Plaquette West Park

WESTPARK
%
TOULOUSE / plaisance-du-touch
D O N N E Z D E L’ AV E N I R
À VOTRE RETRAITE
RE ÉPARGNE
T
O
V
Z
E
C
A
L
P
ÉFENSIVE
DE FAÇON D BLE
ET RENTA
IMMOBILIER DE CONVICTION DEPUIS 1970
1
préambule
Économie et consommation sont
dorénavant très segmentées.
À chaque besoin correspond une
niche spécifique de produits.
Pour l’hébergement des PME/TPE et
des professions libérales, les locaux
traditionnels ne sont plus adaptés.
Désormais, ils doivent offrir :
IMAGE, ÉCONOMIE, ERGONOMIE.
Ce besoin nous amène à concevoir
des produits appropriés.
Notre réponse est une RENTE assise
sur un investissement DÉFENSIF :
l’Immobilier d’Entreprise.
MENT
POSITIONNE
TRÈS ÉTUDIÉ
3
le support géographique
toulouse, une des villes
les plus dynamiques d’europe…
Avec près de 1 000 000 d’habitants, le Grand Toulouse accueille 6 000 nouveaux
habitants chaque année.
l
N°1 européen sur le pôle aéronautique (Liebherr, Latécoère, Microturbo, Airbus,
Eads, ATR…).
l
N°1 français sur le pôle scientifique avec plus de 10 000 chercheurs (Cnrs, Inra,
Inserm, Cnes, Sanofi, EADS, Astrium, Thales, le Cancéropôle…).
l
N°2 français sur le pôle spatial (Thales, Cnes, Rockwell, Liebherr, Aerospace…).
l
N°2 français sur le pôle enseignement avec plus de 110 000 étudiants (ESC Toulouse, Sup Aero, Enseith, Insa, Institut de Mathématique de Toulouse, École de
Pharmacie, Faculté des Sciences, Faculté de Médecine…).
l
N°4 français sur le pôle pharmaceutique (Boiron, Pierre Fabre, Sanofi, Merial,
Affichem, Biomidi…).
l
N°6 au classement des aéroports français avec une progression de 15% en 2011,
soit près de 7 millions de passagers.
un pôle d’innovation
Vincent Gardès lance VEXIM en bourse
Le nouveau directeur général de
VEXIM vient de lancer l’introduction en bourse de cette société médicale qui a développé une innovation
unique contre le mal de dos.
Vexim, créée en 2006 avec l’appui
des fonds Banexi Venture et Truffle
Capital, a développé Spinejack, un
implant innovant pour réduire les
fractures vertébrales dites «par
compression» dont les deux tiers
viennent de l’ostéoporose. ll s’agit
d’une sorte de mini-cric de cinq
millimètres de diamètre, en titane,
inséré par microchirurgie dans la vertèbre et consolidé par un ciment type
prothèse. Vendu en kit à usage unique
et agréé CE, Spinejack est protégé par
ses brevets internationaux jusqu’en
2029 sur un marché estimé à 850 M€.
Anesthésie locale, absence d’immobilisation sont autant d’atouts appréciés
par les assurances maladie de France
et d’Allemagne qui le remboursent.
Avec six commerciaux à ce jour, 1 500
patients ont été traités depuis septembre 2010. Le défi de Vincent Gar-
dès réside dans la constitution d’une
vraie force de vente pour couvrir
douze pays dont les cinq plus gros
marchés européens en s’introduisant
en bourse ces jours-ci sur Altemext à
Paris, il compte lever 10 à 15 M€ afin
d’imposer Spinejack comme standard
et de le compléter par des technologies complémentaires sur les pathologies vertébrales.
Jean-Pierre Marinot
(La Dépêche du Midi - 17 avril 2012)
Une usine de 74 000 m2
pour I’A350
Fleur Pellerin
salue Aerospace Valley
La chaîne d’assemblage final de l’A350 a
été inaugurée le 23 octobre par le premier
ministre Jean-Marc Ayrault : un bâtiment
de 74 000 m2 qui emploiera jusqu’à 1 500
personnes pour produire 10 appareils par
mois à compter de 2018 (…).
« L’innovation est profondément ancrée
dans notre ADN et l’A350 XWB, l’appareil
le plus récent et le plus avancé du monde,
en est la preuve irréfutable » a commenté
Fabrice Brégier, président et CEO d’Airbus.
L’innovation et le développement des PME seront plus
que jamais au cœur de la nouvelle feuille de route
stratégique d’Aerospace Valley.
« Le pôle Aéronautique Espace et Systèmes embarqués
est l’un des plus beaux succès de la politique des pôles
de compétitivité » a déclaré Fleur Pellerin lors de l’AG
d’Aerospace Valley, le 24 septembre, à la Cité de l’espace.
Et d’ajouter : « L’industrie française a bien un avenir,
un avenir prospère et conquérant, si elle tire parti de
ses forces au premier rang desquelles sa capacité
d’innovation ».
EADS-AIRBUS-THALES-ALENIA SPACE-ASTRIUM-ATR-ZODIAC-CAPGEMINI-LATECOERE-
un micro-climat économique
très favorable
EADS
change de gouvernance et
déménage son siège à Toulouse
+4,7
Ce sera, selon Airbus la croissance moyenne
trafic aérien dans le monde au cours des
% du
vingt prochaines années.
Pour accompagner cette progression et
réduire leur consommation de carburant les
compagnies aériennes auront besoin de
28 000 appareils neufs (avions passagers de
plus de 100 sièges et avions cargos).
La valeur sûre
de l’agroalimentaire
C’est un secteur qui avance doucement mais sûrement. Dynamisé par le pôle de cornpétitivité Agrimip
sud-ouest innovation, l’agroalimentaire trace son sillon. Le secteur demeure le premier employeur de MidiPyrénées avec 100 000 emplois (60 000 pour l’Aéronautique) et n’a pas trop souffert de la crise économique. De surcroît Agrimip
prépare l’avenir puisqu’il labellise chaque année cinquante projets innovants et a accordé depuis 2008 près de 50 M€ de subventions pour ces
projets de recherche essentiellement à des PME.
Année record pour ATR
Spécialisé dans le transport aérien régional, l’avionneur
franco-italien, dont le siège est à Toulouse, a enregistré
en 2011 son meilleur bilan commercial avec 157 avions vendus (plus 79
options), pour un total de 5,3 milliards de dollars. Leader mondial sur le
marché des avions de moins de 90 places, il représente désormais 80%
du marché devant son concurrent Bombardier. ATR possède un carnet de
commandes de 224 appareils, soit trois années de production en tenant
compte des augmentations de cadence. Son CA s’élève à 1,3 Md€ pour
l’année écoulée. En 2011, le constructeur a signé des contrats avec 10 nouveaux clients et envisage un CA de 2 Md€ en 2014.
Aéronautique :
9 000 postes à pourvoir
C’est clairement et plus
que jamais la locomotive
de toute la région et pas
uniquement de l’agglomération
toulousaine.
En effet, avec un commandes à presque sept
ans, Airbus est en pleine
phase de montée en
cadence. Tous les programmes avions vont
bénéficier d’une accélération de la production générant de nombreuses embauches.
La direction d’Airbus embauchera au total
2 000 personnes en France dont 1 500 à Toulouse pour faire à cet afflux de commandes.
D’autant que l’avionneur vient de débuter il
y a quelques jours l’assemblage du premier
exemplaire de I’A350, le nouveau long-courrier de sa gamme. Cette nouvelle chaîne
d’assemblage final installée à Colomiers, en
banlieue toulousaine, emploie déjà 300 personnes pour le lancement de la production
mais Fabrice Brégier, actuel numéro deux
d’Airbus et bientôt PDG, prévoit que «très
rapidement ce chiffre montera à 700 compagnons, techniciens et ingénieurs». Ces
1 500 emplois nouveaux chez Airbus feront
des petits dans le tissu industriel régional.
On estime qu’un emploi créé chez le donneur d’ordre génère jusqu’à trois emplois
dans «la supply chain» c’est-à-dire la chaîne
d’approvisionnement composée des fournisseurs et sous-traitants. Les recrutements
dans les PME de la Mecanic Valley (Lot, Aveyron) ou dans les Hautes-Pyrénées vont donc
commencer à se faire sentir. Ainsi Latécoère
est sortie de la crise et a repris le chemin des
embauches alors que le groupe suisse Liebherr a investi 27 M€ à Toulouse pour une
extension et a créé à lui seul une centaine
de postes. L’Union de la métallurgie (UIMM)
de Midi-Pyrénées a chiffré à 9 000 emplois
les besoins de la filière aéronautique dans la
région d’ici deux ans. Par ailleurs, Alstom à
Tarbes a embauché cinquante personnes en
2011.
Extraits de La Dépêche du Midi du mardi 17 avril 2012.
Informatique, emploi high tech
Depuis plus d’un an, c’est de nouveau la pénurie dans les métiers de l’informatique surtout dans l’agglomération toulousaine. L’un des géants du secteur, Capgemini, a lancé l’an dernier rien de moins que le
recrutement de 400 ingénieurs à Toulouse. Un très haut niveau d’embauches qui fait suite à des recrutements permanents ces trois dernières années : 238 en 2008, 108 en 2009, 204 en 2010. Le groupe toulousain Sogeclair Aerospace vient de lancer un plan de recrutements de 400 postes également à pourvoir
sur ses sites français et européens. Portées par les développements des programmes Airbus comme
I’A400 M, l’A350 ou le futur A320 Neo, toutes les sociétés d’ingénierie de haute technologie sont en phase d’expansion.
Assystem prévoit quant à lui environ 280 embauches à Toulouse en 2012.
-LABINAL-AEROFORMATION-MICROTURBO-SANOFI-CNES-SPOTIMAGE-CNRS-LIEBHERR
le proMOteur
les 4 métiers de
1
2
LES RÉSIDENCES SENIOR
RÉALISATeur DE BÂTIMENTS PROFESSIONNELS
clés en maiN de 400 à 10 000 m2
UN NOUVEAU CONCEPT DE VIE POUR LES SENIORS ACTIFS
1997 - 2007 CONCEPTEUR FONDATEUR
3
SPÉCIALISTE DES PETITES SURFACES PROFESSIONNELLES
DE 40 À 400 M2
Près de 3,2 millions
d’entreprises de moins
de 10 salariés en France
(94% des entreprises)
6
• AIR LIQUIDE SANTÉ • ARDIAL / CRÉDIT AGRICOLE •
HUTCHINSON AEROSPACE • GROUPE FAUCHER TOULOUSE •
HENKEL • INSTITUT EUROPÉEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE
• N’FRANCE • NISSEN FRANCE • ORKYN BAYONNE •
ORKYN BORDEAUX • ORKYN GRENOBLE • ORKYN MARSEILLE
• ORKYN STRASBOURG • ORKYN TOULOUSE • PRB • RONEO
• ROYAL CANIN • SCT TOUTELECTRIC • STRAFOR • ETC.
ramos groupe
4 GESTION ET MAINTENANCE : SOURCES DE VALEUR AJOUTÉE
Au-delà de la CONCEPTION et de la
CONSTRUCTION, il faut MAINTENIR les
ouvrages. Un patrimoine se pérennise
par une action permanente sur ses
ACTIFS, par un entretien régulier des
immeubles et de leurs équipements.
N
PRÉSERVATIO
TION
ET VALORISA
DES ACTIFS
La maintenance est un « savoirfaire » de persévérance et de
rigueur, que nous avons su
enrichir au long de nos 24
années d’expérience.
RAMOS Groupe s’efforce de l’accomplir au quotidien grâce à un process
d’assistance réactif, de l’ordre de 48 heures pour les réparations courantes
au travers d’un service intégré (électricité, fluides, climatisation…).
Sans omettre une surveillance immobilière continue.
Ce savoir-faire en « maintenance professionnelle » répond en tous
points aux besoins des entreprises locataires et nous permet
d’enregistrer des taux de turn over très bas.
La gestion indépendante de chaque parc tertiaire permet de réduire au
maximum les charges de c opropriété qui sont forfaitisées auprès des
entreprises locataires afin de couvrir toutes les prestations indispensables
au maintien d’un haut degré d’exigence
Les entreprises travaillent mieux, reçoivent mieux et se d
éveloppent
mieux dans des locaux bien gérés et bien maintenus, qui valorisent leur
image de marque.
Notre différence et la conception de nos produits séduisent chaque année de
nouvelles entreprises qui s’installent dans nos parcs tertiaires.
CE
PERFORMAN
STABLE
Après 24 années de développement
d'IMMOBILIER D'ENTREPRISE, nous affichons
un taux moyen d'occupation de 98%.
98%
d’occupation
depuis
23 ans
2%
de turn over
7
LE VECTEUR
L’ i m m o b i l i e r
1. Un patrimoiNE DÉFENSIF, car immobilier
n PEU DE TURN OVER Depuis 24 ans d’exploitation de parks tertiaires,
nous observons très peu de turn over.
Les entreprises n’aiment pas changer d’adresse, autant vis-à-vis de leurs
clients et fournisseurs, que vis-à-vis du personnel qui acquiert son
logement dans un secteur donné et rebute toujours à déménager.
n peu de dégradationS Ces locaux abritent l’activité des entreprises,
et elles entretiennent normalement leur cadre de travail, tout en l’améliorant, même pour compléter leur confort.
2. DES REVENUS réguliers : LA PRISE À BAIL PAR RAMOS GROUPE*
n Ces immeubles dont la jouissance est conférée à titre commercial à
la société RAMOS GROUPE sont régis par le s tatut des baux commerciaux
du décret du 30 septembre 1953 et codifiés sous les dispositions des articles
L.145-1 et suivants du code du commerce.
n Pour WESTPARK®, Ramos GROUPE prend à bail pour une durée de
9 années fermes l’ensemble des lots.
n Le loyer est actualisé annuellement (indice INSEE du coût de la construction).
n L
e bail de 9 années fermes est inscrit dans l’acte notarié.
3. Un patrimoine rentable
0,90%
1,00%
2,50% à 3,50% brut
5,00% net*
W E S T PA R K
INFLATION
source INSEE-2013
8
LIVRET A
IMMOBILIER LOGEMENT
& ASSURANCE VIE
rendement moyen 2013
IMMOBILIER
D'ENTREPRISE
®
d ’ e nt r e p r is e
4. Un REVENU solide EN “complément de retraite”
n Par la constitution d’une rente avec un faible effort d’épargne mensuel.
n Par le caractère peu cyclique du modèle économique.
n Par la prévoyance attachée au crédit (Assurance Décès-Invalidité).
5. La TRANSMISSION ET la PRÉVOYANCE
n Transmission facile d’un patrimoine par le biais d’une SCI.
n C
onstitution pour votre famille d’une rente et d’un capital grâce à
l’assurance décès-invalidité, adossée au crédit.
6. UN INVESTISSEMENT À FISCALITÉ TRÈS FAVORABLE
’acquisition peut se faire à travers une SCI (qui peut opter à l’IS - Impôts sur
L
les Sociétés) selon la fi
scalité personnelle de l’acquéreur-investisseur.
Fiscalité d’une SCI soumise à l’IS
n Récupération immédiate de la totalité de la TVA à l’achat.
n Amortissement de l’investissement (hors terrain) sur 20 à 30 ans.
• Toutes les charges sont déductibles comme pour les sociétés commerciales (les frais d’acquisition, les intérêts du crédit et les amortissements
des immeubles).
• Les bénéfices sont donc imposés et les pertes reportables sur l’exercice
suivant. En revanche, les bénéfices ne seront imposés chez les associés
de la SCI que s’ils sont distribués. Dans ce cas, les bénéfices de la SCI distribués aux associés seront imposés comme des dividendes, après les règles
fiscales d’abattement et d’imposition.
• L’IS de la SCI de l’acquéreur-investisseur est au taux réduit de 15%,
à hauteur d’un résultat annuel après amortissement de 38 120 €.
constitution
d’un revenu
à faible
fiscalité
’effort d’épargne mensuelle ainsi que les frais d’acte apportés
L
par l’acquéreur-investisseur, sont récupérés par ce dernier,
progressivement, nets de fiscalité car ce sont des comptes
courants d’associés.
9
LE VECTEUR
s’endetter, la meilleure façon
Les taux bas incitent à investir
7. Une revalorisation économique annuelle
du patrimoine et des loyers
5%
1600
4%
1500
3%
1400
2%
1300
1%
1200
2003 2004
2005
2006
ÉVOLUTION DE L'INDICE INSEE
DU COÛT DE LA CONSTRUCTION
DEPUIS 2003
ÉVOLUTION DU TAUX D'INFLATION
EN FRANCE DEPUIS 2003
1100
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
une rente
inDexée
1618
1503
1312
1146
2002
1462
1211
2004
2006
2008
2010
2012
Évolution de l’indice INSEE du coût de la construction sur 10 ans
(*) Le Figaro Patrimoine, 9 octobre 2013.
2000
10
de se constituer un patrimoine*
à crédit dans l’immobilier*
8. AVOIR LE CHOIX D’UNE STRATÉGIE DE SORTIE
Votre investissement a pour objectif de générer un complément de revenu
pour votre retraite, cependant, vous pouvez vendre à tout moment.
n Soit à l’utilisateur-locataire du bien,
n soit à un autre investisseur,
n s oit à une entreprise souhaitant se porter acquéreur de locaux
professionnels.
Au terme des 9 ans de prise à bail, le propriétaire a le choix entre :
n Confier un mandat de gestion à RAMOS GROUPE,
n C
onfier un mandat de gestion à un professionnel de l’immobilier
d’entreprise de la place,
n Vendre le bien.
Ne s’agissant pas d’un investissement soumis à un régime de défiscalisation, cet investissement immobilier ne vous engage à aucune durée
minimale de détention.
RAMOS GROUPE organise cette revente, soit directement, soit en
partenariat avec les professionnels de l’immobilier d’entreprise
que sont :
11
L’ACTIF D’ADOSSEMENT
C’EST UN CONCEPT D’INVESTISSEMENT LOCATIF ADOSSÉ
À UN ACTIF IMMOBILIER AU POSITIONNEMENT TRÈS ÉTUDIÉ.
n Ce n’est pas du Bureau,
n Ce n’est pas du Commerce,
n Ce n’est pas de l’Entrepôt.
%
C’est du LOCAL D’ACTIVITÉS MIXTE : BUREAUX / LABOS / STOCKAGE
Notre concept
correspond aux besoins de locaux mixtes parfaitement adaptés
à la taille et à l’activité de 94% des TPE et PME
françaises et répond à la carence des petites surfaces mixtes de 100 à 800 m2.
Un tiers de cette cible représente 250 métiers dans la production, les services, l’alimentation,
le bâtiment, l’informatique, la communication et réalise environ 2
00 milliards d’euros de
chiffre d’affaires annuel en France.
Valoriser l’image de marque de « l’entreprise locataire » est un objectif fondamental car
l’image est désormais un paramètre important de développement. En effet, le design et la
conception soignés des ensembles
donne de l’élégance et de la fonctionnalité
aux « petites surfaces mixtes ». Aujourd’hui, il est important pour les entreprises d’être logées
dans un cadre élégant afin de bien refléter leur dynamisme et leur ancrage dans l’économie
de compétition du 21ème siècle.
Près de 3,2 millions
d’entreprises de moins
de 10 salariés en France
(94% des entreprises)
12
NEMENT
UN POSITION
ÈS ÉTUDIÉ
produit TR
Bureau
pour un usage
polyvalent
Parquet
grand passage
Barreaudage
soudé avec
visserie inviolable
Zone labo, stockage
Dallage béton anti-poussière,
avec durcisseur au quartz
Local
archives
Châssis alu laqué,
double vitrage
isolant avec grille
acier à enroulement
électrique
Porte d’entrée équipée
d’une serrure norme NA2P
(retardateur d’effraction,
conforme au code
des assurances)
Porte sectionnelle
2,50 x 2,50 m
à commande
électrique
13
L’ACTIF D’ADOSSEMENT
14
SITUATION
cellente
x
e
•
ulouse
• proche to
ILE
• ACCÈS FAC
15
SITUATION
ZONE D'ACTIVITÉS
LE PERGET
PIBRAC
N124
S
at
vet
COLOMIERS
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2
Chem
D8
PARC
D'ACTIVITÉS
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ZONE
D'ACTIVITÉS
D’EN JACCA
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Restaurant
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Pourquoi pas
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Chemin de la Ménude
S
RS
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ZONE D'ACTIVITÉS
LA MÉNUDE
Rue du
Dr Char
cot
CENTRE
COMMERCIAL
VAL TOLOSA
TOURNEF
PLAISANCE-DU-TOUCH
16
BORDEAUX
MONTPELLIER
17
plan de masse
BATIMEN
Local
technique
Local
Containers
LOT 3
LOT 2
LOT 1
125 m2
125 m
2
126 m2
10
11
12
47
46
45
13
16
15
14
17
18
19
40
39
38
ENTRÉE
Aire de
présentation
Accés
piétons
44
43
42
41
Accés
piétons
Limite de propriété
BATIMEN
18
LOT 9
148 m2
LOT 8
146 m2
NT 1
LOT 5
LOT 4
3
126 m2
127 m
2
2
25
24
23
22
21
20
Jardins plantés
et engazonnés
26
27
28
2 roues
37
36
35
34
33
32
31
30
29
NT 2
LOT 7
217 m2
LOT 6
102 m2
19
LE CONTRAT
LE CONTRAT « INTÉGRAL PROPERTY
WESTPARK
®
Société Civile
de Construction Vente
Cède 9 lots indépendants en millièmes
de copropriété comme des appartements
INE
RENTE SERE
INVESTISSEURS
INDIVIDUELS
9 lots de copropriété
Louent à travers un bail de 9 ans fermes avec une
rentabilité nette de 5%* indexée chaque année
RAMOSGROUPE
La société locataire
de chaque investisseur
Sous-loue individuellement les biens
des investisseurs à des entreprises…
LOT1 LOT2 LOT3 LOT4 LOT5 LOT6 LOT7 LOT8 LOT9
LE CADRE JURIDIQUE DU BAIL LOCATIF 3-6-9
Les immeubles, dont la jouissance est conférée à titre commercial, sont régis
très majoritairement par le statut dédié aux baux commerciaux issu initialement du décret du 30 septembre 1953 et codifié désormais sous les dispositions des articles L.145-1 et suivants du Code de commerce.
Le statut des baux commerciaux est principalement caractérisé par sa durée
qui implique que les parties soient liées pour une durée de 3 ans, 6 ans ou
9 ans ; et exceptionnellement 9 ans fermes dans le cadre du programme
WESTPARK®.
DE GESTION
IS
A
R
F
E
D
• NET
ARGES DE COPRO
• NET DE CH
urance pno
s
s
’a
d
t
e
n
•
ÔT FONCIER
• NET D’IMP
20
MANAGEMENT » DE RAMOS GROUPE
géré
intégralementla prise
de
dans le cadre FERMES*
à bail 9 ans
n RAMOS GROUPE prend à bail en qualité de locataire principal, pour une
durée de 9 années fermes.
n La prise d’effet du bail est concomitante à la livraison du lot acquis.
(*)
n À la prise d’effet du bail, pour la mise en sous-location, une franchise
de loyer de 6 mois sera appliquée à RAMOS GROUPE.
n Le versement des loyers est effectif dès le 7ème mois suivant la prise d’effet
du bail et jusqu’au terme des 9 années par virement bancaire mensuel.
n Pendant toute la durée du bail, en cas d’éventuelles vacances locatives,
un crédit-franchise d’une période maximale de 6 mois est utilisable par
RAMOS GROUPE pour faciliter un besoin éventuel de r elocation du lot acquis.
n La rentabilité est nette de charges de copropriété, et
n nette d’honoraires de gestion.
21
LE CONTRAT
création de LA sci PATRIMONIALE de L’INVESTISSEUR
n Rédaction des statuts de la sci par le Notaire Maître
Jean-Michel MALBOSC à Toulouse.
n Enregistrement au Greffe du Tribunal de Commerce de
Toulouse.
n Publication dans un journal d’annonces légales.
n obtention de l’extrait d’immatriculation au Registre
du Commerce des Sociétés.
€ HT
COÛT : 1 200
(correspondant
social
au capital
de la sci)
LA GESTION LOCATIVE
RAMOS GROUPE assure les missions suivantes :
n Recherche et identification des sociétés en recherche de locaux.
- Visite des locaux et présentation des conditions de loyer.
- Sélection des candidats.
- Signature des baux.
- État des lieux d’entrée.
n Facturation des loyers
- Établissement des factures.
- Indexation des loyers.
- Encaissement des loyers.
- Reversement des loyers aux propriétaires.
Le coût de ces missions est totalement pris en charge par RAMOS GROUPE.
Le suivi et la relation avec les locataires sont assurés par RAMOS GROUPE.
22
LA GESTION FISCALE & COMPTABLE
DE LA SCI PATRIMONIALE DE L’INVESTISSEUR
RAMOS GROUPE propose à chaque investisseur un PACK de gestion
fiscale et comptable, en partenariat avec la Société HEDYFIS.
Ce PACK comprend les missions suivantes :
n Demande de remboursement de la TVA
- Établissement des déclarations de TVA.
- Établissement de la demande de remboursement du crédit de TVA.
- Dépôt du dossier et réponses aux compléments d’informations pour
l’administration.
n Obligations déclaratives
- Établissement des déclarations trimestrielles au cours de l’année
d’acquisition.
- Établissement de la déclaration annuelle de TVA.
- Établissement de la déclaration discale annuelle SCI à l’IS.
H E DY F I
n Assistance et prise en charge
- Indication au client des reports à effectuer sur sa propre déclaration
des revenus.
- Suivi du dossier auprès de l’administration fiscale (limité aux travaux
réalisés).
- Traitement des réclamations en matière de taxe professionnelle (le cas
échéant).
S - Saisie informatique des journaux.
- Édition du grand livre et de la balance comptable.
- Établissement du dossier de gestion.
Le coût de l’ensemble de ces prestations représente un forfait individuel
annuel de 900,00 € HT pour chacun des investisseurs.
La coordination entre le cabinet d’expertise comptable et l’INVESTISSEUR est
assurée par RAMOS GROUPE.
HT / AN
COÛT : 900 €
23
LA RADIOSCOPIE DU PROGRAMME
1. LE CADRE JURIDIQUE DE LA VENTE
n l’acquisition L’acquisition entre dans le cadre de la loi relative à la
vente en l’état futur d’achèvement du 7 juillet 1967.
Vous agissez de la même manière que pour l’achat d’un appartement, c’està-dire que vous vous p
ortez acquéreur d’un lot de copropriété.
n la réservation La signature du « contrat de réservation » se
fait sans aucun versement.
n les paiements
1. L
a totalité des paiements est effectuée à l’ordre du Notaire Maître
Jean-Michel MALBOSC, 6 place Wilson, 31000 TOULOUSE.
2. I l effectue le déblocage des fonds selon le calendrier d’avancement des
travaux et attestation signée par l’Architecte.
3. V
ous payez progressivement Le Notaire vous demandera, par écrit, de lui
envoyer les fonds correspondants au calendrier ci-après :
5 ÉTAPES
% exigible
À la signature de l’acte notarié
30%
Au démarrage des travaux de fondations
30%
À l’achèvement de la structure béton des bâtiments
20%
Au démarrage des revêtements sols et murs
18%
À l’achèvement des travaux
2%
2. LE PROMOTEUR
SCC
V WESTPARK (RAMOS GROUPE) :
1, impasse des Pontils – 31500 TOULOUSE
Interface Commercialisation :
Christophe RAMOS – Port. 06 86 66 26 26 - [email protected]
Interface Siège Ramos Groupe :
Michèle DESCLAUX – Tél. 05 62 16 16 16 - [email protected]
Sophie COUQUET – Tél. 06 26 07 31 06 - [email protected]
3. L’ARCHITECTE
L’agence Architecture & Technique, Thomas brassaT, Architecte à
Toulouse.
24
4. LE BUREAU D’ÉTUDE BÉTON ARMÉ
Il calcule toutes les résistances des bétons pour que l’ouvrage construit
reste pérenne. Il transmet ses conclusions au Bureau de Contrôle.
5. LE BUREAU DE CONTRÔLE
BTP Consultant vérifie la bonne mise en œuvre des ouvrages, en respect
avec les normes et réglementations en vigueur.
6. Les garanties
LES GARANTIES LÉGALES
LES GARANTIES PROFESSIONNELLES
• L’Assurance de l’Architecte
Garantie
Garantie
Assurance
Assurance
Financière
de Parfait • L’Assurance du Bureau d’Étude de Sol
Décennale
Biennale
d'Achèvement
Achèvement • L’Assurance du Bureau d’Étude de Béton Armé
• L’Assurance du Bureau de Contrôle
7. Le planning
mai
2014
Dépôt
demande de
permis de
construire
juin
2014
août
2014
Obtention
Lancement
du permis
de la
commercialisation de construire
novembre
2014
4ème
trimestre
2014
4ème
trimestre
2015
Purge
du délai
de recours
des tiers
Démarrage
prévisionnel
des travaux
Livraison
norme environnementale : RT 2012
Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, le renforcement de la
réglementation thermique a pour objectif de limiter la consommation
d’énergie primaire des bâtiments neufs, tout en suscitant :
- une évolution technologique et industrielle,
- un très bon niveau de qualité énergétique du bâti,
- un équilibre technique et économique entre les énergies utilisées.
Les exigences des résultats imposées par la RT 2012 sont de trois types :
- Efficacité énergétique ;
LOT1
LOT2
LOT3
LOT4 du bâtiment
LOT5
LOT33
- Consommation
énergétique
;
- Le confort d’été dans les bâtiments non climatisés.
La RT 2012 engendre une forte amélioration de la performance énergétique
des bâtiments et se traduit par une meilleure conception bioclimatique et
la généralisation des techniques actuelles les plus performantes.
25
des prestations solides
LOGEMENT ÉCONOMIQUE
LOGEMENT ÉCONOMIQUE
A
A
B
B
C
C
D
D
E
E
F
F
G
G
LOGEMENT ÉNERGIVORE
LOGEMENT ÉNERGIVORE

Norme accessibilité
Personnes à
Mobilité Réduite (PMR)
Emplacement p
rémium
à proximité immédiate
des industries
aéronautiques

Consommation
électrique
NON-ENERGIVORE
RT2012
10
ANS
performance
thermique
Garantie
décennale
Menuiseries alu
double vitrage
performance
thermique RT2012
vidéosurveillance
Caméra
vidéo-surveillance
protection
portes
na2P
Clôture
périphérique et portail à
commande électrique
Portes d’entrées équipées
de serrures norme NA2P
(retardateur d’effraction,
code des assurances)
CLIMATISATION
Dallage anti-poussière
avec durcisseur
au quartz
Système réversible
(chaud et froid)
point
Défibrilateur
disponible dans les
parties communes
À PARTIR DE
214 200 € HT
26

Classé à faible émission
de GES
ACCÈS
SÉCURISÉ
Accès du bâtiment
sécurisé par
télécommande électrique

Classé
économique B
vol
Dernière norme
environnementale
en vigueur
FAIBLE
ÉMISSION DE GES
FAIBLE ÉMISSION
DE GES
≤ 5KG
≤ 5KG
6-10KG 6-10KG
11-20KG 11-20KG
21-35KG 21-35KG
36-55KG 36-55KG
56-60KG 56-60KG
≥ 61KG ≥ 61KG
FORTE
ÉMISSION DE GES
FORTE ÉMISSION
DE GES
Point café
individuel
par bureau
ILs nous ont choisis
Groupe TOTAL
H OT E L S I B I S
GROUPE VEOLIA
PHARMADOM/AIR LIQUIDE
27
GESTION INTÉGRALE
SURFACES
RIGUEUR
CAPITALISATION
DIVERSIFICATION DU PORTEFEUILLE
IMMOBILIER
REVENUS
PRÉVOYANCE
RÉACTIVITÉ
%
PERFORMANCE
REVENU
RÉGULIERS
CRÉATIVITÉ
PATRIMOINE
SOLIDE
INDEXATION
DES LOYERS
TRANSMISSION
D’ENTREPRISE PROFESSIONNELLES
BAIL FERME 9ANS
DÉSIRABLE
GARANTIES
PERENNITÉ
MAINTENANCE INTÉGRÉE
RENTE INDEXÉE
ACTIFS PRÉSERVÉS
LÉGALES
CAPITAL VALORISÉ
DEFENSIF
SÉRÉNITÉ
NORME RT 2012
STABLE
RENTABILITÉ
PROMOTEUR - BAILLEUR
RAMOSGROUPE
IMMOBILIER DE CONVICTION
Annees
[email protected]
• www.ramosgroupe.fr
de creativite
GARANTIE
Conception : RAMOS GROUPE. Architecte : Thomas BRASSAT.
Composition : Cocoon studio - Illustration : Poup’Art - 3D : MultimediaSud/Lionel Viguier - Photos : studioZe - Imprimerie Lahournère - Document non contractuel, sujet à modifications. 2 juin 2014. 1
INVESTISSEMENT

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