Expédition de marchandises dangereuses – Matières

Expédition de marchandises dangereuses – Matières biologiques et infectieuses
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : ces renseignements sont fournis à titre indicatif seulement pour aider les
expéditeurs qui ont reçu la formation appropriée. Tous les expéditeurs sont tenus de s’assurer qu’ils ont reçu la
formation adéquate pour expédier des marchandises dangereuses. Ces renseignements ne modifient en rien, ne
satisfont pas ou n'influencent pas les exigences réglementaires. Le contenu de ces documents peut changer et
Purolator décline toute responsabilité pour les pertes ou les dommages causés par des changements, des erreurs,
des omissions ou de mauvaises interprétations de celui-ci.
Matières biologiques, catégorie B – UN3373
Les matières infectieuses de catégorie B sont des pathogènes présentant un risque relativement faible
en cas de fuite; il s'agit des microorganismes ne faisant pas partie de la liste de pathogènes désignés
(article 2.36 du RTMD) et qui ne présentent aucune caractéristique similaire à celles des pathogènes de
cette liste. Les matières infectieuses de catégorie B portent le numéro UN 3373 et sont déclarées
« MATIÈRES BIOLOGIQUES, CATÉGORIE B ». Il incombe à l'expéditeur de déterminer la classe de toute
matière infectieuse.
©2014 Purolator Inc.
Expédition de marchandises dangereuses – Matières biologiques et infectieuses
Matières biologiques, catégorie B – UN3373
Envois aériens
Indication de Danger sur le
colis
Marque UN3373,
matières biologiques de
catégorie B, et
nom, adresse et numéro de
téléphone d’un(e) responsable
Oui
Marque de danger
Déclaration de l'expéditeur
Autres exigences
Supplément pour MD
Référence
Envois routiers
Marque UN3373,
matières biologiques de
catégorie B
Oui
Non
Le colis doit respecter les
critères des instructions
d’emballage 650
• Le nom et l’adresse de
l’expéditeur et du destinataire
doivent figurer sur le colis
• Le nom, l’adresse et le
numéro de téléphone d’un(e)
responsable doivent être
inscrits sur le connaissement
Oui
IT OACI
Instructions d’emballage 650
•
Non
•
•
Le colis doit respecter les
critères relatifs aux envois de
type 1B
Un numéro de téléphone en
cas d’urgence 24 heures doit
figurer sur le colis
Oui
RTMD
Articles 1.39 et 5.16
Les menus des systèmes Purolator ExpéditionMC en ligne – Serveur et Purolator ExpéditionMC en ligne
comportent une option pour le numéro UN3373. Si vous choisissez cette option, l’icône UN3373
s’imprime sur le connaissement. L’expéditeur doit ajouter les renseignements indiqués à la ligne
« Autres exigences » ci-dessus.
©2014 Purolator Inc.
Expédition de marchandises dangereuses – Matières biologiques et infectieuses
Transports Canada offre un document utile qui fournit de plus amples renseignements sur l’expédition
de matières infectieuses. Vous pouvez trouver ce document sur son site Web, sous forme de Bulletin sur
le transport des matières infectieuses.
Matières infectieuses, catégorie A
Les matières infectieuses de catégorie A sont des pathogènes présentant un risque élevé en cas de fuite
et elles sont incluses dans la liste de pathogènes désignés (article 2.36 du RTMD). Purolator peut
transporter des matières infectieuses de catégorie A sous certaines conditions, sur approbation
préalable du Service des marchandises dangereuses de Purolator. Les matières infectieuses de catégorie
A doivent être expédiées comme :
Matières infectieuses pour l’homme – UN 2814
Matières infectieuses pour les animaux – UN 2900
Autres matières biologiques
Les matières biologiques, comme les échantillons de sang et autres fluides et tissus corporels, pour
lesquels l'expéditeur n'a aucune raison de croire qu'ils contiennent des pathogènes, ne sont pas
assujettis aux règlements s'ils sont placés dans un emballage conçu, construit, rempli, fermé et
maintenu stable de façon à ce que leur contenu ne puisse pas s’épancher pendant le transport et la
manutention. Nous recommandons d'utiliser un emballage à trois couches comportant un réceptacle
étanche, une couche intermédiaire étanche comprenant un matériel absorbant ainsi qu'un emballage
externe rigide et solide. Ces envois font partie de la catégorie Exempté spécimen humain et ne sont pas
assujettis au règlement; par contre, les mots « Exempté spécimen humain » doivent figurer sur
l'emballage et le connaissement.
Les exigences en vertu du Règlement ne s'appliquent pas au sang destiné à la transfusion ni aux organes
préparés pour une greffe. Les prélèvements et les échantillons de sang séché destinés aux analyses sont
également exemptés de la réglementation.
©2014 Purolator Inc.

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