Compte rendu conseil municipal du 16 septembre 2014

COMMUNE D’ETREZ
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2014
L’an deux mille quatorze et le seize septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
dans la salle de la Mairie sous la présidence de Mme GRIGNOLA-BERNARD Virginie, maire.
PRESENTS : Mmes et MM. GRIGNOLA-BERNARD Virginie, GAYDON Alain, ROUX Pascale, COURTOIS Laure,
JEANSON Sébastien, TISSOT Catherine, PERDRIX Christophe, PODGORSKI Hervé, DESBLEDS Bastien, GRAND
Thierry, MICHELARD Pierre, FAUSSURIER Sébastien, GUERIN Ségolène, SUBTIL Julie, LOSSEROY Régine.
Date de la convocation : 9 septembre 2014
Nombre de membres : en exercice : 15 ; présents : 15 ; votants : 15
Mme COURTOIS Laure est désignée secrétaire de séance.
-------------------------------------------En préambule à la réunion, Mr SIMONIN, chef de projet de GRT Gaz, Mr NOGUET, responsable du site d’Etrez et
Mr DECOVEMACKER, chef du site de STORENGY à Etrez ont présenté simultanément leurs activités et leurs
projets.
-------------------------------------------Le conseil municipal approuve le compte rendu de la réunion du 1er juillet 2014
PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques)
Mme le maire fait part de la réunion tenue en préfecture entre les POA (personnes et organismes associés)
concernant l'élaboration du PPRT. Le règlement est en cours d'achèvement. Une réunion publique est prévue
courant octobre et l’enquête publique en novembre-décembre 2014.
BATIMENTS : commission dirigée par Alain Gaydon
1. LOGEMENT 4 PLACE DE L’EGLISE
Les travaux seront terminés fin septembre. Il pourra être mis à la location mi-octobre, le loyer est à
fixer. Suite à sa réhabilitation et à l’adjonction d’une chambre, d'une annexe et d'une salle de bain, le
conseil fixe le loyer à 340 € mensuels.
2. SALLE DE SPORTS
La salle est fonctionnelle depuis la rentrée des classes. Du matériel a été acquis pour l'entretien des
locaux. La « Portes ouvertes » sera organisée le samedi 27 septembre de 11 h à 12 h.
3. CPI : le gros-oeuvre est terminé, les menuiseries et les volets roulants sont posés.
4. CHAUFFERIE DE L'EGLISE : le raccordement au gaz a été effectué, la mise en service se fera
prochainement. Une porte coupe-feu sera installée par les Ets Foray.
5. TOILETTES PUBLIQUES PARKING DE L'ALAMBIC : les carreaux cassés par vandalisme seront
remplacés par l'entreprise DAGALLIER.
6. CLUB DES JEUNES : une minuterie pour le chauffage sera installée par les Ets Michelard.
7. STADE : une étude sera faite pour le délestage. Un aérotherme sera installé aux vestiaires.
8. EXPLOITATION DU BAR
La commission économie s’est réunie pour étudier candidatures. Elle propose au conseil de retenir le
dossier de David Morel.
LOISIRS EDUCATION SPORTS commission dirigée par Sébastien Jeanson
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La commission a rédigé une convention d’utilisation de la salle multisports par les associations, les
enseignants et le personnel communal.
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Ecole : samedi 20 septembre de 10 H à 12 H : sera organisée une rencontre sous forme de petit rallye
avec les enfants dans les classes et les salles qu'occupent les enfants durant leur journée dans le milieu
scolaire. Les agents communaux, la commission, les associations participeront.
Réunion inter-associations :
elle s'est déroulée le lundi 1er septembre. Un rappel des consignes à respecter lors des manifestations a
été remis à chaque président.
la journée des voeux est prévue le 10 janvier. Chaque association devra fournir des éléments pour le
diaporama. L'Amicale est chargée de l'organisation de la journée.
Cinéma rural : les projections sont dorénavant au tout numérique.
Une subvention de 180 € sera attribuée à l'association Etrez Equitation.
L’association Gym loisirs demande l’utilisation de la salle des sports le jeudi soir. Une convention sera
passée avec la commune.
VOIRIE : commission dirigée par Pascale Roux
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le raccordement des eaux usées et pluviales a été effectué par la communauté de communes pour les 3
nouvelles habitations de la rue Vies de Bourg
Le socle du local des poubelles a été réalisé par Hervé Reynoud au lotissement du Mollard.
La tournée des routes pour établir le programme de voirie de 2015 est prévue le 23 septembre.
AMENAGEMENT DU VILLAGE : commission dirigée par Laure Courtois
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le jury régional de fleurissement est passé début juillet.
La signalétique des hameaux se précise ; la commission a fait le tour de la commune pour établir le plan
d'identification. Un devis sera demandé pour les plaques qui seront distribuées aux habitants concernés.
Une prairie fleurie sera semée sur l'espace de l’allée piétonne du Village d’en Haut
Les allées du cimetière ont été réaménagées par les services de la communauté de communes.
L’entreprise Dagallier interviendra sur l’allée centrale et les avaloirs devant le portail.
AFFAIRES DIVERSES
1. Rapport sur l'accessibilité : celui-ci a été établi par Mr BEUCHOT de l'association EEG-RA qui se
propose de le commenter.
2. Commémoration de la grande guerre : une cérémonie sera organisée le 11 novembre 2014
3. Parcours sportif des pompiers : il sera organisé le 25 avril 2015 à Etrez
4. Banquet communal : il aura lieu le samedi 13 décembre.
5. Commission communale des impôts : les commissaires ont été désignés par les services fiscaux pour
siéger à la commission qui intervient en matière de fiscalité directe locale :
6. Titulaires : Bernard Chapaton, Yvette Faussurier, Bernard Sauchay, Jocelyne Sochay, Nicole Laurent,
René Buathier
7. Suppléants : Bernard Bouilloux, Michel Brevet, Alain Gaydon, Annick Comtet, Christelle Sochay, Joël
Tripoz.
La séance s'est terminée à 0h 30,
La prochaine séance aura lieu le 20 octobre 2014 à 18 h

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