CAHIER DE GESTION INDEX DES SUJETS A Absence (procédure) B-19 Accès à l'égalité en emploi D-20 Accès aux animaux B-3 Accessibilité aux locaux B-4 Achats C-8 Acquis extrascolaires au Cégep de Rimouski (reconnaissance) E-10 Acquis extrascolaires à l’Institut maritime du Québec (reconnaissance) E-11 Acquisition de biens et de services C-8 Activités religieuses B-12 Adhésion à des organismes (politique) C-5 Admission (conditions) E-13 Admission (comité des admissions) E-13 Admission (droits) C-7a Affaires étudiantes (droits) C-7e Afférents aux services d'enseignement (droits) C-7d Affichage B-7 Aide à la réussite (politique) E-16 Aide au personnel (politique) D-19 Alimentaire (politique) B-21 Allocation du boni forfaitaire des cadres D-16 Amélioration et correction de la langue française E-4 Animaux (accès et circulation) B-3 Apprentissage (évaluation au Cégep) E-8 Apprentissage (évaluation au CMÉC) E-19 Apprentissage (évaluation à l’IMQ) E-14 INDEX 09-09 Page 1 de 11 Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski (lettres patentes) A-4 Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski (contrat de services) A-13 Association générale étudiante du CMÉC (lettres patentes) A-6 Association générale étudiante du CMÉC et le Centre matapédien d’études collégiales (protocole) A-11 Association générale des étudiants de l’IMQ (lettres patentes) A-5 Association générale des étudiants de l’IMQ (protocole) A-22 Association des parents (contrat de services) A-12 Association des parents (lettres patentes) A-21 Autorisation de voyage (politique et procédure d’autorisation) C-4 B Bibliothèques (entente de coopération) A-8 Biens (acquisition) C-8 Bien excédentaire (disposition) C-11 Boni forfaitaire des cadres D-16 Boissons alcooliques (consommation) B-2 C Cadres (boni forfaitaire) D-16 Cadres (politique de gestion) D-4 Cas de force majeure (procédure) B-19 Cégep@distance E-9 Cégep : lettres patentes A-2 Centre de recherche appliquée en technologies maritimes (lettres patentes) A-19 Centre multimédia (protocole AGECR) A-7 Circulation des animaux B-3 Circulation et stationnement C-9 Code d'éthique B-8 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 2 de 11 Code d'éthique (négociations locales) D-12 Collège (mission, valeurs, orientations et objectifs) A-2 Comité conseil des admissions E-13 Commission des études E-15 Communication (politique) B-13 Communications électroniques B-16 Complexe sportif de la Ville de Rimouski (utilisation) A-9 Composition et utilisation du solde de fonds C-3 Comptables (engagement d’une firme) C-12 Conditions d'admission E-13 Conditions de travail des professeurs engagés au Service de la formation continue de l’Institut maritime du Québec (Règlement n° 06-02.20) D-10 Conditions de vie (Règlement n° 95-01.5) B-5 Conflits d'intérêts (CA) B-8 Conseil d’administration (politique de reconnaissance) D-5 Conservatoire de musique (entente) A-14 Consommation de boissons alcooliques B-2 Contrats d'entreprises D-13 Contrat de services (Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski) A-13 Contrat de services (Association des parents) A-12 Contributions (politique) C-5 Copiage frauduleux E-5 Correction et amélioration de la langue française E-4 Coudée (La) (protocole avec la Ville) A-10 Cours par cégep@distance E-9 Culte (organisation d’activités) B-12 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 3 de 11 D Déontologie (code) B-8 Dépenses de voyage C-4 Désignation (DG et DSÉ) D-1 Développement-recherche (politique) E-12 Directrice ou directeur général (évaluation de mandat) D-2 Directrice ou directeur général (évaluation continue) D-15 Directrice ou directeur général et directrice ou directeur des Services éducatifs (sélection, désignation) D-1 Directrice ou directeur des Services éducatifs (évaluation de mandat) D-3 Disposition d’un bien excédentaire C-11 Distribution de documents B-7 Documents (distribution) B-7 Documents (gestion) B-14 Dons (politique) D-5 Dotation en ressources humaines D-7 Droits d'auteur C-1 Droits afférents aux services d'enseignement C-7d Droits d'admission C-7a Droits d'inscription C-7b Droits de scolarité et spéciaux C-7c Droits (encadrement de la perception) C-7 Droits et responsabilités des élèves F-3 Droits relatifs aux affaires étudiantes C-7e E Égalité en emploi (accès) D-20 Électroniques (communications) B-16 Élèves (droits et responsabilités) F-3 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 4 de 11 Élèves engagés (programme de soutien) F-5 Embauche de personnel temporaire et contrat d'entreprise D-13 Emploi et qualité de la langue française (politique) B-17 Encadrement de la perception des droits C-7 Engagement d’une firme de comptables C-12 Énoncé des droits et responsabilités des élèves F-3 Entente avec le Conservatoire de musique A-14 Entente de coopération entre les bibliothèques A-8 Environnement (politique) B-18 Équipement (prêt, location) C-13 Éthique (code) B-8 Éthique (recherche) E-21 Études (commission) E-15 Étudiants (admission) E-13 Évaluation continue de la directrice ou du directeur général D-15 Évaluation du mandat (directrice ou directeur général) D-2 Évaluation du mandat (directrice ou directeur des études ou des Services éducatifs) D-3 Évaluation des apprentissages au Cégep E-8 Évaluation des apprentissages au CMÉC E-19 Évaluation des apprentissages à l’IMQ E-14 Évaluation des programmes au Cégep E-17 Évaluation des programmes à l'IMQ E-18 Évaluation formative du rendement du personnel (politique) D-14 Examens médicaux E-13 F Falsification E-5 Féminisation de l'expression orale et écrite B-15 FER de Macpès (lettres patentes) A-18 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 5 de 11 Fondation de l’IMQ (lettres patentes) A-16 Fondation du Cégep (lettres patentes) A-15 Fondation du CMÉC (lettres patentes) A-17 Force majeure (cas de) (procédures) B-19 Frais d'administration de services supplémentaires C-10 Frais de voyage C-4 Français (correction et amélioration) E-4 Français (politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française) B-17 Fraude E-5 G Gestion des documents B-14 Gestion des ressources humaines D-18 H Harcèlement et violence (prévention et gestion) D-17 Humains (politique d’éthique de la recherche sur des sujets…) E-21 I Immeuble (règlement pour les résidences) F-2 Implication étudiante (programme de soutien aux élèves engagés) F-5 Inscription (droits) C-7b Institut maritime du Québec (conditions de travail des professeurs au Service de la formation continue) D-10 Institut maritime du Québec (règlement numéro 8) B-11 Intégrité en recherche E-20 Intempéries B-19 Intercom B-9 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 6 de 11 J-K Jazz-Pop (politique de Musique) A-25 L Langue française (politique relative à l’emploi et à la qualité de la…) B-17 Langue française (correction) E-4 Lettres patentes (Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski) A-4 Lettres patentes (Association générale des étudiants de l'Institut maritime du Québec) A-5 Lettres patentes (Cégep) A-2 Lettres patentes (Association générale étudiante du CMÉC) A-6 Lettres patentes (Association des parents) A-21 Lettres patentes (Fondation du Cégep) A-15 Lettres patentes (Fondation de l’IMQ) A-16 Lettres patentes (Fondation du CMÉC) A-17 Lettres patentes (FER de Macpès) A-18 Lettres patentes (Centre de recherche appliquée en technologies maritimes) A-19 Lettres patentes (SEREX) A-20 Location de locaux C-6 Location d’équipement C-13 Location de services C-8 Locaux (accessibilité) B-4 Locaux (location, prêt, etc.) C-6 M Mandat de la directrice ou du directeur des études ou des Services éducatifs (évaluation) D-3 Mandat de la directrice ou du directeur général (évaluation) D-2 Mandat de la directrice ou du directeur général et de la directrice ou du directeur des études ou des Services éducatifs (renouvellement) D-1 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 7 de 11 Mission du Collège A-3 Mission de l’IMQ (règlement n° 8) B-11 Musique Jazz-Pop A-25 N Négociations locales (code d'éthique) D-12 Négociations locales (structure, rôles, responsabilités) D-11 O Organigramme du Collège de Rimouski A-1 Orientations du Collège A-3 P Parents (association/contrat de services) A-12 Perception (droits) C-7 Perfectionnement (politique) D-6 Périodes de vie étudiante (utilisation) F-6 Personnel (évaluation formative du rendement) D-14 Personnel (politique d'aide) D-19 Personnel (politique de reconnaissance) D-5 Personnel temporaire (embauche) D-13 PIEA au Cégep E-8 PIEP au Cégep E-17 PIEP à l’IMQ E-18 Placement F-1 Plagiat E-5 Plaintes (procédure de recours des étudiantes et des étudiants) F-4 Plans d'études E-1 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages au Cégep E-8 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 8 de 11 Politique tarifaire C-10 Prêt d’équipement C-13 Prêt de locaux C-6 Prévention et gestion du harcèlement et de la violence D-17 Professeurs engagés au Service de la formation continue de l'Institut maritime du Québec (conditions de travail) D-10 Programme de soutien aux élèves engagés F-5 Programmes (politique institutionnelle d'évaluation au Cégep) E-17 Programmes (politique institutionnelle d'évaluation à l'IMQ) E-18 Protocole (centre multimédia) A-7 Protocole avec la Ville (utilisation de la salle Georges-Beaulieu et de La Coudée) A-10 Protocole (AGECMÉC et CMÉC) A-11 Q Qualité de la langue française (politique relative à l’emploi et à la…) B-17 R Recherche (politique d’éthique) E-21 Recherche (politique d’intégrité) E-20 Recherche-développement (politique) E-12 Reconnaissance de l’implication étudiante (programme de soutien aux élèves engagés) F-5 Reconnaissance des acquis au Cégep E-10 Reconnaissance des acquis à l’Institut maritime du Québec E-11 Reconnaissance envers le personnel et les membres du Conseil d’administration D-5 Recours (procédure de recours des étudiantes et des étudiants) F-4 Régie interne (règlement du Collège) B-1 Règlement d’immeuble (résidences) F-2 Religion (organisation d’activités) B-12 Remboursement des dépenses de voyage C-4 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 9 de 11 Rendement du personnel (évaluation formative) D-14 Renouvellement de mandat (DG/DSÉ) D-1, D-2, D-3 Résidences (règlement d’immeuble) F-2 Responsabilités et droits des élèves F-3 Ressources humaines (politique de dotation) D-7 Ressources humaines (politique de gestion) D-18 Résultats scolaires (transmission) E-2 Réussite (aide à la) E-16 Réussite scolaire E-6 S Salle Georges-Beaulieu (protocole avec la Ville de Rimouski) A-10 Salons du personnel C-2 Scolarité (droits) C-7c Secte (organisation d’activité) B-12 Sélection (DG/DSÉ) D-1 SEREX (lettres patentes) A-20 Service de la formation continue de l’IMQ (conditions de travail des professeurs engagés) D-10 Services (acquisition) C-8 Solde de fonds C-3 Sollicitation B-6 Soutien aux élèves engagés F-5 Spéciaux (droits) C-7c Stationnement et circulation C-9 Stages en mer (Institut maritime du Québec) E-7 Structures (négociations locales) D-11 Sujets humains (politique d’éthique) E-21 COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 09-09 Page 10 de 11 T Transmission des résultats scolaires E-2 U Utilisation des communications électroniques B-16 Utilisation des locaux C-6 Utilisation du solde de fonds C-3 Utilisation du complexe sportif de la Ville de Rimouski A-9 Utilisation des salons du personnel C-2 V Valeurs du Collège A-3 Vente (politique et procédures) B-6 Vérificateurs externes C-12 Vie étudiante (utilisation des périodes) F-6 Vie (règlement sur les conditions de) B-5 Ville de Rimouski (protocole complexe sportif) A-9 Ville de Rimouski (protocole Salle Georges-Beaulieu et La Coudée) A-10 Violence et harcèlement (gestion et prévention) D-17 Voyages (frais) C-4 W-X-Y-Z COLLÈGE DE RIMOUSKI INDEX 10-08 Page 11 de 11
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