REPERTOIRE 15/12/14 Titre : REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES (RDC.VL) Evolution : Indice Nature de l’évolution Date AS Révision générale 15/12/14 Rédacteur Vérificateur Approbateur O. DEDOUVRE O. DEDOUVRE M. HOULIERE Diffusion : - Présidente Directrice Générale du réseau Directions et Services du réseau Exploitants des installations de contrôle technique des véhicules légers affiliées au réseau Ministère chargé des Transports et DRIEE Ile de France Partenaires internes et externes CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 2 / 8 « DOCUMENTATION » (Classeur N° 1) Codification RDC.VL Intitulé Répertoire des documents des centres Indice Date du dernier indice AS 15/12/14 RTR Recueil des textes réglementaires J 30/01/13 SRV Instructions techniques (SR/V/…) AA 19/11/14 Manuel Qualité Centres de contrôle technique des véhicules légers D 15/12/14 PQC.VL.1.01 Gestion documentaire C 20/02/13 PQC.VL.1.02 Maîtrise des enregistrements D 15/12/14 PQC.VL.1.03 Revue de direction D 15/12/14 Indice Date du dernier indice Cahier des charges « Installations de contrôle » E 15/12/14 PQC.VL.2.01 Agrément d’une installation de contrôle technique des véhicules légers D 20/02/13 PQC.VL.2.02 Modification du dossier d’agrément d’une installation de contrôle technique des véhicules légers D 20/02/13 PQC.VL.2.03 Fermeture d’une installation de contrôle technique des véhicules légers C 20/02/13 MQC.VL « CENTRE » (Classeur N° 2) Codification CDC.VL 01 Intitulé CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 3 / 8 « PERSONNEL » (Classeur N° 3) Codification Intitulé Indice Date du dernier indice PQC.VL.3.01 Gestion du personnel F 15/12/14 PQC.VL.3.02 Agrément d’un contrôleur technique des véhicules légers F 15/12/14 PQC.VL.3.03 Modification du dossier d’agrément d’un contrôleur technique des véhicules légers E 15/12/14 SQR.VL.05 Cahier des charges « Formation des contrôleurs et des Exploitants » G 20/02/13 « MATERIEL » (Classeur N° 4) Codification Intitulé Indice Date du dernier indice PQC.VL.4.01 Achat des équipements et matériels de contrôle et matériels informatiques E 14/01/14 PQC.VL.4.02 Maintenance des équipements et matériels de contrôle et matériels informatiques F 14/01/14 PQC.VL.4.03 Réforme des équipements et matériels de contrôle et matériels informatiques D 03/01/13 PQC.VL.4.04 Maîtrise du logiciel de contrôle technique C 20/02/13 PQC.VL.4.05 Intégrité, sécurité et maintenance du système informatique C 20/02/13 PQC.VL.4.06 Transmission des données relatives aux contrôles techniques C 20/02/13 Liste des fournisseurs, des matériels de contrôle et équipements informatiques référencés par le réseau H 14/01/14 SQR.VL.03 CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 4 / 8 « MANUEL DU CONTROLEUR » (Classeur N° 5) Codification MCT.VL Intitulé Manuel du Contrôleur Technique Indice Date du dernier indice D 30/09/14 Indice Date du dernier indice « PROCES VERBAUX» (Classeur N° 6) Codification Intitulé PQC.VL.6.01 Achat des documents délivrés à l’issue des visites techniques C 20/02/13 PQC.VL.6.02 Utilisation des documents délivrés à l’issue des visites techniques E 03/09/13 PQC.VL.6.03 Archivage des documents délivrés à l’issue des visites techniques C 20/02/13 PQC.VL.6.04 Délivrance d’attestation, de duplicata ou copie de procès verbal et de vignette C 20/02/13 PQC.VL.6.05 Établissement d’un ordre de service D 20/02/13 CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 5 / 8 « MESURES & AMELIORATIONS » (Classeur N° 7) Codification Intitulé Indice Date du dernier indice PQC.VL.7.01 Suivi des prestations des installations de contrôle E 20/02/13 PQC.VL.7.02 Audit des installations de contrôle F 15/12/14 PQC.VL.7.03 Audit des contrôleurs G 15/12/14 PQC.VL.7.04 Traitement des visites de surveillance de l’administration D 03/09/13 PQC.VL.7.05 Suivi statistique des installations de contrôle E 20/02/13 PQC.VL.7.06 Traitement des réclamations clients C 20/02/13 PQC.VL.7.07 Traitement des non conformités D 03/09/13 IMPRIMES (IQC.VL) Document de référence Codification Indice Date du dernier indice MQC.VL IQC.VL 01 Organigramme du centre B 26/10/11 PQC.VL.1.01 IQC.VL 02 Bordereau d’envoi de documents des centres B 26/10/11 PQC.VL.1.03 IQC.VL 03 Rapport de revue de direction d’un centre B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 04 Règles de déontologie du centre de contrôle technique des véhicules légers B 26/10/11 Intitulé CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 6 / 8 IMPRIMES (IQC) Document de référence Codification Indice Date du dernier indice PQC.VL.3.01 IQC.VL 05 Recueil individuel des compétences C 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 06 Définition de fonction de l’Exploitant d’un centre de contrôle technique des véhicules légers B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 07 Définition de fonction du contrôleur technique des véhicules légers B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 08 Désignation du Responsable Qualité d’un centre de contrôle technique des véhicules légers C 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 09 Désignation du Responsable Technique d’un centre de contrôle technique des véhicules légers B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 10 Délégation de responsabilités du centre de contrôle technique des véhicules légers C 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 11 Liste des contrôleurs du centre de contrôle technique des véhicules légers C 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 12 Fiche de présence B 26/10/11 XXX IQC.VL 13 XXX XXX PQC.VL.4.01 IQC.VL 14 B 26/10/11 XXX IQC.VL 15 XXX XXX PQC.VL.4.01 IQC.VL 16 C 03/01/13 XXX IQC.VL 17 ANNULE XXX XXX XXX IQC.VL 18 ANNULE XXX XXX Intitulé ANNULE Liste des équipements et matériels de contrôle du centre ANNULE Identification et caractéristiques de l’équipement CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 7 / 8 IMPRIMES (IQC) Document de référence Codification Indice Date du dernier indice PQC.VL.4.01 IQC.VL 19 D 03/01/13 XXX IQC.VL 20 ANNULE XXX XXX XXX IQC.VL 21 ANNULE XXX XXX PQC.VL.6.01 IQC.VL 22 Gestion des procès verbaux B 26/10/11 PQC.VL.6.02 IQC.VL 23 Annulation de procès verbaux de visites techniques B 26/10/11 PQC.VL.6.02 IQC.VL 24 Gestion des timbres certificat d’immatriculation C 26/10/11 PQC.VL.6.02 IQC.VL 25 Autorisation d’apposition de la vignette pare brise et du timbre certificat d’immatriculation B 26/10/11 PQC.VL.6.03 IQC.VL 26 Constat de vol de procès verbaux de visites techniques B 26/10/11 XXX IQC.VL 27 XXX XXX PQC.VL.6.05 IQC.VL 28 Ordre de service C 26/10/11 PQC.VL.7.01 IQC.VL 29 Suivi qualité des prestations B 26/10/11 PQC.VL.7.01 IQC.VL 30 Questionnaire d’auto-évaluation d’un centre E 20/02/13 PQC.VL.7.06 IQC.VL 31 Réclamation client B 26/10/11 PQC.VL.7.07 IQC.VL 32 Fiche d’analyse de non conformité C 03/09/13 Intitulé Suivi des opérations d’entretien et maintenance ANNULE CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS RDC.VL - AS 15/12/14 REPERTOIRE DES DOCUMENTS DES CENTRES Page : 8 / 8 IMPRIMES (IQC) Document de référence Codification Indice Date du dernier indice PQC.VL.7.05 IQC.VL 33 Compte rendu de réunion B 26/10/11 CDC.VL IQC.VL 34 Maintien hors gel C 01/09/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 35 Contrôle régulier du réglephare et du manomètre B 26/10/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 36 Contrôle de conformité de la liaison Chaine Ripage / Suspension / Freinage B 26/10/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 37 Contrôle de conformité de la liaison Analyseur de gaz B 26/10/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 38 Contrôle de conformité de la liaison Opacimètre B 26/10/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 39 Contrôle de conformité de la liaison outil de diagnostic OBD B 26/10/11 PQC.VL.4.02 IQC.VL 40 Contrôle de conformité de la liaison Réglephare B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 41 Désignation de l’Exploitant du centre de contrôle technique des véhicules légers B 26/10/11 PQC.VL.3.01 IQC.VL 42 Attestation d’habilitation A 02/04/12 Intitulé CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS
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