Programme des cours

5. Cours et matériaux
1e année de licence
2e année de licence
3e année de licence
1e année de master
2e année de master
LICENCE : Etudes poursuivies par les étudiants de Dijon
1e année de licence
Licence Droit semestre 1
Lieu d’enseignement : France
Intitulés et nature des unités d’enseignement
CM
66 h
33 h
33 h
33
33 h
40 h
20h
20h
20 h
UE 1 connaissances fondamentales
introduction au droit privé
introduction au droit public
UE 2 connaissances fondamentales
introduction historique au droit
UE 3 connaissances complémentaires
institutions juridictionnelles
institutions administratives
UE 4 compétences additionnelles
langues étrangères ou FLE (non francoph.)
économie
UE 5 options
Volume horaire
TD
30 h
15 h
15 h
10 h 30
10 h 30
20h
15 h
Total
96 h
48 h
48 h
43 h 30
43 h30
40 h
20h
20h
36 h 30
16h30
20h
15 h
15 h
15 h
16 h 30
16h30
ECTS
8
6
6
6
4
e
Choisir une option ; possibilité de choisir une 2 option :
- histoire des sources contemporaines du droit
- une option dans le livre des mineures
- Langue vivante 2
Total enseignements du semestre 1
15 h
174 h
57 h
231 h
30
Licence Droit semestre 2
Lieu d’enseignement : France
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE 1 connaissances fondamentales
Histoire du droit et des institutions
Droit privé
Droit constitutionnel
UE 2 connaissances complémentaires
Europe et ses institutions
Droit des biens
UE 3 compétences additionnelles
CM
117 h
39h
39h
39h
50 h
25h
25h
20 h
Volume horaire
TD
45 h
15h
15h
15h
18 h
Total
162 h
54h
54h
54h
50 h
25 h
25 h
38 h
ECTS
8
6
6
Langues étrangères ou FLE (non francoph.)
Introduction à la science politique
UE 4 compétences professionnalisantes
Choix d’une matière parmi :
- PPE
- CV, entretien d'embauche, lettre de motivation
- Préprofessionnalisation aux métiers de l'enseignement
UE 5 options
18h
15 ou 6
18h
20h
15 ou 6
15 h
6h
15 h
6h
20 ou 40
20 h ou
40 h
20h
20 ou 40
4
6
e
Choisir une option ; possibilité de choisir une 2 option :
- préparation aux concours B
- préparation ENM
- philosophie du droit
- une option dans le livre des mineures
- Langue vivante 2
Enseignement spécifique au cursus intégré DijonMayence
Introduction au droit allemand et Terminologie juridique
allemande I
Total enseignements du semestre 2
(2 x)
20 h
(2 x)
20 h
15 h
15
207 à 227
89 à 118
276 h
à 305 h
30
2e année de licence
Licence Droit semestre 3
Lieu d’enseignement : France
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE 1 connaissances fondamentales
Droit des obligations 1 (contrats)
Droit administratif
UE 2 connaissances complémentaires obligatoires
Droit pénal
Finances publiques
Histoire du droit et des institutions (1814-1958)
UE 3 compétences additionnelles
Langues étrangères ou FLE (non francoph.)
Préparation au C2i (cours facultatif, mais examen
obligatoire)
UE 4 compétences professionnalisantes
Choix d’une matière parmi :
- cycle conférences des métiers
- cv, lettre de motivation, entretien d'embauche
- préprofessionalisation aux métiers de l'enseignement
UE 5 options
CM
66 h
33 h
33 h
90 h
30 h
30 h
30 h
0 ou 10h
10 h
0 à 40 h
Volume horaire
TD
30 h
15 h
15 h
16
9
Total
96 h
48 h
48 h
90 h
30 h
30 h
30 h
16 ou
35 h
16
19
6
6h
6h
6h
6h
6h
0 à 24 h
12 à 40
h
16 ou 25 h
ECTS
8
8
4
4
6
e
Choisir une option ; possibilité de choisir une 2 option :
- partis politiques
- histoire du droit privé
- prépa concours B
- prépa ENM
- un cours choisi dans le livre des mineures
- Langue vivante 2
Enseignement spécifique au cursus intégré DijonMayence
Introduction au droit allemand et Terminologie juridique
allemande II
Total enseignements du semestre 3
20 h
20 h
12
12
15 h
20
20
12
12
15
166 h à
206 h
52 h à 85 h
220 h à
267 h
30
Licence Droit Semestre 4
Lieu d’enseignement : France
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE 1 connaissances fondamentales
Droit des obligations 2 (responsabilité)
Droit administratif
UE 2 connaissances complémentaires obligatoires
Droit matériel européen
Droit commercial général
Procédure pénale
UE 3 compétences additionnelles
CM
66 h
33 h
33 h
80 h
20 h
30 h
30 h
Total enseignements du semestre 4
Total Licence 2 (* selon options)
18
16
6h
Total
96 h
48 h
48 h
80 h
20 h
30 h
30 h
18 ou
34h
18
16
6h
6h
6h
6h
6h
0 à 24*
12 à 40*
12
12
12
12
20
20
20
18 ou 34 h
langues étrangères ou FLE (non francoph.)
Préparation au C2i (facultatif)
UE 4 compétences professionnalisantes
Choix d’une matière parmi :
- préprofessionalisation aux métiers de l'enseignement
- cycle conférences des métiers
- cv, lettre de motivation, entretien d'embauche
UE 5 options
e
Choisir une option ; possibilité de choisir une 2 option :
- prépa ENM
- prépa concours B
- histoire des obligations
- histoire des idées politiques
- relations internationales
- un cours choisi dans le livre des mineures
- Langue vivante 2
Enseignement spécifique au cursus intégré DijonMayence
Introduction au droit allemand et Terminologie juridique
allemande II
Volume horaire
TD
30 h
15 h
15 h
0 à 40*
20
20
20
ECTS
8
8
6
4
4
15 h
15
146 à
186*
312 à
382*
54 à 94*
106 à
179*
212 à
256*
432 à
523*
30
60
3e année de licence
Licence Droit semestre 5
Lieu d’enseignement : France
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE 1 connaissances fondamentales
(l’étudiant choisit 1 matière à TD)
Procédure civile (principes généraux)
Droit public 1 (contentieux administratif)
Droit civil 1 (sûretés et garanties)
Droit des sociétés 1
Droit du travail 1
Droit international public 1
UE 2 connaissances fondamentales
(l’étudiant choisit 1 matière à TD non choisie en UE 1)
Procédure civile 1 (principes généraux)
Droit public 1 (contentieux administratif)
Droit civil 1 (sûretés et garanties)
Droit des sociétés 1
Droit du travail 1
Droit international public 1
UE 3 Connaissances complémentaires (l'étudiant
choisit 3 matières non choisies en UE 1 et en UE 2)
Procédure civile 1 (principes généraux)
Droit public 1 (contentieux administratif)
Droit civil 1 (régime de l'obligation)
Droit des sociétés 1
Droit du travail 1
Droit international public 1
Finances locales
Droit des collectivités locales
UE 4 compétences additionnelles
langues étrangères ou FLE (non francoph.)
UE 5 options
Choisir une option ; possibilité de choisir une
e
2 option
Contentieux européen
Droit fiscal général
Analyse des politiques publiques
Régime de l'obligation
Histoire de la pensée juridique
Une option dans le livre des mineures
- Langue vivante 2
Enseignement spécifique au cursus intégré DijonMayence
Introduction au droit allemand et Terminologie juridique
allemande III
Total des enseignements du semestre 5
CM
Volume horaire
TD
Total
33
15
48 h
33h
15 h
48 h
33
15
48 h
33 h
15 h
48 h
33
99 h
3x
33 h
3x
33 h
16
16h
16h
16h
20 à 60
20 h à
60 h*
20 h
20 h
30 h
30 h
ECTS
6
6
8
4
6
15
15
119 à 159
46
231 à
271 h
30
Licence Droit semestre 6
Lieu d’enseignement : Allemagne
Volume horaire
Intitulés et nature des unités d’enseignement
CM
TD
UE 1 Droit allemand : connaissances fondamentales
BGB Allgemeiner Teil (Vorlesung mit Arbeitsgemeinschaft)
56
UE 2 Droit allemand : connaissances complémentaires
Une matière à choisir parmi :
Sachenrecht (Vorlesung mit Arbeitsgemeinschaft)
56
Grundzüge dt. u. eur. Rechtsgeschichte
Strafrecht II
56
56
24
7
24
7
6
6
Ou
Deux matières à choisir parmi :
Gesellschaftsrecht I
42
56
Bankvertragsrecht, Anlegerschutzrecht u. Kapitalmarktrecht
28
28
Erbrecht
28
56
Zwangsvollstreckungsrecht
28
28
Versicherungsrecht
28
UE 3 Droit comparé
28
Rechtsvergleichendes Seminar mit Bachelorarbeit
30
56
UE 4 Langues
Deutsch als Fremdsprache
30
Legal English
30
Total des enseignements du semestre 6
142h156h
ECTS
Total
4,5
36
33
36
33
3
12
6
84h-108h
3
226264h
3
Minimum
30
MASTER : Etudes communes des étudiants de Dijon et de Mayence
1e année de Master à Dijon
Master Juriste-franco-allemand. Droit international privé / droit du commerce international et européen
Semestre 7
Lieu d’enseignement : France
Etudiants de Dijon et de Mayence
Volume horaire
CM
TD
Total
ECTS
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE
1
Connaissances
fondamentales :
Droit
international privé
Droit international privé 1 : conflit de lois
UE 2 Connaissances fondamentales : Droit européen
des affaires
Droit européen des affaires
33 h
15 h
48 h
6
33
33
15
15
48
48
6
6
33
15
48
6
46h30
ou 60
6
UE 3 Connaissances complémentaires
Droit du marché unique : libre circulation des personnes
Au choix :
Langue,
ou
Histoire du droit privé de la famille
UE
4
Compétences
transverses
et
Professionnalisation Enseignements du Master 2 Juriste
30
30
16h30
16h30
30
38 h
38 h
6
66 ou
49h30
6
d’affaires internationales.
Assurances internationales
15
Contrat international du travail
6
Accords de distribution
7
Accords de transfert de technologie
10
Contrôle continu (rédaction d’un devoir de 10-15 p. sur l’un des 4 séminaires)
UE 5 Options (2 choix entre 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11)
Sous réserve d’une compatibilité des emplois du temps
1- Droit commercial 1: instruments de paiement et de
crédit
33
2- Droit civil 1 : les régimes matrimoniaux
33
3-Droit fiscal 1
33
4-Droit financier
33
5-Droit processuel
33
6-Droit de la paix et de la sécurité internationale
30
7-Droit privé immobilier
33
1
8-Droit des obligations 1 (L2)
33
9-Droit des sûretés et des garanties (L3)
33
10-Droit des sociétés 1 (L3)
33
11-Langue 2
Total enseignements du semestre 7
1
16h30
230 h 260 h
30
Les cours de licence peuvent seulement être choisis par les étudiants qui ne les ont pas encore suivis au cours
de leur scolarité.
Master Juriste-franco-allemand. Droit international privé / droit du commerce international et européen
Semestre 8
Lieu d’enseignement : France
Etudiants de Dijon et de Mayence
Volume horaire
CM
TD
Total
ECTS
Intitulés et nature des unités d’enseignement
UE
1
Connaissances
fondamentales :
Droit
international privé
Droit international privé 2 : conflit de juridictions
UE 2 Connaissances fondamentales : Droit du
commerce international
33 h
15 h
48 h
6
33
33
15
15
48
48
6
6
Droit du commerce international
33
15
48
6
UE 3 Connaissances complémentaires : Droit comparé
Droit comparé
45h
30
6
30
L’impact des droits fondamentaux sur le droit privé. Une
comparaison franco-allemande
15
15
UE
4
Compétences
transverses
Professionnalisation
Initiation à la recherche (rédaction d’un rapport de
recherche d’env. 20 p.)
Au choix :
Langue, ou
Histoire du droit des affaires
C2i métiers du droit (facultatif)
et
16h30
ou 30 h
6
Entre
46h30
et 72
6
16h30
30
Formation autonome à distance
UE 5 Options (2 choix entre 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10) Sous
réserve d’une compatibilité des emplois du temps
1- Droit commercial 2: droit de la faillite
33
2- Droit civil 2 : les successions
33
3-Droit fiscal 2
33
4-Droit international public approfondi
30
5-Propriétés intellectuelles
30
2
6-Droit de la famille (L1)
39
7-Droit des obligations 2 (L2)
33
8-Droit des contrats spéciaux (L3)
33
9-Droit des sociétés 2 (L3)
33
10-Langue 2
Total enseignements du semestre 8
2
16h30
204 h–
243 h
30
Les cours de licence peuvent seulement être choisis par les étudiants qui ne les ont pas encore suivis au cours
de leur scolarité.
2e année de Master à Mayence
Master II Droit semestre 9
Lieu d’enseignement : Allemagne
Etudiants de Dijon et de Mayence
Intitulés et nature des unités d’enseignement
Volume horaire
CM
TD
Total
ECTS
UE 1 "Internationales Privat- und Verfahrensrecht"
30
3
Europ. U. intern. Zivilprozessrecht, 2 SWS (Vorlesung)
30
3
Übung im IPR, 2 SWS (Vorlesung/Übung)
30
3
60
30
6
3
IPR I (Fam-/Erbrecht), 2 SWS (Vorlesung)
UE 2 Grundlagenfächer für Fortgeschrittene / "Englische
Rechtsterminologie" zur Wahl/au choix:
Rechtsphilosophie, 4 SWS (Vorlesung)
Mini courses, 2 SWS(Vorlesung)
UE 3 Berufspraktikum (stages)
Berufspraktikum
UE 4 Masterarbeit / Mémoire du master
5
Vorbereitung / Cours préparatoires
10
Master II Droit semestre 10
Lieu d’enseignement : Allemagne
Etudiants de Dijon et de Mayence
Intitulés et nature des unités d’enseignement
Volume horaire
CM
TD
Total
ECTS
UE 1 "Internationales Privat- und Verfahrensrecht"
15
1,5
15
1,5
60
6
90
9
IPR II (Schuld-/Wirtschaftsrecht), 1 SWS (Vorlesung)
Internationales Kaufrecht, 1 SWS (Vorlesung)
UE 2 Grundlagenfächer für Fortgeschrittene / "Englische
Rechtsterminologie" zur Wahl/au choix:
Verfassungsgeschichte der Neuzeit / Privatrechtsgeschichte der Neuzeit,
4 SWS (Vorlesung)
Common law lecture, 6 SWS (Vorlesung/Übung)
UE 3 Berufspraktikum (stages)
Berufspraktikum
UE 4 Masterarbeit mir mündlicher Abschlussprüfung / Mémoire du
master et examen oral
Masterarbeit und mündliche Abschlussprüfung
Mémoire du master et examen oral
Total Semester 9 und 10
6
15
240
60

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