcent favorablement pour le maintien de cette aide.
Ce dernier ne prend pas part au vote.
Rappel des montants :
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Etudes menées hors région Rhône-Alpes: 671 euros
Etudes menées en région Rhône-Alpes: 420 euros
Etude menées à Saint Jean de Maurienne: 149 euros
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6° -
Demande de location terrains communaux:
Suite à l'affichage de l'ordre du jour du Conseil Municipal, la commune a reçu
plusieurs demandes de location de pâturages. Il a été décidé de faire un inventaire des
parcelles communales disponibles ne faisant pas l'objet d'une convention.
Une affiche sera apposée.
7° -
Décision modificative budgétaire:
Afin d'ajuster les dépenses liées aux études du cabinet SCERCL sur la protection des
captages, M. le Maire sollicite l'autorisation des membres du Conseil pour prendre une
décision modificative budgétaire, à savoir 11 000 € sur l'opération « Captage des sources» :
5 000 € du cpte 2315-160 « raccord. Quartier du Pont»
6 000 € du cpte 2315-163 « assainissement rue du Stade»
8° -
Divers:
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Suite aux nombreux courriers faisant état des dégâts occasionnés par les blaireaux,
Monsieur le Maire rappelle que pour maîtriser ces nuisibles, deux solutions sont
envisageables : faire appel aux deux chasseurs disposant d'un agrément piégeur et
mettre en place des tirs de nuit entre mai et fin août.
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Les impayés dus par les anciens gérants de l'auberge la Cascade et la résidence
Plein Soleil ont été soldés dans leur intégralité.
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Suite à l'appel à candidature pour le poste de Directeur de la Régie électrique,
Monsieur Jean-Jacques Thoral, Président, précise que cinq candidatures ont été
reçues. Les postulants seront prochainement convoqués.
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Monsieur le Maire informe que par arrêté préfectoral sera organisé le 20 juin 2014 à
19h, l'élection d'un délégué et de trois suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
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Monsieur le Maire remercie élus, personnel et enfants
participation à l'organisation de la fête des mères.
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Monsieur Adrien KEMPF est membre de la commission
Modana.
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 18h30.
des écoles
pour
leur
Travaux de la CC Terra
Le Maire,
Jean-Marc BUn ARD
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