XXèmes JOURNÉES INTERNATIONALES MÉDITERRANÉENNES DE MÉDECINE LÉGALE Les 24, 25 et 26 Février 2014 A la Faculté de médecine de l’Université Paris Descartes Organisées par La Société Méditerranéenne de Médecine Légale La Société Française de Médecine Légale La Société Française Francophone d’Ethique Médicale L’Université Paris Descartes L’Université Sorbonne Paris Cité Président du Congrès Pr Christian HERVE 0 1 SOMMAIRE Bienvenue ................................................................................................ p 6 Comités et partenaires ............................................................................. p 8 Conseil d’administration de la SMML ........................................................ p 10 Renseignements pratiques ....................................................................... p 12 Prix Agnès Thomas de victimologie et Prix Abdeleziz Ghachem de thanatologie ............................................................................................. p 14 Planning des salles.................................................................................... p 16 Programme des journées.......................................................................... p 19 Liste des inscrits au 11 février 2014 .......................................................... p 41 2 3 BIENVENUE AUX XXIÈMES JOURNÉES INTERNATIONALES DE MÉDECINE LÉGALE Les souvenirs des Journées Méditerranéennes de Médecine Légale de Tunisie (2010) et de Constantine (2006) restent incrustés dans le cœur de chacun qui y a participé. Ceci a été possible grâce à l’hospitalité et la magnifique organisation des professeurs Majed Zemni et Benharkat Abdelaziz, ainsi que leurs équipes. La tenue des XXèmes Journées nous semblait quasiment inatteignable, en raison des difficultés du pays qui avait été désigné par l’Assemblée Générale. Cet objectif a pourtant été atteint, grâce à la gentillesse du Professeur Christian Hervé et du docteur Anne-Marie Duguet et leur généreuse collaboration. Ils ont rendu possible cette prochaine réunion de la SMML à Paris, l’éternelle ville-lumière. En tant que Président de la SMML, et au nom du comité organisateur, j’ai le plaisir d’accueillir tous les congressistes aux XXèmes Journées Internationales Méditerranéennes de Médecine Légale, qui auront l’occasion d’échanger des idées, de découvrir des perspectives prometteuses, de retrouver des collègues, et d’enrichir leurs connaissances, et de profiter de cette merveilleuse ville de Paris. Nous vous encourageons vivement à participer à cette formidable rencontre. Tous les membres du comité organisateur, ainsi que le Président de la SMML, vous souhaitent un très bon congrès et un séjour mémorable à Paris. Luis FRONTELA CARRERAS - Président de la SMML Lorsque le président Luis Frontela Carreras m’a demandé d’organiser avec Madame Duguet les XXièmes journées, j’ai aussitôt accepté parce que j’avais gardé des journées de Tozeur le souvenir de la fraternité de l’accueil et du sérieux des travaux. Nous allons avec Anne-Marie Duguet vous recevoir dans des conditions différentes mais qui se veulent semblables sur deux points : l’accueil fraternel et la qualité des conférences et des présentations. Nous avons placé au centre de ces journées l’égalité entre l’homme et la femme avec le regard de nos cultures différentes. Les pratiques en médecine légale appellent une dimension éthique en plus de la technique, qui est bien maitrisée par chacun de nous et que ces journées contribueront à enrichir. Nous ferons tout notre possible pour rendre votre séjour agréable avec un accueil dès le samedi et dimanche soirs. Nos travaux se poursuivront avec la visite de l’Institut Médico-Légal de Paris organisée avec son nouveau directeur, Bertrand Ludes. Je vous souhaite d’excellents travaux et remercie le conseil scientifique et le comité d’organisation de leurs efforts pour garantir la qualité de ces journées, qui contribueront à notre perfectionnement dans cette ancienne et belle discipline qu’est la médecine légale avec ses nombreuses composantes dont le droit de la santé et l’éthique médicale. Christian HERVE - Président de la SFFEM et vice-président de la SFML. 4 5 COMITES ET PARTENAIRES DES XXèmes JOURNEES INTERNATIONALES DE MEDECINE LEGALE Président : Professeur Christian Hervé COMITE D’ORGANISATION Duguet Anne-Marie, François-Pursell Irène, Hervé Christian, Ludes Bertrand , Mamzer Marie-France, Rougé Daniel. Secrétaires : Trudej Benoit, Piccoli Mathieu, Ballouard Christian. SECRETARIAT Valérie Courteau, Jeanne Besse assistées de Marie Françoise Courteau. COMITE SCIENTIFIQUE BECART Anne, COUDANE Henry , DEBOUT Michel ,DELPLA Pierre André, DUGUET AnneMarie, FANTON Laurent, FRANCOIS-PURCELL Irène , GOSSET Didier, HEDOUIN Valery, HERVE Christian, JARDE Olivier, LE GUEULT Mariannick, LEONETTI Georges, LUDES Bertrand, MALICIER Daniel MAMZER Marie-France, PAYSANT François, PROUST Bernard, QUATREHOMME Gérald, ROUGE Daniel, SAPANET Michel, TELMON Norbert, COMITE INTERNATIONAL BELHOUSS Ahmed, BENHARKAT Abdelaziz, BONBLED Frédéric, CASTELLANO-ARROYO Maria, FRONTELA CARRERAS Luis, HAMDOUN Moncef,LAIDLI M, MAATOUG Samir, MASMOUDI Tasnim, MERAH Fetiha, NUNO VIERA Duarte, VILLANUEVA Enrique, ZEMNI Majed. PARTENAIRES Société Méditerranéenne de Médecine Légale Société Française de Médecine Légale Société Française et Francophone d’Ethique Médicale Université Paris Descartes et Universités Sorbonne Paris Cité Fondation MACSF IsoFroid Les Etudes Hospitalières 6 7 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MEDECINE LEGALE Président : Prof. Luis FRONTELA-CARRERAS Vice-Présidents : Prof. Giancarlo UMANI RONCHI Prof. Abdelaziz BENHARKAT Secrétaire Général : Prof. Majed ZEMNI Trésorier : Prof. François PAYSANT Membres : Prof. Maria CASTELLANO ARROYA Prof. Anne Marie DUGUET Prof. Didier GOSSET Prof. Moncef HAMDOUN Prof. Aurelio LUNA MALDONADO Prof. Samir MAATOUG Prof. Fetiha MERAH Prof. Duarte NUNO VIEIRA Prof. Piero RICCI Prof. Nicolaos VASSILIASIS Prof. Enrique VILLANUEVA Prof. Ahmed BELHOUSS Président d’honneur : Prof. Pierre MICHAUX Membres d’honneurs : Prof. Antonio FARNETI Prof. Biagio GUARDABASSO Prof. André MARIN Prof. Amédée OLLIER Prof. Régis POUGET 8 9 RENSEIGNEMENTS PRATIQUES 1 – ACCUEIL Les samedi 22 et dimanche 23 février de 18 à 21h00, vous pourrez retirer votre dossier au 45 Rue des Saints Pères au Laboratoire d’Ethique Médicale et de Médecine Légale au 6ème étage (téléphone : 33 1 42 86 41 32). Attention ce n'est pas sur le lieu où se dérouleront les journées. Nous conseillons vivement aux personnes qui ont proposé de régler leur inscription à leur arrivée de s'y présenter afin retirer leur dossier et leur badge. 2 - LIEU Les journées se dérouleront au 15 Rue de l’Ecole de Médecine. Tous les événements se déroulent dans le même bâtiment. 3 – RETRAIT DES DOSSIERS A partir de 8h00, un café vous sera proposé. Les personnes ayant effectué leur inscription pourront retirer leur dossier et leur badge au rez-de-chaussée. Pour les autres, un bureau est prévu au 2ème étage pour effectuer le règlement, au terme duquel vous seront remis votre badge et votre dossier. Pour des raisons de sécurité, le port du badge est obligatoire. 3 - DEROULEMENT DES JOURNEES 8h30 - Les conférences plénières se déroulent dans l'amphithéâtre RICHET. Elles durent 30 mn et ne sont pas suivies de discussion. Du temps de discussion est prévu lors des sessions parallèles et des ateliers. 11h00 - Les sessions parallèles sur les thèmes scientifiques du congrès, ont lieu au 2ème étage, ainsi que les ateliers organisés autour d'une question ou d'une activité spécifique. 4 - PAUSES ET REPAS A la fin des conférences, à 10h30, une pause-café sera organisée dans la Salle Bouin, à l’entresol. La pause de l'après-midi est prévue à 15h30. Une pause-déjeuner de 12h30 à 14h00 vous permettra de profiter des restaurants à l’entour de la Faculté. 5 - PRESENTATIONS Chaque salle dispose d’un ordinateur et du matériel de projection. Il est nécessaire que chacun installe sur l'ordinateur son power-point avant le début de chaque session, et se présente aux présidents. C’est pourquoi, nous vous conseillons de mettre vos communications sur une clé USB, que vous mettrez sur l’ordinateur de la salle où vous serez programmé. Les sessions parallèles et les ateliers durent 1h30. Chaque communication scientifique ne doit pas excéder 10 minutes, de manière à assurer une discussion de 5 minutes avec les autres participants à la session. Les Présidents de séance disposeront d’un sablier ou d’un 10 minuteur pour assurer une bonne gestion du temps. Chaque coordonnateur d'atelier organisera le temps de parole en concertation avec les intervenants pour ménager un temps suffisant aux échanges. Les posters seront mis en place le matin à 8h sur les emplacements numérotés réservés à cet effet dans la Salle Internationale. L'auteur principal est invité à faire une présentation rapide du poster (5mn) avec un court power-point. 5 mn supplémentaires seront réservées aux commentaires et questions. Pour ce faire, les sessions de présentation des posters auront lieu dans l'amphithéâtre RICHET. 6- ATELIERS Plusieurs ateliers sont proposés. Ils ont pour but de présenter des thèmes nouveaux ou d’actualité et de faciliter les échanges et la discussion. Nous remercions les coordonnateurs pour leur organisation. Vous êtes invités à y participer, ils sont ouverts à tous. Seul l’atelier sur l’âge osseux peut accueillir un nombre limité de participants, adressez-vous au secrétariat. 7 – DINER Il est organisé au Palais du Luxembourg le 24 février. Nous y sommes invités par Madame la Sénatrice Virginie KLES, le restaurant n’étant pas accessible au public. Ne pourront être admis que ceux qui se seront inscrits avant le 15 février. L'entrée est au 16ter Avenue de Vaugirard, 75006 PARIS. Le rendez-vous est impérativement à 18h45 pour prendre ensemble l’apéritif. Il faut se munir d'une pièce d'identité. Les mesures de sécurité peuvent prendre un peu de temps, nous vous conseillons d'y arriver assez tôt. 8 – REMISE DES PRIX ET SEANCE DE CLOTURE La séance de clôture sera l’occasion de la remise de deux prix, pour les jeunes collègues de moins de 35 ans, qui présentent des communications : Le Prix Agnès Thomas de victimologie et le Prix Abdelaziz GHACHEM de thanatologie. Le Prix Agnès Thomas sera remis par Emmanuelle RIAL-SEBBAG, en présence du Pr Daniel THOMAS, père d'Agnès. Le Prix Abdelaziz GHACHEM sera remis par le Pr Luis FRONTELACARRERAS, Président de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale en présence de Madame GHACHEM et de Rym GHACHEM. 9 – ASSEMBLEE GENERALE DE LA SMML L’Assemblée Générale de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale est programmée à 18h00 le 25 février pour les membres de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale à jour de leur cotisation. Pour ceux qui souhaitent devenir membres ou payer leur cotisation annuelle, le Dr François PAYSANT, trésorier de la SMML, organisera un accueil durant l’après-midi des 24 et 25 février. 10 –VISITE DE L'INSTITUT MEDICO LEGAL DE PARIS Pour les personnes s’étant déclarées intéressées par la visite de l’Institut Médico-Légale de Paris, le 25 février les listes de noms des personnes participantes et les heures des différentes visites seront affichées. Ces visites sont organisées au 2 Place Mazas, 75012 Paris 11 PRIX AGNES THOMAS DE VICTIMOLOGIE Après son internat en santé publique, Agnès Thomas s’est orientée vers la médecine légale et le droit de la santé. Comme praticien hospitalier, de médecine légale au CHRU de Toulouse, elle a consacré l’essentiel de ses activités à la médecine légale du vivant et à l’accueil des victimes dans le service du Pr Daniel Rougé. Médecin du corps et des âmes, elle s’emploiera à écouter entendre et soigner, valorisant l’approche multidisciplinaire pour une meilleure prise en charge des personnes. Elle a créé le réseau « «Prévention de la violence et orientation santé (PREVIOS) », pour la prise en charge globale des victimes et des auteurs et développé la formation et la réflexion des acteurs au niveau régional. Femme de convictions, elle a motivé tous ceux qui l’ont côtoyée pour la réalisation de projets d’envergure toujours au service du mieux vivre ensemble. Sa combativité, son esprit d’équipe, son enthousiasme et sa ténacité, auront fortement marqué le Réseau PREVIOS qui poursuit son œuvre. C’est à cette contribution majeure du Dr Agnès Thomas que nous souhaitons rendre hommage, en récompensant la meilleure communication en victimologie, perpétuant ainsi les combats qu’elle avait engagés. PRIX ABDELEZIZ GHACHEM DE THANATHOLOGIE Doyen de la faculté de médecine de Tunis de 1985-1993, le Pr Abdelaziz Ghachem est membre fondateur et ancien président de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale .Il a obtenu son doctorat en médecine à la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Toulouse puis a poursuivi ses études de médecine légale et de médecine du travail à Paris où il fût l’élève de Léon Dérobert et Henri Desoilles. En Tunisie, il a su donner une impulsion à plusieurs équipes de médecine légale en veillant à une organisation tournante des journées pour promouvoir la discipline au sein des pays méditerranéens. Il a exercé sa présidence de la SMML avec autorité, justice et bienveillance à la satisfaction de tous. Il s’est distingué par de grandes qualités scientifiques, pédagogiques et morales qui ont fait de lui l’un des grands maitres de la médecine en Tunisie et une référence dans le domaine de l’éthique, du droit médical et de la déontologie. Doyen francophone il a œuvré pour la promotion de la langue française dans les pays de la méditerranée. Pour toutes ces raisons le comité scientifique a souhaité donner son nom à un prix qui récompense un travail de thanatologie, discipline à laquelle il a tant donné. 12 13 PLANNING 14 15 Session N5 ML Clinique Violences Pr Leonetti-Pr Maatoug 14h-15h30 présentation posters Atelier 16h-17h30 Médecine légale clinique Déclaration d'Helsinki Pr A Belhous -F Paysant Dr Anne-Marie Duguet Session N8 Sévices et ML pédiatrique Pr O Jardé -Pr Sougir Session 10 Droits Fondamentaux B. Bévière Pr Vialla Session N4 Violences sexuelles Pr Le Gueult-Pr Bonnet Session N 2 Thanatologie Pr Irène François-Purssel Pr Chakar Présentation posters Médecine légale (1) Pr V Hédouin- Pr Villanueva Salle 226 11h- 12h30 Salle 224 Session N3 Session N6 ML Clinique Violence Dons d'organes intrafamiliale MF Mamzer-R E. Meslin Pr Telmon-Pr Benharkat Conférences 8h30 10h30 Salle 222 Présentation posters Session N 1 Thanatologie (1) Médecine Légale Pr Mostéfaoui-Pr Gosset Pr Malicier-Pr Masmoudi Amphithéâtre RICHET 24-févr Atelier Expertise Pr MH Bernard Atelier Viol Pr I François Session N 21 Droit Médical et Responsabilité Pr V Hédouin- Pr PerjuDumbrava Atelier DPC des professionnels de santé Christian Jeanbrun Salle Pavillon 1 Session N11 Respect du corps après la mort AM Duguet-Pr Merah Session N9 Droit de la santé E Rial-Pr Ghadimi Salle 228 Atelier Noyade Pr Ludes Atelier Fin de vie M. Viallard Atelier Isolement en milieu hospitalier Géraldine Maujean Salle Pavillon 3 PLANNING DU 24 FEVRIER 2014 16 Session N13 Toxicologie Pr Fanton-Pr Viera Présentation des posters 14h-15h30 Droit et éthique Pr Hervé-Pr Samba Cor Session N15 ML Clinique Expertise Pr Coudane-Pr Duarte Zacarias Session N14 ML Clinique Expertise D Gosset-E Villanueva Salle 224 Session N 16 Présentation des posters Atelier Psychiatrie et Psychologie 16h-17h30 Thanatologie (2) Du génotype au phénotype légale P. Saint Martin-Pr Laidli Pr B.Ludes Dr Delpla-Pr R Ghachem Session N12 Thanatologie Pr Quatrehomme- Pr Bonbled Conférences 8h30 10h30 Salle 222 Présentation des posters 11h- 12h30 Médecine légale (2) Pr Keltoum -Dr A. Bécart Amphithéâtre RICHET 25-févr Session N 20 Droit des patients Pr Proust-Pr M Castellano Arroyo Salle 228 Session N 19 Ethique et corps Pr Debout-Pr Frontela Carreras Atelier Thanatologie médicolégale Pr C.Rambaud Atelier Session N18 Soignants et administration Ethique ondotologie pénitentiaire M. Sapanet-Pr Hamdoun Pr V.Hédouin Session N 17 Ethique médicale Pr Hervé-Pr Zemni Salle 226 Atelier Ethique et formation médicale MF.Mamzer Atelier DPC Vulnérabilité et victimologie G. Lopez Salle Pavillon 1 Atelier Autopsie des étrangers Pr Malicier-Dr Masmoudi Atelier Ethique de la recherche Broust Charlier Atelier Expertise psychologique Christian Ballouard Salle Pavillon 3 Atelier Age osseux F Dedouit-L Fanton Salle informatique PLANNING DU 25 FEVRIER 2014 PROGRAMME XXèmes JOURNÉES INTERNATIONALES MÉDITERRANÉENNES DE MÉDECINE LEGALE Nouvelles pratiques en Médecine Légale : La Personne, l’Éthique et le Corps 24 Février 2014 8h00 : Accueil – Amphithéâtre RICHET 8h30-8h45 : Séance d’ouverture avec le Pr Luis FRONTELA-CARRERAS, Président de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale, Pr Frédéric DARDEL, Président de l’Université Paris Descartes, Pr Jean-Yves MERINDOL Président de la Communauté d’Universités SorbonneParis Cité 8h45 -9h15 : Conférence inaugurale de Madame la Sénatrice Virginie KLES, rapporteur de la Loi sur l’égalité entre l’homme et la femme 9h30 – 10h45 : La personne et l’altérité dans leurs dimensions méditerranéennes : Discussion entre le Pr Pierre LE COZ, philosophe, (UMR 7268, ADES, Université AixMarseille II). M. Stamatios TZITZIS, juriste (Directeur de Recherches au CNRS à l’institut de criminologie de l’Université Panthéon Assas) Conférence sur la protection des personnes vulnérables, par M. Loic RICOUR, Défenseur des Droits, Responsable du Pôle Santé Conférence sur la Santé et le Droit des Femmes, par le Pr Majed ZEMNI, Office National de la Famille et de la Population -Tunis 10h45 -11h00 : Pause 11h00 - 13h00 : Sessions parallèles et ateliers SESSION - MEDECINE LEGALE - Présidents : Pr MALICIER (France) - Pr MASMOUDI (Tunisie) – Salle 222 « Estimation de l'âge au décès par l'étude radiographique du plastron sterno-costal: élaboration d'un score propre à la population tunisienne de sexe masculin. » - Auteurs : N. HAJ SALEM, M.A MESRATI, H. OTHMANI, A. AISSAOUI, A. CHADLY - Service de médecine légale de Monastir Tunisie « Utilisation pratique du scanner à l'IML d'Amiens » - Auteurs : O. REGNAUT, C. MANAOUIL, C. DEFOUILLOY, O. JARDE (CHU AMIENS) 17 « Exorcisme mortel en Tunisie: à propos de trois cas autopsiques » Auteurs : T. MASMOUDI, M. JEDIDI, M.BOUGHATTAS, M. BELHADJ, M. BEN DHIAB, MK. SOUGUIR - Service de médecine légale de Sousse Tunisie « La médecine légale à l'épreuve des bouleversements sociaux - Données autopsiques actuelles » - Auteurs : K. MESSAHLI, S. HAROUAL, W. AKLI, M. ZOUAOUI, Y. CHEGRA - Service de médecine légale - CHU de Blida « Les problèmes médico-légaux rencontrés lors du séisme de Boumerdes - Algérie »– R. BELHADJ, C. BOUDRIES, K.H. NAIT RABAH, S. LAIMOUCHE, D. AZZOUZ, M. BESSAHA - Service de Médecine Légale – CHU Mustapha BACHA - Alger – Algérie SESSION - MEDECINE LEGALE CLINIQUE - Violences intrafamiliales - Présidents : Pr TELMON (France) et Pr BENHARKAT (Algérie) – Salle 224 « Aspects médico-légaux des violences conjugales: étude à partir d’un échantillon de 100 victimes. » Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. GEUHRIA, Y.ZERAIRA, A. MIRA Service de médecine légale, d’Annaba. Algérie « La maltraitance à l’égard des personnes âgées - Aspects médico légaux » F.MERAH – A.MOSTEFAOUI – A. SBAIHI – D. LAIDAOUI - I. DJAIDJA Service de Médecine Légale. CHU Béni Messous Alger – Algérie « Violences faites aux femmes : pour un parcours régional de bientraitance au service des victimes et de la société. S. THUREAU, J.M. PASQUIER, B. MOKDAD, K. LEDOUX, I. LE BLANC, B. PROUST Service de Médecine légale de Rouen « Prévalence des violences conjugales chez une population de femmes consultant au SAU de Nancy : vers un dépistage systématique ? » A. GIRA, P. ATAIN-KOUADIO, C. ATAIN KOUADIOZAFFARONI, N. THILLY, L. MARTRILLE - Service de médecine légale Nancy « Les violences conjugales » M. B. TIDJANI, B. KHOUALDIA, A. BENHARKAT - Service de médecine légale CHU Constantine (Algérie) « Le psychologue et la victimologie à l’Unité Médico-Judiciaire : repères et enjeux d’une nouvelle pratique ATAIN KOUADIO-ZAFFARONI Célia (a), COLAS Béatrice (a), MARTRILLE Laurent – Service de médecine légale Nancy SESSION - DONS D’ORGANES - Présidents : M.F. MAMZER (France) et Pr E. MESLIN (USA) – Salle 226 « Prélèvement d’organes post-mortem : quelle place pour les proches ? » B. HAMON, A. TOURE, O. LESIEUR, C. HERVE, MF MAMZER - Laboratoire d'Ethique médicale et de Médecine Légale Paris Descartes « Quel avenir pour les prélèvements d'organes à cœur arrêté non contrôlé en France? » MF MAMZER, O. LESIEUR, I. FRANÇOIS PURSSELL, P. CARLI, C. HERVE - Laboratoire d'Ethique médicale et de Médecine Légale Paris Descartes 18 « La transplantation d’organes en Tunisie : aspects médico-légaux et bilan d’activité. » S. MAATOUG, S. BARDAA, W. BEN AMAR, Y. NOUMA, K. JAMMELI - Service de médecine légale de Sfax Tunisie « Consentement et prélèvement d’organes sur cadavre en Tunisie » A.BENZARTI ; M BEN KHELIL, M. ALLOUCH, H.MESTIRI - Service de Médecine Légale HCN, Tunis « La perception du don d’organes par le personnel du CHU de Casablanca » - A. BELHOUSS, I. JAMALI, A. DAMI, A. BOUIMEJANE, H. BENYAICH - Service de médecine légale CHU Ibn Rochd Casablanca Maroc SESSION - DROIT DE LA SANTE - Présidents : E. RIAL-SEBBAG (France) et M. GHADIANI (Iran) – Salle 228 « Le changement de finalité des données de santé à l'ère du numérique : enjeux éthiques et juridiques des entrepôts de donnée s ». MF MAMZER, A. BURGUN, A. TOURE, C. HERVE Laboratoire d'Ethique médicale et de Médecine Légale Paris Descartes « Privé de vie privée ? » F. VIALLA, Université Montpellier 1 « Les grands rassemblements : aspects réglementaires » - B. BECOUR, P. N GUYEN, E.P. GAULT, T. MOKNI - Unité médico-judiciaire, Hôtel-Dieu, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris « La loi La loi 2012-300 dite "Jardé" relative aux recherches impliquant la personne humaine » O. JARDE, M. MATEI, F. LEMAIRE, O. REGNAUT, C. MANAOUIL - Amiens « L’attachement aux pratiques traditionnelles est-il compatible avec la médecine moderne protocolisée ? » - I. NAHMANI, L. LAZZARON, F. VELLEMONT, V. SCOLAN, F. PAYSANT - Service de Médecine légale du CHU de Grenoble ATELIER « Le DPC obligatoire des Professionnels de Santé : méthode de formation continue évoluée ou futur outil de contrôle des pratiques. Le respect de l’éthique ?" Coordonnateur : C. JEAMBRUN - Pavillon 1 « Qu’est-ce qu’un DPC, ce thème est-il porteur ? » C. JEAMBRUN « L’enseignement des étudiants en médecine sur la personne humaine par des médecins généralistes à l’université Paris 6 » I. de BECO « L’approche éthique de la personne en médecine » M. JESUS DE CABRAL Discussion ATELIER - Réflexions éthiques, juridiques et médico-légales autour de la mesure d’isolement en milieu hospitalier. Coordonnateur : G. MAUJEAN – Salle : Pavillon 3 « La prévention de la transmission croisée des bactéries multi-résistantes en milieu hospitalier : une nouvelle forme de violence institutionnelle ». G. MAUJEAN, Praticien Hospitalier Universitaire de Médecine légale, CHU de Lyon, Université Claude Bernard Lyon « Contention en psychiatrie : création et destruction de liens » J. BAGUR, Assistant spécialiste de Psychiatrie médico-légale au CHU de Lyon « Isolement et contention en établissement de santé ; quels fondements juridiques » R. BOUVET, Praticien Hospitalier Universitaire de Médecine légale, CHU de Rennes, Université de Rennes 1. Discussion 19 Session de présentation des posters - THANATOLOGIE (1) – Amphithéâtre RICHET – Présidents : Pr MOSTEFAOUI, Pr GOSSET PO1« Deux cas de mort subite secondaires à une microangiopathie tumorale compliquant un cancer gastrique » M. BEN KHELIL, M. SHIMI, M. ALLOUCHE, F. GLOULOU, M. ZHIOUA, M. HAMDOUN - Service de Médecine Légale. Tunis. PO2 « La mort subite cardiaque d’origine vasculaire : étude épidémiologique » N. HAJ SALEM, M.A. MESRATI, A. AISSAOUI, A. CHADLY - Service de médecine légale de Monastir Tunisie PO3 « La mort subite d’origine ischémique chez les femmes dans le nord de la Tunisie : épidémiologie et facteurs de risque. » M. SHIMI, M. ALLOUCHE, M. BEN KHELIL, M. ZAAFRANE, M. ZHIOUA, M.HAMDOUN. Service de Médecine Légale. Tunis PO4 « Mort subite et dopage (difficulté diagnostique à propos d'un cas) » M. DJILALI MERZOUG, O.HADJAZI, M.NOUN, M. BENRABAH, L.BELHADJ, A.BOUBLENZA - Service de Médecine Légale CHU de Sidi Bél-Abbès PO5 « Étude statistique sur Le phénomène d’immigration clandestine « HARRAGA » O. KEMENI, N. GASMI, M. SOUAG, S.BOUMESLOUT, N. AYADI, A.R.HAKEM - CHU d'Oran PO6 «Strangulation, syndrome asphyxique et putréfaction : la difficulté d’un diagnostic médicolégal » S. LARIBI, A. OUSSADIT - Université de Tlemcen, faculté de médecine PO7 « Étude victimologique de l’homicide entre partenaires intimes en Tunisie » F. GLOULOU, O. GABSI DAHMANI, O. BEKIR, M. SHIMI, M. ALLOUCHE, M. HAMDOUN - Service de Médecine Légale de Tunis PO8 « Deux cas de suicide par pendaison chez l’enfant. Nouveau fléau à Oran? » R. SERHANE, F. BENDJELID, A. ABOUBEKER - Faculté de médecine d'Oran –Algérie PO9 « Causes de décès des personnes âgées dans un service de médecine interne » W. THALJAWI, M. JEDIDI, A. ATIG , MK. SOUGUIR , M. BEN DHIAB , F. BAHRI Service de médecine légale- Sousse – Tunisie PO10 “Forensic anthropology analysis of thirty squeletons from a mass grave in southeast necropolis from archaeological site” A. SKUPI STANKOV, F. VELJANOVSKA, L. Chakar, L. JAVANOVA, M. GRAORKOVSKA-VELOVA, A. DUMA. Institute of Forensic Medicine Skopjie, R Macedonia 13h00 – 14h00 : Déjeuner libre 14h00 – 15h30 : Sessions parallèles 20 SESSION - THANATOLOGIE - Présidents : I. FRANCOIS-PURSSEL (France) et Z. CHAKAR (Macédoine) – Salle 222 « Cryogénie et Médecine Légale » A. TCHIKOU, A. BENHARKAT - Service de médecine légale CHU Constantine, Algérie « Tests PSA et cadavres masculins : évaluation et recommandations. » G. SCHMIT, D. HOTON, S. ADAMIS, F. BONBLED - Médecine Légale, Cliniques Universitaires St-Luc, Bruxelles, Belgique « Syndrome de Philémon et Baucis fraternel : à propos de deux cas » A. DELBREIL, M. LEBEAU, M. VOYER, T. HOUPERT, M. SAPANET - Institut de médecine légale - Faculté de Médecine, Université de Poitiers « Le suicide en milieu hospitalier: à propos d'un cas » S. BOUMESLOUT, A. BOUCHAAR, N. AYADI, A. ABOUBEKER, A.R. HAKEM - Service de médecine légale du C.H.U. d’Oran « Le suicide - À-propos de trois cas » F. GUEHRIA, Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. KAIOUS, Y. ZERAIRIA, A. MIRA - Service de médecine légale faculté de médecine Annaba (Algérie) Forensic analysis of the mechanism of death used in women homicide by their partner or expartner (femicides), commited in spain from 1997. Enrique Villanueva, MD, and PhD Miguel Lorente, MD, PhD Department of Legal Medicine. University of Granada. SPAIN SESSION - VIOLENCES SEXUELLES - Présidents : M. LE GUEULT (France) et F. BONNET (Brésil) – Salle 224 « Les violences sexuelles chez la femme à propos de 305 cas » A. BELHOUSS, A. DAMI, I. JAMALI, A. BOUIMEJANE, H. BENYAICH - Service de médecine légale - CHU Ibn Rochd Casablanca Maroc « Face aux conflits socio - familiaux résultant d'agressions sexuelles; quelle attitude doit adopter le médecin légiste? » A. ABBAS, K. TAHRAOUI, K. BOUSSAYOUD, M. S. LAIDLI - Service de médecine légale, CHU Bab el Oued, Alger « Difficultés de la prise en charge des victimes d’agressions sexuelles » A.SBAIHI - D. LAIDAOUI – A. MOSTEFAOUI -F. MERAH. Service de médecine légale CHU Beni Messous Alger « Etude des expertises des abus sexuels sur enfants et adolescents » : L. ROBBANA; A .BELHADJ; S. OTHMEN; S. HALAYEM; F. CHARFI ; A .BOUDEN. Service de pédopsychiatrie. Hôpital Razi, La Mannouba « Violée mais accusée » R. GHACHEM A. BOUASKER ; Olfa Moula Tunis 21 Session - DROITS FONDAMENTAUX - Présidents : B. BEVIERE (France) et F. VIALLA (France) – Salle 226 « Le droit fondamental à la disposition du corps » L. NETO, Faculdade de Direito da Universidade do Porto « Questions posées par le don d’ovocytes dans le contexte français de pénurie » F. TABOULET Université Toulouse 3 « Transsexualisme et demande de changement de sexe en Tunisie : à propos de deux affaires judiciaires » T. MASMOUDI, M. JEDIDI, M.BOUGHATTAS, M. BELHADJ, M. BEN DHIAB, MK.SOUGUIR - Service de médecine légale de Sousse Tunisie « Si mon corps m’appartenait enfin ! Regards sur le parcours de soins des personnes transsexuelles en France » L. GIRARD Laboratoire d’éthique médicale Université Paris Descartes « La mort provoquée et le droit - Variations sur des rapports ambiguës (en apparence) » ROUSSET Guillaume, Université Jean Moulin Lyon 3 (IFROSS) Session - RESPECT DU CORPS APRES LA MORT - Présidents : A.M. DUGUET (France) et le Pr MERAH (Algérie) – Salle 228 « La protection du corps humain en post mortem: cadre juridique tunisien » M. JEDIDI, T. MASMOUDI, M. BOUGHATTAS, M. BELHADJ, M.BEN DHIAB, MK. SOUGUIR - Service de médecine légale de Sousse Tunisie « Le respect du corps humain dans la civilisation arabo-musulmane, maghrébine et berbère. » S. TOUIRA- C. MEGUEDDEM -A. BENHARKAT Faculté de Médecine Constantine Algérie « Ethique et thanatopraxie » D. BELLUARD, H. GRAUGNARD « Evolution de la prise en charge au sein de la chambre mortuaire hospitalière . Exemple du CHRU de Lille » A BECART, M.F MAMZER, C. HERVE, D GOSSET, V. HEDOUIN – Service de médecine légale CHU de Lille, Université Paris Descartes « Restauration tégumentaire et agents d'amphithéâtre: perspectives éthiques » L. BARRIOS, R. CLÉMENT – Université de Nantes ATELIER - MEDECINE LEGALE ET EXPERTISE DE JUSTICE - Coordonnateur Pr M.H. BERNARD - Salle Pavillon 1 « Dommage corporel et expertise », M.H BERNARD, médecin légiste et neurochirurgien au CHU de REIMS « Psychiatrie légale et expertise », P.A DELPLA, médecin légiste et psychiatre au CHU de TOULOUSE « Thanatologie, anthropologie et expertise », G. QUATREHOMME, médecin légiste et anthropologue au CHU de NICE Avec la participation d’I. FRANCOIS-PURSELL, médecin légiste et psychiatre au CHU de DIJON 22 ATELIER - FIN DE VIE, MALADIE GRAVE ET DECISION - Coordonnateur : M.L VIALLARD Salle Pavillon 3 « Place de la collégialité dans les décisions médicales en USP » L. SERRESSE « Décision de chimiothérapie palliative à la demande du patient. » M. PECHARD « Arrêt nutrition hydratation en réa néonatale » A. BERANGER « Information ou non en phase d’incurabilité du cancer » C. VAZEILLE Session de présentation des posters – MEDECINE LEGALE (1) Amphithéâtre RICHET – Présidents : F. PAYSANT – Pr VILLANUEVA PO11 « Evolution des morts toxiques au nord de la Tunisie » M.ZAAFRANE, W. THALJAOUI, Y. CHKIRBÈNE, M. ALLOUCHE, M.HAMDOUN Service de médecine légale Tunis PO12 « Aspects cliniques et thanatologiques d’un cas de tako-tsubo chez un sujet jeune de sexe masculin » W. MAJDOUB, S. MLAYEH, O.ADOUENI, T.MASMOUDI, M.K SOUGUIR Service de Médecine Légale, Kairouan, Tunisie PO13 « Les décès en milieu carcéral en Tunisie avant et après le 14 janvier 2011 »F. GLOULOU, M. ZAAFRANE, W. THALJAWI, M. SHIMI, M. ALLOUCHE, M. HAMDOUN Service de Médecine Légale de Tunis PO14 « Les accidents de plongée mortels au nord de la Tunisie : Étude sur 11 ans » W. THALJAOUI WATHEK, M. BEN KHELIL, M. ZAAFRANE, Y. CHKIRBENE, M. HAMDOUN Service de Médecine Légale. Hôpital Charles Nicolle. Tunis. PO15 « Causes de décès des personnes âgées dans un service de médecine interne » W. THALJAWI, M. JEDIDI, A. ATIG, MK. SOUGUIR, M. BEN DHIAB, F. BAHRI Service de médecine légaleSousse – Tunisie PO16 « Paraplégie après rachianesthésie » M. ZHIOUA, M. ALLOUCH, m ; BEN KHELIL, M. HAMDOUN - Service de Médecine Légale, Tunis PO17 « Le syndrome de Tardieu-Silverman : A propos de 4 observations » Y. NOUMA, K. JAMMELI, W. BEN AMAR, S. BARDAA, S. MAATOUG - Service de médecine légale centre hospitalouniversitaire Habib Bourguiba Sfax PO18 « Décision médicale en fonction de la littérature scientifique contemporaine et des connaissances du praticien » ZARZAVADJIAN LE BIAN Université Paris Descartes PO19 « Évaluation de la durée de l’ITT attribuée par les médecins traitants aux personnes victimes de coups et blessures : A propos de 500 certificats médicaux initiaux » N. HAJ SALEM, M.A. MESRATI. Service de Médecine Légale de Monastir Tunisie 23 PO20 « Le trouble de la personnalité borderline » M. CASTELLANO-ARROYO, F.J. VAZ-LEAL, M. IBAÑEZ-BERNÁLDEZ, L. RODRÍGUEZ-SANTOS; MI RAMOS-FUENTES. N. SANCHEZ - FERNÁNDEZ Université d’Extremadura. Faculté de Médicine (Badajoz) PO21 “Ethical and legal aspects of surgical permanent contraception in mentally disabled”. R.S. RAZABONI, P.A.L. BAPTISTA, A.G. BERNA, L.D.G. SEVERINO. Medicine College of the University of São Paulo Brésil 15h30 – 16h00 : Pause 16h00 – 17h30 : Sessions parallèles et ateliers Session - MEDECINE LEGALE CLINIQUE - Violences – Pr G. LEONETI (France), Pr MAATOUG (Tunisie)- Salle 224 « La violence à l’hôpital : Risque professionnel ou mode d’échange et de communication ? » F. GUEHRIA, Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. KAIOUS, Y. ZERAIRIA, A. MIRA - Service de médecine légale, d’Annaba. Algérie « Violences extrêmes et respect de l'intégrité et de la dignité humaines: expérience vécue par les médecins légistes du chu Bab-el-oued Alger. » M. LAIDLI; K. TAHRAOUI, M. SIHADJDJABALLAH, A. BOUSSAYOUD K-ABBAS, O. BOUZENADA - Service de médecine légale, CHU Bab el Oued, Alger « À propos de 02 cas de blessures par arme blanche : Utilité du suivi et de l’exploration.» N. BELKHEDJA, F. GUEHRIA, A. MIRA - Service de médecine légale, d’Annaba. Algérie « Corps meurtris des demandeurs d’asile victimes de torture : à propos du constat médicojudiciaire. » B.MARC, M.COGNET, L. ZERROUKI, C. BORAUD Service des urgences médicojudiciaires, C.H. de Marne-la-Vallée « La violence à l’encontre des femmes au cours de l’année 2012 » - D. LAIDAOUI- A.SBAIHI-A. MOSTEFAOUI, F. MERAH. Service de médecine légale CHU Alger – Ouest Alger Session - SEVICES A ENFANTS ET MEDECINE LEGALE PEDIATRIQUE - Présidents : O. JARDE (France) et K. SOUGUIR (Tunisie) – Salle 226 « Caractéristiques sociodémographiques des abus sexuels à l’égard des enfants. » Y. ZERAÏRIA, F. GUEHRIA, Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. KAÏOUS, A.MIRA Service de médecine légale, d’Annaba. « Violence physique au sein de la famille : le nourrisson » D.R. SCHILLACI Université de MilanBicocca - Ecole de Médicine et Chirurgie - Département des Sciences de la Santé « L’enfant maltraité », H. THIAM « L’histoire d’un infanticide ou les turpitudes d’un médecin de famille » S. LARIBI, A. OUSSADI Université de TLEMCEN, faculté de médecine 24 « Mort accidentelle de l’enfant : à propos de 536 cas » S.MLAYEH, W.MAJDOUB, M.JEDIDI, T.MASMOUDI, MK.SOUGUIR, S.MLAYEH Hôpital Ibn Jazzar de Kairouan Tunisie Session - DROIT MEDICAL ET RESPONSABILITE - Présidents : Pr V. HEDOUIN (France) et PERJU-DUMBRAVA (Roumanie) Salle 228 D. « Étude de la responsabilité médicale en Tunisie à travers l’analyse de 130 expertises, Responsabilité médicale et hospitalière M.ZRIBI, W.BEN AMAR, S.BARDAA, Y.NOUMA, K. JAMMELLI, S .MAATOUG - Service de médecine légale de Sfax Tunisie « Le textilome : quelle responsabilité du médecin ? » M.A. MESRATI, N .HAJ SALEM, A. AISSAOUI, A. CHADLY Service de Médecine Légale – Monastir Tunisie «The behavior of physicians in cases when medical errors occur. » - S. D'ERRICO, S. PENNELLI, A. COLASURDO, IRCCS CROB Rionero in Vulture « Condamnation d’un pédiatre à raison d’un signalement : absence fautive de prudence et de circonspection » R. BOUVET, M. PIERRE, M. LE GUEUT - CHU de Rennes, Université de Rennes 1 ATELIER - ETHIQUE DE LA RECHERCHE - Actualisation de la Déclaration d’Helsinki - Coordination A .M. DUGUET – Salle 222 « Le mieux est l’ennemi du bien. » E. MESLIN Center of bioethics Indiana University USA « Révision de la Déclaration d’Helsinki : un exemple de contribution à la consultation publique » V. ANASTOSOVA, E. RIAL-SEBBAG, A. CAMBON-THOMSEN Inserm, Unité 1027 Toulouse, France « La révision de la déclaration d’Helsinki : une perte de chance ? » E. RIAL-SEBBAG, E. MESLIN INSERM UMR 1027 « Nouvelle version de la Déclaration d'Helsinki: analyse comparée avec la législation française ». B. BEVIERE-BOYER Université Paris 8, Université Paris-Lumières, Laboratoire de droit médical et de droit de la santé (EA 1581) Discussion : modérateur A.M. DUGUET ATELIER - APPROCHES PLURIELLES DE LA NOTION DE VIOL - Coordonnateur : I. FRANÇOISPURSELL – Salle : Pavillon 1 « La qualification du crime de viol : entre définition légale imprécise et tendance à la correctionnalisation judiciaire » A. TOURE, I. FRANÇOIS-PURSELL, C. HERVÉ. Université Paris Descartes « Les cliniques du viol » P.A. DELPLA - Université Paul Sabatier Toulouse III « Une réflexion sur les limites de l’apport de l’examen médico-légal des victimes de viol. » I FRANÇOIS-PURSSEL - CHU Dijon, EA 4569 (Paris5) Discussion 25 ATELIER - NOYADE - Coordonnateur : B. LUDES – Salle Pavillon 3 « Constat de diagnostic médico-légal de la noyade » - I. PLU « Examens complémentaires : - examen anatomo-pathologique - T. LEFRANCQ - analyse toxicologique – A. TRACQUI - la place des diatomées » – B. LUDES Discussion modérateurs : B. LUDES – I. PLU Session de présentation des posters – MEDECINE LEGALE CLINIQUE Amphithéâtre RICHET – Présidents : Pr A. BELHOUS, Pr V. HEDOUIN PO22 « Les agressions sexuelles chez les adolescentes à Sidi bél-abbès en 10 mois » M.DJILALI MERZOUG, O.HADJAZI, M.NOUN, M. BENRABAH, L.BELHADJ, A.BOUBLENZA. CHU Sidi Bél-Abbès ALGERIE PO23 « Abus sexuels sur mineurs. » N. AYADI, A. BOUCHAAR Faculté de médecine d'Oran PO24 « Parcours des Femmes Victimes de Violence Conjugale portant plainte « Parcours des Combattantes » à propos de 47 femmes » N. BEN AMMAR, S. BARDAA, Y. NOUMA, W. BEN AMAR, Z. HAMMAMI, S. MAATOUG service de médecine légale Sfax Tunisie PO25 « Violence envers les femmes dans le milieu conjugal : A propos de 319 cas » I. EL JAMALI, A. BELHOUSS, F. AIT BOUGHIMA, A. DAMI, H. BENYAICH - Service de Médecine Légale, CHU Ibn Rochd, Casablanca, Maroc PO26 « Sur un cas singulier de brûlures par abrasion » A. VERZELETTI Andrea, Consigliere Francesco Istituto di Medicina Legale, Università degli Studi di Brescia Italie PO27 « Diagnostic et évaluation médico-légale des séquelles des fractures du scaphoide carpien traitées orthopédiquement : à propos de 20 cas. » M. ZAAFRANE, M. ALLOUCHE, M. HAJ SLIMANE, W. THALJAOUI, Y. CHKIRBÈNE, M.HAMDOUN. Service de Médecine Légale, Tunis PO28 « Aspects médico-légaux des fractures ouvertes de la jambe chez l’enfant (à propos de 30 cas) » M. SHIMI, M. ALLOUCHE, W. SAIED, F. GLOULOU, M. ZAAFRANE, M. HAMDOUN Tunis, Service de Médecine Légale. PO29 « Aspects médico-légaux des brûlures par le bistouri électrique » M. ZHIOUA, M. BEN KHELIL, M. HAMDOUN Service de Médecine Légale, Tunis-Tunisie PO30 « La violence à l’encontre des femmes. » Z. BOUKADOUM, H. DJEGHRI Etablissement public hospitalier de Skikda (EPHS) SKIKDA - Algérie PO31 « Aspects médico-légaux des fractures diaphysaires du fémur (à propos de 30 cas) » – Y.CHKIRBENE, M. ALLOUCHE, W. THALJAWI, M. ZAAFRANE,M. BEN KHLIL, M. HAMDOUN - Service de Médecine Légale. Hôpital Charles Nicolle. Tunis. PO32 « Protocols and initiatives for medico-legal assistance in sexual assaults cases against women: a comparison of initiatives in Brazil and abroad.” - F. BONNET - Faculdade de Medicina da Universidade de Sao Paulo Brésil 26 PO33 « Réparation juridique des traumatismes dorsolombaires dans la région de Sfax (Tunisie) : Étude de 100 Expertises médicolégales » Z. KHEMAKHEM, H. GHORBEL, S. MAROUAN JAMMOUSSI, Z. HAMMAMI, S. MAATOUG - Université de Sfax – Tunisie PO34 « Forensic analysis of violence against women murders. Motives and circumstances in women intimate partner violence homicides and its consequences on prevention. » Miguel LORENTE, MD, PhD and Enrique VILLANUEVA, Department of Legal Medicine, Faculty of Medicine, University of Granada 18h45 : Dîner - Palais du Luxembourg (sur inscription) 27 XXèmes JOURNÉES INTERNATIONALES MÉDITERRANÉENNES DE MÉDECINE LEGALE Nouvelles pratiques en Médecine Légale : La Personne, l’Éthique et le Corps 25 Février 2014 8h30 – 8h45 : Accueil – Amphithéâtre RICHET 8h45 – 9h00 : Ouverture de la journée, par le Pr Patrick BERCHE, Doyen de la Faculté de Médecine 9h00 – 9h20 : Conférence inaugurale : Propos introductif de la journée par le Procureur de la République M. Yves MOLINS 9h20 – 9h40 : Un regard des patients : les erreurs médicales comme force de progrès par Madame Claude RAMBAUD, Présidente du Collectif Inter associatif sur la Santé (CISS) 9h40 – 10h40 : Panorama des nouvelles techniques de Médecine Légale, par le Pr Bertrand LUDES, Directeur de l’Institut Médico-Légal de Paris, PU PH de l’Université Paris Descartes, Président de la Société Française de Médecine Légale Psychiatrie Légale : Observatoire des victimes, Madame Ernestine RONAI chargée de la Mission Interministérielle pour la Protection des Femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF) De l’anthropologie à l’anthropologie médico-légale, par le Pr Daniel ROUGE, Directeur-Adjoint du Laboratoire d’Anthropologie médico-légale, PU PH, Doyen de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil, UMR 5288 du CNRS, co-directeur du Laboratoire AMIS) 10h40 – 11h00 : Pause 11h00 - 12h30 : Sessions parallèles et ateliers Session - THANATOLOGIE - Présidents : Pr G. QUATREHOMME (Belgique) – Salle 222 (France) et Pr BONBLED « Décès par utilisation d’une arme à feu artisanale – Cas pratique et revue de la littérature » E. LE GARFF, P. MORBIDELLI, Y. DELANNOY, V. MESLI, M. HEDOUIN - Service de médecine légale de Lille « Difficultés de l’examen médico-légal après exhumation en cas de blessures par arme à feu » W. BEN AMAR, S. BARDAA, Y. NOUMA, K. JAMMELI, S. MAATOUG - Service de médecine légale de Sfax Tunisie « Perforation cardiaque sur un traumatisme thoracique ferme : à propos d’un cas »S. HAROUAL- R. RAHMANI- M. ZOUAOUI- Y. CHEGRA- K. MESSAHLI Centre hospitalier universitaire de Blida 28 « Importance de la microanalyse dispersive en énergie (EDAX) dans les morts par précipitation » L. FRONTELA CARRERAS - Président de la Société Méditerranéenne de Médecine « Mort subite du sujet jeune : Étude de 23 ans d’activité N. HAJ SALEM, M.A. MESRATI, S. AYED, A. AISSAOUI, A. CHADLY - Service de Médecine Légale de Monastir Tunisie Session - MEDECINE LEGALE CLINIQUE - Expertise - Présidents : D. GOSSET (France) et E. VILLANUEVA (Espagne) – Salle 224 « Les médecins et l’expertise cadavérique au XIXe siècle : les Monsieur Jourdain de l’éthique médico-légale ? » S. MENENTEAU, Université de Poitiers « L’expertise contradictoire », B. DREYFUS « Spécificités du dispositif expertal français », B. PHESANS, A. VERRIER « Nouveau modèle d’expertise médico-légale intégrale aux victimes de violence intrafamiliale et sexuelle du Nicaragua. » Z. DUARTE, Instituto de Medicina Legal, Nicaragua « Critères d’évaluation de l’I.T.T au pénal » : Z. BOUDRAA, A.BENHARKAT. Service de Médecine légale CHU Constantine Algérie. Session - ÉTHIQUE – Présidents : C. HERVÉ (France) et M. ZEMNI (Tunisie) – Salle 226 « Aspects éthiques de l’avortement en Tunisie » A.BENZARTI ; M. BEN KHELIL ; F. GLOULOU; M. ALLOUCH; M. HAMDOUN Service de Médecine Légale HCN, Tunis Tunisie « Rôle du Comité d'éthique de la Recherche dans la protection des droits des participants à la recherche: Le Cas du Comité National d'éthique pour la recherche en Santé du Sénégal. S. COR SARR et A. TOURÉ - Université Cheikh Anta Diop de Dakar « Justification éthique du triage en situation de crise » A. BECART, T. TRENTESAUX, D. GOSSET, V. HEDOUIN, C. HERVE - Service de Médecine légale CHU Lille « Aspects éthiques et médico-légaux de la chirurgie bariatrique dans la prise en charge de l’obésité morbide » M. ZRIBI, G. MAUJEAN, T. GUINET, P. VACHER, L. FANTON, D. MALICIER Institut médico-légal Lyon 1 « La construction du regard dans la relation de soins en imagerie médicale R. MENDJELI Université Paris Descartes Session - DROITS DES PATIENTS – Présidents : B. PROUST (France) et M. CASTELLANO- ARRAYO (Espagne) – Salle 228 « La grève de la faim » S. BARDAA, W. BEN AMAR, Y. NOUMA, K. JAMMELI Service de médecine légale centre hospitalo-universitaire Habib Bourguiba Sfax 29 « Malade soumis à une double sanction : sa maladie et l’abandon médical. » N. GASMI, O. KEMENI, R. SERHANE, A. ABOUBAKEUR, A.R. HAKEM CHU d'Oran (Groupe éthique du GRAS Université d’Oran). « Les Soins Pénalement Ordonnés : Analyse d’une pratique complexe à travers une revue de la littérature. » M. ORSAT, C. BRUNETIERE, D. DECAMPS-MINI, S. RICHARD-DEVANTOY CHS de la Sarthe et Service Hospitalo-Universitaire, CH Sainte-Anne, Paris « Médecine et Droit de l’Homme en Tunisie » Z. KHEMAKHEM, A. AYADI, Y. NOUMA, Z. HAMMAMI, S. MAATOUG - Service de médecine légale de Sfax Tunisie ATELIER- DPC « La personne vulnérable et la victimologie » - Coordonnateur : G. LOPEZ - Salle : Pavillon 1 « La vulnérabilité de la femme victime de violence » : E. RONAI « La thérapie relationnelle du psycho traumatisme » : G. LOPEZ « Le dépistage systématique des violences en médecine générale » : G. LAZIMI Discussion ATELIER - L’EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE AUJOURD’HUI - Coordinateur : C. BALLOUARD - Salle : Pavillon 3 « L'expertise psychologique » C. BALLOUARD « La place de la neuropsychologie dans les expertises civiles » A. PIQUARD « L’expert psychologue : ses limites et ses prérogatives » E. CEDILE Session de présentation des posters– MEDECINE LEGALE (2) Amphithéâtre RICHET – Présidence : M. KELTOUM – A. BECART PO35 « Le suicide dans la wilaya d'Annaba : à propos d'une étude réalisée au service de la médecine légale du C.H.U. d'Annaba. Y. ZERAÏRIA, F. GUEHRIA, Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F.KAÏOUS, A. MIRA - Faculté de médecine d’Annaba. Algérie" PO36 Les suicides complexes planifiés en Tunisie Chkirbène Y, Ben Khelil M, Thaljaoui W, Banasr A, Hamdoun M Service de médecine légale Tunis. TUNISIE PO37 « La mort violente par suffocation oro-faciale » K. AMMELI, Y. NOUMA, S. BARDAA, W. BEN AMAR, S. MAATOUG Service de médecine légale SFAX PO38« Les intoxications mortelles: à propos de 79 cas » I. EL JAMALI, A. BELHOUSS, F. AIT BOUGHIMA, A. DAMI, H. BENYAICH Service de Médecine Légale, Casablanca, Maroc PO39 « Orifice d’entrée inhabituel d’une plaie par arme à feu : A propos d’un cas autopsique » M.A. MESRATI, N. HAJSALEM, A. AISSAOUI, A. CHADLY Service de Médecine Légale Monastir Tunisie PO40 « Formes d’asphyxie inhabituelle dans l’activité du service de médecine légale de MonastirTunisie » M.A.MESRATI, N.HAJ SALEM, A.AISSAOUI, A.CHADLY Service de Médecine Légale de Monastir Tunisie 30 PO41 « Aspects médico-légaux des ruptures disco-ligamentaires dans les événements provoqués par le train » D. PERJU-DUMBRAVA, I. FULGA, C. REBELEANU, O. CHIROBAN - Université de Médecine Cluj, Roumanie PO42 “Wireless capsule endoscopy-a fatal case”: C. SILVA, O. SAYCHUCK, M. MENDOÇA, J. COSTA SANTOS National legal medicine institute Lisbon (Portugal) PO43 “Topography of contusion injuries of cerebrum as a result of falls depending on the localization of the head contact with the ground” : Z. CHAKAR, A. STANKOV, G. PAVLOVKI, V. POPOSKA, V. BELAKAPOSKA, N. BITOLAJNU - Institute of forensic medicine Medical Faculty Skopjie Macedonia PO44 « Fêtes de Bayonne : aspects médico-légaux » B. BECOUR, P. N GUYEN, E.P. GAULT, T. MOKNI Unité médico-judiciaire, Hôtel-Dieu, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris PO 45 “Training in Forensic medicine in Roumania” FULGA Luliu Dumbrava D, Chitescu C, Necula I, Moradu M, Ardealeanu V, Medical and Pharmaceutical University of Cluj-Napoca Romania PO46 « La subjectivité dans la notion de handicap, une dimension négligée » LAYADI Khaled Service de Médecine Physique CHU d'Oran Algérie 12h30 – 14h00 : Déjeuner libre 14h00 – 15h30 : Sessions parallèles et ateliers Session - TOXICOLOGIE - L. FANTON (France) et N. VIERA (Portugal) – Salle 222 « Intérêt de l’anatomopathologie dans les morts toxiques : à propos d’un cas d’intoxication létale par l’éthylène glycol » T. GUINET, G. MAUJEAN, D. MALICIER Institut de Médecine Légale, Lyon, « Intoxications médicamenteuses mortelles chez le personnel de santé » E.F. SOUID, CHU de Sétif « Dépistage de la consommation de substances psychoactives en milieu professionnel : enjeux techniques, éthiques et réglementaires » - L. TUCHTAN-TORRENT, C. BARTOLI, M.P. LEHUCHERMICHEL, P. LE COZ, G. LEONETTI, A.L. PÉLISSIER-ALICOT - Service de médecine légale de Marseille « A case report : Décès dans un service de psychiatrie et effets indésirables de la CLOZAPINE » O. REGNAUT, C. MANAOUIL, C. DEFOUILLOY, O. JARDE - CHU AMIENS « Prise volontaire de pentobarbital : une série de 9 cas en région parisienne (2011-2013) » M. DEVEAUX, I. PLU, G. HOIZEY, I. SEC, M. CHÈZE, G. PÉPIN, B. LUDES -Laboratoire Toxlab, Paris 31 Session - MEDECINE LEGALE CLINIQUE - Expertise - Présidents : H. COUDANE (France) et Z. DUARTE (Nicaragua) – Salle 224 « Un contrôle de qualité de la fixation des ITT, un premier pas qualitatif pour les victimes et les auteurs - Résultats préliminaires de l’Arc Alpin » D. SEYNAEVE, F. PAYSANT, A. GIORDANO, V. SCOLAN Service de médecine légale CHU de Grenoble « Réparation des séquelles génito-sexuelles chez les traumatisés médullaires hommes accidentés de la route » N. BEN AMMAR, W. HARCHI, S. LEBIB, I. MIRI, F.Z. BEN SALAH, C. DZIRI - Office national de la famille et de la population Tunisie « Expertise des crises convulsives et des absences consécutives à un traumatisme crânien: A propos de 12 cas » M.M MESRATI, N. HAJ SALEM - Service de Médecine Légale de Monastir Tunisie "Coup de fouet cervical et malformation du rachis cervical » D.R. SCHILLACI, Université de MilanBicocca, Ecole de Médicine et Chirurgie « L'avortement à Constantine - K. DOUBALI, A. BENHARKAT - Service de médecine légale de Constantine Algérie Session - ÉTHIQUE ET ODONTOLOGIE - Présidents : M. SAPANET (France) et M. HAMDOUN (Tunisie) – Salle 226 « Réflexion éthique sur la pratique de l'identification en odontologie légale » C. LABORIER, D. CERINO, P. WELSCH - AFIO « Structuration de la sensibilisation à l’éthique médicale en formation initiale odontologique ». O. HAMEL, T. TRENTESAUX Faculté de Chirurgie Dentaire de Toulouse « L’éducation thérapeutique, une nouvelle approche de la vulnérabilité sociale en odontologie pédiatrique. » T. TRENTESAUX, O. HAMEL Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale Paris Descartes « Tensions éthiques dans les choix thérapeutiques chez les professionnels de soins bucco-dentaires spécifiques ou la question du « juste soin » ? A. BLAIZOT et coll ATELIER PARTAGE D'INFORMATIONS ENTRE SOIGNANTS ET ADMINISTRATION PENITENTIAIRE Coordonnateur : Pr V. HEDOUIN « L'intervention des soignants dans la commission pluri-discplinaire unique » Damien MAUILLON (équipe d’Angers) « Partage de l'information durant l'hospitalisation (UHSI) ». Intervenant de Rennes à préciser « Le nécessaire partage de l'information au cœur de la détention » Anne Bécart (Lille). 32 ATELIER - ETHIQUE CLINIQUE ET FORMATION MEDICALE – Coordonnateur : M.F. MAMZER Salle Pavillon 1 « Paroles de patient » : P. MARVANE « Paroles d’enseignant (anesthésie-réanimation ) » : S. BELOUCIF « Parole de jeune médecin » : M. PICCOLI « Paroles d’enseignant (psychiatrie) » : C. LEMOGNE ATELIER- ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE SUR LE CORPS MORT - Coordonnateurs : B. PROUST et P. – Pavillon 3 « Conserver et présenter des restes humains au 21ème siècle » A. FROMENT (Muséum National d'Histoire Naturelle) « Evolution du statut du mort et de la définition de la mort. » E. MARTINENT (Université de Paris 5) « Le droit du cadavre. » M. TOUZEIL-DIVINA (EA 4333, Le Mans) : « Le statut et la représentation du corps mort : quelle réintégration sociale en médecine légale ? » P. CHARLIER (UVSQ / APHP), I. LE BLANC (IML de Rouen), J. MARCHAUT (UVSQ), B. PROUST (IML de Rouen), F. ALT-MAES (IML de Rouen) ATELIER - ESTIMATION DE L’AGE OSSEUX - Salle informatique - Coordonnateurs : Fabrice DEDOUIT Laurent FANTON - Salle Informatique « Contexte judiciaire de l’examen, rappels sur les principes des méthodes d’estimation de l’âge chez le sujet vivant »- F. DEDOUIT (CHU de Toulouse) « Présentation d’images tomodensitométriques claviculaires » - L. FANTON (CHU de Lyon) Manipulation d’images tomodensitométrique sur ordinateur par les participants (15 places disponibles) Session de présentation des posters DROIT ET ETHIQUE – Amphithéâtre RICHET – Présidents : Pr C.HERVE et Pr S. COR SARR PO47 « Lutte contre la torture en Tunisie, apports de la nouvelle loi du 23 octobre 2013 » M. ZAAFRANE, M. ALLOUCHE, Y. CHKIRBÈNE, W. THALJAOUI, M. ZHIOUA, M. HAMDOUN Service de médecine légale EPS Charles Nicolle, Tunis PO48 « La protection pénale des droits du patient en Tunisie »- M. BELHADJ, M. JEDIDI, M. BOUGHATTAS, T. MASMOUDI, M.K. SOUGUIR, M. BEN DHIAB. Service de Médecine Légale de Sousse (Tunisie) 33 PO49 « Rôle du médecin dans la protection des incapables majeurs en droit tunisien » M.A. MESRATI M.A, N. HAJ SALEM, A. AISSAOUI, A. CHADLY - Service de Médecine Légale de Monastir Tunisie PO50 « Assessment of patient awareness about their rights in teaching hospital in Iran” M. KIANI, S. BAZMI, S. HASHEMI NAZARI, K. MAHMOODZADE, Medical ethics and law research center Shahid Beheshti University of medical science (Iran) PO51 "Évaluation de l’enseignement de L’Éthique et la Déontologie chez les étudiants de Médecine dans deux Universités Espagnoles" M. CASTELLANO-ARROYO, M. CASADO-BLANCO, P. HURTADOSENDÍN PO52 « Training in Forensic medicine in Romania”, L. FULGA, D. DUMBRAVA, C. CHITESCU, I. NECULA, M. MORADU, V. ARDEALEANU, Medical and Pharmaceutical University of Cluj-Napoca Romania PO53 « Moyens d'application des droits de l’individu dans les cas médico-légaux où les organes sont prélevés » A. ENACHE, R. ZAVOI, V. CIOCAN, C. OANA MURESAN, F. CHATZINIKOLAOU - Timisoara, Roumanie PO54 « La subjectivité dans la notion de handicap, une dimension négligée », K. LAYADI, Service de Médecine Physique CHU d'Oran Algérie PO52 « Respect de la tradition et de la famille dans l’accompagnement du vieillissement des personnes originaires du Maghreb ». J DUCHIER, JP RWABIHAMA, F. ABDALLAH, J. MANTOVANI, AM DUGUET - UMR Inserm 1027/UPS– Toulouse PO55 « Droit comparé en matière de protection des personnes âgées ». W. JEDIDI, M. SOUGUIR, M.K. BEN DHIAB - Service de médecine légale de Sousse PO56 “Medical and hospital liability” – M. H. GHADIANI, Sayyed Shahabeddin Sadr University of medical sciences Tehran (Iran) PO57 “Feminicide in Italy: social problems and the current Criminal Law” V. MARINO, A. FEOLA, A. MASULLO, L.T. MARSELLA - Section of Legal Medicine, University of Rome “Tor Vergata”, Rome, Italy PO58 « La Déontologie Psychiatrique en Droit Tunisien » KHEMAKHEM Zouhir , GHORBEL Houiem , MASMOUDI Jawaher , HAMMAMI Zouhir , Samir MAATOUG Service de Médecine Légale, CHU de Sfax, 15h30 – 16h00 : Pause 16h00 – 17h30 : Sessions parallèles et ateliers 34 Session - PSYCHIATRIE ET PSYCHOLOGIE LEGALE - Présidents : P-A DELPLA (France) et R. GHACHEM (Tunisie) – Salle 222 « La santé derrière les murs ». Quelques remarques sur l’Avis du Comité National de Bioéthique Italien sur la protection de la santé en milieu carcéral. » P. GIROLAMI, Università "G.D'Annunzio" Chieti « Évaluation du risque de récidive : de la nécessité d’une evidence-based expertise » M. ABONDO, R. BOUVET, R. PALARIC, H. SPRIET, M. LE GUEUT - Médecine légale, CHU de Rennes « Vulnérabilité des personnes et abus de faiblesse », J.P. JOUGLA, S. JOUGLA « Troubles psychiatriques en rapport avec les événements de la révolution Tunisienne » : A propos de 107 cas pris en charge aux consultations externes de l’hôpital Razi - S. OUANES, A. BOUASKER, A. BANASR, R. GHACHEM - Hôpital Razi Tunisie « L’intervention psychologique d’urgence », J.M. COQ « Apport de la Thérapie Narrative par Exposition (Narrative Exposure Therapy) dans la documentation des séquelles de la torture » : A. BOUASKER, S. OUANNES, O. MOULA, A. BANASR, R. GHACHEM Hôpital Razi. Tunisie Session - ÉTHIQUE ET CORPS - Présidents : M. DEBOUT (France) et L. FRONTELA (Espagne) – Salle 224 « De l’irréductibilité du corps à sa seule dimension somatique » - M. K. BASLY - Faculté de médecine de Sousse Tunisie « Ce corps parle. Que (ne) dit-il (pas) ? » - M. JESUS DE CABRAL - Université de Coimbra Project “Narrative & Medicine”, Ulices, Univ. de Lisbonne « La dimension culturelle de la violence sur corps de femme : quelle philosophie éthique ? » Dr CHEIKH FALL « Victimes de violences sexuelles en unité médico-judiciaire : respecter le corps, prendre soin de l’intime » I. HANAFY, A.S. LORIN, A. BARTHES, B. MARC - Service des UMJ, Marne-la-Vallée «Prise en charge des violences à l’égard des femmes et statut social de la femme» Z .BOUDRAA .S.TIOURA- A.FEROUI - MB.TIDJANI- A.BELLOUM - A.BENHARKAT Service de Médecine légale CHU Constantine- Algérie. ATELIER - "Du génotype au phénotype en criminalistique : une évolution souhaitable ? » Coordonnateur : B. LUDES – Salle 226 « Analyse phénotypique des individus » – C. KEYSER « Problèmes éthiques et déontologiques » – C. HERVE « La position du droit français actuel » - un magistrat Discussion modérateurs : C. KEYSER – B. LUDES Synthèse – B. LUDES 35 ATELIER - THANATOLOGIE MEDICO-LEGALE - Coordonnateur : C. RAMBAUD - Salle 228 « Syndrome du bébé secoué : rôle de l'expertise. » Datation des faits. C. RAMBAUD « Lésions cervicales atypiques lors des pendaisons : à propose de deux cas. » A.S. ADVENIER. « Investigations post mortem chez le sujet diabétique ». G. LORIN DE LA GRANDMAISON ATELIER - AUTOPSIE DES ETRANGERS – T. MASMOUDI et D. MALICIER – Pavillon 3 « Pratique des autopsies médico-légales au centre hospitalier universitaire de Lyon » Pr Daniel MALICIER Session de présentation de posters THANATOLOGIE (2) – Amphithéâtre RICHET – Présidence : P. SAINT MARTIN – Pr LAIDLI PO59 « Grève de la faim et accident vasculaire cérébral ischémique : à propos d’une observation autopsique » M. JEDIDI, M.BOUGHATTAS, M. BELHADJ, T.MASMOUDI, S. MLAYEH, M. BEN DHIAB, MK.SOUGUIR Service de médecine légale de Sousse (Tunisie)" PO60 « Le suicide en milieu hospitalier, à propos de 4 observations au C.H.U. de Batna » - E. M. BENABBAS, F. BOUAZIZ, L. RAHMOUNI, L. SMOUN - Faculté de Médecine de Batna Algérie PO61 « Profil épidémiologique et médico-légal de la mort violente chez la femme : Étude rétrospective de deux ans 2009-2010 » - Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. GEUHRIA, F. KAIOUS, Y. ZERAIRIA, A. MIRA - Service de médecine légale, d’Annaba. Algérie PO62 « Etude comparative sur l’impact de la révolution tunisienne sur le suicide par immolation : étude sur 4 ans 2009-2013. » M. BEN KHELIL, Y. CHKIRBENE, M. ZAAFRANE, W. THALJAOUI, A. BENZARTI, M. HAMDOUN - Service de médecine légale de Tunis. PO63 « Le suicide par arme blanche en Tunisie » - Y. CHKIRBÈNE, M. BEN KHELIL, W. THALJAOUI, M. ALLOUCHE, M. HAMDOUN Service de médecine légale de Tunis. PO64 « Les morts violentes criminelles dans la région de Sétif. » K. DOUBALI Service de médecine légale C.H.U.de Sétif PO65 « L’homicide intrafamilial dans la région de Sousse, Tunisie: étude de 35 cas » M. JEDIDI, M. BELHADJ, M. BOUGHATTAS, T. MASMOUDI, S. MLAYEH, M. BEN DHIAB, MK. SOUGUIR Service de Médecine Légale, CHU Habib BOURGUIBA de Sfax PO66 « La mort violente par suffocation oro-faciale. » K. JAMMELI, Y. NOUMA, S. BARDAA, W. BEN AMAR, S. MAATOUG - Service de médecine légale Sfax PO67 « Contribution de l’étude histologique dans l’établissement du diagnostic de certitude des morts subites lésionnelles » : L. SELLAMI, Y. MELLOUKI, F. GEUHRIA, F. KAIOUS, Y. ZERAIRIA, A. MIRA faculté de médecine, université Badji Mokhtar à Annaba 36 PO68 « Mort subite par épilepsie ou crime par strangulation ? Analyse d’un cas autopsique »N. HAJ SALEM, M.A MESRATI, H. OTHMANI, A. AISSAOUI, A. CHADLY - Service de médecine légale de Monastir Tunisie PO69 « Fratricide (à propos d’un cas) » A. BOUCHAAR, S.BOUMESLOUT, N. AYADI, A. R. HAKEM Service de médecine légale - CHU d'Oran (Algérie) PO70 « Caractéristiques épidémiologique et médico-légales des décès violents, touchant aux femmes dans la région d’Annaba- Y. MELLOUKI, L. SELLAMI, F. GEUHRIA, F. KAIOUS, Y. ZERAIRIA, A. MIRA. Service de médecine légale, d’Annaba. Algérie 17h30 : Séance de clôture et remise des prix – Amphithéâtre RICHET - Prix Agnès THOMAS de Victimologie - Prix GHACHEM de Thanatologie 18h00 : Assemblée Générale de la Société Méditerranéenne de Médecine Légale 19h30 : Dîner des Présidents 37 26 Février 2014 Visite de l’Institut Médico-Légal de Paris De: 10 h00 à 12h00 Déjeuner libre (en raison du nombre de places limitées, celles-ci seront réservées aux spécialistes de médecine légale, experts judiciaires, magistrats et juristes) Davantage d’informations sur le site http://www.ethique.sorbonne-paris-cite.fr/?q=node/2250 38 LISTE DES INSCRITS AU 11 FEVRIER 2014 BENHARKAT A ALGERIE BENKHELLAT Yacine ALGERIE BENREDJEM ALGERIE BENSACI Manelle ALGERIE ABBAS. Amel ALGERIE BENZARTI.A TUNISIE ABONDO Marlène France BERANGER A France BERCHE Patrick France ABOU MRAD Fadi ADVENIER A.S France BLAIZOT Alessandra France AHMED BENSOULTANE Yacine ALGERIE BONBLED Frédéric Belgique ALT MAES Françoise France BONNET Fabiane Brésil AMGHAR Mouloud ALGERIE BOUASKER Anissa TUNISIE AMMELI.K TUNISIE BOUAZIZ Farid ANASTOSOVA Velizara BULGARIE BOUCHAAR.A ALGERIE ATAIN KOUADIO France BOUDRAA.Z ALGERIE BOUKADOUM Zeghda ALGERIE AYAD Mounia AYADI NAWAL ALGERIE BOUKHANOUCHE Farid ALGERIE AYSER Christine France BOUMELLASSA Wafaa ALGERIE BAGUR Jacques France BOUMESLOU.S ALGERIE BALLOUARD Christian France BOUMESLOUT Salim BARDAA Sami TUNISIE BOUROUMI ALGERIE BARDOU Ncole France BOUTEILLE Magali France BARRIOS Lucia France BOUVET Renaud France BASLY Mohamed Khaïreddine Tunisie BOUZENADA Ouahid ALGERIE BOUZIANI Nawel ALGERIE BBOUGMIZA Mohamed iheb BECART Anne France BOYER BEVIERE Bénédicte France BECOUR Bertrand France BRACHEMI -Meftah Salima Yamina ALGERIE BEGUE Alexandre retirée CASTELLANO-ARROYO Espagne BELAKROUN Kh derr ALGERIE CEDILE Elisabeth France BELHADJ Rachid ALGERIE CEDILE Geneviève France BELHADJ.M TUNISIE CHAKAR Zdravko MACEDONIA BELHOUSS Ahmed MAROC CHAPLAIN Emilie France BELKHEDJA Nesrine ALGERIE CHARLIER Philippe France BELOUCIF S France CHEIKH FALL France BELUARD Didier France CHKIRBENE Youssef TUNISIE BEN AMAR.W TUNISIE CLEMENT Sébastien France BEN AMMAR.N ALGERIE COQ Jean-Pierre France COUDANE H France BEN JOMAA Sami BEN KHELIL Mehdi TUNISIE COURTEAU Marie-Françoise France BENABBAS EL M ALGERIE COURTEAU Valérie France BENBOUDIAF Sabah ALGERIE DAMBO Mathide France 39 de BECO Isabelle France HAMEL Olivier France DEBOUT M France HAMON.B France DEDOUIT F France HANAFY Isis France DELBREIL.A France HAROUAL.S ALGERIE DELPLA Pierre André France HEDOUIN Valery France D'ERRICO Stefano Italie HEIB Jean Louis France DESFEUX Jacques France HERVE Christian France DEVEAUX Marc France HEZILI Rafik ALGERIE DJILALI MERZOUG.M ALGERIE JAMMELI Kaouther TUNISIE DOUBALI.K ALGERIE JARDE.O France DREYFUS Bernard France JEAMBRUN Christian France DUARTE Zacarías NICARAGUA JEDIDI M TUNISIE DUCHIER Jenny France JESUS DE CABRAL Maria Portugal DUGUET AM France JOSSE Laure France DURAND Agnès France JOUGLA Jean-Pierre France EL JAMALI.I MAROC KACI Ouassila ENACHE Alexandra ROUMANIE KAMEL Yassine FANTON Laurent France KEMENI.O ALGERIE FEROUI Abderrazak ALGERIE KEYSER C France KHABAZ Fatma ALGERIE FRANCIS CURY Julio Cesar FRANCOIS-PURCELL Irène France KHEMAKHEM Zouhir TUNISIE FROMENT A France KIANI Mehrzad IRAN FRONTELA CARRERAS Luis Espagne KLES Virginie France FULGA Luliu Roumanie KOLOPP Maryelle GAILLARD Martine France KOM NJOMGANG Patricia GHACHEM Rym TUNISIE KOUDACHE Tewfik ALGERIE GHADIANI Mohammad Hassan IRAN LABORIER claude France GHENNAM Mohamed ali ALGERIE LAGRA Nizar ALGERIE GIRA Aline France LAIDAOUI D. ALGERIE GIRARD Lucille France LAIDLI.M ALGERIE GIROLAMI Paolo Italie LARIBI.S ALGERIE GLOULOU.F TUNISIE LASNE Laetitia France GORGIARD Charlotte France LAURIER Eric France GOSSET D France LAYADI Khaled ALGERIE GRAUGNARD Henri France LAZIMI Gilles France GSMI.N ALGERIE LE BLANC I France GUEHRIA Fatma ALGERIE LE COZ Pierre France GUINET.T France LE GARFF.E France GUINIER David France LE GUEULT MARIANNICK France HAJ SALEM.N TUNISIE LEFRANQ Thierry France HAMDOUN M TUNISIE LEMOGNE C France 1 LEONETTI G France MURESAN Camelia oana France LEUPOLD Marc Antoine France NAHMANI.I France NETO Luísa Portugal LOPEZ CASTRO Viviana LOPEZ DE LA VIEJA Maria Thérésa Espagne NOUMA youssef TUNISIE LOPEZ Gérard France OLIVIER KOERET Martial France LORIN DE LA GRAND MAISON France ORSAT Manuel France LUNA Aurelio Espagne OUANES S TUNISIE OUSLIM Wahiba ALGERIE MAACHA Ghalia MAATOUG Samir TUNISIE PAPA-LEBAMA Paul MADJID Sarah ALGERIE PAYSANT François France MAJDOUB.W TUNISIE PECHARD M France MALICIER Daniel France PERJU-DUMBRAVA DAN ROUMANIE MAMZER Marie-France France PEROTTI Sylvia MANSOURI Aida ALGERIE PHESANS Bertrand France MARC.B France PICCOLI M France MARCHAUT J France PIETTE Michel France MARIANO Blanco France PIQUARD Ambre France MARIN0 Valeria Italie PIQUET-PELLORCE Marie France MARTIN DUPONT Sophie France PLU Isabelle France MARTINENT E France PORASZKA Pauline MARVANE P France Espagne MASMOUDI.T TUNISIE PRIETO BONETE Gemma PROUST Bernard France MAUILLON D France QUATREHOMME G France MAUJEAN.G France RABAH Messazigh MBANGO Marie Claire RAHMANI Rafik MELLOUKI Youcef ALGERIE MENDJELI Rachid France MENENTEAU Sandra France MERAH. F ALGERIE MESLIN Eric USA MESRATI Mohamed Amin TUNISIE MESSAHALI Keltoum ALGERIE MESSAOUDI Abdelhamid ALGERIE MEZAZIGH née LADJABI Ssoraya ALGERIE MIZIARA Carmen MIZIARA Yvan TUNISIE MOlINS Yves France MOUALDI Mohamed MOUSSAOUI Saadia France RAMBAUD Claude France RAZABONI, Renata BRESIL REGNAUT.O France RIAL-SEBBAG Emmanuelle France RICOUR Loïc France ROBBANA L TUNISIE RODRIGUES Maria Fernanda MICHO CASBAS Maîlys MLAYEH.S RAMBAUD Caroline ALGERIE 2 ROLAND Noemie France RONAI Ernestine France ROUGE D France ROUSSET Guillaume France RUBIO Clémence France RWABIHAMA Jean Paul RWANDA SAINT MARTIN P France SALEM Hichem ALGERIE SALIHA S ALGERIE VOGT Guillaume France SENEGAL ZAAFRANE M TUNISIE ZARZAVADJIAN LE BIAN Alban France ZEMNI M Tunisie SASSI Anna ZERAÏRIA.Y ALGERIE SAYADI Kefi ZHIOUA Mongi TUNISIE SAMBA Cor Sarr SAOUD Fadia SAPANET M France SBAIHI A. ALGERIE ZINE Hacen ALGERIE SCHILLACI Daniela Roberta Italie ZRIBI.M TUNISIE SCHMIT.G Belgique SELLAMI. Lakhdar ALGERIE SERHANE Rafik ALGERIE SERRESSE L France SEYNAEVE.D France SHIMI MAHA TUNISIE SILVA Carlos Portugal SMOUN Lila ALGERIE SOUGUIR K Tunisie SOUID El-Fareh ALGERIE STANKOV Aleksandar MACEDONIA TABOULET Florence France TALI Houari boumediene ALGERIE TCHIKOU.A ALGERIE TELMON N France THALJAOUI WATHEK W TUNISIE THIAM Hadja France THLEL Zitouni THUREAU Sophie France TIDJANI Med Bachir ALGERIE TOUIRA.S ALGERIE TOURE AMINATA France TOUZEIL-DIVINA Matthieu France TRACQUI A France TRENTESAUX France TUCHTAN-TORRENTS.L France TZISTZIS Stamatios France UGALDE Juan VAZEILLE C France VERZELETTI Andrea Italie VIALLA François France VIERA N Portugal VILLANUEVA Enrique Espagne 3
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