ETAT DES PUBLICATIONS

La CRCC de Versailles réunit l’ensemble de ses confrères
plusieurs fois par an pour traiter de sujets d’actualités. A
l’issue de chacune de ces manifestations, une brochure est
publiée. Vous trouverez en ligne sur le site internet les
toutes dernières brochures.
Toutes les autres plaquettes sont disponibles sur demande au Conseil Régional de Versailles.
Contact : Céline ROLLIN - Tél : 01 39 67 51 15 – email : [email protected]
DECEMBRE 2013
N°89
2 conférences
en 1 après midi
JUIN 2013
N°88
2 conférences
en 1 après midi
DECEMBRE 2012
N°87
2 conférences
en 1 après midi
"Risques Fiscaux et systèmes d'information"
3ème numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Patrick ROLLAND, Président, et Jean BOUQUOT, Vice-président
délégué de la Compagnie Regionale des Commissaires aux Comptes de Versailles et co-animée
par Béatrice LUNGHI, Directeur associé, et Etienne GIROUX, Avocat, du Cabinet FIDAL.
"Le Commissaire aux Comptes confronté à une procédure pénale"
3ème numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Patrick ROLLAND, Président, et Jean BOUQUOT, Vice-président
délégué de la Compagnie Regionale des Commissaires aux Comptes de Versailles et co-animée
par Valentin RYNGAERT, Expert-Comptable, Commissaire aux Comptes, Direction juridique de
KPMG, et Gaétan LE CORNEC, Président de SOPHIASSUR.
« Le Commissaire aux comptes et les attestations »
2nd numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Patrick ROLLAND, Président et Jean BOUQUOT, Vice-président délégué
de la Compagnie Régionale de Versailles et co-animée par Anne-Marie LAVIGNE, Présidente du
Comité National des Normes Professionnelles (CNP) et Danièle PRUT, membre du Comité
National des Normes Professionnelles (CNP).
« Actualité juridique et éthique »
2nd numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Patrick ROLLAND, Président et Jean BOUQUOT, Vice-président délégué
de la Compagnie Régionale de Versailles et co-animée par Claire NOURRY, Présidente de la
Commission des Etudes Techniques et membre de la Commission Nationale des Etudes
Juridiques et Béatrice de BLAUWE, membre de la Commission Nationale d’Ethique
Professionnelle et membre du Bureau du Conseil Régional.
« Contrôle Interne : enjeux des nouvelles NEP sur la mission légale du CAC »
1er numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Yves NICOLAS, Président et Patrick ROLLAND, Vice-président délégué de
la Compagnie Régionale de Versailles et animée par Thierry KARCHER, Vice-président de la
Commission nationale Ethique Professionnelle (CEP) et membre du Comité des Normes
Professionnelles (CNP).
« La Pratique du Commissariat aux Apports ou à la Fusion »
1er numéro de Regards sur…
Conférence présidée par Yves NICOLAS, Président et Patrick ROLLAND, Vice-président délégué de
la Compagnie Régionale de Versailles et co-animée par Sylvie PERRIN, Vice-présidente du
Comité des Normes Professionnelles (CNP) et Pascal SIMONS, Président de la Commission
régionale des Etudes Techniques et Vice-président de la Commission nationale des Etudes
Comptables (CEC).
1
JUIN 2012
N°86
MARS 2012
N°85
DECEMBRE 2011
N°84
OCTOBRE 2011
N°83
« L’autorévision : donner les clés pour éviter les risques et situations d’autorévision»
Brochure complète et résumé
Sous la Présidence de Messieurs Yves NICOLAS, Président et Patrick ROLLAND, Vice-président
délégué de la Compagnie Régionale de Versailles, avec la présence de Francine BOBET, VicePrésidente de la Compagnie Régionale de Versailles et Présidente de la Commission Nationale
des Etudes Juridiques et Iris OUAKNINE, membre de la Commission Nationale Ethique
Professionnelle.
« Les transactions entre parties liées : les incidences en comptabilité et en audit»
Brochure complète et résumé
Sous la Présidence de Messieurs Yves NICOLAS, Président et Patrick ROLLAND, Vice-président
délégué de la Compagnie Régionale de Versailles, avec la présence de Messieurs Hervé
LOHIER, membre du Bureau et Pascal SIMONS, Vice-président de la commission des études
comptables de la CNCC et membre du Conseil Régional.
« Le rapport spécial du Commissaire Aux Comptes sur les conventions et engagements
règlementés »
Brochure complète et résumé
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Patrick ROLLAND, avec la présence de Francine BOBET,
Présidente de la Commission Nationale des Etudes Juridiques de la Compagnie Nationale des
Commissaires aux Comptes et Vice-Présidente de la Compagnie Régionale de Versailles et
Olivier BOUCHERIE, Délégué Régional Formation et membre de la Commission Nationale des
Etudes Juridiques.
« Le rebond après la crise »
Brochure complète et résumé
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Patrick ROLLAND, avec la présence exceptionnelle
d’André KILESSE, Vice-président de la Fédération des Experts-comptables Européens (FEE), de
Gérard RAMEIX, Médiateur du Crédit aux Entreprises, de Monique MILLOT-PERNIN, Présidente du
Comité d’audit du Conseil général de la Banque de France et membre du collège de l’Autorité de
Contrôle Prudentiel (ACP), de Jérôme FRANTZ, Président Directeur Général de Frantz Electrolyse
et Président de la Fédération Française des industries mécaniques, d’Yves FOUCHET, Président
de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Versailles, Président de la CRCI Paris Ile-deFrance et de la CCI « Entreprendre en France », de Philippe BRICAULT, Responsable du
Développement Commercial pour le marché des entreprises en France chez BNP Paribas et de
Claude CAZES, Président de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes.
« Révélation des faits délictueux »
Brochure complète et résumé
SEPTEMBRE 2011
N°82
JUILLET 2011
N°81
MARS 2011
N°80
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Patrick ROLLAND, avec la présence exceptionnelle de
Philippe COURROYE, Procureur de la République de Nanterre et la participation de Claire NOURRY,
Membre du Conseil Régional et Présidente de Commission de Etudes Techniques et Philippe
EVEZARD, Membre du Conseil Régional et Président de la Commission PME/PMC.
« Présentation du Pack PA »
Brochure complète et résumé
Patrick ROLLAND, Vice-Président délégué présente une série d’outils d’aide à la gestion des
dossiers clients « petites et moyennes associations». Inclus des démonstrations pratiques de
questionnaires clés.
« Actualités professionnelles »
Brochure complète et résumé
2
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Patrick ROLLAND et avec la participation de Francine
BOBET, Vice-Présidente de la CRCC de Versailles, Présidente de la commission nationale des
Etudes juridiques, de Françoise SPIRI, Membre du Conseil régional, Déléguée Régional Qualité et
Présidente commission Femmes, d’Olivier BOUCHERIE, Membre du bureau de la CRCC de
Versailles, Délégué Régional Formation, d’Eric GINS, Vice-Président de la CRCC de Versailles,
Président Commission nationale Qualité des régions, Comité de coordination du contrôle
d’activité CNCC/H3C.
« Les outils de la CNCC »
Résumé
NOVEMBRE 2010
N°79
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Sylvie PERRIN et avec la participation de Patrick
ROLLAND, Secrétaire du Bureau de la CRCC de Versailles et membre de la commission
informatique de la CNCC et Olivier BOUCHERIE, Membre du Conseil de la CRCC de Versailles et
membre de la commission PME/Associations-PMC.
« Perspectives européennes et impact sur notre mission de CAC »
Brochure complète et résumé
OCTOBRE 2010
N°78
Sous la Présidence de Yves NICOLAS et Sylvie PERRIN et en présence de notre grand témoin
Henri NALLET, Ministre, ancien Garde des Sceaux ont participé à la table ronde Cédric GELARD,
Directeur Services Techniques CNCC, membre de l'IAASB, Jacques POTDEVIN, ancien Président
de la FEE, membre du Bureau de l'IFAC, David SZAFRAN, Secrétaire général IRE - Institut des
Réviseurs Belges et Claude CAZES, Président de la CNCC.
« Le management au féminin et la création de réseau »
Brochure complète et résumé
JUIN 2010
N°77
MARS 2010
N°76
Sous la présidence de Sylvie PERRIN, ont participé à la table ronde Nicole FONTAINE, Avocate,
ancien Président du Parlement européen, Ministre déléguée à l’industrie entre 2002 et 2004,
Brigitte GRESY, inspectrice générale des Affaires Sociales, auteur du « Petit traité contre le
sexisme ordinaire », Michèle WILS, membre du conseil d’administration d’une société cotée,
Catherine BUREL, associée au sein du cabinet de recrutement Nicholas ANGELL et Anne VIGNALL,
artiste-plasticienne.
« Actualité professionnelle et nouveaux outils »
Brochure complète et résumé
Ont participé à la table ronde Olivier BOUCHERIE, « la déclaration de formation », Sylvie PERRIN,
« les normes professionnelles », Francine BOBET, « dernières ordonnances, décrets et arrêtés »,
Patrick ROLLAND, « le site internet de la CRCC de Versailles », Hervé LOHIER, « la nouvelle
version de CAC Assistant et les outils » et Jean-Charles LEGRIS, « Communication et Relations
extérieures », avec le témoignage de Pierre MARTINEZ, ancien Directeur de la Brigade Financière
sur la problématique de l’enquête pénale.
3
OCTOBRE 2009
N°75
SEPTEMBRE 2009
N°74
« L’audit légal dans de nouveaux territoires »
Brochure complète et résumé
Sous la présidence de Monsieur NICOLAS, Président de la CRCC de Versailles, la table ronde
animée par Monsieur LE GUERN, journaliste à France info a permis d’écouter Madame PERRIN,
Vice-présidente déléguée de la CRCC de Versailles, pour un rappel des textes puis les
témoignages de Monsieur BERTUCCI, Président de la chambre régionale des comptes IDF,
Monsieur DAME, Agent comptable du Château de Versailles, Monsieur DOMENECH, Directeur
financier de la Confédération CFDT, Monsieur MARTIN SAINT LEON, Délégué général de la
Confédération du Négoce Bois et Matériaux de construction et Monsieur MORALES, Agent
comptable de l’Université de Cergy-Pontoise.
Un
dequalité
M. OLLIER,
à l’Assemblée
été luaméliorer
par M. MARTIN,
son de leur
« Lediscours
contrôle
: des retenu
outils au
service desGénérale,
confrèresa pour
l’exercice
directeur»de cabinet et la table ronde s’est achevée sur l’intervention de M. CAZES, Président de
activité
la
Compagnie
Nationale
des commissaires aux Comptes
Brochure
complète
et résumé
Monsieur Yves NICOLAS, Président de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes
et Madame Sylvie PERRIN, Vice-Présidente déléguée, ont animé cette table ronde à laquelle ont
participé Monsieur Emmanuel CORDIER, membre du Conseil de la Compagnie Régionale de
Versailles et contrôleur praticien, Monsieur Christian VOISINE, Vice-Président et Délégué Régional
Qualité de la Compagnie Régionale de Versailles.
« Entreprises en difficulté, prévention et responsabilité du Commissaire Aux Comptes »
Brochure complète et résumé
JUIN 2009
N°73
Sous la présidence de Monsieur Yves NICOLAS, Président de la Compagnie Régionale des
Commissaires aux Comptes et Madame Sylvie PERRIN, Vice-Présidente déléguée, ont participé à
la table ronde Madame Claire NOURRY, membre du Conseil de la Compagnie Régionale de
Versailles, Monsieur Pascal SIMONS, membre du Conseil de la Compagnie Régionale de
Versailles, Monsieur Christian VOISINE, Vice-Président de la Compagnie Régionale de Versailles.
« Actualité professionnelle »
Brochure complète et résumé
MARS 2009
N°72
Francine BOBET, Vice-Présidente de la Compagnie Régionale de Versailles et Présidente de la
Commission Nationale des Etudes Juridiques, Olivier BOUCHERIE, membre du Conseil de la
Compagnie Régionale de Versailles et délégué régional formation, Eric GINS, membre du bureau
de la Compagnie Régionale de Versailles et du Comité des Normes Professionnelles.
« Le Commissaire Aux Comptes et le droit pénal »
Brochure complète et résumé
SEPTEMBRE 2008
N°71
Sylvie PERRIN, Secrétaire du Bureau et Conseil de la CRCC de Versailles, membre du comité des
normes professionnelles et du « groupe des 4 », Francine BOBET, membre du bureau de la
Compagnie de Versailles et Présidente de la Commission nationale des Etudes Juridiques, JeanAmédée LATHOUD, Procureur Général de Versailles et Maître André-François BOUVIER, Avocat
conseil de la CNCC.
« Diligences Directement Liées « DDL »
Brochure complète et résumé
JUIN 2008
N°70
Sylvie PERRIN, Secrétaire du Bureau et Conseil de la Compagnie Régionale de Versailles,
membre du comité des normes professionnelles et du « groupe des 4 » en relation avec le H3C Eric GINS, Membre du Conseil régional et du comité des normes professionnelles - Patrick
ROLLAND, Membre du Conseil régional et de la commission nationale informatique - Christian
VOISINE, Vice Président de la CRCC de Versailles.
4
FEVRIER 2008
N°69
« La Directive européenne sur le contrôle légal des comptes »
Brochure complète et résumé
Yves NICOLAS, Président du département APE de la CNCC, André KILESSE, Vice-Président de la
FEE, Francine BOBET, Présidente de la Commission des études juridiques de la CNCC, David
SZAFRAN, Secrétaire Général de l’Institut belge des Réviseurs d’Entreprises.
« Entre le législateur et l’entreprise, le Commissaire Aux Comptes »
DECEMBRE 2007
N°68
OCTOBRE 2007
N°67
JUIN 2007
N°66
Vincent BAILLOT, Jean-Charles LEGRIS, Yves FOUCHET, Président de la délégation des Yvelines
de la CCI de Versailles, Marc LUCCIONI, Administrateur de la CGPME 92, Jérôme FRANTZ,
Président du MEDEF Hauts de Seine, Jean-Bertrand DRUMMEN, Président du Tribunal de
Commerce de Nanterre, Laure BECCUAU, Vice-Procureur au TGI de Versailles, responsable de la
section économique et financière.
« NEP – Les normes d’exercice professionnel »
Jean-Charles LEGRIS, Sylvie PERRIN, Christian VOISINE, Pascal SIMONS, Hervé LOHIER.
« L’opinion des Commissaires Aux Comptes »
Vincent BAILLOT, Jean-Charles LACHESNAIS, Sylvie PERRIN, Antoine MERCIER, Benoît VIOLIER,
Christian VOISINE, Cédric GELARD.
« Prévention, sauvegarde et solution des difficultés des entreprises »
AVRIL 2007
N°65
AOUT 2006
N°64
Vincent BAILLOT, Jean-Charles LEGRIS, Joël MICHEL et Messieurs Jean-Bertrand DRUMMEN,
Président du TC de Nanterre, Jean-Claude SEUGE, Président du TC de Versailles, Maurice
PICARD, Président des administrateurs et mandataires judiciaires.
« Le portail de la profession »
Jean-Charles LEGRIS, Hervé LOHIER, Olivier BOUCHERIE, Christine LABROUSSE, Patrick ROLLAND et
Emmanuel LAYOT.
« La révélation des faits délictueux »
JUILLET 2006
N°63
JUIN 2006
N°62
MARS 2006
N°61
Jean-Charles LEGRIS, Patrick VAN GAVER, Jean-Pierre FAYAUD et Madame Laure BECCUAU, Vice
Procureur, section économique et financière Parquet de Versailles, Messieurs Bruno BOUGIE,
Vice Procureur, section commerciale, Parquet de Nanterre, André-François BOUVIER, Avocat.
« Le nouveau code de déontologie »
Jean-Charles LEGRIS, Francine BOBET, Alain AUVRAY et Janin AUDAS.
« La pratique du Commissariat Aux Comptes aujourd’hui (Réglementation et
comportement »
Jean-Charles LEGRIS, Francine BOBET, Hervé LOHIER, Didier PREUD’HOMME et Monsieur le
Professeur Philippe MERLE.
5
« Actualité professionnelle et rencontre avec le H3C »
OCTOBRE 2005
N°60
N°59
JANVIER 2004
N°58
OCTOBRE 2003
N°57
Vincent BAILLOT, Jean-Charles LEGRIS, Xavier AUBRY, Jean-Charles LACHESNAIS, Bernard
LEHOUX, Thierry MOREL, Madame Christine THIN, Présidente du H3C, Monsieur Philippe STEING,
Secrétaire Général du H3C.
Pas de parution « Infos et Débats » (pour mémoire : contrôle interne et rapport général).
« « La loi sur la sécurité financière »
Vincent BAILLOT, Michel LEGER, Didier PREUD’HOMME, Gérard TREMOLIERE et Christian VOISINE.
« Les normes comptables IFRS (IAS) des enjeux incontournables – Préparons-nous »
Vincent BAILLOT, Francine MALLET-LAMY, Jean-Charles LEGRIS et Patrick LHOMME.
« Police justice: les relations avec les Commissaires Aux Comptes »
JUILLET 2003
N°56
FEVRIER 2003
N°54
JUIN 2002
N°53
FEVRIER 2002
N°52
DECEMBRE 2001
N°51
JUIN 2001
N°50
Jean-Charles LEGRIS, Francine MALLET-LAMY, Didier PREUD’HOMME, Christian VOISINE et
Messieurs Jean-François CORMAILLE DE VALBRAY,1er Substitut - chef de la section commerciale –
Tribunal de Grande Instance de Nanterre, Monsieur Alain PHILIBEAUX, doyen des Juges
d’Instruction – Tribunal de Grande Instance de Nanterre, Pierre BORDEREAU, commissaire
principal responsable de la division des affaires économiques et financières D.R.P.J. Versailles
avec l’intervention de Monsieur Henri DESCLAUX, Procureur Général près la Cour d’Appel de
Versailles.
« Le Commissariat Aux Comptes dans les PME : Pratiques et Perspectives »
Michel TUDEL, Vincent BAILLOT, Patrick VAN GAVER, Christian VOISINE, Francine MALLET-LAMY,
Jean-Charles LEGRIS, Hervé LOHIER et René RICOL.
« Nouvelles normes : les conventions réglementées et le rapport spécial »
Vincent BAILLOT, Patrick VAN GAVER, Philippe MERLE, Thierry KARCHER et Jean-Charles LEGRIS.
« Ce qui va changer pour la profession : la loi sur les nouvelles régulations
économiques »
Vincent BAILLOT, Christian VOISINE, Didier PREUD’HOMME, Philippe MERLE et Francine BOBET.
« Associations & Commissaires Aux Comptes : défis ou opportunités »
Vincent BAILLOT, François FOURNET, Pierre MARCENAC, Yolande VALLE NEFF, Olivier MARION,
Patrick LHOMME et Xavier AUBRY.
« Les normes d’audit »
Vincent BAILLOT, Gérard TREMOLIERE et Didier PREUD’HOMME.
6
MARS 2001
N° 49
NOVEMBRE 2000
N°47
MAI 2000
N°46
MARS 2000
N° 45
DECEMBRE 1999
N°44
OCTOBRE 1999
N°43
MAI 1999
N°42
OCTOBRE 1998
N°41
OCTOBRE 1997
N°40
JUIN 1997
N°39
« La France à l’aube du IIIème millénaire : forces et faiblesses »
Vincent BAILLOT, Christian SAUTTER, Jean-Charles LEGRIS, Michel LEGER, Jean-Luc DECORNOY,
Hervé LOHIER, Francine MALLET-LAMY, Michel LECLERCQ.
« Les Sociétés par Actions Simplifiées »
Jean-Charles LEGRIS, Francine MALLET-LAMY, Hervé ROBERT.
« Le Commissaire Aux Comptes et la gestion »
Jean-Charles LEGRIS, Michel LEGER, François MASSOT, Dominique VIDAL, Michel AIME, Philippe
DANJOU et Michel LECLERCQ.
« Prévention, alerte et révélation : Y a-t-il un lien entre ces trois procédures ? Quels sont
leurs objectifs ? Sont-elles en mesure de les atteindre ? »
Jean-Charles LEGRIS, Jean-Luc DECORNOY, François FOURNET, Jean BARALE, Michel SCHONN,
Henri DESCLAUX et Francesca PARINELLO.
« L’informatique de la PME concerne-t-elle le Commissaire Aux Comptes ? »
Jean-Charles LEGRIS, Denis LESPRIT, Jean-Michel MATHIEU, Me Frédérique DUPUIS-TOUBOL.
« Les conventions réglementées et le nouveau Rapport Spécial »
Jean-Charles LEGRIS, Claude CHARRON, Alain GENITEAU.
« Les 35 heures dans la profession »
Jean-Charles LEGRIS, Jacques BARTHELEMY, André FLUCHAIRE, André VINCENT, Claude CHARRON.
« Les relations du Commissaire Aux Comptes avec les dirigeants : principe – réalité –
perspectives »
Michel LECLERCQ, François FOURNET, Alain CAPESTAN, Philippe MARIEN, Eric MOLINIE, Jean-Paul
NOURY, Jean-François WALBERT et Didier KLING.
« Les normes d’audit : Quelle garantie pour l’utilisateur et le professionnel? »
Michel LECLERC, Vincent BAILLOT, Claude CHARRON, Marc VILLEFAYOT, Yannick PETIT, Bruno
DUPONCHELLE, Pierre BEZARD, Didier KLING.
« Forum régional Avocats et Commissaires Aux Comptes : Les infractions financières,
réalité et perspectives »
Avec les Bâtonniers : Elisabeth FLICHY MAIGNE, Yves DAREL, Jean ACQUAVIVA, Michel LECLERCQ,
Jean-Luc DECORNOY, André PHILIBEAUX, Jean-Louis GALLET, Philippe BISSARA, Antoine GARAPON.
7
JUIN 1997
N°38
JUILLET 1996
N°37
« Les conventions réglementées » : Philippe MERLE, Claude CHARRON, Olivier POUPARTLAFARGE (groupe BOUYGUES).
« La normalisation comptable » : Georges BARTHES DE RUYTER.
« Les normes d’audit françaises » : Claude CHARRON.
« Le congrès mondial de la comptabilité » : François FOURNET.
« La responsabilité civile du Commissaire Aux Comptes » : Philippe MERLE.
« La gestion des risques professionnels » : Gérard TREMOLIERE.
« La notion de « mauvaise loi » du CAC au sens de l’interprétation jurisprudentielle de
l’art. 227 de la loi du 24 juil 1966 » : Dominique VIDAL.
« L’impact de l’exercice des fonctions du comité d’audit sur la responsabilité du
Commissaire Aux Comptes » : Joseph COFFY de BOISDEFFRE.
« L’expérience versaillaise de l’amiable composition » : Henri BOULARD.
FEVRIER 1996
N°36
« La procédure d’alerte » : Philippe MERLE.
« Le rapport sur l’exécution des lois de finances » : Bernard ZUBER.
« L’immobilier d’entreprise » : Régis COLLIEUX.
« Entreprises et arbitrages » : Pierre ESTOUP.
JUILLET 1995
Hors-série
« Assemblée Générale : La normalisation comptable : subir ou maîtriser ».
MAI 1995
N°35
JANVIER 1995
Hors-série
SEPTEMBRE 1994
N°33
AVRIL 1994
N°32
JANVIER 1994
N°31
JUILLET 1993
N°30
JUIN 1993
N°29
« Commentaire de jurisprudence : le relevé du Commissaire Aux Comptes pour immixtion
dans la gestion » : Dominique VIDAL.
« Le Commissaire Aux Comptes et la sécurité des actionnaires dans les opérations de
rapprochement des entreprises » : Claude CHARRON et Philippe MERLE.
« Réflexion autour du blanchiment des capitaux » : René WACK et Dominique GAILLARDOT.
« La responsabilité pénale des personnes morales ».
« Les privatisations : une pratique mondiale, une relance pour l’économie française »
« Le secret professionnel ».
« La prévention et la réforme des textes sur les procédures collectives ».
« Face à la crise, le Commissaire Aux Comptes et la conjoncture économique ».
« Le rôle du Commissaire Aux Comptes dans les entreprises bénéficiant d’une procédure
collective ».
DECEMBRE 1992
N°28
« L’abandon du droit préférentiel de souscription ».
SEPTEMBRE 1992
N°27
« Le Commissaire Aux Comptes et le monde judiciaire ».
AVRIL 1992
N°26
DECEMBRE 1991
N°25
DECEMBRE 1990
N°24
FEVRIER 1990
N°23
« Le contrôle des comptes des collectivités locales ».
« Le contrôle des comptes consolidés par les Commissaires Aux Comptes ».
« Les associations: un droit à revoir ? ».
Principes – Apparences – Réalités.
« La maîtrise des risques financiers dans les entreprises ».
8
JUILLET 1989
N°22
JANVIER 1989
N°21
JUILLET 1988
N°20
AVRIL 1988
N°19
JUIN 1987
N°18
« Audit interne, audit externe » : Christian BORROMEE.
« Pourquoi une harmonisation comptable internationale ? » : Raymond BETHOUX.
« L’odyssée comptable européenne: 1993 ou 2001 ? » : Olivier AZI ERES.
« Dossier: Entreprises en difficulté (bilan de 3 années d’application) » : B.CHALLE.
« Le concordat amiable : comment sauver une entreprise en évitant les effets néfastes du
redressement judiciaire ? » – Jean-Pierre ADAM.
« 1993 : Défi européen ou défi mondial ? ».
Le second marché, l’information financière et les Commissaires Aux Comptes.
« L’indépendance du commissaire aux comptes : »
- Les sources légales et réglementaires : Alain VIANDIER.
- L’application du principe de l’indépendance dans l’exercice de la profession et des missions :
Michel LECLERCQ.
- Les techniques de l’audit : l’évaluation générale du risque par Gérard FRITSCH.
- Le Commissaire Aux Comptes et la loi bancaire : Michel JEANTIN.
- Tribune libre : la fusion : Bernard P. GERMOND.
« Où en est le commissariat aux apports ? ».
« Les comptes consolidés et le droit des groupes ».
DECEMBRE 1986
N°17
« Le Commissaire Aux Comptes et la loi du 12 juillet 1985 relative aux participations
détenues dans les sociétés par actions » : Emmanuel DU PONTAVICE.
« La recommandation relative à la révélation des faits délictueux ».
SEPTEMBRE 1986
N°16
« Le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises ».
FEVRIER 1986
Suppl. 15
« Le décret du 3 juillet 1985 relatif à l’organisation de la profession et au statut
professionnel des Commissaires Aux Comptes » : Emmanuel DU PONTAVICE.
JANVIER 1986
N°15
« L’information prévisionnelle » : Jean-Paul CAUDAL.
« Les aspects pratiques de l’informatique dans le commissariat aux comptes » :
Michel LEGER, Roland JANNY, et Jacques DERKENNE.
« Comptabilisation des engagements de retraite et traitement fiscal ».
1985
Suppl.14
JUILLET 1985
N°14
1984
N°13
JUIN 1984
N°12
« Les Commissaires Aux Comptes et le décret n° 295 du 1er mars 1985 pris pour
l’application de la loi du 1er mars 1984 relative à la prévention et au règlement amiable des
difficultés des entreprises » : Emmanuel DU PONTAVICE.
« Les aspects juridiques du Commissariat Aux Apports » : Emmanuel DU PONTAVICE.
« Le diagnostic financier: outil de prévention » : Pierre SQUARCIONI.
« Redressement et liquidation judiciaire des entreprises » : Françoise AUBERT.
« Les sociétés de Commissaire Aux Comptes » : Christian ALEXANDRE.
« Les conséquences pratiques de la loi du 1er mars 1984 » : Emmanuel DU PONTAVICE.
« L’étendue du champ de la révélation des faits délictueux » : Emmanuel DU PONTAVICE.
« Le principe de continuité d’exploitation » : Jean BURNER.
« Nécessité absolue des contrôles a posteriori » : François HUON DE KERMADEC.
« Le contrôle des stocks informatisés » : étude de la commission des sociétés informatisées
de la CRCC Versailles.
« Publicité et information » : Jean-Claude BROUSTA, journaliste.
9
DECEMBRE 1983
N°11
« Propositions et recommandations sur la modernisation des professions comptables en
France » : Philippe HUET, Inspecteur Général des Finances.
« L’information financière et juridique et la détection des difficultés et les procédures
d’alerte » : Jean PAILLUSSEAU, Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques de Rennes.
« La trésorerie d’exploitation, outil d’analyse et de gestion financière » : C. GUYON,
conseiller financier, Professeur à Assas et à l’INTEC.
SEPTEMBRE 1983
Hors-série
« L’évolution du rôle du commissaire aux comptes ».
JUILLET 1983
N°10
« Le CAC et le second marché : le point de vue de la COB » : Monsieur le Président Bernard
TRICOT.
« Les sociétés d’économie mixte » : Serge POSOKHOW.
« L’informatique peut-elle être fiable sans nous ? » : Gérard BEGUIN, Jacques DERKENNE et
François HUON DE KERMADEC.
« Le Commissaire Aux Comptes face à l’informatique » : Gérard BERIOT.
« Les modalités de l’intervention des pouvoirs publics dans la prévention des difficultés
des entreprises » : Martial PICARD.
« Les CODEFI ».
MARS 1983
N°9
« Permanence et élargissement de la mission du Commissaire Aux Comptes » : Emmanuel
DU PONTAVICE.
« La signalisation automatique des incidents de paiement par le Greffe du Tribunal de
Commerce » : Jacques DOUCEDE.
« Le projet de loi visant les entreprises en difficultés et les aménagements au statut des
commissaires » : Joseph Léon MESTRE.
« La caution » : Roger CORMIER.
« Provisions pour versement de retraites complémentaires » : Jean-Roger KAUFFMANN.
« Suite à la loi Auroux : Missions respectives du Commissaire Aux Comptes et de l’Expertcomptable au sein du Comité d’Entreprise ».
JANVIER 1983
N°8
« Les entreprises en péril » : Joseph Léon MESTRE.
« Assujettissement obligatoire des Commissaires Aux Comptes à la TVA » : Jean-Roger
KAUFFMANN.
« A propos de l’impôt sur les grandes fortunes » : Jean-Roger KAUFFMANN.
« La responsabilité du Commissaire Aux Comptes » : Pierre DUCOROY.
SEPTEMBRE 1982
Hors-série
JUILLET 1982
N°7
DECEMBRE 1981
N°6
« Les différents modes d’exercice de la profession de Commissaire Aux Comptes ».
« Le contrôle du secteur public ».
« Le contrôle dans les sociétés informatisées et les moyens de preuve ».
« Les incidences fiscales de la cession du droit à la présentation d’une clientèle de
Commissaires Aux Comptes ».
« Balance d’inventaire ».
« Les directives de Monsieur BADINTER aux Parquets ».
« L’A.F.D.A. ».
« Les honoraires ».
« La responsabilité des Commissaires Aux Comptes ».
« L’évolution récente de la responsabilité des chefs d’entreprise et des banquiers ».
« Nos rapports avec les syndics ».
« La loi caduque ».
« Un projet de loi…nouveau… (loi de 1966) ».
« L’alignement sur la communauté ».
Texte du protocole d’accord entre le conseil supérieur et la CNCC
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NOVEMBRE 1981
Hors-série
« L’intervention du Commissaire Aux Comptes dans le secteur public ».
JANVIER 1981
N°5
« Actualité législative ».
« La conférence générale des tribunaux de commerce ».
« La comptabilité et l’inflation ».
« La réserve de propriété dans les contrats de vente ».
FEVRIER 1980
N°4
« Quelques particularités du régime des Commissaires Aux Comptes dans les SARL et
SA ».
« Un problème irritant : le plan comptable et la TVA ».
NOVEMBRE 1979
N°3
JUIN 1979
N°2
JANVIER 1979
N°1
« Les entreprises contrôlées et la réglementation des marges ».
« Le secret professionnel du Commissaire Aux Comptes et opposable au CAC ».
« L’Entreprise en difficulté ».
« Le lease-back ».
« Rapports des Commissaires Aux Comptes et des syndics dans les procédures
collectives de paiement ».
« Présentation de la Compagnie de Versailles ».
« L’assurance responsabilité ».
« Le contrôle, la gestion et les Commissaires Aux Comptes ».
« La TVA : notion de territorialité ».
« Renouvellement des organismes dirigeants du CNCC ».
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