Université du Québec à Montréal Département de science politique Session Hiver 2014 POL 8510-40 Économie politique du développement Professeur : Ting-sheng Lin Bureau : A-3550 Téléphone : 514-987-3000, poste 2296 Courriel : [email protected] Heures de bureau : Mercredi et Jeudi de 12h30 à 13h30 _______________________ DESCRIPTIONS Étude comparée des principales stratégies de développement pratiquées au cours des six dernières décennies dans les trois grandes régions en voie de développement, précisément l’Asie de l’est, l’Amérique latine et l’Europe de l’est. Ce séminaire examine les formes nouvelles d’insertion dans l’économie mondiale ; l’impact des déséquilibres internes et externes sur les stratégies de développement ; la transformation économique postsocialiste ; les rôles de l’État dans le processus de développement ainsi que les modèles alternatifs de développement. L’accent de ce cours sera mis sur l’analyse des expériences de développement en l’Asie de l’est (Chine, Japon, Corée du sud, Taïwan et Singapour), et les rapports entre les politiques sociales et la démocratie. _______________________ ÉVALUATION Mode d’évaluation Outil d’évaluation Échéance Pondération Rapport de lecture 6 mars 20% Exposé oral du travail de session 10 avril 20% 17 avril 1 Travail de session 17 avril Présence et participation en classe 40% 20% Présence et participation en classe : Les étudiant(e)s ont la responsabilité d’être présent(e)s à chaque séance, de lire en avance et préparer les lectures obligatoires. La participation en classe sera évaluée en fonction de : connaissance des lectures, présence, et pertinence des interventions. *** Le recueil de textes est disponible chez COOP. Rapport de lecture : 2000 mots maximum. Celui-ci contient 1. introduction (description du sujet choisi) ; 2. argumentation (hypothèses, méthode de travail, étapes principales du développement) ; 3. bibliographie (au moins huit sources annotées, dont une choisie parmi les lectures obligatoires ou suggérées). Travail de session : Il s'agit d'un travail de recherche portant sur un sujet préalablement approuvé par le professeur. Il s'agit de formuler et de traiter, en style neutre et impersonnel, une question de recherche (problématique) à l'aide de sources scientifiques. Division détaillée des points du travail: 25% pour le traitement de la question de recherche (la présentation claire de la question de recherche : enjeux du sujet, pertinence politique/juridique dans le contexte du développement ; la qualité des arguments présentés: clarté et cohérence ; la capacité de synthèse) 15 % Méthodologie (la qualité et pertinence des sources citées- sources scientifiques, à jour ; la langue et l'orthographe ; la qualité générale de présentation : présence d'un plan, d'une bibliographie, notes de bas de page et bibliographie bien faites, cohérence dans les modes de citation) Exposé oral sur sujet du travail écrit : - 5% pour l’aptitude à présenter un sujet suivant un plan ordonné et annoncé au début de l'exposé 10% pour la capacité de synthèse du sujet en faisant référence aux auteurs importants pour votre travail et en exposant leurs points de vues 5% pour l’aptitude à respecter le temps imparti et à livrer une prestation équilibrée par rapport aux parties de l'exposé. 2 Note : Des informations complémentaires seront disponibles sur le site du cours ou sur Moodle. Avec l’accord du groupe il sera possible de modifier le présent document afin d’y intégrer ou d’y soustraire des éléments pertinents. IMPORTANT : Le respect des délais est très important pour ce cours, il y aura une déduction équivalente à 5% du total par jour de retard. _______________________ PLAN DU COURS 9 janvier Introduction: Présentation du cours : objectifs, thèmes, exigences, évaluation 16 janvier Introduction théorique : L’économie politique – politique et économie ; L’économie du développement – modernisation, dépendance et État développeur Lectures obligatoires : Peet, Richard, Elaine Hartwick, 1999. Theories of Development, New York, The Guilford Press, p. 17-64. Cardoso, Fernando H. and Enzo Faletto, 1979. Dependency and Development in Latin America, Berkeley and Los Angeles, University of California Press, p. 1-28. Wallerstein, Immanuel, 2000. The Essential Wallerstein, New York, The New Press, p. 71-111. Frank, A. G., 1996 (1966). “The Development of Underdevelopment”, in C. K. Wilber (ed.), The Political Economy of Development and Underdevelopment, 6th edition, New York, McGraw-Hill, p. 105-115. Glaeser, Edward L., Rafael La Porta, Florencio Lopez-de-Silanes, Andrei Shleifer, 2004. “Do Institutions Cause Growth?” Journal of Economic 3 Growth, 9, p. 271-303. (Moodle) Lectures suggérées : Harriss-White, Barbara, Judith Heyer, 2010. The Comparative Political Economy of Development, London, Routledge (disponible en PDF sur Moodle). Association Recherche et Régulation, 1999. L’Année de la régulation : Économie, Institutions, Pouvoirs – État et politiques économique, Volume 3, Paris, La Découverte. Rist, Gilbert, 2001. Le développement : Histoire d’une croyance occidentale, Presses de Sciences Po. Haggard, Stephan, Robert Kaufman, 2008. Development, Democracy and Welfare States: Latin America, East Asia and Eastern Europe, Princeton University Press. Escobar, Arturo, 1995. Encountering Development, Princeton University Press. Wallerstein, Immanuel, 1994. "Development: Lodestar or Illusion?" in Capitalism and Development, edited by Leslie Sklair, New York, Routledge, p. 3-20. Wallerstein, Immanuel, 1974. The Modern World-System I, San Diego, Academic Press Inc. 23 janvier Économie politique du développement en Asie de l’est (I) : Japon Restauration de Meiji, État développeur, société et culture. Taïwan République de Chine, réforme agraire, industrialisation, démocratisation. Lectures obligatoires: Dourille-Feer Evelyne (ed.), 2002. Japon, Le renouveau? La documentation française, p. 13-69. Johnson, Chalmers, 1995. Japan, who Governs? The Rise of the Developmental State, New York, W. W. Norton & Company, p. 115-156. Haley, John O., 2005. “The paradox of weak power and strong authority 4 in the Japanese state”, in Richard Boyd and Tak-Wing Ngo (ed.), Asian States: Beyond the developmental perspective, London, Routledge, p. 6782. Wade, Robert, 1990. Governing the Market, Princeton, Princeton University Press, p. 73-112. Amsden, Alice H., Wan-wen Chu, 2003. Beyond Late Development: Taiwan’s Upgrading Policies, Cambridge, The MIT Press, p. 77-118. Lecture suggérée : Bunker, Stephen G., 2007. East Asia and the global economy: Japan's ascent, with implications for China's future, Baltimore : Johns Hopkins University Press. 30 janvier Économie politique du développement en Asie de l’est (II) : Taïwan (suite) République de Chine, réforme agraire, industrialisation, démocratisation. Corée du sud Industrialisation, mouvement ouvrier, crise financière. Lectures obligatoires: Ngo, Tak-Wing, 2005. “The political bases of episodic agency in the Taiwan state”, in Richard Boyd and Tak-Wing Ngo (ed.), Asian States: Beyond the developmental perspective, London, Routledge, p. 83-109. Luedde-Neurath, Richard, 1988. “State Intervention and Export-oriented Development in South Korea”, in Gordon White (ed.), Developmental States in East Asia, New York, St. Martin’s Press, p. 68-112. Koo, Hagen, 2005. “Social contradictions of the Korean state”, in Richard Boyd and Tak-Wing Ngo (ed.), Asian States: Beyond the developmental perspective, London, Routledge, p. 129-144. Mo, Jongryn, 2008. “The Korean Economic System: Ten Years after the Crisis”, in Andrew MacIntyre, T. J. Pempel and John Ravenhill (ed.), Crisis as Catalyst: Asia’s Dynamic Political Economy, Ithaca, Cornell University Press, p. 251-270. Kim, Wonik, 2010. “Simultaneous Transitions: Democratization, Neoliberalization, and Possibilities for Class Compromise in South Korea”, Review of Radical Political Economics, 42 (4), p. 505-527. 5 (Moodle) Crotty, James and Kang-Kook Lee, 2008. “Was IMF-Imposed Economic Regime Change in Korea Justified? The Political Economy of IMF Intervention”, Review of Radical Political Economics, Vol. 42, No. 2, Spring, p. 149-169. (Moodle) Lectures suggérées : Amsden, Alice, 1985. “The State and Taiwan’s Economic Development”, in Bringing the State Back In, edited by Peter B. Evans, D. Rueschemeyer and T. Skocpol. Cambridge University Press, p. 78-101. Amsden, Alice, 1992. “A Theory of Government Intervention in Late Industrialization” in State and Market in Development: Synergy or Rivalry? edited by L. Putterman and Rueschemeyer, Boulder, Lynne Rienner Publishers. Rubinstein, Murray A., 2007. Taiwan: A New History, Armonk, M. E. Sharpe. Chang, Ha-Joon, 2006. The East Asian Development Experience: The Miracle, the Crisis and the Future, Zed Books Ltd. Sano, Makoto, 2005. “Is East Asia becoming ‘Latin Asia’? Lessons from the ‘Brazilian miracle”, in Beyond Market-Driven Development: Drawing on the experience of Asia and Latin America, Costas Lapavitsas and Makoto Noguchi (ed.), London, Routledge. Haggard, Stephan, 1990. Pathways from the Periphery: The Politics of Growth in the Newly Industrializing Countries, Ithaca, Cornell University Press. 6 février Économie politique du développement en Asie de l’est (III) : Chine – 1 Avant la réforme de 1979 – histoire, société, culture et révolution Réforme de 1979 – agriculture, entreprises d’État, système financier, entreprises rurales. Lectures obligatoires : Selden, Mark, 1988. The Political Economy of Chinese Socialism, Armonk, M. E. Sharpe, p. 54-152. Barry Naughton, 2008. “A Political Economy of China’s Economic Transition”, in Loren Brandt and Thomas G. Rawski, eds., China’s Great 6 Economic Transformation, Cambridge, Cambridge University Press, p. 91-134. Lectures suggérées : Aubert, Claude, Jean-Pierre Cabestan, François Lemoine (ed.), 1996. La Chine après Deng, Revue Tiers Monde, Paris, PUF. Fukusaku, Kiichiro, David Wall et Mingyuan Wu, 1994. La « Longue Marche » de la Chine vers une économie ouverte, Paris, OCDE. Gentelle, Pierre, 1994. Économie de la Chine, Paris, Armand Colin. Economy, Elizabeth, 2007. “The Great Leap Backward: The Costs of China’s Environmental Crisis”, Foreign Affaires, Vol. 86, No. 5, p. 3859. Wiemer, Calla, Heping Cao, 2004. Asian Economic Cooperation in the New Millennium: China's Economic Presence, World Scientific. Cheek, Timothy, 2006. Living with Reform: China Since 1989, Zed Books. Meng, Xin, 2000. Labour Market Reform in China, Cambridge, Cambridge University Press. Oi, Jean C., Andrew G. Walder (ed.), 1999. Property Rights and Economic Reform in China, Stanford University Press. Walder, Andrew G. (ed.), 1995. The Waning of the Communist State: Economic Origins of Political Decline in China and Hungary, University of California Press. Lemoine, Françoise, 2003. L’économie chinoise, Paris, La Découverte. Chapitres 2 et 6. P 17-38, 103-115. Godement, François, 1999. Chine, Japon, ASEAN : compétition stratégique ou coopération. Paris, La documentation française. Gipouloux, François, 2009. La Méditerranée asiatique, Paris, CNRS Éditions. 13 février Économie politique du développement en Asie de l’est (IV) : Chine – 2 Gouvernements locaux, marché du travail, sous-traitance internationale 7 Lectures obligatoires : Edin, Maria, 2005. “Local state structure and developmental incentives in China”, in Richard Boyd and Tak-Wing Ngo (ed.), Asian States: Beyond the developmental perspective, London, Routledge, p. 110-128. Wang, Feng, Andrew Mason, 2008. “The Demographic Factor in China’s Transition”, in Loren Brandt and Thomas G. Rawski (ed.), China’s Great Economic Transformation, Cambridge, Cambridge University Press, p. 136-166. Cai, Fang, Albert Park and Zhao Yaohui, 2008. “The Chinese Labor Market in the Reform Era”, in Loren Brandt and Thomas G. Rawski (ed.), China’s Great Economic Transformation, Cambridge, Cambridge University Press, p. 167-214. Branstetter, Lee, Nicholas Lardy, 2008. “China’s Embrace of Globalization”, in Loren Brandt and Thomas G. Rawski (ed.), China’s Great Economic Transformation, Cambridge, Cambridge University Press, p. 633-682. Harney, Alexandra, 2008. The China Price. New York: The Penguin Press, p. 148-180. 20 février Économie politique de la guerre La guerre, pour ou contre le développement Lectures obligatoires : Schencking, J. Charles, 1998. “Bureaucratic Politics, Military Budgets and Japan’s Southern Advance: The Imperial Navy’s Seizure of German Micronesia in the First World War”, War in History, 5 (3), p. 308-326. (Moodle) Ohno, Kenichi, 2006. The Economic Development of Japan: The Path Traveled by Japan as a Developing Country, Tokyo, GRIPS Development Forum, Ch. 7 & 10. (Moodle) Fearon, James D. and David D. Laitin, 2003. “Ethnicity, Insurgency, and Civil War”, American Political Review, Vol. 97, No. 1, p. 75-90. (Moodle) Fearon, James D., 2011. « Fragilité des états, indicateurs de gouvernance et risque de guerre civile », Revue d’économie du développement, Vol. 25, p. 153-186. (Moodle) Lecture suggérée : De Ree, Joppe and Eleonora Nillesen, 2009. “Aiding violence or peace? 8 The impact of foreign aid on the risk of civil conflict in sub-Saharan Africa”, Journal of Development Economics, 88, p. 301-313. (Moodle) 27 février Semaine de lecture 6 mars Aides et Développement Lectures obligatoires : Barry, Mamadou I., 2011. « Développement durable et aide publique à la santé », Mondes en développement, No. 153, p. 41-56. (Moodle) Azoulay, Gérard, 2011. « Les nouvelles formes de l’aide publique au développement et l’éventuel ‘retour de l’État’ dans les pays d’Afrique subsaharienne », Mondes en développement, No. 153, p. 57-70. (Moodle) Nunn, Nathan and Nancy Qian, 2012. “Aiding Conflict: The Impact of U.S. Food Aid on Civil War”, NBER conference, Harvard University. (Moodle) Platteau, Jean-Philippe, 2003. « Efficacité de l’aide et développement décentralisé », Reflets et perspectives de la vie économique, Tome XLII, p. 21-27. (Moodle) Lectures suggérées : Baldwin, David, 1971. “The Power of Positive Sanctions”, World Politics, 24:1, October, p. 19-38. Liska, George, 1960. The New Statecraft: Foreign Aid in American Foreign Policy. Chicago: University of Chicago Press. Montgomery, John D., 1967. Foreign Aid in International Politics. Englewood Cliffs, NJ: Prentice-Hall. Kaplan, Jacob J., 1967. The Challenge of Foreign Aid: Policies, Problems, and Possibilities. New York: Praeger. McNeill, Desmond, 1987. The Contradictions of Foreign Aid. London: Croom Helm. 13 mars Développement et politiques sociales : ASEAN Conséquences de la crise économique de 1997, politiques sociales et démocratisation, ASEAN et Asie de l’est. 9 Lectures obligatoires : Haggard, Stephan, Robert Kaufman. 2008. Development, Democracy and Welfare States: Latin America, East Asia and Eastern Europe. Princeton University Press, p. 114-142; 221-261. Pempel, T. J., 2008. “Restructuring Regional Ties”, in Andrew MacIntyre, T. J. Pempel and John Ravenhill (ed.), Crisis as Catalyst: Asia’s Dynamic Political Economy, Ithaca, Cornell University Press, p. 164-180. Lectures suggérées : Morales-Gomez, Daniel (ed.). 1999. Transnational Social Policies: The New Development Challenges of Globalization. Chang, Ha-Joon. 2006. The East Asian Development Experience: The Miracle, the Crisis and the Future. Zed Books Ltd. Godement, François, 1999. Chine, Japon, ASEAN : compétition stratégique ou coopération. Paris : La documentation française. Acharya, Amitav. 2008. Asia rising: who is leading? World Scientific. Lai, Hongyi, Lim Tin Seng (ed.). 2007. Harmony and development: ASEAN-China relations. World Scientific. Tan, Gerald. 2003. ASEAN economic development and cooperation. Singapore, Eastern University Press. Milner, Anthony Crothers. 2003. Region, Security and the Return of History. Institute of Southeast Asian Studies. Shimomura, Yasutami. 2003. The Role of Governance in Asia. Institute of Southeast Asian Studies. 20 mars Ho, Khai Leong, Samuel C. Y. Ku. 2005. China and Southeast Asia: Global Changes and Regional Challenges. Institute of Southeast Asian Studies. Amérique latine Crise économique et inégalités sociales. Lectures obligatoires : Goni, Edwin, J. Humberto Lopez, Luis Serven, 2011. “Fiscal Redistribution and Income Inequality in Latin America”, World 10 Development, Vol. 39, No. 9, p. 1558-1569. (Moodle) Sargent, John and Linda Matthews, 2009. “China versus Mexico in the Global EPZ Industry: Maquilqdoras, FDI Quality, and Plant Mortality”, World Development, Vol. 37, No. 6, p. 1069-1082. (Moodle) Paulani, Leda Maria, 2010. “Brazil in the Crisis of the Finance-Led Regime of Accumulation”, Review of Radical Political Economics, 42 (3), p. 363-372. (Moodle) Gereffi, Gary, 2009. “Development Models and Industrial Upgrading in China and Mexico”, European Sociological Review, Vol. 25, No. 1, p. 37-51. (Moodle) Bebbington, Anthony and Ricardo Abramovay, 2008. “Social Movements and the Dynamics of Rural Territorial Development in Latin America”, World Development, Vol. 36, No.12, p. 2874-2887. (Moodle) Lectures suggérées : Morales-Gomez, Daniel (ed.). 1999. Transnational Social Policies: The New Development Challenges of Globalization, Ottawa, International Development Research Centre. Skocpol, Theda. 1985. “Bringing the State Back In: Strategies of Analysis in Current Research” in Peter B. Evans, D. Rueschemeyer and T. Skocpol (ed.), Bringing the State Back In, Cambridge, Cambridge University Press. Evans, Peter. 1995. Embedded Autonomy: States & Industrial Transformation, Ithaca, Princeton University Press. Haggard, Stephan, Robert Kaufman (ed.), 1992. The Politics of Economic Adjustment, Princeton, Princeton University Press. Haggard, Stephan. 1990. Pathways from the Periphery: The Politics of Growth in the Newly Industrializing Countries, Ithaca, Cornell University Press. 27 mars Europe de l’Est : Héritage socialiste, réforme, et économie de transition Lectures obligatoires : Poznanski, Kazimierz Z., 2012. “State condition, foreign influence and alternative models of market reforms in China, Russia and Eastern Europe”, International Critical Thought, Vol. 2, No. 3, p. 276-296. (Moodle) Kornai, Janos, 2010. “Liberté, Égalité, Fraternité: Reflections on the 11 Changes following the Collapse of Communism”, European Review, Vol. 18, No. 3, p. 379-397. (Moodle) Kornai, Janos, 2010. “Innovation and dynamism: Interaction between systems and technical progress”, Economics of Transition, Vol. 18 (4), p. 629-670. (Moodle) Meyer-Sahling, Jan-Hinrik, 2009. “Varieties of legacies: a critical review of legacy explanations of public administration reform in East Central Europe”, International Review of Administrative Sciences, 75 (3), p. 509528. (Moodle) Lectures suggérées : Chavance, Bernard, Éric Magnin, Ramine Motamed-Nejad et Jacques Sapir, 1999. Capitalisme et socialisme en perspective : Évolution et transformations des systèmes économiques, Paris, La Découverte. Chavance, Bernard, 1994. La fin des systèmes socialistes : crise, réforme, transformation, Paris, L’Harmattan. Chavance, Bernard, 1997. Convergence et diversité à l’heure de la mondialisation, Paris, Économica. Lhomel, Édith (ed.). 2000. L'Europe centrale et orientale : dix ans de transformations (1989-1999), Paris, La documentation française. Richard, Yann, André-Louis Sanguin (ed.). 2004. L’Europe de l’est quinze ans après la chute du mur : des pays baltes à l’ex-Yougoslavie, Paris, L’Harmattan. Pilandon, Louis. 1993. Transition vers l’économie de marché des pays "ex de l’Est", Nations Unies. Poulin, Richard (ed.). 1993. Europe de l’Est, la fin du "socialisme", Paris, Vents d’Ouest. Sapir, Jacques, 1996. Le chaos russe, Paris, La Découverte. Sapir, Jacques, 1998. Le krach russe, Paris, La Découverte. 3 avril Au-delà du développement : Mouvements sociaux, internet et développement, réflexion sur le développement. Lectures obligatoires : Comeliau, Christian, 1996. « À la recherche de l’économie du développement : faiblesses structurelles de la théorie dominante », in 12 L’économie à la recherche du développement : crise d’une théorie, violence d’une pratique – Nouveaux Cahiers de l’IUED, Paris, PUF, p. 11-33. Chavez Minos, Daniel, 2002. “Porto Alegre, Brazil: A new, sustainable and replicable model of participatory and democratic governance?” World Social Forum. (Moodle) Kaboub, Fadhel, 2008. “Elements of a Radical Counter-movement to Neoliberalism: Employment-led Development”, Review of Radical Political Economics, Vol. 40, No. 3, p. 220-227. (Moodle) Headey, Derek, 2007. “Agriculture, Development, and Urban Bias”, World Development, Vol. 36, No. 8, p. 1342-1364. (Moodle) Klasen, Stephan, 2011. « La recherche sur le développement peut-elle contribuer au développement ? » L’Économie politique, No. 50, p. 93105. (Moodle) Lectures suggérées : Northrop Grumman Corporation, 2009. Capability of the People’s Republic of China to Conduct Cyber Warfare and Computer Network Exploitation, Prepared for The US-China Economic and Security Review Commission, McLean. (disponible en PDF sur Moodle). Bernard, Amanda, Henny Helmich et Percy B. Lehning (ed), 1998. La Société civile et le développement international. Centre Nord-Sud du Conseil de l'Europe : Centre de développement de l'organisation de coopération et de développement économiques. Storper, Michael, 1997. The Regional World: Territorial Development in a Global Economy, NY, The Guilford Press. Tay, Simon, Jesus P. Estanislao, Hadi Soesastro. 2001. Reinventing ASEAN. Institute of Southeast Asian Studies. Lincoln, Edward J. 2004. East Asian Economic Regionalism. Brookings Institute Press. 10 avril Présentations en classe 17 avril Présentations en classe 13 LE CENTRE PAULO FREIRE Le Centre Paulo Freire, qui est animé par des étudiantes et étudiants de deuxième et troisième cycles sera ouvert 5 jours par semaine, au local A-3645. Le Centre offre un service d'appui académique aux étudiantes et étudiants inscrits dans les programmes de science politique. Pour connaître leurs heures d’ouverture, SVP composez le 514 987-3000 poste 2544. PLAGIAT Règlement no 18 sur les infractions de nature académique Tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par une étudiante, un étudiant, de même que toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l’occasion d’un examen ou d’un travail faisant l’objet d’une évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction au sens de ce règlement La liste non limitative des infractions est définie comme suit : - la substitution de personnes ; l’utilisation totale ou partielle du texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence ; la transmission d’un travail pour fins d’évaluation alors qu’il constitue essentiellement un travail qui a déjà été transmis pour fins d’évaluation académique à l’Université ou dans une autre institution d’enseignement, sauf avec l’accord préalable de l’enseignante, l’enseignant ; l’obtention par vol, manœuvre ou corruption de questions ou de réponses d’examen ou de tout autre document ou matériel non autorisés, ou encore d’une évaluation non méritée ; la possession ou l’utilisation, avant ou pendant un examen, de tout document non autorisé ; l’utilisation pendant un examen de la copie d’examen d’une autre personne ; l’obtention de toute aide non autorisée, qu’elle soit collective ou individuelle ; la falsification d’un document, notamment d’un document transmis par l’Université ou d’un document de l’Université transmis ou non à une tierce personne, quelles que soient les circonstances ; la falsification de données de recherche dans un travail, notamment une thèse, un mémoire, un mémoire-création, un rapport de stage ou un rapport de recherche. Les sanctions reliées à ces infractions sont précisées à l’article 3 du Règlement no 18. Pour plus d’information sur les infractions académiques et comment les prévenir :www.integrite.uqam.ca ENTENTE D’ÉVALUATION 6.9 Entente d’évaluation 6.9.2 Objet de l’entente d’évaluation Une entente [démocratique] doit intervenir entre [l’enseignantE] et les [étudiantEs inscritEs] à ce groupe-cours sur les aspects particuliers suivants : a) le nombre et les échéances des évaluations; b) la pondération respective des contenus ou objets d'évaluation dans l'évaluation globale. Cette entente doit respecter les modalités et échéances déjà établies, lorsque s'effectue une évaluation commune à plusieurs groupes d'un même cours. 6.4 Modalités d'application de l'évaluation et de la notation a) Si un examen fait partie des modalités d'évaluation, il ne peut intervenir dans le résultat global pour plus de cinquante pour cent (50%). Les autres éléments d'évaluation ne sont pas assujettis à cette disposition. b) Si l'évaluation porte sur un unique travail de trimestre, la production de ce travail doit donner lieu à plus d'une évaluation et à l'attribution d'une notation d'étape. 6.9.3 Procédure Cette entente [démocratique] doit être consignée et doit intervenir dans les deux semaines qui suivent le début officiel des cours (ou dans un laps de temps proportionnel s'il s'agit d'un cours à horaire spécial). L'entente à laquelle souscrivent [l’enseignantE] et la majorité des [étudiantEs présentEs] doit être signée par [l’enseignantE] et par deux [étudiantEs] du groupe-cours qui agissent alors à titre de témoins. 14
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