PROCES VERBAL D’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Date : 07/06/2014 Lieu : Hôpital Robert Schuman à Metz Durée de la réunion : 1h Membres présents : ADMANT Philippe, BOURSIER Michel, HANZENNE Patricia, PELLETIER Sébastien, ROBERT Jean François, UBERSFELD Olivier, ZANNAD Faiez. Personnes invitées : ALTIERI Christelle, HENNERESSE Jean François, MANS Gérard, MEDINA José, NICOLAI Brigitte, Représentante de M. DEBS Virgile, RONDEAU Stéphane, VOYEN Madeline. Nb de pouvoirs reçus : 23 + 2 pouvoirs nuls Président : 16 (redistribués aléatoirement parmi les membres présents) Autres adhérents: 7 1. Bilan d’activité du Réseau et perspectives (Faiez Zannad) Monsieur Zannad présente à l’assemblée générale les différents résultats concernant le bilan d’activité de l’année 2013 (Voir diaporama). Il rappelle que suite à l’Assemblée Générale qui a eu lieu le 8 juin 2013, il a été décidé d’arrêter les inclusions dès septembre dans certains établissements ou dès décembre pour les autres. Il rappelle que le suivi infirmier a également été stoppé des juillet pour les patients stables inclus depuis plus d’un an et fin décembre pour tous les patients du réseau. Le programme d’ETP a également été stoppé des juin. Les bilans médicaux et infirmiers ont été stoppés en Juillet. Enfin les licenciements économiques ont débuté à partir d’août 2013. Concernant les inclusions en 2013, il compare les chiffres avec ceux de 2012 et constate donc une réelle diminution : on compte 570 inclusions en 2012 contre 294 en 2013 pour un total de 3452 depuis 2006. En 2013, 4547 visites IDE ont été réalisées pour un total de 50070 depuis 2006. Concernant les adhésions, on compte 140 nouvelles adhésions en 2013 pour un total de 2782 depuis 2006. Le réseau Icalor a également formé 289 professionnels en 2013 par l’intermédiaire de sept formations pour un total de 4098 professionnels formés depuis 2006. Monsieur Zannad rappelle que suite à la dernière Assemblée Générale extraordinaire qui a eu lieu le 30 janvier 2014, il a été décidé de maintenir l’association en l’état. Des demandes de cotisations à l’ensemble des adhérents (de 10 €, 50€ ou 100€) ont été faites. A ce jour, 51 cotisations ont été réglées pour un montant total de 1660 euros. Monsieur Zannad indique également que l’association Icalor a déménagé de façon provisoire à l’Hôpital Central depuis le 19 mai. Monsieur Zannad informe les membres présents que l’ARS a demandé qu’un audit de l’association soit réalisé par la Direction Générale des Finances Publiques. Tous les documents demandés ont été remis à l’auditeur. Le rapport définitif était positif et a souligné la très bonne tenue des registres par le personnel. Monsieur Zannad reprend le bilan financier du FIR pour signifier qu’en 2013, Icalor a dépensé 602 398 € sur le budget de 643000 €. Il indique qu’en 2013, aucune subvention du FNPEIS pour le programme d’ETP n’a été reçue. Monsieur Zannad indique que le budget restant permet de continuer à faire fonctionner l’association. Il faut donc essayer de travailler pour imaginer de nouvelles missions de l’association. Il faudrait être capable de lever des fonds pour mettre en place de nouvelles actions (comment, pourquoi, avec qui ?). Une solution de laisser l’association en veilleuse est également envisageable tout en sachant que des projets de télémédecine se mettent en place ce qui pourraient permettre notamment à l’association de mettre en place de nouvelles activités. Monsieur Zannad laisse ensuite la parole à M.Rondeau pour le bilan comptable. Intervention de l’expert comptable, Mr Stéphane Rondeau Monsieur Rondeau présente le bilan actif et passif de l’Association, le compte de résultat et les flux de trésorerie (Voir diaporama) Il indique ensuite que le montant total des dépenses du budget FIR s’élèvent à 602 398 € sur les 643 000€ versés par l’ARS. Le montant des dépenses non consommées s’élève à 40 602€. Concernant les autres produits et charges, le résultat au 31/12/2013 est de 5131 € ce qui signifie que l’excédent pour l’année 2013 est de 45733 €. Il indique qu’une partie de ce reliquat a été consommé en charges en 2014. Monsieur Rondeau informe les membres que suite à l’audit réalisé par la Direction Générale des Finances Publiques, une recommandation a été faite sur l’activation des outils informatiques développés par l’Association dans les comptes d’immobilisations incorporelles. Il indique que ces outils co-développés avec Pharmagest ont été comptabilisés en charge au cours des années précédentes dans les comptes d’Icalor. Au 31/12/2013, ces outils ont donc été enregistrés en immobilisations incorporelles comme demandé par l’auditeur. La valorisation a été effectuée à partir des coûts de développement et de la main d’œuvre en tenant compte du fait que ces outils appartiennent à 80 % à Icalor et à Pharmagest à 20%. Son montant a été évalué à 413 968 €. L’association n’utilisant plus ce logiciel et étant dans l’impossibilité de justifier l’éventuel prix de vente de l’outil développé, l’avantage économique futur produit par cet actif ne peut être démontré. Par conséquent, la valeur de cet actif a été dépréciée à 100% au 31/12/2013. Donc au 31/12/2013, la valeur nette comptable de ce logiciel est nulle. L’activation du logiciel a été comptabilisée en produit exceptionnel pour 414 K. La dépréciation de ce logiciel a été comptabilisée en charge exceptionnelle pour 414 K. Cette correction n’a donc aucun impact sur le résultat de l’exercice. M. Rondeau explique que la valeur est nulle par principe de prudence. Sa valeur peut alors varier si le dossier informatique est à nouveau utilisé ou s’il est cédé. Monsieur Zannad ajoute que cet outil informatique est un système expert qui a une vraie valeur. Des négociations sont en cours avec Pharmagest, mais il peut être réactivé et il est également possible de le commercialiser, de l’exploiter ou de le vendre. Il rappelle que Pharmagest nous propose que l’on trouve des clients pour le commercialiser. C’est un point à discuter notamment concernant la valeur marchande du produit. Intervention du commissaire aux comptes, représentante de Mr Virgile Debs La représentante de M. Debs, commissaire au compte du cabinet HBM a lu les conclusions de son rapport général. Suite au divers contrôles légaux effectués par le cabinet HBM Audit et Révision SA, Mr. Virgile DEBS, commissaire aux comptes de ce cabinet certifie les comptes de l’année 2013 sans réserve et déclare qu’ils sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice. Concernant le rapport spécial, elle nous informe qu’il n’y a aucune convention réglementée passée au cours de l’exercice 2013. 4. Vote des délibérations( approbation des rapports moral et financier 2013) Le vote du rapport moral est approuvé à l’unanimité ainsi que le rapport financier. Monsieur Zannad demande aux membres présents s’ils ont des remarques ou des propositions d’actions futures pour l’Association Icalor. Il explique que le recueil d’information sur l’Insuffisance Cardiaque est toujours d’actualité notamment avec l’étude EPICAL. Il explique également que le Docteur Baille, propose suite à une remarque donnée par le directeur des Hôpitaux Privés de Metz, qu’une cotisation spécifique aux établissements soit mise en place. Il faut donc explorer cette possibilité. Un membre présent demande à ce que tous les professionnels soient informés de la situation de « veilleuse » de l’Association. Monsieur Zannad indique que des courriers ont déjà été envoyés à tous les professionnels suite à l’Assemblée Générale Extraordinaire de Janvier dernier. Monsieur Zannad remercie l’ensemble des participants pour leur soutien et remercie notamment Monsieur Mans d’être présent, permettant ainsi de représenter les patients lors de cette Assemblée Générale. Monsieur Zannad lève la séance. Liste des membres excusés avec pouvoir AG 07/06/2014 PRENOM ANNELI ALAIN ANTOINE DANIELLE 3 AUBRY SYLVIE PRESIDENT 4 BEDEL GUILAINE AUTRE MEMBRE 5 BENAOUDA FATIMA PRESIDENT 6 BLISCAUX PASCALE PRESIDENT CACCIATORE BRIGITTE DENRY PHILIPPE 9 DESCLAUX JEAN FRANCOIS 10 FLAUS ISABELLE 11 FLORSCH MICHEL 12 FOLIGNONI PATRICK PRESIDENT FRICHE CORINNE AUTRE MEMBRE 14 GRAVOULET JULIEN TRESORIER 15 GUETTAF SACHA PRESIDENT 1 2 7 8 13 16 KRUMMENACKER 17 PATRICIA LECLERC MICHEL NIPPERT MARC 19 PERROTEY MARIE CHRISTINE 20 POTERLOT AGNES RISCH FABIENNE 18 21 ETABLISSEMENT Pouvoirs délégués à AUTRE MEMBRE NOM PRESIDENT PRESIDENT PRESIDENT FONDATION TRANSPLANTATION PRESIDENT AUTRE MEMBRE AUTRE MEMBRE PRESIDENT PRESIDENT PRESIDENT AUTRE MEMBRE AUTRE MEMBRE PRESIDENT 22 ROSIER FABIENNE SECRETAIRE 23 SIMEON PATRICE PRESIDENT 24 THIERY-ROBERT NATHALIE PRESIDENT THOUROT GUY 25 Pouvoir nul (Trésorier excusé) PRESIDENT Pouvoir nul (Secrétaire excusé) Liste des membres excusés sans pouvoirs NOM PRENOM ANTOINE BAILLE BECRET BERNOY BILGER GSELL BOURDON BOUTLIOUA BURTON CHER COULON DUBUR DUCROT DUPONT FRUSTIN GENOT JACQUES JEANMAIRE LEXA MANGIN MENEGHIN MOULLA MUNIER PIERRON PRADARIES RICHTER TERRIER DE LA CHAISE THIERY VARINOT VILLEMIN ZIMMERMANN JEAN JACQUES NOEL FRANCINE DELPHINE LAURENCE JEAN LOUIS SAID MARCELLE ALINE PATRICE MICHELE MARIE THERESE BERNARD JACQUES MARCEL CLAUDE MARIE JEANNE PASCAL CLAUDINE LUC MUSTAPHA ISABELLE CHRISTELLE MARIE NOELLE DOMINIQUE ARNAUD JOSIANE VINCENT EDWIGE ANNE CATHERINE SPECIALITE STRUCTURE MG LIBERAL CARDIO HOSPITALIER IDE LIBERAL IDE LIBERAL IDE LIBERAL CARDIO HOSPITALIER IDE LIBERAL IDE LIBERAL DIET LIBERAL CARDIO HOSPITALIER IDE LIBERAL IDE LIBERAL DIR HOSPITALIER MG LIBERAL CARDIO LIBERAL REPRESENTANT DES USAGERS IDE LIBERAL DIR HOSPITALIER IDE LIBERAL IDE LIBERAL MG LIBERAL IDE LIBERAL IDE HOSPITALIER IDE LIBERAL MG LIBERAL CARDIO LIBERAL IDE LIBERAL IDE LIBERAL IDE LIBERAL IDE LIBERAL VILLE HAROUE METZ COURCELLES SUR NIED EPINAL THIONVILLE SAINT DIE DES VOSGES FLORANGE NEUFCHATEAU VICHEREY SARREBOURG LONGLAVILLE PHALSBOURG PONT A MOUSSON HAROUE NANCY JARNY MONTIERS SUR SAULX METZ DARNIEULLES DOMBASLE PONT A MOUSSON VRECOURT THIONVILLE STENAY JARNY NANCY DARNEY REMBERCOURT SOMMAISNE CORNIMONT SCHNECKENBUSCH
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