congés btp - Congés Intempéries BTP SUD OUEST

octobre 2014 - N° 9
www.cibtp-sud-ouest.fr
La parole à …
congés btp
Congés payés : un régime soumis
à des facteurs conjoncturels et législatifs
De quoi dépend le taux de cotisation congés ? D’une combinaison complexe de
facteurs conjoncturels et structurels qui influent sur l’équilibre financier du régime.
Votre lettre Infos Congés BTP fait le point.
Après une année 2013 éprouvante pour la majeure
partie des entreprises du BTP, l’activité a de nouveau
été marquée par un ralentissement durant le premier
semestre 2014. Ces chiffres négatifs s’expliquent,
entre autres, par la diminution des mises en chantier
et celle des permis de construire accordés dans le
logement neuf et le non-résidentiel.
Par ailleurs, l’évolution de la commande publique
(soit un cinquième de l’activité du bâtiment) n’est pas
rassurante, compte tenu de la baisse annoncée des
dotations de l’État aux collectivités locales.
Dans ce contexte difficile, le réseau CIBTP
s’investit dans une réforme de grande ampleur qui
vise à mutualiser et à réduire les coûts mais aussi, et
surtout, à améliorer encore la qualité du service rendu.
Le déploiement d’une plateforme informatique unique
en constitue la pierre angulaire. À terme, elle permettra
de simplifier vos formalités tout en générant des
économies de fonctionnement pour les caisses.
Cependant, la mutualisation n’altère pas la proximité
et ces lourds projets ne détournent pas pour autant nos
équipes de vos besoins quotidiens. Plus que jamais,
votre caisse se mobilise pour vous faciliter la vie et
vous permettre de concentrer vos efforts sur vos clients
et votre métier. En cas de difficultés avérées,
rapprochez-vous sans tarder de nos services qui
chercheront avec vous des solutions adaptées et
sauront vous accompagner. Aujourd’hui, plus que
jamais, votre caisse est à votre écoute.
Christian Gay
Président
La raison d’être du réseau CIBTP est d’apporter aux entreprises du BTP et à leurs
salariés des services en adéquation avec
les besoins spécifiques du secteur par la
gestion des régimes de congés payés et de
chômage intempéries. Pour garantir la prise
effective des congés, les entreprises adhérentes
versent aux caisses une cotisation calculée
sur la base des salaires déclarés. Ces cotisations permettent, le moment venu, de régler les
indemnités dues aux salariés, lesquelles comprennent à la fois l’intégralité du congé légal
(cinq semaines et congé de fractionnement),
les avantages prévus par les conventions collectives (prime de vacances de 30 % et congés
d’ancienneté) ainsi que les charges patronales
correspondantes. Les frais de gestion sont,
quant à eux, couverts, pour l’essentiel, par les
produits dégagés de la gestion financière du
fonds de cotisations mutualisé.
Pour les caisses, l’objectif est toujours
de modérer au maximum les charges de
leurs adhérents. Pour autant, le taux de cotisation peut être amené à différer d’une caisse à
l’autre ainsi qu’à évoluer en fonction d’une combinaison de facteurs locaux.
Des différences structurelles
D’un territoire à l’autre, la structure du tissu
économique peut varier fortement (taille des
entreprises, mobilité de la main d’œuvre, etc.).
Or la variation de ces paramètres peut avoir un
impact important sur le coût des congés. C’est
pour cette raison que le taux de cotisation
est fixé localement par le conseil d’administration de chaque caisse(1), dans le
respect des règles qui encadrent le régime, en
accord avec les réalités du terrain mais aussi de
la conjoncture économique.
Lire la suite p.2
Zoom
Interview
Suite de la p.1
Un régime contraint par le contexte économique…
Depuis plusieurs mois, les difficultés économiques que traverse le secteur du BTP se
traduisent, entre autres, par le gel des embauches. Ce phénomène entraîne mécaniquement
l’augmentation de l’ancienneté globale de la population salariée et donc du coût relatif
des prestations supplémentaires telles que la prime de vacances et la prime d’ancienneté. Le coût
des congés s’en trouve donc alourdi.
Soutenir les entreprises sans
compromettre la pérennité du régime
Coût des congés (en milliards d'euros, chiffres nationaux)
On assiste aujourd’hui à une augmentation
des taux mais, par le passé, il y a eu des
rétrocessions de cotisations. Comment
expliquez-vous ce phénomène ?
En effet, dans la période 2009-2010, les
caisses ont effectué des rétrocessions de
cotisations, prélevées sur leurs réserves,
pour amortir, en l’attente de jours meilleurs,
les effets de la crise économique sur la trésorerie des entreprises. Mais la persistance de
cette crise et le contexte réglementaire que
nous connaissons aujourd’hui (voir Zoom),
ont alourdi le coût du congé et conduit à
la diminution drastique des réserves des
caisses. Après avoir épuisé toutes les
solutions que leur gestion prudente leur avait
permis de mettre en œuvre, les caisses sont
aujourd’hui contraintes d’augmenter leur
taux : il en va de la pérennité du régime.
0,24
5,00
4,00
1,72
3,00
2,00
4,54
1,00
0
013
2-2
201
Charges
patronales
Provisions
010
9-2
200
Indemnités
de congés
011
0-2
201
Coût
des congés
012
1-2
201
013
2-2
201
Cotisations encaissées
(ristournes déduites)
… et par les évolutions réglementaires
Par ailleurs, et comme dans tous les secteurs, les évolutions récentes de la jurisprudence impactent significativement le coût du congé. Les conditions d’ouverture et d’exercice du droit à
congé ont en effet été élargies pour être en conformité avec le droit et la jurisprudence européenne(2).
Enfin, la diminution importante des réserves des caisses, conséquence des ristournes et
rétrocessions de cotisations pratiquées ces dernières années à la demande de la Profession, les
privent d’une partie de leur capacité à « amortir » les variations de conjoncture, ce qui accroît la
sensibilité des taux de cotisation à ces dernières.
La combinaison de l’ensemble de ces facteurs, en agissant défavorablement sur les finances des
caisses, contraint nombre d’entre elles à augmenter le taux de cotisation congés. Ces mesures,
d’autant plus difficiles à prendre qu’elles interviennent dans une période où le secteur connaît des
difficultés, sont toujours décidées pour assurer une saine gestion du régime des congés
payés au bénéfice des entreprises de la profession. Leurs administrateurs, eux-mêmes
entrepreneurs et artisans, y veillent scrupuleusement.
Après validation de l’Union des caisses de France CIBTP.
Les arrêts de travail pour maladie professionnelle, accident du travail ou de trajet et les autres périodes mentionnées dans l’article
L.3141-5 du code du travail sont désormais considérés comme des périodes de travail effectif.
(1)
(2)
Restructuration territoriale et SIU : le réseau CIBTP investit
pour l’avenir
Adopté en 2011, le projet Avenir vise à réformer en profondeur l’architecture
territoriale du réseau des caisses Congés Intempéries BTP en passant de 27
caisses métropolitaines à huit caisses interrégionales dotées d’un système
d’information unique (SIU). Comme toute réforme ambitieuse, cette transformation implique des investissements importants et une forte mobilisation des équipes. En visant notamment l’harmonisation des pratiques et une
plus grande mutualisation des outils, elle va permettre, à terme, d’améliorer
encore la qualité de service, au meilleur coût. À l’issue de la réforme, l’ensemble du réseau disposera notamment d’une solution informatique modernisée et pérenne pour la gestion des régimes Congés et Intempéries.
octobre 2014
6,55
6,50
6,45
6,40
6,35
6,30
6,25
6,20
6,50
6,47
6,00
6,41
6,50
7,00
En s’engageant à hauteur de 150 millions d’euros
dans le plan de relance gouvernemental de 2009,
le réseau CIBTP a consacré une part importante
de ses réserves à renforcer l’investissement des
collectivités locales et des organismes HLM.
Plusieurs dizaines de milliers d’emplois ont ainsi
été préservées dans le secteur du bâtiment et
celui des travaux publics.
Congés : les caisses versent plus de prestations
qu’elles ne reçoivent de cotisations
6,35
Dans le coût du congé, il n’y a pas
que les indemnités de congé
6,42
Le réseau a contribué au soutien de
l’activité du BTP ces dernières années.
Comment ?
6,33
38 ans, administrateur
de la caisse de Caen depuis
2007 et gérant de l’entreprise
Aguilar-Depincé.
6,49
6,43
Samuel Depincé,
répartition des prestations versées (en pourcentage en 2013)
2,36%
18,70%
13,70%
2,55%
62,68%
Congé légal et assimilé
Avantages conventionnels
Congé principal
Prime de vacances
Cinquième semaine
Ancienneté
Fractionnement
Les indemnités de congés,
en hausse de 2,89 % par
rapport à l’exercice précédent,
atteignent 4,541 milliards
d’euros (hors charges
patronales). Le congé légal
et assimilé représente presque
79 % des prestations
versées, tandis que les
avantages spécifiques à la
profession en représentent
21,06 %.
En direct de votre région
La caisse & vous
La caisse
CIBTP
du Sud-Ouest
Votre caisse CIBTP :
un partenaire à votre écoute
Les collaborateurs de la caisse ont
pour vocation d’être à vos côtés : ils
ont pour mission de vous accompagner
dans les démarches que vous devez
effectuer, de répondre à toutes les
interrogations que vous pouvez avoir
en matière de législation sur les droits
à congés payés, sur le fonctionnement
du régime de chômage intempéries,
ou bien encore sur tout ce qui concerne
l’obtention des cartes BTP.
En cela, notre objectif est clairement identifié : apporter la plus grande fluidité dans la relation
caisse/entreprises, réduire les formalités
« administratives » à leur strict minimum et,
pour celles qui restent incontournables, en simplifier
tant la rédaction que la transmission.
Mais là ne s’arrête pas le rôle de la caisse : dans ce
contexte de situation économique compliqué, dont
elle a pleinement conscience par les informations
qu’elle collecte, votre caisse vous apporte son
concours pour mettre en place une solution
individualisée et personnalisée aux difficultés
de gestion que vous rencontrez.
N’hésitez pas à nous contacter, pour exposer vos
sa constitution
préoccupations au conseiller en charge de votre dossier. Ensemble, vous pourrez mettre en œuvre
une solution amiable avec, par exemple, des délais
de règlement adaptés à vos possibilités mais aussi
conformes au respect des droits de vos salariés.
Au-delà de cette « gestion courante », deux commissions de recours amiables, émanations du conseil
d’administration, donc composées de chefs d’entreprises et d’artisans, ont été instaurées pour chacune de
nos agences de Bordeaux et Toulouse.
Elles sont chargées d’examiner la situation
des entreprises dont les difficultés appellent
des mesures exceptionnelles. Elles doivent également se prononcer sur les demandes de remises de
majorations de retard ou plus généralement sur toutes
demandes à caractère particulier.
Autant de signes qui démontrent notre volonté
de vous assurer le meilleur service possible.
Pour nous contacter :
• Agence de Bordeaux :
[email protected]
• Agence de Toulouse :
[email protected]
Née de la fusion intervenue entre la
caisse Congés Intempéries BTP de
l’Aquitaine et la caisse Congés Intempéries BTP de la Région de Toulouse, la
caisse du Sud-Ouest est à votre service
depuis le 1er avril 2014.
Son Président :
M. Christian GAY
Le 8 avril 2014, le Conseil d’administration de la caisse CIBTP du SudOuest a élu M. Christian GAY à sa
présidence pour un mandat de 3 ans.
Ses instances
Lors de cette même séance, le Conseil
d’administration a également élu son
Bureau, pour une durée de 3 ans.
Pour en savoir plus :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr/
qui-sommes-nous/membre-dureseau-ci-btp/
Infos pratiques
LA RETRAITE ET LA PRÉVOYANCE DES OUVRIERS ETAM ET CADRES
1 - Le mode direct
L’entreprise a un contrat
exclusivement avec PRO
BTP dont les taux correspondent aux minima
obligatoires.
La Caisse « précompte »
les cotisations retraite
et prévoyance sur les
congés des OUVRIERS,
ETAM et CADRES et
les reverse à PRO BTP.
L’entreprise n’a aucune
formalité à accomplir.
2 - Le mode déclaratif pour les ETAM et les CADRES
L’entreprise a un contrat avec PRO BTP dont les taux sont supérieurs aux minima obligatoires, ou elle a souscrit un contrat
auprès d’une autre caisse de retraite complémentaire.
La convention
Lorsque la caisse apprend, par
l’intermédiaire de PRO BTP, qu’un
adhérent est en mode déclaratif, elle lui
envoie une convention en double
exemplaire dont l’un est à retourner signé.
En signant la convention, l’entreprise
s’engage à déclarer à sa caisse de retraite
et prévoyance les montants des indemnités de congés et à payer les cotisations
correspondantes. La caisse CIBTP
s’engage à reverser à l’entreprise, chaque
mois (s’il y a lieu), la part patronale sur la
base des minima.
Le remboursement
La caisse CIBTP :
1. ne prélève pas de cotisation retraite et
prévoyance sur les indemnités de congés
des cadres et ETAM,
2. ne reverse pas les cotisations patronales
correspondantes,
3. informe l’entreprise par courrier des
indemnités congés payés versées,
4. pré-évalue sa participation aux cotisations
retraite et prévoyance, calculée sur la base
des taux minimaux obligatoires,
5. et rembourse l’entreprise par crédit sur le
compte adhérent ou par virement.
Les formalités
de l’entreprise :
1. retenir sur les paies des
ETAM et cadres la part
salariale des cotisations de
retraite et de prévoyance
(obligatoires + supplémentaires),
2. réaliser ses déclarations
et verser les cotisations
patronales et salariales à
sa caisse de retraite et de
prévoyance (obligatoires
+ supplémentaires).
octobre 2014
CHIFFREs CLefs
RÉPARTITION
DES SALARIÉS
PAR TRANCHE D’ÂGE
La caisse Congés Intempéries BTP du Sud-Ouest, c’est :
• 2 agences : Bordeaux et Toulouse,
chacune gérant les dossiers et accueillant les entreprises du BTP et
leurs salariés au téléphone comme au guichet,
• 58 collaborateurs,
• 12 départements,
• 19 500 entreprises affiliées,
• 100 000 salariés,
• 1 conseil d’administration de 31 membres : entrepreneurs et
artisans bénévoles désignés par les organisations professionnelles
représentatives du Bâtiment, membres de droit de la caisse.
CONGÉS 2013
Sud-Ouest
RÉPARTITION
DES SALARIÉS
PAR CATÉGORIES
CONGÉS 2013
Sud-Ouest
Total
dont femmes
Total
dont femmes
MOINS DE 25 ANS
en %
18 711
17.09
1 089
8.21
CADRE
en % du nombre total
6 498
5.94
1 072
8.09
DE 25 À 34 ANS
en %
30 120
27.52
2 971
22.41
ETAM
en % du nombre total
21 646
19.78
10 574
79.75
DE 35 À 44 ANS
en %
25 943
23.70
3 885
29.30
OUVRIER
en % du nombre total
78 831
72.02
1 556
11.74
DE 45 À 54 ANS
en %
23 792
21.74
3 646
27.50
APPRENTIS
en % du nombre total
2 485
2.27
57
0.43
55 ANS ET PLUS
en %
10 894
9.95
1 668
12.58
TOTAUX
en %
109 460
100.00
13 259
100.00
TOTAUX
en %
109 460
100.00
13 259
100.00
Nombre de salariés
Indicateurs régionaux
120 000
120000
Pour l’ensemble de la circonscription de la caisse
CIBTP du Sud-Ouest : l’Ariège, la Charente,
la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, les Landes,
le Lot, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques,
les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.
97 698
101 788
101 273
100 623
100 199
103 737
104 233
103 274
102 798
60 000
60000
40 000
40000
20 000
20000
Le nombre de salariés des entreprises adhérentes à la caisse
CIBTP du Sud-Ouest pour le 1er trimestre 2014 continue
de diminuer avec un décrochage de 2,5% par rapport au
trimestre précédent et 4 090 salariés de moins en un an.
00
T1
T2
T3
T4
T1
2011
Les salaires déclarés sur le 1er trimestre 2014 par les
entreprises adhérentes à la caisse CIBTP du Sud-Ouest
accusent également un net recul de 11,58% en un an.
Sur deux ans, la baisse cumulée est de 13,62%.
600
600
T2
T3
T4
T1
2012
T2
T3
T4
2013
T1
2014
Salaires déclarés en Me
(strategicom.fr - 10/2014)
464
525
553
457
533
538
543
465
550
546
465
556
400
400
545
500
500
300
300
Le recours à l’intérim – qui est un indicateur avancé
particulièrement révélateur de l’activité à court terme – chute
de près de 19% sur le 1er trimestre 2014 par rapport
au trimestre précédent et de près de 13% sur un an glissant.
200
200
100
100
00
T1
T2
T3
T4
T1
2011
5 000 000
5000000
T2
T3
T4
T1
T2
2012
T3
T4
2013
T1
2014
Intérim (en heures)
1 000 000
1000000
00
T1
T2
T3
2011
Congés Intempéries BTP
caisse du Sud-Ouest
7 avenue Jean Gonord
BP 65833
31505 TOULOUSE CEDEX 5
Agence de Bordeaux
Maison du BTP
Quartier du Lac
33081 BORDEAUX CEDEX
site web : www.cibtp-sud-ouest.fr
T4
T1
T2
T3
T4
T1
T2
2012
T3
T4
2013
T = trimestre
3 175 412
3 639 533
3 412 429
3 411 533
3 908 327
2 000 000
2000000
3 578 100
3 686 813
3 660 420
3 773 779
3 000 000
3000000
4 210 966
3 978 784
4 163 866
4 000 000
4000000
4 010 155
Pour la première fois depuis le début de la crise économique,
tous les indicateurs sont au rouge avec une baisse
particulièrement marquée sur ce premier trimestre 2014.
La dégradation de l’activité dans le secteur du BTP a
engendré sur 5 ans une perte en matière d’emploi de près
de 9 300 salariés avec une réduction de la masse salariale
correspondante de plus de 86 millions d’euros. n
105 289
104 801
104 779
80 000
80000
105 438
100 000
100000
T1
2014
CIRCONSCRIPTION
Ariège
Charente
Gers
Gironde
Haute-Garonne
Hautes-Pyrénées
Landes
Lot
Lot-et-Garonne
Pyrénées-Atlantiques
Tarn
Tarn-et-Garonne
AGence de bordeaux
AGence de toulouse
Téléphone : 05 56 43 06 60
Téléphone : 0 820 200 140
• Général :
[email protected]
• Adhérents:
[email protected]
• Salariés:
[email protected]
MAILS utiles
• Général :
[email protected]
• Adhérents:
[email protected]
• Salariés:
[email protected]
• Intempéries : [email protected]