DIMANCHE 7 JUIN 2015

RÉÉDITION
CHANGEMENT
TARIF F.2-V DE CHEMIN DE FER
QNS&L
Annule et remplace la version F.2-U
(LES TRANSPORTEURS PARTICIPANTS SONT ÉNONCÉS À LA PAGE 2 DU TARIF)
TARIF – MARCHANDISES LOCAL, CONJOINT ET PROPORTIONNEL
CONTENANT
LES PRIX À LA DISTANCE ET
LES TARIFS DE CATÉGORIE
POUR LE TRAFIC ENTRE LES GARES DE
CHEMIN DE FER QUEBEC NORTH SHORE & LABRADOR
AINSI QU’AUX
GARES DES LIGNES FERROVIAIRES
DES TRANSPORTEURS LOCAUX
Sauf indication contraire, le Standard Transportation Commodity Code de l’Association of American
Railroads s’applique (voir la règle 5).
PUBLICATION : 1 décembre 2013
ENTRÉE EN VIGUEUR : 1 janvier 2014
Approuvé par : Rolland Morier
Vice-président, Finances et stratégie
1000, rue Sherbrooke ouest, bureau 1920
Montréal (Québec) H3A 3G4
CHEMIN DE FER QNS&L – Tarif F.2-V
Original Page 2
TABLE DES MATIÈRES
SUJET
PAGE
Explication des abréviations ......................................... ...................................................................
Liste alphabétique des gares ............................................................................................................
Application du tarif ............... ...................... ........................................................................................
Transporteurs participants ...............................................................................................................
Base de tarification ............................................................................................................................
Tableaux des tarifs ...............................................................................................................................
Instructions d’acheminement .................. ..........................................................................................
Règles ................................................................................................................................................
2
7
2
2
8,9
6,10
10
3,4,5
TRANSPORTEURS PARTICIPANTS
Transporteurs
Abréviations
Chemin de fer Arnaud. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador. . . .
Transport ferroviaire Tshiuetin inc. . . . . . . . . . .
Wabush Lake Railway Company Limited . . . . . . . . .
Ch. fer Arnaud . . . . . . . . . . . . . . .
Ch. fer QNS&L. . . . . . . . . . . . . . .
Ch. fer TRT . . . . . . . . . . . . . . .. . . .
Ch. fer WL . . . . . . . . . . . . . . . . . .
APPLICATION DU TARIF
SECTION A :
Les tarifs énoncés dans cette section s’appliquent uniquement entre les gares de Chemin de
fer Quebec North Shore & Labrador.
SECTION B :
Les tarifs énoncés dans cette section s’appliquent uniquement en provenance des gares de
Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à destination des gares des réseaux
correspondants.
EXPLICATION DES ABRÉVIATIONS
Abréviation
Arnaud .....................
Cie ............................
C.C.F. .........................
OTC ..........................
Explication
Chemin de fer Arnaud
Compagnie
Adhésion spécifique
Office des transports du Canada
Abréviation
Explication
Qc ............................ Québec
Ch. fer ...................... Chemin de fer
Jct ..............................
Jonction
Ch. fer TRT
lb ................................
Livre
T.-N. ..........................
No ...............................
Terre-Neuve
Numéro
STCC ........................ Standard Transportation
Commodity Code (Association
of American Railroads)
Transport ferroviaire Tshiuetin
inc.
Wabush Lake Railway Company
Ch. fer WL
Limited
♦ ............................... Hausse
............................ Réduction
.............................. Changement dans le texte qui ni
n’augmente ni ne diminue les
frais
CHEMIN DE FER QNS&L – Tarif F.2-V
Original Page 3
RÈGLES
DESCRIPTION DE LA CLASSIFICATION DE BASE
Règle 5 :
Le terme Classification des marchandises utilisé aux présentes désigne le STANDARD
TRANSPORTATION COMMODITY CODE de l’ASSOCIATION OF AMERICAN RAILROADS.
CAMIONNAGE
Règle 10 :
Les prix énoncés dans le présent Tarif n’incluent pas les frais de camionnage.
INSTALLATIONS EN GARE
Règle 15 :
Les tableaux des distances des transporteurs participants régissent les ajouts ou abandons de gares,
et sauf indication contraire aux présentes relativement aux exigences de prépaiement, les changements
de nom des gares, les restrictions relatives à la non-acceptation ou à la non-livraison de marchandises et
les modifications aux installations en gare.
POINTS INTERMÉDIAIRES
Règle 20 :
Les prix énoncés aux présentes, sauf s’ils sont spécifiquement désignés comme étant concurrentiels,
sont des tarifs maximums qu’il ne faut pas dépasser dans la même direction en provenance ou à
destination d’une gare intermédiaire sur l’itinéraire direct.
FRAIS DE MANŒUVRE OU DE TRANSFERT INTERMÉDIAIRE
Règle 25 :
Les prix communs énoncés aux présentes incluent tous les frais de manœuvre ou autres services de
transfert aux points intermédiaires d’échange interréseaux pour les cargaisons transportées de bout
en bout qui ne nécessitent pas d’arrêt pour des services spéciaux aux points intermédiaires
d’échange interréseaux.
DROITS DE QUAI
Règle 30 :
Les prix énoncés dans le présent Tarif n’incluent pas les droits de quai à Sept-Îles, Qc.
CONVERSION MÉTRIQUE
Règle 35 :
Si les stipulations du présent Tarif dépendent de tarifs qui utilisent des unités NON
MÉTRIQUES, les facteurs de conversion suivants s’appliquent :
DE
Fahrenheit
VERS
Celsius
Pieds et pouces
Gallons
Milles
Livres
Livres
Livres par gallon
mètres
litres
kilomètres
kilogrammes
tonnes
kilogrammes par litre
FACTEUR DE CONVERSION
(Fahrenheit -32) x 5/9
(arrondi à l’entier le plus proche)
0,025 4
4,546 090
1,609 344
0,453 592 4
0,000 453 592 4
0,099 776 37
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Revised Page 4
RENVOI À D’AUTRES RÉGLEMENTATIONS
Règle 40 :
Outre les règles énoncées aux présentes, la réglementation publiée dans le Tarif F. 5 de Chemin de
fer QNS&L s’applique.
RENVOI AU TARIF OU À D’AUTRES PUBLICATIONS
Règle 45 :
Tout renvoi dans les présentes à un tarif ou à une autre publication englobe toute modification ou
réédition de ces publications.
MODIFICATION DE GARE DESTINATAIRE OU PRIVILÈGES DE TRAITEMENT EN ROUTE
Règle 50 : Les cargaisons transportées en vertu du présent tarif ont droit aux indemnités et aux privilèges et
sont assujetties aux frais et à la réglementation de la compagnie, pour les marchandises pendant
qu’elles sont en sa possession, qui sont légitimement en vigueur
relativement aux modifications
de gare destinataire ou privilèges de traitement en route, notamment :
Location de wagon
Réfrigération
Service des wagons
Marchandises acceptées sous certaines conditions
Surestaries
Escale
Déroutage
Entreposage
Service de chauffage ou de refroidissement
Manœuvre
Chargement
Privilèges de traitement en route
Wagon privé, distance parcourue
Déchargement
Articles interdits
Masse déterminée
Déroutage
CHIFFRES CONSÉCUTIFS
Règle 55 :
Lorsque des chiffres consécutifs sont représentés aux présentes par le premier et le dernier chiffres
séparés par le mot « à » ou un trait d’union, il est entendu que la série inclut les chiffres inférieur et
supérieur indiqués.
Si seul le premier chiffre porte une marque de renvoi, un tel renvoi s’applique également au dernier
chiffre ainsi qu’à tous les autres chiffres entre le premier et le dernier de la série.
MARCHANDISES DANGEREUSES
Règle 60 :
Les marchandises sont régies par la Loi sur le transport des marchandises dangereuses, 1992
(1992, c. 34) et le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses DORS/2001-286).
SUPPLÉMENT POUR CARBURANT
Règle 65 :
Les prix énoncés aux présentes sont assujettis au (et seront majorés selon le) Tarif F-100
Supplément pour carburant du Chemin de fer QNS&L.
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Revised Page 5
CLASSES DE PRODUIT
Règle 70 :
Les classes de produits identifiées dans les tableaux de tarifs des sections A et B des pages
subséquentes peuvent être référencées dans un document intitulé Canadian Freight Classification
CFC 6000 – Ratings, Rules and Regulations, émis et déposé auprès du Canadian Transportation
Commission – Railway Transport Committee le 19 janvier 1979. Une copie de ce document peut
être consultée directement à la station de QNS&L à Sept-Iles avec l’aide des employés de la
station.
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Révision Page 6
SECTION A
Tarifs applicables localement entre les gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador et
de Transport ferroviaire Tshiuetin inc.
TABLEAU DES DISTANCES
DISTANCE EN
KILOMÈTRES
PLUS MOINS
DE
DE
CLASSES
400
300
250
200
150
100
85
70
55
45
40
33
30
27
PRIX PAR TONNE
30
199.26
149.45
124.54
99.67
74.73
49.81
42.34
34.88
27.40
22.42
19.93
16.44
14.94
13.45
30
40
215.95
161.95
134.96
107.97
80.97
53.98
45.90
37.82
29.68
24.30
21.60
17.81
16.18
14.58
40
50
238.88
179.13
149.30
119.44
89.60
59.72
50.75
41.81
32.85
26.87
23.89
19.69
17.92
16.12
50
60
265.81
199.36
166.12
132.92
99.69
66.45
56.48
46.51
36.54
29.92
26.56
21.94
19.93
17.95
60
70
289.25
216.96
180.77
144.61
108.48
72.34
61.48
50.61
39.77
32.54
28.92
23.86
21.70
19.51
70
80
308.64
231.48
192.89
154.32
115.73
77.14
65.58
54.02
42.43
34.72
30.86
25.45
23.14
20.82
80
90
337.46
253.12
210.93
168.76
126.55
84.37
71.70
59.06
46.40
37.98
33.75
27.82
25.31
22.78
90
115
379.66
284.74
237.29
189.82
142.37
94.90
80.66
66.44
52.20
42.70
37.95
31.32
28.47
25.64
115
130
397.06
297.79
248.14
198.52
148.87
99.25
84.37
69.49
54.59
44.67
39.69
32.76
29.77
26.81
130
145
414.58
310.93
259.11
207.28
155.45
103.63
88.10
72.55
57.00
46.65
41.45
34.21
31.09
27.98
145
160
434.29
325.73
271.44
217.15
162.86
108.59
92.30
75.99
59.72
48.86
43.43
35.83
32.56
29.30
160
200
470.64
352.97
294.16
235.33
176.48
117.65
100.01
82.36
64.72
52.95
47.07
38.81
35.29
31.75
200
240
510.17
382.61
318.84
255.09
191.31
127.54
108.40
89.29
70.15
57.40
51.01
42.09
38.27
34.43
240
280
548.08
411.06
342.56
274.04
205.53
137.03
116.46
95.93
75.35
61.67
54.81
45.20
41.11
36.99
280
320
587.62
440.71
367.26
293.81
220.35
146.90
124.87
102.83
80.82
66.09
58.77
48.48
44.08
39.65
320
360
623.03
467.28
389.37
311.49
233.62
155.76
132.37
109.05
85.65
70.08
62.30
51.39
46.72
42.05
360
400
658.50
493.88
411.57
329.24
246.94
164.62
139.94
115.23
90.53
74.07
65.84
54.31
49.40
44.46
400
440
693.92
520.45
433.68
346.90
260.21
173.47
147.44
120.67
94.85
77.60
69.01
57.21
52.05
46.56
440
480
729.34
547.04
455.81
364.60
273.47
182.32
154.94
126.88
100.06
81.59
72.55
60.11
54.69
48.93
480
520
764.77
573.60
477.92
382.29
286.74
191.17
162.44
133.07
104.89
85.57
76.09
63.01
57.33
51.32
520
560
800.20
600.18
500.05
399.99
300.02
200.01
169.94
139.28
109.80
89.55
79.64
65.90
59.98
53.70
560
580
835.62
626.75
522.15
417.67
313.28
208.87
177.45
147.19
115.62
94.63
84.13
68.80
62.63
56.79
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Original Page 7
SECTION B
Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à
destination de gares des réseaux correspondants.
LISTE ALPHABÉTIQUE DES GARES EN PROVENANCE ET À DESTINATION
DESQUELLES LES PRIX S’APPLIQUENT
No de
gare
8
204
337
90
297
111
166
194
120
227
138
286
308
20
352
6
7
353
37
148
290
129
328
40
60
71
Gares
Arnaud Jct ..................
Ashuanipi ...................
Astray .........................
Canatiche ...................
Cavanagh ...................
Chico ..........................
Dolliver .......................
Dry Lake .....................
Dufresne Lake ............
Emeril ..........................
Eric .............................
Esker ..........................
Faden .........................
Gibault ........................
Gilling .........................
Kemat .........................
Kemat Jct ...................
Knob Lake Jct .............
Labrador City ..............
Little ...........................
Livingston ..................
Mai .............................
Menihek ......................
Menistouc ....................
Dorée ...........................
Bybee ..........................
Qc
T.-N.
T.-N.
Qc
T.-N.
Qc
T.-N.
T.-N.
Qc
T.-N.
Qc
T.-N.
T.-N.
Qc
T.-N.
Qc
Qc
Qc
T.-N.
Qc
T.-N.
Qc
T.-N.
T.-N.
Qc
Qc
No de
Transporteur gare
35
Ch. fer QNS&L
45
Ch. fer QNS&L
30
Ch. fer TRT
186
Ch. fer QNS&L
178
Ch. fer TRT
10
Ch. fer QNS&L
79
Ch. fer QNS&L
4
Ch. fer QNS&L
343
Ch. fer QNS&L
215
Ch. fer TRT
224
Ch. fer QNS&L
27
Ch. fer TRT
267
Ch. fer TRT
358
Ch. fer Arnaud
155
Ch. fer QNS&L
3
Ch. fer QNS&L
244
Ch. fer QNS&L
355
Ch. fer TRT
256
Ch. fer QNS&L
18
Ch. fer QNS&L
57
Ch. fer TRT
69
Ch. fer QNS&L
20
Ch. fer TRT
10
QNS&L/WL
101
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Gare
Nicman ........................ Qc
Nipisso ......................... Qc
Opocapa ...................... T.-N.
Oreway ........................ T.-N.
Pitaga ........................... T.-N.
Pointe Noire.................. Qc
Premio ......................... Qc
Redore ........................ T.-N.
Redore Jct.................... T.-N.
Ross Bay ...................... T.-N.
Ross Bay Jct ................. T.-N.
Saumon ........................ Qc
Sawbill ......................... T.-N.
Schefferville ................. Qc
Seahorse ....................... T.-N.
Sept-Îles ....................... Qc
Shabo ........................... T.-N.
Silver ............................ T.-N.
Talzie ............................ T.-N.
Tellier ......................... Qc
Tika ............................. Qc
Tonkas ......................... Qc
Wabush Jct ................... T.-N.
Wabush Lake ................. T.-N.
Waco ............................. Qc
Transporteur
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Q.N.S.&L./W.L.
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Ch. fer Arnaud
Ch. fer QNS&L
Ch. fer TRT
Ch. fer TRT
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Ch. fer TRT
Ch. fer TRT
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Ch. fer TRT
Ch. fer TRT
Ch. fer TRT
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
Ch. fer QNS&L
QNS&L/W L
Ch. fer WL
Ch. fer QNS&L
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Original Page 8
SECTION B
Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à
destination de gares des réseaux correspondants.
BASE DE TARIFICATION
Gares numérotées comme suit
3
6
7
8
18
20
27
30
35
37
40
45
57
60
69
71
79
90
101
111
120
129
138
148
155
166
178
EN PROVENANCE DE
Sept-Îles.............................................................. Qc
Kemat ................................................................. Qc
Kemat Jct ........................................................... Qc
Arnaud Jct .......................................................... Qc
Tellier ................................................................. Qc
Wabush Jct.......................................................... T.-N.
Saumon............................................................... Qc
Opocapa ............................................................. T.-N.
Nicman ............................................................... Qc
Labrador City ..................................................... T.-N.
Menistouc ........................................................... T.-N.
Nipisso ................................................................ Qc
Tika .................................................................... Qc
Doree .................................................................. Qc
Tonkas ................................................................ Qc
Bybee ................................................................. Qc
Premio ................................................................ Qc
Canatiche ............................................................ Qc
Waco ................................................................... Qc
Chico .................................................................. Qc
Dufresne Lake .................................................... Qc
Mai ..................................................................... Qc
Eric ..................................................................... Qc
Little ................................................................... Qc
Seahorse.............................................................. T.-N.
Dolliver .............................................................. T.-N.
Pitaga.................................................................. T.-N.
286
358
♦Schefferville…..….. Qc
10
♦Esker………..…….. T.-N.
10
Pointe Noire………..Qc
o
N de
gare
Gibault………………Qc
20
Wabush Lake…….. T.-N.
À DESTINATION DE
Base de tarification (voir la page 9)
110
100
100
110
260
130
270
140
270
260
150
170
170
180
180
190
200
210
210
210
260
220
230
230
230
240
120
110
110
120
270
140
270
150
270
260
170
170
180
190
190
200
210
210
210
220
260
230
230
230
240
240
270
270
270
270
260
100
260
100
280
100
120
250
250
240
240
240
240
230
230
230
220
220
210
210
210
200
190
280
280
280
280
270
100
270
100
290
100
100
260
260
250
250
250
250
240
240
240
230
230
220
220
220
210
200
310
310
310
310
310
170
310
170
310
170
180
310
310
300
300
300
300
290
290
290
280
280
270
270
270
260
250
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Original Page 9
SECTION B
BASE DE TARIFICATION
Gares numérotées comme suit
186
194
204
215
224
EN PROVENANCE DE
Oreway ...............................................................
Dry Lake..............................................................
Ashuanipi ...........................................................
Ross Bay ............................................................
Ross Bay Jct ......................................................
286
358
♦Schefferville…..….. Qc
10
Wabush Lake…….. T.-N.
10
Pointe Noire………..Qc
o
N de
gare
Gibault………………Qc
20
♦Esker………..…….. T.-N.
À DESTINATION DE
Base de tarification (voir la page 9)
240
240
250
250
260
240
250
250
260
260
180
170
170
150
-
190
180
180
160
-
240
230
230
210
-
Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V
Révision Page 10
SECTION B
Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à
destination de gares des réseaux correspondants.
BARÈME
CLASSES
400
300
250
200
150
100
85
70
55
45
40
33
30
27
♦ PRIX PAR TONNE
BASE
TARIFIC.
100
199.26
149.45
124.54
99.67
74.73
49.81
42.34
34.88
27.40
22.42
19.93
16.44
14.94
13.45
110
215.95
161.95
134.96
107.97
80.97
53.98
45.90
37.82
29.68
24.30
21.60
17.81
16.18
14.58
120
238.88
179.13
149.30
119.44
89.60
59.72
50.75
41.81
32.85
26.87
23.89
19.69
17.92
16.12
130
265.81
199.36
166.12
132.92
99.69
66.45
56.48
46.51
36.54
29.92
26.56
21.94
19.93
17.95
140
289.25
216.96
180.77
144.61
108.48
72.34
61.48
50.61
39.77
32.54
28.92
23.86
21.70
19.51
150
308.64
231.48
192.89
154.32
115.73
77.14
65.58
54.02
42.43
34.72
30.86
25.45
23.14
20.82
160
337.46
253.12
210.93
168.76
126.55
84.37
71.70
59.06
46.40
37.98
33.75
27.82
25.31
22.78
170
379.66
284.74
237.29
189.82
142.37
94.90
80.66
66.44
52.20
42.70
37.95
31.32
28.47
25.64
180
397.06
297.79
248.14
198.52
148.87
99.25
84.37
69.49
54.59
44.67
39.69
32.76
29.77
26.81
190
414.58
310.93
259.11
207.28
155.45
103.63
88.10
72.55
57.00
46.65
41.45
34.21
31.09
27.98
200
434.29
325.73
271.44
217.15
162.86
108.59
92.30
75.99
59.72
48.86
43.43
35.83
32.56
29.30
210
470.64
352.97
294.16
235.33
176.48
117.65
100.01
82.36
64.72
52.95
47.07
38.81
35.29
31.75
220
510.17
382.61
318.84
255.09
191.31
127.54
108.40
89.29
70.15
57.40
51.01
42.09
38.27
34.43
230
548.08
411.06
342.56
274.04
205.53
137.03
116.46
95.93
75.35
61.67
54.81
45.20
41.11
36.99
240
587.62
440.71
367.26
293.81
220.35
146.90
124.87
102.83
80.82
66.09
58.77
48.48
44.08
39.65
250
623.03
467.28
389.37
311.49
233.62
155.76
132.37
109.05
85.65
70.08
62.30
51.39
46.72
42.05
260
658.50
493.88
411.57
329.24
246.94
164.62
139.94
115.23
90.53
74.07
65.84
54.31
49.40
44.46
270
689.85
517.38
431.14
344.92
258.70
172.46
146.59
69.01
56.90
51.74
46.56
727.53
545.64
454.71
363.78
272.83
181.88
120.7 94.85
3
154.61 127.32 100.06
77.60
280
81.83
72.75
60.01
54.56
49.12
290
762.80
572.09
476.75
381.40
286.06
190.70
162.10 133.48 104.91
85.82
76.28
62.92
57.22
51.48
300
798.36
598.76
498.97
399.19
299.39
199.57
169.63 139.72 109.80
89.81
79.84
65.87
59.89
53.89
310
841.11
630.80
525.68
420.54
315.41
210.26
178.73
94.63
84.13
69.39
63.07
56.79
147.19 115.62
INSTRUCTIONS D’ACHEMINEMENT
EN PROVENANCE DE
À DESTINATION DE
ITINÉRAIRE
Gares de Chemin de fer QNS&L
Gares de Chemin de fer Arnaud
Chemin de fer QNS&L, Arnaud
Jct., Qc, et Chemin de fer Arnaud
Gares de Chemin de fer QNS&L
Gares de Chemin de fer WL
Chemin de fer QNS&L, Ross Bay
Jct., T.-N.. et Chemin de fer WL
Gares de Chemin de fer QNS&L
Gares de Chemin de fer QNS&L
Chemin de fer QNS&L
Gares de Chemin de fer QNS&L
Gares de Chemin de fer TRT
Chemin de fer QNS&L, Emeril
Jct., T.-N., et Chemin de fer TRT