Aménagement Durable du Territoire

LILLE METROPOLE
Communauté Urbaine
02/10/2014 13:26
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Projets de délibération
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Ordre du Jour
CONSEIL
du 10 Octobre 2014
DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain
Gouvernance
C 0001
- Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Règlement intérieur du Conseil de
communauté - Adoption (Gouvernance et Administration).
C 0002
- Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants dans les
organismes extérieurs - Ajustements (Gouvernance et Administration).
C 0003
- Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants au sein
d'organismes extérieurs. (Gouvernance et Administration).
C 0004
- Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignations au sein des Commissions
- Ajustements des représentations des élus et des associations
(Gouvernance et Administration).
Finances et Budget
C 0005
- Budget général - Etat des décisions modificatives n° 1 - Exercice 2014
(Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0006
- Budget annexe Transports - Etat des Décisions Modificatives n°1 - Exercice
2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0007
- Budget annexe Eau - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2014
(Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0008
- Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°1 Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion).
C 0009
- Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des Décisions
Modificatives n°1 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques
Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0010
- Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des Décisions
Modificatives n°1 - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques
Publiques - Contrôle de Gestion).
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C 0011
- Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les
équipements structurants appartenant à Lille Métropole (Finances Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Ecologie
Urbaine).
C 0012
- Exonérations facultatives de versement transport pour les associations et
fondations suite aux modifications apportées en loi de finances rectificative
pour 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion / Mobilité et Accessibilité).
C 0013
- Organisation de la convention nationale de l'intercommunalité par
l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) - versement d'une
subvention (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion).
C 0014
- Organisation des rencontres nationales de l'association Architecture et
Maîtres d'Ouvrage (AMO) - versement d'une subvention (Finances Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
Gestion de la dette
C 0015
- BONDUES - Garantie d'emprunt à la S.A. d'H.L.M. VILOGIA - Emprunt
Société Générale (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle
de Gestion).
C 0016
- BONDUES - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties
d'emprunts à la S.A. d'H.L.M. HABITAT 62/59 - Emprunts Caisse des Dépôts
et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle
de Gestion).
C 0017
- COMINES - BONDUES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - PERENCHIES
- TOURCOING - MOUVAUX - MARCQ-EN-BAROEUL - Garanties
d'emprunts à la S.A. d'H.L.M. NOTRE LOGIS - Emprunts Caisse des Dépôts
et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle
de Gestion).
C 0018
- FOURNES-EN-WEPPES - LOOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'H.L.M.
IMMOBILIERE NORD ARTOIS - Emprunts Caisse des Dépôts et
Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion).
C 0019
- LA BASSEE - Garanties d'emprunts à la S.A. d'H.L.M. LTO HABITAT Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0020
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties d'emprunts à la S.A.
d'H.L.M. ICF NORD EST - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations
(Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0022
- ROUBAIX - ARMENTIERES - MARQUILLIES - LOMME (COMMUNE
ASSOCIEE A LILLE) - LILLE - Garanties d'emprunts à L'Office Public de
l'Habitat de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMH) - Emprunts Caisse
des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques
- Contrôle de Gestion).
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C 0023
- TOURCOING - Garantie d'emprunt à la S.A. d'H.L.M. NOTRE LOGIS Emprunt Crédit Agricole Nord de France (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0025
- TOURCOING - PERENCHIES - CHERENG - ROUBAIX - Garanties
d'emprunts à la S.A. d'H.L.M. VILOGIA - Emprunts Caisse des Dépôts et
Consignations (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion).
C 0026
- Garantie d'emprunts à la SA d'HLM Habitat 62/59 Picardie - Réaménagement
d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0027
- VILLENEUVE D'ASCQ - WATTIGNIES - LOOS - ARMENTIERES - Garanties
d'emprunts à la S.A. d'H.L.M. SOCIETE REGIONALE DES CITES ET
JARDINS (SRCJ) - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances
- Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0028
- Garantie d'emprunts à la SA d'HLM Notre Logis - Réaménagement
d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
Communication
C 0029
- Prestations d'animations évènementielles- Appel d'offres ouvert européen Décision - Financement (Gouvernance et Administration).
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine
Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales
C 0030
- Initiatives de Lille Métropole pour la Semaine de la Solidarité Internationale
(SSI) 2014 (Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume
Innovation
C 0031
- LOOS - Filière Santé - Aménagement du Bio-incubateur du GIE Eurasanté Décision d'octroi d'une aide à l'innovation (Développement Economique Emploi - Recherche).
C 0032
- Filière Textile - Soutien à l'association FUTEX pour l'organisation de la
convention d'affaires européenne des textiles techniques les 19 et 20 janvier
2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
Recherche, Université, Enseignement supérieur
C 0033
- Recherche - Universités - Soutien à la candidature des Universités
métropolitaines à l'IDEX (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0034
- Recherche - Universités - Soutien à la session annuelle de l'Association
Semaines Sociales de France (Développement Economique - Emploi Recherche).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald
Transports Publics
C 0035
- TOURCOING - Désaffectation et déclassement d'un immeuble affecté au
service public des transports urbains de personnes - parcelle EP 343 pour
partie - Angle des rues de Menin et de Gand (Mobilité et Accessibilité /
Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0036
- Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes de
Lille Métropole du 8 novembre 2010 - Développement de la mobilité urbaine Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2013 (Mobilité et
Accessibilité).
C 0037
- Equipements billettiques inhérents au projet de renforcement de l'offre métro
- Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Décision Financement (Mobilité et Accessibilité).
C 0038
- Liane 3 - Travaux de voirie - Avenant n° 1 conclu avec la société SAVN Décision (Mobilité et Accessibilité / Espaces Publics - Voirie).
C 0040
- Renforcement de l'offre Métro- Marché Matériel Roulant et Contrôle
Commande Supervision des Trains - Avenant N°2 avec la société ALSTOM
(Mobilité et Accessibilité).
C 0041
- Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports (SMIRT) Approbation de la
révision des statuts. (Mobilité et Accessibilité / Gouvernance et
Administration).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
C 0042
- LILLE - FIVES - Projet Fives Cail Babcock - Participation en complément de
prix (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0043
- TOURCOING - Dhaze Lacépède - Travaux d'assainissement remboursement au budget annexe (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme / Ecologie Urbaine).
C 0044
- WATTRELOS - Centre Ville - projet de requalification - bilan de la
concertation préalable - bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et
de l'avis de l'autorité environnementale. (Aménagement Durable du Territoire
et Urbanisme).
C 0045
- WATTRELOS - Centre Ville - projet de requalification - Approbation du
dossier de création de ZAC (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0046
- WATTRELOS - "ZAC Centre Ville" - projet de requalification - concession
d'aménagement - mise en concurrence (Aménagement Durable du Territoire
et Urbanisme).
C 0047
- WATTRELOS - Centre Ville - Avenant n°1 au marché d'études pré
opérationnelles n° M12ARU004- Lot n° 1 (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0317
- LILLE - SAINT SAUVEUR - Gestion transitoire de la friche - Marché de
travaux - appel d'offres ouvert - Décision de financement (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
Urbanisme opérationnel
C 0048
- HALLUIN - ZAC « Piste Clincke » - Constat d'achèvement du programme des
équipements de la ZAC (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0049
- HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - ZAC Parc de la Filature Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0050
- LILLE - Saint Sauveur - Avenant au mandat d'étude pré opérationnelle confié
à la SPL Euralille - Prolongation du délai d'exécution du contrat
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0051
- LILLE - Saint Sauveur - Désignation des représentants à la commission
d'appel d'offres ad hoc (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0052
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - Z.A.C. d'habitat "La Becquerelle" - Mise en
recouvrement de la participation financière de l'aménageur due au titre des
équipements publics (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0053
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC de la Becquerelle - Approbation du dossier
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de réalisation de ZAC modifié et du programme des équipements publics
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0054
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC de la Becquerelle - Lancement d'une
concession d'aménagement - Modification de la délibération 14 C 0031
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0055
- PERENCHIES - Site de l'Horloge - Lancement de la concertation préalable
en vue d'un projet d'aménagement du site (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0056
- ROUBAIX - QUARTIER DE LA GARE - Avenant n°1 au traité de concession
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0057
- VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Chemin des vieux arbres Financement des travaux d'assainissement - Versement du budget Général
au Budget Annexe Assainissement (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent
Gouvernance économique
C 0318
- Demande de subvention à la Région Nord - Pas-de-Calais dans le cadre du
financement de la prestation d'accompagnement pour la formalisation du
nouveau Plan Métropolitain de Développement Economique et de l'emploi
pour la période 2015-2020 (Développement Economique - Emploi Recherche).
Emploi
C 0058
- Accord cadre relatif à la mise en oeuvre de la plateforme d'appui aux
mutations économiques de la métropolitaine lilloise (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0059
- Ecole de la Deuxième chance Grand Lille - Participation financière pour
l'année 2014 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0060
- Insertion par l'économie et emploi - Association ADICE - Attribution d'une
subvention au titre de l'année 2014 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0061
- Promotion de la Diversité et Insertion par l'Economie des publics éloignés de
l'emploi - Insertion par l'Economie et l'Emploi - FACE (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
Entreprises, aides économiques
C 0062
- BAISIEUX - Soutien au projet de développement de l'entreprise SOMMER
NEEDLEPUNCH (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0063
- MARCQ-EN-BAROEUL - Soutien au projet de développement de l'entreprise
EUI FRANCE LIMITED - L'OLIVIER ASSURANCE (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0064
- NOYELLES-LEZ-SECLIN - Soutien au projet de développement de la société
WORDLINE (anciennement ATOS WORDLINE) - Avenant à la convention
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0065
- WERVICQ-SUD - Soutien au développement de la société VANDENHOVE
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0066
- Attribution d'une subvention à l'Association PLATO Nord Pas-de-Calais Participation financière 2014 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0067
- Prolongation du dispositif de gestion coordonnée des aides - Convention de
partenariat avec la Région Nord - Pas-de-Calais sur le dispositif "Contrat de
Développement" (Développement Economique - Emploi - Recherche).
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C 0228
- VILLENEUVE D'ASCQ - 42 Chaussée de l'Hôtel de Ville - SARL PUJO Remise gracieuse de la dette de loyer (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
Aménagement et gestion des parcs d'activité, immobilier d'entreprise
C 0068
- HALLUIN - Front de Lys - Secteur Centre "1000 Ha économique - Déclaration
d'Utilité Publique valant mise en compatibilité des documents d'urbanisme
(Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0069
- HERLIES - Parc d'Activités RN 41 - Avenant au traité de concession
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0070
- LA BASSEE - Z.A.C. du Nouveau Monde - Approbation du C.R.A.C. 2013
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0071
- LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Parc d'activités de la Houssoye (1000 ha
économiques) - Convention avec la communauté de communes des Weppes
requalification du chemin de la Patinerie. (Développement Economique Emploi - Recherche).
C 0072
- LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Parc d'activités de la Houssoye (1000 ha
économiques) Avenant n°1 au traité de concession. (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0074
- LILLE - ZAC Euralille 2 - Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0075
- LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - "Rives de la Haute
Deûle" - Marché de mandat d'études en groupement avec les villes de Lille et
de Lomme - Election de représentants à la commission d'appel d'offres du
groupement de Commandes (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0076
- LOOS - Filière biologie santé - réalisation d'un bio-essaimeur sur le parc
d'activités Eurasanté - marché de mandat confié à la SORELI - reddition
définitive des comptes - approbation du bilan de clôture (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0077
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - WAMBRECHIES - Parc d'activités de Bouverne
(1000 ha économiques)- Approbation du CRAC 2013 et du bilan prévisionnel
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0078
- RONCQ - Parc d'activités Pierre MAUROY (1000 ha économiques) - Avenant
à la concession d'aménagement pour la réalisation du parc d'activités Pierre
MAUROY (Valorparc) (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0079
- SECLIN - A1 EST - Délibération n°14 C 0039 du 21 février 2014 relative à
l'attribution de la concession d'aménagement "Seclin A1 Est" - Retrait de la
délibération (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0080
- SECLIN - A1 EST - Travaux d'assainissement - Versement au budget annexe
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
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C 0081
- TOURCOING - CAULLIEZ - Approbation du C.R.A.C. 2013 (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0082
- VILLENEUVE D'ASCQ - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Z.A.C. du Parc
scientifique de la Haute Borne - Approbation du C.R.A.C. 2013 et du bilan
prévisionnel (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0083
- Compte rendu d'activités 2013 des concessions locatives de la SEM VILLE
RENOUVELEE (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0319
- SECLIN - A1 Est - (1000 ha éco) - concession d'aménagement - mise en
concurrence (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0330
- ROUBAIX - WATTRELOS - Concession d'aménagement « LainièrePeignage Amédée - Pennel et Flipo » -Avance sur participation aux
équipements à la SEM Ville Renouvelée (Développement Economique Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe
Aménagement du Territoire
C 0084
- ARMENTIERES - Mise en oeuvre d'un projet habitat rue Jeanne d'Arc - Bilan
de la concertation et arrêt du projet - Projet de mise en compatibilité du Plan
Local d'Urbanisme (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0085
- PERONNE-EN-MELANTOIS - Projet de modification du Plan Local
d'Urbanisme - Terrains situés rue du Général de Gaulle - Inscription d'un
Emplacement Réservé Logement (ERL) dans le respect des objectifs du
Programme Local de l'Habitat. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0086
- Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole - Approbation de la modification
des statuts suite à la création de la communauté de communes Pévèle
Carembault et à sa décision d'être rattachée au SCOT de Lille Métropole
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0088
- LILLE - Euralille - Opération immobilière dans le secteur Souham - Bilan de la
concertation préalable -Arrêt de projet - Lancement d'une procédure de
déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
Stratégie d'Urbanisme
C 0087
- Cadre de partenariat entre Lille Métropole et l'Institut d'aménagement et
d'urbanisme de Lille (IAUL) . Participation financière de Lille Métropole
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
Urbanisme Réglementaire
C 0089
- LOOS - Eurasanté- secteur sud-ouest, lancement de la concertation
préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme /
Développement Economique - Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Stratégie en matière de Logement et Habitat
C 0090
- Amélioration durable de l'habitat privé - Partenariat avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Nord. (Logement et Politique de la Ville).
C 0091
- Amélioration durable de l'habitat privé - Partenariat avec le Conseil Général
du Nord - Dispositif Nord Energie Solidarités. (Logement et Politique de la
Ville).
C 0092
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan partenarial de
gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs.
Appel d'offres Ouvert - Décision - Financement. (Logement et Politique de la
Ville).
C 0093
- Délibération cadre relative à la mise en oeuvre de la procédure de déclaration
d'un immeuble en état d'abandon manifeste - Expropriation pour cause
d'utilité publique. (Logement et Politique de la Ville).
C 0094
- Programme Local de l'Habitat - Habitat Privé - Dispositif renouvelé du
traitement des courées - Délibération-cadre. (Logement et Politique de la
Ville).
C 0095
- Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme 2014.
Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux
conventions passées. (Logement et Politique de la Ville).
C 0097
- Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2013-2015 entre Lille Métropole
et Lille Métropole Habitat (Logement et Politique de la Ville).
C 0320
- ARMENTIERES - LA MADELEINE - VILLENEUVE D'ASCQ - Délégation des
aides à la pierre - Amélioration du parc HLM existant : P.A.M. (Prêt à
l'Amélioration de l'Habitat) - Décisions de financements. (Logement et
Politique de la Ville).
C 0321
- - Délégation des aides à la pierre. Construction de logements locatifs
sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S). Prêt Locatif Aidé d'Intégration
(P.L.A.I). Prêt Locatif Social (P.L.S). Prêt Social Location Accession
(P.S.L.A). Décisions de financement. (Logement et Politique de la Ville).
C 0322
- Service Habitat Privé et Politique de Solidarité Aides financières de Lille
Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. (Logement et Politique de la
Ville).
Plan Local de l'Habitat (PLH)
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C 0098
- Convention avec Sciences Po - bilan d'étape et perspectives du programme
local de l'habitat de Lille Métropole (Logement et Politique de la Ville).
C 0099
- Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de
l'État à Lille Métropole - Avenant n° 2014.2 et Convention de gestion Anah Avenant n°2014-2. Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé.
(Logement et Politique de la Ville).
C 0100
- LILLE Métropole Habitat - Convention de partenariat - Modifications de la
délibération n° 13 C 0070 du 15 février 2013. (Logement et Politique de la
Ville).
C 0101
- Mise en oeuvre du programme local de l'habitat (PLH) - Mission d'ingénierie
pour l'accompagnement de Lille Métropole Communauté Urbaine dans le
suivi des projets à dominante habitat - Marché à bons de commande - Appel
d'offres ouvert - Décision - Financement. (Logement et Politique de la Ville).
C 0102
- Participation financière de Lille Métropole à l'organisation par la
Confédération Nationale du Logement (CNL) de la Journée 2014 des droits
des habitants. (Logement et Politique de la Ville).
C 0103
- Programmation 2014 des opérations de logements aidés - Ajustement de
programmation (Logement et Politique de la Ville).
C 0104
- Programme Local de l'Habitat - Habitat Privé - Nouveau dispositif courées.
Marché à bons de commande - Animation et études de définition technique.
Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement. (Logement et Politique de la
Ville).
Hébergement d'urgence
C 0105
- Accueil et Hébergement Provisoire et d'Urgence - Reconduction du dispositif
de mise à l'abri pour la campagne hivernale 2014-2015. (Logement et
Politique de la Ville).
C 0106
- Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat
adapté - Décision de financement (Logement et Politique de la Ville).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel
Voirie
C 0107
- ANSTAING - ZAC le Village - Classement de la rue Victor Hugo - Fixation des
alignements (Espaces Publics - Voirie).
C 0108
- BAISIEUX - Jardin des Poètes (1ère partie) - Classement d'une partie des
rues Colette et Ronsard - Fixation des alignements (Espaces Publics Voirie).
C 0109
- FACHES-THUMESNIL - Rue des Margueritois - Marché M11VEP001 Mémoire en réclamation (Espaces Publics - Voirie).
C 0110
- FACHES-THUMESNIL - Rue d'Haubourdin - Marché M11VEP001 - Mémoire
en réclamation (Espaces Publics - Voirie).
C 0111
- HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Rues Louis Pasteur et Madeleine Dupuis
- Travaux d'aménagement de voirie - Appel d'offres ouvert (Espaces Publics Voirie).
C 0112
- HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - FOURNES-EN-WEPPES - WICRES WAVRIN - ILLIES - HERLIES - SANTES - Remise en état des voies latérales
de la RN41- Appel d'offres ouvert (Espaces Publics - Voirie).
C 0113
- HALLUIN - Réfection de la rue Rouge Porte (de la rue des Frères Martel à la
rue Michelet) - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert
(Espaces Publics - Voirie / Ecologie Urbaine).
C 0114
- HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La
Chapelle d'Armentières - Desserte du Parc d'Activités d'Houplines - Déviation
de réseaux au PN16 - Convention avec ERDF (Espaces Publics - Voirie).
C 0115
- LAMBERSART - Réaménagement du quartier de la cité Familiale - Travaux
de voirie et d'assainissement - Convention de groupement de commande
avec la Ville de Lambersart - Appels d'offres ouvert (Espaces Publics Voirie / Ecologie Urbaine).
C 0116
- LESQUIN - ZAC du Moulin - Classement dans le domaine public
communautaire de la rue des Meuniers et de l'allée de la Minoterie - Fixation
des alignements (Espaces Publics - Voirie).
C 0117
- LEZENNES - Aménagement de la rue Marius Brunau - Marché n°
2013EPV040 - Mémoire en réclamation (Espaces Publics - Voirie).
C 0118
- LILLE - Déclassement d'une emprise publique située rue du Vaisseau le
Vengeur prolongée - Modification de la délibération n° 14 C 0290 du 26 juin
2014 (Espaces Publics - Voirie).
C 0119
- LILLE - Requalification des boulevards internes - Tronçon 2 : Bigo Danel,
Vauban, Liberté, Montebello, place du Maréchal Leclerc - Avenant n° 1 au
marché n° 2013EPV066 (Espaces Publics - Voirie).
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C 0120
- LILLE - Wazemmes - Requalification des rues Gambetta et Colbert et de la
place Casquette - Marché M11EPV114 - Mémoire en réclamation Annulation de la délibération n° 12 B 0475 du 12 octobre 2012 (Espaces
Publics - Voirie).
C 0121
- LILLE - ZAC Arras-Europe - Déclassement d'une surlargeur de la rue de
l'Asie (Espaces Publics - Voirie).
C 0122
- LILLE - ZAC Arras-Europe - Déclassement partiel de la rue de l'Escaut et
d'une surlargeur (Espaces Publics - Voirie).
C 0123
- LILLE - ZAC Arras-Europe - Déclassement partiel des rues de la Garonne et
du Rhône (Espaces Publics - Voirie).
C 0124
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - Requalification du chemin de Wervicq - Appel
d'offres ouvert (Espaces Publics - Voirie).
C 0125
- MOUVAUX - Sentier des Prieux - Rue de Verdun - Tronçon compris entre la
rue Lorthiois et la rue de Tourcoing - Aménagement d'une voirie - Demande
de déclaration d'utilité publique - Etude d'impact - Modification de la
délibération n° 12 C 0317 du 29 juin 2012 (Espaces Publics - Voirie).
C 0126
- NEUVILLE-EN-FERRAIN - Requalification de la rue Robert Schuman (de la
rue du Docteur Schweitzer à la rue de Tourcoing) - Appel d'offres ouvert
(Espaces Publics - Voirie).
C 0127
- RONCHIN - Classement dans le domaine public communautaire de la rue
André Malraux - Fixation des alignements (Espaces Publics - Voirie).
C 0128
- ROUBAIX - Trois Ponts - Déclassement d'une partie de l'avenue Jules Brame
et d'une surlargeur de la rue d'Ypres - Modification de la délibération n° 13 B
0027 du 15 février 2013 (Espaces Publics - Voirie).
C 0129
- TEMPLEMARS - SECLIN - AVELIN - Création d'un nouveau diffuseur sur
l'autoroute A1 et développement économique - Réalisation d'une étude
d'impact - Modification des modalités de dévolution des prestations.
(Espaces Publics - Voirie).
C 0130
- TRESSIN - Place du Général De Gaulle et rue de l'Eglise - Requalification Avenant n° 1 au marché n° 2013EPV048. (Espaces Publics - Voirie).
C 0131
- WERVICQ-SUD - Réfection de la rue Jean Jaurès - Appel d'offres ouvert
(Espaces Publics - Voirie).
C 0132
- - Mesures du trafic routier - Marchés à bons de commande sur appel d'offres
ouvert - Années 2015 à 2018 - Modification de la délibération n° 14 C 0281
du 26 juin 2014 (Espaces Publics - Voirie).
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Espaces Publics
C 0133
- LAMBERSART - Pacot Vandracq - Opération Fauvettes - Déclassement
d'une partie de l'ancienne avenue de la Liberté et d'emprises publiques sises
rue Châteaubriand (Espaces Publics - Voirie).
C 0134
- LAMBERSART - Passerelle Ory - Travaux de restauration de l'ouvrage Appel d'offres ouvert (Espaces Publics - Voirie).
C 0135
- ROUBAIX - Îlot Gare - Déclassement d'un espace vert situé à l'angle de la
rue du Luxembourg et de la rue de Mouvaux (Espaces Publics - Voirie).
C 0136
- ROUBAIX - Réhabilitation du parc Barbieux - Convention de délégation de
maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Roubaix (Espaces Publics - Voirie).
C 0137
- SANTES - ZAC du Blanc Ballot - Classement dans le domaine public
communautaire des rues de la Planche Bains, du coeur Joyeux, de la
Lacherie (partie), du Vieil Atre, du maréchal Ferrant, des Weddes, des
Tonneliers et des Sabotiers - Fixation des alignements (Espaces Publics Voirie).
C 0138
- TOURCOING - WATTRELOS - Liaison entre le boulevard Berthelot (rue du
Levant) à Tourcoing et le boulevard Mendès-France à Wattrelos - Section rue
de Mouscron - boulevard Pierre Mendès-France - Travaux - Appels d'offres
ouverts européens - Décision - Financement - Annulation de la délibération n°
13 B 0151 du 12 avril 2013 (Espaces Publics - Voirie).
C 0139
- - Assistance d'études de jalonnement et de signalétique - Marché à bons de
commande sur appel d'offres ouvert - Années 2015 à 2018 - Modification de
la délibération n° 14 B 0041 du 21février 2014 (Espaces Publics - Voirie).
C 0140
- Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention au titre
de l'exercice 2014 (Espaces Publics - Voirie).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard
Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets
C 0141
- HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Avenant n°30 - Campagne
d'analyse complémentaire des sols - remboursement de la prestation à
VALNOR (Ecologie Urbaine).
C 0142
- HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Délégation de service public
pour l'élimination et la valorisation des résidus urbains passée avec la société
VALNOR - Avenant n°29 - Mise en conformité réglementaire de la
supervision et intégration des flux journaliers au PC de la DREAL. (Ecologie
Urbaine).
C 0143
- HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Délégation de service public
pour l'élimination et la valorisation des résidus urbains passée avec la société
VALNOR - Avenant n°31 - TGAP pour l'année 2013 (Ecologie Urbaine).
C 0144
- HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique d'Halluin - Délégation de
service public pour l'élimination et la valorisation des résidus urbains passée
avec la société VALNOR - Avenant n°28 - Remboursement du montant de la
Taxe sur les déchets ménagers émise par la commune d'Halluin. (Ecologie
Urbaine).
C 0145
- HALLUIN - Délégation de service public pour l'exploitation du centre de tri
des déchets ménagers valorisables d'Halluin - Avenant n°6 : modification de
la convention et de la rémunération prévue au CAPE suite à l'évolution des
conditions de reprise des matériaux (Ecologie Urbaine).
C 0146
- LILLE - Convention de groupement de commandes conclue entre Lille
Métropole et la ville de Lille pour la collecte sélective des déchets ménagers,
collecte de repasse, nettoiement des espaces publics sur le territoire intramuros de la ville de Lille - avenant n°3 (Ecologie Urbaine).
C 0147
- LILLE - LOOS - Délégation de service public pour l'exploitation du centre de
tri des déchets ménagers valorisables de Lille-Loos - Avenant n°11 :
modification de la convention et de la rémunération prévue au CAPE suite à
l'évolution des conditions de reprise des matériaux et ajustement de la
provision de Gros Entretiens Renouvellements (Ecologie Urbaine).
C 0148
- Collecte des bio-déchets de restauration hors foyer - Appel d'offres ouvert
-Décision - Financement (Ecologie Urbaine).
C 0149
- Déchèterie de Mons-en-Baroeul - Marché de travaux de construction - Lot 1 «
Voirie et Réseau Divers » - Avenant n°1 (Ecologie Urbaine).
C 0150
- Entretien - maintenance de colonnes d'apport volontaire enterrées - Appel
d'offres ouvert (Ecologie Urbaine).
C 0151
- Marché à bons de commande pour des prestations de contrôle technique
dans le cadre de la construction ou de la rénovation des déchetteries
communautaires des déchetteries - Avenant n°2 (Ecologie Urbaine).
C 0152
- Marché à bons de commande pour la valorisation de déchets de plâtre et
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placo plâtre - Appel d'offres ouvert. (Ecologie Urbaine).
C 0153
- Marchés à bons de commandes pour la valorisation du papier de bureau
-Avenant n°1 (Ecologie Urbaine).
C 0154
- Nouvelles conditions financières de prise en charge limitée des déchets
d'activités commerciales ou artisanales conjointement à la collecte des
déchets des ménages et de déchets des ménages en déchetteries Décision. (Ecologie Urbaine).
C 0155
- Nouvelles conditions financières de prise en charge limitée des déchets en
déchèteries. Décision. (Ecologie Urbaine).
C 0156
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière
d'élimination des déchets ménagers - année 2013 (Ecologie Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard
Espace rural
C 0157
- Convention cadre de partenariat entre Lille Métropole et la Chambre
d'Agriculture de Région - avenant - prolongation de durée (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
Economie agricole
C 0158
- Wambrechies - Espace rural et monde agricole - Filière Agriculture - Octroi
d'une aide économique pour le développement d'un point de vente collectif de
produits agricoles - SARL Talents de Fermes - Avenant n°1 (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0159
- Wavrin - Espace rural et monde agricole - Filière Agriculture - Animation de la
zone maraichère et horticole de Wavrin - Avenant n°1 à la convention
opérationnelle entre Lille Métropole et la Chambre d'agriculture 2014
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick
Stratégie foncière de la Métropole
C 0160
- ARMENTIERES - Convention d'intervention foncière entre l'EPF et Lille
Métropole - Convention opérationnelle Territoire de la Lys - Sites Habitat Site DELOBELLE - Avenant n°1 - Prorogation du portage foncier
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0161
- HALLUIN - Convention spécifique d'intervention foncière entre l'EPF et Lille
Métropole Communauté Urbaine - "Eurozone-WATTRELOS et Cavale
Rouge-HALLUIN" - Remboursement d'avance (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0162
- LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'EPF et Lille Métropole
Communauté Urbaine - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Site
ESTERRA - Autorisation de cession EPF-Bouygues Immobilier - démarrage
des travaux / paiement 1er appel de fonds (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0163
- ROUBAIX - Menuiserie espérance - Convention opérationnelle entre Lille
Métropole et l'Etablissement Public Foncier - Prorogation du délai de portage
foncier - Avenant n° 3 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0164
- ROUBAIX - Nord Eclair et Rubans Galans - Convention opérationnelle entre
Lille Métropole et l'Etablissement Public Foncier - Prolongation du délai de
portage - Démarrage des travaux - Différé de paiement (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0165
- ROUBAIX - Socochim - Amendements de la Convention opérationnelle entre
Lille Métropole et l'Etablissement Public Foncier - autorisation de cession
directe de la partie nord au profit de la société OVH (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0166
- TOURCOING - Convention d'intervention foncière entre l'EPF et Lille
Métropole - Convention opérationnelle TOURCOING - Site Caulliez Frères Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0167
- WAMBRECHIES - site Soprolin-Lepot - Convention cadre d'intervention
foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais et Lille
Métropole Communauté Urbaine- Inscription d'un nouveau site en convention
opérationnelle de portage foncier (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0168
- WATTRELOS - Convention Etablissement Public Foncier - Lille Métropole de
portage foncier « 1000 hectares économiques » - Autorisation de cession au
profit du locataire à bail rural (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0169
- WILLEMS - Site Caddy - Convention opérationnelle entre Lille Métropole et
l'Etablissement Public Foncier - Prorogation du délai de portage foncier Avenant n° 5 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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C 0323
- LILLE - Boulevard de Belfort / rue de Trévise - Inscriptions en convention
cadre et convention opérationnelle Etablissement Public Foncier / Lille
Métropole. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
Action foncière de la Métropole
C 0170
- ARMENTIERES - Terrains situés chemin du Bac du Crocq, cadastrés section
AE 137p et 139p - Cession partielle au profit de Madame FERJANI Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0171
- ARMENTIERES - 12 rue ROLAND GARROS - Mise en oeuvre de la Politique
Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0172
- ARMENTIERES - 138 et 142 rue Jules Lebleu -Friche SALMON - Cession
partielle au profit du Centre Hospitalier d'Armentières - Délibération
modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0173
- EMMERIN - La Grande Platrière - Cession d'une emprise cadastrée C n° 67
au profit de Monsieur Jacques BAYLE (Aménagement Durable du Territoire
et Urbanisme).
C 0174
- ERQUINGHEM-LYS - Acquisition de parcelles non bâties auprès de la
Commune, lieudit le Crachet dans le cadre de l'aménagement du secteur du
Fort Mahieu (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0175
- HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Reconversion des anciens hôpitaux Cession de terrains au profit de la Société AKERYS PROMOTION
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0176
- HAUBOURDIN - Rue Henri Barbusse - Aménagement de voirie - Acquisition
amiable d'un terrain non bâti (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0177
- HAUBOURDIN - 53 rue des Lostes - Mise en oeuvre de la Politique Habitat bail à réhabilitation au profit de la SA UES HABITAT PACT (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0178
- HEM - Création d'une voie nouvelle de liaison entre la RD 700 et la RD 952 Zone d'activités des Quatre Vents - Acquisition à titre onéreux d'une emprise
de terrain non bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0179
- HEM - Impasse Désurmont - Projet de Rénovation Urbaine - Ancien site «
OKAIDI » - signature d'un compromis en vue de l'acquisition d'un bâti
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0180
- HEM - Impasse Désurmont - Projet de Rénovation Urbaine - Site « OKAÏDI »
- Inscriptions en convention cadre et convention opérationnelle Etablissement
Public Foncier / Lille Métropole (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0181
- HEM - LYS-LEZ-LANNOY - Projet de rénovation urbaine - Hauts Champs
Longchamps -Acquisition et cession de terrains à l'euro symbolique avec la
Société VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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C 0182
- HEM - 2 rue Santos Dumont - Cession au profit de la ville (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0183
- HOUPLIN-ANCOISNE - rue de la Résistance - Cession d'une emprise
cadastrée B n° 1542p au profit de Monsieur Jean Claude MAILLET
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0184
- LAMBERSART - Rue Jean Levasseur - Aménagement de voirie - Acquisition
amiable de terrains non bâtis (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0185
- LILLE - ANRU Quartiers Anciens - Cession de l'immeuble sis 189 rue des
Postes - 31 cité des Postes au profit de la Fabrique des Quartiers Lille
Métropole S.P.L.A (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0186
- LILLE - Arbrisseau 2 - Phase 1 - rue de l'Arbrisseau et rue du Vaisseau le
Vengeur - Cession d'immeubles au profit de l'Association Foncière Logement
- Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0187
- LILLE - Cour du Beau Bouquet - Cession au profit de M. et Mme VERNIER
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0188
- LILLE - Sud - Deux portes Sud de Lille. Acquisition d'une parcelle de terrain
non bâtie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0189
- LILLE - ZAC ARRAS EUROPE - Cession après déclassement d'une emprise
sise rue de l'Asie, au profit de la SORELI (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0190
- LILLE - 10 rue Marceau - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à
réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0191
- LILLE - 6 rue des Remparts - 1 impasse Saint-Ruth - Mise en oeuvre de la
Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0192
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Becque du Corbeau - Travaux
d'assainissement - Création d'une servitude tréfoncière (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0193
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Plateforme multimodale Avenue de la Rotonde - Cession de terrains au profit de la S.C.I. Umberto 1er
- Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0194
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rues Lamartine et Elie Petitprez
-Acquisition de terrains - Aménagement d'un parvis et zone de stationnement
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0195
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - 28 rue Neuve - Mise en oeuvre
de la Politique Habitat - Cession au prix de revient au profit de Habitat du
Nord (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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C 0196
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - 9 rue Neuve - Mise en oeuvre
de la Politique Habitat - Cession au prix de revient au profit de Habitat du
Nord (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0197
- LYS-LEZ-LANNOY - rue Bacro - Aménagement d'un parking - Transfert du
domaine public communal au domaine public communautaire d'une parcelle
non bâtie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0198
- LYS-LEZ-LANNOY - 118 rue du Colisée - Elargissement de voirie Acquisition d'un immeuble bâti par la procédure de Mise en Demeure
d'Acquérir (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0199
- LYS-LEZ-LANNOY - 62/64 rue Lebas et 9115 avenue Jaurès - Eviction
commerciale de la société Didier THIEFFRY et indemnisation.
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0200
- MOUVAUX - Transfert du domaine public communal au domaine public
communautaire d'une parcelle non bâtie - Aménagement de la rue Faidherbe
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0201
- MOUVAUX - 101 rue Vauban - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à
réhabilitation au profit de SA UES Habitat Pact (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0202
- PERENCHIES - Ruelle à prunes - Aménagement de voirie - Acquisition
amiable d'un terrain non bâti (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0203
- PERONNE-EN-MELANTOIS - rue de la Chasse - Aménagement des trottoirs
- Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain non bâtie (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0204
- QUESNOY-SUR-DEULE - Rues du Maréchal Leclerc et du Maréchal Joffre Travaux d'aménagement - Transfert du domaine public communal vers le
domaine public communautaire. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0205
- QUESNOY-SUR-DEULE - ZAC de l'Ange Gardien Concession
d'aménagement - Cession de terrains au profit de la SAS de l'Ange Gardien,
Groupement NEXITY NACARAT. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0206
- QUESNOY-SUR-DEULE - 35 rue de la GARE - Mise en oeuvre de la
Politique Habitat - Bail à construction au profit de NOTRE LOGIS
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0207
- RONCQ - Transfert du domaine public communal au domaine public
communautaire d'une parcelle non bâtie - Aménagement rue Henri Barbusse
-Travaux d'aménagement (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0208
- RONCQ - 2 rue du Moulin- Acquisition amiable à titre gratuit d'une emprise
de 33 m² dans le cadre de la réalisation de stationnement le long de la rue du
Moulin (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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C 0209
- ROUBAIX - ANRU - 3 Ponts - Cession après déclassement d'une partie de la
rue de Tournai, de la place des Trois Ponts et d'un délaissé d'une ancienne
aire de stationnement au profit de VILOGIA. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0210
- ROUBAIX - ANRU - 3 Ponts - Cession après déclassement d'une partie de
l'avenue Jules Brame et d'une surlargeur de la rue d'Ypres au profit de LILLE
METROPOLE HABITAT - Délibération modificative (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0211
- ROUBAIX - Quartiers anciens et Trois Ponts - Projet de Rénovation Urbaine Acquisitions foncières auprès de LMH et VILOGIA - 3ème tranche
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0212
- ROUBAIX - Rue du Mail - Site MAC ARTHUR GLEN - Cession au profit de la
Société LANNOY SAS (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0213
- ROUBAIX - rue Lannes - Ligne à Haut Niveau de Service - LIANE 4 Acquisition amiable d'un terrain non bâti à titre gratuit (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0214
- ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC de l'Union - Délégation du
droit de priorité (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0215
- ROUBAIX - WATTRELOS - Concession d'aménagement « Lainière Peignage Amédée - Pennel et Flipo » - 1ère tranche - Cession au profit de la
SEM VILLE RENOUVELEE (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0216
- ROUBAIX - 04 à 12 Grande Rue - Bail à réhabilitation au profit de Lille
Métropole Habitat (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0217
- ROUBAIX - 96 rue des Sept Ponts 2 cour Saint Antoine - Résorption de
l'habitat insalubre - Acquisition amiable d'un immeuble bâti appartenant à
Madame Valérie Lemaire et Monsieur Gérard Landrieux (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0218
- SAINGHIN-EN-WEPPES - Rue Emile ZOLA - Aménagement de voirie Acquisition amiable de terrains non bâtis (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0219
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - Acquisition amiable de terrains non bâtis dans le
cadre de l'aménagement du Quartier Sainte Hélène - Délibération
modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0220
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - Acquisition amiable de terrains non bâtis dans le
cadre de l'aménagement du quartier Sainte Hélène - Habitat 62-59
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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C 0221
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - Acquisition amiable de terrains non bâtis dans le
cadre de l'aménagement du quartier Sainte Hélène - SNC SAINT ANDRE
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0222
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - Acquisition amiable de terrains non bâtis dans le
cadre de l'aménagement du quartier Sainte Hélène - SOFIM (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0223
- SALOME - rue de Marquillies - Travaux d'assainissement - Occupation
temporaire du domaine privé - Indemnisation des préjudices culturaux Création de servitudes tréfoncières (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme / Ecologie Urbaine).
C 0224
- TOURCOING - Terrain situé 7 rue de Gand - Cession partielle au profit de
Monsieur et Madame DRISSAT (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0225
- VERLINGHEM - rue de Messines - Travaux d'assainissement - occupation
temporaire du domaine privé - indemnisation des préjudices culturaux
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0226
- VILLENEUVE D'ASCQ - Carrière Delporte - MS 477 et MS 478 - Bail
emphytéotique au profit de Logis Métropole. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0227
- VILLENEUVE D'ASCQ - rue Louis Constant - Aménagement de l'espace
public - Voirie - Acquisition amiable de terrains non bâtis à titre gratuit
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0229
- WAMBRECHIES - 8 Place du Général de Gaulle - Déclaration d'Utilité
Publique - Procédure de bien en état manifeste d'abandon (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0230
- WATTIGNIES - Terrain situé rue Guynemer - cadastré section AT n° 107 Vente par adjudication (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0231
- WATTRELOS - Carrière André - Rue Jules Guesde - Aménagement d'une
zone 30 et de zones de stationnement longitudinal - Acquisition onéreuse de
parcelles de terrain non bâties. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0232
- WATTRELOS - lieu dit « La Carluyère » - Travaux d'assainissement Création d'une servitude tréfoncière (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0233
- WATTRELOS - rue Berthelot - Travaux d'assainissement - Acquisition d'une
emprise de terrain à titre onéreux (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
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C 0234
- WATTRELOS - Rue de la Teinturerie - Aménagement d'un parc de
stationnement - Acquisition à titre onéreux de deux parcelles non bâties
auprès de la société VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0235
- WATTRELOS - Rue du Gauquier - Cession à titre onéreux d'une parcelle non
bâtie, cadastrée section BZ n° 385, au profit de la société VILOGIA
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0236
- WATTRELOS - 17 rue Charles Quint - Mise en oeuvre de la Politique Habitat
- Bail à réhabilitation au profit de la SA UES HABITAT PACT (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0237
- WATTRELOS - 26 rue de Mouscron - Mme Ginette SAMYN - Remise
gracieuse de la dette de loyer. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0238
- WATTRELOS - 82 rue de Londres - Mise en oeuvre de la Politique Habitat Bail à réhabilitation au profit de la SA UES HABITAT PACT (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0239
- WAVRIN - Zone maraîchère et horticole - Rétrocession des réserves
foncières SAFER - Parcelles ZA n°2 et ZB n°2 - Phase 1 du projet
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0240
- WILLEMS - Rue de la République. Abrogation de la délibération n° 02 B 100
du 1er mars 2002. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0241
- ESPAGNAC SAINT MARTIAL DE GIMEL CESSION DU DOMAINE DE
TAYSSE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0242
- FLERS EN ESCREBIEUX - Cession à la Ville de terrains non bâtis Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0243
- Marché de services à bons de commande sur appel d'offres ouvert Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé - Années - 2015 2016 - 2017 - 2018 - Décision - Financement. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0244
- Marché de services à bons de commande sur appel d'offres ouvert diagnostic amiante - Années - 2015 - 2016 - 2017 - 2018 - Décision Financement. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0245
- Marché de services à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Marché
d'Assistance à Maitrise d'oeuvre. Etudes de travaux confortatifs - Années 2015 - 2016 - 2017 - 2018 - Décision - Financement. (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0324
- LOOS - EURASPORT - Terrains situés « lieudit Chemin d'Avesnes » avenue
Eugène Avinée - Cession au profit de l'Université LILLE 2 Droit et Santé Délibération modificative. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Assainissement
C 0246
- ARMENTIERES - Appel d'Offres Ouvert pour la réalisation d'aménagements
sur la station d'épuration d'Armentières Ploegsteert - Décision - Financementannulation de la délibération n°13 B 0005 du 15 fevrier 2013 (Ecologie
Urbaine).
C 0247
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - Mise aux normes de la station d'épuration Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé Appel d'Offres ouvert européen . Marché M 09 EA 023 - Avenant n°2
(Ecologie Urbaine).
C 0248
- TOURCOING - Agglomération d'assainissement de Tourcoing - Etude
diagnostique Schéma Directeur d'Assainissement - Diagnostic Permanent Avenant n°1 (Ecologie Urbaine).
C 0249
- WATTRELOS - Appel d'offres ouvert - Rue Berthelot et friche du Sartel Déviation de l'égout de la friche PCUK - Délibération modificative - Décision Financement (Ecologie Urbaine).
C 0250
- Appel d'offres Ouvert - Marchés de prestations intellectuelles pour la
réalisation d'une veille réglementaire, d'une veille normative et pour la
réalisation d'audits de conformité des activités de la Direction de l'Eau vis-àvis de la réglementation - Décision - Financement. (Ecologie Urbaine).
C 0251
- Appel d'offres ouvert - Marché de services pour la réalisation d'enquêtes de
satisfaction et d'enquêtes client mystère dans le cadre de la certification ISO
9001 (Ecologie Urbaine).
C 0252
- Avenant de transfert de la société PRAXAIR SAS vers la société MESSER
France SAS - marché n° M10EA0370 Fournitures de gaz de très haute
pureté avec mise à disposition des emballages (Ecologie Urbaine).
C 0253
- Avenant de transfert de la société TERNOIS vers la société AQUALTER Avenant n°6 au marché n° M08EA030 - Construction des stations d'épuration
H.Q.E d'Herlies et d'Ennetières en Weppes - lot n°2 (Ecologie Urbaine).
C 0254
- Convention pour l'admission et le traitement de matières de vidange sur des
stations d'épuration communautaires et la facturation du service rendu établi
avec les sociétés SANINORD et DESCAMPS Assainissement - Avenant n°2
(Ecologie Urbaine).
C 0255
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissementAnnée 2013 (Ecologie Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président VERCAMER Francis
Communication de Monsieur le Vice-Président sur la Politique de la Ville
Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)
C 0096
- WATTRELOS - Programme Métropolitain de Requalification des Quartiers
Anciens Dégradés - Délibération modificative de la délibération N°14 C 0051
du 21/02/2014 portant demande de déclaration d'utilité publique du site
Crétinier. (Logement et Politique de la Ville).
C 0256
- ARMENTIERES - ANRU - Site Delobelle - Marché de travaux- Appel d'offres
ouvert - Décision - Financement. (Logement et Politique de la Ville).
C 0257
- HEM - ROUBAIX - LYS-LEZ-LANNOY - Projet de Rénovation Urbaine des
Hauts Champs Longchamp - Signature de l'avenant de clôture (Logement et
Politique de la Ville).
C 0258
- LAMBERSART - ANRU - Réaménagement des rues du Saut du Loup,
Musset 2 (prolongation de la rue Musset), et Molière - Marché de travaux M
11 EPV 102 - Mémoire en réclamation (Logement et Politique de la Ville).
C 0259
- LILLE - ANRU - ZAC ARRAS EUROPE - Modification de la participation aux
équipements publics versée au titre de l'année 2014 (Logement et Politique
de la Ville).
C 0260
- LILLE - ZAC Porte de Valenciennes - Approbation du CRAC 2013 et du bilan
prévisionnel (Logement et Politique de la Ville).
C 0261
- ROUBAIX - ANRU - Quartiers Anciens - Mandat foncier Sainte ElisabethAvenant n° 1 au marché de mandat (Logement et Politique de la Ville).
C 0262
- TOURCOING - ANRU - Aménagement des abords du parc Clémenceau Marché de travaux - Avenant n°2 au marché M12ARU038 (Logement et
Politique de la Ville).
C 0263
- TOURCOING - ANRU - Pont rompu - base vie commune - signature d'une
convention de groupement de commande avec la Ville de Tourcoing, SRCJ et
l'EPARECA (Logement et Politique de la Ville).
C 0264
- TOURCOING - ANRU - Pont Rompu - Convention d'aide à l'EPARECA Décision (Logement et Politique de la Ville).
C 0265
- TOURCOING - ANRU - Projet Belencontre- Orions - Pont Rompu Aménagement des espaces publics des sites SEBI et Belencontre - Maîtrise
d'oeuvre des espaces publics - Avenant n°4 au marché M07ARU016
(Logement et Politique de la Ville).
C 0266
- TOURCOING - ANRU - Sites SEBI et Belencontre - Convention d'échanges
fonciers (Logement et Politique de la Ville).
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C 0325
- ROUBAIX - Programme Métropolitain de Requalification des Quartiers
Anciens Dégradés (PMRQAD) - Aides Communautaires. Décision de
financement. (Logement et Politique de la Ville).
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane
Développement Durable
C 0267
- Lancement de la démarche de labellisation Cit'ergie (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président HENNO Olivier
Culture
C 0269
- Conservatoire à Rayonnement Régional de Lille, Conservatoires à
Rayonnement Départemental de Roubaix et de Tourcoing - Fonds de
concours 2014 - Attribution (Rayonnement de la Métropole).
C 0270
- Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt communautaire Etablissement Public de Coopération Culturelle « LaM-Lille Métropole Musée
d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut » - Acquisition d'œuvres d'art
de Raymond HAINS, BRASSAÏ, Fernand LEGER, Henri MICHAUX et
Roberto MATTA (Rayonnement de la Métropole).
C 0271
- Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt communautaire Etablissement Public de Coopération Culturelle « LaM-Lille Métropole Musée
d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut » - Désignation d'une
personnalité qualifiée au Conseil d'Administration de l'EPCC (Rayonnement
de la Métropole).
C 0272
- Orchestre National de Lille - Subvention pour l'aménagement d'un studio full
numérique à l'Orchestre National de Lille (Rayonnement de la Métropole).
C 0273
- Politique de soutien et de promotion d'événements culturels métropolitains projets pluriannuels 2014-2015 (Rayonnement de la Métropole).
C 0274
- Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains Affectation 2014 - 4ème Tranche (Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président WATTEBLED Dany
Sport
C 0275
- LEZENNES - Stade Pierre Mauroy - Parc de stationnement en ouvrage C1 à
Lezennes - Approbation du règlement intérieur (Rayonnement de la
Métropole).
C 0276
- Grands Evènements - Soutien à un évènement d'intérêt métropolitain Candidature de Lille Métropole pour l'organisation de l'EuroBasket 2015
(Rayonnement de la Métropole).
C 0277
- Patinoire Serge Charles Lille Métropole - Délégation de service public Rapport d'activité 2013 (Rayonnement de la Métropole).
C 0278
- Piscine des Weppes - Délégation de service public - Rapport d'activité 2013 Avenant 2 (Rayonnement de la Métropole).
C 0279
- Réseau des piscines - Aide en fonctionnement - Prise en charge des entrées
scolaires de l'année scolaire 2013/2014 (Rayonnement de la Métropole).
C 0280
- Soutien et Promotion d'évènements métropolitains - Affectation 2014 - 4ème
Tranche (Rayonnement de la Métropole).
C 0281
- Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Rapport annuel 2013
(Rayonnement de la Métropole).
C 0282
- Stadium Lille Métropole - Rénovation de l'espace polyvalent - Avenants aux
marchés de travaux des lots 1 et 2 (Rayonnement de la Métropole).
C 0283
- Stadium Lille Métropole - Révision de la grille tarifaire (Rayonnement de la
Métropole).
Grands évènements Sportifs
C 0284
- Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains Versement de compléments de partenariats - Avenants (Rayonnement de la
Métropole).
C 0326
- Evénement sportif d'intérêt métropolitain - Accueil de la finale de la Coupe
Davis (Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain
Politique de l'eau
C 0285
- Appel d'offres ouvert - Maintenance des postes de livraison HTa et lignes
aériennes - Marchés à bons de commande - Décision - Financement
(Ecologie Urbaine / Ecologie Urbaine).
C 0286
- Contrat de fourniture d'eau en gros par la Société des Eaux du Nord à LMCU
- Avenant n° 3 au contrat - Modification d'indice de prix (Ecologie Urbaine).
C 0287
- Eaux du Nord - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de
service public de distribution de l'eau - Année 2013. (Ecologie Urbaine).
C 0288
- Noréade - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service
public de distribution de l'eau - Année 2013. (Ecologie Urbaine).
C 0289
- PECQUENCOURT - Construction d'une nouvelle unité d'eau potable Convention avec l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives pour la
réalisation d'un diagnostic archéologique - Autorisation de signature
(Ecologie Urbaine).
C 0290
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Année 2013 (Ecologie Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel
Assurances
C 0291
- Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables Emission de titres de recettes exécutoires (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
Contrôles financiers et de Gestion
C 0292
- Biens de production et de traitement de l'eau - Modalités spécifiques
d'amortissement (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle
de Gestion / Ecologie Urbaine).
C 0293
- SAEM HAUTE BORNE - Rapport annuel des administrateurs au Conseil Exercice 2013 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de
Gestion / Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0294
- SAEM SOGEMIN - Rapport annuel des administrateurs au Conseil - Exercice
2013 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion /
Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0295
- SPL EURATECHNOLOGIES - Rapport annuel des administrateurs au
Conseil - Exercice 2013 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques Contrôle de Gestion / Développement Economique - Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué BEZIRARD Alain
Patrimoine Communautaire
C 0296
- Appel d'offres - Fourniture et pose du câblage multimédia et de la fibre
optique des bâtiments communautaires - Autorisation de signature.
(Gouvernance et Administration).
Réseaux d'énergie
C 0327
- - - Lille Métropole - axes de collaboration entre Lille Métropole et Electricité
Réseau Distribution France - Protocole d'accord (Ecologie Urbaine /
Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
Energie
C 0268
- Participation de Lille Métropole à la mission RIFKIN : « 3ème révolution
industrielle » (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CAUCHE Régis
Transport de marchandises
C 0297
- Association "Activer des solutions nouvelles pour le fret ferroviaire" Adhésion de Lille Métropole (Mobilité et Accessibilité).
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DELEGATION DE Mme la Conseillère déléguée VOITURIEZ Anne
Accessibilité Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
C 0298
- Réalisation d'un outil pédagogique de type "serious game" en matière
d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite - Participation financière du
Centre de Gestion du Nord - Convention de partenariat (Mobilité et
Accessibilité).
C 0299
- Réseau d'excellence Ville et Villages pour Tous pour la promotion de la
conception universelle et de l'accessibilité pour tous - Adhésion de Lille
Métropole (Mobilité et Accessibilité / Rayonnement de la Métropole).
Stationnement et parkings
C 0300
- LILLE - Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement
Nouveau Siècle, Opéra et République - Examen du rapport annuel du
Délégataire relatif à l'année 2013 (Mobilité et Accessibilité).
C 0301
- ROUBAIX - Délégation de service public portant sur les parcs de
stationnement Lannoy Gambetta, Winston Churchill et Grand Rue - Examen
du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2013 (Mobilité et
Accessibilité).
C 0302
- TOURCOING - Délégation de service public portant sur les parcs de
stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et St Christophe - Examen du
rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2013 (Mobilité et Accessibilité).
C 0303
- TOURCOING - Lancement d'une procédure de Délégation de Service Public
pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage - Décision de
principe (Mobilité et Accessibilité).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim
Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies
C 0328
- Filière TIC - SPL EURATECHNOLOGIES - Examen du rapport annuel relatif
à l'exécution de la délégation de service public conclue avec la SPL
Euratechnologies - Année 2013 (Développement Economique - Emploi Recherche).
Systèmes d'informations
C 0304
- BOUVINES LILLE HANTAY LAMBERSART - LOMPRET - NEUVILLE-ENFERRAIN - PERENCHIES - ROUBAIX - RONCHIN - SAINT-ANDRE-LEZLILLE - SEQUEDIN - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE)
LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - CCAS de Lille, Lomme,
Hellemmes - SPL Euralille - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement Marché d'acquisition et de location de matériels d'impression de proximité Convention de groupement de commandes. (Gouvernance et Administration).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc
Economie Sociale et Solidaire
C 0305
- Appel à projets "Entreprendre autrement avec
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
Lille
Métropole"
C 0306
- Economie sociale et solidaire - Avenant n° 1 à la convention passée entre
Lille Métropole et la SCIC LE SOIXANTE QUATRE relative à la subvention
octroyée dans le cadre de l'appel à projets "Entreprendre autrement"
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0307
- Economie sociale et solidaire - Avenant n° 1 à la convention passée entre
Lille Métropole et la SCIC BARAKA relative à l'avance remboursable pour
l'année 2012 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0308
- Economie sociale et solidaire - Soutien à la Chaire interuniversitaire et
interdisciplinaire de l'économie sociale et solidaire pour la période 2014/2015
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0329
- Economie sociale et solidaire - Soutien à l'association Nord Actif - Dispositif
Local d'Accompagnement - Année 2014 (Développement Economique Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François
Espaces Naturels et Voies d'eau
C 0309
- DEULEMONT - Val de Lys - Mise à disposition de terrains communaux.
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0310
- LAMBERSART - Politique Espace Naturel Métropolitain - Plaine du Grand
Tournant - Mandat SORELI - Bilan de clôture - Avenant n° 1 au protocole
transactionnel entre Lille Métropole et la SORELI. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0311
- LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Plan Bleu - Gare d'eau,
îlot Boschetti, Coeur du Vieux Bois Blanc - Etude sectorielle d'aménagement
urbain - Avenant n° 1 au marché 2012ARU054. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0313
- Projet Interreg CORRID'OR - Evènement de clôture du projet - Participation à
un groupement de commandes transfrontalier. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis
Gestion des Ressources Humaines
C 0312
- Mise en place
Administration).
du
dispositif
d'emploi
d'avenir.
(Gouvernance
et
C 0314
- Politique handicap-Marchés de transports adaptés pour les agents en
situation de handicap - appel d'offres ouvert - autorisation de signature.
(Gouvernance et Administration).
C 0315
- REGIMES
INDEMNITAIRES
DISPOSITIONS
D'ADAPTATION (Gouvernance et Administration).
C 0331
- Proposition de création d'un emploi contractuel de Directeur du Protocole.
(Gouvernance et Administration).
PARTICULIERES
Moyens généraux de l'administration
C 0316
- Marchés à bons de commande - Fourniture d'outillage, machines et
accessoires pour les ateliers de Lille Métropole - Appel d'offres - Décision Financement. (Gouvernance et Administration).
Les délibérations C 0021, C0024, C0039 et C 0073 ont été retirées de l’ordre du jour.
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