Ordre du jour du Conseil communautaire Du jeudi 2 avril 2015 à 18 h 15 Le compte rendu du conseil communautaire du 18 décembre 2014. Décisions prises par le Président dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe). Projets de délibérations Délib N° Objet rapporteur 1 Contrat de Ville 2015-2020 : convention cadre 2 Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) M. FEGNE 3 Vote du taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) M. FEGNE 4 Vote du taux de la Taxe d'Habitation M. FEGNE 5 Vote de taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) M. FEGNE 6 DM n° 1 M. FEGNE 7 DM n° 1 - BA TELESITE M. FEGNE 8 Attribution d'une indemnité de conseil au trésorier M. FEGNE 9 Participation annuelle du Grand Tarbes au Syndicat Mixte Pyrénia 10 Modification du tableau des effectifs 11 12 13 14 15 Personnel communautaire : détermination des ratios d’avancement de grade Participation pour les contrats de prévoyance labellisés à destination des agents du Grand Tarbes Conseil de développement Consultation du comité de bassin Adour-Garonne concernant les futurs Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), Programme De Mesures (PDM) et Plan de Gestion des Risques Inondations (PGRI), cycle 2016-2021 Convention avec le syndicat intercommunal de défense contre les eaux de l'Alaric - Travaux de recalibrage du busage en amont du Mme PHAM-BARANNE M. BOUBEE M. LESCOUTE M. LESCOUTE M. LESCOUTE M. HABAS M. GARROCQ M. GARROCQ CaminAdour à Soues 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 Avenant n°1 à la convention informatique signée le 21 décembre M. GARROCQ 2012 avec le SMTD65 Conventions de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la sédentarisation des gens du voyage pour l’année 2015 : volet M. PAUL social et volet technique Garantie d'emprunt pour financer la construction de 32 logements (PLAI et PLUS), Rue du Château d'eau à Tarbes au profit de M. PAUL Promologis Garantie des emprunts PROMOLOGIS. Réhabilitation de 40 logements (PAM) situés Rue Henri IV - 1 rue Verlaine et 8-10 rue M. PAUL Loti - Escalier 2/3/4 à Tarbes Garantie d’emprunt OPH 65. Réhabilitation de 100 logements M. PAUL situés Cité Debussy à Tarbes. Garantie d’emprunt OPH 65. Acquisition-amélioration de 4 M. PAUL logements (PLAI) situés rue Lamartine à Tarbes Garantie d’emprunt OPH 65. Acquisition-amélioration de 2 M. PAUL logements (PLAI) situés Impasse Bertranne à Bordères sur l’Echez Garantie d’emprunt OPH 65. Acquisition-amélioration de 1 M. PAUL logement (PLAI) situé Avenue Henri Barbusse à Soues Remplacement d'un délégué du Grand Tarbes au GIP Politique de Mme PHAM-BARANNE la Ville Grand Tarbes et Lourdes Groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement M. LESGARDS d’électricité : adhésion et signature du marché