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LES HIVERNALES
ECOLE DES AVOCATS
DE LA FORMATION
FORMATION CONTINUE
Les Hivernales de la formation 2014
61 Bld de la Blancarde
13004 MARSEILLE
11 ET 12 DECEMBRE 2014
20 HEURES
RENSEIGNEMENTS UTILES :
Hôtel NEGRESCO
37 Promenade des Anglais
06000 NICE
Téléphone : 04 93 16 64 00
20 HEURES
P RO G R A M M E E T I N TE RV E NA N TS
VENDREDI 12 DECEMBRE 2014
JEUDI 11 D ECEMBRE 2014
8:30
9:00
BULLETIN D’INSCRIPTION
Accueil des participants
Ouverture des Hivernales
Accueil des participants
9:00
Nom : ……………………………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………...
Avocat au Barreau de : ……………………………………………………………………………………………………………………………………….
9:30 - 12:30
CONFERENCE AU CHOIX
9:30 - 12:30
CONFERENCE AU CHOIX
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Droit des affaires
Droit des obligations
1
7
La conciliation dans les procédures de traitement des
difficultés des entreprises
Le nouveau droit des obligations en droit international
privé
∗
∗
∗
∗
Maître Gilles GAUTHIER, Mandataire judiciaire,
Monsieur Giulio GIORGINI, Maître de conférences à l’Université de Nice
Sophia-Antipolis,
Maître Jean-François TOGNACCIOLI, Avocat au Barreau de Nice.
Droit pénal
2
∗
∗
Maître Adrien VERRIER, Avocat au Barreau de Nice,
∗
Maître Michel FARAUD, Avocat au Barreau de Grasse, Ancien Bâtonnier,
Membre du bureau de la Conférence des Bâtonniers.
∗
Actualisation en droit de l’environnement. Installations
classées, sol et protection de la nature
∗
∗
8
Le statut protecteur des représentants du personnel
∗
3
Maître Francis HAUMONT, Avocat aux Barreaux de Nice et de Bruxelles,
Professeur à l’Université de Louvain-la-Neuve,
Maître Pascale STEICHEN, Avocat au Barreau de Nice, Professeur à
l’Université de Nice Sophia-Antipolis.
Tél.
Tél : …………………………………………………….. Fax : ..………………………………………………………………………………...…...
E-mail : ……………………………………………….. @ .………………………………………………………………………………………..…..
Droit Social
Actualités en droit pénal : la loi Taubira, la présomption
d’innocence, actualisation jurisprudentielle
Droit de l’environnement
Ville : ………………………………………………………………………………………………...….
Monsieur Vincent EGEA, Professeur à l’Université du Sud-Toulon-Var.
2
2
Code Postal : ………………………….
VOTRE CHOIX DE PROGRAMME
Maître Christine GAILHBAUD, Avocat au Barreau de Grasse,
Maître de Conférences à l’Université de Nice Sophia-Antipolis,
Membre de l’Association des Avocats praticiens en Droit Social,
Jeudi 11 Décembre :
Maître Olivier ROMANI, Avocat au Barreau de Nice, Membre de
l’Association des Avocats praticiens en Droit Social,
9 h 30 – 12 h 30 (UNE SEULE CASE A COCHER)
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Honoraires, déontologie et réalité économique
Maître Maurice DUMAS-LAIROLLE, Avocat au Barreau de Grasse,
1 – Conférence Droit des affaires
7 – Conférence Droit des obligations
2 – Conférence Droit pénal
8 – Conférence Droit social
3 – Conférence Droit de l’environnement
9 – Conférence Droit professionnel
14 h 30 – 17 h 30 (UNE SEULE CASE A COCHER)
Maître François TENDRAIEN, Avocat au Barreau d’Aix-en-Provence.
4 – Conférence Droit immobilier
5 – Conférence Droit administratif
12:45
14.30 - 17:30
Déjeuner libre
Droit immobilier
Déjeuner libre
12:45
CONFERENCE AU CHOIX
14:30 - 17:30
4
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∗
Maître Julien SALOMON, Avocat au Barreau de Nice, Membre de
l’Association des Avocats praticiens en Droit Immobilier.
5
∗
∗
12 – Conférence Droit de l’urbanisme
Après avoir choisi votre programme, EN COCHANT UNE SEULE CASE POUR CHAQUE DEMI-JOURNEE,
Veuillez nous renvoyer le bulletin d’inscription par courrier à l’ECOLE DES AVOCATS, 61 Boulevard de la Blancarde,
Madame Natalie FRICERO, Professeure à l’Université de Nice Sophia-Antipolis.
11
Madame Laëtitia ANTONINI-COCHIN, Maître de Conférences à l’Université
de Nice Sophia-Antipolis,
INSCRIPTIONS
Maître Nathalie BEURGAUD-BONADA, Avocat au Barreau de Nice.
ECOLE DES AVOCATS
Droit de l’urbanisme
11
12
61 Bld de la Blancarde - 13004 MARSEILLE
TARIFS
Tarif normal :
25 Euros la demidemi-journée
50 Euros la journée
100 Euros les deux jours
Tarif jeune barreau (moins de 5 ans de barre) : Gratuit
Monsieur Christian VALLAR, Doyen de l’Université de Nice Sophia-Antipolis,
Le droit de l’urbanisme après la loi ALUR
CONTACT : SECRETARIAT Formation Continue
Monsieur Emmanuel WILLEM, Assistant du contentieux au Tribunal Administratif
de Nice.
∗
∗
Adresse Mail : formationformation-continue@[email protected]
INSCRIPTION AVANT LE
Vous pouvez télécharger un bulletin d’inscription :
Vendredi 5 Décembre 2014
6
Pratique du contrôle fiscal et du contentieux
∗
11 – Conférence Droit de la famille
Les droits de l’enfant : Actualités
Maître Brigitte CHARLES-NEVEU, Avocat au Barreau de Nice,
Droit fiscal
∗
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Droit de la famille
Les procédures d’urgence dans le contentieux de la
commande publique
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10 – Conférence Droit processuel
13004 MARSEILLE, accompagné de votre REGLEMENT PAR CHEQUE libellé à l’ordre de l’ECOLE DES AVOCATS.
Maître Antoine PONCHARDIER, Avocat au Barreau de Nice,
Droit administratif
14h 30 – 17 h 30 (UNE SEULE CASE A COCHER)
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Droit Processuel
Actualité en procédure civile
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∗
6 – Conférence Droit fiscal
CONFERENCE AU CHOIX
Le droit de la copropriété après la loi ALUR
Maître Marcel BENHAMOU, Avocat au Barreau de Nice, Membre de
l’Association des Avocats praticiens en Droit Immobilier,
9 h 30 – 12 h 30 (UNE SEULE CASE A COCHER)
Intervenant à confirmer.
Droit Professionnel
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∗
Vendredi 12 Décembre :
Maître Delphine PARIGI, Avocat au Barreau de Nice, Membre de l’Association des
Avocats Fiscalistes,
Maître Sophie FRECHE, Avocat au Barreau de Nice, Membre de l’Association des
Avocats Fiscalistes.
∗
Maître Franck CONSTANZA, Avocat au Barreau de Marseille,
Monsieur Michaël REVERT, Premier Conseiller, Rapporteur public à la
Cour administrative d’appel de Marseille
Maître François WAGNER, Avocat au Barreau de Nice, Professeur
à l’Université de Nice Sophia-Antipolis.
Téléphone : 04.91.54.43.63 - Fax : 04.91.33.43.42
∗ Sur le site du Barreau de Nice : http://www. avocats-nice.com
∗ Sur le site du Barreau de Grasse : http://www. avocats-grasse.com
TOUTE INSCRIPTION NE SERA PRISE EN COMPTE
QU’A RECEPTION DE VOTRE REGLEMENT
∗ Sur le site de l’Ecole des Avocats : http://www. eda-sudest.fr
FORMATION NON PRISE EN CHARGE A TITRE INDIVIDUEL PAR LE FIFFIF-PL