INSTRUCTIONS TECHNIQUES ET CAHIERS DES CHARGES EN VIGUEUR Date de signature Date de mise en application Mise à jour au 11/03/2015 N° SR/V Catégorie Indice 003 VL D 21/11/2013 01/07/2014 Cahier des charges des dispositifs de contrôle du freinage et de pesée 021 VL/PL F 18/03/2011 01/04/2011 Cahier des charges : Agrément des organismes pour l’audit réglementaire des centres non rattachés et des contrôleurs non rattachés 021-1 VL/PL P 28/12/2012 28/12/2012 Liste des organismes agréés pour l’audit réglementaire des centres non rattachés 023 VL J 09/01/2012 10/01/2012 Visites techniques complémentaires 025 VL G 09/01/2012 10/01/2012 Organisation et déroulement des opérations de contrôle technique des véhicules 027 VL A 03/08/2001 01/01/2002 Fonction A : Véhicules de dépannage à moteur 028 VL A 03/08/2001 01/01/2002 Fonction B : Véhicules de transport sanitaire 029 VL A 03/08/2001 01/01/2002 Fonction C : Véhicules école de moins de 3,5 t 030 VL B 18/03/2011 01/04/2011 Fonction D : Taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur 031 VL A 03/08/2001 01/01/2002 Fonction E : V.L.T.P. 032 VL/PL D 18/03/2011 01/04/2011 032 VL/PL E 10/03/2015 15/03/2015 036 VL/PL B 06/12/2010 01/01/2011 037 VL/PL E 13/09/2013 039-1 VL/PL C 06/12/2010 01/04/2011 Contrôle de conformité des freinomètres à l’installation et prescriptions relatives aux vérifications périodiques 040 VL/PL b 13/04/2011 01/07/2011 Cahier des charges : Conditions de maintien des qualifications des contrôleurs et exigences de formation pour les exploitants d’installations 01/12/2013 Objet Cahier des charges : Approbation des programmes de formation et surveillance des formations relatives au contrôle technique Cahier des charges : Approbation des programmes de formation et surveillance des formations relatives au contrôle technique Cahier des charges de l’appareil mesurant la décélération des véhicules lors d’essais de freinage sur piste Cahier des charges du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions du véhicule 1/4 INSTRUCTIONS TECHNIQUES ET CAHIERS DES CHARGES EN VIGUEUR Date de signature Date de mise en application Mise à jour au 11/03/2015 N° SR/V Catégorie Indice Objet 041 VL/PL A 23/07/2008 01/10/2010 Cahier des charges du dispositif de contrôle du réglage des feux d’éclairage du véhicule 042 VL/PL A 01/10/2008 01/10/2008 Procédure de contrôle de la conformité du dispositif de contrôle du réglage des feux d’éclairage du véhicule 044 VL B 07/11/2011 31/12/2011 Adaptation des contrôles pour les véhicules mis pour la première fois en circulation avant 1960 043 VL A 01/10/2008 01/10/2008 Contrôle de la liaison informatique entre les appareils de contrôle et l’outil informatique F0-1 VL H 01/08/2013 01/10/2013 0 – Identification du véhicule F1-1 VL E 14/11//2014 20/11/2014 1 – Méthode de contrôle du freinage F2-1 VL F 01/08/2013 01/10/2013 2 – Direction F3-1 VL F 11/06/2014 16/06/2014 3 – Visibilité F4-1 VL F 07/11/2011 31/12/2011 4 – Eclairage F5-1 VL H 12/02/2015 15/03/2015 5 – Liaison au sol F6-1 VL F 21/07/2014 01/10/2014 6 – Structure, carrosserie F7-1 VL E 13/09/2013 01/11/2013 7 – Equipements F8-1 VL C 21/07/2014 01/10/2014 8 – Organes mécaniques F8-1 VL B 06/12/2010 01/01/2011 8 – Organes mécaniques F9-1 VL D 06/12/2010 01/04/2011 Contrôle des émissions à l’échappement des véhicules à moteur à allumage commandé F9-2 VL E 07/11/2011 31/12/2011 Contrôle des émissions à l’échappement des véhicules à moteur à allumage par compression 2/4 INSTRUCTIONS TECHNIQUES ET CAHIERS DES CHARGES EN VIGUEUR Date de signature Date de mise en application Mise à jour au 11/03/2015 N° SR/V Catégorie Indice F9-3 VL F 15/05/2013 15/07/2013 Contrôle des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule « OBD » FG-1 VL A 21/10/2009 01/01/2011 G – GAZ NATUREL FG-2 VL C 07/11/2011 31/12/2011 G – GPL FH-1 VL B 18/03/2011 01/04/2011 FH- Véhicules de collection FJ-1 VL A 20/02/2013 10/01/2014 Contrôle des équipements d’un véhicule électrique ou hybride VL 24/01/2002 24/01/2002 Note d'application concernant la SR/V/028 A du 3 août 2001 – cas des véhicules d'intérêt général prioritaire VL 19/12/2001 19/12/2001 Note d'application concernant la SR/V/027 A du 3 août 2001 VL 19/12/2001 19/12/2001 Note d'application concernant la SR/V/028 A du 3 août 2001 Note GED 10214 Note GED 9684 Note GED 9686 Objet P01-1 PL B 28/02/2013 01/04/2013 Freinage P01-2 PL A 21/11/2011 31/12/2011 Freinage P03 PL B 11/12/2009 01/02/2010 Freinage : cahier des charges des dispositifs de type bancs à rouleaux, de contrôle du freinage des véhicules de plus de 3,5 T P04 PL E 19/07/2012 01/09/2012 Eclairage, signalisation P05 PL D 18/03/2011 01/04/2011 Identification du véhicule P07 PL B 18/12/2006 01/04/2007 Organes mécaniques P13 PL B 18/12/2006 01/04/2007 Pollution – niveau sonore P14 PL D 10/04/2009 01/05/2009 Liaison au sol 3/4 INSTRUCTIONS TECHNIQUES ET CAHIERS DES CHARGES EN VIGUEUR Date de signature Date de mise en application Mise à jour au 11/03/2015 N° SR/V Catégorie Indice Objet P15 PL D 19/07/2012 01/09/2012 Direction P17 PL B 18/12/2006 01/04/2007 Châssis et accessoires de châssis P18 PL F 19/07/2012 01/09/2012 Equipements P19 PL D 19/11/2009 01/01/2010 Visibilité P20 PL B 18/03/2011 01/04/2011 Véhicules lourds de collection P21 PL A 02/05/2011 01/06/2011 P22 PL A 23/12/2004 23/12/2004 P33 PL H 11/03/2015 12/03/2015 Contrôles complémentaires – TCP P34 PL C 17/12/2009 01/01/2010 Contrôles complémentaires – TMD P9-1 PL C 19/07/2012 01/09/2012 Contrôle des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes des véhicules lourds « OBD » FP-14 PL A 20/02/2013 10/01/2014 Contrôle des équipements d’un véhicule électrique ou hybride Instruction technique relative au contrôle des véhicules lourds dont les caractéristiques techniques nécessitent une adaptation des contrôles Procédure de contrôle de la conformité des dispositifs de type banc à rouleaux, de contrôle du freinage des véhicules de plus de 3 ,5 tonnes 4/4
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