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I.
Editions de sources
Le titre des volumes épuisés est suivi d'un astérisque (*).
IN-FOLIO
Recueil des Ordonnances des Pays-Bas / Verzameling van de Verordeningen der
Nederlanden
1E SERIE - 1E REEKS, 1381-1506 (voir ci-après / zie verder In-Quarto)
2E SERIE - 2E REEKS, 1506-1700
I. Règne de Charles-Quint, du 7 octobre 1506 au 16 décembre 1519, par Ch. LAURENT,
1893, 762 p.
II. du 29 janvier 1519 (1520, n. st.) au 31 décembre 1529, par Ch. LAURENT et J. LAMEERE,
1898, 628 p. (*)
III. du 8 janvier 1529 (1530, n. st.) au 11 décembre 1536, par J. LAMEERE, 1902, 604 p. (*)
IV. du 9 janvier 1536 (1537, n. st.) au 24 décembre 1543, par J. LAMEERE et H. SIMON,
1907, 528 p. (*)
V. du 1er janvier 1543 (1544, n. st.) au 28 décembre 1549, par les mêmes, 1910, 641 p.
VI. du 9 janvier 1549 (1550, n. st.) au 25 octobre 1555, par J. LAMEERE, 1922, 510 p.
VII. Règne de Philippe II, du 26 octobre 1555 au 27 août 1559, par Ch. TERLINDEN et J.
BOLSEE, 1957, 560 p.
VIII. du 8 août 1559 au 31 décembre 1562, par les mêmes, 1978, 417 p.
Règne d'Albert et Isabelle (1597-1621), par V. BRANTS :
I. du 10 septembre 1597 au 30 avril 1609, 1909, 431 p.(*)
II. du 8 mai 1609 au 14 juillet 1621, 1912, 513 p.(*)
Les ordonnances monétaires du XVIIe siècle. Albert et Isabelle, Philippe IV et Charles,
par V. BRANTS, 1914, XXXII et 293 p. avec planches monétaires.
3E SERIE - 3E REEKS, 1700-1794
I. du 18 novembre 1700 au 23 juin 1706, par L. GACHARD, 1860, LXII et 378 p. (*)
II. du 8 juillet 1706 au 31 octobre 1715, par le même, 1867, CL et 876 p.
III. du 2 janvier 1716 au 29 décembre 1725, par le même, 1873, LXXIII et 651 p.
IV. du 9 janvier 1726 au 25 octobre 1734, par le même, 1877, XXXVI et 720 p. (*)
V. du 6 novembre 1734 au 14 mars 1744, par le même, 1882, CVI et 686 p.
VI. du 27 mars 1744 au 22 décembre 1750, par le même, avec préface par Ch. PIOT, 1887,
XXVI et 659 p.
VII. du 16 janvier 1751 au 24 décembre 1755, par J. DE LE COURT, 1890, 590 p.
VIII. du 12 janvier 1756 au 28 décembre 1762, par le même, 1894, 558 p.
IX. du 7 janvier 1763 au 21 décembre 1769, par le même, 1897, 594 p. (*)
X. du 4 janvier 1770 au 22 décembre 1774, par le même, 1901, 522 p. (*)
XI. du 14 janvier 1775 au 30 décembre 1780, par le même, 1905, XXXV et 475 p. (*)
XII. du 10 janvier 1781 au 23 décembre 1786, par P. VERHAEGEN, 1910, XIV,
630 et XLII p.
XIII. du 1er janvier 1787 au 28 décembre 1790, par le même, 1914, XIV et 699 p.
XIV. du 13 janvier 1791 au 30 mars 1793, par le même, 1936, VI et 554 p.
XV. du 1er avril 1793 au 25 février 1804 (avec supplément), par le même, 1942,
V et 291 p.
Recueil des Ordonnances de la principauté de Liège / Verzameling van de Verordeningen
van het vorstendom Luik
1E SERIE - 1E REEKS, 974-1506, par S. BORMANS 1878, CXIV et 896 p.
2E SERIE - 2E REEKS, 1507-1684, par L POLAIN.
I. du 18 février 1507 à décembre 1580, 1869, X et 463 p. (*)
II. du 6 mars 1581 au 24 novembre 1620, 1871, XII et 463 p. (*)
III. du 18 janvier 1621 au 24 novembre 1684, 1872, XII et 491 p. (achevé par S.
BORMANS) (*)
3E SERIE - 3E REEKS, 1684-1794, par L. POLAIN.
I. du 28 novembre 1684 au 3 mars 1744, 1855, XXXV et 874 p. (*)
II. du 10 mars 1744 au 5 juin 1794, 1860, IX et 1084 p. (*)
Recueil des Ordonnances de la principauté de Stavelot / Verzameling van de Verordeningen van
het vorstendom Stavelot
1648-1794, par L. POLAIN, 1864, IV et 487 p. (*)
Recueil des Ordonnances du duché de Bouillon / Verzameling van de Verordeningen van
het hertogdom Bouillon
1240-1795, par L. POLAIN, 1868, V et 475 p. (*) (cf. aussi ci-après / cf. verder In-Quarto)
IN-QUARTO
Recueil des Ordonnances des Pays-Bas / Verzameling van de Verordeningen der
Nederlanden
1E SERIE - 1E REEKS, 1381-1506
1e section - 1e afdeling.
Ordonnances de Philippe le hardi, de Marguerite de male et de Jean sans peur 1381-1419)
t. I (1381-1393) par P. BONENFANT, J. BARTIER et A. VAN NIEUWENHUYSEN, 1965, VI
et 649 p.
t. II (1394-1405) par A. VAN NIEUWENHUYSEN 1974, 1018 p.
t. III (1405-1419) par J.-M. CAUCHIES, 2001, XXIX et 571 p.
2e section – 2e afdeling.
t. I. Ordonnances générales, par J.-M . CAUCHIES, avec la coll. de G.DOCQUIER, 2013, 167 p.
t.II. Ordonnances de Philippe le Bon pour les duchés de Brabant et de Limbourg et les
pays d’Outre-Meuse 1430-1467, par Ph. GODDING, 2005, 666 p.
t.III. Ordonnances de Philippe le Bon pour le Comté de Hainaut 1425-1467, par J.-M.
CAUCHIES, avec la coll. de G. DOCQUIER, 2010, 440p.
Recueil des Ordonnances du duché de Bouillon / Verzameling van de Verordeningen van
het hertogdom Bouillon
II. Ordonnances et autres actes juridiques concernant le duché de Bouillon (1559-1790),
par P. BODARD, 1977, VIII - 405 p.
Coutumes du pays et duché de Brabant / Costumen van het land en hertogdom Brabant
DUCHE / HERTOGDOM
Willem van der Tanerijen : Boec van der loopender Practijken der Raidtcamere van
Brabant, uitgegeven door Eg.I. STRUBBE, 1952, XXX, 645 et 414 p.
QUARTIER DE BRUXELLES / KWARTIER BRUSSEL
I. Coutumes de la ville de Bruxelles, par A. DE CUYPER, 1869, 622 p. (*)
II. Coutumes diverses, par C. CASIER, 1873, 571 p. (*)
QUARTIER D'ANVERS / KWARTIER ANTWERPEN
I à IV. Coutumes de la ville d'Anvers, par G. DE LONGE, 1870, 740 p. ; 1871, 839 p.
1872, 611 p. ; 1874, 863 p. (*)
V. Coutumes de Kiel, de Deurne et de Lierre, par le même, 1875, 713 p. (*)
VI. Coutumes de Santhoven, de Turnhout et de Rumpst, par le même, 1877, 675 p. (*)
VII. Coutumes de Herentals, Casterlé, Moll, Balen et Desschel, Gheel, Hoogstraeten, Befferen
et Putte, et Coutumes féodales du Pays de Malines, par le même, 1878, 596 p. (*)
Quartier de Louvain et de Tirlemont, par C. CASIER, 1874, IV et 783 p. (*)
Coutumes de la ville d'Aerschot, de Neder-Assent et de Caggevinne, par C. CASIER,
1894, 232 p.
Coutumes de la seigneurie de Malines / Costumen van de heerlijkheid Mechelen
I. Coutume de la ville de Malines, par G. DE LONGE, 1879, 207 p. (*)
II. Costumen van de stad Mechelen : Ontwerp-costumen van 1527, door L.Th. MAES,
1960, 231 p.
Coutumes du pays et comté de Flandre / Costumen van het land en graafschap Vlaanderen
Privileges et chartes de franchises de la Flandre / Privilegebrieven en vrijheidscharters van
Vlannderen
I. Actes généraux et Flandre française (première partie), par G. ESPINAS, Ch. VERLINDE et J.
BUNTINX, 1959, X et 384 p.
II. Flandre française (deuxième partie), par les mêmes, 1961, 328 p.
QUARTIER DE GAND / KWARTIER GENT
I. Coutume de la ville de Gand, par A.E. GHELDOLF, 1868, XI et 748 p. (*)
II. Coutume de la ville de Gand (suite), par A. DU BOIS et L. DE HONDT, 1887, 736 p. (*)
III. Coutumes des deux villes et pays d'Alost, par Th. de LIMBURG-STIRUM, 1878, LXXX et
814 p. (*)
IV. Coutumes de la ville d'Audenarde (première partie), par le même, 1882, XXXV et
710 p. (*)
V. Coutumes de la ville d'Audenarde (deuxième partie), par le même, 1886, XXVII et 538 p. (*)
VI. Coutumes de la ville de Termonde, par le même, 1896, LI et 460 p. (*)
VII. Coutume du Vieuxbourg de Gand, Introduction par D. BERTEN, 1904, 684 p. (*)
VIII. Coutume du Vieuxbourg de Gand, par le même, 1903, 608 p. (*)
IX. Coutumes des seigneuries enclavées dans le Vieuxbourg de Gand, par le même, 1904,
714 p.
X. Coutumes de la seigneurie de Saint-Pierre-lez-Gand, par le même, 1905, CCXXXI
et 387 p. (*)
XI. Coutume de la ville et de la châtellenie de Courtrai, par Th. de LIMBURG-STIRUM, 1905,
XXVI et 600 p. (*)
XII. Costumen van de stad en van de kasselrij Kortrijk - II. Turben afgenomen door de
Kortrijkse Schepenbank (1485-1581), door J. MONBALLYU, 1989, XX en 215 p.
XIV. Coutumes de la seigneurie de Saint-Bavon-lez-Gand, par D. BERTEN, 1907, CDIX
et 289 p. (*)
QUARTIER DE BRUGES / KWARTIER BRUGGE
Coutume de la ville de Bruges, par L. GILLIODTS-VAN SEVEREN, I, 1874, 608 p. (*) ; II,
1875,
815 p. (*)
Coutume du Franc de Bruges, par le même, I, 1879, 810 p. (*) ; II, 1879, 796 p. (*) ; III.
1880, 620 p. (*)
Coutume du Bourg de Bruges, par le même, I, 1883, 639 p. (*) ; II, 1883, 658 p. (*) ; III,
1885, 351 p.
Coutume de la Prévôté de Bruges, par le même, I, 1887, 508 p. (*) ; II, 1887, 352 p.
Coutumes des petites villes et seigneuries enclavées, par le même, I, 1890, 628 p. ; II,
1891, 749 p. (*) ; III, 1891, 557 p. (*) ; IV, 1892, 743 p. (*) ; V, 1892, 524 p. (*) ; VI, et
supplément, 1893, 616 p. (*)
QUARTIER DE FURNES / KWARTIER VEURNE
I à IV. Coutumes de la ville et de la châtellenie de Furnes, par L. GILLIODTS-VAN SEVEREN,
I, 1897, 311 p. (*) ; II, 1896, 604 p. (*) ; III, 1897, 540 p. ; IV, 1897, 566 p. (*)
V. Coutumes de la ville et du port de Nieuport, par le même, 1901, 491 p. (*)
VI. Coutumes de Lombardside, Loo et Poperinghe, par le même, 1902, 566 p. (*)
QUARTIER D'YPRES / KWARTIER IEPER
Coutume de la ville d'Ypres, par L. GILLIODTS-VAN SEVEREN : I, 1908, LXXII et 645 p. (*) ;
II, 1908, 678 p.
Coutume de la Salle et châtellenie d'Ypres, par le même : I, 1911, LXXVI et 412 p. (*) ;
II, 1911, 484 p. (*)
Coutumes de la ville et commune de Roulers, par le même, 1914, 436 p.
Registres aux sentences des échevins d'Ypres, par P. De PELSMARKER, 1914, VI et 471 p. (*)
Coutumes de la ville et châtellenie de Warneton, par Eg.I. STRUBBE et P. de SIMPEL, 1958,
L et 389 p.
Coutumes du pays et comté de Hainaut / Costumen van het land en graafschap
Henegouwen
I. par Ch. FAIDER, 1871, IV et 479 p. (*)
II. par le même, 1874, 707 p. (*)
III. par le même, 1878, XXXVII et 958 p. (*). Introduction, par J. DE LE COURT, 1883,
CLXXXVI p.
Coutumes du pays de Liège / Costumen van het land van Luik
I. par J.J. RAIKEM et L. POLAIN, 1870, IX et 554 p. (*)
II. par J.J. RAIKEM (avec la collaboration de L. POLAIN et S. BORMANS, 1873, CLXXXI et
612 p. (*)
III. par L. CRAHAY et S. BORMANS, 1884, CLXVII et 575 p.
IV. Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse, par L. GENICOT et R.-M.
ALLARD, I, 1968, XII et 468 p.
V. Sources du droit rural du quartier d’Entre-Sambre et Meuse, par L. GENICOT et R.M.
ALLARD, II, 1981, 410 p.
VI. Sources du droit rural du quartier d’Entre-Sambre-et-Meuse, par R.-M. ALLARD et Ph.
GODDING, III, 2014, 439 p.
Coutumes du duché de Limbourg et pays d'Outre-Meuse / Costumen van het hertogdom
Limburg en de landen van Overmaas
I. par C. CASIER et L. CRAHAY, 1889, LXXII et 452 p. (*)
II. par J. THISQUEN, 1958, 371 p., 2 hors-texte
Coutumes de la principauté de Stavelot / Costumen van het vorstendom Stavelot
I. Les records de coutumes du pays de Stavelot, par E. PONCELET, M. Yans et
G. HANSOTTE, 1958, 497 p.
Coutumes du comté de Looz, de la seigneurie de Saint-Trond et du comté impérial de
Reckheim / Costumen van het graafschap Loon, de heerlijkheid Sint-Truiden en het keizerlijk
graafschap Rekem
I. par L. CRAHAY, 1871, XLVI et 790 p. (*).
II. par le même, 1872, 626 p. (*)
III. par le même, 1897, XXX et 669 p. (*)
Coutumes des pays et duché de Luxembourg et comté de Chiny / Costumen van het land
en hertogdom Luxemburg en het graafschap Chiny
I. par M.N.J. LECLERCQ, 1867, VII et 481 p. (*)
II. par le même, 1869, 373 p. (*) - Supplément, 1878, IV et 40 p. (*) ; deuxième
supplément, par Ch. LAURENT, 1887, 485 p.
Coutumes de Namur et de Philippeville / Costumen van Namen en Philippeville
I. par J. GRANDGAGNAGE, 1869, LVI et 544 p. (*)
II. par le même, 1870, 467 p. (*)
III. Formulaire namurois du XIVe siècle, par L. GENICOT et J. BALON, 1955, 446 p.
IV. Enquêtes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630), par C. DOUXCHAMPS-LEFEVRE et
Ph. GODDING, 1972, XXI et 341 p.
V. Conseils et rencharges de la Haute Cour de Namur (1440-1488), par Ph. GODDING,
1992, 257 p.
Coutumes de la ville de Maestricht / Costumen van de stad Maastricht
I. par L. CRAHAY, 1876, XCV et 527 p. (*)
Coutumes de la ville de Tournai / Costumen van de stad Doornik par L. VERRIEST, 1923, VII,
517 et XX p.
Coutumes du Tournaisis, par G. VAN DIEVOET, 2006, 328 p.
Recueil de l'ancienne Jurisprudence de la Belgique / Verzameling van de oude Rechtspraak in
België
1E SERIE - 1E REEKS
Les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres
du Parlement, par R.C. VAN CAENEGEM, t. I : textes (1320-1453), 1966, 657 p. ; t. II :
textes (1454-1521), 1977, 882 p. ; t. III : Introduction historique par S. DAUCHY et indices
par H. DE RIDDER-SYMOENS et D. LAMBRECHT, 2002, 290 p. (3 vol. : 125 ß).
Les appels flamands au Parlement de Paris. Regestes des dossiers de procès, par S.
DAUCHY, 1998, X et 564 p.
2E SERIE -2E REEKS
Conseil souverain de Tournai et Parlement de Flandre / Soevereine raad van Doornik en
Parlement van Vlaanderen.
Jurisprudence du Parlement de Flandre de Georges de Ghewiet, par S. DAUCHY et V.
DEMARS-SION, 2008, XXI et 850p. (55 euros).
3E -6E SERIE - 3E -6E REEKS
Le Grand Conseil de Malines - De Grote Raad van Mechelen ; Le Conseil privé - De
Geheime Raad ; La Jurisprudence liégeoise ; De Raad van Vlanderen ; Le Conseil de
Brabant - De Raad van Brabant : en préparation - in voorbereiding.
7E SERIE -7E REEKS
Cours ecclésiastiques - Kerkelijke rechtbanken :
Liber sentenciarum van de officialiteit van Brussel (1448-1459), door C. VLEESCHOUWERS
en M. VAN MELKEBEEK t. I, 1448-1454 ; t. II, 1455-1459, 1982, 1245 p. (2 vol. : 85 ß).
Acta processus circa synodum. Proces gevoerd door Brugge, Damme en het Vrije tegen
de bisschop van Doornik voor de officialiteit te Reims en de curie te Rome (1269-ca
1301), door D. LAMBRECHT, 1988, XXXIX et 540 p.
Registres de sentences de l'officialité de Cambrai (1438-1453), par C. VLEESCHOUWERS et
M. VAN MELKEBEEK, 2 t., 1998, XVII et 992 p. (2 vol. : 85 ß).
IN-OCTAVO
Listes chronologiques des procès et arrêts des anciens Conseils de justice de la Belgique
Chronologische lijsten van de processen en sententiën van de oude Raden van justitie van
België
1e SERIE -1e REEKS
Grand Conseil et Parlement à Malines / Grote Raad en Parlement te Mechelen
Geëxtendeerde sententiën en procesbundels (dossiers) berustende in het archief van de
Grote Raad van Mechelen (1470-1504), Deel I, opgesteld door J.Th. DE SMIDT en Eg.I.
STRUBBE, in samenwerking met M.J. ABELING, J.C. ANDRIES en J. VAN ROMPAEY, 1965,
XXXVI en 647 p.
Geëxtendeerde sententiën (1504-1531), Deel II, opgesteld onder de leiding van J.Th. DE
SMIDT, Eg. I. STRUBBE en J. VAN ROMPAEY, door S.Th.E. BREKELMANS, E. J.
SCHREUDER en C.L. VERKERK, 1971, XXIV en 729 p.
Deel III (1531-1541) : door S. Th.E. BREKELMANS, J.M.I. KOSTER-VAN DIJK, C.L.
Verkerk, Ch. COPPENS en L.J.J. HUIJBREGTS, 1979, XV en 729 p.
Deel IV (1541-1551) : door R. VAN ANSWAARDEN, L.J.J. HUIJBREGTS, A.H. HUUSSEN
Jr., J.M.I. KOSTER-VAN DIJK en H. DE SCHEPPER, 1985, XV en 654 p.
Deel V (1551-1563) : door R.VAN ANSWAARDEN, L.J.J. HUIJBREGTS, J.M.I. KOSTERVAN DIJK, H. DE SCHEPPER en A. WIJFFELS, 1987, XVI en 623 p.
Deel VI (1563-1580) : door dezelfden, 1988, XVIII en 701 p.
Listes chronologiques des édits et ordonnances de la principauté de Liège
1E SERIE, 974 à 1505, 1873, XXXVII et 96 p. (*)
2E SERIE, 1507 à 1684, 1860, XIII et 254 p. (*)
3E SERIE, 1684 à 1794, 1851, XXXIV et 470 p. (*)
Listes chronologiques des édits et ordonnances des Pays-Bas
2E SERIE, 1506 à 1700 - Règne de Charles-Quint, 1506 à 1555, 1885, XVI et 452 p. Supplément, 1890, contenant la pagination de 379 à 519 - Règne de Philippe II (liste
provisoire), 1555-1598, 1912, VIII et 319 p. (*). Règne d'Albert et d'Isabelle, 1598-1621,
XV et 103 p. (*). Règnes de Philippe IV (1621-1665) et Charles II (1665-1700), 1910,
XII et 288 p. (*)
3E SERIE, 1700 à 1794 - 1er vol., 1700 à 1750, 1851, XXXIV et 492 p. - 2e vol., 1751 à
1780, 1853, XIV et 454 p. - 3e vol., 1781 à 1794, 1858, XXXVII et 413 p. (*)
Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Stavelot et Malmédy, de
650 à 1794, 1852, XIII et 134 p. (*)
Liste chronologique des édits et ordonnances de l'ancien duché de Bouillon, de 1240 à
1795, 1865, XI et 79 p. (*)
II.
Bulletin
Tables générales des Procès-verbaux des séances et du Bulletin de la Commission royale
pour la publication des anciennes lois et ordonnances (1848-1996)
I (1848) – épuisé
A. DE CUYPER & A. DELEBECQUE, Rapport sur les archives du Conseil de Brabant
L.P. GACHARD, Documents sur la rédaction et l'homologation des coutumes
L.P. GACHARD, Notice historique sur l'ancien Conseil souverain de Hainaut
L. POLAIN, Documents sur la publication des édits et mandements dans l'ancien pays de
Liège
L.P. GACHARD, Documents sur la législation et l'administration de la justice criminelle dans
les Pays-Bas
II (1852) – épuisé
L.P. GACHARD, Documents relatifs au Grand Bailliage de Hainaut
L.P. GACHARD, Notice sur la promulgation des ordonnances dans le duché de Brabant
A. DELEBECQUE, Documents sur l'interprétation des articles 39 et 40 des coutumes de
Nivelles et sur celle de l'article 39 de l'Edit perpétuel de 1611
L.P. GACHARD, Documents sur la rédaction et l'homologation des coutumes
III (1860) – épuisé
L.P. GACHARD, Réponses des conseils de justice des Pays-Bas aux dépêches des 7 août
1765 et 16 avril 1766 (justice criminelle dans les villages, torture et marque)
VI (1862) – épuisé
Ch. LAURENT, Liste chronologique des ordonnances des XVIIIe-XVe siècles concernant la
province de Luxembourg
VII (1906) – épuisé
A. DU BOIS, Documents au sujet de la torture (1781-1784)
D. BERTE , Coutume de Scheldewindeke
VIII (1908) – épuisé
P. DE PELSMAEKER, Note sur les registres de sentences des échevins de la ville d'Ypres du
XIVe siècle
A. GIFFARD, Note sur un manuscrit du " Style du Parlement " conservé à Bruxelles et ayant
appartenu aux Pithou
G. KURTH, La coutume de Schockville
J. SIMON, Les recueils d'arrêts du Grand Conseil de Malines
IX (1913)
P. VERHAEGEN, Ordonnances de police de Grobbendonck (Ouwen) au XVIe siècle
D. BERTEN, Ancien Projet de coutume générale du pays et comté de Flandre flamingante
G. DES MAREZ, Les coutumes de Schinnen et de Meerssen
A. DE L'ARBRE, De la confiscation des biens des suicidés
D. BERTEN, Quelques particularités d'ancien droit criminel autour d'un procès célèbre
G. DES MAREZ, Les coutumes de Schinnen et de Meerssen. Note complémentaire
D. BERTEN, Un ancien manuscrit flamand de la Bibliothèque de Vienne
X (1921)
A. de l'ARBRE, De la confiscation des biens des suicidés (suite)
L. VERRIEST, Un chapitre de l'histoire de la justice criminelle du Magistrat de Tournai au
moyen âge : la " cache " des malfaiteurs
G. DES MAREZ, Note sur la peine de l'enfouissement
L. VERRIEST, Les coutumes de Pesquencourt
V. BRANTS, Un juriste belge du XVIIe siècle : Diodore Tulden, professeur à Louvain
G. DES MAREZ, Le droit d'Uccle
J. SIMON, Organisation et style du Grand Conseil de Malines
E. PONCELET, Rapport sur les coutumes de la principauté de Stavelot-Malmédy
J. SIMON, La procédure criminelle sous l'Ancien Régime
A. DE L'ARBRE, A propos d'un vol avec effraction d'un fournil
J. SIMON, La procédure criminelle sous l'Ancien Régime (suite)
XI (1925)
J. GESSLER, Une version lossaine d'un statut liégeois (1329-1345) et le nouveau privilège
de Hasselt de 1577
P. VERHAEGEN, Thomas Vlas dit Linaeus, humaniste et jurisconsulte belge du XVIe siècle
C. TERLINDEN, Les ordonnances des recteurs du Collège de la Société de Jésus à Liège,
seigneurs et prieurs de Muno (1602-1845)
H.E. DE SAGHIER, Coutume, keures et statuts de la ville de Loo
J. SIMON, L'usage des lettres de renvoi, dites lettres d'apôtres
P. HEUPGEN, Les enfants devant la juridiction répressive à Mons du XIVe au XVIIIe siècle
J. SIMON, Les actions du chef de séduction devant les juridictions ecclésiastiques du
Brabant (XVIIe et XVIIIe siècles)
P. HEUPGEN, Valtonage
G. DES MAREZ, Le droit privé flamand, d'après un registre de la vierschaere de Courtrai de
1367
XII (1928)
J. SIMON, Solution transactionnelle d'un conflit entre la juridiction civile et la juridiction
ecclésiastique sous Philippe le Bon (1448)
L. LE FEBVE de Vivy, Recueil des ordonnances du duché de Bouillon. Supplément, avec
une carte du duché
P. HEUPGEN, Un cez à Mons en 1533
P. HEUPGEN, La réparation des dommages de guerre dans le passé à Mons
E.I. STRUBBE, Jean van den Berghe, écrivain et juriste flamand (13..-1439)
P. HEUPGEN, Réglementation de la prostitution à Mons du XIIIe au XVIe siècle
G. DES MAREZ, Le droit privé à Ypres au XIIIe siècle
J. SIMON, Poursuites répressives contre des lais devant la cour Spirituelle de Nivelles
P. HEUPGEN, Le chep de Mons
H.E. DE SAGHER, Documents relatifs au cahier primitif de la coutume de la ville d'Ypres
XIII (1933)
H. LAURENT, Documents relatifs à la procédure en foires de Champagne et de Brie contre
des débiteurs défaillants originaires de Malines
J. SIMON, La Charte de Desteldonck, de Sleydinge et de Lovendegem
J. DE STURLER, Les manuscrits du cartulaire de l'abbaye de St-Vaast d'Arras
G. DES MAREZ, La réédition des Controversiae Iuris d'Antoine Mérenda
E. PONCELET, Le Conseil ordinaire, tribunal d'appel de la principauté de Liège
E. FAIRON, Supplément au Recueil des ordonnances de la principauté de Liège
promulguées par Erard de la Marck et Corneille de Bergues
Eg.-I. STRUBBE, L'homologation du cahier primitif de la coutume de Courtrai
P. HEUPGEN, Les enfants sorciers en Hainaut au XVIIe siècle
XIV (1935)
W. VAN HILLE, La coutume de Messines
F.-L. GANSHOF, Etude sur le faussement de jugement dans le droit flamand des XIIe et
XIIIe siècles
F. BLOCKMANS, Bijdrage tot de studie van het stedelijk " allodium " te Gent
XV (1947)
P. BONENFANT, Un statut bruxellois sur la tutelle, de 1589
Eg.-I. STRUBBE, La coutume d'Uccle de 1547
Eg.-I. STRUBBE, Het veertiendeeuwsche oude rechtsboek van Vilvoorde
J. GILISSEN, Les légistes en Flandre aux XIIIe et XIVe siècles
J. SIMON, Les testaments chirographés de Nivelles
XVI (1950)
P. BONENFANT, Rapport sur la publication de la liste chronologique des ordonnances
Bourguignonnes
Eg.-I. STRUBBE, Het ontwerp-deelboek van het Brugsche Vrije (1521)
C. VERLINDEN, Code d'assurances maritimes selon la coutume d'Anvers, promulgué par le
consulat espagnol de Bruges en 1569
Eg.-I. STRUBBE, La première édition de la Coutume de Namur de 1564
Eg.-I. STRUBBE, Het Rechtsboek van Lier (ca.1415)
I. ROGGEN, Le droit du juveigneur en Brabant
XVII (1953)
Eg.-I. STRUBBE, Het "Motyf nopende der costumen ende husagen van den sterfhuuse van
Ghend" door M. VAN DEN BUNDERE
J. SIMON, Attestation de l'Official de Cambrai au sujet de l'authenticité d'un signet de
notaire (27 mars 1423 n.st.)
Eg.-I. STRUBBE, Een handschrift van Brabantse costuimen
L. GENICOT, La coutume de Sombreffe
E. BROUETTE, Deux ordonnances inédites du Conseil provincial de Namur sur la répression
de la sorcellerie
Ph. GODDING, Actes relatifs au droit régissant la propriété foncière à Bruxelles au moyen
Âge
F. DE PAUW, De costumen van Asse van 1642
R. VAN CAENEGEM, Een onuitgegeven Brugse keure uit 1229
L. GENICOT, Rapport préparatoire à la publication des anciens " records " de Belgique
P. LEFEVRE & P. GORISSEN, Proces aangaande de schenking gedaan door deken Jan van der
Hellen aan het kapittel van Sint-Goedele te Brussel (1294-1312)
Ph. GODDING, Liste chronologique provisoire des ordonnances intéressant le droit privé et
pénal de la ville de Bruxelles (1229-1657)
XVIII (1955)
Eg.-I. STRUBBE & E. SPILLEMAECKERS, De " Antwerpse Rechtsaantekeningen " van Willem
de Moelnere
P. MANGANO-LEROY, Actes tournaisiens de droit privé (1275-1522), avec addenda et
Corrigenda
J. RUWET, Les Edits monétaires liégeois 1482-1625
G. VAN DIEVOET, Een reglement tot hervorming van het burgerlijk procesrecht te Veurne
(1785-1788)
I. ROGGEN, Enquête du Conseil souverain de Brabant relative à la tutelle
Eg.-I. STRUBBE, Diversschen Lantrechten van Brabant
R. VAN DER MADE, Cris et ordonnances des XVe et XVIe siècles transcrits dans les
registres des échevins et de la franchise de Huy
P. GORISSEN, Costuimen van het Brugse Vrije. Fragment van een recensie in proza
XIX (1958)
Eg.-I. STRUBBE & E. SPILLEMAECKERS, De keure van Puurs van 1292
Eg.-I. STRUBBE & D. VANDERVEEGHDE, Le coutumier brabançon de Guillaume van den
Mortre (1337)
R. VAN DER MADE, Analyse des jugements du XVIe siècle de la Cour de Marchin
Eg.-I. STRUBBE, Gedingvoering voor het Leenhof te leper in de vijftiende eeuw
Eg.-I. STRUBBE, Het onuitgegevene deel van het Vlaamse rechtstractaat "Instructie ende
onderwijs" (1519-1526)
D. VANDERVEEGHDE, Procédure d'enquête relative à un droit de pêche au pays de Liège
(1278)
R. VAN DER MADE, Mandements inédits concernant la procédure de l'officialité de Liège
(XVIIe et XVIIIe siècles)
J.H.W. VERZIJL & J.K. OUDENDIJK, Verslag van een oriënteerd onderzoek in het archief van
de Grote Raad van Mechelen, in het Algemeen Rijksarchief te Brussel
C. WYFFELS, Een XIIIde eeuwse gerechtszaak (1290-1296)
XX (1962)
P. HARSIN, De l'édit de Worms à la paix d'Augsbourg (1521-1555). Etude critique de la
législation liégeoise en matière d'hérésie
J. GRAUWELS, Te Hasselt bewaarde ordonnantiën van de Luikse Prins-Bisschoppen (14111735)
R. VAN DER MADE, Un recueil hutois de jurisprudence liégeoise
A.UYTTEBROUCK, Liste chronologique provisoire des ordonnances du Brabant et du
Limbourg. Règne de Jean IV (1415-1427)
A. DEROISY, Documents relatifs à la répression du vagabondage dans les Pays-Bas
autrichiens durant la seconde moitié du XVIIIe siècle
Ph. GODDING, Een hofvaart van de laten van de Witte Jonkvrouwen te Brussel bij de
Ukkelse schepenbank (1454)
C. WYFFELS, Getuigenverhoor betreffende de ambtsmisbruiken van de baljuw van de
heerlijkheid Waasten (27 februari 1250)
A. MEYNART, L'instruction de 1469 pour le sénéchal de Brabant et son application
A. SCHOUTEET, Jurisdictie over ambachtslieden te Brugge in de 16e eeuw
R. VAN DER MADE, Jugements de la Haute Cour de justice du ban de Clermont en
Condroz, 1468-1573
R. VAN DER MADE, Formulaires du XVIe siècle, conservés aux archives communales de
Huy
XXI (1965)
J. VAN ROMPAEY, De Brugse keure van 1329 en de aanvullende privileges
Ph. GODDING, La coutume de Bruxelles de 1547
R. VAN DER MADE, Jugements de la Cour de justice de Tihange
R. PETIT, La réglementation de la procédure civile dans la terre de Muno au début du
dixseptième siècle
XXII (1967)
R. VAN DER MADE, Documents relatifs à la procédure et au droit coutumier de l
ÆAvouerie de Fléron
J. VAN DEN NIEUWENHUIZEN, Een geschil tussen de Predikheren en het St-Elisabethospitaal
van Antwerpen over moergronden te Woensdrecht (1336-1338)
XXIII (1968)
J. BOLSEE, Conditions de l'affermage du grand et du petit tonlieu de Brabant dépendant de
la Chambre des Tonlieux de Louvain (5 avril 1629)
J. VAN ROMPAEY, Rechtsteksten van de stad Veurne : de keure van 1332, het rechtsboek
uit de XIVe eeuw en de costume van 1546
R. VAN DER MADE, Jugements du XVIe siècle de la Cour de justice du ban d'Amay
XXIV (1971)
Eg.-I. STRUBBE, " Officie van den duerwaerderscepe" van Ph. Wielant
J. BOLSEE, L'ordonnance du 8 août 1559 réglant le statut, le style et la manière de procéder
du Grand Conseil de Malines (texte néerlandais)
R. VAN DER MADE, Jugements du XVIe siècle de la Cour de justice d'Alleur et Hombroux
XXV (1973)
A.VAN NIEUWENHUYSEN, Les ordonnances de Philippe le Hardi
W. STEURS, Les franchises du duché de Brabant au moyen âge
J. VAN ROMPAEY, De keuren en statuten van de stad Gistel in de versie van 1532
R. BYL, Les sources et le ressort territorial du droit coutumier de Louvain et de
Bois-le-Duc
R. BYL, Contribution à l'étude de la succession ab intestat et du régime matrimonial en
droit coutumier de Louvain et de Bois-le-Duc
XXVI (1975)
J.-M. CAUCHIES, Liste chronologique provisoire des ordonnances de Philippe le Bon, duc
de Bourgogne, pour le comté de Hainaut 1425-1467
J. BEHETS, Het gebruik van de gemene weiden en de andere gemene gronden in de
wijsdommen van het graafschap Loon
P. GORISSEN, Een proces voor de hertogelijke Raad van Maastricht, 1474
J. MONBALLYU, De " Costumen van de Erfscheeders " van Kortrijk volgens een optekening
van omstreeks 1620
XXVII (1978)
J.-M. CAUCHIES, L'intérêt des Archives et de la Bibliothèque de Dijon pour la première
série du Recueil des ordonnances des Pays-Bas
W. M. GRAUWEN & Ph. GODDING, Een formulierboek voor de schepen- of laatbanken van
de abdij Dielegem
R. PETIT, Aux origines de l'enregistrement. Les plus anciennes " úuvres de loi " de la
Roche-en-Ardenne
J. VAN ROMPAEY, De keuren en statuten van de heerlijkheid Rode-Nieuwenhove te
Oostkamp bij Brugge
XXVIII (1979)
A. WIJFFELS, L'élaboration de l'ordonnance du 8 janvier 1776 déclarant que "les biens
ayant appartenu aux ci-devant Jésuites, ne sont pas réputés bien vacants". Contribution à
l'étude de la technique législative dans les Pays-Bas autrichiens
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK & C. TEN RAA, Tienden, tiendheren en pastoors
te Sint-Gillis-Obbrussel van de dertiende tot de achtiende eeuw
J. MONBALLYU & F. DEBRABANDERE, Kortrijkse Rechtsaantekeningen
XXIX (1981)
Ph. GODDING & J. PYCKE, La Paix de Valenciennes de 1114. Commentaire et édition
Critique
E. VAN MINGROOT, Een beruchte XVIIIde-eeuwse rechtszaak : de moord op prior Filip De
Vos van Ten Walle te Elsegem (2 januari 1736)
J. MONBALLYU, De ontwerpcostumen van Merelbeke en Lemberge (1612)
XXX (1982)
F. DE NAVE, Een Antwerpse rechtsoptekening uit het begin van de 15de eeuw
E. DE ROSSIUS, Les collations d'offices par la Chambre des Comptes de Liège sous Ernest
de Bavière (1581-1612). Aspects institutionnels et financiers
J. BEHETS & J. GRAUWELS, De keurboeken van het graafschap Loon en het omliggende.
Einde 16de-einde 18de eeuw
XXXI (1986)
J.-M. CAUCHIES, Liste chronologique des ordonnances de Charles le Hardi, Marie de
Bourgogne, Maximilien d'Autriche et Philippe le Beau pour le comté de Hainaut (14671506)
L. WINTGENS, Quellen zum Gewohnheitsrecht des Herzogtums Limburg und der
Reichsherrlichkeit Lontzen
XXXII (1989)
J.-M. CAUCHIES, Genèse et vie d'une loi : l'ordonnance de mai 1429 pour l'administration
du Hainaut
M. CLOET & R. PETIT, De sententie van de Grote Raad van Mechelen gevende stemrecht
aan de clerus naast de vier leden van Vlaanderen (5 november 1596)
Ph. GODDING & X. ROUSSEAUX, Textes relatifs à la coutume de Nivelles et à celles des
cours féodales de Brabant et de Genappe (1593-1661)
J. MONBALLYU & R. OPSOMMER, De keuren en statuten van de stad Roeselare
van 1544-1545
C. DE MOREAU DE GERBEHAYE, La création, le fonctionnement et la suppression du Corps
administratif de Habay-la-Neuve (1793-1794)
XXXIII (1992)
R. OPSOMMER & J. MONBALLYU, De " Ordonnantien Politijcque " van het ambacht
Kortemark van 1629
M. OOSTERBOSCH & E. VAN MINGROOT, Doornik contra Rome. Een dubbele abtskeuze
voor de abdij van Zoetendale in 1419
M. LIENARD-TREIYER, Un aspect du droit pénal médiéval : les " acquittements " dans les
chirographes nivellois (1350-1450)
XXXIV (1994)
F. STEVENS, Een ontwerp van verordening door de Geheime Raad tot hervorming van het
notariaat in Brabant en Limburg (1783)
B.-M. TOCK, Un consilium universitaire pour l'abbaye de Saint-Bertin au début du XIIIe
siècle
R. PETIT, Cartulaire de la ville de Marche-en-Famenne (1311-1484)
XXXV (1995)
C. DICKSTEIN-BERNARD, Actes du tribunal de la gilde drapière de Bruxelles (1333-1435)
D. Lambrecht, Baljuw en deken in Kaprijke (1469) : wereldlijke versus geestelijke
rechtspraak
J. HOUSSIAU, Projets d'ordonnance pour le Conseil Privé (1555-1556)
H. COPPENS & Ph. GODDING, Catalogus van de handschriften en oude drukken (van de
Commissie) ú Catalogue des manuscrits et impressions anciennes (de la Commission)
XXXVI (1996)
M. HERBECQ & Ph. GODDING, Les ordonnances concernant la ville de Nivelles au moyen
âge (13e siècle-1531)
J. MONBALLYU, Strafprocesrecht in Vlaanderen voor en na de criminele ordonnantien van
1570
C. VAEL (avec la collab. de D. PAQUOT), Les " cas jugés " du président Drosmel. Un recueil
de jurisprudence namuroise du 17e siècle
XXXVII (1996)
Ph. GODDING, La Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et
Ordonnances de Belgique 1846-1996 / De Koninklijke Commissie voor de Uitgave der
Oude Wetten en Verordeningen van België 1846-1996
G. VAN DIEVOET, Histoire de la Commission ú Geschiedenis van de Commissie
Ph. GODDING, Projets d'avenir ú Toekomstprojecten
J.H. BAKER, Editing the Sources of English legal History 1800-1996
B. DOLEMEYER, Überblick Publikationen von Gesetzestexten des Mittelalters und der
frühen Neuzeit – Deutschland
G. GIORDANENGO, Publier des textes juridiques ? Pourquoi, lesquels, comment ?
F.C.J. KETELAAR, Bronnen uitgeven over de grenzen
H. HATTENHAUER, Fontes iuris nationum Europae (fine)
R. JACOB, Editer la loi. Positivisme juridique et histoire nationale au début du XIXe siècle
S. DAUCHY, Van rechtsbron tot bron voor de geschiedenis. De rechtspraak in historisch
Perspectief
G. JANSSENS, De uitgave de verordeningen van Koning Filips II (1555-1598). Een nieuwe
impuls voor een oud project
J.-M. CAUCHIES, À propos des ordonnances de Jean sans Peur : une édition sur le métier
XXXVIII (1997)
J. BOUVY-THISQUEN, Liste chronologique provisoire des ordonnances de Philippe le Bon
J.-M. CAUCHIES, Mons et Valenciennes devant le Grand Conseil du duc de Bourgogne
Ph. GODDING, Openbare aanmaningen van schuldeisers van een testamentaire
nalatenschap: de praktijk volgens de sententiën van de Raad van Brabant (eerste helft van
de 16de eeuw)
Ph. GODDING, Manuscrits juridiques figurant dans les bibliothèques des cours et tribunaux
de Belgique / Juridische handschriften in de bibliotheken van de hoven en rechtbanken
van België: Catalogue des manuscrits de la cour de Cassation
Ph. GODDING & C. Vael, Catalogue des manuscrits de la cour d'appel de Bruxelles
XXXIX (1998)
Les sentences étendues du Grand Conseil de Malines : De geëxtendeerde sententiën van
de Grote Raad van Mechelen
C. Douxchamps-Lefèvre & Ph. GODDING, Les sentences étendues du Grand Conseil de
Malines, 1582-1590
J. MONBALLYU, Chronologische lijst van de Nederlandstalige geëxtendeerde sententiën van
de Grote Raad van Mechelen (1581-1590)
S. MUND, Liste chronologique des ordonnances d'Antoine de Bourgogne (1404-1415)
XL (1999)
L. BERKVENS, Hervorming van bestuur en rechtspraak in Spaans Gelre tijdens de regering
van Karel II
S. DAUCHY, Le dossier de procédure inédit d'une cause d'appel devant le Parlement de
Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507)
Cl. VAEL, La bibliothèque de l'ancien Conseil provincial de Namur, un outil de valeur pour
des magistrats d'ancien régime. Édition du catalogue des ouvrages retrouvés
XLI (2000)
J. MOSSELMANS & Ph. GODDING, De verordening van de Brusselse magistraat van 2
december 1451 inzake de afpaling en buurschap / L'ordonnance du magistrat de Bruxelles
du 2 décembre 1451 en matière de bornage et de rapports de voisinage
M. de WAHA, L'ordonnance de 1451 et le paysage urbain bruxellois. Première esquisse
B. MINNEN, Heerlijke wetgeving in Brabant in de late Middeleeuwen. De privileges voor
de heerlijkheden Rotselaar, Vorselaar en Retie (1407-1558)
XLII (2001)
J. DUMOLYN, De sociografie van laatmiddeleeuwse gerechtelijke instellingen. Het
voorbeeld van Jan Wielant († 1473), griffier en raadsheer bij de Raad van Vlaanderen
R. PETIT & Ph. GODDING, Les sentences du Grand Conseil de Malines relatives au duch é
de Luxembourg (1582-1590)
XLIII (2002)
J.-M. CAUCHIES, Temps et droit: le Hainaut, ses coutumes, les guerres et le "temps qui
passe" (1499-1500)
S. DAUCHY, Pour mectre a execucion certaines lectres d'arrest du parlement de Paris.
Quelques "relations d'exécution " du XVe et début du XVIe siècle
C. DOUXCHAMPS-LEFEVRE, Justiciables du Grand Conseil de Malines en première Instance,
1582-1590
G. JANSSENS, De uitgave van de verordeningen van koning Filips II (1566-1570). Bronnen
voor de teksteditie
A. MARCHANDISSE, La police du vice. Controle et répression de la prostitution dans la
principauté de Liège à la fin du Moyen Age
J. MONBALLYU, De eerste redactie van de Corte instructie omme de jonghe practisienen in
materie civile van Filips Wielant (1508)
R. C. VAN CAENEGEM, Democratie in oud-vlaamse rechtsbronnen
A. VANDENBULCKE, Un règlement pour les déchargeurs ou conducteurs jurés de Houille à
Bruxelles (1705)
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, De mazen van het net. Samenwerking tussen de
kerkelijke rechtbanken van Doornik en Brugge in de late Middeleeuwen
XLIV (2003)
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, Oude wijn in nieuwe zakken. Bisschop
Maximiliaan
Morillon's reglement van de officialiteit van Doornik 1582-1586
C. DOUXCHAMPS-LEFEVRE, Les sentences du Grand Conseil de Malines en appel d'instances
namuroises (1582-1590)
G. VAN DIEVOET, Trois styles ou règlements de procédure pour le Tournaisis sous le règne
de Louis XIV
XLV (2004)
B. DAUVEN, La Genèse d’une législation sur le vagabondage en Brabant et en Hainaut
au XVe et XVIe siècles.
M. VLEESCHOUWERS – VAN MELKEBEEK, Jurisdictie over criminele clerici. Vrije
van Brugge vs. Bisschop van Doornik voor de Raad van Vlaanderen (1481).
P. BRUYERE, Le paweilhar et les recueils de droit liégeois. Réflexions autour d’une
compilation de droit urbain du XVIe siècle.
XLVI (2005)
M. WEIS, L'Edict et Ordonnance sur le fait de la conduicte des gens de guerre et
discipline militaire du 27 mai 1596 : une source normative pour l'histoire sociale des
armées modernes.
R. VERMEIR, Combler les lacunes. L'édition des ordonnances de Philippe IV (16211665).
X. STEVENS, Recueil d'ordonnances et de règlements constitutifs des juridictions
auliques de la cour de Bruxelles (XVIe-XVIIIe siècles).
R. GILLISJANS, Het stadsbestuur van Brussel in de achtiende eeuw : de verbindingen
tussen de administratieve registers.
XLVII (2006)
M. VLEESCHOUWERS - VAN MELKEBEEK, Eendrachtelic commen ende vriendelic
vereffent : Boedelverdelingen voor de schepenen van de Keure van Gent tussen echtparen
gescheiden van tafel en bed 1439-1450.
S. BOSSUYT et M. VLEESCHOUWERS - VAN MELKEBEEK, Statuta synodalia ad
usum morinensem. Les statuts synodaux d'Antoine de Croy et de François de Créquy,
évêques de Thérouanne (1495, 1541-1542).
Chr. MASSON, La Paix de Fexhe. De sa rédaction à la fin de la Principauté de Liège.
XLVIII (2007)
J. BRAEKEVELT, De verordeningen van Filips de Goede voor het graafschap
Vlaanderen en de heerlijkheid Mechelen (1419-1438). Een voorlopige chronologische
regestenlijst.
M. VLEESCHOUWERS – VAN MELKEBEEK, “Ghesceet van taflen ende van bedden
ten spirituele hove”. De scheidingsbrief als voorwaarde tot boedelverdeling voor de
schepenen van de Keure van Gent 1428-1439.
P. BRUYERE, L’enquête par turbe a-t-elle existé à Liège? A propos de trois sentences
rendues chez les vieux arquebusiers au XVIIe siècle.
S. DAUCHY et V. DEMARS-SION, La bibliothèque du juriste flamand Georges de
Ghewiet.
XLIX (2008)
E. FALZONE, Juger et gérer à Cambrai : le compte de la chapelle de l’officialité pour
l’année 1435/36.
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, « Bij vriendelicheden oft bij wette ».
Boedelverdelingen voor de schepenen van de Keure van Gent tussen echtparen
gescheiden van tafel en bed 1450-1500.
L (2009)
S. DAUCHY, A l’ occasion de la parution du cinquantième tome du “ Bulletin de la
Commission royale pour la Publication des anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique ».
Rétrospective sur un siècle et demi d’histoire - Naar aanleiding van de 50e aflevering van de
« Handelingen van de Koninklijke Commissie voor de uitgave van de Oude Wetten en
Verordeningen van Belgiê”. Terugblik op anderhalve eeuw geschiedenis.
P. BRUYERE, Le cerquemanage et les échevins de Liège aux XVe et XVIe siècles.
J.-M. CAUCHIES, Refus de sépulture et offense au doyen : un conflit de juridiction à Mons
à la fin du XVe siècle.
PH. GODDING, Le recueil manuscrit de droit féodal du XVIe siècle de Pierre Middelborch,
Greffier de la Cour féodale de Brabant.
G. JANSSENS, De ordonnantie betreffende de pacificatie van de beroerten te Antwerpen
(24 mei 1567) : breekpunt voor de politiek van Filips II ten overstaan van de Nederlanden.
G. MARTYN, Een Oudenaards stadsreglement op de “nering” van advocaten en procureurs
(1162).
M. VLEESCHOUWERS –VAN MELKEBEEK, Eis in Gentse schepenbank tot schadevergoeding
vanwege gedupeerde echtgenoot na nietigverklaring van huwelijk. Chirurgijn Jakob van
Zoetendale vs. Katelijne Gossaerts uit Geraardsbergen, 1444-1446.
A. WIJFFELS, Toll-Free Navigation on the Honte ca. 1466-1468. A Legal Consultation by J.
Boods, Pensionary of Antwerp.
J.-M. YANTE, Documents relatifs aux corporations de métiers dans le comté de Chiny (13041400).
LI-LII (2010-2011)
A. COENEN, « Haer sellefs wijf ». Het zelfstandig optreden van de gescheiden vrouw in het
laatmiddeleeuwse Gent, 1427-1471.
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, “Mortificata est”. Het onterven of doodmaken
van het geschaakte meisje in het laatmiddeleeuwse Gent.
LIII (2012)
P. BRUYERE, Comment les jurisconsultes liégeois composaient –ils leurs recueils de droit ? A
propos d’un paweilhar inconnu.
PH. DESMETTE, La législation pour la ville d’Ath (XIVe –XVIe siècle). Répertoire.
N. SIMON, Un dossier « gracieusement » conservé. La genèse de l’ordonnance d’octobre 1541
sur le droit de grâce.

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