COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du jeudi 5 juin 2014 à 17h15 Présents: Mmes Monique Mérilhou - Vanessa Portaz - Fabienne Sacchi - Françoise Thoral MM. André Alaria - Jean-Marc Buttard - Romain Buttard - Adrien Kempf Christian Sacchi - Jean-Jacques Thoral Absent: Fabrice Dejean (procuration à Romain Buttard) Présente également: Martine Kempf Secrétaire de séance: Vanessa Portaz Le compte rendu de la réunion du 22 avril 2014 est approuvé à l'unanimité. 10 - Compte rendu des délégations du Conseil au Maire: Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la composition assemblées dans lesquelles la commune d'Avrieux est représentée: des différentes SPM : Président: Yves DURBET, Maire d'Hermillon Vices-Présidents: Jean Claude RAFFIN- SCOT Hervé GENON- Affaires économique Patrick PROVOST- Tourisme Pierre-Marie CHARVOZ- Budget/personnel Jean CIMAZ- Transport scolaire Roger ARNOUX- Culture Jean-Michel GALLlOZ- Agriculture Alain MARNEZY- Rivière Arc/ Environnement SICROF: Président: Thierry THEOLIER Vice-Président: Jean Claude BLAIX Bureau: Jean-Claude RAFFIN Jean-Marc BUTTARD Julien BILLOIR Délégués au Conseil d'Administration SEMICROF : J.C RAFFIN - J.C BLAIX - Ch.SACCHI - L. BILLARD PNV: Le Conseil d'administration est composé de 10 maires de Tarentaise et de Maurienne et 10 suppléants. Le secteur de Maurienne est représenté par: Alain MARNEZY suppléant: Jean-Claude RAFFIN ; Gilles MARGUERON - suppléant Jean-Marc BUTTARD ; Jacques ARNOUX - suppléant Gabriel BLANC; Jean-Louis BOUGON - suppléant Marcel FAVRE; Christian CHIALE - suppléant Jérémy TRACQ. Représentants Communauté de Communes de Maurienne: Pierre HUART - suppléant Laurent POUPARD. Maurienne Tourisme: Le Conseil d'administration composé de 19 membres et divisé en 6 collèges. 2 0 - Compte rendu commissions: Un compte rendu des différents travaux des commissions est présenté: Travaux: M. André Alaria dresse un état des embauches saisonnières décomposé comme suit: 6 personnes inscrites à Pole Emploi ont été recrutées pour assurer divers travaux entre mai et octobre. 11 étudiants âgés de 16 à 18 ans viendront chacun pour une période de 15 jours, renforcés les équipes entre juin et août. M. André Alaria expose ensuite les travaux réalisés et en cours: Le bâtiment communal abritant les services techniques a bénéficié d'un chantier de réfection d'étanchéité ainsi que d'un entretien de son bardage extérieur. Le toit du bâtiment abritant auparavant la bibliothèque a également fait l'objet de travaux d'étanchéité. L'accès au toit a été sécurisé par la pose d'une barrière. La barrière bois située rue de l'église sera prochainement remplacée par une structure métallique. Divers travaux d'entretien ont été réalisés au fort Marie-Thérèse dans la perspective de son ouverture prochaine; par ailleurs, les désordres constatés sur le toit terrasse font actuellement l'objet d'une expertise; les réparations seront prises en charge dans le cadre de la garantie décennale. Les travaux rue du stade ont débuté semaine 23; ils sont coordonnés chaque semaine par une réunion de chantier dont la mission de maîtrise d'œuvre est confiée au cabinet EPODE. Par ailleurs, le projet initial prévoyait la mise en œuvre d'un nouvel enrobé jusqu'à la centrale EDF. La commune n'étant pas propriétaire de la route d'accès au lieu, il a été demandé au maître d'œuvre, en contrepartie et sans surcoût, de prévoir un nouvel enrobé devant la salle des fêtes et le long de l'école pour le futur cheminement. Afin d'anticiper les travaux d'aménagement du parking, une coupe d'arbres sera prochainement programmée par arrêté et deux places de stationnement handicapé seront créées. La végétalisation des abords de l'école fera l'objet d'une opération pédagogique « plus d'arbres-plus de vie» dès la rentrée prochaine. L'implantation des containers semi enterrés, en remplacement des abris poubelles actuels, a été déterminée aux emplacements suivants: résidence Plein soleil, parking entrée du village-côté Villarodin, salle des fêtes et fort Marie-Thérèse. Urbanisme: M. Christian SACCHI informe le Conseil qu'une rencontre avec le cabinet d'architecture urbaniste et paysagiste DYNAMIC CONCEPT s'est tenue récemment. Des questions d'urbanisme, d'aménagement et de mise en sécurité des cheminements piétons ainsi que la problématique du stationnement ont été abordés. M. Christian SACCHI présente également deux demandes préalables de travaux et un permis de construire et sollicite l'avis des membres: Demande préalable de création d'un mur de soutènement déposée par Monsieur Jérôme GAZZINO. Demande préalable de réhabilitation d'une maison d'habitation déposée par Monsieur Claude SALLIERE. Permis de construire pour l'édification d'une cabane bois déposée par Monsieur Patrick COL, gérant du Parc du Diable. Monsieur le Maire indique que compte-tenu de délais d'instruction longs, une autorisation préalable d'installation a été accordée pour une cabane mobile provisoire. Le Conseil émet, à l'unanimité, un avis favorable pour les demandes préalables de travaux et le permis de construire reçoit 9 votes pour et 2 votes contre. M. Christian SACCHI rappelle que toute personne souhaitant réaliser des travaux doit se rapprocher impérativement de M. Philippe CAIRE, architecte Conseil. Les administrés peuvent consulter les jours de ses permanences en Mairie. 2 Logement: M. Adrien KEMPF informe que les demandes concernant l'attribution du logement situé au-dessus de la boulangerie ont été nombreuses. Les critères d'attribution étant basés sur la charge de famille, ce dernier s'est vu proposé à Madame NADALMonsieur SALLIERE et leurs deux enfants. Le loyer de 371 euros sera réévalué à 390 euros dès le 1er juillet, compte-tenu des aménagements intérieurs à réaliser. Commerces: Mme Vanessa PORT AZ précise que les entreprises artisanales recevant du public de Sème catégorie devront être accessibles aux personnes ayant différents types de handicaps avant le t" janvier 201S. Un courrier d'information, suivi d'une réunion ont été réalisés à l'intention des commerçants du village. i ;> Patrimoine: La restauration du retable de la chapelle ND-des-Neiges étant achevée, la réception des travaux était organisée le mercredi 4 juin. Un certificat d'achèvement sera prochainement émis afin de permettre à la commune d'obtenir le solde des subventions et de clore définitivement le chantier. Une demande de transfert officielle permettra de réintégrer la statue de ND sur son retable oriqinel. Le Conseil Municipal remercie Madame GUILLOUD et Monsieur BOTTIERO pour l'ensemble de leur travail. Enfin, Monsieur le Conservateur départemental a demandé à ce que les vêtements liturgiques conservés sous vitrine soient impérativement couverts d'un drap afin de ralentir leur dégradation. Il avertit que ce mode d'exposition est très destructeur. Redoute: Dans la perspective de l'ouverture prochaine du fort, la Directrice a lancé le recrutement, après affichage officiel, de deux contrats saisonniers; le premier d'une durée de 3 mois pour la restauration et le second de deux mois pour l'accueil des visiteurs. 3° - Compte rendu Conseil d'école: M. le Maire rapporte les informations relatives au conseil d'école du 13 mai. Il rappelle que la compétence école-cantine scolaire et périscolaire incombe désormais à la CC Terra Modana. Il précise également que la délégation de service public attribuée à la société de restauration ASCANIS arrive à échéance au 31 juillet et qu'une consultation sera prochainement lancée par la CC Terra Modana. 4° - Désignation garants coupes affouagères : M. le Maire avise les membres du Conseil qu'une autorisation doit être délivrée à l'ONF pour façonner les bois des parcelles E, F, G et H. Une délibération sera prise en ce sens. Cette exploitation par façonnage générera un produit de 10 000 euros. Il demande ensuite que soit désignés trois garants: BUTTARD et Adrien KEMPF sont nommés. 5° - Remboursement MM. André ALARIA, Romain des frais de transports scolaires 2013/2014 : Depuis de nombreuses années, la commune octroie aux étudiants du village une subvention pour faire face aux frais relatifs aux transports scolaires. A la demande de M. le Maire, les membres du Conseil se prononcent favorablement pour le maintien de cette aide. Ce dernier ne prend pas part au vote. Rappel des montants : • • • Etudes menées hors région Rhône-Alpes: 671 euros Etudes menées en région Rhône-Alpes: 420 euros Etude menées à Saint Jean de Maurienne: 149 euros 3 RE 6° - Demande de location terrains communaux: Suite à l'affichage de l'ordre du jour du Conseil Municipal, la commune a reçu plusieurs demandes de location de pâturages. Il a été décidé de faire un inventaire des parcelles communales disponibles ne faisant pas l'objet d'une convention. Une affiche sera apposée. 7° - Décision modificative budgétaire: Afin d'ajuster les dépenses liées aux études du cabinet SCERCL sur la protection des captages, M. le Maire sollicite l'autorisation des membres du Conseil pour prendre une décision modificative budgétaire, à savoir 11 000 € sur l'opération « Captage des sources» : 5 000 € du cpte 2315-160 « raccord. Quartier du Pont» 6 000 € du cpte 2315-163 « assainissement rue du Stade» 8° - Divers: ~ Suite aux nombreux courriers faisant état des dégâts occasionnés par les blaireaux, Monsieur le Maire rappelle que pour maîtriser ces nuisibles, deux solutions sont envisageables : faire appel aux deux chasseurs disposant d'un agrément piégeur et mettre en place des tirs de nuit entre mai et fin août. ~ Les impayés dus par les anciens gérants de l'auberge la Cascade et la résidence Plein Soleil ont été soldés dans leur intégralité. ~ Suite à l'appel à candidature pour le poste de Directeur de la Régie électrique, Monsieur Jean-Jacques Thoral, Président, précise que cinq candidatures ont été reçues. Les postulants seront prochainement convoqués. ~ Monsieur le Maire informe que par arrêté préfectoral sera organisé le 20 juin 2014 à 19h, l'élection d'un délégué et de trois suppléants en vue de l'élection des sénateurs. ~ Monsieur le Maire remercie élus, personnel et enfants participation à l'organisation de la fête des mères. ~ Monsieur Adrien KEMPF est membre de la commission Modana. L'ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 18h30. des écoles pour leur Travaux de la CC Terra Le Maire, Jean-Marc BUn ARD 4
© Copyright 2024 ExpyDoc