Appel ocaux 2015

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
ORDRE DU JOUR
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SÉANCE ORDINAIRE NUMÉRO 10 DU 26 MAI 2014 À 19 H
SALLE DU CONSEIL, 600, RUE THIBAULT À SHERBROOKE
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1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3.
ADOPTION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DE SIGNIFICATION
4.
PROCÈS-VERBAUX ET COMPTES RENDUS
a) Adoption des procès-verbaux nos 7 et 8 du 28 avril 2014 (pj)
5.
PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
6.
LISTE DES DOSSIERS EN CHEMINEMENT
7.
CORRESPONDANCE
a) Dépôt du bordereau numéro 4 (pj)
8.
DOSSIERS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
a) Date de décision – Dérogation mineure (sd)
1062-1064, rue Perry
2665, rue de Troyes
b) Décision – Dérogation mineure
Règlement no 3501 de zonage de la Ville de Sherbrooke, zone publique P17 – 1020,
rue de Kingston – (CSRS) (sd)
Règlement no 3501 de zonage de l’ancienne Ville de Sherbrooke, zone résidentielle
HH5 – 435-437, rue Florence – (Me Mélanie Beaudoin) (sd)
Règlement no 3501 de zonage de la ville de Sherbrooke, zone résidentielle HJ6 – Rue
des Boisés (Coop de Solidarité l’Autre-Toit a/s de M. Philippe Grenier) (sd)
Règlement no 3501 de zonage de la Ville de Sherbrooke, zone résidentielle HF5 –
1019-1021, rue Champlain (M. Denis Amyot) (sd)
Règlement no 645 de zonage de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb9 – 1839, rue de l’Aurore-Boréale (Les Entreprises Lachance a/s de M. Louis-Olivier
Roy) (sd)
Règlement no 3501 de zonage de la Ville de Sherbrooke, zone résidentielle HJ6 – rue
de Courville (Coop de Solidarité l’Autre-Toit a/s de M. Philippe Grenier) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 695 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 696 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 697 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 698 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 699 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 700 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
Règlement de zonage n° 645 de l’ancienne Municipalité d’Ascot, zone résidentielle Rb15 – Lot 5 444 701 du cadastre du Québec (M. Donald Bonsant) (sd)
c) Décision PIIA
Aires patrimoniales de classe 2 – Intégration intermédiaire - 300, rue King Ouest (La
cantine VIET) (sd)
9.
DOSSIERS
DES
COMITÉS
ET
GROUPES
D’ARRONDISSEMENT
a) Plan d’action 2014-2016 – Adoption (sd)
DE
TRAVAIL
DU
CONSEIL
10.
DOSSIERS DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ
a) Présence préventive dans les parcs – Programmation et budget 2014 (sd)
11.
DOSSIERS DE CULTURE, LOISIRS ET PARCS D’ARRONDISSEMENT
a) Parc Dufresne – Plan concept – Validation (sd)
12.
DOSSIERS DE VOIRIE LOCALE
13.
DOSSIERS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE LOCAL, COMMUNAUTAIRE, SOCIAL
ET CULTUREL
a) Ascot en Santé – Planificateur familial – Assistance financière 2014 (sd)
b) Ascot en Santé – Carrefour communautaire – Répondant et assistance financière
2014 (sd)
c) Ascot en Santé - Kiosque maraîcher – Assistance financière (sd)
d) Écollectif – 30e anniversaire – Assistance financière (sd)
14.
AUTRES DOSSIERS
15.
RÈGLEMENTS
16.
AFFAIRES NOUVELLES
17.
MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
18.
LEVÉE DE LA SÉANCE

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