Plaquette - Assurance - Saint-Yves

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La complémentaire
santé éthique
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www.fidelis-vita.com
FIDELIS VITA c’est :
Une complémentaire santé respectueuse de la Vie !
Pas de questionnaire de santé
Une garantie immédiate
Des garanties complètes dès la 1ère formule
Pourquoi
Fidelis vita ?
c : 91
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de souscrire à une jcomplémentaire
santé qui permette d’allier
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garanties de qualité,ntarification
raisonnée et respect de l’éthique
Une tarification qui ne tient pas compte du
nombre d’enfants
Un contrat accessible aux particuliers
et aux TNS (éligible Loi Madelin)
FIDELIS vita est né d’un constat : A ce jour, il est impossible
de la Vie.
En effet, l’ensemble des contrats présents sur le marché français n’offrent souvent
qu’une protection partielle ou une tarification manifestement exagérée eu égard
aux garanties proposées. Le tout dans une vision essentiellement comptable de
la santé.
PANTONE
PANTONE
L’objectif de FIDELIS VITA est de proposer à des assurés respectueux de la
Vie, une complémentaire santé qui leur offre d’excellentes garanties adaptées
à leur budget. Le contrat inclut également, dès l’offre de base, des garanties
éthiques exclusives : renfort de la prime de naissance à partir de 3 enfants,
formation à une méthode de régulation naturelle des naissances, …
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Exemples
d’associations aidées
Choisir la Vie : Choisir la Vie est une association de respect de la
Vie de sa conception jusqu’à sa fin naturelle. Elle organise différentes
manifestations pour se faire entendre : Marche pour la Vie, …
Fondation Jérôme Lejeune : La Fondation Jérôme Lejeune est
une fondation scientifique et médicale dont l’objet est de guérir la Trisomie
21. 3 termes fondamentaux : Chercher, soigner et défendre.
Le but : Offrir une convergence entre respect des valeurs et nécessité de se
Fondation Raoul Follereau : La Fondation Raoul Follereau
a pour objectif la lutte contre la lèpre, la progression de la santé et la
réinsertion des invalides de la lèpre.
bien soigner ! C’est pourquoi chacune des garanties a été scrupuleusement
Associations Familiales Catholiques : Les Associations
étudiée afin d’être en parfaite osmose tant du point de vue de sa pertinence
éthique que de l’attente des assurés.
En résumé, FIDELIS VITA, c’est donner Vie à la santé !
Afin de se conformer à la vision éthique et morale développée au sein de
FIDELIS vita, le courtier grossiste, Assurances Saint-Yves (à l’initiative
du contrat) s’engage à verser à une fondation privée 5% de son chiffre d’affaire
annuel net.
FIDELIS VITA est assuré par la Mutuelle IDENTITES MUTUELLE qui
regroupe, en son sein, différentes sections dont la MNEC (Mutuelle Nationale
de l’Enseignement Catholique).
Familiales Catholiques sont un cadre d’engagement et d’entraide offert à tous
ceux qui veulent agir dans la société au service de la famille à la lumière de
l’enseignement de l’Eglise Catholique.
Orphelins apprentis d’Auteuil : Face au scandale
inacceptable de la souffrance de trop nombreux jeunes, la Fondation
d’Auteuil se développe depuis 140 ans pour répondre à leurs besoins et
reconnaître leur dignité.
Enfants du Mékong : Enfants du Mékong est une association dont
l’objectif est d’aider les enfants du Sud-est asiatique : Parrainage d’enfants,
envoi de volontaires dans les pays concernés, …
Fondation pour l’Ecole : La Fondation pour l’Ecole cherche
à apporter une réponse pragmatique pour renouveler l’enseignement en
France par le développement de nouvelles écoles entièrement libres et par la
promotion de pédagogies efficaces, afin que chaque enfant puisse accéder à
une instruction de qualité.
ACIM : Les membres de l’ACIM sont les défenseurs inconditionnels de la
vie, de la conception à la mort naturelle. Ils sont les acteurs dans leur vie
professionnelle d’une médecine au service du malade.
La gestion des prestations (remboursements,
prise en charge hospitalière, …) est assurée
également par IDENTITES MUTUELLE, via
le réseau VIAMEDIS.
Aide à l’église en détresse : L’association “Aide à l’Eglise en
Détresse” est une Œuvre internationale catholique de droit pontifical qui
apporte une aide pastorale et un soutien aux chrétiens persécutés dans le
monde.
associations diverses œuvrant dans l’éducation, l’aide à la
personne, ...
Garanties 2014 - 2015
Les prestations détaillées ci-dessous
s’entendent “incluant remboursement
du Régime Obligatoire“.
FIDELIS VITA 1
HOSPITALISATION - incluant maternité - Délai d’attente de 6 mois (hors accident et maternité) si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en
hospitalisation en secteur conventionné
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur conventionné
100% Frais Réels dans la limite de 200% BR
100% BR
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur non conventionné
100% BR
Hospitalisation à domicile ou ambulatoire/de jour - secteur conventionné
100% BR (limité à 30 jours)
Maison de convalescence ou de rééducation ou soins de suite en secteur conventionné (Si accord Régime Obligatoire)
Forfait journalier hospitalier
100% FR (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur conventionné
45€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur non-conventionné
23€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Lit d’accompagnant (Enfant de moins de 16 ans)
15€/jour
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
100% BR
Auxiliaires médicaux
100% BR
Analyses
100% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
100% BR
Actes d’échographie
100% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
100% BR
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR NON CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
100% BR
Auxiliaires médicaux
100% BR
Analyses
100% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
100% BR
Actes d’échographie
100% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
100% BR
FRAIS DENTAIRES (par acte ou par dent) - Délai d’attente de 6 mois sauf soins et orthodontie enfant remboursée par le Régime Obligatoire
100% BR
Soins dentaires
100% BR
Orthodontie enfant (16 ans maxi) prescrite et remboursée par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 100€/bénéficiaire
Orthodontie non prise en charge par le Régime Obligatoire
100% BR
Prothèses dentaires remboursées par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 100€/bénéficiaire
Prothèses dentaires non prises en charge par le Régime Obligatoire
100% BR
Inlays/Onlays acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire
Implants/inlays/onlays non pris en charge par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 100€/bénéficiaire
Parodontologie
Forfait annuel de 100€/bénéficiaire
Plafond année 1 (*)
300€
Plafond année 2
450€
Plafond année 3 et +
600€
(*) Les plafonds s’entendent par bénéficiaire et par année.
Le plafond de 1ère année est au minimum égal à une année civile complète. En cas d’adhésion en cours d’année, le plafond de 1ère année s’achèvera donc au 31/12 de l’année N+1
FRAIS D’OPTIQUE
Monture + verres simples : 100% des Frais Réels - Limité à 120€
Monture + verres complexes ou progressifs : 100% des Frais Réels - Limité à 150€
Paire de lunettes adulte/bénéficiaire - Monture + 2 verres (1)
100% Frais Réels dans la limite de 75€
Paire de lunettes enfant (<18 ans)/bénéficiaire - monture + 2 verres (1)
Forfait annuel de 90€/bénéficiaire
Lentilles de contact prescrites et remboursées ou non par le Régime Obligatoire
150€/œil
Chirurgie réfractive, traitement laser (Par œil)
(1) 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 24 mois (sauf enfant <18 ans : 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 12 mois)
Délai d’attente de 6 mois si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en paire de lunettes adulte
AUTRES FRAIS
100% du ticket modérateur
Pharmacie (vignettes blanches, bleues, orange) - Incluant l’homéopathie remboursée par le Régime Obligatoire
Orthopédie et prothèse (ni dentaire, ni auditive) - (Notamment petit et grand appareillage, prothèses suite à cancer et chimiothérapie) prescrits et
remboursés par le Régime Obligatoire par période de 12 mois
100% BR - Plafond annuel 300€
Prothèses auditives (incluant piles et accessoires) remboursées par le Régime Obligatoire 1 appareil (pour 1 ou 2 oreilles) par bénéficiaire par période de 24 mois. Délai d’attente de 6 mois
100% BR - Plafond biennal 450€
100% BR
Transport des malades accepté et remboursé par le Régime Obligatoire
Forfait prime de naissance (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
150€
Forfait prime naissance complémentaire 3 Enfants et + (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
75€
ACTES DE PREVENTION (en application de l’article R 871-2 II du code de la Sécurité Sociale)
Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 8 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100 % du TM.
GARANTIES FAMILLE & BIEN-ETRE
Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement : acupuncture, chiropractie, étiopathie, homéopathie, ostéopathie,
pedicure-podologie) par période de 12 mois
Garanties spécifiques enfants de moins de 16 ans - Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement orthophonistes,
orthoptistes, psychologues, psychomotriciens) par période de 12 mois
15€/séance - Max. 2 séances/bénéficiaire
15€/séance - Max. 1 séance/bénéficiaire
Formation méthode naturelle de régulation des naissances (Billings, CLER, WOOMB, NaproTechnologie, …) - Sur présentation de facure acquittée
120€/an/foyer
Appareil de vérification de la fertilité de la Femme - Sur présentation de facture acquittée
30€/an/foyer
Pharmacie naturelle prescrite (Budget annuel par période de 12 mois) : Homéopathie, phytothérapie.
Cure thermale acceptée et remboursée par le Régime Obligatoire (frais réellement engagés et justifiés sous déduction du remboursement du Régime
Obligatoire - Les frais de transports et de séjour justifiés sont remboursés uniquement s’ils ont été acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire (volet 3 du CERFA 11140*04)) - Limité à 1 cure/bénéficiaire/période de 12 mois
Garantie “Protection de l’enfant“ - Crème solaire IP50 uniquement - Forfait par période de 12 mois
Inhalateur ou chambre d’inhalation pour enfant asthmatique (moins de 16 ans) sur prescription médicale et non remboursé par le Régime Obligatoire
- Dans la limite d’un appareil par période de 12 mois
Garantie “voyage tranquille“ - Automédication pour le mal du voyage des enfants - Forfait par période de 12 mois
Plafond annuel par période de 12 mois/foyer du poste bien-être
30€/foyer
45€/bénéficiaire
Patch anti-tabac - Budget annuel par période de 12 mois
Indemnité maxi de 150€
10€/foyer
10€/bénéficiaire
10€/foyer
300€
SERVICES ANNEXES
Tiers payant
Assistance
Télétransmission
Il est précisé qu’une famille doit adhérer au tarif Famille impérativement,
y compris si l’un des conjoints a déjà un contrat collectif obligatoire (qui
pourrait le couvrir avec ses enfants). En ce cas, FIDELIS interviendra en
sur-complémentaire pour les bénéficiaires déjà couverts.
Garantie accordée
Garantie accordée
Si accord avec caisse
BR = Base de Remboursement : Tarif à partir duquel sont calculés les remboursements du Régime Obligatoire.
FR = Frais Réels : Les frais sont pris en charge en intégralité sous déduction des prestations du Régime Obligatoire.
Les garanties exprimées en % de la BR sont variables suivant que le praticien ou le professionnel de santé est conventionné ou non et qu’il pratique ou non
des dépassements d’honoraires.
Garanties 2014 - 2015
Les prestations détaillées ci-dessous
s’entendent “incluant remboursement
du Régime Obligatoire“.
FIDELIS VITA 2
HOSPITALISATION - incluant maternité - Délai d’attente de 6 mois (hors accident et maternité) si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en
hospitalisation en secteur conventionné
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur conventionné
100% Frais Réels dans la limite de 300% BR
150% BR
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur non conventionné
200% BR
Hospitalisation à domicile ou ambulatoire/de jour - secteur conventionné
200% BR (limité à 45 jours)
Maison de convalescence ou de rééducation ou soins de suite en secteur conventionné (Si accord Régime Obligatoire)
Forfait journalier hospitalier
100% FR (Limité à 45 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur conventionné
60€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur non-conventionné
30€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Lit d’accompagnant (Enfant de moins de 16 ans)
30€/jour
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
200% BR
Auxiliaires médicaux
200% BR
Analyses
200% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
200% BR
Actes d’échographie
200% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
200% BR
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR NON CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
150% BR
Auxiliaires médicaux
150% BR
Analyses
150% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
150% BR
Actes d’échographie
150% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
150% BR
FRAIS DENTAIRES (par acte ou par dent) - Délai d’attente de 6 mois sauf soins et orthodontie enfant remboursée par le Régime Obligatoire
200% BR
Soins dentaires
200% BR
Orthodontie enfant (16 ans maxi) prescrite et remboursée par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 300€/bénéficiaire
Orthodontie non prise en charge par le Régime Obligatoire
250% BR
Prothèses dentaires remboursées par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 300€/bénéficiaire
Prothèses dentaires non prises en charge par le Régime Obligatoire
250% BR
Inlays/Onlays acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire
Implants/inlays/onlays non pris en charge par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 300€/bénéficiaire
Parodontologie
Forfait annuel de 300€/bénéficiaire
Plafond année 1 (*)
750€
Plafond année 2
1 125€
Plafond année 3 et +
1 500€
(*) Les plafonds s’entendent par bénéficiaire et par année.
Le plafond de 1ère année est au minimum égal à une année civile complète. En cas d’adhésion en cours d’année, le plafond de 1ère année s’achèvera donc au 31/12 de l’année N+1
FRAIS D’OPTIQUE
Monture + verres simples : 100% des Frais Réels - Limité à 150€
Monture + verres complexes ou progressifs : 100% des Frais Réels - Limité à 200€
Paire de lunettes adulte/bénéficiaire - Monture + 2 verres (1)
100% Frais Réels dans la limite de 100€
Paire de lunettes enfant (<18 ans)/bénéficiaire - monture + 2 verres (1)
Forfait annuel de 120€/bénéficiaire
Lentilles de contact prescrites et remboursées ou non par le Régime Obligatoire
300€/œil
Chirurgie réfractive, traitement laser (Par œil)
(1) 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 24 mois (sauf enfant <18 ans : 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 12 mois)
Délai d’attente de 6 mois si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en paire de lunettes adulte
AUTRES FRAIS
100% du ticket modérateur
Pharmacie (vignettes blanches, bleues, orange) - Incluant l’homéopathie remboursée par le Régime Obligatoire
Orthopédie et prothèse (ni dentaire, ni auditive) - (Notamment petit et grand appareillage, prothèses suite à cancer et chimiothérapie) prescrits et
remboursés par le Régime Obligatoire par période de 12 mois
125% BR - Plafond annuel 450€
Prothèses auditives (incluant piles et accessoires) remboursées par le Régime Obligatoire 1 appareil (pour 1 ou 2 oreilles) par bénéficiaire par période de 24 mois. Délai d’attente de 6 mois
200% BR - Plafond biennal 900€
150% BR
Transport des malades accepté et remboursé par le Régime Obligatoire
Forfait prime de naissance (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
300€
Forfait prime naissance complémentaire 3 Enfants et + (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
150€
ACTES DE PREVENTION (en application de l’article R 871-2 II du code de la Sécurité Sociale)
Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 8 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100 % du TM.
GARANTIES FAMILLE & BIEN-ETRE
Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement : acupuncture, chiropractie, étiopathie, homéopathie, ostéopathie,
pedicure-podologie) par période de 12 mois
Garanties spécifiques enfants de moins de 16 ans - Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement orthophonistes,
orthoptistes, psychologues, psychomotriciens) par période de 12 mois
22€/séance - Max. 4 séances/bénéficiaire
20€/séance - Max. 3 séances/bénéficiaire
Formation méthode naturelle de régulation des naissances (Billings, CLER, WOOMB, NaproTechnologie, …) - Sur présentation de facure acquittée
120€/an/foyer
Appareil de vérification de la fertilité de la Femme - Sur présentation de facture acquittée
30€/an/foyer
Pharmacie naturelle prescrite (Budget annuel par période de 12 mois) : Homéopathie, phytothérapie.
Cure thermale acceptée et remboursée par le Régime Obligatoire (frais réellement engagés et justifiés sous déduction du remboursement du Régime
Obligatoire - Les frais de transports et de séjour justifiés sont remboursés uniquement s’ils ont été acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire (volet 3 du CERFA 11140*04)) - Limité à 1 cure/bénéficiaire/période de 12 mois
Garantie “Protection de l’enfant“ - Crème solaire IP50 uniquement - Forfait par période de 12 mois
Inhalateur ou chambre d’inhalation pour enfant asthmatique (moins de 16 ans) sur prescription médicale et non remboursé par le Régime Obligatoire
- Dans la limite d’un appareil par période de 12 mois
Garantie “voyage tranquille“ - Automédication pour le mal du voyage des enfants - Forfait par période de 12 mois
Plafond annuel par période de 12 mois/foyer du poste bien-être
60€/foyer
45€/bénéficiaire
Patch anti-tabac - Budget annuel par période de 12 mois
Indemnité maxi de 300€
15€/foyer
13€/bénéficiaire
15€/foyer
500€
SERVICES ANNEXES
Tiers payant
Assistance
Télétransmission
Il est précisé qu’une famille doit adhérer au tarif Famille impérativement,
y compris si l’un des conjoints a déjà un contrat collectif obligatoire (qui
pourrait le couvrir avec ses enfants). En ce cas, FIDELIS interviendra en
sur-complémentaire pour les bénéficiaires déjà couverts.
Garantie accordée
Garantie accordée
Si accord avec caisse
BR = Base de Remboursement : Tarif à partir duquel sont calculés les remboursements du Régime Obligatoire.
FR = Frais Réels : Les frais sont pris en charge en intégralité sous déduction des prestations du Régime Obligatoire.
Les garanties exprimées en % de la BR sont variables suivant que le praticien ou le professionnel de santé est conventionné ou non et qu’il pratique ou non
des dépassements d’honoraires.
Garanties 2014 - 2015
Les prestations détaillées ci-dessous
s’entendent “incluant remboursement
du Régime Obligatoire“.
FIDELIS VITA 3
HOSPITALISATION - incluant maternité - Délai d’attente de 6 mois (hors accident et maternité) si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en
hospitalisation en secteur conventionné
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur conventionné
100% Frais Réels dans la limite de 400% BR
200% BR
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur non conventionné
300% BR
Hospitalisation à domicile ou ambulatoire/de jour - secteur conventionné
300% BR (limité à 60 jours)
Maison de convalescence ou de rééducation ou soins de suite en secteur conventionné (Si accord Régime Obligatoire)
Forfait journalier hospitalier
100% FR (Limité à 60 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur conventionné
75€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur non-conventionné
38€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Lit d’accompagnant (Enfant de moins de 16 ans)
45€/jour
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
300% BR
Auxiliaires médicaux
300% BR
Analyses
300% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
300% BR
Actes d’échographie
300% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
300% BR
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR NON CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
200% BR
Auxiliaires médicaux
200% BR
Analyses
200% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
200% BR
Actes d’échographie
200% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
200% BR
FRAIS DENTAIRES (par acte ou par dent) - Délai d’attente de 6 mois sauf soins et orthodontie enfant remboursée par le Régime Obligatoire
300% BR
Soins dentaires
300% BR
Orthodontie enfant (16 ans maxi) prescrite et remboursée par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 400€/bénéficiaire
Orthodontie non prise en charge par le Régime Obligatoire
350% BR
Prothèses dentaires remboursées par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 400€/bénéficiaire
Prothèses dentaires non prises en charge par le Régime Obligatoire
350% BR
Inlays/Onlays acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire
Implants/inlays/onlays non pris en charge par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 400€/bénéficiaire
Parodontologie
Forfait annuel de 400€/bénéficiaire
Plafond année 1 (*)
1 050€
Plafond année 2
1 575€
Plafond année 3 et +
2 100€
(*) Les plafonds s’entendent par bénéficiaire et par année.
Le plafond de 1ère année est au minimum égal à une année civile complète. En cas d’adhésion en cours d’année, le plafond de 1ère année s’achèvera donc au 31/12 de l’année N+1
FRAIS D’OPTIQUE
Monture + verres simples : 100% des Frais Réels - Limité à 300€
Monture + verres complexes ou progressifs : 100% des Frais Réels - Limité à 450€
Paire de lunettes adulte/bénéficiaire - Monture + 2 verres (1)
100% Frais Réels dans la limite de 200€
Paire de lunettes enfant (<18 ans)/bénéficiaire - monture + 2 verres (1)
Forfait annuel de 180€/bénéficiaire
Lentilles de contact prescrites et remboursées ou non par le Régime Obligatoire
375€/œil
Chirurgie réfractive, traitement laser (Par œil)
(1) 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 24 mois (sauf enfant <18 ans : 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 12 mois)
Délai d’attente de 6 mois si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en paire de lunettes adulte
AUTRES FRAIS
100% du ticket modérateur
Pharmacie (vignettes blanches, bleues, orange) - Incluant l’homéopathie remboursée par le Régime Obligatoire
Orthopédie et prothèse (ni dentaire, ni auditive) - (Notamment petit et grand appareillage, prothèses suite à cancer et chimiothérapie) prescrits et
remboursés par le Régime Obligatoire par période de 12 mois
Prothèses auditives (incluant piles et accessoires) remboursées par le Régime Obligatoire 1 appareil (pour 1 ou 2 oreilles) par bénéficiaire par période de 24 mois. Délai d’attente de 6 mois
150% BR - Plafond annuel 600€
300% BR - Plafond biennal 1 200€
200% BR
Transport des malades accepté et remboursé par le Régime Obligatoire
Forfait prime de naissance (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
450€
Forfait prime naissance complémentaire 3 Enfants et + (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
225€
ACTES DE PREVENTION (en application de l’article R 871-2 II du code de la Sécurité Sociale)
Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 8 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100 % du TM.
GARANTIES FAMILLE & BIEN-ETRE
Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement : acupuncture, chiropractie, étiopathie, homéopathie, ostéopathie,
pedicure-podologie) par période de 12 mois
Garanties spécifiques enfants de moins de 16 ans - Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement orthophonistes,
orthoptistes, psychologues, psychomotriciens) par période de 12 mois
29€/séance - Max. 5 séances/bénéficiaire
25€/séance - Max. 4 séances/bénéficiaire
Formation méthode naturelle de régulation des naissances (Billings, CLER, WOOMB, NaproTechnologie, …) - Sur présentation de facure acquittée
120€/an/foyer
Appareil de vérification de la fertilité de la Femme - Sur présentation de facture acquittée
30€/an/foyer
Pharmacie naturelle prescrite (Budget annuel par période de 12 mois) : Homéopathie, phytothérapie.
Cure thermale acceptée et remboursée par le Régime Obligatoire (frais réellement engagés et justifiés sous déduction du remboursement du Régime
Obligatoire - Les frais de transports et de séjour justifiés sont remboursés uniquement s’ils ont été acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire (volet 3 du CERFA 11140*04)) - Limité à 1 cure/bénéficiaire/période de 12 mois
Garantie “Protection de l’enfant“ - Crème solaire IP50 uniquement - Forfait par période de 12 mois
Inhalateur ou chambre d’inhalation pour enfant asthmatique (moins de 16 ans) sur prescription médicale et non remboursé par le Régime Obligatoire
- Dans la limite d’un appareil par période de 12 mois
Garantie “voyage tranquille“ - Automédication pour le mal du voyage des enfants - Forfait par période de 12 mois
Plafond annuel par période de 12 mois/foyer du poste bien-être
120€/foyer
45€/bénéficiaire
Patch anti-tabac - Budget annuel par période de 12 mois
Indemnité maxi de 450€
20€/foyer
15€/bénéficiaire
20€/foyer
750€
SERVICES ANNEXES
Tiers payant
Assistance
Télétransmission
Il est précisé qu’une famille doit adhérer au tarif Famille impérativement,
y compris si l’un des conjoints a déjà un contrat collectif obligatoire (qui
pourrait le couvrir avec ses enfants). En ce cas, FIDELIS interviendra en
sur-complémentaire pour les bénéficiaires déjà couverts.
Garantie accordée
Garantie accordée
Si accord avec caisse
BR = Base de Remboursement : Tarif à partir duquel sont calculés les remboursements du Régime Obligatoire.
FR = Frais Réels : Les frais sont pris en charge en intégralité sous déduction des prestations du Régime Obligatoire.
Les garanties exprimées en % de la BR sont variables suivant que le praticien ou le professionnel de santé est conventionné ou non et qu’il pratique ou non
des dépassements d’honoraires.
Garanties 2014 - 2015
Les prestations détaillées ci-dessous
s’entendent “incluant remboursement
du Régime Obligatoire“.
FIDELIS VITA 4
HOSPITALISATION - incluant maternité - Délai d’attente de 6 mois (hors accident et maternité) si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en
hospitalisation en secteur conventionné
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur conventionné
100% Frais Réels dans la limite de 500% BR
250% BR
Hospitalisation incluant hospitalisation médicale et actes de chirurgie - secteur non conventionné
400% BR
Hospitalisation à domicile ou ambulatoire/de jour - secteur conventionné
400% BR (limité à 90 jours)
Maison de convalescence ou de rééducation ou soins de suite en secteur conventionné (Si accord Régime Obligatoire)
Forfait journalier hospitalier
100% FR (Limité à 75 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur conventionné
90€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Chambre particulière - secteur non-conventionné
45€/jour (Limité à 30 jours en psychiatrie)
Lit d’accompagnant (Enfant de moins de 16 ans)
60€/jour
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
400% BR
Auxiliaires médicaux
400% BR
Analyses
400% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
400% BR
Actes d’échographie
400% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
400% BR
FRAIS MEDICAUX COURANTS EN SECTEUR NON CONVENTIONNÉ - incluant maternité
Consultations, visites
300% BR
Auxiliaires médicaux
300% BR
Analyses
300% BR
Actes d’imagerie (ADI) – Radios
300% BR
Actes d’échographie
300% BR
Actes de spécialités - Actes techniques médicaux (ATM)
300% BR
FRAIS DENTAIRES (par acte ou par dent) - Délai d’attente de 6 mois sauf soins et orthodontie enfant remboursée par le Régime Obligatoire
400% BR
Soins dentaires
400% BR
Orthodontie enfant (16 ans maxi) prescrite et remboursée par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 500€/bénéficiaire
Orthodontie non prise en charge par le Régime Obligatoire
500% BR
Prothèses dentaires remboursées par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 500€/bénéficiaire
Prothèses dentaires non prises en charge par le Régime Obligatoire
400% BR
Inlays/Onlays acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire
Implants/inlays/onlays non pris en charge par le Régime Obligatoire
Forfait annuel de 500€/bénéficiaire
Parodontologie
Forfait annuel de 500€/bénéficiaire
Plafond année 1 (*)
1 450€
Plafond année 2
2 175€
Plafond année 3 et +
2 900€
(*) Les plafonds s’entendent par bénéficiaire et par année.
Le plafond de 1ère année est au minimum égal à une année civile complète. En cas d’adhésion en cours d’année, le plafond de 1ère année s’achèvera donc au 31/12 de l’année N+1
FRAIS D’OPTIQUE
Monture + verres simples : 100% des Frais Réels - Limité à 400€
Monture + verres complexes ou progressifs : 100% des Frais Réels - Limité à 600€
Paire de lunettes adulte/bénéficiaire - Monture + 2 verres (1)
100% Frais Réels dans la limite de 250€
Paire de lunettes enfant (<18 ans)/bénéficiaire - monture + 2 verres (1)
Forfait annuel de 240€/bénéficiaire
Lentilles de contact prescrites et remboursées ou non par le Régime Obligatoire
450€/œil
Chirurgie réfractive, traitement laser (Par œil)
(1) 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 24 mois (sauf enfant <18 ans : 1 paire de lunettes par bénéficiaire et par période de 12 mois)
Délai d’attente de 6 mois si l’assuré ne possède pas une complémentaire santé précédente avec un niveau de garantie équivalent en paire de lunettes adulte
AUTRES FRAIS
100% du ticket modérateur
Pharmacie (vignettes blanches, bleues, orange) - Incluant l’homéopathie remboursée par le Régime Obligatoire
Orthopédie et prothèse (ni dentaire, ni auditive) - (Notamment petit et grand appareillage, prothèses suite à cancer et chimiothérapie) prescrits et
remboursés par le Régime Obligatoire par période de 12 mois
Prothèses auditives (incluant piles et accessoires) remboursées par le Régime Obligatoire 1 appareil (pour 1 ou 2 oreilles) par bénéficiaire par période de 24 mois. Délai d’attente de 6 mois
200% BR - Plafond annuel 900€
400% BR - Plafond biennal 1 500€
400% BR
Transport des malades accepté et remboursé par le Régime Obligatoire
Forfait prime de naissance (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
600€
Forfait prime naissance complémentaire 3 Enfants et + (versée en sus des soins et/ou de l’hospitalisation)
300€
ACTES DE PREVENTION (en application de l’article R 871-2 II du code de la Sécurité Sociale)
Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 8 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100 % du TM.
GARANTIES FAMILLE & BIEN-ETRE
Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement : acupuncture, chiropractie, étiopathie, homéopathie, ostéopathie,
pedicure-podologie) par période de 12 mois
Garanties spécifiques enfants de moins de 16 ans - Médecine douce non prise en charge par le Régime Obligatoire (uniquement orthophonistes,
orthoptistes, psychologues, psychomotriciens) par période de 12 mois
35€/séance - Max. 6 séances/bénéficiaire
30€/séance - Max. 5 séances/bénéficiaire
Formation méthode naturelle de régulation des naissances (Billings, CLER, WOOMB, NaproTechnologie, …) - Sur présentation de facure acquittée
120€/an/foyer
Appareil de vérification de la fertilité de la Femme - Sur présentation de facture acquittée
30€/an/foyer
Pharmacie naturelle prescrite (Budget annuel par période de 12 mois) : Homéopathie, phytothérapie.
Cure thermale acceptée et remboursée par le Régime Obligatoire (frais réellement engagés et justifiés sous déduction du remboursement du Régime
Obligatoire - Les frais de transports et de séjour justifiés sont remboursés uniquement s’ils ont été acceptés et pris en charge par le Régime Obligatoire (volet 3 du CERFA 11140*04)) - Limité à 1 cure/bénéficiaire/période de 12 mois
Garantie “Protection de l’enfant“ - Crème solaire IP50 uniquement - Forfait par période de 12 mois
Inhalateur ou chambre d’inhalation pour enfant asthmatique (moins de 16 ans) sur prescription médicale et non remboursé par le Régime Obligatoire
- Dans la limite d’un appareil par période de 12 mois
Garantie “voyage tranquille“ - Automédication pour le mal du voyage des enfants - Forfait par période de 12 mois
Plafond annuel par période de 12 mois/foyer du poste bien-être
175€/foyer
45€/bénéficiaire
Patch anti-tabac - Budget annuel par période de 12 mois
Indemnité maxi de 600€
25€/foyer
18€/bénéficiaire
25€/foyer
1 050€
SERVICES ANNEXES
Tiers payant
Assistance
Télétransmission
Il est précisé qu’une famille doit adhérer au tarif Famille impérativement,
y compris si l’un des conjoints a déjà un contrat collectif obligatoire (qui
pourrait le couvrir avec ses enfants). En ce cas, FIDELIS interviendra en
sur-complémentaire pour les bénéficiaires déjà couverts.
Garantie accordée
Garantie accordée
Si accord avec caisse
BR = Base de Remboursement : Tarif à partir duquel sont calculés les remboursements du Régime Obligatoire.
FR = Frais Réels : Les frais sont pris en charge en intégralité sous déduction des prestations du Régime Obligatoire.
Les garanties exprimées en % de la BR sont variables suivant que le praticien ou le professionnel de santé est conventionné ou non et qu’il pratique ou non
des dépassements d’honoraires.
Présentation
FIDELIS VITA est une complémentaire santé éthique exclusivement distribuée par
des professionnels de l’assurance.
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Ces Agents Généraux ou Courtiers spécialisés sont présents sur l’ensemble du
territoire français et tous partenaires des ASSURANCES SAINT-YVES.
Ils se tiennent à votre disposition pour répondre à l’ensemble de vos questions,
problématiques, remarques, suggestions,... N’hésitez pas à les contacter afin de bénéficier
de leurs conseils.
Pour connaître leurs coordonnées complètes rendez-vous sur le site
www.fidelis-vita.com, rubrique « Présentation Qui sommes nous ? »
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Quelques exemples
de remboursements
Visite chez un Médecin généraliste
secteur 1 - Coût de la visite : 23 €
Remboursement du Régime Obligatoire
(incluant participation forfaitaire de 1 euro)
Quelques exemples
de tarifs
FVT 1
FVT 2
FVT 3
FVT 4
15,10 €
15,10 €
15,10 €
15,10 €
Remboursement FIDELIS VITA
6,90 €
6,90 €
6,90 €
6,90 €
Reste à charge assuré
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
Visite chez un Médecin spécialisé
secteur 1 avec dépassement
d’honoraires maîtrisés
Coût de la visite : 45 €
FVT 1
FVT 2
FVT 3
FVT 4
Remboursement du Régime Obligatoire
(incluant participation forfaitaire de 1 euro)
16,50 €
16,50 €
16,50 €
16,50 €
Remboursement FIDELIS VITA
7,50 €
27,50 €
27,50 €
27,50 €
Reste à charge assuré
20,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
Paire de lunettes en verres simples
pour un adulte - Coût : 325 €
FVT 1
FVT 2
FVT 3
FVT 4
Remboursement du Régime Obligatoire
(incluant participation forfaitaire de 1 euro)
4,45 €
4,45 €
4,45 €
4,45 €
Remboursement FIDELIS VITA
115,55 €
145,55 €
295,55 €
320,55 €
Reste à charge assuré
205,00 €
175,00 €
25,00 €
0,00 €
FVT 1
FVT 2
FVT 3
FVT 4
14,69 €
14,69 €
14,69 €
14,69 €
Remboursement FIDELIS VITA
135,31 €
185,31 €
435,31 €
480,31 €
Reste à charge assuré
345,00 €
295,00 €
45,00 €
0,00 €
FVT 1
FVT 2
FVT 3
FVT 4
Remboursement du Régime Obligatoire
(incluant participation forfaitaire de 1 euro)
75,25 €
75,25 €
75,25 €
75,25 €
Remboursement FIDELIS VITA
32,25 €
193,50 €
301,00 €
374,75 €
Reste à charge assuré
342,50 €
181,25 €
73,75 €
0,00 €
Paire de lunettes en verres complexes
pour un adulte - Coût : 495 €
Remboursement du Régime Obligatoire
(incluant participation forfaitaire de 1 euro)
Prothèse dentaire adulte remboursée par le Régime Obligatoire
Coût : 450 €
Louis F., 27 ans, célibataire à Paris
à partir de 52 €/mois
Véronique et Pascal S., 31 et 32 ans, Mariés sans enfants à Nantes
à partir de 89 €/mois
Jeanne et Sylvain R., 44 et 47 ans, Mariés, 5 enfants à Strasbourg
à partir de 93 €/mois
Isabelle et Frédéric M., 51 et 52 ans, Mariés, 4 enfants à Lyon
à partir de 119 €/mois
@
Vos prestations
en temps réel
www.identites-mutuelle.com
Consultez tous vos remboursements en ligne, de chez vous, sans vous
déplacer : Avec vos identifiant et mot de passe, vous avez accès directement à
votre espace personnalisé ; sur ce dernier, vous pouvez également effectuer une
demande de devis dentaire ou optique, trouver des renseignements sur votre
régime obligatoire, …
L’ensemble des documents consultables,
au format PDF, peuvent être téléchargés
ou imprimés d’un simple clic !
Chaque jour, 24h sur 24, consultez vos
remboursements et trouvez les réponses à
toutes vos questions sur :
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Quelques exemples de garanties d’assistance intégrées à FIDELIS VITA
Informations par téléphone :
Le service de renseignements téléphoniques apporte une aide et des conseils dans les
domaines des informations de la vie courante et en matière de santé:
7.1. Allô info
ALLO INFO est un service d’informations générales, assuré par une équipe de chargés
d’informations, destiné à répondre à toute question d’ordre réglementaire ainsi qu’aux demandes
d’informations du domaine de la vie pratique :
Des renseignements sur de nombreux domaines : Habitation, justice, vie professionnelle,
relations avec les commerçants, assurances sociales, impôts, famille, consommation, vacances,
permis, formation, …
Soutien psychologique et social :
Un service d’écoute assuré par un psychologue clinicien diplômé est mis à disposition de
l’adhérent ou de son ayant droit.
Le nombre d’entretiens téléphoniques de soutien sera déterminé avec le psychologue clinicien
lors du premier rendez-vous (limités à 10 entretiens maximum par année civile). Ces entretiens
sont soumis à la confidentialité et leur coût est pris en charge par l’assisteur.
Ils peuvent donner lieu à un conseil permettant une réorientation vers le réseau des praticiens en
ville, si un suivi thérapeutique doit être envisagé.
Si l’assuré en fait la demande, des travailleurs sociaux spécialistes de l’accompagnement de
l’aidant et de la personne atteinte d’une pathologie lourde proposent de rechercher des solutions
personnalisées, en réponse aux besoins engendrés par la situation et pouvant être renforcées par
un soutien psychologique adapté, par téléphone.
Des appels de convivialité peuvent également être mis en place à la demande, afin d’aider l’assuré
à rompre l’isolement lié à l’état de santé ou au vieillissement : des rendez-vous téléphoniques avec
un chargé d’assistance sont alors fixés d’un commun accord pour procurer un soutien moral.
En cas de déplacement à plus de 50 kms du domicile :
Transfert médical :
En application du conseil médical ci-dessus défini, le médecin de l’assisteur propose des
prescriptions ou prestations médicales. Celles-ci peuvent être :
• la poursuite du traitement, un transfert pouvant être effectué ultérieurement, après accord et/
ou prescription du médecin traitant,
• le transfert vers un centre hospitalier mieux adapté, après accord et/ou prescription du
médecin ayant pris en charge le patient. Selon l’état du bénéficiaire, les transferts sont organisés
avec ou sans accompagnateur (l’accompagnateur pouvant être médical, paramédical ou autre).
Suivant le cas, ils s’effectuent :
• en ambulance, véhicule sanitaire - en utilisant le véhicule du
léger (VSL) ou taxi, bénéficiaire conduit par un
• en avion de ligne régulière, chauffeur qualifié, envoyé
• en train, par l’assisteur.
• en avion sanitaire,
Cette liste n’est pas limitative.
L’assisteur se charge :
• de l’organisation du transfert - de l’envoi sur place, si nécessaire,
• de la réservation d’un lit auprès d’un médecin habilité pour évaluer du service hospitalier
choisi, l’état du bénéficiaire, collaborer
• de l’accueil à l’arrivée, avec le médecin traitant et organiser
son transfert éventuel.
Transmission de messages :
L’assisteur se charge de transmettre gratuitement, par les moyens les plus rapides, les messages
urgents :
• qui vous sont destinés lorsque vous ne pouvez être joint directement pendant un séjour ou
un déplacement, par exemple, en cas d’hospitalisation,
• ou que vous devez adresser à toute personne demeurant en France Métropolitaine, à Monaco
ou dans les DROM.
D’une manière générale, la retransmission des messages est subordonnée à :
• une demande justifiée,
• une expression claire et explicite du message à retransmettre,
• un contenu du message licite, au regard de la loi Française,
• une indication précise des nom, prénom et adresse complète et, éventuellement du numéro
de téléphone de la personne à contacter.
En cas de décès :
13.1. Garde des enfants mineurs (moins de 16 ans)
En cas de décès du bénéficiaire et en cas d’impossibilité des proches de se charger de la garde
des enfants mineurs, l’assisteur prendra en charge selon le même schéma que celui prévu en cas
d’hospitalisation (article 14.1) avec une durée maximale de 5 jours (dans la limite de 8 heures
par jour). Cette garantie s’applique quelque soit le lieu du décès.
13.2. Garde des ascendants à charge en cas de décès du bénéficiaire
En cas de décès du bénéficiaire et en cas d’impossibilité des proches de se charger de la garde
des ascendants, l’assisteur prendra en charge les ascendants et garantit selon le schéma suivant :
• soit l’organisation et la prise en charge en France Métropolitaine, à Monaco ou dans les
DROM§ du voyage aller/retour d’un proche qui se chargera de la garde des ascendants,
• soit l’organisation et la prise en charge en France Métropolitaine, à Monaco ou dans les
DROM§ du voyage aller/retour des ascendants au domicile d’un proche,
• soit la recherche et l’envoi au domicile du bénéficiaire d’une personne qualifiée pour assurer
la garde des ascendants avec prise en charge pour une durée maximum de 5 jours (dans la
limite de 8 heures par jour).
§ CAS PARTICULIER des adhérents résidant dans les DROM :
La prise en charge du déplacement d’un proche ou du voyage des ascendants, telle que décrite
dans cet article, s’entend à l’intérieur du département de résidence DROM.
Cette garantie s’applique quelque soit le lieu du décès.
13.3. Aide à Domicile
En cas de décès du bénéficiaire, l’assisteur met à la disposition d’un proche, une AIDE A
DOMICILE, dans les 10 jours qui suivent le décès, afin de l’aider dans ses tâches quotidiennes.
Cette aide à domicile intervient à concurrence d’un maximum de 6 heures.
Elle peut être portée à 10 heures si le bénéficiaire :
• a un enfant à charge de moins de 10 ans,
• ou vit seul,
• ou a un conjoint handicapé.
Cette garantie s’applique quelque soit le lieu du décès.
13.4. Organisation des obsèques
Afin d’apporter concrètement aide et assistance aux bénéficiaires, l’assisteur propose
l’organisation conjointe des obsèques dans le respect des souhaits émis par la famille et/ou
l’assuré décédé. L’assisteur organise, pour le compte des bénéficiaires, toutes les démarches
relatives au décès dans le cadre du budget prévu par ces derniers. Le coût des obsèques reste à
la charge des bénéficiaires.
En cas d’hospitalisation de plus de 24h
§ CAS PARTICULIER des adhérents résidant dans les DROM :
La prise en charge du déplacement d’un proche ou du voyage des enfants/petits-enfants, telle
que décrite dans cet article, s’entend à plus de 50 km du domicile, à l’intérieur du département
de résidence DROM
14.1. Garde ou transfert des enfants
Le bénéficiaire a la garde de ses enfants (ou petits-enfants) de moins de 16 ans :
• L’assisteur organise et prend en charge la prestation d’une garde d’enfants compétente à
domicile,
• La garde d’enfants est limitée à une période de 5 jours (maximum 8 heures/Jour).
• Pendant cette période, l’assisteur se charge également, si besoin est, d’assurer le transport
aller/retour des enfants à l’école pendant 5 jours.
Ou, si le bénéficiaire le souhaite, l’assisteur peut organiser et prendre en charge :
• Soit le voyage des enfants ou petits-enfants de moins de 16 ans jusqu’au domicile d’un
proche, résidant en France Métropolitaine*, à Monaco* ou dans les DROM§,
• Soit le transport aller/retour de ce proche, jusqu’au domicile, pour garder les enfants en
France Métropolitaine*, à Monaco* ou dans les DROM§.
* un billet aller/retour, en train ou par avion classe touriste si le trajet est supérieur à 500 km.
Dès l’appel, l’assisteur met tout en oeuvre pour répondre au plus vite à cette demande. Toutefois,
nous nous réservons un délai de 5 heures maximum à compter des heures d’ouverture des
réseaux de prestataires agréés pour la garde d’enfants.
14.2. Garde ou transfert des personnes dépendantes
Le bénéficiaire a la responsabilité de personnes dépendantes vivant sous son toit. L’assisteur
fait le nécessaire pour :
• soit organiser et prendre en charge la garde à domicile de ces personnes, pendant 5 jours
(maximum 8 heures par jour),
• soit organiser et prendre en charge le coût du transport de ces personnes chez des proches,
résidant en France Métropolitaine*, à Monaco* ou dans les DROM§
• soit organiser et prendre en charge la venue d’un proche résidant en France Métropolitaine*,
à Monaco* ou dans les DROM§ afin d’en assurer la garde.
14.3. Garde ou transfert des autres enfants
Si l’un des enfants est hospitalisé, l’assisteur organise et prend en charge :
• soit la garde à domicile des autres enfants de moins de 16 ans, pendant 5 jours (maximum
8 heures par jour),
• soit leur transport chez des proches résidant en France Métropolitaine*, à Monaco* ou dans
les DROM§,
• soit la venue d’un proche résidant en France Métropolitaine*, à Monaco* ou dans les DROM§
afin d’en assurer la garde.
14.4. Garde des animaux familiers
Si le bénéficiaire possède des animaux familiers (chiens, chats), l’assisteur prend en charge leur
gardiennage à domicile ou dans un centre agréé pendant une durée maximum de 30 jours et
dans la limite de 300 € TTC.
14.5. Aide à Domicile (pendant ou après une hospitalisation hors maternité)
Après une hospitalisation de plus de 24 heures, du bénéficiaire ou de son conjoint, l’assisteur met
à la disposition du bénéficiaire une aide à domicile afin de l’aider dans ses tâches quotidiennes.
Cette aide à domicile intervient à concurrence d’un maximum de 6 heures.
Elle peut être portée à 10 heures si le bénéficiaire :
• a un enfant à charge de moins de 10 ans,
• ou vit seul,
• ou à un conjoint handicapé.
En cas de traitement pour maladie grave :
Pour tout traitement de chimiothérapie et/ou radiothérapie
Pour tout traitement de l’adhérent, ou de son conjoint ou concubin notoire, ou son partenaire
pacsé ou de l’enfant, entraînant des séances de chimiothérapie dispensées en milieu hospitalier
ou prescrites en traitement à domicile et/ou de radiothérapie, l’assisteur met à la disposition
du bénéficiaire une aide à domicile pendant les 2 jours qui suivent son retour à domicile, à
concurrence de 2 heures par jour.
Et encore de nombreuses garanties d’assistance
FIDELIS VITA à découvrir !
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Le Moulin des Bois – Les Bois
44330 LA CHAPELLE-HEULIN
Tél : 02 53 35 75 90
Télécopie : 02 53 35 75 92
Courriel : contact@oxalis-patrimoine.
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www.oxalis-patrimoine.com
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FIDELIS-VITA est une marque déposée d’ASSURANCES SAINT-YVES commercialisée en exclusivité par Assurances Saint-Yves et ses partenaires agréés.
ASSURANCES SAINT-YVES, Courtier grossiste, immatriculé au RCS de NANTES sous le N°529 055 956, dont le siège social est situé Le Chêne Ferré – Allée des Cinq Continents – 44120 VERTOU
ORIAS 11 059 372, exerçant sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 61, Rue Taitbout – 75436 PARIS Cedex 09.
IDENTITES MUTUELLE, soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée sous le N°369 655 541 dont le siège social est situé 24, Bd Courcelles à 75017 PARIS.
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