1 ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL DE BASSE-NORMANDIE -----------JEUDI 26 ET VENDREDI 27 FÉVRIER 2015 ABBAYE-AUX-DAMES 09H30 ------------ I - Intervention de Monsieur le Président Approbation des procès verbaux des Assemblées Plénières du 20 novembre 2014 et du 23 janvier 2015 Compte-rendu des travaux de la Commission Permanente II – Communications La Région et le Cinéma Arromanches 360 Bilan de l'intervention de la Région sur les dispositifs emplois d'avenir et emplois Tremplin (AP 15-FP-05-02-1) II – Informations relatives à la fusion Présentation du rapport des deux CESER par Monsieur Jean CALLEWAERT, Président du CESER de Basse-Normandie IV - Politiques Régionales Animer et développer les territoires Avis de la Région sur la création du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole (AP 15-ADT-02-02-1) Politique territoriale – contrats-cadre d’action territoriale (AP 15-ADT-02-02-2) Adoption du schéma d’aménagement et de développement de la Vallée de la Seine (AP 15-ADT-02-02-3) Présentation du protocole d’accord et du projet de CPER Etat – Région 2015 – 2020 - Saisine des départements, communautés d’agglomération et communautés urbaines – Communication (AP 15-ADT-02-02-4) Produire, mutualiser et partager les études, les données et les informations géographiques Convention pour une Coordination régionale de l’information géographique en Basse-Normandie (CRIGe) (AP 15-ADT-02-02-5) 2 Faciliter l'accès au foncier, au logement et soutenir les politiques urbaines Foncier - Renouvellement de la Convention Région - EPFN pour 2015-2020 (AP 15-ADT-02-02-6) - Rapport transmis ultérieurement Développer les énergies renouvelables et favoriser les économies d'énergie Signature de la charte bois-construction rénovation environnement 2015-2020 (AP 15-ENV-02-02-1) Pour un Habitat Solidaire et Durable (AP 15-ENV-02-02-2) Programme Défi’NeRgie / Convention pluriannuelle ADEME-Région 2015-2020 (AP 15-ENV-02-02-3) Favoriser l’accès à la Santé Avis de la Région sur la 3ème révision du schéma régional d’organisation des soins (SROS) (AP 15-SAN-02-02-1) Intégrer le numérique dans l'éducation et la formation SEML INNOVANCE (AP 15-TIC-02-02-1) Assurer le fonctionnement des lycées Evolution du réseau des établissements publics locaux : fusion d’établissements (AP 15-EDU-03-02-1) Soutenir le développement d'une agriculture et d'une sylviculture durables Lancement des nouveaux dispositifs d'aide dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de développement rural FEADER 2014-2020 (AP 15-AGR-04-02-1) Soutenir le développement d'une pêche et d'une aquaculture durables Filière pêche - Fonds Régional d’Investissement à la Pêche - FRIP – remise gracieuse (AP 15-PCM-04-02-1) Programme d’aides à la modernisation Communication (AP 15-PCM-04-02-2) de la pêche bas-normande - Coordonner le CPRDFP et promouvoir les métiers et la VAE Carte des formations - rentrée 2015 (AP 15-APP-03-02-1) Convention Service Public Régional de l'Orientation (AP 15-APP-03-02-2) Valoriser la recherche et l'innovation dans les entreprises Dispositifs d’aide à l’innovation (AP 15-REC-05-02-1) Réussir la future région Normandie Groupements de commandes relatifs aux travaux préparatoires à la fusion entre les régions Basse-Normandie et Haute-Normandie volet « accompagnement au changement et aux réflexions à mener visant à définir les meilleurs modes d’exercice des missions sur le futur territoire normand » (AP 15-PER-01-02-1) 3 Groupements de commandes relatifs aux travaux préparatoires à la fusion entre les régions Basse-Normandie et Haute-Normandie volet « accompagnement de la convergence des politiques de Ressources Humaines et la définition d’un système de pilotage commun » (AP 15-PER-01-02-2)