Célia CHEYNEL - Rééducatrice en écriture Maison de Santé 35380 Plélan le Grand www.reeducation-ecriture.com à....................................... le ....................................... Madame, Je souhaiterai utiliser les documents nommés ci-après et proposés sur votre site www.reeducation-ecriture.com. - Fichier photocopiable .................................................................... - Fichier photocopiable .................................................................... - Fichier photocopiable .................................................................... - Fichier photocopiable .................................................................... - Fichier photocopiable .................................................................... - Fichier photocopiable .................................................................... Merci de me les faire parvenir à lʼadresse mail suivante : ..............................................................@................................................... Jʼai pris connaissance des Conditions Générales dʼUtilisation ci-jointes que jʼai datées et signées avant de vous les faire parvenir à lʼadresse postale du cabinet (cf entête). Bien cordialement, (signature) CONDITIONS GENERALES DʼUTILISATION 1. OBJET Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles le site www.reeducation-ecriture.com fournit des documents aux utilisateurs. Toute utilisation de l'un des documents offerts par www.reeducation-ecriture.com se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation. 2. ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION L'Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès à son site web et aux documents offerts par www.reeducation-ecriture.com. 3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE L'Utilisateur reconnaît que Célia CHEYNEL est seule propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site www.reeducation-ecriture.com, aux documents et au Contenu Editorial. Aucune disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l'Utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle. Ainsi, l’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne sur Internet les documents qui lui sont personnellement offerts ou qu’il aurait acheté. L’Utilisateur s’engage à ne pas échanger ou donner ces documents à toute personne qui n’en n’aurait pas fait la demande écrite auprès de Célia CHEYNEL. De ce fait, Célia CHEYNEL ne concède qu'une autorisation d’utilisation privée ou professionnelle des documents qu’elle met à disposition sur le Site www.reeducaiton-ecriture.com. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle. 4. RESPONSABILITE L'Utilisateur reconnaît expressément qu'il doit faire preuve de discernement dans l'utilisation des documents et supporter tous les risques y afférents. Célia CHEYNEL garanti que les informations échangées ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera garantie. Nom, Date et Signature de lʼUtilisateur
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