Miseenrelation-auteurs-editeurs.com Ne perdez plus de temps, d'argent inutilement proposez votre manuscrit à CINQ CENT CINQUANTE (550) EDITEURS Français, Belges, Suisses, Canadiens* en même temps "Et vous en trouverez un ou plusieurs qui voudront vous éditer" * Certains de ces éditeurs existent depuis1845, ont des milliers d'ouvrages à leurs catalogues, d'autres plus récents en ont plusieurs centaines. OFFRE DE LANCEMENT LA BIBLE DE L'AUTEUR (40 pages) (OFFERTE) (voir ci dessous) (que vous pouvez télécharger gratuitement) Pour connaître les différentes formes d'éditions, la protection de vos droits, la complexité des contrats, leurs avantages,leurs inconvénients, à qui s'adresser en cas de litige, les résiliations... les adresses utiles des imprimeurs spécialisés, des correcteurs, traducteurs, des organisateurs de salons du livre, les diffuseurs,etc... ) sommaire Les différentes façons d'être édités page 4 -A compte d'éditeur: 4 les avantages, les inconvénients 5 -A compte d'auteurs: 5 les avantages, les inconvénients 8 -L'auto édition 8 -la méthode américaine 9 -l'obtention du numéro ISBN 9 Les contrats A compte d'éditeurs: les commentaires 11 A compte d'auteurs: les commentaires 17 La protection de l’œuvre 20 Le syndicat national des auteurs compositeurs (l'aide juridique) 21 La société des gens de lettres(l'aide juridique) 21 La reddition des comptes 22 l'absence de reddition des comptes 23 Les litiges 25 Les adresses utiles 26 Les organisateurs de salons 26 contacts presse 28 Les imprimeurs spécialisés 28 La FILL (Fédération interrégionale du livre et de la lecture) 30 Les antennes régionales 30 Les réseaux de distribution 35 les revues littéraires 36 Rédiger une annonce, aide au reçu des réponses 38-39 [email protected] Les deux façons d'être édité -LA PUBLICATION A COMPTE D'EDITEUR. -LA PUBLICATION A COMPTE D'AUTEUR. LA PUBLICATION A COMPTE D'EDITEUR Préambule Vous allez faire parvenir le résumé de votre manuscrit à un très grand nombre d'éditeurs Français Belges, Suisses,Canadiens. Certains séduits par votre synopsis vous contacteront, et demanderont à lire votre ouvrage. S'ils sont toujours intéressés, ils pourront alors vous proposer un contrat pour le publier. Nota: Les éditeurs n'acceptent pas les ouvrages envoyés via internet puisque ces derniers sont soumis à un comité de lecture avant la prise de décision définitive. Le délai de réponse se situe entre trois et quatre mois. La publication à compte d'éditeur: Ce dernier prend à sa charge: l'ensemble des frais de publication. Depuis la réalisation de la maquette, la conception de la couverture, le choix du papier, l'impression,le référencement du livre dans les bases des données publiques: (ISBN). Assure le financement du premier tirage. (Pour un auteur inconnu, la plupart des maisons d'éditions proposent un premier tirage exemplaires.)Assure la promotion, sa publicité: d'essai entre 500 et 1,000 l' envoi du catalogue aux libraires, aux services de presse, la distribution en librairies par l'intermédiaire de son réseau de diffusion. Il pourra aussi organiser la promotion de l'ouvrage dans quelques salons du livre à Paris, en Province, avec ou sans la présence de l'auteur L'auteur touche un pourcentage en général fixé par l'éditeur et qui varie entre 5 et 8 % Ht (TVA 5,5%) sur les ventes réalisées. L'auteur cède la totalité de ses droits de reproduction, de diffusion, de traduction, adaptation en langues étrangères à l'éditeur. Cette cession est consentie pour un certain nombre d'années (à préciser dans le contrat). Nota: Pour un éditeur, vendre les droits d'un ouvrage à l'étranger, d'une adaptation cinématographique ou audiovisuelle est pour lui beaucoup plus rentable que la publication d'un livre. Avantages, et Inconvénients de la publication à compte d'éditeur l'avantage: L'auteur n'a aucun engagement financier. Il laisse l'éditeur faire son métier. L'éditeur sait organiser la promotion des ouvrages qu'il édite: envoi de livres aux journalistes un mois avant parution, interviews, dédicaces, contacts des médias, télévision, presse écrite, etc.. Il sait à qui et comment vendre les traductions dans les pays étrangers, (contacte, rend visite aux éditeurs étrangers), il sait négocier au mieux la vente des droits d'une adaptation télévisuelle, cinématographique. Par expérience, il connaît les salons «qui marchent» D’où suivi, tranquillité, résultats, gain de temps considérable. L'inconvénient: L'auteur ne maîtrise plus rien puisqu'il a cédé l'ensemble de ses droits. ******** [email protected] PUBLICATION A COMPTE D'AUTEUR Préambule Un très très grand nombre d'auteurs aujourd'hui célèbres ont, lorsqu'ils débutaient, essuyés de nombreux refus avant d'intéresser un éditeur. Ils ont dû frapper à des dizaines et des dizaines de portes, attendre parfois plusieurs années avant d'être publiés. Pour faire connaître leur talent, un très grand nombre d'auteurs se sont alors tournés vers l'édition à compte d'auteur. (C'est le lot de milliers, et de milliers d'auteurs inconnus) Parmi les exemples les plus connus: Marcel Proust fut obligé de publier à compte d'auteur «Du côté de chez Swann» chez Grasset avant d'atteindre la célébrité. Julien Gracq fut refusé des dizaines de fois avant de trouver un éditeur. Aux USA Stephen King lui fut refusé à trente cinq reprises. Ernest Hemingway, dû attendre plusieurs années avant de trouver un éditeur, Lord Byron, Ruddyar Kipling, Benjamin Franklin, Edgard Poe, Virginia Woolf, et les deux géants de la littérature que sont aujourd’hui Léon Tolstoï et Alexandre Dumas, eurent recours eux aussi à la publication à compte d'auteur. Mais l'exemple le plus célèbre reste encore Richard Bach (aviateur de profession) auteur de «Jonathan le Goéland» qui essuya près de 140 refus avant d'être édité.... et devenir un immense succès commercial mondial Par ailleurs, de nombreux auteurs confirmés, publiés auparavant à compte d'éditeurs choisissent aujourd’hui pour éditer leurs nouveaux ouvrages la publication à compte d'auteur. Ils conservent ainsi l'intégralité de leurs droits, négocient eux mêmes les adaptations éventuelles pour le cinéma, télévision. Vendent directement leurs droits d'adaptations auprès des éditeurs étrangers. En 1995, 25 .000 titres ont été publiés à compte d'auteur, et le chiffre atteint aujourd'hui près de 35.- 40.000 titres annuels. En proposant de réaliser votre ouvrage à «compte d'auteur» un éditeur va plus facilement accepter ce partenariat. Il demandera en contrepartie de son travail une contribution financière. Un devis détaillé devra être soumis à l'auteur: comprenant l'ensemble des prestations proposées: (corrections de l'ouvrage, réécriture éventuelle de certains passages. Description détaillée des prestations techniques, les phases de diffusion, de lancement, doivent être clairement définies. (Composition, formalités administratives: numéro ISBN, etc.. impression, pourcentage reversé à l'auteur, prix de vente de l'ouvrage,) frais de promotion, salons, existence d'un réseau de distribution, (voir liste ci dessous) etc. N'hésitez pas à mettre les éditeurs en concurrence. Ne vous précipitez jamais avant toute signature de contrat: soumettez en les termes à un professionnel, au syndicat national des auteurs.(voir adresse ci dessous) L'auteur paie les frais d'impression, la promotion, publicité, location des salons. la L'éditeur distribue l'ouvrage sur son réseau de distribution, et reverse une rétrocession des bénéfices basée sur pourcentage hors taxe de chaque exemplaire vendu. C'est donc un contrat de type commercial qui est signé, ou l'auteur étant le client est en droit d' exiger un regard complet sur les différentes étapes de la réalisation de son livre. L'auteur contrôle le nombre de livres édités, en général entre 500 et 1.000 exemplaires pour un premier tirage. Il ne fait aucune «cession de droit», (à mentionner dans le contrat), garde son indépendance en ce qui concerne d'éventuelles traductions ou adaptations cinématographiques ou télévisuelles. Dans le cas d'une adaptation l'auteur pourra la négocier lui même et obtenir un pourcentage bien plus important que lorsqu'on est édité à compte d'éditeur. Nota: Dans le monde de l'édition, l'on considère généralement qu'un ouvrage vendu à10.000 exemplaires est un succès. Un écrivain à compte d'auteur ne perçoit pas de «droits d'auteur» mais une rétrocession des bénéfices qui sont à déclarer à l'administration fiscale. (attention à la confusion entretenue sur certains contrats) D'une façon générale les bénéfices par la vente sont en moyenne de 15 à 20% Ht sur les livres «papier»(Tva5,5%) et de 30 à 50 % Ht sur les livres en ligne (Tva 19,6%) L'éditeur communiquera à l'auteur une fois par an, le décompte de l'ouvrage vendu,. En général à la fin de l'année civile(31 Décembre) et effectuera le versement de la rétrocession sur les bénéfices. Les techniques modernes d'impression numériques permettent maintenant à un nombre toujours croissant d'auteurs d'éditer eux mêmes leurs ouvrages à des prix très modiques. Choisissez l'imprimeur de votre choix, vous maîtriserez ainsi les coûts d'impression. (Voir ci dessous adresses d'imprimeurs spécialisés. Avantages, et Inconvénients de l'édition à compte d'auteur L'auteur maîtrise entièrement la réalisation de son ouvrage: depuis l'impression jusqu'au tirage. IL paie la publicité, sa présence dans les salons, etc.. Il garde ses droits d'auteur, peut négocier (ou faire négocier éventuellement par l'éditeur) directement avec les éditeurs étrangers, les adaptations éventuelles au cinéma, la télévision. Si l'engagement financier est à la charge de l'auteur, l'éditeur ne prend pas le risque éditorial, sauf si ce dernier a le «coup de foudre» pour votre ouvrage. Dans ce cas il peut participer à l'investissement financier. Il convient alors d'établir un contrat «compte d'auteur à demi.» qui constitue à une association ou le partage des frais engagés est à préciser. ( les bénéfices ou les pertes éventuelles sont alors partagés entre l'auteur et l'éditeur) L'auteur conserve tous ses droits et sa part de bénéfice reste plus importante que s'il avait signé un contrat à compte d'éditeur. Si l'ouvrage à compte d'auteur simple devient un succès. L'auteur peut alors proposer son livre à un éditeur à «compte d'éditeur» Pour mémoire L'AUTO EDITION Vous éditez seul votre ouvrage: Vous vous adressez à un imprimeur spécialisé: (voir adresses ci dessous) Vous prenez les frais techniques, de promotion, de publicité à votre charge. Vous êtes responsable du choix de la couverture,du papier...jusqu'à l'impression. Votre tirage est limité (au delà de 100 exemplaires le numéro ISBN est nécessaire, voir l'adresse ci dessous. (L'obtention du numéro ISBN est gratuit.) La vente de votre ouvrage s'effectue par la distribution à des libraires locaux, des séances de signatures chez ces libraires, à la participation à des salons régionaux ou nationaux. Avantages vous maîtrisez tout, la marge sur les ventes est plus importante. Inconvénient: La diffusion reste confidentielle. [email protected] ****** la méthode américaine: Vous n'avez pas encore rédigé une ligne de votre projet. Vous disposez d'archives, de notes, de photos, de souvenirs Vous souhaitez transcrire un entretien, un témoignage, écrire une biographie,votre autobiographie,un roman, un récit politique, historique, de voyage, etc..Soumettez votre idée à 550 éditeurs. Celui qui sera intéressé par votre projet vous vous conseillera dans sa rédaction et..... l'éditera une fois terminé. OBTENTION DU NUMERO ISBN Au delà d'un tirage supérieur à 100 exemplaires le dépôt légal, la mention ISBN (international standard book number) doit figurer obligatoirement au dos de votre ouvrage. L'obtention du numéro ISBN est gratuit. S'adresser: Bibliothèque de France Quai François Mauriac 75076 Paris cedex 13 01 53 79 53 79 www. Bnf.fr LES CONTRATS Les contrats proposés sont généralement complexes. Ils peuvent varier suivant les maisons d'éditions. Ce sont rarement des documents à signer tels qu'ils sont souvent proposés. Généralement l'éditeur défend ses propres intérêts puisqu'il engage seul les frais dans l'aventure. Il tentera donc de vous imposer des clauses qui lui sont favorables. Les auteurs doivent toujours exercer une lecture critique et demander des précisions sur les points dont ils ne comprennent pas toujours les conséquences: (Absence de plan de diffusion, plan de lancement, rachat des invendus, etc..) Avant toute signature l'assistance d'un avocat spécialisé, ou l'éclairage d'un syndicat professionnel peut s'avérer très utile. Attention: Si vous discutez trop les termes du contrat proposé, certains éditeurs peuvent vous répondre que «c'est à prendre ou à laisser» Dans ce cas, il convient alors de «ne pas prendre» Si un éditeur vous convoque dans ses bureaux et insiste pour vous faire signer un contrat sur le champs, ne signez rien avant de prendre le temps de l'étudier, de le soumettre à une personne compétente. Modèles de contrat: source SDGL CONTRAT A COMPTE D'EDITEUR Entre ( nom de l'auteur) et (nom de la société éditeur) L'auteur déclare en préalable être titulaire des droits de l’œuvre littéraire intitulée (nom du manuscrit) Considérant que l'éditeur désire reproduire, imprimer, commercialiser l’œuvre dans une édition courante, et considérant que l'auteur accepte de céder à l'éditeur et à ses ayants droits le droit de reproduire et diffuser l’œuvre dans le public, moyennant compensation. IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT: Droits concédés: Étendue Le droit concédé est un droit de représentation , de reproduction, d'adaptation et de traduction. La représentation consiste dans la communication de l’œuvre au public par un procédé quelconque, et notamment: par récitation publique, exécution lyrique, représentation dramatique, présentation publique, projection publique et transmission dans un lieu publique de l’œuvre télédiffusée, par télédiffusion, la télédiffusion étant la diffusion par tout procédé de télécommunication de sons, d'images, de documents de donnés et de message de toute nature. Est assimilée à une représentation l'émission d'une œuvre vers un satellite. La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte: reproduction de l’œuvre sur tout support graphique, par voie de presse, photocopie, etc..L'adaptation de l’œuvre est faite sous forme de roman- photo, bande dessinée, etc.. La traduction de l’œuvre est faite dans toutes les langues et le droit cédé s'étend à l'adaptation ou la reproduction de l'oeuvre traduite. Durée Cette session est consentie pour tous pays, pour une durée de (nombre d'années à préciser) Commentaires: Les droits d'auteurs appartiennent au créateur de l'oeuvre durant toute sa vie. A sa mort, ses héritiers prennent la relève pour une durée de soixante dix ans, au terme de laquelle le livre entre dans le domaine public. C'est à dire qu'il peut être reproduit par n'importe qui et de n'importe quelle façon. La cession des droits d'auteur pour toute la vie, y compris les soixante dix ans après la mort d'un auteur, ou pour une durée limitée à un an, deux ans, cinq ans. L'idéal étant de céder ses droits pour une durée limitée. En cas de succès de l'oeuvre d'une part, l'auteur peut renégocier le montant de ses droits s'il reste chez le même éditeur, ou s'il en change. D'autre part, fort de ce succès, s'il s'auto- édite,il a bien d'autres avantages à en tirer. Exclusion aux droits concédés. Tout autre adaptation, transformation, arrangement ou reproduction de l'oeuvre, notamment dans le domaine audio-visuel, reste la propriété de l'auteur. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle font l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct. Commentaires: Depuis 1985, la partie qui concerne les droits d'exploitation audiovisuelle (télévision, cinéma) fait l'objet d'un contrat séparé. Mais la plupart du temps, il est joint en annexe dans le contrat que signe l'auteur. Il faut savoir que, pour un éditeur, miser sur une adaptation audiovisuelle de l'oeuvre est bien plus rentable que la seule publication du manuscrit. Manuscrit L'auteur doit remettre à l'éditeur, dans un délai (préciser le nombre de mois,un exemplaire du texte définitif et complet, en une forme qui permette la fabrication normale. Le manuscrit de l’œuvre demeure la propriété de l'auteur qui pourra le récupérer s'il le souhaite après édition. Commentaires: La loi impose à l'auteuur de présenter le manuscrit dans une forme qui permette une fabrication normale. C'est à dire une fois les corrections terminées. Ce qui apparait logique, cetaines clauses du contrat nécessitant de connaiître l'ouvrage dans sa finalité. 0n peut imaginer que, sans contrat, l'auteur peut fort bien bénéficier de l'appui de l'éditeur en matière de corrections, puis disparaître au moment de signer le contrat. Come on peut imaginer quel'éditeur fasse durr ces corrections, privant l'auteur de l'opportunité d'être édité plus vite ailleurs. Les corrections L'auteur s'engage à lire et à corriger les épreuves de l'ouvrage que l'éditeur lui aura envoyées, et à les corriger dans un délai (indiquer le nombre de mois) Si ce délai n'est pas respecté, l'éditeur pourra transmettre les épreuves à un correcteur, aux frais de l'auteur, et effectuer le tirage. Si l'auteur souhaite des corrections après le bon à tirer, elles seront également à sa charge. Publication de l’œuvre: l'éditeur s'engage à fabriquer l'édition dans la forme convenue (indiquer la couverture, format papier, caractères, nombre de pages) et à faire figurer sur chaque exemplaire le nom de l'auteur ou son pseudonyme. Tirage: Le nombre minimum d'exemplaires constituant le premier tirage sera de (préciser le nombre) L'éditeur fera parvenir à l'auteur les justificatifs de tirages. Les dates de mise en vente des exemplaires seront déterminés par l'éditeur qui tiendra l'auteur informé. Participation de l'auteur aux recettes: La cession par l''auteur de ses droits comporte, à son profit, une participation aux recettes provenant de la vente et de l'exploitation de l’œuvre. Elle sera soit forfaitaire, soit proportionnelle aux recettes de la vente. En cas de participation forfaitaire : les droits seront convertis en annuités pour une durée de (indiquer le nombre) ou d'un montant fixe (indiquer la somme) Commentaires La participation forfaitaire a un avantage fiscal: elle permet d'étendre dans le temps la perception des droits d'auteur. Si l'auteur écrit un ouvrage susceptible de devenir un «bestseller», cela lui évite d'être assujetti à une fiscalité écrasante, généralement l'année qui suit cette hausse brutale des revenus. Autre avantage: si le livre est un échec, l'auteur a la garantie de percevoir des revenus durant le nombre d'années indiquées. La participation forfaitaire est peu appliquée: soit l'éditeur est perdant si le livre est un échec, soit l'auteur est perdant si le livre est un gros succès. Droits d'auteurs La fourchette des droits d'auteurs oscille entre cinq et quinze pour cent. En application d'un taux progressif, ce montant peut être de dix à douze pour cent au delà de cinq mille exemplaires vendus et de douze à quinze pour cent au-delà de dix mille exemplaires de vendus.(à préciser dans le contrat) Commentaires En général l'éditeur fixe lui même le montant des droits. «C'est à prendre ou a laisser.» Il est d'usage de fixer des droits à dix pour cent pour un roman, sept et douze pour cent pour les livres illustrés, Cinq à sept pour cent pour les livres de jeunesse. Droits dérivés et annexes: S'ils sont exploités par l'éditeur, l'auteur percevra des droits d'un montant (en général sept pour cent) S'ils sont exploités par un tiers, les recettes de cette exploitation seront partagés par moitié entre l'éditeur et l'auteur. Clauses de résiliation de contrat L’œuvre sera publiée dans un délai de( mentionner le nombre) de mois. Au delà de délai, le contrat sera résilié et l'auteur dédommager d'un montant (indiquer la somme). Commentaires: Le délai maximum sera de dix huit mois à patir de la date de la remise du manuscrit définitif. ( lors de cette remise, il est bon de recevoir un justificatif mentionnant la date du dépôt. L'éditeur assurera à l'oeuvre une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale conforme aux usages de la profession. Des exemplaires seront constammnt disponibles. Si le livre est épuisé et n'est pas réimprimé le contrat sera résilié ety l'auteur retrouverait pleinement ses droits, y compris ses droits céddés par l'éditeur à des tiers. Relevés de compte L'éditeur est tenu de fournir à l'auteur touts justifications propres à établir l'exactitude de ses compte. L'éditeur arrêtera les comptes une fois l'an (en général le 31 Décembre) et transmettra à l'auteur dans un délai de quatre mois un état mentionnant: -Le nombre d'exemplaires fabriqués en cours d'exercice-La date et l'importance des tirages et le nombre exact d'exemplaires en stock.- Le nombre d'exemplaires vendus par l'éditeur,- Le nombre d'exemplaires inutilisables ou détruits par cas fortuit, ou force majeure- Le montant des redevance dues ou versées à l'auteur.Les droits seront versés au moment de l'établissement de ce relevé. Les droits dérivés et annexes seront quant à eux versés dans le mois qui suit l'encaissement par l'éditeur. Application du droit de préférence. L'auteur s'engage à accorder un droit de préférence à l'éditeur, pour la publication de ses œuvres futures, dans les genres suivants ( roman, poésie, essai, etc..ce droit est limité pour chaque genre, cinq ouvrages nouveaux, à compter du jour de signature du contrat d'édition conclu pour la première œuvre, ou la production de l'auteur réalisée dans un délai de cinq années à compter du même jour. Commentaires Le droit de préférence est un droit que s'accorde l'éditeur de conserver dans son écurie l'auteur qu'il aura «lancé» Si l'auteur connait un énorme succès avec son premier livre, l'éditeur a tout intérêt à ce qu'il n'aille pas chez un autre éditeur qui lui ferait des propositions plus alléchantes. Litiges Toutes les contestations relatives à l'application des termes du présent contrat seront portées devant le tribunal (mentionner le tribunal et le lieu) sans préjudice du droit pour la partie lésée de se pourvoir devant une juridiction répressive dans les termes du droit commun. Fait à (lieu, le (date) En deux exemplaires dont un remis à l'auteur, et un à l'éditeur. Signatures des deux parties. Commentaires: Même après signature du contrat, l'auteur dispose d'un «droit de repentir ou de retrait» C'est à dire de lâcher son éditeur. Ce qui est incorrect d'une part moralement, et peu judicieux d'autre part,puisque l'auteur devra indemniser l'éditeur pour le préjudice causé. [email protected] ******** CONTRAT A COMPTE D'AUTEUR Entre: (nom de l'auteur) ci-après appelé le client. Et (Nom de l'éditeur ) ci après appelé le prestataire. Considérant que l'auteur déclare être titulaire des droits d'auteur relatifs à l’œuvre littéraire intitulée (titre du manuscrit) appelée l'ouvrage. Considérant que l'auteur bénéficiera des prestations suivantes:corrections, composition,impression, distribution en vente de l'ouvrage. Considérant que ce contrat est soumis à la réglementation de la vente à distance. IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT Obligations de l'auteur:L'auteur s'engage à remettre l'ouvrage à l'éditeur dans sa forme définitive ( ou tout au moins dans une forme permettant de réduire les corrections et à acquitter le montant de la prestation fournie, en fonction du devis préalablement accepté. Commentaire: L'éditeur prestataire, propose un devis à l'auteur, devis qui lui permettra de connaître le montant de la facture qu'il aura à acquitter. Obligations de l'éditeur: L'éditeur s'engage à effectuer les prestations prévues (corrections, impression, formalité administratives, commercialisation, etc.. Modalités Après accord portant sur le bon à tirer,l'ouvrage sera imprimé. Dans le cadre exclusif des prestations définies pour la publication de l'ouvrage, l'auteur autorise l'éditeur à,reproduire l'ouvrage sur support papier ou numérique. L'auteur restera titulaire de l'intégralité de tous les droits relatifs à l'ouvrage. La prestation sera réalisée dans un délai (à définir) à compter de la réception de l'ouvrage dans sa forme définitive. Commentaire: Le point important, qui doit absolument être mentionné dans le contrat, concerne les droits d'auteur dont l'écrivain conserve l'intégralité. Il donne l’autorisation de reproduire l'ouvrage uniquement que dans le cadre des prestations définies, mais n'autorise aucune «cession»de droits. Vente de l'ouvrage Le prix de vente de l'ouvrage est fixé entre l'auteur et l'éditeur. L'éditeur se charge de la commercialisation de l'ouvrage (commande, facturation,et de l'encaissement des ventes) Les frais de port sont à la charge de l'auteur. Rétrocession sur les bénéfices En contrepartie de ses engagements, l'auteur percevra les bénéfices généré par la vente de l'ouvrage dans les proportions suivantes: -Quinze à vingt pour cent HT sur le format papier. -Trente à cinquante pour cent HT sur le format numérique -dix pour cent du prix HT sur la vente effectuée par des intermédiaires, tels les libraires, etc... L'éditeur arrêtera les comptes une fois l'an, à la date (en général le 31 Décembre) et effectuera la rétrocession sur bénéfices du montant dû à l'auteur sur la vente de l'ouvrage. Durée du contrat: Le présent contrat est conclu pour une durée de (à définir). Les parties pourront y mettre fin immédiatement par lettre recommandée avec AR. Il prend effet à réception par l'éditeur du manuscrit définitif, accompagné du règlement par l'auteur du montant de la prestation fournie. Délai de rétractation: Conformément aux articles L 121-16 à L 121-20 du code de la consommation et à la directive européenne 97/7 CE du 20 mai 1997 relative à la protection des consommateurs en matière de vente à distance, l'auteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la conclusion du présent contrat. L'éditeur devra alors rembourser les sommes versée par l'auteur (mentionner sous quel délai) Garanties L'auteur garantit que l'ouvrage est une œuvre originale, qu'il ne comporte aucune mention diffamatoire, raciste, ou contraire aux bonne mœurs, conformément à la législation. Résiliation En cas de manquement de l'une ou l'autre des parties à ses obligations, le contrat serait résilié de plein droit. Litiges Toutes contestations relatives à l'application des termes du présent contrat seront portées devant le tribunal (mentionner le tribunal et le lieu), sans préjudice du droit pour la partie lésée de se pourvoir devant une juridiction répressive dans les termes du droit commun. Fait à (lieu), le (date) En deux exemplaires dont un remis à l'auteur, et un à l'éditeur. Signatures des deux parties. ******** LA PROTECTION DE L'OEUVRE Avant d'envoyer votre œuvre à des éditeurs, prenez la précaution de la protéger contre le plagiat, les imitations, la contrefaçon,la concurrence déloyale..... La méthode la moins onéreuse reste l'envoi à soi même d'une lettre recommandée avec accusé de réception. L'enveloppe est cachetée de plusieurs sceaux de cire et signée à plusieurs endroits aux joints de colle de l'enveloppe. Garder le reçu de la lettre, et bien évidemment ne pas ouvrir l'enveloppe lorsque vous la recevez en retour de la poste Le cachet de la poste, (l'accusé de réception) faisant foi attestera de l'antériorité de votre ouvrage. Attention en cas de litige, la lettre devra être ouverte uniquement par un huissier de justice. Le dépôt du titre et de l'ouvrage pourront être aussi réalisés auprès d'organismes spécialisés qui pourront vous fournir des conseils avant signature de contrat, vous défendre efficacement en cas de plagiat, de litige. ******* [email protected] Le SYNDICAT NATIONAL DES AUTEURS COMPOSITEURS: Consultations juridiques gratuites pour les adhérents. (contrat, rédaction d'actes sous seing privé, droit social, droit fiscal, conseil et assistance auprès de l'administration fiscale, auprès des éditeurs etc..) Adhésion au syndicat: 82 euros (année civile) coût du dépôt simple est de 35 euros, conservation 5 ans. Coût de la consultation simple sans adhésion, sans dépôt de l’œuvre: 50 euros. 80 Rue Taitbout 75009 Paris. Téléphone: 01 48 74 96 30. mail: [email protected] LA SOCIETE DES GENS DE LETTRES Hôtel Massa 38 Rue du Faubourg Saint Jacques 75014 Paris 01 53 10 12 00 Directeur général: Responsable juridique Geoffroy Pelletier Valérie Barthez 01 53 10 12 13 01 53 10 12 19 mail: [email protected] responsable dépôt des œuvres Sylvie Nard 01 53 10 12 01 mail:[email protected] Le coût de dépôt est de 45 euros pour 4 années, renouvelables. L'assistance juridique est généralement réservée aux adhérents ayant déjà publié un ouvrage à compte d'éditeur ******** REDDITION DES COMPTES (document DGDL-SNE) Le code des usages signé le 5 Juin 1981 par le SNE et le CPE indique que l’éditeur doit adresser à l'auteur au moins une fois par an un relevé de ses droits d'auteur. Les droits d'auteur sont touchés sur relevé de compte certifiés exacts par l'éditeur. Aux termes des articles 132-13 et 132-14 du CPI l'éditeur est tenu de rendre compte à l'auteur pour tout contrat d'édition et de fournir à l'auteur toutes justifications propres à établir l'exactitude des comptes. La reddition des comptes est un document informatif qui doit permettre à l'auteur le plus fidèlement possible la réalité de l'exploitation de son œuvre. Celle ci doit être explicite et transparente. Cette obligation d'envoi systématique est limitée aux cinq premières années d'exploitation de l'ouvrage. Au delà de ces cinq années le relevé doit être établi par l'éditeur et être tenu à la disposition de l'auteur ou lui être communiqué à sa demande. Des dispositions particulières peuvent être prévues au contrat sous réserve quelles préservent les principes de la reddition des comptes et quelles soient expressément agrées par l'auteur. La reddition des comptes doit être établies pour chaque ouvrage y compris lorsque l'éditeur exploite plusieurs ouvrages du même auteur. Cette obligation n'interdit pas bien au contraire qu'en complément des redditions individuelles un tableau récapitulatif des droits soit réalisé par l'ensemble des droits dus pour une même période concernée. Le document a pour objet de faciliter la production et la lecture des relevés de comptes. L'ensemble des informations qui y sont présentées et commentées sont reprises à la fin du document sous la forme d'un tableau pour constituer un modèle possible de présentation des comptes. La reddition des comptes doit mentionner le titre de l'ouvrage et la période concernée par la reddition. La date de mise en vente, le prix de vente. Le tirage initial la première année. ******** ABSENCE DE REDDITION DES COMPTES (document DGDL-SNE) aux termes des articles 132-13 et 132-14 du CPI manquement à l'obligation de reddition annuelle de comptes Fait par l’auteur ou les coauteurs Lettre Recommandée AR (Date de la lettre) (Nom et coordonnées du ou des auteurs concerné(e)s (Nom du responsable de l’édition Adresse de l’éditeur) Lettre recommandée avec AR Références: (titre livre – date contrat d’édition – objet résumé de la lettre) Madame, Monsieur, Nous avons conclu avec votre société un contrat d'édition pour: • (titre) contrat signé en date du (………………) Aux termes de ce contrat régi par le Code de la Propriété Intellectuelle, il est stipulé à l’article … (mettre le n° de l’article) que vous vous engagez à envoyer les comptes sur les ventes et l’exploitation dans les conditions suivantes: (citer article) Or, depuis …… (indiquer depuis quand), aucune reddition de comptes ne nous a été adressée par votre Société. Nous vous mettons donc en demeure, par la présente lettre recommandée A.R, de régulariser par retour de courrier la situation en nous adressant les comptes annuels de ventes et leurs justificatifs. À défaut, nous souhaitons vous informer que nous devrons envisager une résiliation du contrat à vos torts exclusifs. Croyez à l’assurance de nos sentiments distingués. Signature(s) ******* LITIGES (document DGDL-SNE) Lorsqu'il y a manquement à l’obligation de publication et de diffusion il est souvent nécessaire de reprendre ses droits, de mettre un terme à la collaboration. Exemple de lettre: (Date de la lettre) (Nom et coordonnées du ou des auteurs concerné(e)s (Nom du responsable de l’édition Adresse de l’éditeur) Lettre recommandée avec AR Références: (titre livre – date contrat d’édition – objet résumé de la lettre) Madame, Monsieur, Nous avons conclu un contrat d'édition pour : (titre de l’œuvre) contrat signé en date du (date de la signature et numéro de référence si celle-ci existe) Aux termes du contrat d’édition signé, régi par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L.132-1 et suivants du CPI), vous vous engagiez à publier cette œuvre et à la diffuser commercialement dans les délais et conditions suivantes: (reprendre les termes du contrat ou des accords) Nous vous mettons donc en demeure, par la présente lettre recommandée avec A.R., de respecter vos engagements et de procéder à la publication de notre œuvre dans un délai de ….. mois, à compter de la réception par vous de cette lettre. Passé ce délai, si votre Société décide de ne pas procéder à la publication, nous devrons constater la résiliation du contrat d'édition nous liant, conformément aux dispositions d’ordre public de l'article L 132-17 du CPI. Croyez à l’assurance de nos sentiments distingués. Signature(s ******* [email protected] les adresses utiles: SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION 115 Bd Saint Germain Paris 75006 Paris tél: 01 44 41 40 50 MAISON DES ECRIVAINS 67 Bd de Montmorency 75016 Paris 06 55 74 6O 9O courrier@maison-des-écrivains. Asso.fr PROMOTION DE VOS OUVRAGES: Fédération française des salons du livre mail:[email protected] phone:06 40 4610 12 - 06 18 83 06 33 Annuaire des salons du livre 47 avenue des meuniers 03000 Moulins phone: 04 70 34 21 25 ORGANISATEURS DE SALONS REED LIVRES 52-54 quai De Dion-Bouton CS 80001 Puteaux cedex tél: 01 47 56 64 31 Mail: [email protected] STUDYRAMA-VOCATIS 34-38 rue Camille Pelletan 92300 Levallois-Perret cedex mail:[email protected] phone: 01 41 06 59 00 SECURITE SOCIALE DES AUTEURS «AGESSA» 21 rue de Bruxelles Paris cedex 9 01 48 78 25 00 Sécurité sociale des auteurs. Tous les auteurs édités à compte d'éditeurs sont déclarés à l'AGESSA VENTES DES DROITS DES OUVRAGES cinéma, télévision, radios. SALON SCELF VENTES DES DROITS AUDIO VISUELS Mail: [email protected] phone:01 47 56 64 35 Dossier de presse [email protected] [email protected] CONSEIL PERMANENT DES ECRIVAINS 80 Rue Taitbout 75009 Paris. Téléphone: 01 48 74 96 30. mail: [email protected] protection des droits électroniques CAMPAGNE DE PRESSE PRESTISSIMO 53 Rue de Dantzig 75015 Paris phone: 0140439407 agence- prestissimo.com 24 PRESS. COM 0540326206 24press.com IMPRIMEURS SPECIALISTES IMPRESSION DES LIVRES COPY MEDIA CS O23 Mérignac cedex Gironde 33693 [email protected] 0547339600 VEO PRINT 94 rue de Courcelles 75008 Paris. [email protected] 0156333080 IMPRIMERIE MAURY mail: mgrubch@imprimeriemaury,fr ASSISTANCES DIVERSES AUX AUTEURS (Conseil littéraire) Anne-Sophie MONGLON 0643771232 FRAPPE DE MANUSCRITS COSYLA info @cosyla.fr 0695562884 CORRECTEURS-RELECTEURS (orthographe,grammaire) Thomas Savary [email protected] TRADUCTION MULTILINGUES ATLF ( association des traducteurs littéraires de France) 99 rue de Vaugirard 75006 Paris tél: 01 45 49 6 44 SUBVENTIONS, AIDES A LA CREATION Fondation Jean-Luc LAGARDERE 42 rue Washington (immeuble Monceau) tél: 01 40 69 18 74 attribution de bourses, partenariats jeunes talents. ADMICAL 26 ter rue Ordener 75018 Paris . Tél:01 42 55 71 32 [email protected] mécénat pour les porteurs de projets. Éditions DMS guide des subventions pour les associations 9 rue de la paix 35.OOO Rennes 06 24 26 81 69 Certaines représentations de la FILL de province (voir liste ci dessous )organisent des journées d'information pour obtenir des subventions Européennes à l'aide à la création. [email protected] La FILL (FEDERATION INTERREGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE) INFO FILL. FR la FILL mène un espace de réflexion, de débat, d'analyse et de proposition d'actions autour du livre.Elle reçoit le soutien du ministère de la culture et de la communication (service du livre et de la culture)et vit des adhésions des écrivains qui la compose.La FILL a édité trois guides, des aides nationales et régionales,dont un dénommé guide à la création en partenariat avec le CNL et la MEL. Disponibles par zones territoriales ou institutions. Ces guides sont mis à jour semestriellement par la FILL. Certaines représentations régionales offrent des consultations juridiques gratuites avec des avocats spécialisés, des aides financières pour la participation à certains salons littéraires, la réalisation de conférences. (Pour tout renseignement complémentaire consultez la représentation de la FILL de votre région) LE MOTif ILE DE FRANCE Paris lemotif.fr [email protected] * CICLIC CENTRE Vendome [email protected] * INSTITUT CULTUREL DE BRETAGNE Vannes [email protected] * LIVRE ET LECTURE EN BRETAGNE Rennes livrelecturebretagne.fr [email protected] * CORDIAL Mulhouse asso-cordial.fr * ECLA Aquitaine Bègles ecla.aquitaine.fr [email protected] * LE TRANSFO AUVERGNE Aubiere letransfo.fr [email protected] * ACCOLAD Cravanche livre-franchecomte.com [email protected] * LR2L LANGUEDOC-ROUSSILLON Montpellier lr2l.fr [email protected] * CRL PAYS DE LOIRE Le Mans paysdelaloire.fr [email protected] * MAISON DU LIVRE DE LA NOUVELLE CALEDONIE maisondulivre.nc [email protected] * CRL-ALCOL Limoges crl-limousin.org [email protected] * LA REUNION irdl.re [email protected] * CRLL NORD PAS DE CALAIS Arras eulalie.fr [email protected] * CRL MIDI-PYRENEES Toulouse crlmidipyrenees.fr [email protected] * CRLL LORRAINE Metz [email protected] * CRL FRANCHE-COMTE Besançon crl-franche-comte.fr [email protected] * CRL CHAMPAGE ARDENNES Troyes [email protected] * CR2L PICARDIE Amiens cr2l-picardie.org [email protected] * ORCCA Epernay ORCCA;ASSO;FR * CICLIC Chateau-Renault ciclic.fr contact@livreaucentre * ARALD LYON arald.org [email protected] * INTERBIBLY Chalons en Champagne interbibly.fr [email protected] * ARL PACA ( Provence -alpes- cote d'azur) Aix en Provence livre-paca.org [email protected] * ARL HAUTE NORMANDIE Rouen arl-haute-normandie.fr [email protected] * CRL BASSE NORMANDIE Caen crlbn.fr [email protected] * CRL BOURGOGNE Dijon crl-bourgogne.org [email protected] * CLL POITOU-CHARENTES livre-poitoucharentes.org LES DEPARTEMENTS DE L'AIN, L' ARDECHE, la DROME, L'ISERE, la LOIRE, le RHONE signalent les séances de signatures dans certaines librairies. Pour tout renseignement consultez le site «libraires-rhonealpes.fr» [email protected] LA DIFFUSION Un diffuseur de livres représente un ou plusieurs éditeurs auprès des différents réseaux de livres: librairies, grandes surfaces, etc..Le distributeur lui assure la livraison des livres stockage, bon de commande dans les librairies, supermarchés. La diffusion peut aussi être assurée par certains éditeurs eux mêmes. Tout éditeur doit être distribué par une centrale de diffusion. Le diffuseur -distributeur lui assure les deux fonctions en même temps. Il existe 75 importants diffuseurs répartis sur le territoire français. Les plus importants en France sont: (par ordre alphabétique) ACTES SUD diffuseur (13633 Arles)- Messageries ADP Europe (94854 Ivry)- AlBouraq Distribution (75005 Paris)-ARCADIA (75013 Paris) – ARTS Diffusion Loisirs (76500 Elboeuf)-ATTICA (75214 Paris)- BELIN diffuseur (75278 Paris)- BELLES LETTRES diffusion, distribution (94270 Le KremlinBicêtre)- CALADE Diffusion (13854 Aix en Provence) -CAP Diffusion (35063 Rennes)-Cartothèque EGG (37304 Joué les Tours)- CENTRE DE DIFFUSION DE L'EDITION (75006 Paris)- CENTRALE EDITION DIFFUSION (92208 Ivry sur Seine)CENTENAIRE diffusion(75019 Paris)- CERF diffusion (75013 Paris)- CGD Compagnie générale de diffusion (80160 Conty)-HONORE CHAMPION ( 75006 Paris)- CID Centre inter institutionnel pour la diffusion de publications en sciences humaines (942277 Charenton le Pont)- CIL Comptoir international du livre ( 69290 Grezieu-la-Varenne)- le COLLLECTIF DES EDITEURS INDEPENDANTS (75008 Paris) COMPTOIR DU LIVRE DE TOULOUSE (31122 Portet -sur garonne)- COOP BREIZH diffusion 29540 Spézet/Speied) CRITIQUES LIVRES distribution (93172 Bagnolet)- DAUDIN Distribution (41350 Vineuil) DCL Distribution Corse du livre 20000 Ajaccio)- DE BOCCARD (75006 Paris)- DE BOREE Distribution(63530 Sayat) – DELSOL (75010 Paris) DG Diffusion (31750 Escalquens)-DIF'POP (93260 les Lilas)-DILICOM (75006 Paris) DILISCO diffusion- distribution ( 23220 Cheniers)- DNL Distributon(94854 Ivry-sur-seine) -DNM Distribution du nouveau monde ((75005 Paris)-L'ECOLE des LOISIRS diffusion (75006 Paris)- EDEN Livres (75007 Paris)- EDIDIT (75011 Paris) - EDITIONS & DIFUSIONS INTERNATIONALES (75020 Paris) -ERUDIST (75001 Paris)- ESKA-FICOM(75002 Paris)L'EXCEPTION diffusion (43000Forcalquier)- FED France Édition Diffusion( 75006 Paris)FLAMMARION Diffusion (75647 Paris)- La GENERALE LIBREST (94200 Ivry sur seine)GEODIF(75005 Paris)-GESTE (79260 La Crèche)- GISSEROT Diffusion (29800 Plouédem)- GLENAT Diffusion (92130 Issy les Moulineaux)-HACHETTE Livre/CDL-HACHETTElivre/LDS(78316 Maurepas)HACHETTE Livre International (92247 Malakoff)-L'HARMATTAN (75005 Paris)-HARMONIA MUNDI (13631 Arles)-HATIER Diffusion( 75278 Paris) HISTOIRE ET DOCUMENTS (94431 Chennevieres) -DILA (75727 Paris)INTERFORUM (94854 Ivry sur seine)- KARTHALA (75013 Paris) LIVRE Diffusion (94200Ivryy sur Seine) MAKASSAR Diffusion (75020 Paris)-MARIANI PINELLI PROVENCE (13240 Septèmes-les-vallons)- MDS (91417 Dourdan)-MEDIA Diffusion France (75018 Paris)-L'OISEAU INDIGO Diffusion (13200 Arles) OPHRYS Diffusion( 75015 Paris)POLLEN Diffusion (75017 Paris) PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (75685 Paris)-PROLIVRE (75006 Paris)PROMODIF(94208 Ivry sur Seine) SALVATOR Diffusion6(75006 Paris)-SED des éditions CREER(43102 Brioude) -SFL Société française du livre(93200 Saint-Denis) SOBODI (33170 Gradignan) UD Union distribution (94669 Chevilly-Larue)- UP Diffusion-Dunod (75005 Paris) [email protected] REVUES LITTERAIRES ACTION POETIQUE TRIMESTRIEL présentation de littératures peu connues, et principalement de poésies. 36 Bd Raspail 94200 Ivry sur Seine tél : 01 46 58 19 11 LIRE MENSUEL magazine consacré aux livres, aux écrivains (actualité littéraire, critiques, extraits de livres, découverte de nouveaux auteurs. 29 rue de Chateaudun 75008 Paris tél: 01 75 55 10 73 LE MAGAZINE LITTERAIRE MENSUEL dossiers consacrés à un auteur ou à un mouvement d'idées. L'actualité littéraire en France et à l'étranger 4 rue du Texel 75014 Paris tél 01 40 47 44 00 LA QUINZAINE LITTERAIRE BIMENSUEL Toute l'actualité littéraire CONTACT Vous avez écrit un livre, et vous souhaitez trouver un éditeur. CINQ CENT CINQUANTE (550) EDITEURS Français-Belges-Suisses-Canadiens vont lire le résumé de votre ouvrage, connaître votre style. Pour les auteurs: il s'agit de se faire connaître du monde de l'édition à moindre frais . Pour les éditeurs: Grâce aux notes de synthèses proposées Les éditeurs peuvent en quelques secondes savoir si les ouvrages correspondent à leur ligne éditoriale. Pour tout renseignement complémentaire: envoyez nous un mail: [email protected] 06 98 12 75 72 Vous recherchez une maison d'édition à COMPTE D'EDITEUR Nous vous mettons en relation avec Vous recherchez une maison d'édition à COMPTE D'AUTEUR Nous vous mettons en relation avec (N'omettez pas de préciser votre choix ) 550 éditeurs En France,Belgique,Suisse, Canada cout 180 euros 550 éditeurs En France,Belgique,Suisse, Canada cout 180 euros Nota: Si au reçu des réponses vous avez besoin d'une aide quelconque pour commencer vos négociations avec les éditeurs, vous pouvez prendre contact: [email protected] ou en téléphonant au 06 98 12 75 72 (le matin de 9h30 à 12h30 ). Vous souhaitez passer une annonce, c'est très simple Prenez deux ou trois pages blanches SUR LA PREMIERE PAGE Précisez d'abord : votre recherche A COMPTE D'EDITEUR A COMPTE D'AUTEUR sur cette première page faites le résumé de votre ouvrage (Une dizaine de lignes parfois suffisent pour intriguer, éveiller la curiosité d'un éditeur, lui donner envie d'en savoir plus, de connaître votre ouvrage.) SUR LA DEUXIEME ET TROISIEME PAGE mettez au choix des extraits de votre ouvrage. (Aérez la présentation de votre style aux éditeurs ils y sont toujours sensibles) vous souhaitez utiliser la méthode américaine: Vous n'avez pas encore rédigé une ligne de votre projet. Vous disposez d'archives, de notes, de photos, de souvenirs Vous souhaitez transcrire un entretien, un témoignage, écrire une biographie,votre autobiographie,un roman, un récit politique, historique, de voyage, etc..Soumettez votre idée à 570 éditeurs. Celui qui sera intéressé par votre projet vous aidera, conseillera dans sa rédaction et..... l'éditera une fois terminé. (Comme ci dessus la première page pour expliquer votre projet la deuxième, la troisième, pour y ajouter des photos des extraits de vos documents.) Nota: N'omettez surtout pas de mentionner vos nom ,prénom, adresse complète, téléphone, mail pour que les éditeurs prennent contact directement avec vous. Datez et numéroter chacune de vos pages, avant de nous les envoyer en PDF. Réglez le montant de votre annonce sur le site miseenrelation-auteurs-editeurs.com Puis envoyez votre texte à: contact@miseenrelation-auteurs-editeurs
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