TEXTES EN VIGUEUR AU 1er juin 2014 5. BAREME APPLICABLE AU 1er Juin 2014. Dans l’intérêt des cotisations ce barème ne doit pas être communiqué aux praticiens. Les adhérents ayants droit CMUC bénéficient des prestations définies par les textes légaux et réglementaires en vigueur. Le barème est par bénéficiaire et concerne tant le membre participant que ses éventuels ayants droit. LES REMBOURSEMENTS INTERVIENNENT EN COMPLEMENT DES PRESTATIONS DE LA SECURITE SOCIALE ET DANS LA LIMITE DES DEPENSES REELLEMENT ENGAGEES. Mutuelle FRAIS MÉDICAUX COURANTS Consultations et visites Ticket Modérateur Actes Techniques Médicaux Ticket Modérateur Actes d’échographie Ticket Modérateur Actes d’imagerie médicale Ticket Modérateur Analyses et Auxiliaires Ticket Modérateur HOSPITALISATION - MATERNITÉ Frais de séjour Ticket Modérateur Honoraires chirurgie Ticket Modérateur Honoraires Anesthésie Ticket Modérateur Honoraire Hon ires accoucheme ement eme Forfait journalier Ticket Modérateur Tarif en vigueur sans limitation de durée (3) DENTAIRES Soi den Soins dentaires t Actes es & soins dent entair aires t Soins ns inlays-onlay layss Chirurgie dentaire Prothèses remboursées Sécurité Sociale : t Fixes t Amovibles t Inlay-core Orthodontie Ticket Modérateur Ticket Modérateur (2) Ticket Modérateur Ticket Modérateur Ticket Modérateur (2) Ticket Modérateur (2) Ticket Modérateur OPTIQUE Montures et verres remboursés Sécurité Sociale Lentilles prises en charge ou non par la Sécurité Sociale 100 €/an (2) PHARMACIE Médicamen Méd ments rembou boursé rsés à 100% par l’l’ass assurance malad ladie obl obligatoire re - Médicamen Méd ments rembou boursé rsés à 30% par l’ass assurance malad ass ladie obliga igatoire Ticket Modérateur Medicamen Med ments rembou boursé rsés à 65% par l’a l’assu ssurance maladi adie obligat gatoire Ticket Modérateur Médicamen Méd ments rembou boursé rsés à 15% par l’a l’assu ssurance maladi adie obligat gatoire - CURES REMBOURSEES PAR LA SECURITE SOCIALE Cures rem Cur remboursées Séc Sécuri urité Sociale Ticket Modérateur APPAREILLAGES Accessoires, orthopédie,appareillage Ticket Modérateur TRANSPORT Ticket Modérateur PRÉVENTION Substituts nicotiniques Contraception 50 €/an (4) 40 €/an (1) (5) Mutuelle du Personnel IBM créée le 20/09/1946. Soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité et au contrôle de l’ACPR, sise au 61 rue de Taitbout 75436 Paris Cedex 09. Immatriculée le 22/07/2002 sous le numéro SIREN 391 346 236 et agréée par arrêté ministériel du 24/03/2003. P5/8 TEXTES EN VIGUEUR AU 1er juin 2014 (1) : Sur présentation de la facture originale papier détaillée et acquittée, transmise par courrier postal. (2) : Transmettre la facture originale acquittée des actes réalisés. (3) : Sur présentation de la facture des frais de séjour de l’établissement ou du bordereau de facturation destiné à l’assurance maladie (facture AMC) transmise par courrier postal ou des données Sécurité Sociale. (4) : Au vu du remboursement par l’Assurance maladie de la première étape du traitement et sur présentation de la facture originale acquittée de la seconde et de la troisième étape du traitement transmises par courrier postal. (5) : Contraception masculine et féminine. P6/8 Mutuelle du Personnel IBM créée le 20/09/1946. Soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité et au contrôle de l’ACPR, sise au 61 rue de Taitbout 75436 Paris Cedex 09. Immatriculée le 22/07/2002 sous le numéro SIREN 391 346 236 et agréée par arrêté ministériel du 24/03/2003. Perso moye
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