VENTE DU DOMAINE Enchères verbales et soumissions cachetées. Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Saint-Maurice - LES ELLIPSES - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 SAINT-MAURICE CEDEX avant le avant le 13 avril 2015 à 16 heures. Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1500 €), libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Saint-Maurice. SAINT MAURICE Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 : Lots 1 à 102 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 : Lots 103 à 220 SALLE DES VENTES DU DOMAINE 3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES les Ellipses Cs 60008 94417 SAINT MAURICE Tél. 01 45 11 62 62 La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice. Ameublement - Audio - Biens divers Electricité - Electronique - Machines outils Matériels professionnels - Métaux - Véhicules terrestres Les biens sont vendus sans garantie. La vente a lieu, en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leur risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication. Les véhicules disposant d'un contrôle technique sont également vendus en l'état. Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (plafonné à 1500,00 €). Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la vente. Les paiements en espèces sont limités à 300,00 € en application de la Loi de finances rectificative pour 2013. Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Paiement en numéraire interdit (art. L.112-6 du Code monétaire et financier) pour les lots : 110 à 112 Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des ventes de Saint Maurice est désormais limitée à 190 places.Au delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives. Les Professionnels sont priés de se présenter à la table 15 minutes avant le début de la vente, munis d'une pièce d'identité, de leur K-BIS daté de moins de 6 mois et s'il y a lieu, d'une procuration. Commissaire aux ventes : Marilyne KUPELIAN Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 1 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 MAGASIN DOMANIAL CROISSY - Justif Obligatoires Carte Identité - Kbis Procuration BOULEVARD DE BEAUBOURG - 77183 CROISSY BEAUBOURG Tél 01 60 37 90 95 Mr. LEGRESSUS-MME CAILLE Visite le 13 avril 2015 de 14_h00 à 16_h00 à Croissy Beaubourg (77). Enlèvement sans rendez-vous le mardi 14 avril 2015 de 14_h00 à 16_h00 et le mercredi 15 avril 2015 de 9_h30 à 11_h30 et de 14_h00 à 16_h00. Dès le jeudi 16 avril enlèvements sur rendez-vous exclusivement au 01 60 37 90 90 ou 90 95. Coordonnées GPS du Magasin domanial : 48_°49'17.579'' N 2_°38'9.858'' E AUDIO Lot N° 1 Caisse claire LUDWIG BLACK MAGIC dans son étui. Vendue en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 2 Violon LEON MOUGENOT N° 522 Mirecourt. Année d'acquisition : 1930 accompagné de 2 archets. Vendu en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 3 Lot comprenant une clarinette ATRICS de couleur rouge dans son étui et une flûte MIYAZAWA. Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 4 Guitare électrique FENDER JAGUAR. Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 5 Lot de 2 guitares : - une guitare classique FLAMENCO-RUMBA - une guitare folk ALLAN SD52. Vendu en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 6 Lot comprenant 2 guitares HOHNER et FENDER et un enregistreur portable H4 NEXT. Vendu en l'état. Mise à prix : 120.00 € Lot N° 7 Lot de 3 guitares dont 2 folks et une classique: - une guitare ACCENT modèle A-01B - une guitare ELYPSE modèle 29952 - une guitare STAGG S/N 1002/142 On y joint un accordeur CLIFTON, sans câble. Vendu en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 8 Lot de 7 djembés de marques diverses. Vendu en l'état. Mise à prix : 70.00 € INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES 56 , bd des Invalides - 75007 PARIS Tél 01 44 49 35 02 Mr. ANDRE Philippe Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr ANDRE au 01 44 49 37 63 ou 06 62 31 81 19. AUDIO Lot N° 9 Guitare MURO munie de sa housse. Etat usagé. Vendue en l'état. Mise à prix : 40.00 € Lot N° 10 Guitare LLORCA 8 ST munie de sa housse. Eclisses abîmées. 2 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Vendue en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 11 Guitare RAMIREZ E1 munie de sa housse. Grand diapason. Vendue en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 12 Guitare CORTES CONCERT munie de sa housse. Vendue en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 13 Lot d'instruments de musique comprenant : - 1 guitare LLORCA 8 ST munie de sa housse, fendue et table abîmée; - 1 guitare LLORCA 8 ST munie de sa housse, mécaniques cassées; - 1 guitare LLORCA 8 ST munie de sa housse, table fendue et éclisses abîmées; - 1 guitare LLORCA 8 ST munie de sa housse, table très abîmée; - 1 guitare SAEZ munie de sa housse, table abîmée et fond décollé. Le tout vendu en l'état. Mise à prix : 90.00 € CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR - De Musique Et De Danse De Paris 209 , AVENUE JEAN JAURES - 75019 PARIS Mr. DELENCLOS Antoine Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr DELENCLOS au 01 40 40 46 72 ou 06 82 16 86 26. AUDIO Lot N° 14 Contre-tuba en Fa de marque MELTON, n°465. Année d'acquisition : 1995. Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 15 Orgue électronique de marque HONNER. Année d'acquisition : 1990. Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 16 Harpe de marque SALVI DIANA, n°559. Année d'acquisition : 1972. Vendue en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 17 Harpe de marque SALVI DIANA, n°600. Année d'acquisition : 1973. Vendue en l'état. Mise à prix : 550.00 € Lot N° 18 Piano quart-queue noir brillant, de marque THÜRMER 190, n°83535. Origine : Allemagne. Année d'acquisition : 1994. Vendu en l'état. Mise à prix : 5000.00 € Lot N° 19 Piano quart-queue noir brillant, de marque SEILER 180, n°155 352. Année d'acquisition : 1995. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 20 Piano quart-queue noir brillant, de marque FORSTER 190, n°163 180. Année d'acquisition : 2001. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 5500.00 € Lot N° 21 Piano quart-queue noir mat, de marque SAUTER 180, n°103 525. Année d'acquisition : 1995. Origine : Allemagne. Vendu en l'état.. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 22 Piano quart-queue noir brillant, de marque BLÜTHNER 166, n°149 853. Année d'acquisition : 2000. Origine : Allemagne. 3 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Vendu en l'état. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 23 Piano quart-queue noir brillant, de marque BLÜTHNER 166, n°150 619. Année d'acquisition : 2000. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 24 Piano quart-queue noir mat, de marque GROTRIAN-STEINWEG 160, n°155 023. Année d'acquisition :1999. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 25 Piano quart-queue noir mat, de marque GROTRIAN-STEINWEG 160, n°154 535. Année d'acquisition : 2000. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 4500.00 € Lot N° 26 Piano demi-queue noir brillant, de marque SEILER 206, n°159 190. Année d'acquisition : 1999. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 5800.00 € Lot N° 27 Piano trois-quart queue noir brillant, de marque SAUTER 220, n°107 402. Année d'acquisition : 1999. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 7000.00 € Lot N° 28 Piano trois-quart queue noir brillant, de marque SAUTER 220, n°109 679. Année d'acquisition : 1999. Origine : Allemagne. Vendu en l'état. Mise à prix : 7000.00 € Lot N° 29 Pianoforte de marque BROADWOOD "concert" acajou brillant, original 246 n°10 727. Année de mise en service : 1826. Vendu en l'état. Mise à prix : 1500.00 € Lot N° 30 Piano demi-queue acajou brillant, de marque PLEYEL, cordes parallèles n°10 502. Année d'acquisition : 1843. Origine française. Vendu en l'état. Mise à prix : 1500.00 € GARDE REPUBLICAINE ORCHESTRES - QUARTIER DES CÉLESTINS 18 , BOULEVARD HENRI IV - 75004 PARIS Mr. MATHIEU Stéphane Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr CAROL au 01 85 56 24 72. AUDIO Lot N° 31 Lot retiré. Mise à prix : 0.00 € Lot N° 32 Une harpe HORNGACHER et son étui (83). Vendue en l'état. Mise à prix : 700.00 € Lot N° 33 Un clavecin BIZZI (85). Vendu en l'état. Mise à prix : 7000.00 € 4 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 GARDE REPUBLICAINE - M JEAN ESPEZEL - Section Des Matériels 12 , PLACE DE LA REPUBLIQUE - Caserne Verines - 75010 PARIS Tél 01 85 56 24 77 Mr. ESPEZEL JEAN OU MR CAROL BRUNO Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Messieurs ESPEZEL ou CAROL au 01 85 56 24 77 ou 01 85 56 24 72. AUDIO Lot N° 34 Piccolo clouaire et son étui. Mauvais état (24). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 35 Jeu de 2 timbales de concert LUDWIG (46). Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 36 Un lot de trois soubassophones (fanfare de cavalerie) (39). Vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 37 Une batterie jazz EWANS. (41). Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 38 Une caisse claire premier (43). Vendue en l'état. Mise à prix : 20.00 € Lot N° 39 Bugle BESSON et son étui (23). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 40 Jeu de 2 timbales et son pied (45). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 41 Une caisse claire la baguetterie (42). Vendue en l'état. Mise à prix : 20.00 € Lot N° 42 Un jeu de 2 timbales LUDWIG (40). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 43 Clarinette LEBLANC et son étui (29). Vendue en l'état. Mise à prix : 400.00 € Lot N° 44 Cornet à pistons BESSON et son étui (27). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 45 Lot de deux trompettes d'harmonie BACH/ COURTOY dans un étui triple (31). Vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 46 Saxhorn euphonium LIBRATOR et son étui (32). Vendu en l'état. Mise à prix : 20.00 € Lot N° 47 Clarinette SELMER et son étui (26). Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 48 Cornet à pistons SELMER et son étui (28). Vendu en l'état. Mise à prix : 80.00 € 5 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Lot N° 49 Lot de trois trompettes d'harmonie GETZEN dans un étui triple (30). Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 50 Cornet à pistons COURTOY et son étui (19). Vendu en l'état. Mise à prix : 80.00 € Lot N° 51 Saxhorn euphonium COURTOY et son étui (34). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 52 Bugle COURTOY et son étui (22). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 53 Lot de 4 cors de chasse, 3 couesnon et 1 milliens (17). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 54 Piccolo ROOSEN et son étui en mauvais état (25). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 55 Trombone tenor COURTOY et son étui (15). Vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 56 Trombone ténor BACH et son étui (16). Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 57 Bugle SELMER et son étui (21). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 58 Bugle SELMER sans étui (18). Vendu en l'état. Mise à prix : 40.00 € Lot N° 59 Bugle COUESNON et son étui (20). Vendu en l'état. Mise à prix : 30.00 € Lot N° 60 Saxophone baryton SELMER série 2 et son étui (11). Vendu en l'état. Mise à prix : 2000.00 € Lot N° 61 Saxophone baryton SELMER série 2 et son étui (9). Vendu en l'état. Mise à prix : 2500.00 € Lot N° 62 Saxophone baryton SELMER et son étui (10). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 63 Saxophone alto SELMER série 2 et son étui (12). Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € Lot N° 64 Saxophone alto SELMER série 2 et son étui (13). Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € Lot N° 65 Saxophone tenor SELMER série 2 et son étui (14). Vendu en l'état. Mise à prix : 1500.00 € 6 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Lot N° 66 Tuba avec son étui MELTON. Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € Lot N° 67 Tuba ALEXANDER MAINZ avec son étui. Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 68 Contrebasson buffet-crampon et son étui (6). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 69 Tuba ALEXANDER MAINZ avec son étui. (3 ) Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 70 Synthétiseur STUDIOLOGIC sans son cordon d'alimentation (4). Vendu en l'état. Mise à prix : 20.00 € Lot N° 71 Un xylophone (5). Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 72 Batterie jazz 3 éléments LUDWIG usagée et incomplète (7). Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 73 Un GLOCKENSPIEL et son étui (37). Vendu en l'état. Mise à prix : 150.00 € Lot N° 74 Un jeu de cloches (38). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 75 Une grosse caisse de concert (8). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 76 Un violon et son étui (51). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 77 Un violon et son étui (52). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 78 Un violon et son étui (53). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 79 Un violon et son étui (54). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 80 Un violon et son étui , cordage à refaire (55). Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 81 Un violon et son étui (56). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 82 Un violon et son étui (57). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € 7 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Lot N° 83 Un violon et son étui , en mauvais état. (58). Vendu en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 84 Un violon et son étui (59). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 85 Un violon et son étui (60). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 86 Un violon et son étui (61). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 87 Un violon et son étui (62). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 88 Un violon alto et son étui LABERTE (49). Très bon état. Vendu en l'état. Mise à prix : 700.00 € Lot N° 89 Un violon alto et son étui LABERTE (47). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 90 Un violon et son étui (50). Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € Lot N° 91 Une clarinette BUFFET-CRAMPON et son étui (70). Vendue en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 92 Une flûte piccolo ZENTNER et son étui (81). Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 93 Une trompette SELMER (78). Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 94 Un hautbois RIGOUTAT et son étui (79). Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € Lot N° 95 Une clarinette LEBLANC et son étui (72). Vendue en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 96 Une trompette SELMER (77). Vendue en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 97 Une clarinette contrebasse et son étui SELMER (64). Vendue en l'état. Mise à prix : 2000.00 € Lot N° 98 Un basson et son étui SELMER (63). Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € Lot N° 99 Une clarinette LEBLANC (65). Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € 8 Séance du 14/04/2015 à 09 h 30 Lot N° 100 Une clarinette LEBLANC, avec le bec complet ligature et couvre bec (66). Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 101 Une clarinette BUFFET-CRAMPON (68). Vendue en l'état. Mise à prix : 400.00 € Lot N° 102 Une paire de timbales à cheval. Vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € 9 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES 56 -, AV DE SAINT CLOUD - 78011 VERSAILLES Tél 0139205415 Mme. LORDON Leoncia Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme LORDON au 01 39 20 54 15. AMEUBLEMENT Lot N° 103 65 fauteuils de salle d'audience. Vendus en l'état. Mise à prix : 200.00 € ECOLE TECOMAH CHEMIN DE L'ORME ROND - 78350 JOUY EN JOSAS Mr. ILLES Laurent Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr ILLES au 01 39 67 12 00. AMEUBLEMENT Lot N° 104 Un ensemble d'environ 240 chaises en bois. Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 105 Un ensemble d'une quarantaine de tables en bois de dimensions 1,60m X 0,80m (quelques unes ne font que 1,40m X 0.80m). Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € MINISTERE DE LA CULTURE - Fort De St Cyr -, 2 RUE DU FORT DE ST CYR - 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Tél 0130856899 Mr. BERNARD Stephane Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr BERNARD au 01 30 85 68 99. AMEUBLEMENT Lot N° 106 11 chaises en cuir bleu MATTEOGRASSI ( pieds abîmées). Vendues en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 107 Lot comprenant environ 91 armoires métalliques de diverses tailles et dimensions. Le tout vendu en l'état. Mise à prix : 750.00 € Lot N° 108 Lot comprenant : - 3 meubles courrier de diverses dimensions; - 1 meuble à plan vertical (HS) - hauteur 165 cm, largeur 105 cm, profondeur 65 cm. Le tout vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € COUR D'APPEL DE PARIS - Service De La Questure 6 , BOULEVARD DU PALAIS - 75001 PARIS Tél 01 44 32 78 12 Mr. CLECH Louis-Jean Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr CLECH au 01 44 32 78 12. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 109 Appareils respiratoire isolant comprenant 4 bouteilles et 5 masques. Le tout vendu en l'état. Non conformes. [NC] Mise à prix : 250.00 € 10 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 DIRNO / CEI DE DREUX 30 -, ROUTE DE CHARTRES - 28500 VERNOUILLET Tél 0237551070 Mr. NEVEU Patrick Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr NEVEU au 02 37 55 10 70. MÉTAUX Lot N° 110 Lot unique comprenant des éléments de glissières de sécurité métalliques et boulonneries pour un poids d'environ 28 tonnes. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque [RP] barré, virement ou carte de paiement ( art.L112-6 ou D112-4 du CMF ). Vendu en l'état. ( Réf, BT n° 93P31*1400105). Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 111 Lot unique de diverses ferailles récupérées sur les dépendances du réseau national et panneaux métalliques endommagés représentant un volume d'environ 7m3. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est [RP] obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement ( art.L112-6 ou D112-4 du CMF ). Vendu en l'état. ( Réf, BT n° 93P31*1400105). Mise à prix : 150.00 € ETS DE RAVITAILLEMENT SANITAIRE DES ARMEES RUE DU MEDECIN GÉN BEYNE - 28018 CHARTRES CEDEX Mr. SALMON Thierry Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr SALMON au 06 42 99 02 87. MÉTAUX Lot N° 112 Etagères métalliques, 2 coffre-forts sans clés et 1 armoire forte à ferrailler ( environ 2 à 3T ). .Enlèvement à la charge de l'acquéreur, prévoir engin de levage, aucune aide matérielle ou humaine ne sera fournie. Pas de tri. [RP] Obligation de faire place nette. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement ( art.L112-6 ou D112-4 du CMF ). Vendu en l'état. ( Réf, BT n° 93P31*1400105). Mise à prix : 250.00 € MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 113 Matériels inox, four électrique, gazinière, hotte, 2 éviers, table. Etagères montants alu. Enlèvement à la charge de l'acquéreur, prévoir engin de levage, aucune aide matérielle ou humaine ne sera fournie. Pas de tri, [RP] enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette. Vendu en l'état. Mise à prix : 900.00 € ETABLISSEMENT LOGISTIQUE DU COMMISSARIAT DES ARMEES 1 , RUE DU GENERAL DELESTRAINT - Caserne Blanquart De Bailleul - 91220 BRETIGNY SUR ORGE Tél 01 60 85 55 88 Mr. BOUCHARDON Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr BOUCHARDON au 01 60 85 55 88. BIENS DIVERS Lot N° 114 19 tables pliantes de campagne Mle 54. Vendues en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 115 Lot comprenant : - 44 lits de camp type picot Mle 57 complet, - 37 couvertures cot/laine, - 89 toiles sommier pour lit de camp Mle 57. Le tout vendu en l'état Mise à prix : 500.00 € Lot N° 116 85 chaises pliantes de campagne métal. Vendues en l'état. Mise à prix : 150.00 € Lot N° 117 1 bungalow postal, 2 portes, 2 fenêtres avec tableau électrique, chauffage et climatisation. 11 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Vendu en l'état. Mise à prix : 1300.00 € Lot N° 118 1 canon à air chaud VAM 40. Non conforme.Vendu en l'état. Mise à prix : 400.00 € [NC] Lot N° 119 1 canon à air chaud VAM 40. Non conforme. Vendu en l'état. [NC] Mise à prix : 400.00 € Lot N° 120 2 canons à air chaud VAM 15. Non conforme. Vendus en l'état. [NC] Mise à prix : 500.00 € Lot N° 121 2 canons à air chaud VAM 15. Non conforme. Vendus en l'état. [NC] Mise à prix : 500.00 € Lot N° 122 2 canons à air chaud VAM 15. Non conforme. Vendus en l'état. [NC] Mise à prix : 500.00 € Lot N° 123 23 réchauds GO. Vendus en l'état. Mise à prix : 600.00 € Lot N° 124 43 lots de maintenance pour poêle de campagne. Vendus en l'état. Mise à prix : 900.00 € Lot N° 125 79 kits gaz pour réchaud 30/50H. Vendus en l'état. Mise à prix : 1500.00 € Lot N° 126 Bâche ou prélart de 8 X 11. Vendue en l'état. Mise à prix : 50.00 € Lot N° 127 2 citernes souples à eau de 3500 litres, dans leur conditionnement d'origine (caisse en bois). Vendues en l'état. Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 128 2 citernes souples à eau de 3500 litres, dans leur conditionnement d'origine (caisse en bois).Vendues en l'état. Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 129 2 citernes souples à eau de 3500 litres, dans leur conditionnement d'origine (caisse en bois). Vendues en l'état. Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 130 2 citernes souples à eau de 3500 litres, dans leur conditionnement d'origine (caisse en bois). Vendues en l'état. Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 131 2 citernes souples à eau de 3500 litres, dans leur conditionnement d'origine (caisse en bois). Vendues en l'état. Mise à prix : 1200.00 € DILA 26 , RUE DESAIX - 75015 PARIS Mr. MEYER Pascal Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Messieurs MARIN ou MEYER au 01 72 69 62 99 ou 06 77 62 47 87. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 132 Deux armoires de climatisation identiques datant de 2006 en état de fonctionnement. Démontage à la charge [RP] [NC] de l'acquéreur. Les opérations d'enlèvement donneront lieu à la rédaction d'un plan de prévention et d'un protocole de sécurité conformément aux dispositions du code du travail. Fiche technique des matériels : 12 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 modèle HA K 0201 U - numéro de série 06H086 - voltage V.PA. HZ 380-420/3/50 - réfrigérant R 407C - pré charge Kg - poids net 206 kg - max pression permise LP 16,0 HP 30, 0. Aucun moyen de manutention ne sera fourni par le service. Non conforme. Le tout vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 133 Lave-verre en bon état, de marque COMEDA, modèle LBA 275. N° de série : AOO11267-10-04. Profondeur [RP] [NC] 53 cm, Largeur 46 cm, Hauteur 70 cm. Année d'acquisition : 2003. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 134 Thermoscelleuse en bon état de marque EDESA, modèle : TSB-150, n° de série : 5485. Profondeur 51 cm, [RP] [NC] Largeur 21 cm, Hauteur 20 cm. Année d'acquisition : 2005 / 2006. Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 150.00 € SERVICE TECHNIQUE DU CUSP - COUR DE LIVRAISON 45 -, RUE DES SAINTS-PÈRES - 75006 PARIS Tél 0142862016 Mr. MOUROUVIN Max Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr MOUROUVIN au 01 42 86 20 16. ELECTRICITÉ - ELECTRONIQUE Lot N° 135 Transformateur 1250 KVA HT 20000V BT 410V-237V. Vendu en l'état. [RP] Mise à prix : 3500.00 € Lot N° 136 Transformateur triphase en coffret. Entree 400V- sortie 230V. Vendu en l'état. [RP] Mise à prix : 1500.00 € EPA-JARDINS DE TRIANON - JARDINS DE TRIANON Parc -, BD DE LA REINE - RP 834 - 78000 VERSAILLES Tél 01.30.83.74.90 Mr. AVICE Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant M. AVICE au 06 08 63 10 47. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 137 Pince adaptable sur JCB, type 6B 22/2011. Date d'acquisition : 2000. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € MOY400 DÉLÉGATION ILE-DE-FRANCE SUD - AFFAIRES GÉNÉRALES, BUREAU GESTION CRÉDITS DR -, AVENUE DE LA TERRASSE - BÂT. 10A - 91198 GIF-SUR-YVETTE CEDEX Tél 0169824312 Mr. SEVERE Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr SEVERE au 01 69 82 40 29. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 138 Balayeuse à gazon pour tracteur agricole. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 150.00 € 13 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 DFAS-SDSGI-EQUIP -, 14 AVENUE DUQUESNE - 75007 PARIS Tél 0144383768 Mr. DACHEZ Christian Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr DACHEZ au 01 44 38 37 68. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 139 Transpalette de marque Jungheinrich, type EJE 16/SL, n° de série E 7001312, année de fabrication 2007. [RP] [NC] Batterie HS. A remettre en fonction. Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € MINISTERE DE LA DÉFENSE- BALARD - Spac 5 , AVENUE DE LA PORTE DE SEVRES - 75015 PARIS Mr. COPIN Serge Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr COPIN au 01 57 24 80 47. L'accès au site ne sera autorisé que sur présentation d'une pièce d'identité en cours de validité. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 140 Chariot élévateur CATERPILLAR, modèle EP 16K, type E, n° de série ETA6A00043, 48 VOLTS. Année de [RP] [NC] mise en service : 2001. Capacité : 1600 kg. A remettre en fonction. Aucun moyen de manutention ne sera fourni par le service. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € VÉHICULES DGAC SIÈGE 50 , RUE HENRY FARMAN - 75015 PARIS Tél 01 58 09 35 57 Mr. DUBOIS Roger Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr DUBOIS au 06 11 04 07 42 ou 01 58 09 45 73. MACHINES OUTILS Lot N° 141 Thermo relieur BINDMASTER, n° de série : 1A7264. [RP] [NC] Année d'acquisition : 1999. En état de marche mais révision à prévoir. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 500.00 € UEAJ MAINVILLIERS 15 -, RUE JEAN PERRIN - 28300 MAINVILLIERS Tél 0238622299 Mr. FERRERI OU MME HERNANDEZ Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr FERRERI ou Mme HERNANDEZ au 02 38 62 22 99. MACHINES OUTILS Lot N° 142 Scie à ruban de marque LUREM, modèle SAR.510. Date de mise en service : inconnue. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 143 Combiné rabot dégauchisseuse de marque LUREM, modèle C.411. Date de mise en service : inconnue. [RP] [NC] Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 144 Scie à format circulaire de marque CHAMBON, modèle SC.274. Date de mise en service : inconnue. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 145 Toupie tennoneuse de marque CHAMBON, modèle T.323.C. Date de mise en service : inconnue. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 150.00 € 14 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 DOMAINE NATIONAL DES TUILERIES - Garage De L'unité Jardins -, MUSÉE DU LOUVRE - 75001 PARIS Mr. BONNAURE Pierre Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr BONNAURE au 01 40 20 67 77. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 146 Motoculteur CARRARINO 524 série 47 de marque CARRARO, n° série 265221, n° machine UJ 081. [RP] [NC] Date d'acquisition : 1995. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 147 Souffleur porté de marque LE FRANCOIS / P115, n° série 5574. Date d'acquisition : inconnue. [RP] [NC] Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 150.00 € Lot N° 148 Désherbeur thermique de marque HOAF / Weedmaster 75. Date d'acquisition : 1996. [RP] [NC] Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 100.00 € Lot N° 149 Tondeuse Bobcat M36 de marque RANSOMES, n° série 687, n° machine UJ055. Date d'acquisition : 2005. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 150 Tondeuse hélicoïdale de marque RANSOMES / Marquis 45, n° de série GV01457, n° machine UJ 053. Date [RP] [NC] d'acquisition : 2005. Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 151 Tondeuse LM5360KXA151 de marque KAAZ, n° série 9000438. Date d'acquisition : 2001. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € LYCÉE LÉONARD DE VINCI 0754475G -, RUE DE BOURSEUL - 75015 PARIS Mr. BOURE Michel Visites possibles uniquement les 7 et 9 avril 2015 de 9_h à 12_h et de 14_h à 17_h. Prière de contacter au préalable Mr BOURE au 01 53 68 05 25. Etablissement fermé durant la période des vacances scolaires du 18 avril au 4 mai 2015. Enlèvement uniquement sur rendez-vous. MACHINES OUTILS Lot N° 152 Déligneuse ACMA DM 82 avec repérage laser, n° de série 536. Poids environ 2T. Dimensions 6.00m x 1.80m [RP] [NC] x 2.20m ht. Date de mise en service : Fév. 1992. En état de marche. Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 153 Machine bois, scie à panneau horizontale HOLZMA-HOMAG, modèle HPP91Z3, n° de série 917462, n° CRIF [RP] [NC] 1119. Poids 4,1T. Date de mise en service : 1992. Bon état. Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 150.00 € LYCÉE DU PARC DE VILGENIS 0910727W 80 -, RUE DE VERSAILLES - 91300 MASSY Tél 01.69.53.74.00. Mr. MARTINS-BALTARD Jean-Luc Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr MARTINS-BALTARD au 01 69 53 74 00. MACHINES OUTILS Lot N° 154 Tour à commande numérique EMCO TURN 242 TC. Poids : 2.4T. Date de mise en service : 1992. [RP] [NC] PUISSANCE 6/10 KW ; DCN NUM 720T. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € 15 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Lot N° 155 Centre d'usinage REALMECA C200V. Poids : 2.1T. Date de mise en service : 1991. Puissance 10 KVA DCN [RP] [NC] NUM 750. Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 150.00 € LYCÉE CHARLES DE GAULLE 0781898P 10 r -, GUSTAVE EIFFEL - 78300 POISSY Mr. PONSONNAILLE Bruno Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr PONSONNAILLE au 01 39 11 77 11. Etablissement fermé durant la période des vacances scolaires du 18 avril au 4 mai 2015. MACHINES OUTILS Lot N° 156 Fraiseuse ACIERA F3 N°13589 (1). Date de mise en service : 1991. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 157 Fraiseuse ACIERA F3, n°13590 (3). Date de mise en service : 1991. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 158 Fraiseuse ACIERA F3, n°13591 (2). Date de mise en service : 1991. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 159 Machine à tailler fraise mère E EPC (6). Date de mise en service : 1997. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 160 Tour outilleur 70 SCHAUBLIN, n° 13569 (5). Date de mise en service : 1993. Non conforme. [RP] [NC] Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 161 Tour outilleur 70 SCHAUBLIN, n° 13570 (4). Date de mise en service : 1993. Non conforme. [RP] [NC] Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € LYCÉE ADRIENNE BOLLAND 0781983G 62-6 -, BOULEVARD DELVAUX - 78300 POISSY Mr. DELLERIN Robert Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr DELLERIN au 01 30 06 38 48. Etablissement fermé durant la période des vacances scolaires du 18 avril au 4 mai 2015. MACHINES OUTILS Lot N° 162 Cisaille guillotine AMADA GPS 420 (16), n° inventaire C 980103. Poids 9T. Date de mise en service : 1998. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 400.00 € Lot N° 163 Encocheuse COLLY TV 206, n° inventaire 8291298 (26). Date de mise en service : 1999. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N° 164 Marbre sur pied en acier. [RP] [NC] Dimension : 1000 x 1500 x 1000 (30). n Non conforme. Vendu en l'état. Mise à prix : 200.00 € MACHINES OUTILS Lot N° 165 Machine à grignoter GEKA Minicrop 6131 (24). Date de mise en service inconnue. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. 16 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Mise à prix : 200.00 € Lot N° 166 Perceuse à colonne SERMAC Rag 23 (8), n°inventaire 20415. Poids 50 KG. Date de mise en service : 1995. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 200.00 € Lot N° 167 Presse Plieuse COLLY 502A hors service (21), n° inventaire 2006. Poids 7T. Date de mise en service : 1998. [RP] [NC] Non conforme. Vendue en l'état. Mise à prix : 150.00 € Lot N° 168 Rouleuse GUITTON, type 52E50M (25). Date de mise en service : 2003. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 169 Touret à meuler MAPE 200MLE (7). Poids 20KG. Date de mise en service : 1986. Non conforme. [RP] [NC] Vendu en l'état. Mise à prix : 150.00 € Lot N° 170 Touret à meuler MAPE 353ML (22), n° inventaire 9735366. Date de mise en service : 1997. Non conforme. [RP] [NC] Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 171 Tronçonneuse GUITTON 350V N°12801 (13). Date de mise en service : 1998. Non conforme. [RP] [NC] Vendue en l'état. Mise à prix : 300.00 € DDCSPP 28 -, 15 PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 28000 CHARTRES Tél 02 37 20 51 32 Mme. DARSEL Valerie Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme DARSEL au 02 37 20 51 32. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 172 RENAULT KANGOO Essence, immatriculé CX-753-VY, type MRE3212KM688, n° de série VF1KC0SAA37107479, 1ère mise en circulation 18/01/2007 , 96000_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 2700.00 € UNIVERSITE D' EVRY VAL D' ESSONNE - Parking 25 23 , BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 91000 EVRY Tél 06 22 50 27 31 Mme. DUBOIS Brigitte Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme DUBOIS au 06 22 50 27 31. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 173 PEUGEOT 406 HDI , immatriculé 91N-3812A, type MPE5302A8357, n° de série VF38BRHZE80837763, 1ère mise en circulation 06/07/1999 , 189424_km non garantis. Choc portière ARD . Prévoir booster. Vendu en [CT] l'état. Mise à prix : 700.00 € ECOLE DES MINES - Centre Des Matériaux 10 , RUE HENRY DESBRUÈRES - 91100 CORBEIL ESSONNES Mr. BLUZAT Franck Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr BLUZAT au 06 82 99 23 43. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 174 RENAULT CLIO 1.4 16V Essence, immatriculé CZ-270-LR, type MRE1312EB460, n° de série VF1BB0PEG32763569, 1ère mise en circulation 09/02/2005 , 104782_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 1300.00 € 17 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 BUREAU DES VEHICULES DE LA GAMME COMMERCIALE DE LA DEFENSE 16 b, AVENUE PRIEUR DE LA CÔTE D'OR - Cs 40300 - 94114 ARCUEIL CEDEX Tél 06 61 38 04 09 Mr. CUVELIER Arnaud Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr Cuvelier au 06 61 38 04 09. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 175 PEUGEOT 107 HDI Trendy, immatriculé DB-118-WZ, type MPE5012SN214, n° de série VF3PN8HTC88720686, 1ère mise en circulation 10/10/2007 , 50136_km non garantis. climatisation. Vendu en [CT] l'état Mise à prix : 2200.00 € MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS 139 -, RUE DE BERCY - 75012 PARIS Tél 0153180475 Mr. JUHEL Didier Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr JUHEL au 01 53 18 04 75. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 176 RENAULT KANGOO Gazole, 5 pl vitré, immatriculé CX-082-EF, type MRE5012K2657, n° de série VF1KCE7EF33018270, 1ère mise en circulation 14/12/2004 , 32115_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 2000.00 € MINISTÈRE DE L' AGRICULTURE DE L'ALIMENTATION DE LA PÊCHE 78 , RUE DE VARENNE - 75007 PARIS Mr. CRAFFE Philippe Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr CRAFFE au 01 49 55 86 39. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 177 PEUGEOT 307 CONFORT 1.6 HDI90 16V, immatriculé 94N-5569A, type MPE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84829377, 1ère mise en circulation 01/03/2007 , 56100_km non garantis, climatisation. Eclat sur [CT] pare-brise. Véhicule munie d'une seule clé. Vendu en l'état. Mise à prix : 2400.00 € REGION DE GENDARMERIE D'ILE DE FRANCE CSAG BEYNES -, QUARTIER GÉNÉRAL LAURIER - BP 11 - 78650 BEYNES Tél 01 34 91 93 18 Mr. RUIZ Raoul Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr RUIZ au 01 34 91 93 97. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 178 PEUGEOT 607 Gazole, immatriculé BS-771-YD, type 9UUHZJ, n° de série VF39UUHZJ92240895, 1ère mise en circulation 16/03/2009 , 176600_km non garantis, climatisation, intérieur cuir, GPS. Travaux à prévoir : [CT] capteur de suspension, débimètre, pare-soleil et freins. Vendu en l'état. Mise à prix : 7000.00 € CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE - QUARTIER DU GÉNÉRAL LAURIER -, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 78650 BEYNES Tél 01 34 91 93 97 Mr. RUIZ Raoul Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr RUIZ au 01 34 91 93 97. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 179 Moto BMW 750 K75 RT Essence, immatriculé 29790394, type K75RT, n° de série 00000000000377100, 1ère [RP] [ACI] mise en circulation 01/04/1998 (mod. 1996), 102735_km non garantis, usure générale. ATTENTION : véhicule militaire non crée au Fichier Immatriculation véhicules. Procédure immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur. Enlèvement sur plateau obligatoire. 18 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Vendue en l'état. Mise à prix : 300.00 € Lot N° 180 PEUGEOT BOXER Gazole, immatriculé 29520473, type 233J52, n° de série VF3233J5215057042, 1ère mise [RP] [ACI] en circulation 02/10/1995 , 36983_km non garantis, mécanique à revoir. Véhicule non roulant. ATTENTION : véhicule militaire non crée au Fichier Immatriculation véhicules. Procédure immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur. Enlèvement sur plateau obligatoire. Vendu en l'état. Mise à prix : 700.00 € COUR DE CASSATION - ADMINIS BUDGET 5 , QUAI DE L HORLOGE - 75001 PARIS Tél 01 44 32 68 11 Mme. VICOMTE Annabelle Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme VICOMTE au 01 44 32 64 40. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 181 PEUGEOT 407 1.6 HDI, immatriculé 75N-4985G, type MPE5312PQ359, n° de série VF36D9HZC21678248, 1ère mise en circulation 16/10/2007 , 95713_km non garantis, climatisation. [RP] Vendu en l'état. Mise à prix : 3200.00 € Lot N° 182 RENAULT MEGANE SCENIC 1.5 Gazole, immatriculé 75N-3657G, type MRE5316AW914, n° de série VF1JMSE0636971525, 1ère mise en circulation 28/11/2006 , 111535_km non garantis. Climatisation et vitres [RP] teintées. Vendu en l'état. Mise à prix : 2500.00 € DDPJJ 91 24 , RUE DE GRAND VAUX - 91360 EPINAY SUR ORGE Tél 01 69 10 24 00 Mme. CHABRERIE Elisabeth Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme CHABRERIE au 01 69 10 24 00 ou 01 69 10 24 03. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 183 PEUGEOT BOXER Gazole, immatriculé DA-644-TR, type MPE5203EA521, n° de série VF3232V5216218996, 1ère mise en circulation 11/01/2002 , 106900_km non garantis, véhicule ne démarrant plus. [RP] Vendu en l'état. Mise à prix : 900.00 € Lot N° 184 RENAULT KANGOO Gazole, immatriculé DA-793-TR, type MRE5002KF405, n° de série VF1KC0EAF22926686, 1ère mise en circulation 27/06/2000 , 86041_km non garantis. [RP] Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € AGENCE NATIONALE DES FRÉQUENCES 78 AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 94700 MAISONS ALFORT Tél 01 45 18 73 42 Mr. CHAUVEL Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr CHAUVEL au 01 45 18 73 42. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 185 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé AC-292-GH, type M10RENVP000U009, n° de série VF1BR1G0H41879069, 1ère mise en circulation 03/08/2009 , 152287_km non garantis, climatisation. [RP] Problème de tenue de route, 4 pneus différents et problème de faisceau électrique feux arrières. Vendu en l'état. Mise à prix : 2400.00 € Lot N° 186 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé AC-461-ZE, type M10RENVP000S104, n° de série VF1KR1G0H41878620, 1ère mise en circulation 22/09/2009 , 195499_km non garantis, climatisation. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 2900.00 € 19 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 E P A VERSAILLES - Service Daf Intérieur 2 , AVENUE ROCKEFELLER - Grandes Écuries du Roy - 78000 VERSAILLES Tél 01 30 83 78 19 Mme. ESTRELLA Annie Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mme ESTRELLA au 01 30 83 78 19. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 187 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé DB-582-DS, type MRE5022EP746, n° de série VF1BB8M0540810882, 1ère mise en circulation 03/12/2008 , 85465_km non garantis. Chocs carrosserie et pneu AVG HS. Véhicule [RP] non roulant. Vendu en l'état. Mise à prix : 3000.00 € Lot N° 188 RENAULT KANGOO 5 places vitré Essence, immatriculé DB-410-DS, type MRE1112K8665, n° de série VF1KCEWEF31353683, 1ère mise en circulation 26/03/2004 , 39833_km non garantis. [RP] Vendu en l'état. Mise à prix : 1900.00 € Lot N° 189 RENAULT CLIO 2 Gazole, immatriculé DB-375-DS, type MRE5022EP746, n° de série VF1BB8M0540810872, 1ère mise en circulation 08/12/2008 , 56684_km non garantis. [RP] Vendu en l'état. Mise à prix : 3800.00 € CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 3 -, RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS Mr. KOZIET Thomas Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr KOZIET au 01 44 96 40 61. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 190 PEUGEOT 206 Essence, immatriculé 75N-5400F, type MPE1102KG642, n° de série VF32AKFWF42162277, 1ère mise en circulation 29/01/2002 , 76092_km non garantis. Chocs carrosserie. Travaux à prévoir : [CT] plaquettes de freins. Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € Lot N° 191 PEUGEOT 406 Gazole, immatriculé 75N-8747F, type MPE5302AJ974, n° de série VF38BRHZF81656780, 1ère mise en circulation 20/01/2004 , 133000_km non garantis, climatisation, intérieur cuir. Travaux à prévoir : [CT] injecteur. Vendu en l'état. Mise à prix : 1700.00 € Lot N° 192 RENAULT SCENIC Essence, immatriculé 75E-1844F, type MRE1206A3750, n° de série VF1JA0WN521519528, 1ère mise en circulation 13/12/1999 , 115493_km non garantis. Chocs carrosserie. [CT] Travaux à prévoir : plaquettes de frein. Vendu en l'état. Mise à prix : 1200.00 € DILA 26 , RUE DESAIX - 75015 PARIS Mr. MARIN OU MR MEYER Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Messieurs MARIN ou MEYER au 01 72 69 62 99 ou 06 77 62 47 87. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 193 RENAULT KANGOO BREAK D55 RNE 5 places vitré Gazole, immatriculé 75N-1024F, type MRE5002KD403, n° de série VF1KC0DAF18940705, 1ère mise en circulation 24/11/1998 , 106779_kms non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € Lot N° 194 RENAULT KANGOO BREAK DCI 70, rallongé 5 places vitré , immatriculé 75E-7746F, type FC07HF, n° de série VF1FC07HF28912809, 1ère mise en circulation 02/07/2003 , 154416_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. 20 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Mise à prix : 1800.00 € Lot N° 195 RENAULT LAGUNA "Privilège" 1.8 16V Essence, immatriculé 75E-5124F, type MRE1402C5871, n° de série VF1BG0C0525924973, 1ère mise en circulation 06/12/2001 , 115918_km non garantis. Climatisation, GPS, [CT] intérieur cuir et nubuck. Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € Lot N° 196 RENAULT SCENIC Gazole, immatriculé 75E-6018F, type MRE5306A6752, n° de série VF1JA0506259J6705, 1ère mise en circulation 04/06/2002 , 142703_km non garantis. Divers chocs carrosserie. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 1000.00 € Lot N° 197 RENAULT SCENIC RXE 1.9 D, immatriculé 75E-3698F, type MRE5006AU749, n° de série VF1JA0JP523337360, 1ère mise en circulation 09/01/2001 , 105239_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 800.00 € MINISTÈRE DE LA SANTÉ - DAGPB SGI 14 -, AVENUE DUQUESNE - 75007 PARIS Tél 01 40 56 43 66 Mr. TOURNELIER Patrick Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr TOURNELIER au 01 40 56 43 66. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 198 Scooter PIAGGIO FLY 125 4T E3 NO Essence, immatriculé. 75N-5104G, type M57100, n° de série LBMM5710000011949, 1ère mise en circulation 11/12/2007, 15381 km non garantis. Vendu en l'état. Mise à prix : 250.00 € Lot N° 199 Scooter PIAGGIO Essence, immatriculé DA-118-XZ, type M36601, n° de série ZAPM3660100030592, 1ère mise en circulation 29/11/2013 , 14500 km non garantis. Choc avant, enlèvement sur plateau. Vendu en l'état. [RP] Mise à prix : 200.00 € Lot N° 200 RENAULT MEGANE Gazole, immatriculé BC-731-XV, n° de série VF1BZ1GO644295549, 1ère mise en circulation 09/11/2010 , 45036 km non garantis, accidenté, choc important AV et AR. Vendu en l'état. [RP] Mise à prix : 900.00 € Lot N° 201 CITROEN C6 Gazole. BA, immatriculé AE-717-EX, type TDX8ZA, n° de série VF7TDX8ZA9L558396, 1ère mise en circulation 28/10/2009 , 65430 km non garantis. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 8900.00 € Lot N° 202 FORD MONDEO Gazole, immatriculé CW-027-TJ, type B5YHJBC15PAA, n° de série WF05XXGBB56L35556, 1ère mise en circulation 14/02/2006 , 81890 km non garantis. Climatisation. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 1700.00 € Lot N° 203 PEUGEOT 307 Gazole, immatriculé CW-277-TH, type 3C9HZC, n° de série VF33C9HZC84806906, 1ère mise en circulation 09/11/2006 , 56930 km non garantis. Climatisation. Vendu en létat. [CT] Mise à prix : 1800.00 € Lot N° 204 CITROEN C1 Essence, immatriculé CW-934-TH, type PNCFAC, n° de série VF7PNCFAC89164500, 1ère mise en circulation 03/09/2007, 31438 km non garantis. Climatisation. Véhicule incendié à l'avant, enlèvement [RP] sur plateau obligatoire. Vendu en l'état. Mise à prix : 700.00 € Lot N° 205 CITROEN C1 Essence, immatriculé, CW-054-TH, type PNCFAC, n° de série VF7PNCFAC89088377, 1ère mise en circulation 09/11/2006 , 26500 km non garantis. Climatisation. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 1100.00 € Lot N° 206 CITROEN C1 Essence, immatriculé, CW-882-TG, type PNCFAC, n° de série VF7PNCFAC89087779, 1ère mise en circulation 09/11/2006 , 11200 km non garantis. Climatisation. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 1200.00 € Lot N° 207 PEUGEOT 407 Gazole, immatriculé CZ-559-SY, type 6D9HZC, n° de série VF36D9HZC21707212, 1ère mise en circulation 25/01/2008 , 140880 km non garantis. Climatisation, GPS. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2900.00 € 21 Séance du 14/04/2015 à 13 h 30 Lot N° 208 PEUGEOT 407 Gazole, immatriculé DA-381-MF, type 6D9HZC, n° de série VF36D9HZC21759708, 1ère mise en circulation 31/12/2008, 114924 km non garantis. Climatisation, GPS. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 3100.00 € SERVICE TRANSPORT ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE 10 -, RUE LAFAYETTE - 91100 CORBEIL ESSONNES Tél 01 60 76 33 10 Mr. MUTEL Marc Antoine Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous en contactant Mr MUTEL 01 60 76 33 10. VÉHICULES TERRESTRES Lot N° 209 CITROEN C1 Essence, immatriculé BP-498-KD, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89306979, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 58820_km non garantis. Choc carrosserie côté droit. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2500.00 € Lot N° 210 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé AL-431-XM, type M10RENVP0010, n° de série VF1BB8M0542735256, 1ère mise en circulation 18/02/2010 , 74470_km non garantis, climatisation. Chocs et rayures carrosserie. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 3500.00 € Lot N° 211 CITROEN C1 Essence, immatriculé BP-056-KE, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89309280, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 52350_km non garantis. Choc et rayures carrosserie. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2500.00 € Lot N° 212 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé BM-304-JQ, type MRE5022EP746, n° de série VF1BB8M0540917311, 1ère mise en circulation 25/02/2009 , 61395_km non garantis, climatisation. Choc et rayures carrosserie. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 3700.00 € Lot N° 213 CITROEN C1 Essence, immatriculé BP-200-KE, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89304571, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 58917_km non garantis. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2800.00 € Lot N° 214 CITROEN C1 Essence, immatriculé BM-353-JQ, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89306419, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 36199_km non garantis. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2900.00 € Lot N° 215 CITROEN C1 Essence, immatriculé BN-839-VX, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89307912, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 26235_km non garantis. Vendu en l'état. [CT] Mise à prix : 2900.00 € Lot N° 216 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé AL-025-XM, type M10RENVP0010305, n° de série VF1BB8M0542735253, 1ère mise en circulation 18/02/2010 , 77738_km non garantis, climatisation. Vendu en [CT] l'état. Mise à prix : 3800.00 € Lot N° 217 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé BM-004-JQ, type MRE5022EP746, n° de série VF1BB8M0540917312, 1ère mise en circulation 25/02/2009 , 68956_km non garantis, climatisation. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 3700.00 € Lot N° 218 RENAULT CLIO Essence, immatriculé BN-965-VX, type MRE1112ET972, n° de série VF1BR1J0H40779824, 1ère mise en circulation 24/03/2009 , 39036_km non garantis, climatisation. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 3200.00 € Lot N° 219 CITROEN C1 Essence, immatriculé BP-575-KD, type MCT1012TD456, n° de série VF7PNCFAC89304156, 1ère mise en circulation 26/02/2009 , 34628_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 2900.00 € Lot N° 220 RENAULT CLIO Gazole, immatriculé BN-046-VX, type MRE7222EK557, n° de série VF1BR1F0540226780, 1ère mise en circulation 22/08/2008 , 43545_km non garantis. [CT] Vendu en l'état. Mise à prix : 3200.00 € 22 Conditions spécifiques ** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 14 avril 2015 à 09 h 30 : lots 1 à 102. le 14 avril 2015 à 13 h 30 : lots 103 à 220. Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr. Personnes admises à enchérir : Lots réservés aux professionnels : L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie : - De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine ; - De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ; - Des statuts de l'association, si la personne représente une association. Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou l'association. Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine. S'il n'est pas nommément désigné sur le K-Bis, le représentant de la personne morale doit également présenter l'original et déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration l'autorisant à engager la société ou l'association. Il doit également présenter une pièce d'identité. ** VISITE. Visite sur rendez-vous aux heures d'ouvertures des services sauf indication contraire au lotissement. ** ENLEVEMENT. Sous 20 jours impérativement et sur RV. Une attestation d'assurance peut être demandée par certains services. Place nette exigée pour tous les lots. L'enlèvement pourra être différé en cas de paiement non certifié. Pour les véhicules ACI enlèvement sur plateau obligatoire. Tout travail est interdit sur les parcs. En cas d'enlèvement par une tierce personne, présentation d'une procuration et d'une copie de la pièce d'identité. ** ASTREINTE. ** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot). Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix plafonné à 1500 € devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot). A DEFAUT, L'ADJUDICATION DE CES LOTS DEVRA ETRE ANNULEE. Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard dans les 8 jours ouvrés suivant l'adjudication de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h15 et avant enlèvement des biens. Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé. Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Espèces : Les paiements en espèce sont limités à 300 € (article 19 de la loi de finances rectificative pour 2013). Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux. Chèque : Accepté. Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est exigé. Carte bancaire : Recommandé. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. 23 Virement : IBAN : FR76 1007 1940 0000 0010 0144 887 - TRPUFRP1. ** DIVERS. UNE PIECE D'IDENTITE DEVRA OBLIGATOIREMENT ETRE PRESENTEE LORS DE LA SIGNATURE DU PAPILLON DE VENTE. Les Packs des véhicules sont donnés à titre indicatif en fonction du type MIN, aucune réclamation ne pourra être prise en compte sur ce motif. Pour tous les lots, vente à forfait. Dépôt des soumissions : Soumissions : elles doivent obligatoirement être efffectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. Pour être accepté chaque lot soumissionné, doit être accompagné d'un formulaire et d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1 500 €). Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées. Le soumissionnaire doit, joindre un justificatif d'identité et le cas échéant celui de son représentant. Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions 'Soumissions, vente du 14/04/2015 CAV de St Maurice - Direction Nationale d'Interventions Domaniales - Les Ellipses - 3, Av du chemin de Presles 94417 Saint Maurice cedex' et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs. Tout achat fait pour le compte d'une autre personne devra être accompagné d'une lettre de procuration datée signée, ainsi qu'une pièce d'identité au nom du porteur. AUCUNE MODIFICATION N'EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE. ** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente : Direction Nationale d' Interventions Domaniales - LES ELLIPSES 3, AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 62 62) . Renseignements comptables : Régie de recettes, 3 avenue du chemin de Presles, 94417 Saint Maurice (Tél: 01 45 11 64 25). Renseignements techniques complémentaires auprès des services livranciers. Internet : www.ventes-domaniales.fr LEGENDE DES LOGOS [ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). [RP] Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du commerce ou répertoire des Métiers. [CT] Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance. [NR] Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas délivré de certificat de vente. [NC] Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail. 24