Lieu de la conférence : 1 Parvis de la Defense 92044 Puteaux La Défense (Grande Arche), salle 1, Arche Sud (rez-de-chaussée, 3e niveau) PCI « Foncier et stratégies foncières » La Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Le Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema Le Pôle de Compétences et d’Innovation « Foncier et stratégies foncières » Modalités d’inscription : Inscriptions avant le 21 mars 2014 Inscription en ligne Invitation Plan d’accès : Métro : ligne 1, station « Terminus la défense » RER : ligne A, station « La défense » Grande Arche Les f ichiers fonciers Repas : Pour des informations sur le contenu des f ichiers fonciers : http://geoinfo.metier.i2/f ichiers-fonciers-r549.html Pour des informations sur les usages des f i chiers fonciers et des retours d’expériences : • Site internet de la Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema PCI Foncier et stratégies foncières : http://www.cete-nord-picardie.developpement-durable.gouv.fr/foncier-etstrategies-foncieres-r31.html • Site intranet de la Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema PCI Foncier et stratégies foncières : http://intra.dternp.cerema.i2/pole-de-competences-et-d-r1190.html Renseignements complémentaires : f i [email protected] (MAJIC) © Bernard Suard/METL-MEDDE Contacts : Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema / DIR / PQF - Balcaen Joël - 03-03-2014 Déjeuner au restaurant administratif, prix du repas à la charge de l’agent. Journée d’échanges 25 mars 2014 lieu de la journée d’échanges : 1 Parvis de la Défense 92044 Puteaux La Défense (Grande Arche), salle 1, Arche Sud (rez-de-chaussée, 3e niveau) Les f ichiers fonciers (MAJIC) Journée d’échanges mardi 25 mars 2014 9h30 L Programme Accueil café Matinée : nouveautés relatives aux fichiers fonciers es fichiers fonciers sont issus de l’application MAJIC (Mise À Jour des Informations Cadastrales) renseignée par les services des impôts. Depuis 2009, le ministère du développement durable a décidé de les acquérir et a confié au Cerema (DTer Nord-Picardie) le retraitement de la base pour fournir des données plus facilement exploitables. 10h00 Les fichiers fonciers contiennent des informations très riches (jusqu’au local et à la parcelle) qui renseignent notamment sur les logements, les activités ou encore les propriétaires. Les retours d’expériences permettent d’améliorer leur retraitement pour répondre davantage aux besoins locaux. On compte aujourd’hui une grande diversité d’utilisateurs : services déconcentrés de l’État, agences d’urbanisme, établissements publics fonciers, collectivités, chercheurs, etc. Au vu de la richesse des données disponibles, il paraît essentiel de procéder à un nouveau point d’étape sur l’exploitation des fichiers fonciers, dans la continuité des journées du 8 mars 2010 et du 30 novembre 2012. Cette rencontre a donc pour but de faire partager des retours d’expériences sur leur utilisation, et de débattre sur les gisements et potentiels fonciers mis en lumière par leur exploitation. Cela contribue à la mise en œuvre des politiques portées par les ministères chargés du développement durable, de l’égalité des territoires, du logement, de l’agriculture. Introduction François Salgé, Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Annabelle Berger, Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema 10h15 Présentation des nouveautés 11h10 Présentation du référentiel foncier public 11h30 Pause 11h45 Présentation des fiches relatives à la consommation d’espaces à partir des fichiers fonciers Jérôme Douché et Magali Journet, Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema Bertrand Leroux et Stéphane Houdayer, Direction territoriale Méditerrannée du Cerema Vincent Caumont, Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema Ces données vont jouer un rôle certain dans la mise en œuvre de la loi ALUR, et les futures lois sur la biodiversité ou sur l’agriculture. Je vous espère nombreux à cette journée d’échange. 12h15 Questions émergentes et thèmes d’actualité au ministère Jean-Marc MICHEL Directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature METL / MEDDE 12h45 Pause déjeuner François Salgé et Annabelle Berger Exemples d’usages des fichiers fonciers 14h00 © Arnaud Bouissou / METL-MEDDE 14h45 Étude sur le foncier mutable Corinne Camps, DRIEA Val-de-Marne Retour d’expérience Valérie Launay et Marie-Laure Bernard, DDT Haut-Rhin 15h15 Pause 15h30 Table ronde sur les gisements et potentiels fonciers 16h45 Clôture de la journée Animation : François Salgé, DGALN Intervenants : Frédéric Lasseron, DDTM du Nord David Pinon, DREAL Centre - Dominique Leveque, DDT Dordogne - Jean-Pierre Coutard, DRAAF Pays-de-la-Loire - Ludovic Faytre ou Anne-Claire Davy, IAU Île-de-France
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