Bulletin "Mémo-AF" - Département des fabriques

Juin 201 4
Volume 12, numéro 1
M ÉMO -AF
Département des fabriques de l’Église catholique de Québec
http://fabriques.ecdq.org/ [email protected] 418-688-1211 # 213
Présentation
Le bulletin « Mémo-AF » présente le portrait global de la situation financière
des 204 fabriques au 31 décembre 2013.
N’oubliez pas également l’invitation de Mgr Gérald C. Lacroix les 20 ou 27 septembre 2014 pour tous les membres des
Fabriques de paroisse : Le Grand rendez-vous des assemblées de fabrique.
Enfin, consultez régulièrement la page Internet du Département des fabriques : http://fabriques.ecdq.org. Pour des questions
ou commentaires, n’hésitez pas à écrire un courriel : [email protected].
Les fabriques en 2013
PORTRAIT
En 2013, 204 paroisses sont dotées d’une fabrique
constituée en vertu de la Loi sur les fabriques du
Québec. Près de 1370 bénévoles sont engagés
comme membres d’une assemblée de fabrique. 29
fabriques ont un budget d’opération de moins de 50
000 $ par année, 66 entre 50 000 $ et 100 000 $, 79
entre 100 000 $ et 300 000 $, 20 entre 300 000 $ et
500 000 $ et 10 ont un budget de plus de 500 000 $.
RÉSULTATS des OPÉRATIONS GÉNÉRALES
L’année 2013 s’est terminée avec un déficit compilé
de 2 171 916 $. Seulement 87 fabriques présentent
des résultats avec un surplus d’opérations. Le nombre
de fabriques avec un résultat déficitaire est de 117
dont 47 fabriques ont un déficit relié directement à la
réalisation de travaux majeurs. Ainsi, 70 fabriques
connaissent un déficit des opérations régulières en
2013.
REVENUS
Les revenus provenant des dons représentent 70 %
des revenus généraux des fabriques de paroisse.
La diminution des revenus généraux en 2013 de 3 676
190 $ (- 8.76%) par rapport à 2012 a deux causes
principales :
la première est reliée à l’importante baisse
des revenus de dons de 1 334 370 $ (-4.74%) ;
la deuxième est reliée à la diminution des
programmes d’aide provenant de fonds public
pour les travaux majeurs de 2 M$, une diminution
de 36% par rapport à l’année précédente.
2012
2013
Revenus
41 969 553
38 293 563
- Variation p/r à l’année
précédente en $
Variation en %
2 240 533
+6.12%
(3 676 190)
-8.76%
38 982 101
40 465 479
1 353 150
+3.34%
(1 369 906)
-3.27%
Dépenses
- Variation p/r à l’année
précédente en $
Variation en %
Surplus ou déficit
135 368
(2 171 916)
La tendance générale des revenus de dons est en
diminution. Le tableau suivant présente le nombre de
fabriques avec leur tendance pour les trois derniers
exercices financiers
Les revenus de location et d’intérêts se chiffrent à 4M$,
en augmentation de 92 554 $ (+2,34 %).
Les revenus des services pastoraux (mariages,
funérailles, publications paroissiales) qui diminuent
depuis 2011 (-38 271 $ en 2012) ont baissé de nouveau
de 168 739 (-6.57%) en 2013 par rapport à l’année
précédente.
Les revenus de location et d’intérêts maintiennent une
tendance à la hausse depuis 2010. Ils sont de 4 095 510
$ en 2013, en augmentation de 52 659 $ (+1.3 %).
Plusieurs fabriques en milieu urbain ont besoin des
revenus de location pour assurer leur équilibre
budgétaire ou du moins pour ne pas connaître une
aggravation de leur situation financière
Mémo-AF
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DÉPENSES
Réserve financière
Les dépenses générales en 2013 ont diminué par
rapport à l’année 2012 de 1,3 M$ (- 3,27 %) et sont de
40 465 479 $. Les dépenses affectées aux salaires ont
diminué de 705 128 $ (+3,94 %). L’analyse des budgets
approuvés 2014 indique que le personnel en pastorale
représente 37,66 % de la masse salariale et que le
personnel de bureau et de soutien des fabriques est de
62,34%. La masse salariale représente 42.47 % des
dépenses générales. La tendance constatée depuis
2011 est à la baisse.
L’avoir financier réel et combiné des fabriques
appelé « réserve » des fabriques a diminué de 749
454 $, passant de 38 982 101 $ en 2012 à 38 232
647 $ en 2013. Le ratio réserve/dépenses est de .94
en 2013. La réserve financière de 95 fabriques a
augmenté et celle de 109 a diminué.
Actifs immobiliers
Au 31 décembre 2013, les fabriques sont
propriétaires de 244 églises et de 123 presbytères.
S’ajoutent à cela les terrains de stationnement et
les terrains pour les cimetières paroissiaux. La
valeur financière du parc immobilier des fabriques
est généralement inscrite à la valeur du rôle
d’évaluation foncière des municipalités en vigueur.
Il se chiffre à 348 307 988 $.
Les sommes affectées aux activités pastorales, de
culte, et de contribution au diocèse représentent 10.75
% des dépenses. La tendance est stable.
L’administration et les dépenses pour les opérations
diverses représentent 5.65 % des dépenses
d'opérations régulières.
Actifs et passifs financiers : Les placements et
emprunts en 2013
Les placements sont de 34 665 651 $.
Les emprunts sont de 2 525 827 $.
Les frais reliés à l’énergie, aux assurances et à
l’entretien-réparation du parc immobilier des
fabriques ont augmenté de 164 751 $ (1.72 %) et
représentent 24.06 % des dépenses. La tendance est à
la hausse depuis 2011.
Fabriques en situation difficile
À partir des résultats financiers sur une période de
5 ans, un groupe de 30 fabriques présente diverses
situations problématiques : déficit chronique des
opérations régulières, dette importante, aucune
réserve, besoin de l’aide du Fonds d’assistance aux
fabriques.
Les travaux majeurs qui étaient en 2012, de 7,7 M $
sont en 2013, de 6,9 M$, une diminution de
778 047 $ (-10.12 %) et représentent 17 % des
dépenses générales.
Tableau des fabriques « population et déficit d’opérations courantes »
Population
Catégories
500 et moins
501 à 1000
1001 à 2000
2001 à 3000
3001 à 5000
5001 à 9000
9001 à 15000
15001 et plus
Totaux
Nombre total de
fabriques par
population en
2013
Nombre de
fabriques avec
% par rapport au
déficit
nombre de
d'opération
fabriques de la
régulière (sans
même catégorie
réparation
majeure) en 2013
16
44
43
21
19
23
16
22
8
21
18
1
6
6
3
7
204
70
50.00%
47.73%
41.86%
4.76%
31.58%
26.09%
18.75%
31.82%
% par rapport au
nombre total des
fabriques du
diocèse
3.92%
10.29%
8.82%
0.49%
2.94%
2.94%
1.47%
3.43%
34.31%
Mémo-AF
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Les Fonds en fidéicommis
Service des cimetières
171 fabriques ont un cimetière paroissial. 105 ont connu
un surplus d’opérations et 65 un déficit. Cependant les
déficits sont généralement petits et varient d’année en
année.
Les revenus généraux sont de 2 M $ et les dépenses de
1,7 M $ pour un surplus combiné de 217 771 $.
Fonds d’entretien en fidéicommis pour les contrats
d’entretien long terme sous la responsabilité des
fabriques
Le total en 2013 des fonds est de 13 586 178 $.
Fonds en fidéicommis des offrandes de messes et dépôts
funéraires sous la responsabilité des curés
Le fonds des offrandes de messes est de 1 353 473 $ en
2013, comparativement à 1 020 801 $ en 2012.
La réserve globale est de 4 266 291 $.
Le fonds « dépôts funéraires » est de 3 252 602 $ en 2013.
1
La pointe « Campagnes des dons et
offrandes » regroupe les postes CVA,
capitation, part de Dieu, collectes,
activités particulières, messes, luminaires.
2
La pointe « Services pastoraux »
regroupe les postes mariages et
funérailles, carnets de prières et feuillets
paroissiaux.
3
La pointe « Revenus location et intérêts»
regroupe les postes de revenus d’intérêts
et de location.
4
La pointe « Octrois » pour l’aide reçue
sous forme de subventions.
5
La pointe « Divers » regroupe les revenus
divers d’opérations.
1
La pointe « Équipes pastorales et
personnel » regroupe les postes salaires,
bénéfices d’emploi, casuel et
déplacement
2
La pointe « Activités pastorales» regroupe
les postes culte, pastorale et contribution
diocésaine.
3
La pointe « Entretien-réparation »
regroupe les postes entretien et
réparation, chauffage, électricité, loyer,
taxes et assurances.
4
La pointe « Réparations majeures»
regroupe les postes de dépenses liées
aux investissements sur le parc
immobilier des paroisses
5
La pointe « Administration » regroupe les
postes intérêts, téléphone, fourniture de
bureau.
6
La pointe « Divers » regroupe les
dépenses diverses d’opération
Mémo-AF
Page 4
Détail du sommaire des états comparatifs
2009
2010
2011
2012
2013
2013 P/R à 2012
REVENUS
CVA
COLLECTES ET BANCS
CAPITATION
PART DE DIEU
DONS ET SOUSCRIPTIONS
ACTIVITES PARTICULIERES
MESSES ANNONCEES
LUMINAIRE
Campagnes de dons et offrandes
% par rapport aux revenus
MARIAGES
FUNERAILLES
PRIONS ET FEUILLETS
Services pastoraux
% par rapport aux revenus
INTERETS
LOCATION
Revenu location et intérêts
% par rapport aux revenus
OCTROIS, SUBVENTIONS
Octrois
% par rapport aux recettes
DIVERS D'OPERATIONS
Divers
% par rapport aux revenus
TOTAL REVENUS
Aug. ou dim.
7 719 259
6 792 008
5 852 105
769 947
5 283 914
1 707 655
917 326
1 073 315
30 115 529 $
66.32%
234 639
1 728 414
393 155
2 356 208 $
5.19%
7 140 689
6 801 331
5 890 197
926 462
4 501 093
1 855 127
875 994
1 118 469
29 109 362 $
70.48%
282 431
1 850 060
355 954
2 488 445 $
6.03%
1 152 921
2 756 690
3 909 611 $
8.61%
12%
975 023
2 764 985
3 740 008 $
7.47%
3 784 849
3 784 849 $
2 178 698
2 178 698 $
968 178
2 980 019
3 948 197 $
67.14%
312 028
1 815 185
440 075
2 567 288 $
3 618 644
3 618 644 $
883 678
3 159 173
4 042 851 $
5 615 629
5 615 629 $
260 111
1 711 544
426 894
2 398 549 $
1 565 928
1 565 928 $
909 809
3 185 701
4 095 510 $
3 574 626
3 574 626 $
-4.74%
-168 739 $
52 659 $
1.30%
-2 041 003 $
-36.35%
1 381 191
1 381 191 $
3.61%
41 969 753 $
-1 334 370 $
-6.57%
9%
3.73%
39 536 384 $
70.10%
10.70%
13%
1 434 994
1 434 994 $
6 636 538
6 344 181
5 810 404
642 583
3 800 026
1 654 612
865 709
1 089 634
26 843 687 $
6.26%
9.63%
3.63%
41 301 362 $
6 973 589
6 563 517
6 054 680
702 016
4 240 173
1 679 735
880 429
1 083 918
28 178 057 $
6.12%
9%
5.28%
45 407 979 $
303 472
1 908 598
389 457
2 601 527 $
9.99%
9%
3 390 948
3 390 948 $
70.65%
6.58%
9.06%
5 635 683
5 635 683 $
7 092 133
6 602 731
5 779 759
695 017
4 182 379
1 625 731
864 411
1 090 861
27 933 022 $
-184 737 $
-11.80%
38 293 563 $
-3 676 190 $
-8.76%
DÉPENSES
SALAIRES
BENEFICES D'EMPLOI
CASUEL
DEPLACEMENTS
Équipes pastorales et personnel
% par rapport aux dépenses
CULTE ET PASTORALE
CONTRIB.DIOCESAINE
Activités pastorales et culte
% par rapport aux dépenses
ENTRETIEN ET REPAR. COURANT
CHAUFFAGE
ELECTRICITE
LOYER, ASSURANCES, TAXES
Entretien, réparation
% par rapport aux dépenses
Réparations majeures
% par rapport aux dépenses
TELEPHONE
FOURNITURES DE BUREAU
INTERETS, FRAIS DE BANQUE
Administration
% par rapport aux dépenses
DIVERS D'OPERATIONS
Dépenses REMBOURSABLES
Divers
% par rapport aux dépenses
TOTAL DEPENSES
13 492 960
2 052 993
1 229 459
642 889
17 418 301 $
38%
13 396 585
2 272 827
1 140 644
612 860
17 422 916 $
42%
2 188 020
2 161 888
4 349 908 $
10%
44%
2 259 780
2 263 837
4 523 617 $
11%
3 125 968
4 499 717
1 328 211
1 231 271
10 185 167 $
22%
2 906 012
4 039 144
1 164 869
1 574 591
9 684 616 $
25%
18%
509 161
850 226
212 004
1 571 391 $
3%
2 180 710
2 258 012
4 438 722 $
2 902 551
4 346 108
1 256 979
1 310 681
9 816 319 $
16%
491 725
922 609
229 914
1 644 248 $
4%
2 091 005
2 239 370
4 330 375 $
3 009 689
4 160 042
1 252 272
1 149 729
9 571 732 $
18%
480 278
804 648
273 191
1 558 117 $
4%
2 089 599
2 260 483
4 350 082 $
2 857 929
4 312 942
1 229 186
1 336 426
9 736 483 $
4%
6 910 055 $
476 019
816 500
231 373
1 523 892 $
4%
648 574
804 330
760 531
792 105 $
830 669 $
648 574 $
804 330 $
760 531 $
2%
2%
-26 390 $
-1.70%
830 669
2%
-778 047 $
-10.12%
792 105
2%
164 751 $
1.72%
17%
473 789
821 914
254 579
1 550 282 $
19 707 $
0.46%
24%
7 688 102 $
-705 128 $
-3.94%
11%
23%
6 390 090 $
13 160 202
2 262 473
1 193 293
568 468
17 184 436 $
42%
10%
24%
7 734 175 $
13 329 459
2 701 737
1 269 625
588 743
17 889 564 $
43%
11%
23%
11 343 600 $
13 433 224
2 467 967
1 142 284
612 333
17 655 808 $
2%
-43 799 $
-5.45%
45 660 472 $
41 840 241 $
40 507 630 $
41 834 385 $
40 465 479 $
-252 493 $
-538 879 $
-971 246 $
135 368 $
-2 171 916 $
35 297 329 $
36 002 481 $
37 362 342 $
38 982 101 $
38 232 647 $
0.78
0.87
0.95
0.93
1.00
-1 368 906 $
-3.27%
SURPLUS OU DEFICIT D'OPERATIONS
RÉSERVE
-749 454 $
-1.92%
Ratio réserve/revenus
Mémo-AF
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Assemblées annuelle des économes
diocésains 2014
Les économes des 20 diocèses catholiques du
Québec ont tenu leur rencontre annuelle à
Nicolet, les 28, 29 et 30 mai 2014. Les objectifs
sont d’échanger et de se former sur différents
sujets concernant l’organisation des diocèses et
des paroisses.
Ainsi les points suivants sont abordés : les
régimes de retraite, les rentes viagères,
l’assurance collective, les dons et les revenus, les
lois, etc.
Sur la photo, nous voyons les économes ou leurs
délégués avec, au premier plan, les invités, Jean
Tailleur, Denis Lépine et Mgr Simon Héroux, tous trois
chanceliers, qui sont venus donner de l’information sur
le droit canonique et le rôle des administrateurs, le 28
mai dernier.
Rappels
Les formulaires T3010 et TP985-22
Le Département des fabriques a préparé à partir de résultats
financiers fictifs d'une fabrique, un exemple des chiffres à
placer dans les formulaires T3010 et TP985-22. Cet exemple est
disponible uniquement sur demande.
Mise à jour du Cahier des membres de l’assemblée de fabrique
Consultez: http://fabriques.ecdq.org/cahier/cahier.htm
(Photo de Luc Benoît de Nicolet)
Dons et échange de matériel liturgique
Pour des dons ou des besoins de vases sacrés pour le culte
divin, pour échanger, offrir, rechercher des biens liturgiques
entre des fabriques ou des communautés religieuses,
communiquez avec Rémy Gagnon, 688-1211, poste 213.
Échéances à noter pour les fabriques
Septembre et octobre: 2014 Préparation des budgets 2015
Premier novembre 2014 : Dépôt des budgets au
Départements des fabriques.
10 décembre 2014 : Date limite pour renouveler ou proposer
une personne pour la présidence d'une AF.
Ressources à consulter
Département du bâtiment: Pierre Nadeau, responsable, 418-688-1211, poste 305. Visitez la page Internet du Département du
bâtiment: http://batiment.ecdq.org/
Département de l'informatique: Michel Soucy, responsable, 418-688-1211, poste 246, ou par courriel: [email protected]
Département des fabriques: Page Internet : http://fabriques.ecdq.org/ , pour les mises à jour régulières du Cahier des membres de
l'assemblée de fabrique.
Patrimoine religieux et CPRQ : Inventaire des biens des fabriques, demandes de subventions, Loi sur le patrimoine culturel, il s’agit
de communiquer avec Rémy Gagnon, responsable au 688-1211 poste 213 ou [email protected]
Archives paroissiales: Pour des renseignements sur les archives paroissiales, communiquez avec Michel Roberge, ptre au 418-6881211, poste 250 ou [email protected]
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Mémo-AF
Mgr Gérald C. Lacroix, archevêque, invite tous les membres des Fabriques
LE 20 SEPTEMBRE, École polyvalente Benoit Vachon, Ste-Marie-de-Beauce, de 9h à 16h30
ou
LE 27 SEPTEMBRE, Campus Notre-Dame-de-Foy, pavillon central, St-Augustin-de-Desmaures, de 9h à
16h30
Objectif global : Rassembler les assemblées de fabrique avec Mgr Gérald C. Lacroix, Archevêque de
Québec, pour échanger sur la visée pastorale et missionnaire des communions de communautés.
Objectifs spécifiques :
1. Expliquer en détail la vision de l’Archevêque, le pourquoi des réaménagements pastoraux et le rôle
des assemblées de fabrique dans la mise en œuvre des communions de communautés.
2. Se familiariser avec des expériences vécues, déjà réalisées ou en cours.
3. Partager et réfléchir sur les dimensions financières, juridiques et administratives en lien avec le
regroupement juridique des paroisses.
Heure : 9 h à 16 h (accueil à partir de 8 h 30)
Coût : 15 $ par participants
Les modalités d’inscriptions seront transmises à toutes les fabriques en juin et juillet 2014 par courriel
Personnes invitées : Tous les membres des assemblées de fabrique (président ou présidente
d’assemblée, marguilliers et marguillières, curé) et la personne nommée à titre de secrétaire de
l’assemblée.
Consultez le page Internet du Département des fabriques pour connaître le programme et le contenu
des ateliers pour cette activité.
Réservez une des deux dates à votre agenda et inscrivez-vous !

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