06-03-2015 - Ventes Domaniales

VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : avant le 5 mars 2015 à 16 heures à la régie de recettes du Commissariat aux Ventes du Domaine - 38,
Boulevard Baptiste Bonnet - 13285 MARSEILLE Cedex 8.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (limité à 1500 €),
libellé à l'ordre du Trésor Public.
MARSEILLE
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00 : Lots 1 à 110
SALLE CHATEAU DES FLEURS
18 BOULEVARD MICHELET 13008 MARSEILLE
Tél. 04 91 23 68 71
[email protected]
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Alimentation - Biens divers - Bijoux - Cosmétique
Habillement - Maroquinerie - Matériels professionnels
Navigation - Véhicules terrestres
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie
d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de
fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir
les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication.
Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont autorisés à
circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la
vente (plafonné à 1500 €). Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la
vente.
Paiement en numéraire limité à 300 € : Loi de finances rectificative pour 2013.
Paiement par carte bancaire recommandé.
Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Tout adjudicataire devra être muni d'une pièce d'identité et d'un moyen de paiement et les
professionnels devront en plus présenter un K-BIS daté de moins de six mois et s'il y a lieu d'une
procuration.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération, lots : 8, 9, 10.
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de
la salle d'exposition et de la salle des ventes.
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
1
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
COMMISSARIAT AUX VENTES DU DOMAINE - Région Paca
38 , BOULEVARD BAPTISTE BONNET - 13008 MARSEILLE
Tél 04 91 23 68 71
Visites autorisées la veille de la vente exclusivement.
BIJOUX
Lot N° 1
Ensemble de nombreux bijoux fantaisie : montres, colliers, chaînes, boucles d'oreille, bracelets, bagues,
broches, pendentifs...17 kg.
Mise à prix : 500.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 2
Objets divers :
1 coffret sommelier comprenant : 1 tire-bouchon chromé, 1 stop goutte et 1 coupe capsule ;
1 couteau multi usage en acier inox Lion SABATIER ;
3 couteaux type suisse ;
Appareil détecteur de diamants PRESIDIUM ;
Appareil photo argentique PENTAX + flash et trépied ;
Appareil photo numérique NIKON COOLPIX S9100, 12.1 méga pixels, sans connectiques ;
MP3 SONY + écouteurs ;
mini caméra SONY HD 3,1 méga pixels, sans chargeur.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 3
3 pièces de maroquinerie (attaché case en cuir LONGCHAMP et housse, sacoche banane en cuir
LONGCHAMP et sacoche en cuir TEXIER dans son emballage) et 4 paires de lunettes (DIOR, POLICE et 2
RAY BAN).
Mise à prix : 150.00 €
HABILLEMENT - MAROQUINERIE
Lot N° 4
Ensemble de layette TARTINE et CHOCOLAT, dans coffret cadeau à fermeture magnétique, comprenant :
1 grenouillère blanche détails fleuris en coton taille 1 mois ; 1 body col dentelle à manches courtes en coton
taille 1 mois ; 1 cache coeur blanc manches longues taille 1 mois ; 1 paire de chausson blanc, le tout à l'état
neuf avec étiquette.
Mise à prix : 60.00 €
Lot N° 5
Paire de bottes neuves VALENTINO Garavani (made in Italie), pointure 38 1/2, cuir noir, tige cuir doublée cuir
fauve de 30cm, talon fin de 12cm, semelle anti dérapante ; tour de cheville orné de rivets pyramidaux dorés et
boucle dorée.
Mise à prix : 400.00 €
COSMÉTIQUE
Lot N° 6
Ensemble de parfums neufs sous blister, pour femme comprenant :
Coco Mademoiselle (CHANEL) : EDT vaporisateur spray 50 ml ;
Hypnotic Poison eau sensuelle (DIOR) : EDT vaporisateur spray 50 ml ;
Daisy (MARC JACOBS) : Eau de Parfum spray 50 ml ;
Daisy eau so fresh (MARC JACOBS) : EDT spray 75 ml ;
Daisy Dream (MARC JACOBS) : EDT spray 100 ml ;
Viva la Juicy (JUICY COUTURE) : Eau de parfum spray 100 ml.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 7
Ensemble de parfums neufs sous blister, pour homme comprenant :
Armani Code (Giorgio ARMANI) : EDT spray 125 ml ;
Gaultier 2 (jean Paul GAUTIER) : Eau de parfum sprays 2 x 40ml ;
Rain tropical (Marc JACOBS) : EDT spray 100 ml ;
DOLCE et GABBANA pour homme : EDT spray 75 ml ;
XS excess pour homme (Paco RABANNE) : EDT spray 100 ml ;
Terre d'Hermès (HERMÈS) : EDT spray 50 ml ;
Terre d'Hermès (HERMÈS) : lotion après rasage 100 ml ;
Champion Energy (DAVIDOFF) : EDT spray 90 ml ;
212 Men NYC (Carolina HERRERA) : EDT spray 100 ml.
Mise à prix : 120.00 €
2
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
ALIMENTATION
Lot N° 8
4 bouteilles de champagne DE VENOGE cuvée Louis XV, brut 1995, dans leurs coffrets.
(Coffrets abîmés, dont 1 manque bouchon-carafon).
(856/30990)
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 9
5 bouteilles de champagne DE VENOGE cuvée Louis XV, extra brut rosé 2002, dans leurs coffrets.
(856/30990)
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Mise à prix : 350.00 €
Lot N° 10
6 bouteilles de champagne DE VENOGE cuvée Louis XV, extra brut rosé 2002, dans leurs coffrets.
(856/30990)
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Mise à prix : 400.00 €
MARSEILLE PROVENCE METROPOLE / CUM - DIRECTION DES MOYENS
TECHNIQUES
49 -, BD DOCTEUR HECKEL - 13011 MARSEILLE
Tél 04 95 09 51 73
Visites autorisées la veille de la vente exclusivement, de 8h30 à 16h30. Un PV
devra être rempli par les visiteurs des lots : y seront mentionnés le nom de la
personne ou de la société, ses coordonnées complètes et les N° de lots
examinés. Une copie de ce PV sera remis à l'interessé.
Enlèvements sur RDV impérativement pris sur l'adresse mel suivante :
[email protected].
La date de l'enlèvement ne se fera qu'après validation du mel ; elle sera arrêtée
par le lieu de dépôt après transmission par l'acquéreur de la copie des
autorisations d'enlèvement.
La manutention est à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les enlèvements devront intervenir impérativement avant le 31/03/2015.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 11
[RP]
Balayeuse de chaussée SCHMIDT/SWINGO, (14/10/2005), n° de châssis : 1701632, nombre d'heures
inconnues, incomplet.
Mise à prix : 400.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 12
[RP]
Fourgon RENAULT MASTER dCi 100CV Gazole, imm._154BAC13, type FDB2H6, n° de série
VF1FDB20H63712049, 1ère mise en circulation 30/01/2007, environ 120000_km non garantis, chocs, pneu
AVG HS, sans poignée portière AVD, feu ARD HS, incomplet.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 13
[RP]
Fourgon benne basculante RENAULT MASCOTT 3.0D 115CVGazole, imm._719AZL13, type 54ANA1, n° de
série VF654ANA000033375, 1ère mise en circulation 21/12/2006, kilométrage inconnu, chocs, pneus
dégonflés, incomplet.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 14
[RP]
Fourgonnette benne à ordures PEUGEOT PARTNER Gazole, imm._278BAH13, type GEWJYB, n° de série
VF3GEWJYB96239549, 1ère mise en circulation 07/02/2007, environ 80000_km non garantis, chocs,
incomplet.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 15
[RP] [NR]
Fourgonnette benne à ordures PEUGEOT PARTNER Gazole, imm._146BDM13, type GE9HWC, n° de série
VF3GE9HWC96260571, 1ère mise en circulation 22/06/2007, kilométrage inconnu, chocs, incomplet.
Vendue pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 16
[RP]
Camion benne à ordures ménagères RENAULT PREMIUM 270 dCi Gazole, imm._9056YX13, type 22ACB1,
n° de série VF622ACB000100474, 1ère mise en circulation 24/10/2002 , kilométrage inconnu, incomplet.
3
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 17
[RP]
Camion benne à ordures ménagères RENAULT PREMIUM 270 dCi Gazole, imm._9053YX13, type 22ACB1,
n° de série VF622ACB000100479, 1ère mise en circulation 24/10/2002 , kilométrage inconnu, incomplet.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 18
[RP]
Camion benne à ordures ménagères RENAULT PREMIUM 270 dCi Gazole, imm._973ALR13, type 22ACB1,
n° de série VF622ACB000101968, 1ère mise en circulation 19/07/2005 , 110916_km non garantis, incomplet.
Mise à prix : 2500.00 €
USID ISTRES
8 , ROUTE DU CAMP D'AVIATION - Bp 20099 - 13800 ISTRES
Tél 06 75 40 82 89
Visites et enlèvement sur RDV exclusivement.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 19
Gyrobroyeur WOODS, mod.2120, lame abîmée.
Mise à prix : 150.00 €
ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE - De Cuers Pierrefeu
- Bp 80 - 83390 CUERS
Tél 06 49 68 44 54
Mr. PICARD : Visites et enlèvement sur RDV impérativement. Se munir
obligatoirement d'une pièce d'identité. Enlèvement sur plateau.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 20
[RP] [ACI]
Camion incendie MAN 240CV Gazole, imm._8230116, type 12186HAL, n° de série 144-0297-0307, 1ère mise
en circulation 01/04/1972, 32651_km non garantis. (Enlèvement sur plateau).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 21
[RP] [ACI]
Camion incendie MAN 240CV Gazole, imm._8530034, type 12230HAL, n° de série 144-0893-0883, 1ère mise
en circulation 01/04/1975 , 185680_km non garantis, freins HS. (Enlèvement sur plateau).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 22
[RP] [ACI]
Camion dépannage MAN 240CV Gazole, imm._7530275, type 12230HAL, n° de série 144-0892-0878, 1ère
mise en circulation 01/04/1972, 394150_km non garantis, équipé grue et treuil. (Enlèvement sur plateau).
Mise à prix : 2200.00 €
DÉPÔT ESSENCES DE LA MARINE
-, BASE NAVALE MARINE - 83800 TOULON CEDEX
Tél 04 22 42 69 14
Visites et enlèvement impérativement sur RDV 48_h avant visite (procédure de
laissez-passer).
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 23
[RP] [ACI]
Camion citerne avitailleur 2,5m3 RENAULT B90 Gazole, imm. 9893 0028, type FN40A, n° de série
VF6FN40A000020796, 1ère mise en circulation 15/03/1990 , 28406_km non garantis, pompe : 333 heures non
garanties, jeu très important colonne de direction, pneus HS.
(Enlèvement sur plateau impératif).
Mise à prix : 500.00 €
BASE AERIENNE 125 - ESRT 2C-125 - Section Attentes
- Bp 20099 - 13128 ISTRES CEDEX
Tél 04 42 41 81 25
Mr. - Poste 24105. Visites autorisées la veille de la vente sur RDV pris 72_h avant
la visite (procédure de laissez-passer). Prévoir pièces d'identités et papiers du
véhicule en cours de validité.
Enlèvements autorisés sur RDV pris 72_h avant. Prévoir pièces d'identités et
papiers du véhicule en cours de validité.
Les opérations de chargement lors de l'enlèvement des véhicules sont de la
responsabilité du transporteur. Prévoir moyens adaptés.
Tout manquement à l'ensemble de ces modalités fera l'objet d'un refus d'accès au
site.
VÉHICULES TERRESTRES
4
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
Lot N° 24
[RP] [ACI]
Camion RENAULT G230 TI Gazole, imm. 70670009, type G230EP225DEG, n° de série
VF6BA07B100001341, 1ère mise en circulation 01/04/1994 , 15292_km non garantis, équipé nacelle.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 25
[RP] [NR]
Camion RENAULT G260, imm. 78730373, 1ère mise en circulation 01/01/1987, n° de série corrodé,
295161_km non garantis. Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 26
[RP] [ACI]
Tracteur routier RENAULT CBH380 Gazole, imm. 79130003, type NK02H2, n° de série VF7NK02H02000065,
1ère mise en circulation 01/01/1991, 124700_km non garantis.
Mise à prix : 3000.00 €
DEPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES - Et
Sous Marines
147 , PLAGE DE L'ESTAQUE - 13016 MARSEILLE
Tél 04 91 14 09 55
Visites autorisées la veille de la vente. Enlèvement sur RDV impérativement.
NAVIGATION
Lot N° 27
Bateau de servitude plongée "LE PONANT", constructeur ALLAIS, imm. 771465, acte de francisation N°
56916/6150, (1990), L : 8,25m, jauge brute : 4,13 tonneaux, coque en aluminium, vitesse maxi 7 noeuds,
équipé moteur MERCURY diesel 180CV.
(Les formalités de réimmatriculation auprès des Douanes sont à la charge exclusive de l'acquéreur).
Mise à prix : 3500.00 €
DUARTE MARINE SERVICE
45 -, AVENUE DE CANNES - 06220 VALLAURIS
Tél 04 93 64 63 80
Mr. FROEHLINGER Franck : Visites autorisées semaine 9 (23 au 28 février 2015)
sur RDV. Enlèvement sur RDV.
NAVIGATION
Lot N° 28
Vedette modèle ACM 9.80 (provenance Chantier ACM de Cabourg), imm. TL856308 V (Port de Toulon),
nommée DF-90 MARAVENNE, date de mise en service 17/03/89, jauge 10.89 Tx, poids 6t. Tirant d'eau 1m,
capacités carburant 580 l, eau douce 60 l, 6 passagers.
- 2 moteurs VOLVO Penta TAMD 41 P de 200CV, date d'installation 01/05/2006, environ 2300 h de marche.
N'est pas en état de navigabilité (Talonnage fin octobre 2014 avec mise au sec immédiate)
Nécessitant une remise en état estimée à 8000€ (2500€ coque à reprendre et 5500€ ligne d'arbre tribord à
réaligner, devis consultables auprès du commissariat aux ventes de Marseille).
(Les formalités auprès des Affaires Maritimes sont à la charge exclusive de l'acquéreur).
Frais de gardiennage à compter du 11/03/2015 de 10€ HT/jour à régler auprès du lieu de dépôt.
Mise à prix : 4000.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE-MOTOS
24 , BD FERDINAND DE LESSEPS - 13003 MARSEILLE
Tél 04 91 14 65 63
Visites autorisées une semaine avant la vente, de 9_h00 à 12_h00 et de 13_h00 à
16_h00.
Préalablement à l'enlèvement du véhicule, il est impératif de procéder au retrait
d'une autorisation définitive de sortie de fourrière (main-levée) à la même
adresse.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 29
[RP] [ACI]
Scooter NEWTEAM 50cm3 Essence, imm._AW187Z, type 040501, n° de série L3J040501CA900826, 1ère
mise en circulation 13/08/2008, 2951_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 30
[RP] [ACI]
Scooter PEUGEOT FURIOUS 50cm3 Essence, imm._CT961V, type LPE91C10C304, n° de série
VGAS1AAGA00386586, 1ère mise en circulation 16/07/2013 , 7387_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 31
[RP] [ACI]
Scooter PEUGEOT LUDIX 50cm3 Essence, imm._AB224F, type LPE21C109247, n° de série
VGAL1AAFA00141964, 1ère mise en circulation 02/07/2007 , 9090_km non garantis, sans clé.
5
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 32
[RP] [ACI]
Scooter PEUGEOT VCLIC 50cm3 Essence, imm._CB310Q, type L1EPGTCL000X908, n° de série
VGAAGAAAA0C022289, 1ère mise en circulation 12/10/2011, 3787_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 33
[RP] [ACI]
Scooter APRILIA SPORTCITY 50cm3 Essence, imm._CC419W, type LAA91C10C787, n° de série
ZD4SBA005B4010645, 1ère mise en circulation 17/11/2011, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 34
[RP] [ACI]
Scooter PIAGGIO VESPA 50cm3 Essence, imm._BC611K, type LGG91C10P563, n° de série
ZAPC3810300016813, 1ère mise en circulation 04/06/2010, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 35
[RP] [ACI]
Scooter PIAGGIO VESPA 50cm3 Essence, imm._AK55M, type LPB21C10R268, n° de série
ZAPC3810100055601, 1ère mise en circulation 22/05/2008 , 13378_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 36
[RP] [ACI]
Scooter MBK NAKED 50cm3 Essence, imm._CT757N, type L1EMBKCL000C031, n° de série
VG5SA235000004786, 1ère mise en circulation 06/07/2013, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 37
[RP] [ACI]
Scooter PIAGGIO LIBERTY 125cm3 Essence, imm._AT-581-HX, type LGG92E20Q656, n° de série
ZAPM3860300005070, 1ère mise en circulation 03/06/2010 , 24214_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 38
[RP] [ACI]
Scooter PIAGGIO LIBERTY 125cm3 Essence, imm._AP181QZ, type LGG92E20Q656, n° de série
ZAPM3860300004675, 1ère mise en circulation 01/04/2010, 24818_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 39
[RP] [ACI]
Scooter YAMAHA YP 125cm3 Essence, imm._CC746JC, type LYM22E20H127, n° de série
VTLSE066000022940, 1ère mise en circulation 12/05/2005, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE-AUTOS
18 , BOULEVARD DE LOUISIANE - 13014 MARSEILLE
Tél 04 91 14 65 63
Visites autorisées une semaine avant la vente, de 9_h00 à 12_h00 et de 13_h00 à
16_h00.
Préalablement à l'enlèvement du véhicule, il est impératif de procéder au retrait
d'une autorisation définitive de sortie de fourrière (main-levée) à la même
adresse.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 40
[ACI]
Moto DUCATI ST3 Essence, imm._AV-372-JT, type LDC1AM40N069, n° de série ZDMS300AA4B002528,
1ère mise en circulation 06/07/2004, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 41
[RP] [ACI]
RENAULT CLIO Gazole, imm._AZ-202-GC, n° de série VF1CR1G0H37852555, 1ère mise en circulation
08/06/2007, kilométrage inconnu, rayures, pneus AR HS, sans clé.
Mise à prix : 900.00 €
Lot N° 42
[ACI]
RENAULT MEGANE 1.6i 115CV Essence, imm._AM-658-EA, type MRE1412AS241, n° de série
VF1BM0C0H31555051, 1ère mise en circulation 04/05/2004, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 43
[RP] [ACI]
RENAULT MEGANE 1.9 dCi 120CV Gazole, imm._391ABY13, type MRE5416AZ519, n° de série
VF1JMRG0631545974, 1ère mise en circulation 16/06/2004, kilométrage inconnu, choc porte AVG, sans clé.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 44
[ACI]
RENAULT MEGANE SOCIETE 1.5 dCi 85CV Gazole, imm._BE-857-VM, type URE5212AL921, n° de série
VF1BMSF0536641928, 1ère mise en circulation 21/09/2006, kilométrage inconnu, pare-chocs AV et vitre
custode AR HS, sans clé.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 45
RENAULT ESPACE 2.2 dCi 150CV Gazole, imm._174HR2B, type MRE5616H7281, n° de série
6
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
[RP] [ACI]
VF1JK0HA634246410, 1ère mise en circulation 15/06/2006, 126000_km non garantis, sans sièges AR, turbo
HS, sans clé.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 46
[ACI]
Cabriolet PEUGEOT 206 1.6i 110CV Essence, imm._AL-275-ZZ, type MPE1305K9645, n° de série
VF32DNFUF42686230, 1ère mise en circulation 25/02/2003, kilométrage inconnu, rayures, sans clé.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 47
[RP] [ACI]
PEUGEOT 207 SOCIETE 1.4HDI 70CV Gazole, imm._CK-789-DH, type WA8HZC, n° de série
VF3WA8HZC33826242, 1ère mise en circulation 26/10/2007 , 151968_km non garantis, kilométrage inconnu,
rétroviseur D HS, choc ARG, sans clé.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 48
[ACI]
ROVER MINISPRITE Essence, imm._5597KY43, type XNYADR, n° de série SAXXNYADRBD066434, 1ère
mise en circulation 18/11/1993 , 4936_km non garantis, kilométrage inconnu, toit ouvrant, pneus et phare AVD
HS, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 49
[ACI]
ALFA ROMEO CROSSWAGON 156 1.9JTD 150CV Gazole, imm._BR-690-XM, type MAL6604L7586, n° de
série ZAR93200000279677, 1ère mise en circulation 08/02/2005, kilométrage inconnu, rayures, sans clé.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 50
[RP] [ACI]
Fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm._AT-376-XX, n° de série VF1FDBJD533586352, 1ère mise en
circulation 19/04/2005, kilométrage inconnu, rétroviseurs HS, chocs côté latéral D, corrosion, sans clé.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 51
[RP] [ACI]
Fourgon IVECO DAILY 35S10 2.3D 97CV Gazole, imm._4389ZS13, type 35S10B33A33, n° de série
ZCFC357300D223711, 1ère mise en circulation 04/11/2001, kilométrage inconnu, choc AVG, sans clé.
Mise à prix : 1400.00 €
DEPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES - Et
Sous Marines
147 , PLAGE DE L'ESTAQUE - 13016 MARSEILLE
Tél 04 91 14 09 55
Visites autorisées la veille de la vente. Enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 52
PEUGEOT EXPERT COMBI 2.0HDI 110CV Gazole, imm. 13E5001C, type MPE5313GK033, n° de série
VF3BDRHZB86300042, 1ère mise en circulation 06/09/2006 , 157000_km non garantis.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 53
Fourgon MERCEDES VITO 2.2 CDI 88CV Gazole, imm. 13E3256C, type C0109DN32C, n° de série
WDF63960113002965, 1ère mise en circulation 09/02/2004, 125000_km non garantis.
Mise à prix : 2800.00 €
SARL MARC MAGNAN DEPANNAGE
ALLÉE MARCEAU CASTINEL - la Confrérie - 13370 MALLEMORT
Tél 04 90 57 40 44
Visites autorisées la veille de la vente. Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 54
[ACI]
PEUGEOT 107 1.0i 70CV Essence, imm._AB-199-WF, type MPE1011SX784, n° de série
VF3PMCFAC88369867, 1ère mise en circulation 08/07/2009, 3 portes, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1400.00 €
ALAIN AUTO SERVICE
CHEMIN DU TERRAIL - Quartier Suzanne - 13130 BERRE L ETANG
.NULL.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 55
[ACI]
RENAULT MEGANE SOCIETE 1.5 dCi 100CV Gazole, imm._BC-278-ZD, type GMR205, n° de série
VF1GMR20533913439, 1ère mise en circulation 19/05/2005, kilométrage inconnu, vitre AVG et feux AVD HS,
manque baguettes de protection latérales, sans clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, en plus des frais de garde, d'un montant de 1455€
7
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
TTC au jour de la vente. Règlement en CB ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 100.00 €
OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE
-, 6 AVENUE DU DOCTEUR PRAMAYON - 13690 GRAVESON
Tél 04.32.60.60.10
Visites et enlèvement après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 56
[RP]
CITROEN BERLINGO 1.6 HDI 90CV Gazole, imm. DB-199-ZS, type MCT5213CW167, n° de série
VPF7GJ9HXC9348513, 1ère mise en circulation 07/01/2008 , 136000_km non garantis, train AR et boîte de
transfert HS, siège AVD HS..
Mise à prix : 1800.00 €
GARAGE ALAIN KUJUMGIAN - GARAGE DU NORD
789 , CHEMIN DU VIEUX BOUNIAS - 84200 CARPENTRAS
Tél 04 90 63 14 39
Visites et enlèvements sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 57
[ACI]
Moto SUZUKI VAN VAN 125cm3 Essence, imm._1138ZD84, type RV125, n° de série 45717, 1ère mise en
circulation 06/07/1976 , 23758_km non garantis (compteur à 5 chiffres), sans rétroviseurs, corrosion, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 58
[ACI]
Fourgon MERCEDES VITO 2.3D 110CV Gazole, imm._46ARK78, type 110D30S, n° de série
VSA63807413075885, 1ère mise en circulation 05/09/1997, corrosion, feux AR HS, rétroviseurs HS,
encadrement pare-brise incomplet, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 500.00 €
DÉPANNAGE VIAU
648 , AVENUE ROUMANILLE - Zone Industrielle des Bourguignons - 84400 APT
Tél 04 90 04 89 98
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 59
[ACI]
JAGUAR X-TYPE 2.0D 130CV Gazole, imm._5121YA84, type MJA5502H3147, n° de série
SAJAF51T156E60334, 1ère mise en circulation 03/05/2005, 243079_km non garantis, chocs, jante ARG non
d'origine, batterie HS, avec clé. (L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 2.112
€ TTC au jour de la vente. Règlement par carte bancaire ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 500.00 €
ETS MOURGES FOURRIERE
CHEMIN DU VIEUX TAILLADES - Zone Industrielle Puits des Gavottes - 84300
CAVAILLON
Tél 04 90 78 02 30
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 60
Minibus VOLKSWAGEN TRANSPORTER 2.5 TDI 130CV Gazole, imm._BT-399-PS, type MVW55E3Q1D7, n°
de série WV2ZZZ7HZ7H127509, 1ère mise en circulation 02/05/2007, 191517_km non garantis, rétroviseur D
HS, rayures, sans sièges AR ni siège passager, absence de radio et d'essuie-glaces, boîte à gants incomplète,
intérieur vétuste.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 836,40€ TTC au jour de la vente.
Règlement par carte bancaire ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 400.00 €
CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE 84 ORANGE ESCADRON DE GENDARMERIE MOBILE 16/6 ORANGE
554 -, AVENUE CHARLES DE GAULLE - QUARTIER LIEUTENANT MOYNE - 84106
ORANGE
Tél 04 90 34 79 15
Visites autorisées après entente téléphonique. Enlèvement sur plateau
impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
8
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
Lot N° 61
[RP] [ACI]
RENAULT SCENIC 1.9 dCi 120CV Gazole, imm. 20711977, type MRE5416AC593, n° de série
VF1JM0GD632532696, 1ère mise en circulation 18/03/2005, 244140_km non garantis, pompe haute pression
et injecteurs HS, batterie HS, chocs.
(Enlèvement sur plateau impérativement).
Mise à prix : 500.00 €
SARL SOPROMAG (ENSEIGNE RENAULT)
124 , COURS DES MOISSONS - Quartier des Vieux Près - 84530 VILLELAURE
Tél 04 90 09 84 01
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 62
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._CD-068-HZ, type M10PGTVP000W817, n° de série
VF3WC8HR0CT028529, 1ère mise en circulation 29/03/2012 , 22916_km non garantis, 5 portes, chocs divers
(portière ARD, aile AVD et malle AR), avec clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 1.528,80€ TTC au jour de la vente.
Règlement par carte bancaire ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 63
TOYOTA LAND CRUISER 4x4 2.4D Gazole, imm._8524YN84, type VOLJ70, n° de série
JT1VOLJ7009016933, 1ère mise en circulation 15/01/1987, 182671_km non garantis, chocs, intérieur vétuste,
sans clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant forfaitaire de 2.500€ TTC au jour de la
vente. Règlement par carte bancaire ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 150.00 €
GARAGE EURO DEPANNAGE
878 , ROUTE DU PORT DE LA MANDA - 06610 LA GAUDE
Tél 04 92 12 04 60
Visites et enlèvement après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 64
[ACI]
VOLKSWAGEN POLO SOCIETE Gazole, imm._CB-557-HE, n° de série WVWZZZ9NZ7Y130011, 1ère mise
en circulation 14/02/2007, rayures, enfoncement bas de caisse D, rétroviseurs D et G HS, anciennement
plaqué (497BVD06), sans clé, kilométrage inconnu.
Mise à prix : 1400.00 €
SNEG
166 , ROUTE DE LAGHET - 06340 LA TRINITE
Tél 04 97 12 19 36
Visites autorisées exclusivement les 3 et 4/03/2015, de 10_h30 à 15_h30 non
stop.
Enlèvements sur RDV impérativement, prévoir matériel adapté.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 65
[ACI]
Scooter SKYTEAM 50cm3 Essence, imm._DC 428 D, type L1ESKCCL000S, n° de série
L3J18450ACCB00132, 1ère mise en circulation 08/08/2014, 492_km non garantis, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 66
[ACI]
Scooter SUZUKI BURGMAN 650cm3 Essence, imm._AC-075-HK, type LJS96L40H359, n° de série
JS1BU111100115255, 1ère mise en circulation 05/08/2009 , tablier AVD frotté, manque trappe réservoir,
kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 67
[ACI]
Cabriolet PEUGEOT 206CC 2.0i 135CV Essence, imm._DC-960-CA, type MPE1505KW648, n° de série
VF32DRFNF41577604, 1ère mise en circulation 02/02/2001, intérieur cuir, rétroviseur G HS, chocs aile ARD
et AVD, porte D, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 68
[RP] [NR]
PEUGEOT 307 2.0 HDi 110CV Gazole, imm._2188TP79 (faussement plaquée ECG 198 - Lituanie), type
MPE5302M6828, n° de série VF33CRHSB82474273, 1ère mise en circulation 20/08/2002, 5 portes, feu ARD
cassé, PC AR déboîté, kilométrage inconnu, sans clé.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
9
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 69
[RP] [NR]
SAAB 9-5 2.3T VECTOR SPORTCOM BREAK, imm._TEA 999 (SE), n° de série YS3EF55E423035625, 1ère
mise en circulation 02/04/2002 , rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 70
[ACI]
Cabriolet MERCEDES CLK V6 Essence, imm._BS-942-GY, type MMB3985MB217, n° de série
WDB2084651T046291, 1ère mise en circulation 09/03/2000, intérieur cuir, BVA, capote découpée, choc aile
AVD, 4 pneus HS, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 71
[ACI]
Minibus OPEL VIVARO 2.0CDTi 115 Gazole, imm._AX-411-NY, type M10PEMVP0070109, n° de série
W0LJ7AHA6BV602719, 1ère mise en circulation 28/07/2010, 2 pneus AV HS, choc sur panneau latéral ARD,
PC ARG et AVG déboîtés, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 72
[ACI]
Fourgon IVECO DAILY 35 S 13 Gazole, imm._8467 VFV66, type 5S13B33A39, n° de série
ZCFC359000D210296, 1ère mise en circulation 03/04/2003, chocs panneaux latéraux G et D, capot, clignotant
AVG HS, sans balai d'essuie-glace, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1200.00 €
DEPANNAGE MILLO
9 , IMPASSE II ANATOLE FRANCE - 06340 LA TRINITE
Tél 04 92 00 29 00
Visites et enlèvements sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 73
[ACI]
AUDI A3 2.0 TDi 140CV Gazole, imm._5028YK01, type MAU56G2GQ247, n° de série WAUZZZ8P17A113878,
1ère mise en circulation 17/01/2007 , plaque minéralogique AR absente, rayures, 5 portes, kilométrage
inconnu, batterie HS, sans clé.
Mise à prix : 4800.00 €
Lot N° 74
[ACI]
Fourgon RENAULT MASTER 20m3 dCi 90CV Gazole, imm._3791VQ76, type UDCNK5, n° de série
VF1UDCNK528109282, 1ère mise en circulation 07/02/2003, pare-brise HS, chocs sur l'ensemble de la
carrosserie, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1300.00 €
RECTORAT DE NICE
53 , AVENUE CAP DE CROIX - 06181 NICE CEDEX 2
Tél 04 93 53 70 70
Mr. VERNIERES Denis : Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 75
RENAULT KANGOO 1.5 dCi 70CV Gazole, imm._DF-062-TN, type MRE5022KT029, n° de série
VF1KCTEEF37231273, 1ère mise en circulation 25/01/2007, environ 130000_km non garantis, portes
latérales coulissantes, rayures, enfoncement bouclier ARG.
Mise à prix : 2000.00 €
FOURRIERE INTERCOMMUNALE AUTOLIVE
BOULEVARD DE LA CROISETTE - Parking Canto - 06400 CANNES
Tél 04 93 43 54 55
Véhicules entreposés dans un sous-sol. Prévoir moyen d'enlèvement adapté ou
un montant de 54 € HT sera réclamé pour sortir le véhicule.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 76
[RP] [NR]
MERCEDES CLASSE A160 ELEGANCE Essence, imm._VD29605 (CH), n° de série WDB1680331J063267,
date de 1ère mise en circulation et kilométrage inconnus.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
10
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 77
[ACI]
MERCEDES CLASSE A200 AVANTGARDE Essence, imm._AD-325-TE, type MMB95L4PJ771, n° de série
WDD1690331J144260, 1ère mise en circulation 13/05/2005 , intérieur cuir, BVA, toit ouvrant, humidité
intérieure, rétroviseur D HS, choc passage de roue ARD, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 78
[ACI]
CITROEN C5 2 EXCLUSIVE Essence, imm._178BLJ06, type MCT1602MJ869, n° de série
VF7RCRFJC76692441, 1ère mise en circulation 02/06/2005, intérieur cuir, rayures, kilométrage inconnu, sans
clé.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 79
[ACI]
JAGUAR S-TYPE Essence, imm._2029RA40, type MJA3902G8083, n° de série SAJAA01E7YFL55334, 1ère
mise en circulation 19/04/2000, intérieur cuir, BVA, rayures pare-chocs AR, 4 portes, kilométrage inconnu,
sans clé.
Mise à prix : 500.00 €
GARAGE AUTO-LIVE
290 , CHEMIN DES EUCALYPTUS - 06600 ANTIBES
Tél 04 93 74 76 83
Visites et enlèvement après entente téléphonique. Frais de gardiennage facturés
à/c du 09/03/2015.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 80
[ACI]
Scooter PIAGGIO VESPA super sport Essence, imm._BT-931-KJ, type LGG94H30Y621, n° de série
ZAPM4520000049685, 1ère mise en circulation 31/08/2011, 9953_km non garantis, chocs aile ARG, marche
pied supérieur et baguette chromée, avec clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 403,18€ TTC au jour de la vente.
Règlement par CB ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 2000.00 €
GARAGE DE L'AUTOROUTE VAL DU CAREI
144 , LIEU DIT LE VAL DU CAREI - 06500 MENTON
Tél 04 92 10 56 00
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 81
[RP] [NR]
CITROEN C5 Essence, imm._EM980NH (I), n° de série VF7RCRFJF76609101, 5 portes, rayures, date de
1ère mise en circulation et kilométrage inconnus, sans clé.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 400.00 €
DEPÔT FOURRIÈRE
374 , AVENUE DU DOCTEUR CALMETTE - 83210 LA FARLEDE
Tél 04 94 03 02 41
Visites autorisées le 04/03/2015, de 8h30 à 10h. Enlèvement sur RDV
impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 82
[RP] [ACI]
LANCIA MUSA 1.9 JTD 100CV Gazole, imm._BE-988-XX, type MLC5306JD416, n° de série
ZLA35000001003111, 1ère mise en circulation 04/11/2004, 5 portes, kilométrage inconnu, intérieur cuir,
double toit ouvrant, éraflures, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 83
[RP] [ACI]
MERCEDES A160 CDI 80CV Gazole, imm._CW-538-DE, type MMB91T4P2653, n° de série
WDD1690061J454083, 1ère mise en circulation 07/06/2007 , 50079_km non garantis, BVA, intérieur cuir,
lunette AR HS, sans console intérieure (ordinateur de bord...), chocs ailes AVG et ARG, choc malle AR, sans
coque rétroviseur G, éraflures.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 84
PEUGEOT 407 2.0i 141CV Essence, imm._CZ-088-JG, type MPE1612PA228, n° de série
11
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
[RP] [ACI]
VF36DRFJC21472726, 1ère mise en circulation 03/05/2006, kilométrage inconnu, sellerie tailladée, éclats de
peinture, sans pommeau de levier de vitesses, choc aile AVG, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 85
[RP] [NR]
FORD 4x4 EXPLORER 4.0i 210CV Essence, imm._BR-790-NE, type MFD003AB5073, n° de série
1FMZU34E8WUB15655, 1ère mise en circulation 31/03/1998 , 143292_km non garantis, intérieur cuir, choc
capot AV, feu ARG HS, véhicule modifié bi-carburation sans passage à la DRIRE, sans clé. Vendu pour
pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la
déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art.
R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 350.00 €
DIRECTION DÉPARTEMENTALE TERRITOIRES ET MER - Bureau Cellule
Véhicules
244 , AVENUE INFANTERIE DE MARINE - 83000 TOULON
Tél 06 61 65 18 22
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 86
Scooter PIAGGIO LIBERTY 50cm3 Essence, imm._CW517R, type LPB21C10C253, n° de série
ZAPC4240100001720, 1ère mise en circulation 27/11/2007, 2302_km non garantis.
Mise à prix : 350.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - CASE 44 - TOULON
-, AVENUE AMIRAL AUBE - ALLÉE CASTIGNEAU - 83000 TOULON
Tél 04 22 43 67 96
Mr. ALBERT Visites autorisées le 26/02/2015 (après entente téléphonique).
Enlèvement sur RDV impérativement.
(NB : aucune possibilité de se garer pour visiter ou enlever les véhicules. Prévoir
de se garer dans un parking public et se rendre à pied sur le site).
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 87
[RP]
PEUGEOT 206 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._DA-397-FE, type MPE5012K4106, n° de série
VF32A8HZF44593714, 1ère mise en circulation 12/04/2005 , 108728_km non garantis, 5 portes, chocs aile
ARD et portière ARD, bas de caisse enfoncé ARG.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 88
[RP]
PEUGEOT 206 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._DA-874-FY, type MPE5012K4106, n° de série
VF32A8HZF44396514, 1ère mise en circulation 06/01/2005, 106778_km non garantis, 5 portes, choc aile
AVG.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 89
[RP]
RENAULT CLIO 1.5 dCi 65CV Gazole, imm._BM-298-DA, type MRE5012E8572, n° de série
VF1BBR7CF32392822, 1ère mise en circulation 04/10/2004, 160384_km non garantis, 5 portes, capot grélé,
choc portière AVG.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 90
[RP]
RENAULT CLIO 1.5 dCi 65CV Gazole, imm._CM-415-CW, type MRE5012E8572, n° de série
VF1BBR7CF32392818, 1ère mise en circulation 20/09/2004, 95640_km non garantis, 5 portes, éraflures, choc
malle AR, pneus AV HS.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 91
[RP]
RENAULT CLIO 1.5 dCi 65CV Gazole, imm._DA-269-FZ, type MRE5012E8572, n° de série
VF1BBR7CF32392812, 1ère mise en circulation 12/10/2004, 113975_km non garantis, 5 portes, choc malle
AR, éraflures.
Mise à prix : 700.00 €
12
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - CASE 44 - QUARTIER BONAPARTE
1263, CHEMIN DES NEGADIS - 83300 DRAGUIGNAN
Tél 04 83 08 12 41
Mr. LABARRE Visites et enlèvement exclusivement après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 92
[RP]
PEUGEOT 206 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._DA-417-FE, type MPE5012K4106, n° de série
VF32A8HZF44593713, 1ère mise en circulation 05/04/2005, 142300_km non garantis, 5 portes, pneus AV HS,
choc aile ARG, coque clé HS.
Mise à prix : 1000.00 €
DIRECTION DÉPARTEMENTALE PROTECTION DES POPULATIONS
399 , AVENUE PAUL ARENE - Quartier Collettes - 83300 DRAGUIGNAN
Tél 04 83 24 61 35
Visites et enlèvement autorisés après entente téléphonique exclusivement (sauf
le mercredi).
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 93
[RP]
RENAULT CLIO 1.5 dCi 85CV Gazole, imm._113BTP13, type MRE5232E4546, n° de série
VF1BR1FOH40877169, 1ère mise en circulation 18/02/2009, 84427_km non garantis, 5 portes, choc aile
ARG, habitacle détérioré (problème identifié : infiltration niveau pare-brise).
Mise à prix : 2400.00 €
ONCFS - SD 83
-, 399 AVENUE PAUL ARÈNE - 83300 DRAGUIGNAN
Tél 04 94 68 76 59
Visites et enlèvement exclusivement le matin, après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 94
[RP]
CITROEN DANGEL 4x4 Gazole, imm. DB-786-ZW, type GJ-HXDGLC, n° de série VF7GJ9HXC93484176,
1ère mise en circulation 17/01/2008, 174404_km non garantis, choc AR (pare-chocs et hayon), pont et boîte
de transfert HS et mécanique moteur. (Enlèvement impératif sur plateau).
Mise à prix : 400.00 €
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN
11 -, RUE PIERRE CLÉMENT - PARKING DES MARRONNIERS - 83300
DRAGUIGNAN
Tél 04 94 60 57 02
Visites et enlèvements sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 95
RENAULT CLIO 1.5 dCi 65CV Gazole, imm._DD-060-NH, type MRE5002EK998, n° de série
VF1BB07CF26343789, 1ère mise en circulation 26/02/2002, 187654_km non garantis, chocs aile ARD et
ARG, batterie et moteur HS.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 96
CITROEN XSARA 1.6i 110CV Essence, imm._DD-074-NH, type MCT1302GX557, n° de série
VF7N1NFUB73576330, 1ère mise en circulation 16/08/2002, 168876_km non garantis, chocs, batterie HS,
moteur à revoir.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 97
Fourgonnette RENAULT KANGOO 1.2i 60CV Essence, imm._DD-095-NH, type FCOFAF, n° de série
VF1FC0FAF24161900, 1ère mise en circulation 30/01/2001, 153714 km non garantis, choc aile AVG, éraflures
et enfoncements, batterie et BV HS.
Mise à prix : 250.00 €
13
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
GARAGE RENAULT (TOIT TERRASSE)
RUE EDOUARD BRANLY - 83400 HYERES
Tél 06 61 65 18 22
Visites autorisées le mercredi 04/03/15, de 9_h à 11_h. Se garer à l'extérieur, et
accéder directement au toit terrasse. Enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 98
[RP] [NR]
RENAULT CLIO 1.2i Bicarburation essence - G.P.L., imm._CY-033-FP, type MRE9012EP601, n° de série
VF1BB3KEF37585377, 1ère mise en circulation 14/05/2007, 126947_km non garantis, 5 portes, éraflures.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 99
[RP] [NR]
RENAULT CLIO 1.2i Bicarburation essence - G.P.L., imm._CY-044-FP, type MRE9012EP601, n° de série
VF1BB3KEF37585382, 1ère mise en circulation 14/05/2007, 128071_km non garantis, 5 portes, éraflures,
chocs portière AVD.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 100 RENAULT CLIO 1.2i Bicarburation essence - G.P.L., imm._CY-173-FP, type MRE9012EP601, n° de série
[RP] [NR] VF1BB3KEF37585384, 1ère mise en circulation 14/05/2007 , 93885_km non garantis, 5 portes, éraflures.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 101 RENAULT CLIO 1.5 dCi 70CV Gazole, imm._CY-189-FP, type MRE5022EW559, n° de série
VF1BR1G0H39085304, 1ère mise en circulation 08/01/2008, 106690_km non garantis, 5 portes, éraflures,
chocs portière ARD et aile ARD.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 102 RENAULT CLIO 1.5 dCi 85CV Gazole, imm._CZ-222-BK, type MRE5221EQ571, n° de série
VF1CR1F0H38182249, 1ère mise en circulation 23/07/2007, 101431_km non garantis, 3 portes, éraflures,
chocs ailes ARD et ARG.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 103 PEUGEOT 307 1.6 HDI 110CV Gazole, imm._CY-121-FP, type MPE5312MC287, n° de série
VF33C9HYC84896088, 1ère mise en circulation 05/03/2007, 106299_km non garantis, 5 portes, éraflures.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 104 PEUGEOT 307 1.6 HDI 110CV Gazole, imm._CY-093-FP, type MPE5312MC287, n° de série
VF33C9HYC84896089, 1ère mise en circulation 05/03/2007, 66183_km non garantis, 5 portes, éraflures,
chocs bas de caisse D.
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 105 PEUGEOT 307 1.6 HDI 110CV Gazole, imm._CY-105-FP, type MPE5312MC287, n° de série
VF33C9HYC84896090, 1ère mise en circulation 05/03/2007, 100664_km non garantis, 5 portes, éraflures,
choc aile ARG.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 106 PEUGEOT 307 1.6 HDI 110CV Gazole, imm._CY-757-HQ, type MPE5312MC287, n° de série
VF33C9HYC84896091, 1ère mise en circulation 05/03/2007, 136849_km non garantis, 5 portes, éraflures,
humidité dans optique AVD.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 107 PEUGEOT 307 1.6 HDI 110CV Gazole, imm._CZ-302-BK, type MPE5312MC287, n° de série
VF33C9HYC84896092, 1ère mise en circulation 05/03/2007, 159212_km non garantis, 5 portes, chocs
portière ARD, turbo HS, 1 seule clé.
Mise à prix : 1500.00 €
14
Séance du 06/03/2015 à 09 h 00
GARAGE SAINT GERVAIS
1207, ROUTE DE TOULON - la Bayorre - 83400 HYERES
Tél 04 94 35 29 96
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 108 CITROEN XSARA PICASSO 1.6HDI 90CV Gazole, imm._AE-001-FH, type MCT5216LR377, n° de série
VF7CH9HCS9J278000, 1ère mise en circulation 28/10/2009, kilométrage inconnu (étiquette de vidange au
[ACI]
08/08/13 : 52.000km), feu ARD et rétroviseur D HS, choc malle AR, sans clé.
Mise à prix : 3500.00 €
AZURA SARL
2185, ROUTE D'AIX - 83490 LE MUY
Tél 06 52 15 35 02
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 109 CITROEN C4 1.6 HDI 92CV Gazole, imm._7863DXL (E), type LC9HXC, n° de série VF7LC9HXC74437366,
[RP] [NR] 1ère mise en circulation 22/03/2006, kilométrage inconnu.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 400.00 €
ETS USINEBEL (ENSEIGNE PEUGEOT)
ZONE ARTISANALE LA BAUME - 83690 SALERNES
Tél 04 94 70 61 33
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 110 Fourgon RENAULT MASTER 2.5 dCi 120CV Gazole, imm._CX-308-SJ, type FDB1H6, n° de série
VF1FDB1H640942881, 1ère mise en circulation 19/02/2009 , 216814_km non garantis, équipé galerie, batterie
[RP]
HS, chocs latéraux, choc AVD (roue, capot, pare-chocs et capot HS), état longeron AVD inconnu, pare-brise et
rétroviseur D HS, avec clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, en plus des frais de garde, d'un montant de 1.520,64€
TTC au jour de la vente. Règlement en espèces ou carte bancaire exclusivement).
Mise à prix : 350.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 6 mars 2015 à 9 h : lots 1 à 110.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr).
Personnes admises à enchérir :
Lots réservés aux professionnels : L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une
copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agrée ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l'association, si la personne représente une association. Si le soumissionnaire est une société ou une
association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil
d'administration autorisant le signataire à engager la société ou l'association.Cette adjudication est également
subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l'original et au dépôt d'une
copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en
français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine.
15
** VISITE. Visites autorisées 8 jours avant la vente, sauf conditions spécifiques.
** ENLEVEMENT. Pour les biens des administrations, sous 20 jours ouvrés.
Pour les établissements militaires, se munir obligatoirement d'une pièce d'identité.
Pour les véhicules fourrière, les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du
lendemain de la vente. Les véhicules doivent être retirés en l'état par un mode de transport approprié. Ils doivent être
enlevés sur plateau. Tout travail sur les parcs est interdit.
Lots retirés par une tierce personne : prévoir une procuration + copie de la pièce d'identité.
** ASTREINTE. 7,50 € par jour de retard et par lot pour les lots adjugés à un prix inférieur à 150 €, 15€ pour les autres lots.
** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix plafonné à 1500 € devra être versé le jour de
la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant l'adjudication et avant
enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte est conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier et
remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour
lesquels le mandataire est compétent.
Espèces : les paiements en espèce sont limités à 300€ (loi de finances rectificative pour 2013).
- Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.
Chèque : Accepté. Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1.500 euros, un chèque
de banque est exigé.
Carte bancaire : Recommandée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement
bancaire.
Virement : IBAN : FR76 1007 1130 0000 0010 0655 182 BIC : TRPUFRP1.
Horaires de paiement durant les 8 jours suivant la vente : de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 00.
** DIVERS. Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état pris au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement.
Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et
périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication (Article 4 du cahier des clauses générales
pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis
le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr).
Personnes admises à enchérir :
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- de l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou, pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- de l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto entrepreneur ;
- des statuts de l'association, si la personne représente une association ;
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou, pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
Pour les acquéreurs particuliers, une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
Pour tous les lots, vente à forfait.
Les biens sont vendus en l'état et sans garantie.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
Les véhicules disposant d'un contrôle technique sont également vendus en l'état.
16
Certificat d'immatriculation : Aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente sera remis.
Fourrière : Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les
acquéreurs de véhicules doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Soumissions : Elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux
ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique "ventes mobilières", onglet "soumissions". Pour
chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèqe sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire
et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Pour être acceptées, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20% de l'offre,
dans la limite de 1.500 €.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant les mentions "soumissions, vente du 6 mars 2015 CAV de Marseille, 38, bd Baptiste Bonnet, 13285 MARSEILLE cédex 08", et contenir une enveloppe affranchie au tarif
en vigueur au nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente :
Commissariat aux Ventes du Domaine, 38, boulevard Baptiste Bonnet, 13285 MARSEILLE Cédex 08. (tél. :
04.91.23.68.71 - fax : 04.91.23.68.70 - mail : [email protected]).
Renseignements comptables : régie 04.91.23.68.73.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers.
Internet : www.ventes-domaniales.fr
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
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