presentationDroit du sport master 2

MASTER PROFESSIONNEL
M2
DROIT DU SPORT
EN FORMATION INITIALE ET CONTINUE
RENTREE OCTOBRE 2014
LE MOT DU DIRECTEUR, SOPHIE DION
« Après le succès du Diplôme Universitaire de Droit du Sport, la plus
prestigieuse Université française ouvre un Master 2 de Droit du Sport. Le
droit est désormais partout dans le sport. Cette formation d’excellence et
diplômante veut répondre à tous les enjeux économiques, sociaux,
juridiques du sport moderne. »
Directeur des programmes : Lionel Pariente
Responsable administrative du diplôme
Raouda Krid-Vivien
E-Mail : [email protected]
Tél. : 01 44 07 86 78
Objectifs et Méthodes pédagogiques
Ce Master professionnel (M2) de haut niveau a pour objectif de former des spécialistes en droit
du sport.
Grâce à l’action de la Formation continue Panthéon-Sorbonne (ex :CEP) cette formation
d’excellence permet aux stagiaires engagés dans la vie professionnelle et aux étudiants de
formation initiale :
d’approfondir leurs connaissances théoriques,
d’élargir leurs expériences pratiques des procédures en relation avec le droit du sport,
de se spécialiser dans le secteur.
Pour atteindre ces objectifs, la pédagogie mise en œuvre sera diversifiée et individualisée,
s'appuyant systématiquement sur l'alternance d'apports théoriques et de cas pratiques. Une équipe
pédagogique spécialisée, composée d’universitaires et de professionnels, assure la formation.
Public et sélection
Ce Master 2 professionnel en formation continue, également accessible à des étudiants en
formation initiale, s'adresse à des sportifs de haut niveau et à des professionnels en activité
(avocats, cadres et personnels des clubs, des ligues, des fédérations nationales ou internationales,
des associations, des syndicats professionnels) qui souhaitent compléter leur formation dans le
domaine du droit du sport.
Les candidats doivent être titulaires d’une maîtrise ou d’un Master 1 en droit.
Les étudiants titulaires du Diplôme d’Université (DU) droit du sport de l’Université Paris 1
peuvent accéder au M2, sous réserve, de l’accord de la Commission d’admission.
Les candidats qui ne remplissent pas la condition de diplôme peuvent envisager une procédure de
validation d’acquis d’expériences (VAE)
Sélection des candidats après examen du dossier de candidature.
Pour la formation initiale : la sélection se fera uniquement sur dossier.
Pour la formation continue : la sélection se fera sur dossier et entretien.
M2 droit du sport- Document non contractuel
2
Organisation de la formation
Ce Master 2 professionnel est organisé par le FCPS de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne de
façon à être compatible avec l'exercice d'une activité professionnelle.
D'un volume global de 334 heures, le cycle est organisé sur un an réparti en deux semestres
d’octobre à septembre au rythme de 4 jours de formation par mois.
Les cours ont lieu à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 12, Place du Panthéon 75005 Paris
Le suivi du Master ainsi que la préparation du mémoire nécessitent, outre le suivi assidu des
enseignements, un temps de travail personnel important et régulier.
Programme de la formation
SEMESTRE 3
1
UE n° 1 : Les acteurs du sport
Sous la direction Sophie Dion et Eric Monnin
Crédits Coeff.
Introduction élaborée et lexicologie
1. Les acteurs publics
2. Les acteurs privés
3. Le mouvement olympique
60 h
08 h (1 journée)
14 h (2 journées)
08 h (1 journée)
15
1
1
1
4. Les syndicats
5. L’Europe, les instances sportives internationales
6. La place du sport dans la société
08 h (1 Journée)
08 h (1 journée)
08 h (1 journée)
1
1
1
Méthodologie du mémoire
Synthèse
02 h
04 h
M2 droit du sport- Document non contractuel
3
UE n° 2 : La justice sportive
84 h
10
Sous la direction du PRF Emmanuel Jeuland et Antoine Cotillon
Introduction élaborée et lexicologie
1. La justice étatique
2. La justice fédérale
3. La conciliation devant le CNOSF
4. L’arbitrage de la Chambre arbitrale du sport
15 h
15 h
06 h
06 h
1
1
1
1
5. L’arbitrage et les autres procédures devant le TAS
6. Les conflits de juridiction
18 h
18 h
1
1
Méthodologie du mémoire
02 h
Synthèse
04 h
UE n°3 : La responsabilité sportive
40 h
05
14 h
08 h
1
1
3. La responsabilité administrative
4. La responsabilité disciplinaire
06 h
06 h
1
1
Méthodologie du mémoire
02 h
Synthèse
04 h
Sous la direction du PRF Grégoire Loiseau et Hervé Papavero
Introduction élaborée et lexicologie
1. La responsabilité civile
2. La responsabilité pénale
Conférence d’actualité
SEMESTRE 4
UE n° 1 : Le droit social et économique du sport
86 h
08
Sous la direction du PRF Pierre-Yves Verkindt et Lionel Pariente
Introduction élaborée et lexicologie :
1. le droit commercial du sport (les contrats)
12 h
1
1
2. le droit des sociétés à objet sportif
3. les relations individuelles de travail du sport
4. les relations collectives de travail du sport
18 h
20 h
15 h
1
1
1
1
1
1
5. Le contentieux du travail dans le sport
15 h
1
1
Méthodologie du mémoire
Synthèse
M2 droit du sport- Document non contractuel
02 h
04 h
4
UE n° 2 : La règle sportive dans l’ordre juridique international
64 h
12
1. L’application du droit européen aux activités sportives
2. La gouvernance européenne du sport
3. La représentation française au sein des instances
31 h
15 h
1
1
sportives internationales : quels enjeux de pouvoir ?
4. « Les acteurs » : intervention d’acteurs institutionnels et sportifs
Européens
02 h
12 h
1
1
Sous la direction de Alexandre Husting et Stéphane Rodrigues
Introduction élaborée et lexicologie
Méthodologie du mémoire
Synthèse
02 h
04 h
Volume horaire total :
334 heures
Conférence d’actualité
UE n°3 : Rapport de stage ou mémoire
10 h
4
Coût de la formation
POUR LES STAGIAIRES DE FORMATION
l'Université n'étant pas assujettie à la TVA.
CONTINUE
:Coût pédagogique : 7 700 € nets,
Ce coût peut être pris en charge dans le cadre du plan de formation, du congé individuel de
formation (CIF), de la période de professionnalisation ou du droit individuel de formation (DIF).
POUR TOUS LES ETUDIANTS ET LES STAGIARES : L'inscription à l'Université est à la charge des
étudiants et des stagiaires.
Renseignements et inscriptions
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne- Formation Continue Panthéon-Sorbonne
1, rue Thénard -75005 Paris -Raouda Krid-Vivien – Courriel : [email protected]
NOUVELLE ADRESSE : Le centre Formation continue Panthéon
(fcps) déménage
Dès septembre 2014, nous aurons le plaisir de nous accueillir dans
de nouveaux locaux
21 rue Broca
75005 Paris
M2 droit du sport- Document non contractuel
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