E C O S C O P Janvier 2015 9, rue des Fabriques | F.68470 – FELLERING Tél. 03 89 55 64 00 http://www.ecoscop.com PRÉSENTATION & RÉFÉRENCES Créé en 2000, ECOSCOP est une structure économique sociale et solidaire (SCOP Sarl), composée de 6 salariés‐ associés. ECOSCOP est un bureau d’études techniques en environnement, spécialisé dans les domaines de l’écologie, du paysage, de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme. ECOSCOP a une activité centrée dans le Nord‐Est de la France : Alsace, Lorraine, Franche‐Comté et Champagne‐ Ardenne. SOMMAIRE PRÉSENTATION DU BUREAU * Notre bureau d’études Nos clients Nos domaines d’activités Nos moyens Notre équipe Nos partenaires 3 3 3 3 5 6 10 RÉFÉRENCES DU BUREAU Projets de développement et d’aménagement de territoire Documents d’urbanisme Diagnostics environnementaux et inventaires écologiques Missions de génie écologique Études et notices d’impact Divers 11 11 13 15 19 20 24 *Retrouver la présentation détaillée du bureau d’études sur notre site internet www.ecoscop.com ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 2 PRÉSENTATION DU BUREAU Notre bureau d’études Nos clients L’activité d’ECOSCOP est centrée sur la production d’études environnementales (milieu naturel, milieu humain, paysage), principalement dans le cadre de projets d’aménagement (études d’impacts, notices d’incidence au titre de Natura 2000, évaluations environnementales de documents d’urbanisme…) mais également dans le cadre de volontés politiques hors cadre réglementaire (restaurations de sites, programmes de gestion conservatoire, plans de paysage/GERPLAN, dossiers de protection réglementaire, formations, conseils, communication, etc.). ECOSCOP travaille avec les Services de l’État, les Établissements Publics et Parapublics, les Communes et Intercommunalités, les Conseils Généraux et Régionaux, les entreprises, associations et personnes privées et les accompagne dans la mise en œuvre de leur projet. Notre savoir‐faire s’appuie notamment sur une maîtrise : De la conduite et de la procédure d’études relatives à l’analyse environnementale d’un territoire. De la connaissance naturaliste des espèces, des habitats, des peuplements et de leur écologie. Des techniques maîtrisées dans l’évaluation patrimoniale des habitats et des espèces du Nord‐ Est de la France. Des diagnostics d’un territoire : caractérisation du milieu physique, inventaire de la biodiversité, analyse paysagère et éco‐paysagère, fonctionnement écologique, reportage photographique, mission aérienne, diagnostic socio‐économique, etc… De la maîtrise des outils de cartographie informatisée et de DAO. De l’évaluation quantitative et qualitative des effets des projets sur les espèces et les habitats. De l’élaboration des mesures d’évitement, de réduction et de compensation, nécessaires à l’intégration environnementale de projets (routes, éoliennes, défrichements, ZAC, urbanisation, etc.). De la mise en œuvre de programmes d’actions visant à améliorer et valoriser le patrimoine naturel et paysager d’un territoire. De la concertation avec les acteurs locaux sur de vastes projets d’aménagement du territoire (schéma de planification régionale). De l’animation de réunions (publiques, techniques, comités de pilotage). De l’assistance à maîtrise d’ouvrage (conseils, avis d’experts) et à maîtrise d’œuvre (suivis de chantiers). Etc. Ces acquis sont justifiés par les nombreuses références du bureau d’études. ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Nos domaines d’activités ÉTUDES ET NOTICES D’IMPACT Études d’impact : Infrastructures de transport Études d’impact : Urbanisme, Zones d’activités et habitats Études d’impact : Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) Études d’impact : Énergies renouvelables Études d’impact : Aménagements touristiques Études d’impact : Autres types de projet Études d’impact : Dossier CNPN Notices d’impact de défrichement Notices d’incidence au titre de Natura 2000 Notices d’incidence au titre de la loi sur l’eau DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES Diagnostics de territoire Études Faune / Flore / Habitats Cartographies d’habitats Études de réseaux écologiques 3 PROJETS DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Plans de gestion de l’espace rural et périurbain Plans de paysage Valorisation et protection du patrimoine paysager Autres schémas d’aménagement DOCUMENTS D’URBANISME État initial de l’environnement de SCOT / POS / PLU et évaluations environnementales Cartes communales Expertise faune‐flore‐ habitats MISSIONS DE GÉNIE ÉCOLOGIQUE Plans de gestion écologique Protection du patrimoine naturel Programmes de restauration et de renaturation Observatoires écologiques et suivis scientifiques DIVERS Conseils Formations Animations Communications Travaux cartographiques Piégeage photographique RÉPARTITION SYNTHÉTIQUE DES DOMAINES D’ACTIVITÉS (en chiffre d’affaire HT réalisé) 3% ÉTUDES ET NOTICES D’IMPACT 12% 33% 13% DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET INVENTAIRES BIOLOGIQUES PROJETS DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DE TERRITOIRES 15% DOCUMENTS D’URBANISME 24% Expertise Zones humides MISSIONS DE GÉNIE ÉCOLOGIQUE DIVERS Nos domaines de compétences naturalistes : Flore et habitats Expertise Zones humides / Pédologie Mammifères (dont Chiroptères) Avifaune Amphibiens et reptiles Insectes : Rhopalocères / Odonates Pour certains groupes spécifiques, nous faisons appel à des partenaires naturalistes spécialisés. ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Diagnostic paysager, écologie du paysage 4 Nos moyens FONDS BIBLIOGRAPHIQUES ET BASES DE DONNÉES Données naturalistes acquises en interne depuis 20 ans. Ouvrages scientifiques et techniques en environnement, spécialisés dans les différents domaines d’intervention (urbanisme, paysage, aménagement du territoire, faune, flore, etc.). Blocs‐diagramme Cartothèque composée d’informations géographiques informatisées créées en interne, de données publiques, de cartes topographiques anciennes, et de fonds de cartes CartoExplorer et PhotoExplorer. Géomatique sous SIG Flore et habitats : loupes à main, loupe binoculaire, flores spécialisées. Faune : longue‐vue, jumelles et loupes à main, pièges à micromammifères, filets et pièges à insectes, matériel de repasse pour les rapaces nocturnes, phare longue portée, guides d’identification, Waders. Acquisition des images : 4 pièges photographiques (Buschnell), 2 appareils photographiques numériques (Panasonic Lumix TZ5 9.1 megapixels, Nikon Coolpix 5.0 megapixels étanche et résistant aux chocs). Animation d’atelier thématique Prises de son : hydrophone (Aquarian Audio Products H1a), détecteur d’ultrasons (Pettersson D240X) et enregistreur numérique (zoom H2n). Relevés géomatiques : 2 GPS (JunoST – ArpentGis 1.08 et Exploreur 3.0). Sondage des sols : tarière pédologique. Topographie : jalon métallique gradué, éclimètre, topofil, mire topographique. DAO Imprimante/photocopieur/scanner laser A4‐A3 N&B et couleur (SHARP MX3140) et imprimante laser A4 N&B (Brother HL‐2150N). AVANT Vidéo projecteur (SONY VPL‐CX20). Photomontage APRÈS ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUE EN RÉSEAU 10 postes de bureautique, C.A.O./D.A.O dont 1 ordinateur portable. MATÉRIEL SPÉCIALISÉ POUR LES INVESTIGATIONS DE TERRAIN DES LOGICIELS TECHNIQUES COMPATIBLES Système d’Information Géographique : MapInfo Professional 11.0, Vertical Mapper 3.0, GeoTools, Engage3D. Référentiel géographique : CartoExplorer, PhotoExplorer. D.A.O. : Adobe Illustrator CS. P.A.O. : Adobe Indesign CS 5.5, Microsoft Publisher 2007. Traitement d’images : Adobe Photoshop CS. Analyse de sons : Batsound 4.1 Expo, panneau d’interprétation ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Pour des études nécessitant des techniques et des procédés particuliers, ECOSCOP fait appel à des partenaires spécialisés. 5 Notre équipe Sandrine MARBACH ‐ Gérante Chargée d’études Paysage [email protected] Une entreprise citoyenne alliant esprit coopératif et participatif ECOSCOP associe responsabilité et confiance mutuelle pour mener au mieux les travaux et projets communs. La pratique de la polyvalence, la formation interne et la transparence sur la gestion de l´entreprise permettent à chacun de développer une vision d´ensemble et de se sentir partie prenante de l´entreprise. Participation active et motivante des salariés, travail en équipe (statut SCOP) : dynamique, démocratie responsabilisation dans l’entreprise. Obligation à une démarche de qualité : rigueur scientifique, objectivité, respect des délais, pédagogie, achats éco‐responsables, etc. Optimisations méthodologiques, approches inter‐ et transdisciplinaires, formation continue. 2014 2013 2012 2 2 2 Chargés d’études et assistants 6,5 6 6 MOYENNE ANNUELLE 8,5 8 8 EFFECTIF Chargée d'études spécialisée en aménagement du territoire et en gestion des paysages ruraux, et mise en valeur touristique de sites naturels et paysagers depuis 1993 FORMATION DESS Aménagement et Développement Régional, Local et Urbain (Strasbourg, 1994) DEUG, Licence, Maîtrise de Géographie (Strasbourg, 1991, 1992, 1993) COMPÉTENCES Études : Élaboration de dossiers techniques en aménagement et en gestion des paysages, documents d’urbanisme (SCoT, PLU, carte communale), conduite des programmes d’animation et de concertation dans les projets de territoire, analyse historique des paysages Outils informatiques : Cartographie informatique (MapInfo), dessinatrice et conceptrice de blocs diagrammes en 3D, croquis paysagers Photographie (nature, paysage, environnement, vues aériennes et sous‐marines) Habilitée par l’ONCFS à réaliser des comptages Grand Hamster FORMATIONS PROFESSIONNELLES 2013 : « L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme » DREAL Alsace, Strasbourg (67) 2013 : « S'affirmer en situation professionnelle » Institut François Bocquet, Strasbourg (67) 2013 : « Calculer son prix de revient et son seuil de rentabilité » ESGM Formation, Bollwiller (68) 2012 : « Pour une ville verte et dense : part du paysage » DREAL Alsace, Strasbourg (67) 2010 : « Logiciel Adobe Photoshop Lightroom 3» RMG, Horbourg‐Wihr (68) 2009 : « Evaluation environnementale » AgroParisTech, Clermont‐Ferrand (63) 2008 : « Logiciel CAMERA RAW » RMG, Horbourg‐Wihr (68) 2006 : « Logiciel Adobe Photoshop CS2 » RMG Horbourg‐ Wihr (68) 2006 : « Animation et conduite de réunion de concertation » P. HUMBERT, Coach certifiée, formation interentreprise 2005 : « Logiciel Adobe Photoshop CS2 » RMG, Horbourg‐ Wihr (68) 2004 : « Logiciel Adobe In Design CS» IPI, Colmar (68) ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Cadres ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Photographe reporter nature / paysage (Code APE 923A) : publications, expositions, conférences, prises de vues aériennes et sous‐marines. Participation et organisation d’une quarantaine de voyages et expéditions à l’étranger (thèmes de la photographie naturaliste et animalière). Vice‐présidente de l’association « Les Jardins de Wesserling » et membre de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) 6 Lionel SPETZ Chargé d’études Écologue [email protected] Emmanuelle HANS Chargée d’études Écologue [email protected] Chargée d’études écologue depuis 2006 Chargé d’études écologue depuis 2007 FORMATION FORMATION Master 2 Espace Rural et Environnement (Dijon, 2006) I.U.P. Génie de l’environnement, « Equipement, gestion et protection des milieux de montagne » (Chambéry, 2005) Master 2 Eco‐Ingénierie des Zones Humides et Biodiversité (Angers, 2007) Maîtrise de Biologie des Organismes et des Populations (Strasbourg, 2005) COMPÉTENCES COMPÉTENCES Études : Réseaux écologiques et études relatives à la Trame verte et bleue, études et notices d’impact, notices d’incidences Natura 2000, notices de défrichement, dossier CNPN, documents d’urbanisme (SCoT, PLU, carte communale), évaluation environnementale, cartographie d’habitats, plans de gestion écologique, programme de restauration et de renaturation. Relevés de terrain : Relevés et cartographie des habitats et des espèces (flore). Phytosociologie. Sondages pédologiques et expertises de zones humides. Inventaires faune (mammifères, amphibiens, reptiles). Outils informatiques : Maîtrise du logiciel MapInfo (SIG), gestion de base de données, traitements statistiques. Études : Diagnostics environnementaux, études et notices d’impact, plans de gestion et de renaturation, documents d’urbanisme (SCoT, PLU, carte communale), conception de sentiers de promenade. Relevés de terrain : Inventaires faune, odonates (imagos et exuvies), lépidoptères, batraciens, mammifères. Habilité par l’ONCFS à réaliser des comptages Grand Hamster. Outils informatiques : Maîtrise du logiciel MapInfo (SIG), photomontage et traitement photographique (Photoshop), conception de poster et dépliants (Illustrator). FORMATIONS PROFESSIONNELLES FORMATIONS PROFESSIONNELLES 2014 : « Orthoptères » CPIE, Azay‐le‐Ferron (36) 2012 : « Pour une ville verte et dense : part du paysage » DREAL Alsace, Strasbourg (67) 2010 : « Correspondant Réseau Lynx » LEGER & LAURENT, Munster (68) 2009 : « Diagnostic de Paysage » ATEN, Port Cros (83) 2008 : « Reptiles et Amphibiens » CPIE, Azay‐le‐Ferron (36) 2007 : « Micromammifères » CPIE, Azay‐le‐Ferron (36) 2014 : « Logiciel Engage3D Pro (Outil de traitement 3D pour MapInfo) » Géo.RM, Intra‐entreprises, Fellering (68) 2013 : « L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme » DREAL Alsace, Strasbourg (67) 2012 : « La réforme des études d’impact » DREAL Alsace, Strasbourg (67) 2010 : « Logiciel Adobe Photoshop Lightroom 3» RMG, Horbourg‐Wihr (68) 2009 : « Illustrator » Pôle Formation Cci, Colmar (68) 2008 : « Odonates » CPIE, Azay‐le‐Ferron (36) ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Membre de la Société Botanique de Franche‐Comté et de la Société Botanique d’Alsace. ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Membre du Groupe d’Etude et de Protection des Mammifères d’Alsace (GEPMA). Membre de l’association Atouts Hautes‐Vosges. 7 Hélène MOUFLETTE Assistante d’études Écologue [email protected] Cathy GUILLOT Assistante d’études Cartographe [email protected] Cartographe et assistante d'études en paysage, aménagement du territoire, environnement et urbanisme depuis 2000 FORMATION Maîtrise de Géographie (Strasbourg, 1998) COMPÉTENCES Études : Élaboration de diagnostic environnemental et paysager (Plan de paysage, GERPLAN), montage de programmes d’actions, élaboration de documents d’urbanisme, étude de valorisation de sites touristiques, élaboration de projet de territoire en développement local. Outils informatiques : Production, traitement et analyse spatiale et statistique de données SIG, conception et réalisation de cartes thématiques, maîtrise des logiciels MapInfo (SIG), Engage 3D (MNT, profils, vues 3D), Illustrator (DAO), Photoshop (traitement d’images) et InDesign (PAO). FORMATIONS PROFESSIONNELLES 2014 : « Logiciel Engage3D Pro (Outil de traitement 3D pour MapInfo) » Géo.RM, Intra‐entreprises, Fellering (68) 2013 : « Sauveteur Secouriste du Travail » Renouvellement, Documentation&Services, Mulhouse (68) 2012 : « Appel d'Offres : la réponse électronique » INTERBAT, Mulhouse (68) 2011 : « Sauveteur Secouriste du Travail » Documentation &Services, Mulhouse (68) 2011 : « Grenelle de l'environnement : quels impacts en matière d'urbanisme » AgroParisTech, Clermont‐Ferrand (63) 2009 : « Evaluation environnementale » AgroParisTech, Clermont‐Ferrand (63) 2008 : « Gagner de l’aisance à l’oral » ATEN, Montpellier (34) 2007 : « SIG et bases de données » Services Géographiques, Toulouse (31) 2006 : « Modèles Numériques de Terrain » UMR ENGREF, Montpellier (34) 2006 : « Logiciel Adobe Photoshop CS2 » RMG, Horbourg‐ Wihr (68) 2005 : « Perfectionnement logiciel SIG MapInfo » Services Géographiques, Toulouse (31) 2004 : « Logiciel Adobe InDesign CS» IPI, Colmar (68) ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Secrétaire‐adjointe de l’Association des Jardins de Wesserling (réalisation de supports de communication dans le cadre du festival des « Jardins Métissés »). ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Assistante d’études écologue depuis 2011. FORMATION Master en Ecologie et Ethologie (Saint‐Etienne, 2010) COMPÉTENCES Etudes : Diagnostics environnementaux, études et notices d’impact, notices d’incidences Natura 2000, plan de gestion et de valorisation. Relevés de terrain : Inventaires faune : amphibiens, chiroptères (radiotracking, capture au filet, démaillage), odonates, lépidoptères. Habilitée par l’ONCFS à réaliser des comptages Grand Hamster. Outils informatiques : Maîtrise du logiciel MapInfo (SIG). FORMATIONS PROFESSIONNELLES 2014 : « Logiciel Engage3D Pro (Outil de traitement 3D pour MapInfo) » Géo.RM, Intra‐entreprises, Fellering (68) 2013 : « Identification acoustique des chiroptères Initiation et perfectionnement » CPIE, Azay‐le‐Ferron (36) ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Membre de la Société Française d’Etude et de Protection des Mammifères (SFEPM). Membre du Groupe d'Etude et de Protection des Mammifères d'Alsace (GEPMA). 8 Marina MARTIN Administration et Comptabilité [email protected] Assistante de direction à ECOSCOP depuis 2007 FORMATION DUT Logistique et Transport (IUT Mulhouse, 1996) COMPÉTENCES Gestion commerciale et administrative : mise en place de tableaux de bord, de bilans, traitement et suivi des marchés publics. Gestion et enregistrement de la comptabilité : budget, tenue des comptes clients et fournisseurs. Gestion du personnel : déclaration, contrats, salaires, temps de travail. FORMATIONS PROFESSIONNELLES 2013 : « Calculer son prix de revient et son seuil de rentabilité » ESGM Formation, Bollwiller (68) 2013 : « Sauveteur Secouriste du Travail» Renouvellement, Documentation&Services, Mulhouse (68) 2012 : « Appel d'Offres : la réponse électronique » INTERBAT, Mulhouse (68) 2011 : « Sauveteur Secouriste du Travail » Renouvellement, Documentation&Services, Mulhouse (68) 2009 : « Logiciel QUADRA comptabilité » HANS & Associés, Bollwiller (68) 2008 : « Sauveteur Secouriste du Travail » Renouvellement, Documentation&Services, Mulhouse (68) Nos partenaires ECOSCOP s’associe à des partenaires qualifiés pour les prestations nécessitant des compétences pointues ou lorsque la charge de travail nécessite d’être partagée. Nous travaillons régulièrement avec : ‐ FLUVIAL.IS (hydromorphologie), ‐ M.RENNER (chiroptères, herpétofaune), ‐ F.FEVE (mammifères, chiroptères, oiseaux), ‐ F.JUSSYK (herpétofaune, oiseaux), ‐ M.LOUBERE (coléoptères), ‐ PROSOVAGA (expertises naturalistes), SINBIO (eaux superficielles, milieux naturels), ‐ ‐ DUBOST (environnement et milieux aquatiques), ‐ ADAUHR, AURM, ADEUS, AUTB (agences d’urbanisme), ‐ Samuel LOLLIER (Ingénierie), ‐ ARTELIA (Ingénierie), ‐ ECOVIA (bureau d’études environnement), ‐ etc…. Un c o l l e c t i f pluridisciplinaire i n d é p e n d a n t au s e r v i c e de vos démarches de p r o j e t s territoriaux e t urbains ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES Présidente de l'association "La Ludo d'Emilie" à Saint‐ Amarin. ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 9 RÉFÉRENCES DU BUREAU Cette liste de références n’est pas exhaustive, ne figurent que les prestations les plus récentes. Notre cahier des références intégral peut être consulté sur simple demande ou sur notre site www.ecoscop.com. PROJETS DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DE TERRITOIRES PLANS DE GESTION DE L’ESPACE RURAL ET PÉRIURBAIN (GERPLAN) Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires Lieu et date Communauté de Communes Centre Haut‐Rhin Élaboration du GERPLAN S. Marbach, C. Guillot, Centre Haut‐Rhin (68) H. Mouflette En cours depuis 2011 Communauté de Communes d'Altkirch Élaboration du GERPLAN S. Marbach, C. Guillot, Région d’Altkirch (68) H. Mouflette En cours depuis 2011 Communauté de Communes de la Vallée de Munster Élaboration du GERPLAN Vallée de Munster S. Marbach, C. Guillot, (68) E. Hans, H. Mouflette 2013 Communauté de Communes du Jura Alsacien Élaboration du GERPLAN S. Marbach, C. Guillot, Jura Alsacien (68) H. Mouflette 2012 Communauté de Communes de la Vallée Noble Élaboration du GERPLAN S. Marbach, C. Guillot Élaboration du GERPLAN Région de Guebwiller S. Marbach, C. Guillot, (68) E. Hans, L. Spetz 2010 Communauté de Communes de la Région de Guebwiller Vallée Noble (68) 2011 PLANS DE PAYSAGES Maître d’Ouvrage Objet Communauté de Communes Rahin et Chérimont Élaboration du Plan de Paysage Communauté de Communes des Mille Etangs Élaboration du Plan de Paysage Communauté de Communes de la Haute Vallée de l'Ognon Élaboration du Plan de Paysage Intervenants / Partenaires Lieu et date Rahin et Chérimont S. Marbach, C. Guillot, (70) E. Hans 2010 Plateau des Mille S. Marbach, C. Guillot Etangs (70) 2007 Haute Vallée de S. Marbach, C. Guillot l'Ognon (70) 2006 VALORISATION DU PATRIMOINE PAYSAGER Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires Lieu et date Association "Aux Sources du Parc" Réalisation d'une étude sur l'opportunité et la faisabilité de la création d'un Parc Naturel Régional Vosges (88), S. Marbach, C. Guillot, Haute‐Saône (70), E. Hans, L. Spetz, Haute‐Marne (52), H. Mouflette En cours depuis 2013 Communauté de Communes du Pays de Thann Étude pour la valorisation des itinéraires de promenades L. Spetz, S. Marbach Pays de Thann (68) 2010 Syndicat Mixte du Pays Thur Doller Étude de valorisation et de signalisation des entrées et traversées S. Marbach, C. Guillot Pays Thur et Doller (68) 2009 ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 10 PROTECTION DU PATRIMOINE PAYSAGER Maître d’Ouvrage Direction Régionale de l'Environnement de Lorraine Direction Régionale de l'Environnement de Lorraine Intervenants / Partenaires Objet Repérage et analyse patrimoniale des sites à protéger au titre de la Loi 1930 Etude pour la proposition de protection de sites (2 groupes) au titre de la Loi 1930 Lieu et date S. Marbach, C. Guillot Vosges du Nord (57) 2012 S. Marbach, C. Guillot Moselle (57) 2010 Programme de restauration de murets Valorisation des itinéraires de promenades ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 11 DOCUMENTS D’URBANISME ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT DE SCoT & ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES Maître d’Ouvrage Syndicat Mixte du SCoT du Doubs Central Syndicat Mixte de la Région Mulhousienne Syndicat Mixte du Pays Thur‐Doller Syndicat Mixte de Sélestat et sa région Communauté d'Agglomération de Niort Syndicat Mixte de la Région Mulhousienne Objet Évaluation environnementale dans le cadre de l’élaboration du SCoT Révision de SCoT : composante environnementale et paysagère (phase diagnostic, PADD et DOG) Élaboration de SCoT : composante environnementale et paysagère (phase diagnostic, PADD et DOG) Élaboration de SCoT : composante environnementale et paysagère (phase diagnostic, PADD et DOG) Élaboration de SCoT : composante environnementale et paysagère (phase diagnostic, PADD et DOG) Élaboration de SCoT : composante environnementale et paysagère (phase diagnostic, PADD et DOG) Intervenants / Partenaires S. Marbach, E. Hans, C. Guillot ALTER ECHO E. Hans, S. Marbach, H. Mouflette ECOVIA Lieu et date Région Doubs Central (25) En cours depuis 2014 Région Mulhousienne (68) En cours depuis 2012 S. Marbach, C. Guillot, Pays Thur Doller (68) L. Spetz En cours depuis 2011 S. Marbach, C. Guillot, Sélestat et sa région (68) R. Schirmer ADAUHR En cours depuis 2010 S. Marbach, C. Guillot, Agglomération de Niort (79) L. Spetz, E. Hans ADAUHR, J.Degerman 2012 S. Marbach, C. Guillot, Région Mulhousienne (68) R. Schirmer OTE INGENIERIE 2003/2006 ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT DE POS ET PLU & ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires Lieu et date Commune de Guebwiller État initial de l’environnement dans le cadre de l’élaboration de PLU Commune de Saint Hippolyte État initial de l’environnement et évaluation environnementale dans le S. Marbach, C. Guillot Sabrina PHILIPPS cadre de la révision de PLU Saint Hippolyte (25) En cours depuis 2014 Commune de Kientzheim Évaluation environnementale dans le cadre de l’élaboration de PLU S. Marbach, H. Mouflette Kientzheim (68) En cours depuis 2012 L. Spetz, E. Hans, S. Petit Belfort (90) En cours depuis 2011 Ville de Belfort Communauté de communes de la vallée de Saint‐Amarin Commune d'Holtzwihr Commune de Wattwiller Commune d’Audincourt ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Étude des milieux naturels et du fonctionnement écologique des écosystèmes dans le cadre de la révision de PLU Études environnementales et paysagère dans le cadre de l’élaboration de PLU intercommunal Évaluation environnementale dans le cadre d'une procédure d’élaboration de PLU Évaluation environnementale dans le cadre d'une procédure d’élaboration de PLU Études environnementales et paysagères et évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration de PLU S. Marbach, C. Guillot, Guebwiller (68) H. Mouflette En cours depuis 2014 S. Marbach, C. Guillot, Saint‐Amarin (68) L. Spetz En cours depuis 2012 S. Marbach, E. Hans Holtzwihr (68) 2012 R. Schirmer Wattwiller (68) 2012 S. Marbach, C. Guillot Audincourt (25) 2014 ADAUHR, JR Kléthi 12 Commune de Soulztmatt – Wintzfelden Commune de Roppe Commune d'Eschentzwiller Commune d'Heimersdorf Études environnementales et paysagères et évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration de PLU Études environnementales et paysagères et évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration de PLU S. Marbach, H. Mouflette L. Spetz, E. Hans Soultzmatt‐ Wintzfelden (68) Roppe (90) En cours depuis 2012 S. Marbach, C. Guillot, Eschentzwiller et Heimersdorf (68) ‐ R. Schirmer AGE GEOMETRES 2012 CARTES COMMUNALES Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires C. Guillot, H. Mouflette S. Marbach, H. Mouflette Lieu et date Franken / Hecken (68) – en cours Diefmatten (68) ‐ 2012 Commune de Franken Commune de Hecken Commune de Diefmatten Révision de Cartes Communales Commune de Menoncourt Notice d'incidences au titre de Natura 2000 dans le cadre de l’élaboration de la carte communale R. Schirmer Menoncourt (90) 2009 Commune de Franken Commune de Diefmatten Élaboration de Cartes Communales S. Marbach, C. Guillot Franken (68) ‐ 2008 Diefmatten (68) – 2007 Extraits de SCoT et de PLU ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 13 DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES ÉTUDES FAUNE, FLORE, HABITATS Diagnostics « faune, flore, habitats » Maître d’Ouvrage Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Société des Gravières de Lauterbourg Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS) OPUS 67 Société Nordhouse Direction Régionale de l'Équipement de Franche Comté (DRE) Objet Étude faune‐flore‐habitats dans le cadre de l'implantation d'un établissement pénitentiaire Étude faune‐flore‐habitats dans le cadre d’une extension de périmètre graviérable État initial faune‐flore‐habitats dans le cadre d'une étude d'impact pour la construction d'une unité de valorisation organique Étude écologique complémentaire et mission de recensement et de repérage de terriers de Grand Hamster pour le Parc d'Activités du Piémont Diagnostic de la flore‐végétation dans le cadre d’une extension de la gravière Étude faune‐flore‐habitats sur une portion du tracé du contournement Est Intervenants / Partenaires Lieu et date R. Schirmer, H. Mouflette Mulhouse (68) 2012 R. Schirmer, L. Spetz, E. Vadam Lauterbourg (67) 2012 E. Hans, L. Spetz, E. Vadam Strasbourg (67) 2011 SECHE ENVIRONNEMENT R. Schirmer, L. Spetz Goxwiller‐Valff (67) 2010 JC. Dor ASCALAPHE Niederhergheim (67) 2010 E. Hans, N. Forestier, JC. Dor Vesoul (70) 2008 Électricité De France (EDF) Étude faune‐flore‐habitats des contre‐canaux du Rhin JC. Dor, N. Forestier Strasbourg à Neuf‐ Brisach (67,68) ‐ 2007 Société des Autoroutes Paris Rhin Rhône Expertise avifaune et végétation dans le cadre de l’extension de l’aire d’autoroute A36 JC. Dor Besançon Champoux (25) 2005 Expertises de zones humides Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires Lieu et date Conseil Général du Bas Rhin Expertise de zones humides dans le cadre de l'aménagement d'une piste cyclable R. Schirmer Stotzheim et Kertzfeld (67) 2012 Communauté d’Agglomération du Grand Besançon Expertise de zones humides pour le projet de ZAC E. Hans, L. Spetz Auxon (25) 2011 Commune d’Offemont Expertise de zones humides sur un site de la commune E. Hans Offemont (90) 2011 Direction Régionale de l’Environnement du Bas‐Rhin (DRE) Inventaire des zones humides sur la commune R. Schirmer Haguenau (67) 2010 Diagnostics d’arbres Maître d’Ouvrage Système U Objet Proposition de mesures compensatoires à l’abattage d’un arbre pour l’extension du Système U Intervenants / Partenaires R. Schirmer Lieu et date Mulhouse (68) 2006 ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 14 Campagnes de comptage de Grand Hamster Maître d’Ouvrage Objet Étude de franchissabilité relative au Grand Hamster au niveau de l’A4 SANEF Syndicat Intercommunal de la Zone d’Activités du Muehlbach CM CIC SAREST Communauté de communes de la Région de Molsheim Réseau Ferré de France (RFF) Direction Régionale de l’Équipement d’Alsace (DREA) Prestation de repérage et de recensement des terriers de Grand Hamster sur la Zone d’Activités Prestation de repérage et de recensement des terriers de Grand Hamster Prestation de repérage et de recensement des terriers de Grand Hamster Synthèse bibliographique et prestation de repérage et de recensement des terriers du Grand Hamster sur le tracé de la LGV Est Prestation de repérage et de recensement des terriers du Grand Hamster sur trois projets routiers bas‐rhinois Intervenants / Partenaires Lieu et date L. Spetz Vendenheim (67) 2011 L. Spetz Muehlbach (67) 2011 L. Spetz Ichtratzheim (67) 2010 L. Spetz Dorlisheim (67) 2010 N. Forestier, L. Spetz (67) 2008 et 2009 SETEC R. Schirmer, L. Spetz Piémont des Vosges, Rocade sud, et Grand Contournement Ouest – 2008 CARTOGRAPHIES D’HABITATS Maître d’Ouvrage Conseil Général du Territoire de Belfort Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV) Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (PNRVN) Objet Étude et cartographie des habitats du site Natura 2000 « Etangs et Vallées » Étude et cartographie des habitats ouverts du site Natura 2000 « Les mille étangs » Intervenants / Partenaires E. Hans, JC. Dor E. Hans, JC. Dor, C. Guillot Étude et cartographie des habitats du site Natura 2000 « cours d’eau sur JC. Dor, E. Hans grès des Vosges du Nord » Lieu et date Territoire de Belfort (90) 2009 Plateau des mille étangs (70) 2007 Sites Natura 2000 des Vosges du Nord (67,57) 2004, 2005 ÉTUDES DE RÉSEAUX ÉCOLOGIQUES Maître d’Ouvrage Objet Intervenants / Partenaires L. Spetz, H. Mouflette, E. Hans, E. Vadam Lieu et date Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d’Alsace (DREAL) Études préalables à la réalisation d'un Écopont sur l'A35 au niveau de la forêt d'Haguenau Région Alsace Service de conseils aux porteurs de projet dans le cadre de l'Appel d'Offres "Trame verte en milieu urbanisé" R. Schirmer, S. Marbach Villages d’Alsace En cours depuis 2012 Élaboration du Schéma Régional de Cohérence Écologique de Champagne Ardenne E. Hans, S. Marbach, C. Guillot Champagne Ardenne En cours depuis 2013 Élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de la région Alsace E. Hans, S. Marbach, C. Guillot, L. Spetz Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Champagne Ardenne (DREAL) Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d’Alsace (DREAL) ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 SINBIO, MALACHIUS, FEVE.F ECOVIA Haguenau (67) En cours depuis 2013 Alsace En cours depuis 2011 15 Réseau Ferré de France Étude du réseau écologique dans le cadre du projet LGV Rhin‐Rhône ADEUS Étude du réseau écologique sur le N. Forestier, territoire de la Communauté Urbaine R. Schirmer de Strasbourg Strasbourg (67) 2010 Conseil Régional d'Alsace Cartographie de la Trame verte des Vosges alsacienne E. Hans, S. Marbach, C. Guillot Alsace (67, 68) 2009 Conseil Régional d'Alsace Cartographie et Schéma Directeur de la Trame verte de la plaine d’Alsace F. Dubocage, S. Marbach, C. Guillot Alsace (67, 68) 2002 E. Hans, L. Spetz Dpts 21, 25, 90 2011 Suivi de mortalité de l’éolien Expertise faune‐flore ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 16 MISSION DE GÉNIE ÉCOLOGIQUE PLANS DE GESTION ÉCOLOGIQUE Maître d’Ouvrage Conseil Général du Bas‐Rhin Objet SAGEECE de la Bruche et de la Mossig Intervenants / Partenaires L. Spetz, R. Schirmer, E. Hans, JC. Dor DHI, FLUVIAL.IS Conseil Général du Bas‐Rhin Élaboration des scénarios et détermination d’une stratégie globale du SAGE du Giessen et de la Lièpvrette R. Schirmer Compagnie Française EIFFEL Mission de biodiversité sur le site de Lauterbourg R. Schirmer, E. Vadam Société d'Équipement du Territoire de Belfort Diagnostic écologique et R. Schirmer, JC. Dor, propositions de gestion de l’Aéroparc N. Forestier, E. Hans de Fontaine ACTEON, FLUVIAL.IS Lieu et date Bassin versant Bruche Mossig (67) ‐ En cours depuis 2007 2012 Lauterbourg (67) 2011 Fontaine (90) 2008 PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL Maître d’Ouvrage Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach Intervenants / Partenaires Objet Réalisation du dossier de classement en Réserve Naturelle Régionale du site du Barrage de Michelbach R. Schirmer Lieu et date Michelbach (68) 2011 PROGRAMMES DE RESTAURATION ET RENATURATION Maître d’Ouvrage Ville de Belfort et Communauté d’Agglomération Belfortaine Conseil Général du Territoire de Belfort Réseau Ferré de France Communauté de Communes Molsheim/Mutzig Conseil Général du Territoire de Belfort CORA GROUPE Objet Projet de compensation de zone humide – Réhabilitation de la lagune « Evette‐Verboté » Étude de définition d'opérations de renaturation sur le site départemental de Malsaucy Étude des aménagements du milieu naturel : LGV Est européenne raccordement de Vendenheim Étude pour la restauration du bras d’Altorf entre Altorf et Duppigheim et prise en compte des exigences de mesures compensatoires Étude de faisabilité pour la restauration d’une zone humide sur la commune de Moval en compensation au projet de liaison cyclable franco‐suisse Faisabilité de mesures d’insertion des batraciens pour la ZAC de CORA à Haguenau Intervenants / Partenaires Lieu et date E. Hans, E. Vadam Belfort (90) En cours L. Spetz, H. Mouflette, E. Hans Belfort (90) 2013 L. Spetz, E. Hans Vendenheim (67) 2010 L. Spetz, JC. Dor Altorf et Duppigheim (67) 2010 FLUVIAL.IS, ECODEVE E. Hans, L. Spetz Section entre Grandvillars et Thiancourt 2010 R. Schirmer Haguenau (67) 2007 OBSERVATOIRES ÉCOLOGIQUES, SUIVIS SCIENTIFIQUES Maître d’Ouvrage Communauté de Communes Molsheim/Mutzig ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Objet Suivi de végétation dans le cadre de l'aménagement hydraulique sur le Bras d'Altorf pour la protection de l'urbain Intervenants / Partenaires R. Schirmer, L. Spetz Lieu et date Altorf (67) 2011 17 Entreprise FORBO HELMITIN Conseil Général du Haut Rhin Conseil Général du Territoire de Belfort Voies Navigables de France Diagnostic et suivi sur 3 ans de 2 espèces d’Odonates et 3 espèces de Poissons sur la Sauer Maîtrise d'œuvre et suivi écologique du chantier de la RD 466 déviation d'Aspach Suivi scientifique des milieux naturels du site du Malsaucy : campagnes 2001 et 2004 JC. Dor, E. Hans Suivi scientifique du Polder d’Erstein L. Spetz Ass. SAUMON RHIN Surbourg (67) 2011 PMM Ingénieurs Conseils Aspach (68) 2009 R. Schirmer, F. Dubocage Malsaucy (90) 2009 JC. Dor Erstein (67) 2004 à 2009 DENNY CONSULTANTS Programmes de restauration et de renaturation de zones humides ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 18 ÉTUDES ET NOTICES D’IMPACT ÉTUDES D’IMPACT – INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT Routes et voies ferrées Maître d’Ouvrage Conseil Général du Haut‐Rhin Conseil Général du Haut‐Rhin Conseil Général du Haut‐Rhin Conseil Général du Doubs Objet Étude de génie écologique : liaison Altkirch‐Mulhouse‐Burnhaupt Étude de génie écologique : déviation d’Ensisheim liaison A35‐ RD430 Étude de génie écologique : liaisons Tagsdorf‐Wittersdorf et Wittersdorf‐ Hirsingue Étude d’impact volet faune‐flore : aménagement de l’accès routier à la gare TGV d’Auxon‐Dessus Réseau Ferré de France Étude de l’entomofaune et de l’avifaune : LGV Rhin Rhône Branche Est Direction Départementale de l'Équipement du Bas‐Rhin Étude et recherches scientifiques fondamentales et appliquées sur le Grand Hamster d’Alsace : A35‐GCO et Rocade sud de Strasbourg 2ème phase Intervenants / Partenaires E. Hans, JC. Dor, N. Forestier, R. Schirmer Lieu et date 2011 M. Renner, MALACHIUS JC. Dor, N. Forestier, E. Hans 2009 M. Renner, ASCALAPHE JC. Dor, N. Forestier M. Renner, MALACHIUS N. Forestier, E. Hans ARCADIS, ALISEA, F. Fève JC. Dor, N. Forestier, F. Dubocage MALACHIUS, ENTOMO‐ LOGIC N. Forestier, F. Dubocage 2008 Auxon 2008 Dpts 68, 70, 90 2004/2005 Strasbourg (67) 2004 Pistes cyclables Maître d’Ouvrage Conseil Général du Territoire de Belfort Conseil Général du Haut Rhin Objet Projet de liaison cyclable Franco‐ Suisse entre Grandvillars et Thiancourt Création d’une piste cyclable bidirectionnelle le long de la RD108, dans le massif forestier de la Hardt entre le pont de l’A35 et le Pont du Bouc à Rixheim Intervenants / Partenaires Lieu et date E. Hans Dpt 90 2010 N. Forestier Dpt 68 2005 ÉTUDES D’IMPACT – URBANISME, ZONES D’ACTIVITÉS ET D’HABITATS Maître d’Ouvrage Communauté Urbaine de Strasbourg Société d'Équipement du Département du Doubs Communauté Urbaine de Strasbourg Commune de Delle ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Objet Étude d'impact : volet milieu naturel dans le cadre du schéma directeur ouest Actualisation de l'étude d'impact : expertise zones humides et dossier CNPN dans le cadre de la ZAC à Auxon Étude d'impact : volet milieu naturel dans le cadre du projet de requalification urbaine à Hautepierre Étude préalable : volets milieux physique, naturel, paysage, cadre de vie et patrimoine dans le cadre de la création de la ZAC Montreux Intervenants / Partenaires R. Schirmer, L. Spetz DEVILLERS, SOGREAH Lieu et date Strasbourg (67) En cours depuis 2011 E. Hans, L. Spetz Auxon (25) 2013 R. Schirmer Strasbourg (67) 2011 L. Spetz, JC. Dor, N. Forestier SINBIO HYDROGEOTECHNIQUE Delle (90) 2010 19 Communauté d'Agglomération du Grand Besançon Étude d’impact : volet milieu naturel dans le cadre du projet de ZAC de la nouvelle gare TGV Besançon R. Schirmer REICHEN & Robert, SEDD, BEJ SAS, Mr Boutte Besançon (25) 2009 ÉTUDES D’IMPACT – INSTALLATION CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT Maître d’Ouvrage Intervenants / Partenaires Objet Lieu et date ANTEA GROUP Étude d’impact : volet faune‐flore relatif au dossier d'ouverture de travaux miniers sur 2 sites en Lorraine R. Schirmer, H. Mouflette Saint‐Avold et Lachambre (57) 2013 Société Lafarge Étude d’impact : volet faune‐flore relatif à la gravière de Stattmatten JC. Dor, R. Schirmer Stattmatten (67) 2010 Société Thiriet Demande d’autorisation d’exploitation de gravières pour 4 secteurs N. Forestier Lunéville (54) 2009 ÉTUDES D’IMPACT – ÉNERGIES RENOUVELABLES Maître d’Ouvrage OPALE Energies Nouvelles OPALE Energies Nouvelles VOLTALIA Commune de Wittelsheim Intervenants / Partenaires Objet Participation à la rédaction du dossier de Zone de Développement Éolien S. Marbach, R. Schirmer Pré‐diagnostic environnemental dans le cadre d'un projet de Zone de R. Schirmer Développement Éolien Actualisation de l'étude d'impact pour le projet de photovoltaïque sur R. Schirmer, E. Vadam le site de Dupont de Nemours Étude du milieu naturel dans le cadre JC. Dor d'un projet de centrale solaire ICF ENVIRONNEMENT photovoltaïque Électricité De France, Énergies Nouvelles Étude d’impact d’un parc éolien sur le plateau de Belfays : JC. Dor, E. Hans, L. Spetz Électricité De France, Énergies Nouvelles Étude d’impact d'un projet de centrale solaire photovoltaïque C. Guillot, R. Schirmer Société OSTWIND Étude d’impact environnementale et paysagère d’un projet de parc éolien entre le Louchbach et le Bonhomme NEOMYS, F. Fève R. Schirmer, S. Marbach, C. Guillot SPC Acoustique, LPO, GEPMA Lieu et date Communauté des communes des mille étangs (88) 2012 Moussey (88) 2011 Cernay (68) 2011 Wittelsheim (68) 2010 Communes de la Gde Fosse, St‐Stail, Chatas, Grandrupt, Ban‐de‐Sapt et Saales (67, 68) 2010 Auzainvilliers (88) 2009 Col du Bonhomme (68) 2008 ÉTUDES D’IMPACT – AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES Maître d’Ouvrage Société LARGUE PARC SA Objet Études environnementales : projet «Tourisme‐Santé‐Nature» du "Domaine de la Largue" Intervenants / Partenaires R. Schirmer Lieu et date Seppois‐le‐Haut (68) 2008 ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 20 ÉTUDES D’IMPACT – AUTRES TYPES DE PROJETS Maître d’Ouvrage EDF CIH Service Environnement Intervenants / Partenaires Objet Étude d'impact et notice d'incidences au titre de Natura 2000 dans le cadre L. Spetz, E. Hans, E. Vadam des travaux de sécurisation du DUBOST ‐ PROSOVAGA contre‐canal du Rhin Lieu et date Biescheim et Marckolsheim (67) En cours ÉTUDES D’IMPACT – DOSSIER CNPN Maître d’Ouvrage Habitats de Haute‐Alsace Réseau Ferré de France Communauté de communes du Pays de Sainte Odile SIVU des Carrières d'Ottrott et de Saint Nabor Conseil Général du Doubs Intervenants / Partenaires Objet Élaboration de dossier CNPN et suivi sur 10 ans relatif à la dépose et repose de nids d'hirondelles Élaboration de dossier CNPN relatif à la destruction d’espèces et d'habitats d’espèces protégées dans le cadre du projet de LGV Rhin‐Rhône, 2nde phase Élaboration de dossier CNPN relatif au Grand Hamster dans le cadre du projet de parc d’activités économiques intercommunal Élaboration de dossier CNPN et gestion de la biodiversité de la carrière Élaboration de dossier CNPN relatif à la destruction d’espèces et d'habitats d’espèces protégées dans le cadre de la RD1, accès gare LGV Lieu et date L. Spetz, E. Vadam, R. Schirmer Guebwiller (68) En cours depuis 2012 L. Spetz, E. Hans Petit‐Croix et Lutterbach (90, 68) En cours SETEC L. Spetz Obernai (68) 2011 R. Schirmer Saint‐Nabor (67) 2011 N. Forestier, R. Schirmer Auxon (25) 2010 ARCADIS, F. Jussyk, F. Fève NOTICES D’IMPACT DE DÉFRICHEMENT Maître d’Ouvrage Société OSTWIND Commune d'Issenheim Intervenants / Partenaires Objet Notice de défrichement intégrant Natura 2000 dans le cadre du projet éolien Notice de défrichement et élaboration du dossier CNPN dans le cadre de la mise en place d’un carrefour entre RD430/RD5 R. Schirmer B. LECLERC Lieu et date Col du Bonhomme (68) 2012 R. Schirmer Issenheim (68) 2011 Ville de Sélestat Notice de défrichement pour l’aménagement du site du Neubruch N. Forestier Sélestat (68) 2008 Général Motors Notice de défrichement dans le secteur sud du port autonome R. Schirmer Strasbourg (67) 2008 NOTICES D’INCIDENCES AU TITRE DE NATURA 2000 Maître d’Ouvrage Fédération Française du Sport Automobile Syndicat Mixte du Massif du Markstein/Grand‐Ballon ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 Objet Intervenants / Partenaires Notice d'incidences au titre de Natura 2000 sur le trajet du Rallye de R. Schirmer France Notice d'incidences au titre de Natura 2000 pour le projet de L. Spetz, H. Mouflette réaménagement de la station de ski Lieu et date Alsace Vosges 2010 à 2013 Markstein (68) 2012 21 Syndicat Mixte du Massif du Markstein/Grand‐Ballon Syndicat Mixte du Pays Thur Doller Direction Régionale de l'Équipement de Franche Comté Notice d'incidences au titre de Natura 2000 pour le projet de construction d'une nouvelle station d'épuration de traitement des eaux usées Notice d'incidences au titre de Natura 2000 et notice d'impact environnemental du projet de "réseau de gîtes d'étapes en montagne" Notice d'incidences au titre de Natura 2000 dans le cadre de la déviation Est de Vesoul L. Spetz, H. Mouflette Markstein (68) 2012 R. Schirmer 2011 E. Hans, N. Forestier Vesoul (70) 2009 F. Fève NOTICES D’INCIDENCES AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU Maître d’Ouvrage Ville de Sélestat Monsieur Zirn Communauté de Communes de Sélestat, DDAF Bas Rhin Intervenants / Partenaires Objet Élaboration de dossiers règlementaires dans le cadre de la création d'un sentier de découverte et d'interprétation du Ried Notice d'incidences au titre de la Loi sur l'eau dans le cadre d’un projet de microcentrale hydroélectrique Aménagement du Giessen pour une protection de la ville contre les crues Lieu et date H. Mouflette, R. Schirmer Sélestat (67) 2013 R. Schirmer, L. Spetz Muhlbach/Bruche (67) 2011 FLUVIAL.IS N. Forestier, JC. Dor, E. Hans SOGREAH Sélestat (67) 2009 Préservation et mise en valeur de vergers ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 22 DIVERS FORMATIONS Maître d’Ouvrage Intervenants / Partenaires Objet Lieu et date ADAUHR Intervention concernant la problématique des zones humides lors d'une rencontre interSCoT R. Schirmer Colmar (68) 2012 AFPASA Formation Formation aux agriculteurs : Prairies des Vosges Saônoises E. Hans 2010 COMMUNICATIONS Maître d’Ouvrage Commune d'Illkirch‐Graffenstaden Intervenants / Partenaires Objet Conception de panneaux pédagogiques pour un sentier F. Dubocage, S. Marbach Lieu et date 2007 ANIMATIONS Maître d’Ouvrage Intervenants / Partenaires Objet Lieu et date Conseil Général du Territoire de Belfort Animations dans le cadre des « Sorties Nature» R. Schirmer, L. Spetz Foussemagne et Malsaucy (90) 2010 Conseil Général du Territoire de Belfort Animations dans le cadre des « Journées de découverte du Patrimoine Naturel » F. Dubocage, R. Schirmer, JC. Dor 2006 CONSEILS Maître d’Ouvrage Société d'Équipement du Département du Doubs Gravière et Matériaux Rhénans COLAS EST Centre Bas‐Rhin SANEF Groupe Conseil Général du Doubs SANEF Groupe Intervenants / Partenaires Objet Assistance à maîtrise d'ouvrage sur les aspects écologiques dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Grand‐ Bannot Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le démarrage de la phase Ottrott, carrière de Saint Nabor Rédaction d'un mémoire environnemental dans le cadre de la réponse à l'appel d'offre "Réalisation des travaux de viabilisation de la ZAC du Bohrie" Aide à constitution du dossier Grand Hamster dans l'Appel d'Offres "Concession A355/GCO" Assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un recours juridique contre le projet de la RD1 Aide à la préparation d’une offre de la SANEF pour la Région Alsace dans le cadre de la concession et la gestion du futur GCO de Strasbourg : prise en considération du Grand Hamster R. Schirmer BEJ Lieu et date Grand‐Charmont (25) En cours depuis 2012 R. Schirmer Saint Nabor (67) 2013 L. Spetz, R. Schirmer Ostwald (67) 2012 R. Schirmer Strasbourg (67) 2011 R. Schirmer, N. Forestier Auxon (25) 2010 ARCADIS, F. Jussyk N. Forestier Strasbourg (67) 2009 ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 23 TRAVAUX CARTOGRAPHIQUES Maître d’Ouvrage Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt de Moselle Conseil Général du Haut‐Rhin Intervenants / Partenaires Objet Cartographie informatisée sur SIG des zones inondables de la Horn, du Schwalbach, de la Zorn et de l’Albe Cartographie complémentaire à l’évaluation des mesures agri‐ environnementales dans la vallée de la Largue Lieu et date C. Guillot FLUVIAL.IS 2011 S. Marbach, C. Guillot 2003 Panneaux d’interprétation Animations de réunion et d’atelier technique ECOSCOP Mise à jour le 06/01/2015 24
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