nouvelles breves 149

NOUVELLES BREVES DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
NB149
Recherche d’emplois …
Le comité national de la recherche scientifique
et, plus largement, l’ensemble de la
communauté
scientifique
s’inquiètent
publiquement depuis quelques semaines des
menaces qui pèsent sur l’emploi scientifique
dans notre pays. Rien qu’au CNRS de
nombreux emplois permanents ont disparu
depuis quelques années suite au nonremplacement de tous les départs. Les
prévisions pour les années à venir sont des
plus sombres. Certaines universités sont par
ailleurs contraintes de geler voire de supprimer
des postes pour équilibrer leurs budgets.
Pourtant, avec plus de 25000 emplois
permanents, en quoi le CNRS pourrait-il être
menacé par quelques dizaines d’emplois en
moins dans les années à venir ? Ce discours,
entendu récemment, montre bien à quel point
les spécificités et besoins du monde de la
recherche sont loin d’être compris au-delà des
murs de nos organismes de recherche.
Le but premier de tout travail de recherche est
l’accroissement des connaissances. En ce
sens, le terrain à explorer est infiniment
étendu. Le nombre « d’explorateurs » a donc
vocation à augmenter sans cesse. De
nombreux pays l’ont bien compris, en
particulier en Asie, où le nombre de
chercheurs pour 1000 habitants a progressé
de 50 % en Chine entre 1995 et 2004, 40 % en
Corée, 27 % à Taïwan, contre 18 % seulement
dans l’ensemble des pays de l’OCDE*.
Bien sûr la France est dans une situation
budgétaire difficile qui conduit à réduire la
dépense publique et à limiter le nombre de
fonctionnaires. Il ne s’agit pas de le nier mais,
au contraire, de faire comprendre que l’avenir
de notre pays, y compris sur le plan
économique, passe par son maintien dans la
compétition intellectuelle et technologique
internationale.
Les batailles de demain seront celles de
l’intelligence, de l’inventivité et de la créativité.
Notre pays ne saurait s’y engager sans en
avoir ni les moyens matériels ni les forces
humaines.
Or il faut du temps pour former un chercheur,
de l’entrée dans les études supérieures à la
réussite aux concours de recrutement de la
fonction publique ou à l’embauche dans le
secteur privé. Quelques dizaines d’emplois en
moins dans les organismes de recherche ou
dans les universités, ça n’est certainement pas
grave dans l’instant mais le message envoyé
aux jeunes générations est dramatique : il n’y a
pas d’avenir dans les métiers de la recherche.
Des postes en moins aux concours
d’aujourd’hui, ce sont des dizaines de
candidats qui manqueront demain. A ce titre, la
baisse du nombre de doctorants français dans
nos universités est un vrai signal d’alarme
( 14% entre 2001 et 2011)**.
La recherche a besoin d’emplois parce que le
champ des connaissances à acquérir est infini.
La recherche en France a besoin d’emplois
parce que d’autres pays ont fait de l’emploi
scientifique leur priorité et que c’est sur ce
terrain-là que se joue la compétition
internationale en matière d’innovation et de
puissance économique.
Le responsable politique qui, aujourd’hui,
déciderait d’augmenter coûte que coûte les
emplois dans le monde de la recherche serait
sans aucun doute un grand visionnaire.
Est-ce trop demander que d’espérer qu’il en
existe un dans la classe politique actuelle ?
*source : Rapport 2014 du CSRT : les nouvelles frontières de
la connaissance face à la crise.
**source : l’état de l’emploi scientifique en France, rapport
2103 de la DGSIP et de la DGRI
SOMMAIRE
Editorial « Recherche d’emplois ...»
p. 1
Résultats des candidats SNIRS aux élections aux Conseils scientifiques du CNRS p. 2
Rencontre avec les Présidents du CNRS et de l’Inserm
p. 3
Les Communautés d’universités et d’établissements
p. 4 et p. 5
Nouvelle instruction sur les frais de déplacements temporaires
p. 5
CNRS la stratégie IST
p. 5
évolution
des
conditions
de
mobilité
au
CNRS
La guerre des ETPT aura-t-elle lieu ? :
p. 6
Vos CONTACTS SNIRS
p. 7
Le SNIRS se présente : VENEZ NOUS REJOINDREp. 8
*******
CNRS Elections au Conseil scientifique et aux Conseils scientifiques des Instituts
Au conseil scientifique, les 11 sièges à pourvoir au titre des élus par les personnels se répartissent
comme suit : 3 collège A1 / 2 collège A2 / 2 B1 / 2 B2 et 2 C
Dans les conseils scientifiques d’Institut, les 12 sièges à pourvoir au titre des élus par les
personnels se répartissent comme suit : 3 collège A1 / 2 collège A2 / 2 B1 / 2 B2 et 3 C.
Nous remercions les électeurs qui ont soutenu les candidats présentés par le SNIRS.
Conseil scientifique
Taux participation
Candidats SNIRS
Collège B1
24,78 %
2,60 %
Conseil scientifique INC
Taux participation
Candidats SNIRS
Collège B1
24,43 %
8,56 %
Collège C
27,73 %
4,16 % (5,24 % en 2010)
Conseil scientifique INSHS
Taux participation
Candidats SNIRS
Collège C
30,88 %
5,01 % (pas de liste en 2010)
Conseil scientifique INSIS
Taux participation
Candidats SNIRS
Collège C
27,37 %
7,62 % (pas de liste en 2010)
 Résultats détaillés et noms des élus sur le site des élections CNRS :
http://www.dgdr.cnrs.fr/elections/cs/resultats/resultats.htm
http://www.dgdr.cnrs.fr/elections/csi/resultats/resultats.htm
*******
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Rencontres avec les Présidents d’organisme
Réunion Président INSERM - Organisations Syndicales
le 26 juin 2014
Le nouveau PDG de l’INSERM a souhaité rencontré les organisations syndicales dès sa
prise de fonction. Lors de cette rencontre à laquelle le SNIRS était fortement représenté, de
nombreux points ont été abordés, concernant à la fois des problèmes propres à l’INSERM et,
plus généralement, le monde de la recherche. En particulier, la problématique de l’emploi
scientifique dans un contexte de budgets publics contraints a fait l’objet de longues
discussions.
Délégation SNIRS :
M. Belova-Tinel [email protected]
R. Brachet [email protected]
S. Picaud [email protected]
C. Ratel-Masson [email protected]
J. Simons [email protected]
Réunion Président CNRS - Organisations Syndicales
le 7 juillet 2014
Cette réunion, débutée dans un climat tendu, a néanmoins permis quelques échanges
intéressants entre les OS et le Président du CNRS, en particulier à propos des COMUE.
Celui-ci a convenu que la position du CNRS mériterait d’être mieux expliquée aux personnels
dans la mesure où le CNRS sera membres de certaines COMUE et pas d’autres. Les OS ont
également fait part de leur inquiétude concernant l’emploi scientifique et les conséquences
négatives de la baisse à la fois du nombre de recrutements prévisionnels et du nombre total
d’emplois de titulaires au CNRS
Délégation SNIRS :
Marie-Christine Lagoutte [email protected]
S. Picaud [email protected]
Au CNRS comme à l’INSERM les représentants du SNIRS ont demandé que des
engagements forts, et pourquoi pas communs, soient pris pour défendre des niveaux
de recrutement décents.
Directeur de la publication Sylvain Picaud SNIRS-CGC 3 rue Michel-Ange 75794 PARIS cedex 16
ISSN 0243-363X Bulletin trimestriel n° 149 2ème trimestre 2014 Dépôt légal à la parution
Siège social 59 rue du Rocher 75008 PARIS Commission paritaire 0914S06982
Dupligrafic 20 avenue GRAHAM BELL 77600 BUSSY SAINT GEORGES
Abonnement annuel 14 euros (hors adhésion) Prix au n° 4 euros
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Au CNRS comme à l’Inserm les représentants des personnels siégeant aux
Comités techniques de juin ont émis un avis défavorable à la participation de
leur établissement aux Communautés d’Universités et d’établissements
(COMUE)* et rejeté les projets de statuts des COMUE, à l’unanimité des
membres votants.
COMUE Paris Sciences et Lettres (PSL)
COMUE Sorbonne Universités (SU)
COMUE Sorbonne Paris Cité (USPC)
COMUE Université Paris Saclay (UPS)
Au CNRS, les représentants des personnels ont également émis un avis défavorable à
l’unanimité à la participation à l’IDEX de Bordeaux, au progamme Avenir Lyon Saint-Etienne
(PALSE), au Programme Paris Nouveaux Mondes (PNM)
Comité Technique Central INSERM du 10 juin 2014
Motion sur les COMUE
Les organismes de recherche n’ont pas besoin, pour établir leur partenariat avec les
établissements d’enseignement supérieur, d’être membre des communautés d’universités et
d’établissements (COMUE) ; ils doivent conserver leur autonomie et leur capacité à négocier avec
ces établissements.
C’est pourquoi, le Comité Technique Central de l’INSERM, soucieux de préserver l’existence et les
prérogatives nationales de l’INSERM, considère que l’Institut n’a pas à participer comme membre
aux COMUE.
Considérant la précipitation dans laquelle se fait la mise en place à marche forcée des COMUE, le
Comité Technique Central de l’INSERM demande un moratoire sur la mise en place de ces
regroupements.
Paris le 10 juin 2014
Les représentants SNCS-FSU, SGEN-CFDT, SNTRS-CGT, SNIRS-CGC, CFTC-SCENRAC au
CTC INSERM
Votée à l’unanimité
Déclaration des représentants du personnel
au Comité Technique du CNRS du 13 juin 2014
Les comités techniques (CT) des établissements universitaires et des organismes de recherche
concernés sont consultés dans une précipitation autoritaire commanditée par le Ministère de
l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la recherche pour donner un avis sur les statuts des
communautés d’universités et d’établissements (COMUE). Cette consultation furtive ne laisse
aucune latitude de négociations, ni même de place à la discussion sur les différentes alternatives
possibles.
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Au CNRS, aucune réelle négociation n’a eu lieu au préalable et les représentants du personnel
sont sommairement consultés sur des « projets » de statuts sur lesquels aucune remarque n'est
entendue, aucune correction ne peut être apportée. Au final, quel que soit l’avis du personnel, les
COMUE seront mises en place dans la version des statuts présentée et sans qu’aucun mot n’ait
pu être changé. Et on ose nous parler de « dialogue social » !
C’est pourtant l’avenir des EPST, organismes nationaux de recherche publique, et présentement
du CNRS, ainsi que de l’ensemble de leurs personnels qui est en jeu.
Les organisations syndicales de l’ESR ont, dès l’origine, manifesté leurs inquiétudes et nombre de
protestations se sont exprimées. Le Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la
Recherche (CNESER) a lui-même, émis des réserves le conduisant à proposer au gouvernement
un moratoire dans la mise en œuvre des COMUE.
Face à ce qui n’est manifestement qu’un insolent déni du dialogue social, les représentants du
personnel au Comité Technique du CNRS protestent contre ce passage en force et dénoncent le
mépris tant du ministère que d’une direction du CNRS zélée.
Par conséquent, les représentants du personnel au Comité Technique du CNRS refusent
unanimement de siéger le 13 juin 2014.
SGEN-CFDT Recherche EPST, SNCS-FSU, SNIRS-CGC, SNPTES-UNSA, SNTRS-CGT, SUD
Recherche EPST-Solidaires
*****
Le Comité technique du CNRS du 03 juillet 2014 a donné son avis sur « la nouvelle instruction
relative au règlement des frais de déplacements temporaires en France, en outre-mer et à
l’étranger à la charge du budget du CNRS ». Il s’agissait d’une refonte de l’instruction à droit
constant.
Après l’acceptation de quelques amendements par la Direction, le SNIRS et 3 autres
représentants ont voté pour le projet amendé, les 6 autres représentants des personnels présents
s’abstenant.
*****
Stratégie IST
« A l'heure numérique, les plateformes multi usages (Idées, données, publications, résultats) contiennent
l'essentiel de l'IST et permettent ainsi de mieux partager les connaissances. Tel est le nom de la stratégie
ouverte que le CNRS propose aux communautés de chercheurs et donc à tous ses partenaires. »
« Mieux partager les connaissances »
une stratégie ouverte pour une information scientifique et technique d’avenir
 http://www.cnrs.fr/dist/strategie-ist.htm
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CNRS : la guerre des ETPT aura-t- elle lieu ?
Evolution des conditions de mobilité
Le dispositif actuel de mobilité interne des IT - NOEMI (nouvel emploi ouvert à la mobilité
interne) comporte 2 campagnes : printemps (avril - mai) et hiver (novembre - décembre). Tout
poste resté vacant à la suite de la campagne NOEMI est : soit pourvu par un accueil en
détachement, soit ouvert aux concours externes.
L’établissement met en place, à compter de la campagne d’hiver 2014, un dispositif de
mobilité interne des IT complémentaire FSEP (fonctions susceptibles d’être pourvues). Il
permet d’organiser la mobilité interne d’agents sans poste vacant.
L’objectif est d’accroître le volume de mobilités internes.
La prise de fonction pourra être effective à compter du 1er juin 2015 et au plus tard au 1er
septembre 2015.
Les conditions de la campagne des FSEP :
Les instituts décident de l’affectation des fonctions ouvertes en FSEP, après examen des
demandes des Directeurs d’unité. La FSEP correspond à une demande jugée moins
prioritaire que l’attribution d’une NOEMI.
Les services des ressources humaines des délégations - SRH - connaissent leur vivier
de candidats susceptibles d’être intéressés par une mobilité. Par ailleurs, ils apportent
aux unités un appui pour la définition des organigrammes cibles et l’identification des
besoins en compétences.
Le collège de direction du CNRS décide du nombre global de FSEP, lesquelles sont
réparties aux unités par les Instituts. En fin de campagne, le collège de direction
arbitrera, si besoin, les transferts d’ETPT entre Instituts.
Lors du Comité technique du 3 juillet, le SNIRS a constaté que la direction apportait des
garanties concernant :
* La mise en place d’une communication sur le dispositif FSEP ;
* La mise en place du vivier des candidats, officialisé et encadré : les volontaires
pourront faire connaître leur souhait de mobilité tout au long de l’année, la confidentialité
ne sera rompue qu’au moment de la candidature effective ;
* Des précisions sur l’articulation entre les Instituts et les délégations régionales, tout en
supprimant la référence à la « cohérence avec la politique de site » ;
* La mise en place d’un taux minimum de satisfaction aux FSEP qui évitera de créer de
faux espoirs (elles devront être pourvues à hauteur de 40% - pour mémoire, le taux de succès
aux NOEMI est de 50 % dont 30 % intra Institut).
* En cas de désaccord sur le transfert d’ETPT entre les Instituts, c’est le collège de
direction qui tranchera.
* Les services de ressources humaines accompagneront les agents et les directeurs
d’unité en cas de FSEP non pourvue.
Le SNIRS a donc voté pour le nouveau dispositif dont un bilan annuel sera présenté en
Commission nationale de mobilité.
 http://www.dgdr.cnrs.fr/drh/mobilite/mob-cnrs.htm
NB 149 p. 6
VOS CONTACTS
Sylvain PICAUD
Marie-Christine LAGOUTTE
Viviane MEYER
Dominique VON EUW
Samir BOUZBOUZ
Philippe GEOFFROY
Laurence LABBE
Catherine RATEL-MASSON
Chantal MENIER
Secrétaire général
SG adjoint
Trésorier
Trésorier adjoint
Secrétaire national
Secrétaire national
Secrétaire national
Secrétaire national
Secrétaire archiviste
[email protected]
[email protected]
[email protected]
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[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Conseillers
Nada AUZARY-SCHMALTZ
Patrick BARONI
Marina BELOVA-TINEL
Roxane BRACHET
Marc DE BACKER
Jean-Marie DEBORDES
Jean-Claude DEGARDIN
Patrick DUMONT
Guy GENIN
Alain GIORGI
Danièle GOUDOU
Sylvie GRESILLAUD
Henri JULLIEN
Jean-Claude POMMIER
Victorine REINA-MANGA
François-Xavier SAUVAGE
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Correspondants
Sandrine FLECHEL
Brigitte GURFINKIEL
Jérôme-François HAQUET
Yannick HOMMET
Yann LE GALL
Catherine LEFORT
Denis OSTER
Bruno PHELUT
Jacques SIMONS
Patricia ULMER
Marie-Noelle TERRASSE
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
NB 149 p. 7
Le SNIRS est le syndicat CFE-CGC de l’ensemble des personnels de la recherche publique. Il est un des
syndicats représentatifs au sein des organismes de recherche CNRS et INSERM.
Composé de collègues présents dans les laboratoires de recherche, le SNIRS défend la qualité d’une
recherche publique de très haut niveau, s’appuyant sur des financements et un nombre de postes de
chercheurs, d’ingénieurs et de techniciens à la hauteur des enjeux de la compétition internationale en
matière de recherche et d’innovation. Le SNIRS défend la recherche sous toutes ses formes, des travaux
les plus fondamentaux jusqu’aux applications.
Convaincu que la recherche est d’abord une formidable aventure humaine, le SNIRS défend les
personnels des organismes et des universités face aux souffrances que peuvent engendrer les évolutions
les plus récentes du système français de recherche et d’enseignement supérieur. Il est soucieux du devenir
des personnels non-titulaires, nombreux dans nos établissements.
Les prises de positions et les revendications du SNIRS ne sont pas enfermées dans un quelconque
carcan idéologique. Elles s’appuient sur une analyse critique des documents et textes qui lui sont soumis et
que chaque sympathisant peut se procurer pour participer aux débats.
Le SNIRS publie 4 fois par an les « nouvelles brèves de la recherche scientifique » ainsi que de
nombreux « flashes » d’actualités par email. Dans ses rubriques « tribune libre » et « courrier des
lecteurs » le SNIRS vous donne la parole, y compris pour des sujets controversés.
VENEZ NOUS REJOINDRE
NOM :
PRÉNOM :
Etablissement :
ADRESSE :
Je déclare n’appartenir à aucun autre syndicat de la Recherche ou de l’Enseignement supérieur..
Date et signature
NB 149 p. 8