DGESIP-Contenu du dossier accreditation

COMPOSITION DU DOSSIER D’ACCRÉDITATION
VAGUE E – 2015/2019
Dans le projet stratégique de site, les établissements ont élaboré une stratégie commune de formation. Dans
le présent dossier d’accréditation, l’établissement, qu’il soit membre de la COMUE ou associé, présente la
déclinaison de son projet en cohérence avec le projet stratégique du site.
Le dossier d’accréditation comprend quatre parties dont le contenu est décrit ci-dessous.
Plan du dossier d’accréditation
Description des parties
A partir du diagnostic de l’offre de formation, l’établissement
présente ses enjeux prioritaires.et leur articulation avec les autres
axes de sa politique.
Le diagnostic s’appuie sur l’auto-évaluation quantitative et
qualitative menée par l’établissement.
L’établissement expose le processus qu’il a mis en œuvre pour
élaborer son offre de formation (cadrage général, concertations,
rôle du conseil académique, rôle des composantes, rôle des
équipes pédagogiques, etc.).
A. Stratégie de formation de
l’établissement
a.
Diagnostic
b. Modalités d’élaboration de l’offre de
formation
c.
Stratégie de formation
d. Articulation avec les autres axes de
la politique de l’établissement
La stratégie est décrite par niveau de formation (DUT, L,LP, M,
D et formations de santé) et par ensembles de formations
dimensionnés de façon pertinente pour avoir un impact
stratégique. Elle est globale pour l’établissement et peut
comporter des spécificités propres à certains domaines de
formation. Elle inclut la politique de FTLV.
Pour le cycle licence, l’établissement précise comment a été mise
en place la spécialisation progressive prévue à l’article 15 du
cadre national des formations. Il indique également comment
sont organisées les réorientations en cours de cursus ainsi que les
poursuites d’études des étudiants issus notamment des filières
courtes (DUT, CPGE, STS).
Une attention particulière sera portée à l’articulation de la
stratégie numérique à la stratégie de formation, notamment pour
le développement de formations hybrides ou à distance, et à
l’entrepreunariat.
La stratégie doit s’articuler avec les autres axes de la politique de
l’établissement : priorités scientifiques, ressources humaines,
partenariat et réseaux, internationalisation, vie étudiante,
politique documentaire.
Cette partie ne doit pas dépasser 15 pages.
B.
Modalités de mise en œuvre de l’offre
de formation
b. Accompagnement des étudiants
L’établissement présente sa politique générale de la qualité qui
doit lui permettre de suivre son activité de formation, d’évaluer
le degré d’atteinte de ses objectifs, de définir les améliorations à
apporter et éventuellement d’influer sur ses orientations
stratégiques.
c.
Il décrit :
a.
Politique de la qualité
Accueil des publics spécifiques
d. Organisations pédagogiques :
méthodes et moyens dont les outils
et ressources numériques
e.
Objectifs et modalités de
l’enseignement des langues pour non
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-
les dispositifs mis en place dans l’ensemble des domaines
pour l’évaluation des enseignements par les étudiants ;
-
l’utilisation des évaluations par les équipes pédagogiques ;
-
l’organisation et le rôle des conseils de perfectionnement.
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Plan du dossier d’accréditation
spécialistes
f.
Dispositifs pour l’acquisition des
compétences numériques
g. Supplément au diplôme
h. Préparation et suivi de l’insertion
professionnelle
i.
Interaction avec l’enseignement
secondaire
j.
Services d’appui à la formation
(organisation et fonctionnement des
BAIP et OVE)
k. Formation et accompagnement des
enseignants
l.
Modalités de contrôle des
connaissances et des compétences
Description des parties
Il joint les bilans quantitatifs et qualitatifs des dispositifs
existants.
Pour la rubrique d. préciser quelles orientations et quels moyens
se donne l’établissement pour améliorer la qualité des
apprentissages : méthodes, place du numérique et des services de
documentation, rôle de l’équipe pédagogique, innovation…
Pour la rubrique f. en référence à l’article 29-2 de la loi ESR et
au C2i
Pour la rubrique i. indiquer les lycées avec lesquels des
conventions ont été signées, la nature du partenariat et les
formations concernées (CPGE, STS).
Pour la rubrique k. préciser les différents services qui assurent la
formation et l’accompagnement des enseignants, leur
organisation et leur fonctionnement au niveau des composantes,
de l’établissement et du site.
Pour chacune des rubriques a. à l. l’établissement positionne la
maturité de ses dispositifs sur une échelle de 1 à 5 (du moins
satisfaisant au plus satisfaisant). A commenter brièvement.
Cette partie ne doit pas dépasser 15 pages
C. Architecture de l’offre de formation
(AOF)
L’établissement présente l’architecture de son offre de formation,
globalement en faisant apparaître l’articulation entre les
diplômes (schéma d’ensemble) puis mention par mention à l’aide
du formulaire AOF1 pour les niveaux L et M (4 pages
maximum par formation) et du formulaire AOF2 pour les
formations de santé (2 pages maximum par formation) et du
formulaire AOF3 pour l’ensemble des DUT et AOF4 pour
l’ensemble des écoles doctorales.
D. Capacité de l’établissement à
mobiliser les moyens correspondants à
son offre de formation
Un outil est en cours d’élaboration, avec l’aide de l’inspection
générale, pour permettre aux établissements de répondre à cette
question.
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