Bulletin N 95.pub

GIGONDAS
« Les Dentelles de Montmirail »
Bulletin Municipal
www.gigondas-dm.fr
Actualités et Informations
N° 95/2014
Sommaire
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1 : Edito
2 : Informations municipales
16 : Informations administratives
20 : Informations associatives
Dépôt légal
Du 22 août 2002
Annexe : Festivités à Gigondas
Directeur de publication
Eric UGHETTO — Maire
L’équipe du bulletin municipal :
*
*
*
*
Rolland GAUDIN
Christian MEFFRE
Alain RIVIERE
Anik VINAY SOUCHIERE
Mai
Trimestriel
Edito
Madame,
Monsieur,
Madame,Mademoiselle,
Mademoiselle,
Monsieur,
Permettez moi, tout d’abord, de vous adresser perDans le cadre de son budget 2013, le Conseil
sonnellement ainsi qu’au nom du Conseil Municipal,
a
décidé
de procéder
à la réhabilitation
commes
plus chaleureux
remerciements
suite au renouplète
de municipal
la Placedu Gabrielle
Andéol.
vellement
mois de mars
dernier.Celle-ci
étant en effet située au cœur historique du
village,
et méritant
un voter,
traitement
Notre première
action àa ce
donctitre
été de
le 29
avril
dernier,
le
budget
pour
l’année
2014.
Nous
urbanistique et paysager particulier.
avons essayé de maîtriser les dépenses de fonctionnement
(- 1.5%) ,objectifs
et limiter de
la pression
fiscale,
Les
principaux
ce projet
sont mal:
gré une
diminution
des
dotations
d’Etat.
de rendre cet espace majeur aux piétons
et favoriser ainsi l’activité économique,
Notre préoccupation en ce début de mandat est
de maintenir la voie de circulation actuelle,
tournée vers le Massif des Dentelles de Montmirail,
D’intégrer
architecturalement
cette zone une
au
et son avenir.
Nous organiserons prochainement
site
et mettre
en valeur
la bâtiinstitularge inscrit,
concertation
(professionnels,
riverains,
Améliorer
sensiblement
l’accessibilité
tionnels), de manière à valoriser et sécuriser ce aux
site
personnes
à mobilité réduite,
et la sécurité
majeur et incontournable
de notre commune.
de tous les usagers
Gigondas sans « Les Dentelles », ne serait
pas GigonLe Maire,
das, il en va de l’intérêt de tous, Rolland
vignerons,
commerGAUDIN
çants, artisans ou simple citoyen de la commune.
C’est une véritable richesse qu’il convient de protéger absolument et efficacement.
Encore merci à vous tous.
Le Maire,
Eric UGHETTO
« Vivre simplement, pour que tous puissent simplement vivre ».
GANDHI
1
Informations municipales
Etat Civil
Nous saluons la naissance de :
• Lou PINEAU MOLINIER, née le 13 décembre 2013.
• Aya HARCHAOUI, née le 29 décembre
2013.
Toutes nos félicitations aux nouveaux mariés :
- AZMI Amine et Sarah ZAKARIA, mariés
le 8 février 2014.
Conseil Municipal
Montée des Hospices — Division cadastrale en volume
Afin de régulariser un débordement de grottes
situées sous la Montée des Hospices, il est
proposé de créer une division en volume. Cette division s’applique sur une assiette de parcelle cadastrale, étant donné qu’il s’agit du
domaine public il a été créé par division, la
parcelle D 1050 qui correspond à l’emprise
des grottes et sur laquelle nous allons réaliser
la division en volume. Je vous précise, par
ailleurs, que l’accès à ces grottes se fait par la
parcelle D 41, propriété de M. Michel FARAUD.
Le Conseil Municipal :
Considérant l’utilité de la division en volume
de la parcelle cadastrée D 1050.
Décide de constater la désaffectation du domaine public d’une partie de la parcelle D
1050, celui-ci n’étant pas affecté à l’usage de
la circulation publique.
Décide d’approuver le déclassement dans le
domaine privé de la commune de cette même
partie, de cette division, pour les grottes et le
sous-sol.
Décide de maintenir dans le domaine public
communal de l’autre partie, de cette division,
pour la voie dénommées « Montée des Hospices ».
Cove — Fonds de concours 2013
Au titre de l’année 2013, l’enveloppe totale
allouée par la Cove à notre Commune sous
forme de Fonds de Concours s’élève à :
Fonds de concours (Ex dotation voirie) : 12
559 €.
Fonds de concours (Ex dotation de solidarité
communautaire) : 35 267 €.
Il est proposé d’approuver le versement par la
Cove, à la commune de Gigondas d’un fonds
de concours d’un montant total de 45 826 €,
pour l’année 2013, et d’affecter ce fonds
conformément au tableau présenté ci-dessous :
Rénovation place G. ANDEOL
Dépenses :
Recettes : FCTVA :
Etat
CR — PACA
CG — 84
Cove
Commune
673 929 €
104 337 €
100 000 €
50 000 €
100 000 €
47 826 €
271 766 €
————
402 163 €
Le Conseil Municipal :
Approuve les affectations de dépenses et recettes déterminées dans le tableau ci-dessus, au
titre de l’année 2013.
Indemnité représentative de logement,
due aux instituteurs
Par circulaire préfectorale, relative à l’indemnité visée en objet, M. le Préfet nous propose
de fixer le montant de l’indemnité de base à 2
297.45 €, pour l’année 2012.
Le Conseil Municipal :
Emet un avis favorable à cette proposition.
Emploi d’avenir — Contrat C.A.E.
Le contrat d’apprentissage (CAP espaces
verts) lié au poste de M. Romain DAVIN, arrive à échéance le 31 août 2013, et suite à l’obtention de son CAP celui-ci souhaite poursuivre son cursus de formation en apprentissage,
à travers un BAC professionnel.
2
Un contrat d’emploi d’avenir serait conduit
avec l’aide de CAP emploi, en prendrait la forme d’un contrat d’accompagnement à l’emploi
(CAE), d’une durée de 3 ans. La durée de travail serait de 35 h hebdomadaire sur la base de
rémunération du SMIC. L’état apportant une
aide de 75 % du SMIC brut, ainsi qu’une exonération sur les charges patronales de sécurité
sociale.
Le Conseil Municipal :
Considérant le dispositif « Emplois d’avenir »
mis en place par l’Etat.
Considérant la démarche de M. Romain DAVIN de poursuivre son apprentissage à travers
un BAC professionnel.
Décide d’utiliser ce dispositif, à compter du 1er
septembre 2013, à travers la création d’un emploi d’avenir. Celui-ci prendra la forme d’un
contrat d’accompagnement dans l’emploi
C.A.E. pour une période de 3 ans. La durée de
travail est fixée à 35 h par semaine.
Cadastre communal — Changement de
dénomination de lieu-dit, parcelle cadastrée
section C, N° 590
Etant donné le fort impact pour la commune,
tant au plan géographique, historique, touristique et économique des « Dentelles de Montmirail », il apparait aujourd’hui nécessaire devant
l’intérêt public pour notre commune, de procéder au changement de nom du lieu-dit où elles
sont situées.
En effet, au fil du temps la dénomination initiale et d’usage « Dentelles Sarrazines » n’a jamais été cadastralement répertoriée, puis est
tombée en désuétude au profit des « Dentelles
de Montmirail ».
Aussi, je vous propose de bien vouloir modifier
la dénomination de cette parcelle cadastrée section D, N° 590, en changeant le nom ce lieu-dit
par « Dentelles de Montmirail » en lieu et place
de Grande Boissière.
Le Conseil Municipal :
Considérant l’intérêt public local pour la commune de Gigondas.
Décide de modifier la dénomination de la parcelle, section C, N° 590, en changeant le nom
de de lieu-dit par « Dentelles de Montmirail » (Ex Dentelles Sarrazines) en lieu et place
de Grande Boissière.
Dissolution du SIVOM de Beaumes-de-Venise
Suite à la vente de la colonie dont le SIVOM de Beaumes-de-Venise était propriétaire, celui-ci a été
dissout.
Le produit de la vente est à répartir entre chaque commune, il est donc demandé au conseil municipal
de se prononcer sur cette répartition.
Communes
Investissement
Initial
Montant
Reversé (Vente)
Montant
Reversé
(Solde de Trésorerie)
Beaumes de Venise
286 449.35
650 548.74
34 626.39
Gigondas
179 001.13
268 418.04
8 383.08
19 255.10
36 981.61
1 670.70
7 844.67
19 139.44
961.02
Sablet
210 617.53
410 785.91
18 495.99
Suzette
21 870.00
40 851.48
1 818.55
177 812.55
346 292.83
15 834.70
0.00
26 981.95
2 498.66
902 850.33
1 800 000.00
84 289.09
Lafare
La Roque Alric
Vacqueyras
St Hyppolythe
3
Le Conseil Municipal :
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur et
en avoir délibéré.
Adopte la répartition telle que définie dans le
tableau ci-dessus.
La Poste — Renouvellement du bail
commercial (Locaposte)
La Poste sollicite le renouvellement du bail
commercial pour le bureau de poste de Gigondas, dont la commune est propriétaire.
Pour l’essentiel, le bail commercial proposé
serait conclu pour une période de 9 ans, à
compter du 1er octobre 2013. Le montant du
loyer serait fixé à 3 086 € par an, et se règle
trimestriellement.
Office de Tourisme : complément de subvention 2013 et avance sur subvention 2014
Par courrier, M. le Président de l’Office de
Tourisme sollicite une subvention complémentaire de 17 200 € au titre de l’année 2013, afin
de couvrir les salaires et charges du 4ème trimestre, ainsi qu’un versement anticipé de 18
900 € sur la subvention de l’année 2014, afin
d’honorer les salaires et charges du 1er trimestre.
En effet, la subvention annuelle accordée est de
55 350 €, pour l’année civile, mais celle-ci reste insuffisante pour couvrir les dépenses de
l’année.
Le Conseil Municipal :
Accepte l’ensemble des conditions mentionnées dans le projet de bail commercial présenté,
La traditionnelle
à savoir : cérémonie de présentation
•
durée du bail
desfixée
vœ à 9 ans,
•
le prix du loyer annuel fixé à 3 086 €,
charges en sus (Eau et électricité)
•
le loyer sera révisé annuellement sur la
base du 4ème trimestre 2012, soit l’indice 108.34.
Accepte le versement d’une subvention supplémentaire de 17 200 €, au titre de l’année 2013
ainsi que le versement de 18 900 € au titre de
l’année 2014.
Cette avance sera déduite de la subvention à
venir et allouée par le conseil municipal, au
titre de l’année 2014.
Demande à M. le Maire d’organiser avec l’étude du budget 2014, une réunion avec les représentants de l’office de manière à cerner objectivement et concrètement, les besoins réels de
l’office en terme de financement.
Modification du tableau des effectifs à
compter du 1er septembre 2013
Restauration scolaire — Tarification année civile 2014
Conformément à la délibération créant à
compter du 1er septembre 2013, un poste
sous contrat CAE (Contrat d’Apprentissage),
à temps complet de 35 h par semaine pour le
service technique.
Afin de calquer la régie comptable de vente des
tickets sur l’année comptable, je vous invite par
la présente, à fixer la tarification pour la restauration scolaire pour l’année civile.
Je vous propose donc, après étude du coût de
revient du repas, de définir les tarifs pour l’année 2014 :
Prix du ticket repas enfant : 2.50 €
Prix du ticket repas adulte : 4.30 €
Le Conseil Municipal :
Le Conseil Municipal :
Décide d’harmoniser et de modifier le tableau
des effectifs théoriques du personnel en
conséquence.
Dit que les crédits nécessaires ont été inscrits
au budget 2013 — Chapitre 012.
Le Conseil Municipal :
Considérant le prix de revient du repas au regard de l’année scolaire 2012/2013.
Décide de fixer les tarifs de la restauration scolaire au titre de l’année 2014, comme suit :
•
Prix du ticket repas enfant : 2.50 €
•
Prix du ticket repas adulte : 4.30 €
4
Autorisation d’engagement de dépenses
d’investissement — Budget de la Commune
—Exercice 2014
Il y a lieu de procéder, avant le vote du budget
primitif 2014, aux inscriptions de crédits en dépenses d’investissement.
Le Maire peut, jusqu’à l’adoption du budget et
sur autorisation du Conseil Municipal, engager,
liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts
au budget de l’exercice précédent.
Le Conseil Municipal :
Autorise, jusqu’à l’adoption de budget primitif
2014, M. le Maire à engager et mandater des
dépenses d’investissement, dans la limite de la
somme arrondie à 299 000 €.
Programme Local de l’Habitat 2014 —
2020 de la Communauté d’Agglomération
Ventoux — Comtat Venaissin
La Communauté d’Agglomération VentouxComtat Venaissin sollicite le Conseil pour
connaître son avis sur le programme local de
l’habitat (P.L.H.).
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré décide de donner un
avis favorable au P.L.H. 2014-2020.
Réhabilitation de la place Gabrielle Andéol
Après quelques réunion de travail avec la municipalité, le Cabinet MERLIN vient de nous
adresser l’Avant Projet. Celui-ci est composé de
3 plans :
•
Plan d’aménagement général,
•
Plan des réseaux d’éclairage,
•
Plan des réseaux secs.
A ce stade de l’avant projet, le coût de celui-ci
s’élève à 635 567 € H.T. soit 760 138.13 €
T.T.C.
Le montant de l’esquisse initiale du projet était
de 467 647.70 € H.T. soit 559 306.65 € T.T.C.
pour la solution de base qui n’intégrait pas les
options.
L’AVP final reprend donc la solution de base
majorée d’une grande partie des options, notamment le volet éclairage public.
Ne sont pas compris dans la prestation citée cidessus, les relevés des géomètres, l’étude de sol
à venir pour un montant de 6 745.44 € T.T.C.,
ainsi que l’assurance dommage ouvrage.
Aussi, ce projet dépassant largement la capacité financière du seul budget de la commune, et
le montant du projet ayant évolué, je vous propose donc d’adresser une demande d’aide financière renouvelée et modifiée auprès de :
•
Conseil Général de Vaucluse,
•
Conseil Régional PACA,
•
Préfecture de Vaucluse (subventions FISAC)
•
La Cove (subventions FISAC).
Le Conseil Municipal :
Accepte l’avant projet, tel que présenté par le
Cabinet MERLIN et s’élevant à la somme de
635 567 € H.T. soit 760 138.13 € T.T.C.
Autorise M. le Maire à signer cet AVP et à
demander au Cabinet MERLIN de lui soumettre le projet définitif (PRO/DCE) avec le lancement de la procédure règlementaire d’appels
d’offres.
Demande à M. le Maire de bien vouloir adresser les demandes de subventions aux 4 organismes précités.
Sécurisation du réseau d’alimentation en
eau potable — Convention avec le Syndicat
Rhône Aygues Ouvèze (R.A.O.)
Le Syndicat R.A.O. a bien voulu nous transmettre le projet de convention, en vue de réaliser l’interconnexion, entre, d’une part, leur
réseau de distribution d’eau potable et, d’autre
part, notre propre réseau d’adduction d’eau
potable.
Je vous rappelle que la commune de Gigondas,
dispose en matière de production d’eau potable, premièrement, du captage d’eau potable
lié à la source des Florêts, mais celui-ci reste
aléatoire, et deuxièmement, du captage St Anne, lié à un forage disposant de deux pompes.
Aussi, en cas de non production de la source,
en règle générale en saison estivale, et en cas
de problème sur le forage St Anne, la commune se retrouverait dans l’impossibilité de distribuer de l’eau potable à ses usagers.
Il est donc vivement souhaitable de conclure
cette convention avec le syndicat R.A.O. afin
de palier à cette éventuelle difficulté. Celle-ci
aurait, en effet, de graves répercussions pour
notre collectivité, mais également pour les administrés.
5
Dans les grandes lignes cette convention précise :
La commune de Gigondas prendrait à sa
charge les travaux afin d’aller chercher l’eau
sur la commune de Sablet (RD7 – Quartier St
Gayan),
L’eau livrée par le Syndicat proviendra du
captage de Mornas,
Le débit maximum livré sera de 25 m3/h,
Le volume d’eau livré et facturé sera constaté par un compteur,
A l’heure de signature de la convention,
l’eau sera facturée 2.228 € TTC le M3,
La convention est acceptée pour une durée
de 20 ans.
Le Conseil Municipal :
Accepte, le principe d’une interconnexion avec
le réseau de distribution d’eau potable du Syndicat Rhône, Aygues, Ouvèze, afin de sécuriser
le réseau d’eau potable de la commune de Gigondas.
Adopte favorablement l’ensemble des termes
de la convention présentée « Convention d’Interconnexion des réseaux d’alimentation en eau
potable et de vente d’eau ».
Autorise M. le Maire à signer la dite convention, ainsi que tous les documents afférents à la
concrétisation de ce projet d’interconnexion.
Recensement de la population — Année
2014
Recrutement et rémunération des agents recenseurs.
Du 16 janvier au 15 février 2014, la population
Gigondassienne a été entièrement recensée.
Pour le bon déroulement de cette procédure,
l’INSEE invite la commune à procéder à la nomination d’un coordonnateur communal au
sein des effectifs de la commune et de 2 agents
recenseurs. Les agents recenseurs étant rémunérés au prorata du nombre d’imprimés collectés et remplis.
Pour que ce recensement se déroule au mieux,
la marie chargera Mme Pascale CHABRAN,
du rôle de coordinatrice.
Le Conseil Municipal :
Considérant les textes règlementaires, accepte
le recrutement de 2 agents recenseurs en qualité
de vacataires et adopte le barème de rémunération forfaitaire ci-dessous :
- 1.13 € brut par feuille de logement remplie,
- 1.72 € brut par bulletin individuel rempli,
- 0.60 € brut par dossier d’adresses collectives,
- 50.00 € brut pour la tournée de repérage,
- 15.50 € brut de prime pour le remplissage
correct du carnet de tournée,
- Un forfait de 50.00 € brut pour les frais de
transport,
- 15.50 € brut pour chaque séance de formation
- une prime de fin de recensement de 100.00 €
maximum.
Désigne Mme Pascale CHABRAN, employée
municipale, en qualité de coordinatrice pour ce
recensement 2014.
Indemnité de conseil allouée au Receveur
Municipal — Année 2013
Le Receveur Municipal de la commune, sollicite l’attribution de l’indemnité de conseil définie par l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983.
Pour l’année 2013, le montant de cette indemnité s’élève à 500.42 € brut soit 455.39 € net.
Le Conseil Municipal :
Décide d’attribuer l’indemnité de conseil prévue, soit 500.42 € brut, à M. Jean-Jacques REYNOARD par la commune de Gigondas.
Fusion du S.M.O.P et du S.I.A.B.O —
Projet de statuts
Il est rappelé les points principaux de la procédure de fusion du SMOP (Syndicat Mixte de
l’Ouvèze Provençale) et du SIABO (Syndicat
Intercommunal d’Aménagement du Bassin de
l’Ouvèze).
M. le Maire précise également que les Préfets
de la Drôme et du Vaucluse ont pris un arrêté
fixant le projet de périmètre et de statuts du
nouveau syndicat mixte issu de la fusion du
SMOP et du SIABO.
Il est précisé par ailleurs qu’il appartient désormais au conseil de se prononcer pour accord au moyen de délibérations distinctes sur :
Le projet de périmètre,
La projet de statuts,
Il demande ainsi au conseil de donner son accord sur le projet de statuts au moyen de cette
délibération et d’approuver ainsi les points
spécifiques suivants
La composition du Comité Syndical du
nouveau syndicat
Sa dénomination
Son siège social
Le Conseil Municipal :
Considérant l’arrêté inter-préfectoral des Préfets de la Drôme et de Vaucluse.
6
Décide d’approuver le projet de statuts issu de
la fusion du Syndicat intercommunal d’aménagement du bassin de l’Ouvèze avec le Syndicat
mixte de l’Ouvèze Provançale.
Aprrouve la composition du Comité Syndical
du nouveau syndicat.
Approuve la dénomination du nouveau syndicat
comme Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale
(SMOP).
Approuve l’implantation de son siège social
situé à Entrechaux, Le Village.
Autorise, M. le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Fusion du S.M.O.P et du S.I.A.B.O —
Projet de Périmètre
Il appartient désormais au conseil de se prononcer sur le projet de périmètre et le projet de statuts.
Le Conseil Municipal :
Considérant l’arrêté inter-préfectoral portant
projet de périmètre de l’établissement issu de la
fusion du S.M.O.P. et du S.I.A.B.O.
Décide d’approuver ce projet.
Demande à Ms les Préfets de la Drôme et de
Vaucluse que cette fusion puisse être effective
au 1er janvier 2014.
Autorise, M. le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Fusion du S.M.O.P et du S.I.A.B.O —
Désignation des délégués
Suite à la fusion des deux syndicats il est demandé à la commune de désigner un délégué
titulaire et un délégué suppléant.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré :
Désigne M. Damien BURLE, délégué titulaire
et M. Bernard CUNTY, délégué suppléant afin
de représenter la commune de Gigondas au comité syndical dudit nouveau syndicat mixte.
Assistance en Urbanisme — Contrat avec
Habitat et Développement de Vaucluse
Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme, il vous est proposé de souscrire un contrat d’intervention avec la Cabinet
Habitat et Développement, celui-ci est une mission d’assistance dans le domaine de l’urbanisme.
Les prestations suivantes sont proposées :
Assistance afin d’apporter les informations
sur les interrogations de la commune dans le
domaine de l’urbanisme.
Transmission de documents devant permettre à la commune d’assumer ses missions dans
le domaine du droit des sols (règles, jurisprudences, courriers, etc…).
Eventuellement déplacements sur la commune pour des cas exceptionnels.
Le présent contrat serait conclu pour une période de 1 an à compter du 1er juin 2013.
Le coût de cette prestation s’élèverait à
4 000.00 € H.T. par an.
Le Conseil Municipal :
Considérant l’intérêt de disposer d’informations légales et de conseils en matière d’urbanisme, notamment après l’adoption du P.L.U.
de la Commune de Gigondas.
Décide d’accepter la proposition de contrat
émanant du Cabinet Habitat et Développement,
pour une assistance en matière d’urbanisme,
pour un coût annuel de 4 784.00 € TTC.
Accepte les différentes modalités (missions,
durée et reconduction, paiement), mentionnées
au contrat.
Autorise M. le Maire à signer ce contrat, ainsi
que toutes les pièces afférentes.
Intégration des Dentelles de Montmirail
au Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
— Motion défavorable
Il est fait part au conseil municipal, qu’un courrier émanant du Président du Syndicat Mixte
d’Aménagement et d’Equipement du Mont
Ventoux (SMAEMV) a été reçu le 1er juillet
2013 par les communes du secteur des Dentelles de Montmirail ; Beaumes de Venise, Vacqueyras, Gigondas, Suzette, Lafare et La Roque
Alric.
7
Il est rappelé dans ce courrier que le
SMAEMV s’est engagé dans la procédure de
préfiguration du Parc Régional du Mont Ventoux, et que cette mission permet désormais
aux communes et aux partenaires du périmètre d’étude de construire en commun le projet.
Le SMAEMV souhaite engager, à ce stade
des travaux, une concertation sur l’opportunité d’inclure dès la phase d’élaboration du diagnostic le « secteur des Dentelles de Montmirail » car celui-ci « présente des enjeux patrimoniaux similaires et une continuité géographique et paysagère avec le reste du périmètre de l’étude du futur PNR ».
Par ce courrier les communes concernées
sont sollicitées afin de communiquer au
SMAEMV leurs avis ou leurs réserves sur
une « éventuelle coopération ».
Les Maires des communes, auxquelles a également été associée la commune de Sablet,
ont été invités à se rencontrer le jeudi 19 septembre à Beaumes de Venise afin d’adopter
une position commune.
Il a été décidé au cours de cette réunion de
donner un avis défavorable à l’intégration du
secteur des Dentelles de Montmirail au Parc
Naturel Régional du Mont Ventoux pour les
motifs suivants :
D’un point de vue économique que le
Ventoux et les Dentelles ont des objectifs différents. En effet le renom des appellations
des communes des Dentelles est lié aux Côtes
du Rhône et les vins du secteur ne peuvent
pas être assimilés au Ventoux. De plus, le
label vignoble et découverte vient d’être attribué.
Les futures missions du Parc Naturel Régional viendraient doubler certaines compétences des intercommunalités auxquelles nos
communes appartiennent.
L’éloignement géographique du Massif du
Ventoux avec le Pays des Dentelles, qui représente une entité à part entière.
Inquiétude face à l’exemple de communes
qui appartiennent à un Parc Naturel Régional
et qui souhaitent aujourd’hui en sortir, ce qui
amène des interrogations de notre part quant
aux raisons de ces retraits.
Il est donc proposé au Conseil Municipal de
se prononcer et d’émettre un avis concernant
l’intégration du secteur des « Dentelles de
Montmirail », au projet de Parc Naturel Régional du Mont Ventoux.
Le Conseil Municipal :
Considérant l’exposé de M. le Maire, et l’intérêt
pour la Commune de Gigondas.
Emet un avis défavorable à l’intégration du secteur des « Dentelles de Montmirail », notamment
de la Commune de Gigondas, au projet de Parc
Naturel Régional du Mont Ventoux.
Demande à M. le Maire de bien vouloir en informer, à travers la présente délibération, Monsieur
le Président du Syndicat Mixte d’Aménagement
et d’Equipement du Mont Ventoux.
Syndicat d’électrification Vauclusien —
Avis sur les statuts
M. le Président du Syndicat d’électrification Vauclusien, sollicite l’avis de la commune sur la rédaction des statuts du Syndicat tel que délibérés
le 26 décembre 2013.
Le Conseil Municipal :
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en
avoir délibéré.
Emet un avis favorable sur les statuts tel que présentés.
Demande à M. le Maire de bien vouloir transmettre la présente délibération à M. le Président du
Syndicat d’électrification Vauclusien.
Syndicat d’électrification Vauclusien —
Adhésion des communautés de communes du
Pays Vaison/Ventoux et de l’Enclave des Papes
M. le Président du Syndicat d’électrification Vauclusien, sollicite l’avis de la commune sur l’adhésion au syndicat des communautés de communes
du Pays Vaison-Ventoux et de l’Enclave des Papes.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré.
Emet un avis favorable sur les adhésions du syndicat des communautés de communes du Pays
Vaison-Ventoux et de l’Enclave des Papes.
Demande à M. le Maire de bien vouloir transmettre la présente délibération à M. le Président du
Syndicat d’électrification Vauclusien.
8
Syndicat Rhöne Ventoux — Définition
nouvelle compétence des statuts
CoVe — Convention d’intervention foncière avec la SAFER
M. le Président du Syndicat Rhône Ventoux
souhaite disposer de l’avis du conseil municipal concernant la modification des compétences du Syndicat.
En effet, au terme de « la délimitation des zones d’assainissement collectif et des zones ou
des mesures doivent être prises pour assurer la
maîtrise de l’écoulement des eaux fluviales » il
conviendrait d’annuler tout ce qui relève du
terme « eaux fluviales »
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur cette nouvelle définition.
M. le Président de la CoVe a bien voulu nous
transmettre, le renouvellement de la convention
foncière entre la CoVe et la SAFER.
Il est rappelé que cette convention foncière ne
se substitue pas aux communes, et que les communes reçoivent directement les DIA, et
contactent la SAFER en cas de volonté de préemption. La CoVe, peut assister par ailleurs les
communes dans cette procédure.
Aussi, vous voudrez bien trouver ci-joint pour
étude, le projet de convention d’intervention
foncière entre la SAFER, la Commune et la
CoVe, et donner votre avis sur celui-ci.
Le Conseil Municipal après avoir entendu
l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré.
Emet un avis favorable sur la nouvelle définition de compétence, hors «eaux fluviales ».
Demande à M. le Maire de bien vouloir transmettre la présente délibération à M. le Président du Syndicat Rhône Ventoux.
CoVe — Transfert de charges — Ecole
RPI Le Barroux, Suzette, La Roque Alric
Les conseils municipaux des communes membres de la CoVe sont appelés à délibérer sur
l’évaluation des transferts de charges, au vu
des rapports établis par la commission locale
d’évaluation des transferts de charges.
Dans sa séance du 25 novembre 2013, la commission instituée entre la CoVe, et les communes membres, a adopté un rapport qui porte sur
le transfert suivant : Evaluation des charges
transférées par les communes de Le Barroux et
de Suzette suite au transfert de l’école RPI Le
Barroux, Suzette, La Roque Alric.
Il vous est proposé d’approuver l’évaluation
de ces charges, telle qu’elle ressort du rapport
de la Commission, annexé à la présente.
Le Conseil Municipal après avoir entendu
l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré.
Emet un avis favorable sur ce transfert de
charges.
Demande à M. le Maire de bien vouloir transmettre la présente délibération à M. le Président de la CoVe.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré.
Emet un avis favorable sur ce projet de convention entre la SFAER, la Commune de Gigondas
et la CoVe, tel que présenté en annexe.
Autorise M. le Maire à signer la dite convention et tous les documents afférents.
Demande à M. le Maire de bien vouloir transmettre la présente délibération, ainsi que la
convention annexée, à Monsieur le Président de
la CoVe.
Chambre des Métiers – Subvention apprentis
La Chambre des Métiers a sollicité l’aide financière de la Commune, pour deux élèves (M.
LAVIGNAC Christophe et Mle THEVENET
Chloé), actuellement en cours d’apprentissage
et domiciliés sur la commune.
Aussi, je vous propose d’affecter une somme
de 300.00 € pour cette structure, ce qui représenterait une aide de 150.00 € par élève, pour
l’année scolaire 2013/2014.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et en avoir délibéré.
Considérant l’utilité de cette aide au profit des
deux élèves domiciliés à Gigondas.
Décide de retenir la somme de 150.00 € par
élève pour cette année scolaire 2013/2014, soit
300.00 € au total, à verser sous forme de subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Vaucluse.
9
2ème avance sur la subvention 2014 de l’Office de Tourisme
M. le Président de l’Office de Tourisme sollicite
un deuxième versement anticipé de 20 000.00 €,
(le premier acompte étant de 18 900.00 €) sur la
subvention de l’office pour l’année 2014, afin
d’honorer les salaires et charges du 2ème trimestre.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Rapporteur, et en avoir délibéré.
Accepte le deuxième versement d’une subvention
anticipée et complémentaire de 20 000.00 €, au
titre de l’année 2014.
Cette avance sera déduite de la subvention à venir et allouée par le conseil municipal, à l’office
de tourisme au titre de l’année 2014.
Rappelle qu’il est nécessaire d’organiser avant
l’étude du budget 2014, une réunion avec les représentants de l’office de manière à cerner objectivement et concrètement, les besoins réels de
l’office en terme de financement.
Procès-verbal de l’installation du Conseil
Municipal et de l’élection du Maire et de 4 adjoints
Etaient présents les 15 conseillers municipaux.
La séance a été ouverte sous la présidence de M.
Christian MEFFRE, Conseiller Municipal, doyen
d’âge, qui a déclaré installer :
Mesdames : FARAVEL Claudine, MAZALOUBAUD Anne Caroline, LEROY Patricia, FARAUD Cendrine, ASTRAN Christine et VINAYSOUCHIERE Anik et Messieurs : ARNAUD
William, AMADIEU Claude, BURLE Damien,
LAMBERT Jean François, MEFFRE Michel,
HAUT Frédéric, CUNTY Bernard, MEFFRE
Christian, et UGHETTO Eric dans leurs fonctions
de Conseillers Municipaux.
Election du Maire, avec 14 voix :
M. UGHETTO Eric.
Election du 1er adjoint :
M. MEFFRE Christian ayant obtenu 12 voix.
Mme ASTRAN Christine ayant obtenu 2 voix.
Election du 2ème adjoint :
M. LAMBERT Jean-François ayant obtenu 12
voix.
Election du 3ème adjoint :
M. MEFFRE Michel ayant obtenu 13 voix
Election du 4ème adjoint :
Mme FARAVEL Claudine ayant obtenu 12
voix.
Indemnités de fonction du Maire et des
Adjoints
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide de fixer le montant
des indemnités pour les fonctions à 31 % de l’indice brut 1015 pour le Maire et à 8.25 % de l’indice brut 1015 pour les Adjoints, à compter du
1er avril 2014.
Désignation des conseillers municipaux au
sein des organismes publics extérieurs
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide de désigner les
conseillers municipaux auprès les différents organismes, comme suit :
Syndicat d’Electrification Vauclusien :
Conseiller titulaire : M. CUNTY Bernard
Conseiller suppléant : M. BURLE Damien
Syndicat de l’Ouvèze Provençale :
Conseiller titulaire : M. BURLE Damien
Conseiller suppléant : M. CUNTY Bernard
Syndicat Mixte de Valorisation Forestière :
Conseiller titulaire : M. MEFFRE Michel
Conseiller suppléant : M. AMADIEU Claure
Syndicat Mixte des eaux de la région Rhône
Ventoux :
Conseiller titulaire : M. UGHETTO Eric et M.
LAMBERT Jean-François
Conseiller suppléant : M. MEFFRE Christian et
M. ARNAUD William
Comité National d’Action Sociale :
Conseiller titulaire : M. LAMBERT JeanFrançois
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Correspondant Défense Nationale :
Conseiller titulaire : M. MEFFRE Christian
Commission des bâtiments communaux :
M. UGHETTO Eric, M. LAMBERT JeanFrançois, M. ARNAUD William, Mme FARAUD Cendrine, M. HAUT Frédéric.
Bulletin Municipal :
M. UGHETTO Eric, M. MEFFRE Christian,
Mme VINAY SOUCHIERE Anik, M. GAUDIN Rolland, M. RIVIERE Alain.
Election des conseillers municipaux au
sein du C.C.A.S.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu
l’exposé du rapporteur décide de fixer le
nombre d’administrateurs à 8 (4 élus et 4
membres désignés par le Maire), le Maire
étant président de droit du CCAS.
Les 4 membres élus étant :
Mme FARAVEL Claudine, Mme ASTRAN
Christine, Mme LEROY Patricia et Mme FARAUD Cendrine.
Election des conseillers municipaux au
sein de la Commission d’Appels d’Offres
Le rôle de cette commission étant d’examiner
les candidatures et les offres en cas d’appel
d’offres, d’éliminer les offres non conformes
à l’objet du marché, de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le
marché, de déclarer l’appel d’offres infructueux, si celui-ci ne correspond pas aux objectifs fixés et de donner un avis favorable
pour engager une procédure négociée.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu
l’exposé du rapporteur décide de procéder à
l’élection de ses 3 membres.
Après le 1er tour de scrutin, ont été élus :
Titulaires : M. AMADIEU Claude, M. ARNAUD William et M. MEFFRE Christian.
Suppléants : M. LAMBERT Jean-François,
M. MEFFRE Michel et Mme FARAVEL
Claudine.
Désignation des conseillers municipaux
au sein de la Commission Communale des
Impôts Directs
Le Conseil Municipal, après avoir entendu
l’exposé du rapporteur décide de fixer la
commission comme suit :
Président : M. UGHETTO Eric
Commissaires : M. AMADIEU Claude, Mme
MAZALOUBAUD Anne Caroline, M.
HAUT Frédéric, Mme ASTRAN Christine,
M. MEFFRE Michel et Mme ARCHIMBAUD Monique.
Désignation des conseillers municipaux
au sein d’Associations
Le Conseil Municipal, après avoir entendu
l’exposé du rapporteur décide de désigner les
conseillers municipaux comme suit :
Office de Tourisme :
Conseillers Titulaires : M. UGHETTO Eric
ou M. MEFFRE Christian
Conseiller Suppléant : M. HAUT Frédéric.
Gîte d’étape des Dentelles :
Conseillers Titulaires : M. UGHETTO Eric,
M. MEFFRE Christian, M. AMADIEU Claude, Mme FARAUD Cendrine, Mme ASTRAN Christine, M. LAMBERT JeanFrançois, Mme FARAVEL Claudine.
Définition des commissions municipales
et désignation des conseillers municipaux à
ces commissions municipales
Le Conseil Municipal, après avoir entendu
l’exposé du rapporteur décide de procéder à
la création des commissions communales suivantes et d’en désigner les conseillers municipaux :
Commission de recrutement du personnel :
M. UGHETTO Eric, M. MEFFRE Christian,
M. LAMBERT Jean-François, M. MEFFRE
Michel, Mme FARAVEL Claudine.
Commission des Finances :
M. UGHETTO Eric, M. AMADIEU Claude,
M. MEFFRE Michel, M. LAMBERT JeanFrançois, Mme ASTRAN Christine, MAZALOUBAUD Anne Caroline, M. ARNAUD
William et M. HAUT Frédéric.
Commission Urbanisme :
M. UGHETTO Eric, M. MEFFRE Christian,
M. MEFFRE Michel, M. CUNTY Bernard,
Mme VINAY SOUCHIERE Anik, Mme LEROY Patricia, Mme FARAUD Cendrine.
Commission Culture :
M. UGHETTO Eric, M. MEFFRE Christian,
Mme FARAVEL Claudine, M. BURLE Damien, Mme VINAY SOUCHIERE Anik,
Mme LEROY Patricia, M. CUNTY Bernard.
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Budget de la commune — Approbation du Compte Administratif 2013
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Compte Administratif 2013, comme suit :
Section de Fonctionnement :
Résultat exercice 2013 :
95 882.51 €
Solde au 31/12/2013 :
173 924.40 €
Section d’Investissement :
Résultat exercice 2013 :
Solde au 31/12/2013 :
343 729.14 €
290 151.86 €
Budget de l’eau — Approbation du Compte Administratif 2013
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Compte Administratif 2013, comme suit :
Section de Fonctionnement :
Résultat exercice 2013 :
91 097.26 €
Solde au 31/12/2013 :
185 749.93 €
Section d’Investissement :
Résultat exercice 2013 :
Solde au 31/12/2013 :
- 18 653.35 €
316 940.95 €
Budget de la commune — Adoption du compte de gestion 2013 du Receveur Municipal
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Compte de
Gestion 2013, comme suit :
Sections
Dépenses Réalisées
Recettes Réalisées
Résultat
Fonctionnement
1 054 080.23
1 149 962.74
95 882.51
Investissement
232 412.14
576 141.28
343 729.14
Budget de l’eau — Adoption du compte de gestion 2013 du Receveur Municipal
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Compte de
Gestion 2013, comme suit :
Sections
Dépenses Réalisées
Recettes Réalisées
Résultat
Fonctionnement
166 787.65
257 884.91
91 097.26
Investissement
115 995.99
97 342.64
- 18 653.35
Budget de la commune — Adoption du Budget Primitif 2014
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Budget Primitif
2014, comme suit :
Section de Fonctionnement :
Section d’Investissement
:
1 330 426.00 €
1 280 365.00 €
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Budget de l’eau — Adoption du Budget Primitif 2014
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’approuver le Budget
Primitif 2014, comme suit :
Section de Fonctionnement :
Section d’Investissement
:
357 278.00 €
1 158 952.00 €
Fiscalité directe locale — Vote des taux d’imposition 2014
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide de fixer les taux de fiscalité comme suit :
2013
2014
•
Taxe d’habitation :
Taux =
15.76 %
16.25 %
•
Taxe foncière sur propriétés bâties :
Taux =
18.11 %
18.67 %
•
Taxe foncière sur propriétés non bâties :
Taux =
59.35 %
61.18 %
Le produit attendu s’élève à 579 039 € et le montant des allocations compensatrices versé par l’Etat est de 59 650 €, soit un total de 638 689 €.
Délégation partielle de pouvoirs au Maire
L’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales prévoit qu’un certain nombre de
prérogatives normalement dévolues au conseil municipal, puissent être déléguées en tout ou partie
au Maire.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur décide d’accorder au Maire une
délégation partielle de pouvoirs dans les domaines suivants :
•
de passer les contrats d’assurances ainsi que d’accepter les indemnités de sinistres y afférentes,
•
de créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux,
•
de prononcer la délivrance et la reprise de concessions dans le cimetière,
•
d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,
•
de décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €,
•
de fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme,
•
de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des
véhicules communaux dans la limite de 4 600 €.
Tarification du service de l’eau — Année 2014
La comptabilité M 49, pour le service public de distribution de l'eau est appliquée depuis le
1er janvier 1995. Ce budget étant autonome, il s'avère que les recettes actuelles, ne couvrent qu'en
partie les dépenses et une des possibilités d'équilibre budgétaire est l'augmentation du prix de vente de l'eau.
Des investissements non négligeables ont été réalisés depuis 2002, comme la mise en place
d’un accélérateur pour le quartier de Montmirail, le dispositif de stérilisation des bassins, la rénovation du réseau dans le village suite aux travaux d’assainissement. Suite à l’adoption du schéma
directeur d’eau potable, l’année 2014 sera également importante en matière d’investissement avec
l’interconnexion au réseau RAO, ainsi que l’étude et les travaux liés au rendement de notre réseau,
et la poursuite de remise aux normes des poteaux incendie en lien avec le PLU.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur adopte le projet de tarification du service de l’eau pour l’année 2014, comme suit :
13
TARIFICATION A COMPTER DU 01.04.2014
Type abonnement
Prix 2013
Prix 2014
Prix M3
2013
Prix M3
2014
DOMESTIQUE
* Branchement provisoire ou
chantier
170.00
180.00
910.00 €
920.00 €
- Par M linéaire en plus
35.00 €
37.00 €
- Par heure supplémentaire
86.00 €
88.00 €
* Déplacement compteur demandé par abonné (Forfait)
250.00 €
250.00 €
* Caution ouverture compteur
230.00 €
240.00 €
7.90 €
8.00 €
54.00 €
56.00 €
* Branchement (Forfait – 2)
* Location compteur
* Droit fixe d’abonnement
* Consommation
1.85 €
1.90 €
INDUSTRIEL ou
AGRICOLE
* Branchement provisoire
220.00
230.00
1 220.00 €
1 250.00 €
- Par M linéaire en plus
27.00 €
28.00 €
- Par heure supplémentaire
87.00 €
88.00 €
280.00 €
285.00 €
12.50 €
12.70 €
* Branchement (Forfait - 2)
* Déplacement compteur demandé par abonné (Forfait)
* Location compteur
Prix 2013
Prix 2014
Prix du M3
2013
Prix du M3
2014
* Abonnements de :
- 0 à 6 000 M3/An
350.00 €
350.00 €
1.00 €
1.02 €
- 6 001 à 24 000 M3/An
630.00 €
630.00 €
0.97 €
0.99 €
- 24 001 à 48 000 M3 / An
890.00 €
890.00 €
0.96 €
0.98 €
1 140.00 €
1 140.00 €
0.88 €
0.89 €
- Plus de 48 000 M3/An
– Se rajoutent à ces sommes, les redevances 2013 pour l’Agence de l’Eau (Pollution : 0.28€/m3. Cellesci sont fixées par les services de l’Etat, les redevances facturées seront celles en vigueur au moment de la
facturation pour l’année de référence.
- Le coût du forfait de branchement au réseau public de distribution d’eau potable, correspond à ½ journée de travail, et à une longueur de 25 mètres linéaires. Dans la mesure où sa réalisation effective (même au
cours du chantier) nécessite de dépasser cette norme, le temps supplémentaire passé et/ou le dépassement
de longueur, ainsi que l’apport de matériels ou matériaux supplémentaires par rapport au standard défini cidessus, seront facturés en sus du prix forfaitaire.
14
Subventions allouées aux Associations — Année 2014
L’ensemble des Associations de Gigondas ont bien voulu nous transmettre leurs dossiers de demandes de subventions dans le cadre de l’étude du Budget Primitif 2014.
Les projets relatifs à ces demandes ont été étudiés par les membres de la Commission des Finances
réunis le 22 avril dernier.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur approuve les montants alloués
aux Associations de Gigondas, pour un total de 181 163 €.
Nom des Associations
Subventions allouées
Association Culturelle (Bibliothèque)
1 350.00 €
Office de Tourisme (Convention d’objectifs)
68 000.00 €
Amicale des Sapeurs Pompiers
1 350.00 €
Amicale personnels Mairie et Of. Tourisme
2 200.00 €
Association Culturelle (Soirées Lyriques)
23 000.00 €
Atelier des Grames
360.00 €
Atout Santé
1 000.00
Club du 3ème Age – Les Ainés
1 350.00 €
Comité des Fêtes
22 500.00 €
Comité Départemental Feux de Forêts
143.00 €
Comité de Jumelage
2 520.00 €
Coopérative scolaire
6 500.00 €
DCA Cyclisme
3 100.00
Gigondas d’Hier et d’Aujourd’hui
27 900.00 €
Grand Raid Dentelles Ventoux
990.00 €
Il était une fois
800.00 €
Les Amis de la Beaumette
2 000.00 €
Les Dérailleurs des Dentelles
1 920.00 €
Maison du Temps Libre
1 200.00 €
Œuvres paroissiales
1 350.00 €
St Côme et St Damien
600.00 €
Sté Chasse St Hubert
720.00 €
Traversée des Dentelles Organisation
9 540.00 €
Dentelles Foot Jeunes
370.00 €
Musique en Venaissin
400.00 €
TOTAL =
181 163.00 €
15
Bilan des services
Au cours de l’année 2013, la Mairie a procédé à :
Service administratif :
- 7 réunions du Conseil Municipal,
- 20 réunions du Conseil des Adjoints,
- la rédaction de 52 délibérations,
- la rédaction de 60 arrêtés municipaux,
- l’émission de 1 098 mandats pour le budget
de la commune et 28 pour le budget de l’eau,
- l’émission de 75 titres pour le budget de la
commune et 16 pour le budget de l’eau,
- la réception de 3 021 courriers,
- l’établissement de 9 actes d’état civil,
- la transmission à des administrations extérieures de :
- 6 permis de construire,
- 5 déclarations préalables,
- 40 cartes d’identité,
- 71 cartes grises,
- 9 permis de conduire.
Il a été établi :
- 1 autorisation de sortie de territoire,
- 27 courriers de refus d’emploi.
La salle des fêtes a été louée 55 fois dans l’année
dont 16 payantes.
La salle sous la poste a été occupée 58 fois.
La commune compte 486 électeurs, dont 248 femmes.
Service techniques :
Il a été effectué 383 plantations de fleurs, 8 d’arbustes et 24 coupes de fleurs.
Il a été prêté 388 tables, 2 346 tables, 2 876 verres,
10 fois la sonorisation et 278 barrières.
Réseau d’eau :
- 3 compteurs changés,
- 1 nouveau branchement d’eau,
- 4 fuites d’eau,
Nombre de compteurs d’eau : 423
Il a été distribué 88 255 m3 d’eau dans le village,
3 266 m3 au vallon des florêts, 5 955 m3 au hameau
de la Beaumette, et 16 789 m3 à Montmirail.
Garderie et Cantine :
Nombre d’enfants fréquentant la cantine : 32 enfants
par jour.
La garderie municipale de l’école est fréquentée par
11 enfants quotidiennement, 3 le matin et 8 le soir.
Année scolaire 2013/2014 :
Nombre d’élèves : 36
Espace culturel :
Il a été occupé par 17 artistes.
Recensement Militaire
Vous avez 16 ans…
Les jeunes français et françaises ayant atteint l’âge de 16 ans sont invités à se faire
recenser à la Mairie, dès leur anniversaire,
munis :
- de leur carte nationale d’identité en cours de
validité,
- du livret de famille des parents.
Cette démarche est obligatoire et permet
d’obtenir l’attestation de recensement nécessaire pour diverses formalités administratives de la vie courante.
Informations administratives
Chambre d’agriculture
Subvention pour station collective de lavage
des pulvérisateurs
En 2013, 7 communes vauclusiennes ont obtenu des aides (par la mesure 125 C du
PDRH, à hauteur de 80 %) pour la construction d’une station collective de lavage des
pulvérisateurs avec collecte et traitement des
effluents phytosanitaires.
La DRAAF vient de nous informer que les
subventions sont reconduites en 2014 et que
les dossiers sont à retirer directement auprès
de leur service.
Si vous souhaitez être appuyé dans cette démarche, la Chambre d’agriculture vous propose un accompagnement afin de mettre en
place une station collective aux normes et de
déposer un dossier de demande d’aide complet (voir fiche détaillée en Mairie).
La Chambre d’agriculture reste à votre disposition au Tél : 04 90 23 65 65.
16
17
Espace culturel
Cette année à l’espace culturel, nous avons le plaisir de recevoir
15 artistes : peintres, photographes, plasticiens, aquarellistes ou
dessinateurs.
La programmation débutera le 17 avril et se terminera le 18
septembre.
Du 17 avril au 30 avril, M. Philippe MONCORGE,
artiste plasticien et créateur d’œuvres à partir du
terroir de Gigondas.
Du 30 avril au 15 mai, M. Martial LORCET,
photographe, exposition inédite « Déplacées »,
des figures sont déplacées de leur contexte.
Du 15 mai au 5 juin, M. Jean-Xavier
COMBE, peintures à l’huile sur la vigne et le vin.
Du 5 au 19 juin, Mme Pascale HARNISCH et
M. Daniel HUGUET, peinture à l’huile et
aquarelle de paysages de la région.
GIGONDAS
Espace culturel
P. HARNISCH
D. HUGUET
Exposition de peintures à l’huile
et aquarelles
du 05 au 19 juin 2014
Ouverture tous les jours de 10 à 18 H
Exposition organisée avec le soutien de la commune de Gigondas
Du 19 juin au 3 juillet, Mme Virginie LACOUR/
ZAPATA, Mme Helen THAO, Mme Florence, MARRE et
Mme Marie-Pierre SAYSSET, 4 plasticiennes, peintres et
sculpteurs.
18
Espace culturel
Du 5 au 17 juillet, M. Laurent LESERRE
dessinateur et M. Gérard LESERRE
aquarelliste.
Du 17 au 31 juillet, Mme Marianne
GARNIER, plasticienne, le thème de
l’exposition est « Mode d’emploi ».
Du 31 juillet au 21 août, M.
Pierre MICHELOT, peintre
plasticien, gouache et gravure.
Du 21 août au 4 septembre, M. Michel
ANDREO, peintre.
Thème de l’exposition « Des chemins
de Pagnol à la 5ème avenue ».
Du 4 au 18 septembre, M. Christophe VARIN, peintre de BD croque
notre vie quotidienne avec humour
et poésie.
Exposition 100ème anniversaire de la « Déclaration de la 1ère Guerre Mondiale »
Cette année, en août 2014, sera fêtée le 100ème anniversaire de la «Déclaration de la 1ère Guerre Mondiale».
A cette occasion, la Commune souhaiterait organiser une exposition de photographies, de cartes postales et la
correspondance des soldats avec les familles du village de Gigondas.
Tous ces témoignages seront nécessaire pour illustrer la vie de la Commune en cette période historique 19141918.
Ces documents seront organisés et mis en valeur à l’Espace Culturel de Gigondas où les publics pourront accéder gratuitement.
Aussi nous faisons appel à vous tous ; si vous possédez de tels trésors et souhaitez participer à cette mémoire collective au travers de cette exposition, n’hésitez pas à nous contacter. Vos documents seront enregistrés et soigneusement répertoriés, de manière à vous les restituer.
Mairie de Gigondas — Tél : 04 90 65 86 90
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Informations associatives
Les Dérailleurs des Dentelles
Les Dérailleurs des Dentelles ont très bien commencé l'année 2014, après
l’assemblée générale du 14 décembre 2013 (Président : G. DE ABREU,
Vice-Président : M. MAZALOUBAUD, Trésorier : J. GAUCCI, Secrétaire : I. RODDE.) Nous avons un nouvel adhérant Gigondassien : M. Christian HOSTACHI, nous nous trouvons donc avec 31 membres.
Le 25 Janvier 2014, le Club a reçu et organisé, dans la salle des fêtes de Gigondas, l'assemblée générale de la Fédération Française du CycloTourisme, section du Vaucluse, très sympathique réunion avec la participation de 150 personnes représentant 70 clubs vauclusiens.
Le Club s'est déplacé dans diverses communes organisatrices de randonnées VTT : LAGNES (84), MERINDOL (84), ST HILAIRE DE BRETMAS (30), ST PAUL 3 CHATEAUX (26), TAULIGNAN (26).
Il est prévu pour le 6 avril ROCHEGUDE (26) et pour le week-end du 12 et
13 avril une sortie club à RUSTREL (84) et les 21 et 22 juin sortie club
dans le VERCORS (26) avec nos amis du club de CLAIX (38).
Depuis environ 2 années, certains membres du club sont accompagnés de
leurs jeunes enfants… la relève est donc assurée !
Michel MAZALOUBAUD
Les Ainés des Dentelles
Resté en sommeil pendant quelques mois, le club reprend, renforcé d’une équipe nouvelle. Les réunions auront toujours lieu le 1er jeudi de chaque mois à la salle des fêtes de Gigondas. Les manifestations habituelles sont maintenues (goûter, repas, voyage). Elles seront complétées de sorties pédestres
et de jeux divers. Le club est ouvert à tout âge. Venez nombreux vous joindre aux 78 adhérents en place. La carte membre est restée à 13 €. Prochaine manifestation : un repas couscous le 5 juin 2014, à la
salle des fêtes, prix 20 €. Se faire inscrire avant le 1er juin.
A bientôt
Le club
Tél inscription : 04 90 35 50 82 ou 04 90 65 86 75
Comité des Fêtes
Voici le joli mois de mai et les festivités d’été vont enfin recommencer.
En ce qui concerne le Comité des Fêtes, nous conservons votre soirée du 13 juillet avec repas et danse
sur la place.
Pour les personnes qui ont assisté aux vœux du maire, nous employons le même Disc-Jockey ce soir là.
Il n’y aura pas de thème particulier mais il est impératif de venir déguisé, c’est tellement plus amusant.
Le repas salade, grillades, tian de fayots, fromages, désert, vin, sera préparé par nos soins au prix de 22€.
Réservations à l’Office de Tourisme, Tél : 04 90 65 85 46.
Nous continuerons sur la fête votive les 5, 6 et 7 septembre.
Un programme complet et détaillé vous sera communiqué en temps voulu.
En espérant vous voir nombreux sur la place de Gigondas, l’équipe du Comité des Fêtes vous remercie
d’avance et vous souhaite à tous une belle saison.
La Présidente
Claudine FARAVEL
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Traversée des Dentelles
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Maison du Temps Libre
« Il était une fois »
C’est dans une ambiance conviviale et chaleureuse que s’est déroulé notre 1er marché de
Noël, le Dimanche 15 Décembre 2013.
Parmi les échos que nous avons eu nous retiendrons :
•
la qualité et la diversité des exposants.
•
le succulent vin chaud.
•
l’animation de boutis par Mme REBOUL
Christine.
•
l’animation de danse Africaine par l’association KOLOTOUMOU AND CO qui
œuvre pour la création d’une école en
Afrique.
•
la promenade en calèche avec les ânes de
Provence a rencontré un vif succès auprès
des enfants.
Sans oublier la venue du Père Noël.
« L’école des années 50 » a fermé ses portes et a
vu près de 1300 visiteurs au cours de la période
d’hiver, d’octobre à avril.
L’Association tient à remercier la municipalité
pour le prêt de la salle et pour la précieuse participation du personnel municipal qui nous a aidé
soit par le secrétariat, soit par des manutentions
pénibles.
La saison s’est déroulée avec des animations multiples habituelles ; 4 sessions du certificat d’études, atelier d’écriture à la plume le mercredi matin mais aussi par des interventions nouvelles.
Les contes du lundi : le premier lundi de chaque
mois de décembre à mars une animation particulière.
Décembre : évocation de Noël, son histoire, ses
origines, ses pratiques dans notre région et ailleurs et 2 contes truculents d’Alphonse DAUDET, lus par Alain RIVIERE : « Les 3 messes
basses » et « Le curé de Cucugnan ».
Janvier : un magnifique exposé par Jack MEFFRE sur les origines des noms de lieux de Gigondas avec leur particularités géographiques, historiques… révélateur et enrichissant !
Février : un très riche exposé sur « Le petit train
du Buis » avec un diaporama très fourni par Guy
FAVIER qui nous a évoqué la construction, le
fonctionnement et l’histoire de ce train qui passait
sur la commune de Gigondas jusqu’en 1952.
Mars : le célèbre journaliste Bernard SORBIER
est venu chanter, conter, animer son spectacle.
« Des mots dans mon vin et mes truffes ». Inutile
d’en dire plus sur le sujet, les mots sont évocateurs et le talent de l’auteur les a rendus aussi pathétiques que comiques.
Voila pour cette nouvelle activité de l’association
à laquelle il faut ajouter, le 1er mercredi de chaque mois la lecture de contes traditionnels par
Marie José RIVIERE en liaison avec la bibliothèque municipale. Enfants et parents ont été accueillis dans la grande classe. Après la lecture
une petite collation a été offerte aux participants.
Très peu d’enfants sont venus écouter mais malgré tout nous reconduirons cette activité la saison
prochaine.
Nous avons fait le projet de reconduction de toute
ces activités pour la saison prochaine et nous invitons toute la population à venir se plonger dans
ces souvenirs à compter du mois de novembre
prochain.
Merci encore à tous ceux qui ont participé.
Alain et Marie José RIVIERE
Nous remercions la Mairie pour son aide technique, son soutien, ainsi que tous les visiteurs.
D’ores et déjà, nous vous donnons rendez-vous
le Dimanche 14 Décembre 2014.
Si vous souhaitez les soutenir par des dons, merci de nous contacter.
Isabelle - Myriam - Précilia
Car Scolaire
Suite au problème récurrent de stationnement
rencontré rue Eugène Raspail, le car scolaire
montera et descendra dorénavant par la Limade
et les enfants seront pris en charge devant la
Parking du Gardon
Nous informons la population qu’un emplacement au parking du Gardon est disponible dès
maintenant. Voir les modalités en Mairie.
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