La Lettre

Numéro 11
La Lettre
Avril 2014
1
Lyon Métropole, collectivité à statut particulier.
La loi du 27 janvier 20141 innove en créant la
métropole de Lyon.
Depuis 1790, seule la loi du 10 juillet 1964
portant réorganisation de la région parisienne
avait divisé les départements de la Seine et de
la Seine-et-Oise, faisant de Paris, l’unique
commune-département
et
créant
six
départements : Hauts-de-Seine, Seine-SaintDenis, Val-de-Marne, Essonne, Val-d’Oise et
Yvelines.
Véritable « première », la métropole de Lyon
nait par partition du département du Rhône, et
ce depuis 1793. « Il est créé une collectivité à
statut particulier, au sens de l'article 72 de la
Constitution, dénommée "métropole de Lyon”,
en lieu et place de la communauté urbaine de
Lyon et, dans les limites territoriales
précédemment reconnues à celle-ci, du
département du Rhône ». La loi la différencie,
d’une part, des métropoles « du Grand Paris »
et « d'Aix-Marseille-Provence » et d’autre part,
par dérogation, supprime un échelon du
« millefeuilles » territorial, le département dont
la métropole reprend les prérogatives. Prise
d’effet, le 1er janvier 2015.
La cohabitation à l’intérieur de l’ancien
territoire géographique induira certainement
des adaptations et des modifications dans les
structures des services de l’Etat. La loi a réglé
le sort du SDIS – Service départemental
d’incendie et de secours – en conservant son
intégrité, bien que relevant des deux
collectivités territoriales.
La direction départementale de la Sécurité
publique et le groupement de Gendarmerie du
Rhône, structures régaliennes, ont une
Carte ministère Intérieur in article du Progrès de Lyon
compétence qui s’exerce sur le ressort des
deux futures collectivités. Maintien d’une
compétence
département/métropole
ou
partition ?
Lyon est à nouveau un laboratoire. En 1851,
première ville dont la police est étatisée, un
préfet du Rhône, préfet de police et en 1852,
annexion des trois grandes communes
suburbaines et reconnaissance d’un territoire
d’agglomération.
La police d’agglomération va laisser la place à
la police métropolitaine.
1
LOI n° 2014-58, du 27 janvier 2014, de modernisation
de l'action publique territoriale et d'affirmation des
métropoles.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=J
ORFTEXT000028526298&dateTexte=&categorieLien=i
d
Décret du 1er mars 2014 fixant les cantons du Rhône
A suivre….
Michel Salager
Lettre d’information de la Société lyonnaise d’histoire de la police – avril 2014
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Sommaire :
Edito : Lyon – Métropole, avenir.
p.1
Actualités ministère de l’Intérieur : les SGAMI succèdent aux SGAP
p. 3
Actualités du site Internet de l’association
- A la Une (dernières mises en ligne)
Internés de Montluc, Nécropole nationale de la Doua.
Des judokas dans les rues de Paris.
Héros de 14, Résistant de 40, le commissaire Robert Coutenceau, mort en déportation.
Hippolyte Flandrin, grand peintre lyonnais, disparaissait il y a 150 ans.
Un préfet de police révolutionnaire, le lyonnais Caussidière.
Bastia, 1975, l’officier de CRS Serge Cassard est tué, deux jours après Aléria.
-Documentation, diaporamas, liens
p. 3 - 4
Livres
p. 4 - 5
Expositions
p. 5
La police de Rhône-Alpes et Auvergne à travers la presse ; derniers articles
L’Arbresle, Saint-Etienne, Le Puy-en-Velay, Moulins, Annemasse, Lyon.
p. 5 – 7
Recrutement de Cadets de la République Police nationale
p. 7
Autres sites à consulter & lettres d’information.
Assemblée générale de l’association
p. 7 – 8
p. 8
p. 4
© Slhp tous droits réservés Cour de la préfecture du Rhône - Campagne de Prévention routière
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2
Actualités
3
Ministère de l’Intérieur
Secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’Intérieur, SGAMI, structures de
troisième génération, succèdent aux CATI - Centres administratifs et techniques interdépartementaux
– du lendemain de la Libération – et aux SGAP - Secrétariats généraux pour l’Administration de la
Police – en 1971. Le ministère de l’Intérieur se dote d’une nouvelle entité administrative, au niveau de
la zone de défense et de sécurité, placée sous l’autorité du préfet délégué pour la défense et la sécurité.
Elle assurera l’administration et la gestion de tous les services relevant désormais du ministère : Police
nationale, Préfecture et Gendarmerie nationale. Elle répond aux nécessités et aux objectifs de
modernisation, de mutualisation, d’harmonisation, de cohérence et d’opérabilité.
JORF n°0056 du 7 mars 2014 page texte n° 14. Décret n° 2014-296 du 6 mars 2014 relatif aux
secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur et modifiant diverses dispositions
du code de la défense et du code de la sécurité intérieure.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028690922&dateTexte=&categorieLien=id
Site Internet de l’association
http://www.slhp-raa.fr
Désormais un nouveau drapeau, sur le site mentionne les « dernières nouvelles » ; il s’agit des
« actualités flash », réservées à des évènements temporaires, expositions, newsletters culturelles,
appels à contribution, articles de presse. Outre l’intérêt qu’il représente pour l’internaute, cet onglet
permet d’éviter de surcharger le bandeau défilant réservé aux articles, études, documents.
L’intérêt pour le site ne parait pas se démentir, eu égard à l’explosion du nombre de visites
quotidiennes.
A la Une
Mémoire
Les documents Internés de Montluc, http://www.slhp-raa.fr/progs/UploadPci/Internes_de_Montluc.pdf
Et Nécropole Nationale de La Doua à Villeurbanne,
http://www.slhp-raa.fr/progs/UploadPci/Necropole_la_Doua.pdf., sont régulièrement réactualisés.
Histoire
Dernières publications :
« Des judokas dans les rues de Paris ». En 1984, le maire de Paris, qui n’est autre que Jacques Chirac,
opposé à la création d’une police municipale, envisage pour rendre les rues plus sures de recruter des
agents, aux qualités morales élevées et aux compétences avérées en sports de combat. Une petite
archive oubliée comme en recèlent beaucoup le service de la Mémoire, des Archives et de la Culture
de la Préfecture de Police (SMAC) http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/judokas_Paris.pdf
« Héros de 14, Résistant de 40, le commissaire Coutenceau ». Robert Coutenceau, commissaire de
police, Résistant, mort en déportation, avait eu une conduite particulièrement courageuse dans cette
terrible guerre de 1914-1918 http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Heros_de_14.pdf
« Hippolyte Flandrin, grand peintre lyonnais, disparaissait il y a 150 ans. » Une petite rue dans le 1er
arrondissement de Lyon, pour un très grand peintre dont la mémoire est rappelée par une des quatre
statues de la fontaine des Jacobins à Lyon. http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Hippolyte_FLANDRIN.pdf
« Un préfet de police révolutionnaire, le lyonnais Caussidière ». Un premier chapitre, des barricades
de Lyon et Saint-Etienne à la Préfecture de police, consacré à cet homme qui avait tenté de
révolutionner la police de Paris en 1848. Deux autres opus vont suivre. http://www.slhpraa.fr/progs/UpLoadPci/Caussidiere_PP_revolutionnaire.pdf
« Bastia, 1975, l’officier de CRS Serge Cassard est tué ». Après l’affaire d’Aléria, au cours de laquelle
deux gendarmes étaient tués, des autonomistes ouvraient le feu sur le dispositif de maintien de l’ordre
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mis en place devant la préfecture, tuant le brigadier Cassard de la CRS 46 et blessant trois gardiens de
la paix. http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/CASSARD_Serge.pdf
Documentation, diaporamas, expositions
Recherche de photos, documents… sur les divers axes de travail de l’association.
http://www.slhp-raa.fr/progs/UploadPci/recherche_site.pdf
L’exposition présentée lors des JEP 2013 à la préfecture du Rhône a été mise en ligne selon le système
de l’e-book, à feuilleter. Elle a été rejointe par les présentations faites lors des JEP, 2009, 2010 et 2011
http://www.slhp-raa.fr/flip/Expo_JEP_2013/indexflip.php et http://www.slhp-raa.fr/progs/Docum/Menutotdoc.php
L’e-book sur « le commissariat de police à travers les siècles est régulièrement réactualisé et complété.
Liens ;
La rubrique « liens » recense plus d’une centaine de liens vers des Institutions, des organismes de
recherche, de documentation ou des associations ou institutions amies. Elle est régulièrement enrichie.
http://www.slhp-raa.fr/progs/Liens/Menuliens.php
Livres
Sécurité intérieure. Les nouveaux défis. Paris Vuibert, 2013, 352 p, coordonné par
Frédéric Debove et Olivier Renaudie. Préfacé par le ministre de l’Intérieur Manuel
Vals.
L’ouvrage dresse un état des lieux des connaissances et des pratiques en croisant les
regards des professionnels de la sécurité intérieure et ceux des experts académiques
avec pour ambition de dresser l’état des lieux des principaux défis à relever pour
l’avenir.
Michèle Cointet, La Milice française, Paris, Fayard, 2013, 341 p. Pour cette
historienne, spécialisée dans l’historiographie de la Collaboration, de la Résistance et
du gaullisme, un constat implacable : par ses crimes, ses exactions, la Milice s’est
portée à un niveau de barbarie identique à celui des SS et du Sipo-SD qu’elle a servis
et non constitué un rempart comme cela a pu être avancé.
Du même auteur, une Nouvelle histoire de Vichy, Paris, Fayard 2011,
Catherine Denys (éd.), Circulations policières, 1750-1914, Lille, Presses
universitaires du Septentrion, 2012, 208 p.
Etude de police comparée ; réflexions sur « comment améliorer sa police ». Un livre
qui fait découvrir l’histoire méconnue des circulations internationales des polices à
travers neuf études historiographiques nationales d’Europe et outre-Atlantique. Il
ouvre des débats toujours d’actualités entre concept de la police anglo-saxonne et de
la police britannique en particulier et celui des polices d’Europe continentale et de la
police française en particulier. Débat toujours d’actualité avec les réflexions sur
l’armement de la police britannique.
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4
Claude Barbier, Le Maquis des Glières, Perrin et ministère de la Défense, Paris,
2012, 466 p.
Un ouvrage qui suscite polémique. Une recherche historique qui conduit à réfléchir.
Un haut lieu de la Résistance des maquis, érigé en symbole, qui mériterait de part et
d’autre une discussion sereine et objective qui n’enlève rien au sacrifice des
maquisards et résistants. Après le temps de la Mémoire est venu celui de l’Histoire.
Espérons que ne viendra pas celui de l’Oubli.
5
Du même auteur, Crimes de guerre à Habère-Lullin, La Salévienne, 2014, 450 p.
Habère-Lullin, petit village de Haute-Savoie, est le théâtre, le 26 décembre 1943, de l’exécution par un
détachement du 28e régiment de police Todt, au cours d’un bal, organisé au profit de jeunes
réfractaires au STO, de 25 hommes et de la déportation de 8 autres dont 6 ne
revinrent pas. Ils avaient été dénoncés.
Le 2 septembre 1944, 40 Allemands, prisonniers de guerre furent passés par les
armes, à une centaine de mètres du lieu où périrent les victimes du 26 décembre.
Ces 40 soldats appartenaient au groupe de 80, dont le commissaire régional de la
République, Yves Farge, avait ordonné l’exécution pour faire pression sur
l’Occupant et obtenir l’arrêt des exécutions d’internés et la libération de la prison
Montluc à Lyon. 40 d’entre eux avaient déjà été fusillés. La prison avait été libérée
le 24 août. Ouvrage particulièrement fouillé qui suscite une nouvelle polémique.
Expositions
Au CHRD de Lyon, derniers jours
La très belle et inédite exposition, sur la mode en temps de guerre, sous l’Occupation « Pour vous
Mesdames ». Sont exposées notamment, les tenues de quatre des héroïnes de la série « Un village
français » diffusée sur le Service public de la télévision. Un catalogue reprenant le parcours de
l’exposition a été édité. L’exposition est visible jusqu’au 13 avril 2014.
http://chrd.lyon.fr/chrd/sections/fr/pied/newsletter/avril_2014
A Paris, à l’IMA, Institut du Monde Arabe.
Il était une fois l’Orient-Express, train mythique.
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/OrientExpress_IMA.pdf
La Police de Rhône-Alpes et Auvergne à travers la presse
L'Arbresle (Rhône) : une gendarme médaillée pour avoir secouru son collègue
Laureline Bienfait, gendarme à L’Arbresle, a été récompensée pour acte de bravoure, après
avoir porté secours en avril dernier à un malheureux qui s’était immolé dans la mairie de la
commune. Elle avait également porté assistance à l’adjudant-chef Clavel, qui lui-même
s’était élancé pour éloigner le désespéré des flammes et qui avait été gravement brûlé.
L’adjudant-chef, aujourd’hui affecté dans le Gard, a été récompensé plusieurs fois pour ses
actes de courage. En 2008, il s’était distingué lors des inondations, en sauvant des eaux, une
mère et ses enfants, bloqués dans leur voiture.
Le
Progrès
8/02/2014
Laureline Bienfait. Photo G. Urbin
Saint-Etienne: réouverture du commissariat de Montreynaud
A Saint-Etienne, les habitants du quartier de Montreynaud, classé ZSP, auront
accès, à partir du 2 avril prochain, à une permanence tenue par un délégué police
population. Installé dans les locaux de la police nationale de Montreynaud, il
recevra les habitants. Le but ? Améliorer leur qualité de vie. Par Isabelle Gonzalez.
Publié le 20/03/2014 | 13:10
© France3 Loire 19/03/2014
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Le Puy-en-Velay : Voici les nouvelles recrues de la police
Quatre jeunes agents ont récemment intégré les effectifs de la police, au Puy-en-Velay. D'autres renforts sont
attendus cet été, afin de pallier à des départs en retraite. Quatre jeunes agents ont récemment intégré la Direction
départementale de la sécurité publique (DDSP) du Puy-en-Velay. Il s'agit du sous-brigadier de police Teddy
Merle (35 ans, en provenance de l'Isère), du brigadier-chef Fabrice Aguilhon et des adjointes de sécurité Élodie
Martin (24 ans, originaire du Puy-en-Velay) et Gaëlle Mammeri
(25 ans, originaire du Puy-en-Velay), toutes les deux pour une
durée de six ans. Un effectif « stable » Des affectations afin de
compenser plusieurs départs à la retraite au commissariat de police
ponot. Deux adjoints de sécurité supplémentaires devraient
rejoindre les effectifs cet été. Il y a 98 personnes qui travaillent au
commissariat, « ce chiffre restera stable », indique le capitaine
Pascal Mazière, adjoint au chef de la Brigade de sûreté urbaine.
La Montagne 11 mars 2014
Les policières font peu à peu leur place dans la police où les hommes restent majoritaires
Moulins (Allier) Les femmes policiers sont loin d’être majoritaires mais, peu à peu, elles font leur place dans la
police. Elles sont 27 sur 121 fonctionnaires à Moulins, dont 15 policières.
Les femmes ne sont plus des bleus : La nuit est déjà tombée lorsqu'elle arrive au commissariat, à 21 heures.
Nathalie Verplaetse, 36 ans, fait partie de la brigade nuit. Avec ses coéquipiers, Nathalie Verplaetse sillonne les
rues de Moulins. Une femme parmi quatre hommes. Le métier de policier, qui plus est la nuit, reste encore
majoritairement un métier d'hommes. Cela fait sourire Nathalie Verplaetse : « Le fait d'être une femme et d'être
la seule de l'équipe ne change rien. Tous, on s'entend bien. L'équipe est même soudée, solidaire. Avoir la
confiance de ses collègues est encore plus important. La nuit, on est moins nombreux. La population que l'on
rencontre est différente. Il y a beaucoup de personnes en détresse, des personnes qui dorment dehors, qui ne
travaillent pas ». La nuit, de 21 h au lendemain 5 h, le quotidien de la patrouille ce sont les contrôles routiers, les
contrôles des habitations dont les occupants ont signalé leur absence, les tapages nocturnes, les bagarres de
différends familiaux sur fond d'alcool, etc. « C'est mon travail depuis dix ans. Je me suis arrêté lorsque j'étais
enceinte ». Ses deux enfants de 7 et 14 ans ont l'habitude de voir leur mère partir au travail quand ils vont se
coucher. « Mon mari est aussi policier. Il travaille à la BAC. Chaque soir, les enfants dorment chez mon beaupère. On dîne ensemble puis on les dépose. Dans ce système, tout le monde trouve son compte. On profite de nos
enfants toute la journée ». Population différente. Nathalie Verplaetse a les mêmes compétences que ses collègues
masculins, connaît les mêmes techniques d'interpellation, revêt le même uniforme -adapté à la morphologie des
femmes- utilise le même pistolet automatique Sig-Sauer. Avoir une femme dans l'équipe c'est précieux surtout
lorsque la brigade doit effectuer une palpation ou une fouille : « Seule une femme policier peut le faire ».
Les disparités dans la police s'estompent. Depuis 1979, le concours de gardien de la paix est ouvert aux femmes,
la taille minimale requise pour endosser l'uniforme bleu marine (1,60 mètre) a été supprimée en 1979. « Il n'y a
pas de discrimination, assure Géraldine Prevet, chargée de prendre les
plaintes au commissariat. J'ai passé le concours en 1997, l'examinateur ne
sait pas s'il a affaire à un homme ou une femme. Avant Moulins, j'ai
travaillé à Paris, à Yzeure et jamais personne ne m'a jamais fait ressentir
que je n'étais pas à ma place dans la police. Les femmes dans la police, c'est
rentré dans les habitudes. S'il existe encore des préjugés, une image
machiste attachée à la police, cela vient plus du public». La preuve que les
femmes ont fait leur place dans la police. Marie-France Monéger est à la
tête de l'IGPN. Elle pourrait devenir directrice générale de la Police
nationale. Leïla Aberkane. La Montagne 26 mars 2014
Nathalie, Frédéric, Alexandre, Dimitri et Benoît.
Photo : Séverine Trémodeux
http://www.lamontagne.fr/auvergne/actualite/departement/allier/moulins/2014/03/26/les-policieres-font-peu-a-peu-leurplace-dans-la-police-ou-les-hommes-restent-majoritaires_1933212.html
Annemasse (Haute-Savoie) 324 bijoux en or volés attendent leurs propriétaires à Annemasse
En interpellant cinq albanais en fin de semaine dernière, les policiers d'Annemasse ont effectué une saisie record:
324 bagues, chaînes, pendentifs et autres bijoux en or. Un appel à victimes est lancé. L'interpellation a eu lieu
dans une chambre d'hôtel à Annemasse. A l'intérieur, cinq albanais mais surtout plus d'un kilo de bijoux en or!
Les policiers ont dénombré exactement 324 bagues, chaînes, pendentifs, boucles d'oreilles ainsi que quelques
montres et un briquet en or. Au prix de l'or, ces bijoux sont évalués entre 20.000 et 30.000 €.
Vol de bijoux à Annemasse Intervenants : Brigadier-Chef Lebon, Groupe Voie Publique du Commissariat
d'Annemasse. Les cinq albanais interpellés n'ont pas été bavards sur l'origine de ces bijoux mais il semblerait
qu'ils proviennent de vols perpétrés dans le bassin genevois. Si parmi les photos ci-dessous vous reconnaissez un
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6
objet vous appartenant, vous pouvez contacter l'hôtel de police d'Annemasse par mail à l'adresse suivante:
[email protected] (en précisant son numéro de téléphone et la nature des bijoux
reconnus). Bijoux volés : les photos
FR 3 Par Sophie Pellerin. Publié le 13/01/2014 | 12:24, mis à jour le 14/01/2014 | 16:47
Lyon : 1500 objets volés attendent leurs propriétaires à l’Hôtel de Police
L'Hôtel de police de Lyon expose depuis lundi 1500 scellés d'objets volés, surtout des bijoux, dans l'espoir que
leur propriétaire les reconnaisse. Les victimes de cambriolages de l'Ain, de la Loire et de l'Isère défilent donc
afin de reconnaître éventuellement leurs scellés, selon le Progrès. Les objets proviennent tous de cambriolages
perpétrés ces derniers mois par des équipes de voleurs venus des pays
de l'Est. A l'automne, une cellule spécialisée dans la lutte contre le
cambriolage en série avait été créée au sein de la Sûreté départementale.
C'est elle qui a saisi tous les objets depuis le mois de novembre. Cette
semaine, les scellés exposés correspondent au butin de cinq équipes de
Géorgiens et d'Albanais démantelés par cette cellule. 150 personnes sont
donc invitées depuis lundi jusqu'à vendredi à les examiner, pour
reconnaître, peut-être, certains de leurs objets. Quinze victimes ont déjà
été identifiées : elles ont reconnu une cinquantaine de bijoux. Quant aux
scellés non-identifiés, leurs photos seront publiées d'ici deux à trois
semaines à cette adresse : www.avisderecherches.interieur.gouv.fr
http://www.lyonmag.com/article/62761/lyon-1500-objets-voles-attendent-leurs-proprietaires-a-l-hotel-de-police
Lyon-Mag 27 février 2014
Recrutement de cadets de la République 2014-2015 pour la Police nationale
http://www.lapolicenationalerecrute.fr/Concours-et-selections/Cadet-de-la-Republique
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A consulter, parmi d’autres
La lettre d’information du musée des Beaux-Arts de Lyon
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Musee_Beaux_Arts_Lyon.htm
La lettre d’information de la Maison d’Izieu (Ain)
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Lettre_information_Mars_Avril%202014_MAISON_IZIEU
La lettre d’information du Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation de Lyon
http://chrd.lyon.fr/chrd/sections/fr/pied/newsletter/avril_2014
Newsletter de la revue Criminocorpus (Histoire de la Justice, des crimes et des peines)
http://criminocorpus.revues.org/
La lettre de l’INHESJ
http://www.inhesj.fr/fr/qui-sommes-nous/les-publications/la-lettre-de-linhesj
La lettre de l’ENSP
http://www.ensp.interieur.gouv.fr/
La lettre d’information de la Préfecture de Police
http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Salle-de-presse/PPrama/Lire-tous-les-PPrama
La lettre d’information de Gallica/Bnf
http://lettre-gallica.bnf.fr/lettre47.html
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7
Le site du musée d’histoire de Lyon, le musée Gadagne
http://www.gadagne.musees.lyon.fr/
Le site du CESDIP et sa lettre d’information
http://www.cesdip.fr/
Le site Joconde, Portail des collections des Musées de France
http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm
Archives numériques de la Révolution française
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Archives_numeriques_Revolution
Des commémorations oubliées : 1814, les combats dans notre région Rhône-Alpes et la première
occupation de Lyon par les Autrichiens.
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/1814.pdf
Chemins et lieux de Mémoire (ministère de la Défense)
http://www.cheminsdememoire.gouv.fr
Le site SGA/Mémoire des hommes du ministère de la Défense.
http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/fr/article.php?laref=1
Ministère de l’Intérieur Actualités
http://www.interieur.gouv.fr/Actualites/Interviews-portraits
Le site de l’association des auditeurs de l’IHEDN de la région lyonnaise
http://ihedn-rl-ar14.news.over-blog.com/
Le site de la Sfhp.
http://www.sfhp.fr/
L’appel de notre association, concernant les policiers morts pour la France pendant la GrandeGuerre, ceux ayant combattu alors qu’ils étaient policiers ou ceux qui le sont devenus plus tard.
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/Centenaire_appel.pdf
http://www.slhp-raa.fr/progs/UpLoadPci/LePROGRES_22032014.pdf
Vie de l’association
Prochaine assemblée générale ordinaire, le mardi 3 juin 2014, à 14 h 00, à l’Hôtel de Police de
Lyon. L’occasion pour les non-membres de faire connaissance et de venir s’informer.
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Art. 200 du CGI et Instruction 5 B-17-99 du 4 octobre 1999 relative aux réductions d'impôts accordées au titre des dons (B.
0. I. 5 B- 1 7- 99, n' 186 du 8 octobre 1999) : le don ouvre droit à réduction d’impôt sur le revenu lorsqu’il est effectué « au
profit d’œuvres ou d’organismes d’intérêt général, de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, familial ou
culturel ».
Société lyonnaise d’histoire de la police, association déclarée – Siret : 524.660.289.00017
Chez Michel Salager, 141, rue Baraban 69003 Lyon
E-mail : [email protected] - Site : http://www.slhp-raa.fr
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