Brocante de Saint Prix rue d’Ermont – rue Hector Carlin 95390 Saint Prix Dimanche 05 Octobre 2014 De 06h à 18h Bulletin de Réservation d’Emplacement Déballage de 6h00 à 7h30 - Stationnement obligatoire des véhicules hors site brocante Date de réservation : à partir du 11 septembre 2014 NOM - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Prénom - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Adresse - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Ville - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Code Postal - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Téléphone - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Email - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - N° de Carte d’identité - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - N° patente / K.BIS (pour les professionnels) - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Liste des objets mis à la vente (mention obligatoire) - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -- - - - - - - - - - - ---------------------------------------------------------------------------- Prix de l’emplacement (2m) : 16€ Réservation pour un stand de - - - mètres linéaires (par tranche de 2 mètres) - Soit un montant de - - - € Pour valider votre réservation il faut impérativement : - - Avoir dûment rempli, daté et signé le présent bulletin Joindre un chèque à l’ordre de : A.C.S.P.C.V Joindre la photocopie de votre pièce d’identité en cours de validité (recto/verso) Joindre une enveloppe timbrée à votre nom et adresse afin de vous retourner votre N° d’emplacement. Adresser votre réservation à : A.C.S.P.C.V bar « le St Pry », 148 rue d’Ermont 95390 Saint Prix Renseignements http://brocantestprix.free.fr Déclare avoir pris connaissance et accepter le règlement Déclare sur l’honneur ne pas participer à plus de deux manifestations de ce type au cours de l’année civile (décret n° 2009 -16 du 7 janvier 2009) Date Signature Brocante de Saint Prix Règlement brocante 2014 Article 1 : La manifestation se déroule le dimanche 05 octobre 2014 de 6h à 18h (pour les exposants), rue d’Ermont et rue Hector Carlin. Article 2 : Les emplacements sont attribués et gérés par les organisateurs de cette manifestation. Les places numérotées sont attribuées par ordre d’arrivée des bulletins d’inscription, en fonction des métrages encore disponibles. Les inscriptions pourront être closes sans préavis si l’afflux d’exposants dépassait la capacité d’accueil du lieu. Les exposants devront se présenter avec leur reçu indiquant le N° d’emplacement. Article 3 : L’entrée des véhicules à moteur est autorisée dans l’enceinte de la brocante jusqu’à 07h30, pour permettre le déchargement, celui-ci doit donc être de très courte durée afin de faciliter l’installation de l’ensemble des exposants, puis à partir de 18h30 pour le chargement. Article 4 : Après le déchargement, chaque exposant s’engage à placer son véhicule sur les parkings environnants ; véhicules ou remorques ne doivent être stationnés sur les emplacements. Article 5 : Cette brocante ne possède aucun espace couvert ; les exposants s’engagent donc à ne planter ni clous ni vis, ni quoi que ce soit qui dégraderait la propriété publique ou privée devant ou le long de laquelle il tiendra son emplacement. L’exposant devra protéger le sol de toute souillure et rendre l’emplacement en bon état. En cas de dégradation occasionnée sur le lieu du déballage la responsabilité de l’ACSPCV ne saurait être recherchée pour les dommages causés par autrui mais celle de l’exposant sera engagée. Article 6 : Chaque exposant devra quitter son emplacement en ayant soin de le rendre en l’état de propreté trouvé le matin. Des sacs poubelles seront distribués en fin de manifestation afin de permettre à chacun de respecter le site. L’ACSPCV met à la disposition des exposants des WC chimiques placés sur le site de la brocante. Article 7 : Pour valider votre réservation il faut impérativement, avoir dûment rempli, daté et signé le présent bulletin, joindre un chèque à l’ordre de : A.C.S.P.C.V, joindre la photocopie de votre pièce d’identité en cours de validité (recto/verso), joindre une enveloppe timbrée à votre nom et adresse afin de vous retourner votre N° d’emplacement et adresser votre réservation à : A.C.S.P.C.V bar « le St Pry » 148 rue d’Ermont 95390 Saint Prix. En cas de désistement de dernière minute ou de non-occupation de son emplacement, le droit d'inscription reste acquis à l'association, le chèque est encaissé et ne donne lieu à aucun remboursement ni aucune compensation. L’ACSPCV se réserve le droit en tant qu’organisateur de la manifestation de refuser des exposants particuliers ou professionnels si ceux-ci ne rentrent pas dans le cadre d’une brocante. Aucun recours ne sera possible après décision de l’organisateur. Article 8 : Un registre des participants mentionnant leur nom et N° de pièce d’identité est remis à la préfecture. Si le vendeur est une personne morale, le bulletin de réservation doit comprendre la dénomination et le siège de celle-ci ainsi que les noms, prénoms, qualité et domicile du représentant de la personne morale à la manifestation, avec les références de la pièce d'identité produite (article R 321-9 du Code pénal) Article 9 : Le prix d’un emplacement est fixé à 16€ les deux mètres linéaires, chaque tranche supplémentaire sera vendue par deux mètres. Article 10 : Les exposants s’engagent à ne vendre ou donner aucun objet volé, ni armes de quelque nature que ce soit (ex arme à feu, arme blanche etc.). Article 11 : Cette manifestation est une brocante, L’ACSPCV dégage toute responsabilité pour les exposants qui vendrait des objets hors site (hors voie publique rue d’Ermont et rue Hector Carlin). Article 12 : L’ACSPCV se réserve pour elle-même ou certains des commerçants choisis par elle, la concession de la vente sur place de boissons ou denrées alimentaires. Article 13 : Chaque participant atteste sur l’honneur de la non-participation à plus de deux manifestations de même nature dans l’année civile (article R 321-9 du Code pénal). Article 14 : La participation à la brocante vaut acceptation du présent règlement. Tout exposant devra se soumettre sans contestation au contrôle d’identité par l’organisateur ou ses représentants. A.C.S.P.C.V Association des Commerçants de Saint Prix Centre Ville Bar « le St Pry », 148 rue d’Ermont 95390 Saint Prix Renseignements http://brocantestprix.free.fr en aucun cas des