Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud Est

COMPTE-RENDU REUNION INTERRÉGIONALE
17 ET 18 OCTOBRE 2014 À MONTPELLIER
Vendredi 17 Octobre 2014
Présents :
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CDOS 04 : José BOLO
CDOS 05 : Jean LEDUC
CDOS 06 : Éric TANGUY
CDOS 11 : Jackie SYLVESTRE
CDOS 13 : Thibault CERBONI et Fabrice GUIGUES – Dominique ABADIE est excusé
CDOS 30 : Jean-Claude DELPUECH
CDOS 34 : Odile BOURDEL, Jean-Pierre NICOT et Laura CASTELLANI
CDOS 48 : Robert GELY, Michel VALETTE, Benoit MALAVAL et Jean-Paul SANCHEZ
CDOS 66 : Jean ROMANS
CDOS 84 : Jean-Luc DAGOUMEL et William ROUX
CROS Côte d’Azur : Yves SAMPEDRO
CROS Languedoc-Roussillon : Christian DETRANCHANT, Richard MAILHÉ, Amélie BERTHE et
Émilie LÉPRON
 CROS PROVENCE-ALPES : Henri AUBERT, Pierre MARINÉ et Jean-David BONNET
 CNOSF : Johann CAUET et Clémence COUDERT
 CDOS 83 : Excusé
Christian DETRANCHANT ouvre les travaux à 10h00
et souhaite la bienvenue à Montpellier à tous les participants. Il indique que malgré la réforme
territoriale qui se profile, les travaux communs aux deux régions représentées seront bénéfiques à
chacun, par le biais des passerelles qui existent entre nos structures. Il rappelle également
l’importance d’appliquer les directives nationales, et que le travail effectué par le passé sera
bénéfique.
À propos de la réforme territoriale, les changements à venir sont une opportunité pour revoir le
mode de fonctionnement des CROS/CDOS, afin de les rendre nécessaires au développement des
Ligues, Comités Régionaux et Départementaux.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
Les deux jours à venir seront animés par des travaux d’introspection, afin de répondre à des
questions essentielles : « Quelle place pour les CDOS et les CROS ? », « Quelles tâches et quelle mise
en œuvre sur le territoire ? »
Un tour de table est proposé, afin de permettre à chacun de se présenter. On note une évolution
positive dans la constitution du groupe : 1/3 de salariés présents, pour 2/3 d’élus.
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Johann CAUET (Directeur du Pôle Développement des APS – CNOSF) – Conventionnement CNOSF
Support Power Point Conventionnement
Il retrace d’abord les origines de la feuille de route entre les CROS/CDOS et le CNOSF :
-
-
Assises en Janvier 2014 : Rencontre de Jean-Pierre SIUTAT avec les acteurs des CROS/CDOS
(145 participants et 97 structures). Présentation de la collaboration de chacun dans le projet.
Apparition de l’idée de conventionnement pour resserrer les liens et donner davantage de
lisibilités aux actions de nos structures, et devenir plus efficient sur la valorisation du travail.
Recentrer les travaux autour de thématique et « qui fait quoi ? ».
Réunions interrégionales Printemps 2014 : Présentation du plan d’action. Le principe de
conventionnement sur 6 thématiques est acté.
Puis apparition des notions de pilote et d’opérateur, avec l’absence de lien hiérarchique
entre les CROS et les CDOS. Le CNOSF rappelle qu’il est accompagnateur des structures dans
leur démarche.
Johann CAUET rappelle la légitimité des lois du Code du Sport.
Les objectifs fixés reposent sur l’efficacité d’un travail collaboratif, la cohérence du discours tenu par
chacun, la capacité à être identifié comme interlocuteur privilégié.
L’engagement des Hommes pour renforcer la cohérence et l’unité de discours sont important.
CDOS
ACTIONS
VERS
MOUV. SPORTIF
INTER
REGION
CROS
CTOS
2 types d’actions :
-
Actions nationales (6 thématiques, du CNOSF jusqu’aux CDOS)
Actions spécifiques (hors cadre d’activité), qui pourront devenir des actions nationales
Rôle d’élu = Rôle de représentation territoriale
Le pilote est défini en fonction des interlocuteurs directs et de l’environnement de l’action.
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Les actions déléguées par le CNOSF nécessitent une cohérence avec les élus (cf. tableau élus CNOSF).
Les comités de pilotage constituent des ressources privilégiées, tandis que les comités techniques
(élus, techniciens, coordinateurs) apportent des outils techniques (exemple de la thématique
Rythmes Scolaires, avec la mise à disposition du Vademecum et de la plate-forme e-learning, suite
aux séminaires).
La démarche de conventionnement est une démarche politique, qui émane d’une volonté et non de
capacités. Le CNOSF a besoin de connaître la volonté des CROS/CDOS à s’entendre et à adhérer ou
non.
L’état des lieux demandé par territoire a pour but d’établir un nivellement des actions par
compétence, pour développer les bonnes pratiques. Il est important de définir des projets sportifs
territoriaux pouvant être le support du fléchage CNDS aux têtes de réseaux (Ligues ou Comités
Départementaux).
Enfin, la remontée des informations et la mise à disposition des bonnes pratiques s’effectuent par les
coordinateurs interrégionaux et les référents.
SIGNATURE DES FEUILLES DE ROUTE LE 7 DÉCEMBRE AU PLUS TARD
REMARQUES ET QUESTIONS DIVERSES
-
CDOS 30 : Demande de se procurer le fichier de présentation sur le conventionnement. JeanClaude DELPUECH reprend la phrase « Donner des signes de volonté de
conventionnement » : Pour quoi ?
Johann CAUET : Pour montrer que les élus sont une force vive, ont un engagement. Il ne faut
pas rentrer dans une logique de défense, car rien n’est imposé. Il faut s’organiser pour se
mettre en œuvre. Pour information, si une synergie se dégage entre la politique de
développement des fédérations, avec l’appui des CROS/CDOS, Jean-Pierre SIUTAT est prêt à
sortir une part financière des licences pour le fonctionnement des CROS/CDOS.
-
CROS LR : Richard MAILHÉ précise que le Mouvement Sportif donne des signes forts mais
demande pourquoi le CNOSF refuse que les représentants territoriaux aient une voix
délibérative.
Johann : Le CNOSF a des obligations qui proviennent du CIO, qui ne reconnait QUE le CNOSF,
et pas les CROS et CDOS. Ceux-ci sont des représentations du CNOSF (=symbole) et non une
organisation fédérale.
-
CDOS 05 : Jean LEDUC observe que les thématiques sont respectées en Provence-Alpes, par
le biais des actions communes. Il souligne l’importance de prendre en compte la spécificité
des territoires.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
Christian DETRANCHANT indique que le conventionnement permet d’avoir les mêmes
éléments de langage.
Johann CAUET: Il n’a pas de pensée unique, mais l’objectif est d’homogénéiser la méthode,
de donner de la clarté dans les messages et la démarche. Le CNOSF attend essentiellement
un engagement dans la démarche. Le fonctionnement sera différent d’une région à l’autre,
selon un socle préalable important. Les projets du territoire régional seront communs, mais
la mise en place sera spécifique à chaque structure. La matrice est importante pour
homogénéiser les travaux. En cas de besoin, il est possible de déplacer le personnel du
CNOSF sur des réunions spécifiques à la rédaction et la mise en œuvre des feuilles de route.
-
CROS PA : Pierre Mariné précise qu’il faut être clair dans les termes utilisés : nous parlons
désormais de feuille de route, et non de convention comme indiqué au début de la
démarche (une convention se matérialise par des moyens, ce qui n’est pas le cas). Les
structures doivent assurer une mission de service public auprès de nos adhérents.
QUESTIONS PRINCIPALES À SE POSER :
-
Comment mettre en œuvre la feuille de route ?
Comment se mettre au service des politiques fédérales ?
Comment mettre en application des préconisations du CNOSF ?
OBJETS PRINCIPAUX :
-
Développement des politiques fédérales sur nos territoires
Développement par la Ligue en accord avec les Comités Départementaux
Dans la réforme territoriale, les fédérations vont guider les choix d’organisation.
Christian DETRANCHANT expose l’exemple de la Fédération de Judo, qui travaille sur 2 thématiques
pour saisir l’opportunité de se réformer.
Johann CAUET indique que toutes les inter-régions travaillent sur le principe de réforme des
territoires pour proposer des scenarii.
La synthèse des travaux sera exposée aux fédérations le 10 décembre 2014, lors de la commission
des territoires. Il est important de définir une solution qui correspondra au plus grand nombre.
Pierre MARINÉ interpelle l’assemblée et demande que chacun acte son accord sur les 6 thématiques
proposées, et la mutualisation du travail CROS/CDOS. Il note également une incohérence entre la
réalité et les préconisations de la feuille de route, notamment par rapport aux relations attendues
avec l’ARS. En PA comme en LR, on remarque une bonne collaboration DR/ARS, mais les échanges
CROS/ARS sont compliqués à établir.
7/12/2014 Recenser les actions et identifier les faiblesses des territoires pour finaliser la feuille de
route
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CDOS 30 : Comment les CROS et les CDOS vont travailler entre eux ? Remarque sur le caractère trop
lourd des documents d’état des lieux, menant à une perte de qualité. Demande de simplifier la
démarche.
CDOS 84 : Ne pas oublier que l’on travaille pour le sport. Dans cette démarche, que fait-on pour les
Comités ? Christian DETRANCHANT répond que la feuille de route va permettre de flécher les actions
et les recentrer.
CDOS 48 : Impression que le CDOS pallie aux carences de l’Etat, sur des missions que celui-ci
effectuait par le passé.
Johann CAUET : Pour précision, les 8 millions d’euros annoncés en fonctionnement des
CROS/CDOS/CTOS représentent réellement 2,7 millions d’euros. Le delta est engendré par des
actions commandées et incitées par les DR et les DD, mais menées par les Comités Olympiques, donc
financées sur les budgets CROS/CDOS. Pour ce genre d’opération, il faut insister pour utiliser un
fléchage financier DD/DR et non CROS/CDOS.
Exemple de Pierre MARINÉ : Sur la thématique du Sport Santé, le Plan Régional est porté par la DR et
l’ARS et non par le CROS. Mise en place d’actions de prévention pour le bien-être et la santé. Celles-ci
peuvent permettre de se rapprocher d’entreprises, et de mettre en place des projets innovants. Mais
ATTENTION, nous ne sommes pas des thérapeutes. Nous devons assurer une mission d’intérêt
général auprès des populations, et la place du Mouvement Sportif réside dans la
Formation/Information (Maladies Chroniques, Prévention des Risques…)
Christian DETRANCHANT précise que la méthodologie et une bonne démarche peuvent être une
force. Les annexes doivent être ajustées par territoire.
TOUR DE TABLE ÉLUS : ETES-VOUS PRÊT À ACTER LA FEUILLE DE ROUTE ?
-
-
CDOS 34 : OK / Remarque des délais non tenus par le CNOSF cet été.
CROS CA : OK sur la philosophie / Remarques sur les statuts et la délégation (Problèmes de
marge de manœuvre sur les Rythmes Scolaires)
CDOS 05 : OK sur la philosophie / Adaptation aux spécificités du territoire
CDOS 84 : OK sur la démarche / Demande de ne pas imposer trop de contraintes
CDOS 66 : OK sur la démarche / Mutualisation / Question des Emplois
CDOS 30 : OK sur le fond / Question des financements
CDOS 11 : OK / Attention à la spécificité des territoires ruraux / Impossibilité de tout réaliser,
il faudra prioriser
CDOS 48 : OK / Quels financements ? / Problématiques des territoires ruraux / Vigilance
CROS PA : OK / C’est une force d’être unis par rapport aux politiques : Rôle offensif à jouer /
Importance du rôle des salariés
CDOS 06 : OK / Prêt à montrer une cohérence / Missions qui s’éloignent des objectifs
principaux / Impression de servir d’alibi face aux insuffisances de l’État / Importance des
plus-values que l’on peut apporter
CROS LR : OK / Croyance en l’unité sportive / Rapport de force possible que s’il nous faisons
preuve d’unité
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-
CDOS 04 : OK / Intérêt de cadrer les actions / Démarche déjà engagée / Confronter aux
principes de réalité / Crainte de la charge de travail supplémentaire mais diminution des
moyens
TOUR DE TABLE SALARIÉS
-
-
CDOS 84 : Homogénéité du travail CROS/CDOS / Quelle contrepartie en échange de ce
travail ? / Actions possibles mais spécifiques
CDOS 13 : Quelles solutions avec la problématique des métropoles ? / Quelle organisation
des territoires dans la convention ?
CDOS 13 : Besoins forts et utilité présente / Inquiétude sur les moyens d’actions en
métropole / Travail avec le CROS porteur (Formation, Catalogue territorial) / Homogénéité
des compétences / Partage
CDOS 48 : Essaie de répondre aux projets du CNOSF / Travail sur la pérennisation de l’emploi
CDOS 48 : Manque de moyens sur les actions imposées par la DD
CROS PA : Félicite la démarche du CNOSF / Dommage de passer par ce type de documents
pour rallier toutes les structures à la même cause
CROS LR : Demande de travailler plus en synergie avec les CDOS / Permettra de réorganiser le
fonctionnement du CROS
CDOS 34 : Importance de la présence des salariés à cette réunion
Clémence : En charge du suivi des feuilles de route / Méthodologie plus simple à proposer
Johann : Echanges importants / Extranet=renforcement des bonnes pratiques =
confrontation de mise en œuvre / Travail = Anticipation
FIN DU TOUR DE TABLE
Pierre MARINÉ interpelle le CNOSF sur cette journée de « formation ». Pourquoi les OPCA
n’interviennent pas dans le financement de celle-ci ? Demande d’en faire la démarche.
Johann CAUET répond que la proposition sera formulée le 10/12/2014 lors de la commission des
territoires. En attente de la logique de toutes les inter-régions.
Tendance des réunions interrégionales : mêmes types d’échanges sur les IR, mêmes réflexions
concernant la mise en œuvre, cohérence globale
ESQ : État d’alerte
PAUSE DÉJEUNER
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Reprise des travaux à 14h15 – Johann CAUET
Sport et politique publique dans un contexte de réforme
Support Power Point Scenarii
Johann CAUET présente les travaux, et note l’importance de la notion de « vision de prospective »,
avec la proposition d’hypothèses réalistes et ambitieuses. Il faut tenir compte d’un contexte global,
et non local, et prendre de la hauteur pour une vision élargie.
L’objectif de ce temps de travail est d’alimenter les travaux de la Commission des Territoires du
10/12/2014 face aux fédérations.
2 ateliers sont proposés :
-
Analyse SWOT (Forces, Faiblesses, Opportunités et Menaces)
Proposition de scenarii (Quelle représentation du Mouvement Olympique sur le nouveau
territoire)
Pierre MARINÉ précise que l’existence des CDOS et des CROS dépend du schéma d’organisation
choisi par les fédérations : si les Ligues et Comités départementaux disparaissent, les CROS et CDOS
disparaîtront.
Christian DETRANCHANT s’appuie sur la fédération de Judo : pas de préconisation du Ministère
concernant la suppression des structures déconcentrées. Le Mouvement Sportif doit être
représentant auprès des pouvoirs publics.
Pierre MARINÉ indique qu’il faut faire preuve d’anticipation pour envisager tous les scenarii
possibles.
Les travaux des réunions interrégionales vont se compléter = richesse de proposition, analyse et
recensement.
Constitution des groupes :
-
-
Groupe 1 : José BOLO, Jean-David BONNET, Laura CASTELLANI, Johann CAUET, Thibault
CERBONI (Rapporteur), Jean-Luc DAGOUMEL, Robert GELY, Richard MAILHÉ, Benoit
MALAVAL, Pierre MARINÉ, Jackie SYLVESTRE, Eric TANGUY
Groupe 2 : Henri AUBERT, Amélie BERTHE, Odile BOURDEL, Clémence COUDERT
(Rapporteur), Christian DETRANCHANT, Fabrice GUIGUES, Jean LEDUC, Emilie LÉPRON
(Rapporteur), Jean ROMANS, William ROUX, Jean-Paul SANCHEZ, Yves SAMPEDRO, Michel
VALETTE
En raison d’un manque de temps, chaque groupe abordera un des 2 ateliers, puis un retour en
plénière sera proposé.
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ATELIER 1: Comprendre son environnement
Analyse SWOT sur le ressenti des territoires
Animateur : Christian DETRANCHANT
Rapporteurs : Clémence COUDERT et Émilie LÉPRON
Analyse SWOT : Force/faiblesse et Opportunité/Menace à traiter à travers 5 points :
1- Typologie de l’offre de pratique (compétition, loisirs, santé…)
2- Relations entre CNOSF/CROS/CDOS, CROS/CDOS et CDOS/CDOS
3- Relation ligues, comités et clubs
4- Relation avec les pouvoirs publics
5- Relation avec le monde de l’entreprise
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1. LA TYPOLOGIE DES OFFRES DE PRATIQUE SPORTIVE







POSITIF
NÉGATIF
Forces
Faiblesses
Centre de ressources si professionnel
Diversité de champs de pratique
Richesse transposable aux territoires
Diversité
des
interventions
potentielles
Maillage et ancrage territorial pour
répondre à la spécificité du territoire,
avec expertise et technicité
Développement de l’adaptabilité
Développement d’un modèle social et
de la citoyenneté


Danger de saupoudrage (répartition
des aides aux associations)plus il y
a de diversité, plus il y a de
saupoudrage
Les structures se spécialisent, leur
champ d’action est restreint, tout
comme leur champ de vision
Opportunités
Menaces
(Axes d’amélioration)





Impact économique de la diversité des
pratiques
Gros potentiel de public de pratique
Améliorer sa communication 
meilleure visibilité
Mêmes éléments de langage, avec un
fil conducteur identique
Pratique dans le cadre des rythmes
scolaires : reconnaissance du rôle
éducatif du Mouvement Sportif



Diminution des moyens financiers
Offre sportive concurrentielle
(Privés + Collectivités Territoriales)
Si le Mouvement Sportif est absent
sur ces types de pratiques,
développement d’acteurs privés,
souvent très compétents 
Commerce
POINTS CLÉS A RETENIR



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2. LES RELATIONS ENTRE CNOSF/CROS/CDOS




POSITIF
NÉGATIF
Forces
Faiblesses
Régulières
Travail en réseau avec des outils
(visio…)
Divers domaines de compétences
avec une répartition dans les CDOS
(orientation du CROS)
Coordination, délégation et
répartition sur le territoire


Mal établies
Compétences mal partagées
Opportunités
Menaces
(Axes d’amélioration)


État des lieux des compétences
entre les structures (centres de
ressources) : Pôles de compétences
locaux
Pour chaque thématique, mise en
place d’un binôme élu/salarié pour
renforcer la puissance et la crédibilité

Manque de moyens
POINTS CLÉS A RETENIR



Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
3. LES RELATIONS AVEC LIGUES/COMITÉS/CLUBS







POSITIF
NÉGATIF
Forces
Faiblesses
Représentation du Mouvement
Sportif (ensemble des disciplines) sur
l’ensemble du territoire
Défend le Mouvement Sportif
Les CROS et CDOS sont des acteurs
reconnus par les Ligues/Comités
plutôt non structurés
Crédibilité via la spécialisation des
compétences
Rôle de proximité des CDOS
Evolution des liens avec les clubs
Maison des Sports = Lieu d’échange et
d’unité

Les Ligues et Comités structurés
n’ont pas besoin des CROS/CDOS
pour se développer
Opportunités
Menaces
(Axes d’amélioration)


Recenser les priorités d’actions
Échange des savoir-faire
POINTS CLÉS A RETENIR



Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
4. LES RELATIONS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS


POSITIF
NÉGATIF
Forces
Faiblesses
Interlocuteurs privilégiés des
collectivités territoriales
Référent sur certains domaines de
compétences
Opportunités
Menaces
(Axes d’amélioration)



Disparition des DD
Manque de compétences des
services de l’État
Besoin de financements pérennes
POINTS CLÉS A RETENIR
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Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
5. LES RELATIONS AVEC LES AUTRES ACTEURS

POSITIF
NÉGATIF
Forces
Faiblesses
Référent sur certains domaines de
compétences
Opportunités
Menaces
(Axes d’amélioration)
POINTS CLÉS A RETENIR



Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
ATELIER 2: Proposer une organisation
Selon les trois scénarii ci-après
Animateurs : Johann CAUET, Pierre MARINÉ
Rapporteur : Thibault CERBONI

1er scénario : présence d’une ou plusieurs métropoles et/ou EPCI étendus
Quelle représentation du Mouvement Olympique et Sportif

2ème scénario : maintien ou non des Conseils Généraux
Maintien ou non des CDOS ?

3ème scénario : mise en place des « 13 super régions »
Mise en place de 13 CROS
Pour chacune des propositions, répondre aux questions suivantes (vous n’êtes pas obligés de
répondre à l’ensemble des questions pour chaque scénario) :
1°) - quelle future coopération CROS / CDOS entre territoires ?
2°) - quels modes de fonctionnement et d’intendance (finances – salariés) ?
3°) - quelle stratégie mettre en place pour appréhender le changement ?
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
Proposition établie avec la coexistence des 3 scenarii proposés
Si n’y a pas de métropole, l’action sera dirigée vers les communautés d’agglomération, avec une
coopération des CROS et des CDOS.
Le mode de fonctionnement (Emploi, Financement, Stratégie) sera déterminé en fonction de
l’implication des fédérations.
Projet de développement commun sur un même territoire
Actions de développement sur les métropoles et les EPCI (ex : CDOS 69  « Comité métropolitain
Olympique et Sportif »)
Démarches de prises de contact avec les agglomérations pour s’affirmer comme représentant du
Mouvement Sportif
Centraliser les emplois sur les CROS et mettre en place des antennes sur les territoires pour
accompagner les structures.
Déploiement des forces : Binôme élu/salarié sur la réflexion de l’organisation à mener au sein des
structures
Problème de gouvernance des CROS et CDOS : constitution des Exécutifs et des Comités Directeurs
 renoncement à l’ancienne structuration pour être efficient, disparition des commissions pour
parler de thèmes et d’experts
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
CONCLUSION
Johann CAUET donne un retour positif à l’assemblée, avec un travail basé sur ce qui avait été dit aux
Assises.
Les travaux de l’inter-région feront l’objet d’une présentation aux fédérations le 10/12/2014, lors de
la Commission des Territoires, sur laquelle il faudra s’appuyer pour la suite.
Les échanges ont été francs et riches et au cœur du sujet durant toute cette journée de travail.
Prochain point d’étape : 23 et 24 Janvier à Bordeaux (Rassemblement des CROS et CDOS)
Les trois premières réunions interrégionales ont été menées sur la même dynamique.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
Samedi 18 Octobre 2014
Présents :
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CDOS 04 : José BOLO
CDOS 05 : Jean LEDUC
CDOS 06 : Éric TANGUY
CDOS 11 : Jackie SYLVESTRE
CDOS 13 : Dominique ABADIE
CDOS 30 : Jean-Claude DELPUECH
CDOS 34 : Odile BOURDEL
CDOS 48 : Robert GELY, Michel VALETTE, Benoit MALAVAL et Jean-Paul SANCHEZ
CDOS 66 : Jean ROMANS
CDOS 84 : Jean-Luc DAGOUMEL et William ROUX
CROS Côte d’Azur : Yves SAMPEDRO
CROS Languedoc-Roussillon : Yvon CARLUER, Christian DETRANCHANT, Richard MAILHÉ,
Amélie BERTHE et Émilie LÉPRON
CROS PROVENCE-ALPES : Henri AUBERT, Pierre MARINÉ et Jean-David BONNET
CDOS 81 : Michel MARCOUL
ANOF : Arnaud RICHARD
CFA : Frédéric MONIN
EID : Amandine BICHOT
CDOS 83 : Excusé
9h00 – 10h00 : Actualité – CNDS (Bilan, Perspectives, Emploi)
Christian DETRANCHANT introduit cette session de travail par la question : Quelles actions, quelle
place et quel pouvoir pour le Mouvement Sportif ?
Il revient et procède en partie à la lecture du courrier du Ministre P. KANNER, adressé aux Directeurs
des DRJSCS.
Les points forts sont retenus :
-
Emploi (Apprentissage, Service Civique)
Politique de la Ville (Initier des projets)
Orientations du Ministère
Danger du Seuil de 5000€ : solution de passer par les têtes de réseau : répartition par les Ligues et
Comités - Avantage : Facilite les démarches des clubs
Importance de la présence des CROS/CDOS dans les commissions territoriales
Fort risque d’implosion dans le CNDS  il faut être fort et se manifester
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
Localement : cogestion, rapport avec les DD/DR – Attention aux subventions pour des actions qui
sortent des champs d’action des CROS/CDOS.
Une proposition de pétition est lancée : Il faut agir.
Pierre MARINÉ rappelle que pour mener des actions, il faut être conscient du poids que l’on
représente. Attention : les clubs qui touchent le CNDS représentent seulement 11% du nombre total
d’associations sportives. Il faut être vigilant sur les chiffres.
La déclaration du ministre impact davantage le Mouvement Sportif que les Fédérations.
Une question est soulevée : « Y a-t-il une solidarité totale entre les CROS et les CDOS ? » - En
Languedoc-Roussillon les Présidents de CDOS sont Vice-Présidents du CROS, donc solidarité de fait.
Les difficultés vont engendrer un rapprochement, une solidarité globale est notée au sein des interrégions.
Michel MARCOUL, membre suppléant de la Commission Nationale du CNDS et de la Commission
CNDS Emploi, livre quelques informations liées au CNDS :
-
-
-
Novembre 2013 : Compromis trouvé entre le CNDS et le Ministère
À chaque réunion CNDS National, le Président du CNOSF, Denis MASSEGLIA, accentue le rôle
du CNDS, et indique que le Mouvement Sportif est en capacité de gérer ses actions sans
l’État.
Commission Emploi : ESQ (Beaucoup de dossiers sont en cours de validation). Pour 2015 :
maintien des ESQ sur les territoires, avec un versement de leur financement sur la part
territoriale.
La part territoriale 2015 sera sensiblement identique à celle de 2014 (attente de
confirmation suite aux réunions du 29/10 et 19/11/2014)
Impact sur les équipements, qui entraînera probablement la révision des missions
CROS/CDOS sur les équipements : -15M€
Incertitude sur le plancher de subvention CNDS en 2015 : 2000€ ?5000€ ?
Tendance : les DR traitent le CNDS (de moins en moins les DD donc les CDOS sont écartés des
travaux CNDS)
REMARQUES ET QUESTIONS DIVERSES
-
Quelle est la position des autres inter-régions sur le CNDS ? Volonté de ne pas rester inactif,
avec des approches qui se ressemblent (courrier aux députés, manifestations…)
QUELLE ACTION MENER ?
Une pétition permet de se positionner, de se compter pour évaluer le poids pesé. Il faut prendre une
décision, si la majorité des CROS et CDOS suivent, il faut produire un écrit signé du nom de tous les
Présidents. Il faut néanmoins être prudent. Il faut solliciter les élus municipaux, départementaux,
territoriaux, nationaux.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
2 axes pour exprimer le mécontentement:
-
Mobilisation du Mouvement Sportif
Appui par les politiques
Les démarches individuelles sont contre-productives.
Il faut être acteurs ! Les fédérations ne sont pas concernées par le CNDS et ne soutiendront donc pas
le CNOSF.
Il faut se rendre à la réunion du 29/10/2014 à 18h00 à Paris : Christian DETRANCHANT s’y rendra.
-
CA du CNDS du 29/11/2014 : il faut cibler les partenaires, leur envoyer un courrier afin de
compléter les actions.
ACTION COMPLÉMENTAIRE :
Faire monter les députés/Conseillers Régionaux à la réunion du 29/10/2014.
BILAN
S’inviter à la tribune à Paris le 29/10/2014 avec une pétition rédigée par l’ensemble des adhérents du
Mouvement Sportif.
Sensibiliser les élus territoriaux que sont les Sénateurs, des Députés, les Conseillers Régionaux et les
Conseillers Départementaux pour la réunion du 19/11/2014  Porte-parole
Christian DETRANCHANT sollicite Pierre MARINÉ et Richard MAILHÉ pour apporter leur contribution à
la rédaction du courrier. Un courriel et une pétition seront envoyés à toutes les structures de l’interrégion, pour diffusion à leurs adhérents.
Un communiqué de presse sur les travaux de cette réunion interrégionale sera rédigé par Christian
DETRANCHANT.
Michel MARCOUL affirme son soutien, et celui de l’inter-région Sud-Ouest. Il sera également
destinataire du courrier.
VOTE FORMEL :
LA DÉMARCHE ET LA PROPOSITION D’ACTION (COURRIER + PÉTITION) SONT VOTÉES À
L’UNANIMITÉ
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
PLAN DE RELANCE DE L’APPRENTISSAGE – Frédéric MONIN – CFA Sport Méditerranée
Support Power Point
Introduction de Pierre MARINÉ, Président de la Fédération Nationale des CFA : Les CFA du Sport sont
récents, puisque l’idée avait été lancée en 1994. Ils sont du ressort du Ministère des Sports. Jusqu’en
2006, le système était dispersé. Des accords-cadres ont été définis, augmentant les capacités
financières des CFA. La source de financement principale repose sur la taxe d’apprentissage (11M€
tous CFA confondus).
En 2014, l’attribution de la taxe d’apprentissage a été réformée, les fonds libres disparaissent,
diminuant de 35 à 65% les ressources des CFA.
Frédéric MONIN débute la présentation (cf. Power Point)
-
Présentation des 4 logiques de financement
o Région (Fonds Régionaux)
o OPCA
o CFA
o Fonds personnels
-
Vidéo
-
Le CFA est un organisme, une association Loi 1901  il analyse les besoins (volumes et
compétences) afin de faire appel à des prestataires de formation.
-
Dans le dispositif de l’apprentissage, le Mouvement Sportif peut se positionner dans la
gouvernance du CFA, en tant que prestataire de formation, comme rapporteur de l’analyse
des besoins, comme employeur
-
Seule limite pour conclure un contrat en apprentissage : avoir moins de 26 ans. 3 dérogations
possibles :
o Public handicapé
o Créateur ou repreneur d’activité
o Continuité des études vers un diplôme de niveau supérieur
-
Contrat d’apprentissage = entre le salarié et l’employeur. Le CFA supervise la partie
formation, adaptable aux besoins du territoire et de l’activité.
-
3 acteurs dans le dispositif : Employeur (paie le salaire, touche des aides, fixe les règles) –
Apprenti (travaille dans l’entreprise et se forme au CFA) – CFA (contrôle)
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
-
Contrat d’apprentissage = contrat en alternance (60% du temps en entreprise), permet de
développer un réseau de compétences et de personnes.
-
Aspects financiers :
o
o
-
L’apprenti perçoit un salaire et des aides complémentaires. Il peut cumuler les
statuts de salarié et étudiant.
L’employeur verse le salaire, perçoit des aides (Région : 1000€ par an, et 1000€ par
contrat supplémentaire : info à confirmer), peut prétendre à un crédit d’impôt et à
une exonération des charges (quasi-totale pour une structure de moins de 11
salariés, et partielle pour une structure de plus de 11 salariés)
L’apprentissage n’est pas une logique de la branche Sport, engendrant une perte de collecte
estimée à 6M€, les associations n’étant pas assujetties à la TVA.
REMARQUES ET QUESTIONS DIVERSES
Quel coût pour l’employeur ? Environ 600€ par mois, selon l’âge (-21ans / +21ans) et la période de
formation (1ère année / 2ème année)
Le Mouvement Sportif représente 30000 structures employeurs. Seulement 900 ont recours à
l’apprentissage, soit 3%.
Infos CNDS Emploi à confirmer : hypothèse d’une aide de 6000€ par contrat d’apprentissage via le
CNDS, ce qui abaisserait fortement les charges des employeurs.
Importance d’un audit et d’une expertise pour se lancer dans le dispositif.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
ACADÉMIE NATIONALE OLYMPIQUE FRANÇAISE – Arnaud RICHARD
Support Power Point
Souhait de l’ANOF de se faire connaître, et de travailler avec les CROS et les CDOS.
L’ANOF est une association loi 1901, organisée en 4 piliers (Territoire, CEOF, CNRO et CVO) et 5
commissions
Quel parallélisme entre le CNOSF et l’ANOF ? Promotion de l’éducation olympique, pour l’Olympisme
(Camps Olympiques de la Jeunesse, Classes Scientifiques Olympiques…)
En quoi les CDOS/CROS peuvent être en relation avec l’ANOF ? Relai de l’information et des projets
portés par l’ANOF.
 Possibilités d’intervention sur l’Olympisme
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
PROJETS NAUTIQUES SPORT MER TERRITORE ET N2GLISSE
Yvon CARLUER, Président de la Commission Nautique du CROS LR introduit le sujet, et interpelle les
CROS et CDOS de la région PACA sur l’implication de leurs structures dans le projet Sport Mer
Territoire, en indiquant le souhait que le Mouvement Sportif soit porteur, en qualité de tête de
réseau, du projet N2Glisse.
SPORT MER TERRITOIRE
Jean-David BONNET rappelle que le Mouvement Sportif est largement écouté et présenté dans le
projet Sport Mer Territoire.
N2GLISSE
Amandine BICHOT (EID Méditerranée) présente le projet N2Glisse, qui s’étend des PyrénéesOrientales à la Camargue.
Des sites pilotes ont été identifiés, et les sports concernés ont évolué depuis le lancement du projet.
Aujourd’hui, les activités prises en compte dans le projet sont les sports nautiques représentés au
sein de la Commission Nautique du CROS LR.
Le but du projet est d’assurer l’accueil des pratiquants avec une prise en compte du respect de
l’environnement, pour un garantir le développement durable des sports en mer
3 objectifs :
-
Mise en réseau des acteurs locaux
Meilleure connaissance des pratiquants
Outils de communication / concertation / campagne de communication
Partenaires :
-
Natura 2000
CEN LR (Lagunes)
EID
Montpellier 1 (Université)
CROS
Acteurs nautiques
CDESI
SMT
Life+ENVOLL
Quelle place pour le Mouvement Sportif ?
- Travail AVEC les sportifs, et non CONTRE
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
-
Acceptation du Mouvement Sportif garant de la réussite
CROS LR (membre du comité de suivi, partenaire technique)
Actions engagées par les fédérations pour sensibiliser le développement durable de la
pratique
Recherche de cohérence entre les projets N2Glisse et SMTMutualisation des moyens
Relations avec le Projet Sport Mer Territoire :
- Importance du projet de conventionnement pour trouver une homogénéité et une
articulation des approches
- Conception et finalité un peu différentes
- Les projets se recoupent mais ne sont pas identiques
REMARQUES ET QUESTION DIVERSES
Michel VALETTE juge l’initiative très bonne
Affiner le terme « sports de glisse » en « sports nautiques »
Importance de mutualiser les 2 projets
Attention à ne pas multiplier les outils/les informations identiques
Lien intéressant entre le territoire et les pratiquants sportifs
Le projet ne traite pas les sports sous-marins ?  Pas de sports en immersion
Le CDOS 13 rencontre des difficultés avec les CDESI (très compliquées à se mettre en place)
 Provoquer un rendez-vous entre les acteurs homologues des deux projets (CROS / Régions
/ Porteurs des projets)
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier
CONCLUSION – BILAN
Christian DETRANCHANT rappelle la décision d’établir un discours commun par le biais d’une motion,
et répartit les rôles de chacun dans cette démarche :
-
-
Collaboration de Richard MAILHÉ et Pierre MARINÉ pour la rédaction des idées fortes, et
compilation par Christian DETRANCHANT
Envoi du courrier par mail aux CROS et CDOS de l’inter-région
o Transféré par chaque structure à ses adhérents respectifs
o Transféré aux élus de la nation par chaque territoire
o Transféré aux coordinateurs interrégionaux
Christian DETRANCHANT sera rendra à la réunion du 29/10/2014 au CNOSF
Dominique ABADIE s’excuse pour son absence aux travaux du vendredi 17, pour raisons
professionnelles.
Dans le cadre de son activité professionnelle, il a rencontré le Président de l’UNSS Corse, qui siège
également au CROS. Celui-ci est intéressé pour participer aux travaux de l’inter-région, il sera informé
de notre prochain rassemblement.
De plus, un agent de la DD 13, chargé de la thématique du CNDS, a obtenu une mutation sur la DR,
afin de travailler sur une mission « Dopage / Conduites à Risques », sur les régions PACA, LR et Corse.
Cette mission transversale à nos territoires pourrait faire l’objet d’un temps de travail à la prochaine
réunion interrégionale.
Christian DETRANCHANT félicite les participants pour le caractère constructif des travaux, qui
pourront être élargis aux futures régions.
Le rassemblement se conclu par un buffet déjeunatoire à 13h00.
Compte-Rendu Réunion Interrégionale Sud-Est – 17 & 18 Octobre 2014 - Montpellier

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