RÉÉDITION CHANGEMENT TARIF F.2-V DE CHEMIN DE FER QNS&L Annule et remplace la version F.2-U (LES TRANSPORTEURS PARTICIPANTS SONT ÉNONCÉS À LA PAGE 2 DU TARIF) TARIF – MARCHANDISES LOCAL, CONJOINT ET PROPORTIONNEL CONTENANT LES PRIX À LA DISTANCE ET LES TARIFS DE CATÉGORIE POUR LE TRAFIC ENTRE LES GARES DE CHEMIN DE FER QUEBEC NORTH SHORE & LABRADOR AINSI QU’AUX GARES DES LIGNES FERROVIAIRES DES TRANSPORTEURS LOCAUX Sauf indication contraire, le Standard Transportation Commodity Code de l’Association of American Railroads s’applique (voir la règle 5). PUBLICATION : 1 décembre 2013 ENTRÉE EN VIGUEUR : 1 janvier 2014 Approuvé par : Rolland Morier Vice-président, Finances et stratégie 1000, rue Sherbrooke ouest, bureau 1920 Montréal (Québec) H3A 3G4 CHEMIN DE FER QNS&L – Tarif F.2-V Original Page 2 TABLE DES MATIÈRES SUJET PAGE Explication des abréviations ......................................... ................................................................... Liste alphabétique des gares ............................................................................................................ Application du tarif ............... ...................... ........................................................................................ Transporteurs participants ............................................................................................................... Base de tarification ............................................................................................................................ Tableaux des tarifs ............................................................................................................................... Instructions d’acheminement .................. .......................................................................................... Règles ................................................................................................................................................ 2 7 2 2 8,9 6,10 10 3,4,5 TRANSPORTEURS PARTICIPANTS Transporteurs Abréviations Chemin de fer Arnaud. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador. . . . Transport ferroviaire Tshiuetin inc. . . . . . . . . . . Wabush Lake Railway Company Limited . . . . . . . . . Ch. fer Arnaud . . . . . . . . . . . . . . . Ch. fer QNS&L. . . . . . . . . . . . . . . Ch. fer TRT . . . . . . . . . . . . . . .. . . . Ch. fer WL . . . . . . . . . . . . . . . . . . APPLICATION DU TARIF SECTION A : Les tarifs énoncés dans cette section s’appliquent uniquement entre les gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador. SECTION B : Les tarifs énoncés dans cette section s’appliquent uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à destination des gares des réseaux correspondants. EXPLICATION DES ABRÉVIATIONS Abréviation Arnaud ..................... Cie ............................ C.C.F. ......................... OTC .......................... Explication Chemin de fer Arnaud Compagnie Adhésion spécifique Office des transports du Canada Abréviation Explication Qc ............................ Québec Ch. fer ...................... Chemin de fer Jct .............................. Jonction Ch. fer TRT lb ................................ Livre T.-N. .......................... No ............................... Terre-Neuve Numéro STCC ........................ Standard Transportation Commodity Code (Association of American Railroads) Transport ferroviaire Tshiuetin inc. Wabush Lake Railway Company Ch. fer WL Limited ♦ ............................... Hausse ............................ Réduction .............................. Changement dans le texte qui ni n’augmente ni ne diminue les frais CHEMIN DE FER QNS&L – Tarif F.2-V Original Page 3 RÈGLES DESCRIPTION DE LA CLASSIFICATION DE BASE Règle 5 : Le terme Classification des marchandises utilisé aux présentes désigne le STANDARD TRANSPORTATION COMMODITY CODE de l’ASSOCIATION OF AMERICAN RAILROADS. CAMIONNAGE Règle 10 : Les prix énoncés dans le présent Tarif n’incluent pas les frais de camionnage. INSTALLATIONS EN GARE Règle 15 : Les tableaux des distances des transporteurs participants régissent les ajouts ou abandons de gares, et sauf indication contraire aux présentes relativement aux exigences de prépaiement, les changements de nom des gares, les restrictions relatives à la non-acceptation ou à la non-livraison de marchandises et les modifications aux installations en gare. POINTS INTERMÉDIAIRES Règle 20 : Les prix énoncés aux présentes, sauf s’ils sont spécifiquement désignés comme étant concurrentiels, sont des tarifs maximums qu’il ne faut pas dépasser dans la même direction en provenance ou à destination d’une gare intermédiaire sur l’itinéraire direct. FRAIS DE MANŒUVRE OU DE TRANSFERT INTERMÉDIAIRE Règle 25 : Les prix communs énoncés aux présentes incluent tous les frais de manœuvre ou autres services de transfert aux points intermédiaires d’échange interréseaux pour les cargaisons transportées de bout en bout qui ne nécessitent pas d’arrêt pour des services spéciaux aux points intermédiaires d’échange interréseaux. DROITS DE QUAI Règle 30 : Les prix énoncés dans le présent Tarif n’incluent pas les droits de quai à Sept-Îles, Qc. CONVERSION MÉTRIQUE Règle 35 : Si les stipulations du présent Tarif dépendent de tarifs qui utilisent des unités NON MÉTRIQUES, les facteurs de conversion suivants s’appliquent : DE Fahrenheit VERS Celsius Pieds et pouces Gallons Milles Livres Livres Livres par gallon mètres litres kilomètres kilogrammes tonnes kilogrammes par litre FACTEUR DE CONVERSION (Fahrenheit -32) x 5/9 (arrondi à l’entier le plus proche) 0,025 4 4,546 090 1,609 344 0,453 592 4 0,000 453 592 4 0,099 776 37 Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Revised Page 4 RENVOI À D’AUTRES RÉGLEMENTATIONS Règle 40 : Outre les règles énoncées aux présentes, la réglementation publiée dans le Tarif F. 5 de Chemin de fer QNS&L s’applique. RENVOI AU TARIF OU À D’AUTRES PUBLICATIONS Règle 45 : Tout renvoi dans les présentes à un tarif ou à une autre publication englobe toute modification ou réédition de ces publications. MODIFICATION DE GARE DESTINATAIRE OU PRIVILÈGES DE TRAITEMENT EN ROUTE Règle 50 : Les cargaisons transportées en vertu du présent tarif ont droit aux indemnités et aux privilèges et sont assujetties aux frais et à la réglementation de la compagnie, pour les marchandises pendant qu’elles sont en sa possession, qui sont légitimement en vigueur relativement aux modifications de gare destinataire ou privilèges de traitement en route, notamment : Location de wagon Réfrigération Service des wagons Marchandises acceptées sous certaines conditions Surestaries Escale Déroutage Entreposage Service de chauffage ou de refroidissement Manœuvre Chargement Privilèges de traitement en route Wagon privé, distance parcourue Déchargement Articles interdits Masse déterminée Déroutage CHIFFRES CONSÉCUTIFS Règle 55 : Lorsque des chiffres consécutifs sont représentés aux présentes par le premier et le dernier chiffres séparés par le mot « à » ou un trait d’union, il est entendu que la série inclut les chiffres inférieur et supérieur indiqués. Si seul le premier chiffre porte une marque de renvoi, un tel renvoi s’applique également au dernier chiffre ainsi qu’à tous les autres chiffres entre le premier et le dernier de la série. MARCHANDISES DANGEREUSES Règle 60 : Les marchandises sont régies par la Loi sur le transport des marchandises dangereuses, 1992 (1992, c. 34) et le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses DORS/2001-286). SUPPLÉMENT POUR CARBURANT Règle 65 : Les prix énoncés aux présentes sont assujettis au (et seront majorés selon le) Tarif F-100 Supplément pour carburant du Chemin de fer QNS&L. Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Revised Page 5 CLASSES DE PRODUIT Règle 70 : Les classes de produits identifiées dans les tableaux de tarifs des sections A et B des pages subséquentes peuvent être référencées dans un document intitulé Canadian Freight Classification CFC 6000 – Ratings, Rules and Regulations, émis et déposé auprès du Canadian Transportation Commission – Railway Transport Committee le 19 janvier 1979. Une copie de ce document peut être consultée directement à la station de QNS&L à Sept-Iles avec l’aide des employés de la station. Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Révision Page 6 SECTION A Tarifs applicables localement entre les gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador et de Transport ferroviaire Tshiuetin inc. TABLEAU DES DISTANCES DISTANCE EN KILOMÈTRES PLUS MOINS DE DE CLASSES 400 300 250 200 150 100 85 70 55 45 40 33 30 27 PRIX PAR TONNE 30 199.26 149.45 124.54 99.67 74.73 49.81 42.34 34.88 27.40 22.42 19.93 16.44 14.94 13.45 30 40 215.95 161.95 134.96 107.97 80.97 53.98 45.90 37.82 29.68 24.30 21.60 17.81 16.18 14.58 40 50 238.88 179.13 149.30 119.44 89.60 59.72 50.75 41.81 32.85 26.87 23.89 19.69 17.92 16.12 50 60 265.81 199.36 166.12 132.92 99.69 66.45 56.48 46.51 36.54 29.92 26.56 21.94 19.93 17.95 60 70 289.25 216.96 180.77 144.61 108.48 72.34 61.48 50.61 39.77 32.54 28.92 23.86 21.70 19.51 70 80 308.64 231.48 192.89 154.32 115.73 77.14 65.58 54.02 42.43 34.72 30.86 25.45 23.14 20.82 80 90 337.46 253.12 210.93 168.76 126.55 84.37 71.70 59.06 46.40 37.98 33.75 27.82 25.31 22.78 90 115 379.66 284.74 237.29 189.82 142.37 94.90 80.66 66.44 52.20 42.70 37.95 31.32 28.47 25.64 115 130 397.06 297.79 248.14 198.52 148.87 99.25 84.37 69.49 54.59 44.67 39.69 32.76 29.77 26.81 130 145 414.58 310.93 259.11 207.28 155.45 103.63 88.10 72.55 57.00 46.65 41.45 34.21 31.09 27.98 145 160 434.29 325.73 271.44 217.15 162.86 108.59 92.30 75.99 59.72 48.86 43.43 35.83 32.56 29.30 160 200 470.64 352.97 294.16 235.33 176.48 117.65 100.01 82.36 64.72 52.95 47.07 38.81 35.29 31.75 200 240 510.17 382.61 318.84 255.09 191.31 127.54 108.40 89.29 70.15 57.40 51.01 42.09 38.27 34.43 240 280 548.08 411.06 342.56 274.04 205.53 137.03 116.46 95.93 75.35 61.67 54.81 45.20 41.11 36.99 280 320 587.62 440.71 367.26 293.81 220.35 146.90 124.87 102.83 80.82 66.09 58.77 48.48 44.08 39.65 320 360 623.03 467.28 389.37 311.49 233.62 155.76 132.37 109.05 85.65 70.08 62.30 51.39 46.72 42.05 360 400 658.50 493.88 411.57 329.24 246.94 164.62 139.94 115.23 90.53 74.07 65.84 54.31 49.40 44.46 400 440 693.92 520.45 433.68 346.90 260.21 173.47 147.44 120.67 94.85 77.60 69.01 57.21 52.05 46.56 440 480 729.34 547.04 455.81 364.60 273.47 182.32 154.94 126.88 100.06 81.59 72.55 60.11 54.69 48.93 480 520 764.77 573.60 477.92 382.29 286.74 191.17 162.44 133.07 104.89 85.57 76.09 63.01 57.33 51.32 520 560 800.20 600.18 500.05 399.99 300.02 200.01 169.94 139.28 109.80 89.55 79.64 65.90 59.98 53.70 560 580 835.62 626.75 522.15 417.67 313.28 208.87 177.45 147.19 115.62 94.63 84.13 68.80 62.63 56.79 Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Original Page 7 SECTION B Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à destination de gares des réseaux correspondants. LISTE ALPHABÉTIQUE DES GARES EN PROVENANCE ET À DESTINATION DESQUELLES LES PRIX S’APPLIQUENT No de gare 8 204 337 90 297 111 166 194 120 227 138 286 308 20 352 6 7 353 37 148 290 129 328 40 60 71 Gares Arnaud Jct .................. Ashuanipi ................... Astray ......................... Canatiche ................... Cavanagh ................... Chico .......................... Dolliver ....................... Dry Lake ..................... Dufresne Lake ............ Emeril .......................... Eric ............................. Esker .......................... Faden ......................... Gibault ........................ Gilling ......................... Kemat ......................... Kemat Jct ................... Knob Lake Jct ............. Labrador City .............. Little ........................... Livingston .................. Mai ............................. Menihek ...................... Menistouc .................... Dorée ........................... Bybee .......................... Qc T.-N. T.-N. Qc T.-N. Qc T.-N. T.-N. Qc T.-N. Qc T.-N. T.-N. Qc T.-N. Qc Qc Qc T.-N. Qc T.-N. Qc T.-N. T.-N. Qc Qc No de Transporteur gare 35 Ch. fer QNS&L 45 Ch. fer QNS&L 30 Ch. fer TRT 186 Ch. fer QNS&L 178 Ch. fer TRT 10 Ch. fer QNS&L 79 Ch. fer QNS&L 4 Ch. fer QNS&L 343 Ch. fer QNS&L 215 Ch. fer TRT 224 Ch. fer QNS&L 27 Ch. fer TRT 267 Ch. fer TRT 358 Ch. fer Arnaud 155 Ch. fer QNS&L 3 Ch. fer QNS&L 244 Ch. fer QNS&L 355 Ch. fer TRT 256 Ch. fer QNS&L 18 Ch. fer QNS&L 57 Ch. fer TRT 69 Ch. fer QNS&L 20 Ch. fer TRT 10 QNS&L/WL 101 Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Gare Nicman ........................ Qc Nipisso ......................... Qc Opocapa ...................... T.-N. Oreway ........................ T.-N. Pitaga ........................... T.-N. Pointe Noire.................. Qc Premio ......................... Qc Redore ........................ T.-N. Redore Jct.................... T.-N. Ross Bay ...................... T.-N. Ross Bay Jct ................. T.-N. Saumon ........................ Qc Sawbill ......................... T.-N. Schefferville ................. Qc Seahorse ....................... T.-N. Sept-Îles ....................... Qc Shabo ........................... T.-N. Silver ............................ T.-N. Talzie ............................ T.-N. Tellier ......................... Qc Tika ............................. Qc Tonkas ......................... Qc Wabush Jct ................... T.-N. Wabush Lake ................. T.-N. Waco ............................. Qc Transporteur Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Q.N.S.&L./W.L. Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Ch. fer Arnaud Ch. fer QNS&L Ch. fer TRT Ch. fer TRT Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Ch. fer TRT Ch. fer TRT Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Ch. fer TRT Ch. fer TRT Ch. fer TRT Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L Ch. fer QNS&L QNS&L/W L Ch. fer WL Ch. fer QNS&L Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Original Page 8 SECTION B Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à destination de gares des réseaux correspondants. BASE DE TARIFICATION Gares numérotées comme suit 3 6 7 8 18 20 27 30 35 37 40 45 57 60 69 71 79 90 101 111 120 129 138 148 155 166 178 EN PROVENANCE DE Sept-Îles.............................................................. Qc Kemat ................................................................. Qc Kemat Jct ........................................................... Qc Arnaud Jct .......................................................... Qc Tellier ................................................................. Qc Wabush Jct.......................................................... T.-N. Saumon............................................................... Qc Opocapa ............................................................. T.-N. Nicman ............................................................... Qc Labrador City ..................................................... T.-N. Menistouc ........................................................... T.-N. Nipisso ................................................................ Qc Tika .................................................................... Qc Doree .................................................................. Qc Tonkas ................................................................ Qc Bybee ................................................................. Qc Premio ................................................................ Qc Canatiche ............................................................ Qc Waco ................................................................... Qc Chico .................................................................. Qc Dufresne Lake .................................................... Qc Mai ..................................................................... Qc Eric ..................................................................... Qc Little ................................................................... Qc Seahorse.............................................................. T.-N. Dolliver .............................................................. T.-N. Pitaga.................................................................. T.-N. 286 358 ♦Schefferville…..….. Qc 10 ♦Esker………..…….. T.-N. 10 Pointe Noire………..Qc o N de gare Gibault………………Qc 20 Wabush Lake…….. T.-N. À DESTINATION DE Base de tarification (voir la page 9) 110 100 100 110 260 130 270 140 270 260 150 170 170 180 180 190 200 210 210 210 260 220 230 230 230 240 120 110 110 120 270 140 270 150 270 260 170 170 180 190 190 200 210 210 210 220 260 230 230 230 240 240 270 270 270 270 260 100 260 100 280 100 120 250 250 240 240 240 240 230 230 230 220 220 210 210 210 200 190 280 280 280 280 270 100 270 100 290 100 100 260 260 250 250 250 250 240 240 240 230 230 220 220 220 210 200 310 310 310 310 310 170 310 170 310 170 180 310 310 300 300 300 300 290 290 290 280 280 270 270 270 260 250 Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Original Page 9 SECTION B BASE DE TARIFICATION Gares numérotées comme suit 186 194 204 215 224 EN PROVENANCE DE Oreway ............................................................... Dry Lake.............................................................. Ashuanipi ........................................................... Ross Bay ............................................................ Ross Bay Jct ...................................................... 286 358 ♦Schefferville…..….. Qc 10 Wabush Lake…….. T.-N. 10 Pointe Noire………..Qc o N de gare Gibault………………Qc 20 ♦Esker………..…….. T.-N. À DESTINATION DE Base de tarification (voir la page 9) 240 240 250 250 260 240 250 250 260 260 180 170 170 150 - 190 180 180 160 - 240 230 230 210 - Chemin de fer QNS&L – Tarif F.2-V Révision Page 10 SECTION B Tarifs applicables uniquement en provenance des gares de Chemin de fer Quebec North Shore & Labrador à destination de gares des réseaux correspondants. BARÈME CLASSES 400 300 250 200 150 100 85 70 55 45 40 33 30 27 ♦ PRIX PAR TONNE BASE TARIFIC. 100 199.26 149.45 124.54 99.67 74.73 49.81 42.34 34.88 27.40 22.42 19.93 16.44 14.94 13.45 110 215.95 161.95 134.96 107.97 80.97 53.98 45.90 37.82 29.68 24.30 21.60 17.81 16.18 14.58 120 238.88 179.13 149.30 119.44 89.60 59.72 50.75 41.81 32.85 26.87 23.89 19.69 17.92 16.12 130 265.81 199.36 166.12 132.92 99.69 66.45 56.48 46.51 36.54 29.92 26.56 21.94 19.93 17.95 140 289.25 216.96 180.77 144.61 108.48 72.34 61.48 50.61 39.77 32.54 28.92 23.86 21.70 19.51 150 308.64 231.48 192.89 154.32 115.73 77.14 65.58 54.02 42.43 34.72 30.86 25.45 23.14 20.82 160 337.46 253.12 210.93 168.76 126.55 84.37 71.70 59.06 46.40 37.98 33.75 27.82 25.31 22.78 170 379.66 284.74 237.29 189.82 142.37 94.90 80.66 66.44 52.20 42.70 37.95 31.32 28.47 25.64 180 397.06 297.79 248.14 198.52 148.87 99.25 84.37 69.49 54.59 44.67 39.69 32.76 29.77 26.81 190 414.58 310.93 259.11 207.28 155.45 103.63 88.10 72.55 57.00 46.65 41.45 34.21 31.09 27.98 200 434.29 325.73 271.44 217.15 162.86 108.59 92.30 75.99 59.72 48.86 43.43 35.83 32.56 29.30 210 470.64 352.97 294.16 235.33 176.48 117.65 100.01 82.36 64.72 52.95 47.07 38.81 35.29 31.75 220 510.17 382.61 318.84 255.09 191.31 127.54 108.40 89.29 70.15 57.40 51.01 42.09 38.27 34.43 230 548.08 411.06 342.56 274.04 205.53 137.03 116.46 95.93 75.35 61.67 54.81 45.20 41.11 36.99 240 587.62 440.71 367.26 293.81 220.35 146.90 124.87 102.83 80.82 66.09 58.77 48.48 44.08 39.65 250 623.03 467.28 389.37 311.49 233.62 155.76 132.37 109.05 85.65 70.08 62.30 51.39 46.72 42.05 260 658.50 493.88 411.57 329.24 246.94 164.62 139.94 115.23 90.53 74.07 65.84 54.31 49.40 44.46 270 689.85 517.38 431.14 344.92 258.70 172.46 146.59 69.01 56.90 51.74 46.56 727.53 545.64 454.71 363.78 272.83 181.88 120.7 94.85 3 154.61 127.32 100.06 77.60 280 81.83 72.75 60.01 54.56 49.12 290 762.80 572.09 476.75 381.40 286.06 190.70 162.10 133.48 104.91 85.82 76.28 62.92 57.22 51.48 300 798.36 598.76 498.97 399.19 299.39 199.57 169.63 139.72 109.80 89.81 79.84 65.87 59.89 53.89 310 841.11 630.80 525.68 420.54 315.41 210.26 178.73 94.63 84.13 69.39 63.07 56.79 147.19 115.62 INSTRUCTIONS D’ACHEMINEMENT EN PROVENANCE DE À DESTINATION DE ITINÉRAIRE Gares de Chemin de fer QNS&L Gares de Chemin de fer Arnaud Chemin de fer QNS&L, Arnaud Jct., Qc, et Chemin de fer Arnaud Gares de Chemin de fer QNS&L Gares de Chemin de fer WL Chemin de fer QNS&L, Ross Bay Jct., T.-N.. et Chemin de fer WL Gares de Chemin de fer QNS&L Gares de Chemin de fer QNS&L Chemin de fer QNS&L Gares de Chemin de fer QNS&L Gares de Chemin de fer TRT Chemin de fer QNS&L, Emeril Jct., T.-N., et Chemin de fer TRT
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