Le Mensuel de vos Elus avril 2014 - Montagny-sainte

Forma on des commissions : Les représentants des commissions municipales, administra ves et extérieures sont désignés.
Pour ces commissions le Maire en est le Président de droit.
Commission budget et aﬀaires financières : Titulaires : Sylvie Gon, Anthony Normand, Rachel Stein, Veronique Bousset,
Stephane Borie, Stephane Monteux.
Commission travaux communaux, équipement, environnement et développement durable : Titulaires : Sylvie Gon, Anthony
Normand, Denis Boucon, Jean‐Francois Picou, Stephane Monteux.
Commission informa ons : Titulaires : Sylvie Gon, Rachel Stein, Veronique Bousset, Stephane Borie, Jeanne Boulanger,
Stephane Monteux.
Centre Communal d'Ac on Social (C.C.A.S) : Jean‐Paul Douet, Sylvie Gon, Anthony Normand, Rachel Stein,
Veronique Bousset, Jeanne Boulanger, Jean‐Francois Picou, Magali Tessier, plus désigna on par l’administra on.
Commission aménagement Foncier (P.O.S ‐ P.L.U) : Tous les conseillers exceptée Rachel Stein.
Commission d'appel d'oﬀres : Titulaires : Jean‐Paul Douet, Denis Boucon, Veronique Bousset, Jean‐Francois Picou.
Suppléants : Sylvie Gon, Magali Tessier, Jeanne Boulanger.
Commission des impôts : Titulaires : Jean‐Paul Douet, Denis Boucon plus désigna on par l’administra on.
Montaféliciennes, Montaféliciens,
Comité des Fêtes : Tout le conseil municipal.
Membres de droit de l'Associa on Comité des Fêtes : Sylvie Gon, Stephane Borie, Jeanne Boulanger, Veronique Bousset, Ste‐
phane Monteux, Magali Tessier.
A une large majorité vous avez permis à l’équipe « 11 volontés pour un avenir maîtrisé de
Montagny » que je présentais de continuer à œuvrer pour l'intérêt général.
Représenta ons extérieures. A.D.I .C.O : Stephane Monteux, Stephane Borie. A.D.T.O : Titulaire : Jean‐Paul Douet. Suppléant : Denis Boucon.
C.C.P.V : Titulaire : Jean‐Paul Douet. Suppléante : Sylvie Gon. Centre Social Rural Nanteuil : Sylvie Gon, Veronique Bousset.
Etablissement Public Foncier de l’Oise : Titulaire : Jean‐Paul Douet. Suppléant : Denis Boucon.
P.A.P.R: Jean‐Paul Douet, Sylvie Gon. Parc Naturel Régional: Titulaire : Sylvie Gon. Suppléante : Jeanne Boulanger.
S.A.G.E de la None e ‐ S.L.E – S.I.S.N: Titulaire : Jean‐Paul Douet. Suppléant : Denis Boucon.
S.I.V.O.M de Nanteuil le Haudouin : Titulaire : Jean‐Paul Douet, Veronique Bousset. Suppléants : Jean‐Francois Picou,
Jeanne Boulanger.
S.I.V.O.S : Titulaires : Jean‐Paul Douet, Sylvie Gon, Rachel Stein. Suppléants : Stephane Borie, Jeanne Boulanger, Magali Tes‐
sier.
Syndicat Mixte Très Haut Débit de l’Oise : Titulaire : Denis Boucon. Suppléant : Stephane Monteux.
T.G.V NORD : Titulaires : Jean‐Paul Douet, Denis Boucon. CORRESPONDANT DEFENSE : Jean‐Francois Picou.
A.D.T.O : Augmenta on du capital social :
Créa on de 400 nouvelles ac ons réservées au Conseil Général de l’Oise. Ce e augmenta on de capital a pour but de per‐
me re au Conseil General de l’Oise de céder toutes ou par e des ac ons crées lors de ce e augmenta on à des nouvelles
collec vités territoriales, désireuses de devenir ac onnaires de la SPL ADTO. Le capital actuel de 60 000€ est divisé en 1200
ac ons de 50€ chacune et est intégralement libéré.
L’augmenta on pourrait être fixée à 20 000€, par émission de 400 ac ons nouvelles de 50€ chacune
Les ac ons nouvelles qui seraient soumises à toutes les disposi ons statuaires, seraient assimilées aux ac ons anciennes, et
jouiraient de mêmes droits à compter de la date de réalisa on de l’augmenta on du capital.
Accord du conseil à l’unanimité. Toute l’équipe se joint à moi pour vous remercier de votre confiance.
Communica ons diverses :
Calendrier des Réunions de Conseil Municipal
Les 29 mars, 15 avril, 25 avril, 16 mai, 17 juin, 10 juillet, 12 septembre, 10 octobre, 14 novembre, 12 décembre 2014
16 janvier 2015.
10 janvier 2015 vœux du Maire
Mr Jean Paul Jozwak nous a qui é pour une retraite bien méritée.
Mr Nicolas Millaucheau son contrat a pris fin le 04 avril 2014.
Il est proposé pour le 8 mai 2014, dépôt de gerbe au monument aux morts suivi d’une porte ouverte des bâ ments commu‐
naux et d’un pot de l’ami é à l’occasion du départ des employés.
Bulle n municipal : afin de porter l’informa on plus rapidement sur les décisions du conseil municipal il est décidé de la publi‐
ca on d’un mensuel de 4 pages sous forme de « FLASH ».
Fin de séance à 21h55.
Le Mensuel de vos Elus
avril 2014
Vous pouvez voir ces informations et d’autres sur le site de la commune : www.montagnystefelicite.fr
N° : 1
ÉDITO
Cette campagne a été difficile. Les méthodes utilisées pour servir des intérêts particuliers ont
nui à la sérénité si appréciée de notre village.
Nous serons toujours au service de toutes et tous dans l'intérêt général. Celles et ceux
qui partagent ces valeurs sont les bienvenus.
Nous nous sommes tout de suite remis au travail. Nous avons décidé de publier plus régulièrement les comptes rendus des réunions de votre conseil municipal sous forme d’une publication appelée « Le Mensuel de vos élus».
Quant au bulletin municipal, il paraitra tous les 6 mois et contiendra des dossiers plus élaborés et les rubriques habituelles sur la vie du village.
Soucieux de notre environnement, nous proposons à celles et ceux qui le souhaitent de
recevoir ces publications via internet. Pour cela, il vous suffit de nous adresser un courriel à la
mairie [email protected] .
.
Nous avons également décidé de vous convier à une visite des bâtiments communaux
suivie d’un pot de l’amitié à l’occasion des célébrations du 08 mai 2014.
Au programme:
À 10 h 00 rdv aux monuments au mort (église) pour le dépôt de gerbe.
À 10 h 30 rdv vous à la mairie pour la visite de l’école, de la Mairie, de la bibliothèque.
A 11 h 30 verre de l’amitié.
Venez nombreux
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Le secrétariat accueille le public :
le mardi de 14h00 à 19h00,
le jeudi de 17h00 à 19h00,
le samedi de 10h30 à 12h00.
Tel : 03 44 21 08 90
Courriel : [email protected]
Jean‐Paul DOUET
Vice‐président du Conseil Général de l 'Oise, chargé de la
culture et de l’autonomie des personnes
Élu du Canton de Nanteuil‐Le‐Haudouin
Maire de Montagny‐Ste‐Félicité
E‐mail [email protected]
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014 Présents : M. DOUET Jean‐Paul, M. BORIE Stéphane, M. BOUCON Denis, Mme BOULANGER Jeanne, Mme BOUSSET
Véronique, Mme GON Sylvie, M. MONTEUX Stéphane, M. NORMAND Anthony, M. PICOU Jean‐François, Mme
STEIN Rachel, Mme TESSIER Magali.
Présents dans la salle : Mme LOCRE Véronique, secrétaire de mairie, Mmes DEFAUX Stéphanie, DUJARDIN Fran‐
çoise, HAMEON Jacqueline, NORMAND Maryline, Mrs DOUET Rémy, DEKERPEL Frédéric, MOYON Michel, SZCZU‐
DLAK Jean.
Secrétaire de séance : Mme GON Sylvie
Ordre du jour : Présents : M. DOUET Jean‐Paul, M. NORMAND Anthony, Mme STEIN Rachel, M. BOUCON Denis, Mme BOUSSET
Véronique, M. BORIE Stéphane, Mme BOULANGER Jeanne, M. MONTEUX Stéphane, M. PICOU Jean‐François.
Absents excusés Mme SYLVIE Gon donne pouvoir à M. DOUET Jean Paul, Mme Magali Tessier donne pouvoir à Mme BOULANGER
Jeanne.
Présents dans la salle : Mme LOCRE Véronique, secrétaire de mairie, M. SZCZUDLAK, Mme HAMEON.
Secrétaire de séance : M. Denis Boucon
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ELECTION DU MAIRE Ordre du jour : 
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS 
ELECTION DES ADJOINTS DELIBERATIONS : 
Désigna on des conseillers délégués 
Déléga on consen es au maire 
Forma on des commissions 
Représenta ons dans les instances extérieures 
Calendrier des réunions du conseil municipal COMMUNICATIONS DIVERSES La séance est ouverte à 10 h 00.
ELECTION DU MAIRE M. DOUET procède à l’appel des membres du conseil municipal et déclare que le conseil municipal est installé. Puis
M. BOUCON prend la parole pour procéder à l’élec on du maire. M. NORMAND présente la candidature de M.
DOUET.
Tous les membres du conseil municipal votent. Mme BOUSSET et M. BORIE procèdent au dépouillement.
M. DOUET est élu avec 11 voix pour M. BOUCON ceint M. DOUET de l’écharpe tricolore.
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Monsieur le Maire sollicite l’assemblée afin de déterminer le nombre d’adjoints. A l’unanimité, l’assemblée décide
de reconduire le nombre d’adjoints à 3.
ELECTION DES ADJOINTS - ElecƟon du 1er adjoint
Mme GON est candidate. Tous les membres du conseil municipal votent. Mme BOUSSET et M.BORIE procèdent au
dépouillement. Mme GON est élue avec 11 voix pour. M. DOUET ceint Mme GON de l’écharpe tricolore.
- Elec on du 2ème adjoint M. NORMAND est candidat. Tous les membres du conseil municipal votent. Mme BOUSSET et M. BORIE procèdent
au dépouillement. M. NORMAND est élu avec 11 voix pour. M. DOUET ceint M. NORMAND de l’écharpe tricolore.
- Elec on du 3ème adjoint Mme STEIN est candidate. Tous les membres du conseil municipal votent. Mme BOUSSET et M.BORIE procèdent au
dépouillement. Mme STEIN est élue avec 11 voix pour. M. DOUET ceint Mme STEIN de l’écharpe tricolore.
M. le maire remercie les personnes présentes dans la salle et parle de la campagne électorale qui s’est déroulée
dans des condi ons diﬃciles. Il évoque ensuite le travail à venir et notamment le vote des budgets qui devra avoir
lieu avant le 30 avril et promet de reprendre la démarche du débat d’orienta on budgétaire, bien que non obliga‐
toire, qui a été abandonné faute de par cipants. M. le maire rappelle également que les séances du conseil munici‐
pal vont reprendre et qu’il espère que cela se passe dans de bonnes condi ons afin que les habitants du village qui
le souhaitent puissent poser des ques ons s’ils en expriment le besoin.
La séance est levée à 10h15.
La séance est ouverte à 20 h 45 le compte rendu de la dernière réunion est approuvé et le registre est signé par
les par cipants. DELIBERATIONS : Désigna on des conseillers délégués Sont désignés à l’unanimité :
Mme BOULANGER Jeanne, déléguée, à la citoyenneté, auprès des associa ons et de la jeunesse.
M. PICOU Jean‐François, délégué à l’entre en du village et du cime ère.
M. BOUCON Denis, délégué aux travaux communaux et chargé des employés communaux.
Déléga ons consen es au maire Monsieur le maire donne lecture au conseil municipal de l’ar cle L.2122‐22 du code général des collec vités territoriales con‐
cernant les déléga ons que peut lui consen r le conseil municipal. A l’unanimité le conseil municipal donne à Monsieur le
maire l’ensemble des déléga ons prévues par l’ar cle L.2122‐22 hormis les 2°, 12°et 13°.
Versements des indemnités de fonc on A compter du 29 mars 2014, le montant des indemnités de fonc on du maire et des adjoints est, dans la limite de l'enveloppe
budgétaire cons tuée par le montant des indemnités maximales suscep bles d'être allouées aux tulaires de mandats locaux
par les ar cles L. 2123‐23 et L.2123‐24 précités, fixé aux taux suivants : Maire : 17 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonc on publique : 1015, soit une indemnité de fonc on
brute mensuelle de 636.01€.
Adjoints : 6.6 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonc on publique : 1015, soit une indemnité de fonc on
brute mensuelle de 246.62€. Les indemnités de fonc on brutes mensuelles des adjoints sont calculées sur la base décidée au
moment de la nomina on du 3ème adjoint, le 17 février 1997, à savoir : les trois adjoints se répar ssent l’indemnité de fonc‐
on brute mensuelle de deux adjoints. Chaque adjoint percevra une indemnité de fonc on brute mensuelle de 164.61€ calcu‐
lée ainsi : 246.92€ x 1/3 = 164.61€.
Conseillers délégués : ce e répar on permet d’allouer une indemnité de fonc on brute mensuelle aux conseillers délégués
qui est de 30% de l’indemnité de fonc on brute d’un adjoint soit 246.92€ x 30% = 74.08€.
Accord du conseil municipal à l’unanimité.

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