Marc DESCHAMPS Janvier 2015 Post-doctorant Membre associé du BETA et du GREDEG Coordonnées personnelles 15 rue du Haut Bourgeois Nancy, 54000 (France) Téléphone : (00 33) 3.83.33.30.95 Courriel : [email protected] Coordonnées universitaires Département d’Economie Université de Nice-Sophia Antipolis GREDEG (CNRS) BETA (CNRS) Courriel : [email protected] Page Internet académique : http://hp.gredeg.cnrs.fr/marc_deschamps/ https://sites.google.com/site/marcdeschampspage Né à Nice le 10 Février 1975 Vie maritale Formation Doctorat en Economie (mention Très Honorable avec Félicitations du Jury à l’unanimité), Université de Nice-Sophia Antipolis, Décembre 2013 DEA en Economie Industrielle (mention AB), Université de Nice-Sophia Antipolis, Septembre 1998 Maîtrise en Economie (mention AB), Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 1997 Licence en Economie (mention AB), Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 1996 DEUG en Economie, Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 1995 Baccalauréat série B (mention AB), Maristes à la Seyne-sur-Mer, Juin 1993 Master Droit Economique et des Affaires, (mention B), Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 2009 Master en Systèmes juridiques, (mention B), Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 2007 Master en Philosophie, (mention B), Université de Nice-Sophia Antipolis, Septembre 2004 Maîtrise en Droit des affaires, Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 2002 Licence en Droit, Université de Nice-Sophia Antipolis, Juin 1999 Ancien auditeur de l’IHEDN (167ème session, Président du Comité n°3), 2006 Champs d’intérêt (Classification du Journal of Economic Literature) Economie industrielle (L12, L13, L40, L41, L43), Droit et Economie (K2), Théorie des jeux (C72) Page 1 sur 10 Thèse Titre : « Essai sur l’articulation entre théorie économique, droit et politique de concurrence dans le cas de la France. Analyse à partir de la stratégie du prix de prédation » Directeurs de thèse : Pr P. Bernhard (INRIA) et Pr J-L. Gaffard (Université de Nice/CNRS et OFCE) Membre du Jury : Pr E. Combe (Autorité de la concurrence et Université de Paris 1), Rapporteur Pr I. Ekeland (Université de Paris Dauphine et CEREMADE) Pr R. Guesnerie (Collège de France et Paris School of Economics), Président Pr Ph. Solal (Université de Saint-Etienne et GATE), Rapporteur Travaux à paraître Articles dans des revues classées par le CNRS et l’AERES « On compensation schemes for data sharing within the European REACH legislation » (avec S. Béal), European Journal of Law and Economics. « When economics met antitrust: the second Chicago School and the economization of antitrust law » (avec P. Bougette et F. Marty), Enterprise and Society. Participation à un ouvrage collectif « La législation européenne REACH » (avec N. Hervé-Fournereau), in Droit et économie de l’environnement, Cour de cassation et Ecole de Droit de Sciences Po, G. Martin (eds), LGDJ Travaux publiés Articles dans des revues classées par le CNRS et l’AERES « Public confidence in economics. The French Economic Association’s recommendations on scientific ethics » (avec J. Helstroffer), Revue d’Economie Politique, vol. 124, n°4, 2014. « Les jeux de procédures en droit français des pratiques anticoncurrentielles » (avec R. Poésy), Revue Internationale de Droit Economique, vol. XXVIII, 2013. « L’inexistence du luxe comme catégorie finie et unifiée. Le classement hôtelier en France », Innovations. Cahiers d’économie de l’innovation, n°41, 2013. « Economie comportementale et politique de concurrence » (avec S. Ferey), Revue Française d’Economie, vol. XXVII, avril, 2013. « L’expert ou le peuple ? Deux conceptions polaires de la politique de concurrence », Revue Internationale de Droit Economique, vol. XXVI, n°1, 2012. Page 2 sur 10 « Les effets d’une réglementation sur la concurrence et l’innovation : première analyse de la réglementation européenne REACH » (avec S. Béal, J.T Ravix et O. Sautel), Economie et Prévision, n°197-198, 2011. « La mise en place de la législation européenne REACH : une analyse des effets anticoncurrentiels » (avec S. Béal, J.T Ravix et O. Sautel) Revue de l’OFCE, n°118, 2011. « Les informations exigées par la législation REACH : analyse du partage des coûts » (avec S. Béal, J.T Ravix, et O. Sautel), Revue d’Economie Politique, vol. 120, n°6, 2010. « Le poids des coauteurs », Revue Internationale de Droit Economique, vol. XXIII, n°4, 2009. Articles dans des revues classées par l’AERES « L’opération de concentration Castel Frères : la première utilisation d’un test de pression à la hausse sur les prix en France » (avec O. Sautel), Revue Lamy de la Concurrence, Septembre 2013 « L’Autorité de la concurrence doit-elle avoir des limites dans sa fonction consultative ? Retour sur l’avis concernant la distribution alimentaire à Paris », Revue Lamy de la Concurrence, Décembre 2012 « L’utilisation stratégique des organisations professionnelles dans le cadre des infractions anticoncurrentielles. Le cas de la France » (avec P. Reis), Revue Lamy Droit des Affaires, Mai 2012 « Le premier retrait d’autorisation de concentration pour non-respect des engagements en France. L’opération d’acquisition de TPS et Canal Satellite par Vivendi Universal et Groupe Canal Plus » (avec P. Bougette et Ch. Montet), Revue Lamy de la Concurrence, Janvier 2012 « La prévention des conflits d’intérêts au sein de l’Autorité de la concurrence », Revue Lamy de la Concurrence, Juillet 2011 « La stratégie anticoncurrentielle d’augmentation des coûts des rivaux à travers l’exemple du contrat de travail », Revue Lamy de la Concurrence, Mai 2010. « “Plus n’est pas nécessairement mieux” : remarque sur la difficulté à faire apparaître le(s) problème(s) de droit dans les décisions des autorités de concurrence » (avec L. Boy), Revue Lamy de la Concurrence, Septembre 2009. « Regard concurrentiel sur la pondération des critères dans la définition et l’attribution des marchés publics », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, Mai 2009. « Les politiques de concurrence sont-elles réductibles à de la théorie économique appliquée ? » (avec F. Marty), Revue de la Recherche Juridique. Droit Prospectif, Cahiers de Méthodologie Juridique, vol. 22, n°5, 2008. « L’économie du droit est-elle une théorie scientifique du droit ? » (avec F. Marty), Revue de la Recherche Juridique. Droit Prospectif, Cahiers de Méthodologie Juridique, vol. 22, n°5, 2008. « L’instauration de “l’Autorité de concurrence” en France. Réflexions autour de la nécessité d’un débat technique et démocratique », Regards croisés, Revue Lamy de la Concurrence, Novembre 2008. Page 3 sur 10 « L’imputabilité des infractions et l’efficacité des sanctions dans le cadre d’ententes impliquant des organisations syndicales professionnelles » (avec F. Marty), Revue Lamy de la Concurrence, Novembre 2008. « Vers un affermissement de la “culture de concurrence” des acheteurs publics et des élus locaux : le Guide de la DGCCRF », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°36, Juin 2008. « Libérer la croissance en supprimant les barrières réglementaires à l’entrée : le rapport Attali et l’équipement commercial », (avec F. Marty), Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°33, Mars 2008. « Répression des ententes anticoncurrentielles dans les marchés publics : quelle balance des intérêts ? » (avec F. Marty), Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°23, Avril 2007. Articles « Détection et sanction des ententes anticoncurrentielles : l’éclairage de l’analyse économique du droit » (avec F. Marty), Revue Economique et Sociale, n°4, Décembre 2006. Contributions à des ouvrages « Contourner le droit de la concurrence grâce aux organisations professionnelles » (avec P. Reis) in L’instrumentalisation du droit de la concurrence, ESSEC, A. Masson et H. Bouthinon-Dumas (eds), Larcier « SIEG, facilités essentielles et exclusion des concurrents. Les leçons de l’affaire de l’Institut Géographique National », Huitièmes Journées d’Etudes du Pôle Européen Jean Monnet, La libéralisation des services d’intérêt économique général en réseau en Europe, L. Potvin-Solis (dir), Bruylant, 2010 « La Liberté contre le Bonheur : Morellet et Constant lecteurs de Bentham » (avec J-T. Ravix), Bentham et la France : fortune et infortunes de l’utilitarisme, E. de Champs et J-P. Cléro (Dir.), Voltaire Fondation Oxford, Octobre 2009. « Comment affecter les concurrents grâce au Droit ? Les stratégies d’augmentation des coûts des rivaux », Les stratégies juridiques, A. Masson (Dir.), Larcier, Septembre 2009 [l’ouvrage a reçu « le prix du meilleur ouvrage en droit des affaires qui assiste le directeur juridique dans sa mission » du Cercle Montesquieu le 8 avril 2010]. « Système d’enchère et marchés publics : du moins disant au mieux disant » (avec P. Reis), Le management public en mutation (dir. D. Huron), L’Harmattan, Février 2008. Travaux actuellement soumis « Balanced collective contributions, the equal allocation of non-separable costs and application to data sharing games » (avec S. Béal et Ph. Solal) Page 4 sur 10 « La philosophie sociale est-elle un no man’s land ? Réflexions sur l’idée d’émancipation de l’économie politique » (avec J.T Ravix) « Pourquoi des politiques de concurrence ? » « L’articulation économie, droit et politique dans la pensée ordolibérale » « Pour une nouvelle forme de rédaction des décisions de l’Autorité de la concurrence » « L’expertise économique dans les affaires de concurrence en France » « La construction d’une sanction. Le cas des pénalités de retard dans les centres de loisirs de la commune d’Asnières-sur-Seine » (avec J. Pénin) Travaux en cours « Causation, antitrust law and liability: from direct damage to price umbrella in the case of the European elevator cartel » « Right of asylum » (avec Jenny Helstroffer) « Is there a REACH effect on patent? » (avec O. Damette et M. Epicoco) « How French competition authority use essential facilities doctrine? » (avec J. Pillot) « Poursuite et évasion : une analyse en termes de jeux différentiels (avec P. Bernhard) « L’évaluation des autorités de concurrence » « La stratégie d’augmentation du coût des rivaux : une revue de la littérature » « Le contrôle parlementaire de la politique de concurrence en France » « Ethique et déontologie des économistes » (avec J. Helstroffer) « L’art du législateur chez Turgot, Smith et Portalis » (avec J.T. Ravix) Participations à des consultations des pouvoirs publics Consultation publique de l’Autorité de la concurrence du 22 avril 2013 sur les lignes directrices relatives au contrôle des concentrations (disponible sur le site Internet de l’Autorité de la concurrence http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=325) Consultation publique de l’Autorité de la concurrence du 17 janvier 2011 sur la sanction des ententes et des abus de position dominante (disponible sur le site Internet de l’Autorité de la concurrence http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=402&id_article=1595 ) Page 5 sur 10 Newsletters ADMEO (http://www.gredeg.cnrs.fr/ADMEO/index.html) « Injonction structurelle dans les Outre-Mer : une triple erreur » (2012) « Le conseiller auditeur de l’Autorité de la concurrence. Trois brèves remarques à la suite de la nomination de M. Guénin » (2011) « Réflexions sur l’accès gratuit du citoyen et du justiciable aux informations politiques et juridiques » (2011) « Transparence financière de la vie politique. Une suggestion concernant une récente proposition de loi » (2010) « La contribution du Sénat à la question des actions de groupe en France » (2010) « Doing Business 2010 : Quel intérêt ? » (2009) « Tennis : quand tricher augmente le bien-être de tous les joueurs » (avec S. Béal) (2009) « L’étonnant traitement du logo et de la charte graphique de la future Autorité de concurrence » (2008) « Les réseaux à très haut débit en fibre optique. Un exemple de l’articulation entre régulation sectorielle et droit de la concurrence » (2008) « Procédés déloyaux. Quand la DGCCRF se fait le conseil, voire l’avocat des entreprises » (2007) « Qu’est-ce qu’un économiste théoricien ? A quoi sert-il ? » (2007) « La “bouillabaisse marseillaise” du prix de cession des taxis » (2006) « Le prix de la cantine dans l’enseignement public : un enjeu social et de santé publique » (2006) « Politique de concurrence et compétitivité » (2006) « Les règles de concurrence et le commerce équitable » (2006) Présentations « When economics met antitrust: the second Chicago school and the economization of antitrust law » (avec Patrice Bougette et Frédéric Marty), European Association of Law and economics, 31st annual conference, Aix-en-Provence, septembre 2014. « Causation, antitrust law and liability: from direct damage to price umbrella in the case of the european elevator cartel », Colloque international Causalité, responsabilité et contribution à la réparation, Cour de cassation et Université de Paris 2, Paris, septembre 2014. « L'ordolibéralisme », Ecole d'été sur la Constitution Economique Européenne, Université de Strasbourg, septembre 2014. Page 6 sur 10 « On compensation schemes for data sharing within the european REACH legislation » (avec S. Béal), 63rd Meeting AFSE, Lyon, juin 2014. « Rupture en droit français de la concurrence : les injonctions structurelles sans violation des règles de concurrence », Conférence inaugurale de la 6ème journée des doctorants de l'Ecole doctorale SJPEG, Nancy, juin 2014. « Economie et politique : l'art du législateur chez Turgot, Smith et Portalis » (avec J. Ravix), XVe Colloque international de l'Association Charles Gide pour l'étude de la pensée économique, Lyon, juin 2014. « Ethical guidlines of AFSE » (avec J. Helstroffer), German Law and Economics Association Annual Meeting, Bolzano, septembre 2013. « Public confidence in economics. The French economic association’s recommendations on scientific ethics » (avec J. Helstroffer), AFSE Meeting, Marseille, juin 2013. « Pourquoi des politiques de concurrence ? », XXIXèmes Journées du développement ATM, Créteil, juin 2013. « Contourner le droit de la concurrence grâce aux organisations professionnelles » (avec P. Reis), L’instrumentalisation du droit de la concurrence, ESSEC, Paris, juin 2012. « La philosophie économique est-elle un no man’s land ? » (avec J.T. Ravix), Philosophie Economique, Sciences Po Lille, Lille, juin 2012. « Existence et rôle de la politique de concurrence dans les pays en développement », XXVIIIèmes Journées du développement ATM, Orléans, juin 2012. « L’Autorité de la concurrence doit-elle avoir des limites dans ses avis ? », 10èmes journées du BETA (anniversaire des 40 ans du BETA), Strasbourg, mai 2012. « La réglementation REACH, enjeux juridiques, enjeux de gestion et enjeux concurrentiels » (avec N. Hervé-Fournereau), Cour de cassation, Paris, mars 2012 « Un regard européen sur la politique de concurrence chinoise. La place du politique dans la politique de concurrence », Economie de marché, droits, liberté et valeurs communes en Europe et en Asie, Colloque organisé par la Chaire Jean Monnet de l’Université Paul Verlaine-Metz et l’Université AsiaTokyo, Metz, mars 2011. « Les informations exigées par la législation REACH : analyse du partage des coûts » (avec S. Béal, JT. Ravix et O. Sautel), JMA (Journées de Microéconomie Appliquées), Angers, Juin 2010. « The impact of regulation on competition and innovation: the case of REACH » (avec S. Béal, J-T. Ravix et O. Sautel), Firms, Markets and Innovation, Journées de l’AFSE, Sophia-Antipolis, Juin 2009. « L’hypothèse de la performativité », UEPHE (Université d’été en Histoire, Philosophie et Pensées Economiques), Paris, Septembre 2008. « L’impact de la politique de la concurrence sur le pouvoir d’achat. Bilan d’étape et perspective », Table ronde organisée par Monsieur le Député Louis Cosyns, Bourges, Juillet 2008. Page 7 sur 10 « La tarification d’options au moyen des jeux différentiels » (avec P. Bernhard et S. Thierry), JMA (Journées de Microéconomie Appliquées), Ile de la Réunion, Mai 2008. « La tarification d’options. Proposition et examen d’une approche déterministe » (avec P. Bernhard et S. Thierry), Colloque annuel de l’AFSE (Association Française de Sciences Economiques), Paris, Septembre 2007. « La “sécurité-enfants” des briquets est-elle dangereuse pour la concurrence ? », Colloque annuel de l’AFSE (Association Française de Sciences Economiques), Paris, Septembre 2007. « La Liberté contre le Bonheur : Morellet et Constant lecteurs de Bentham » (avec J-T. Ravix), Colloque international « Bentham et la France », Université Paris X, Paris, Novembre 2006. « L’utilisation des institutions dans les stratégies d’augmentation des coûts des concurrents », Colloque de l’AFSE (Association Française de Sciences Economiques), Paris, Septembre 2006. « Ethique et économie : la réconciliation aristotélicienne d’Amartya Sen », Ecole d’été en Histoire de la pensée économique, Nice, Septembre 2004. Projet collectif en cours Participation au projet ANR DAMAGE (2012-2015) sous la coordination scientifique de S. Ferey (Université de Lorraine et BETA-CNRS). Ce projet entend adopter une approche d’économie du droit pour étudier les cas où plusieurs coauteurs sont responsables d’un unique dommage. Il cherche à fournir des outils de quantification économique (des règles de partage) qui puissent permettre de répartir les réparations dues par chacun des coauteurs. Ce travail théorique se double d’une recherche en amont qui concerne les fondements d’une telle approche en philosophie du droit et en aval qui porte sur la manière dont les juges utilisent ou pourraient utiliser de telles règles de répartition. Enseignement A l’Université Chargé de Travaux dirigés à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis : Introduction à l’analyse économique (Première année), 2000-2003 Economie industrielle (Licence et Maîtrise), 1998-2003 Economie industrielle (Licence MASS), 2000-2001 Microéconomie (Première année), 1998-2001 Macroéconomie (Deuxième année), 1998-2000 Chargé de Travaux dirigés à l’Université de Lorraine : Macroéconomie (Première année), 2010-2012 Economie des institutions (Quatrième année), 2010-2012 Théorie des jeux (Troisième année), 2010-2012 Microéconomie (Première année), 2010-2012 Page 8 sur 10 Chargé de Cours à l’Université de Lorraine : Economie de l’entreprise (Deuxième année), 2014-2015 Fusions et Acquisitions (Quatrième année), 2011-2012 Chargé de Cours à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis : Politique de concurrence (Master 2 Développement Industriel), 2014-2015 Professeur vacataire à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis : Politique de la concurrence (Master MASS), 2005-2006 Professeur vacataire dans le DESS CAAE (Certificat d’administration aux entreprises) : Economie industrielle, 2000-2001 En Ecoles supérieures d’ingénieurs Professeur vacataire à l’Ecole Polytechnique Universitaire de Nice-Sophia Antipolis : Economie et politique de concurrence, 2007-2008 En Ecoles supérieures de commerce Professeur vacataire à l’ESCP-EAP : Economie industrielle, 2004-2006 Professeur assistant à SKEMA Business School (ex ESC Nice–CERAM) : Economie industrielle (Première année), 1998-2002 Politique de la concurrence (Deuxième année), 2000-2002 Microéconomie (Première année), 2000-2003 En Classes Préparatoires Professeur vacataire à Praxis Actualités (prépa Sc. Po), 2003-2004 Actualités économiques (prépa HEC), 2003-2005 Autres activités Consultant indépendant ACI (Auditeurs et Consultants Internationaux) (Tunis), 2000-2003 ; 2012-2013 Mercure International of Monaco (Monaco) 2003-2009 Autres informations Membre de la Commission de l’Oral d’amission de SKEMA (ex ESC-Nice CERAM) (2000-2009) Langues : Anglais (universitaire), Allemand (bases), Italien (notions) Informatique: Suite bureautique Microsoft, Open Office, Gretl (notions), Scilab (notions) Page 9 sur 10 Associations professionnelles l’Association Française d’Etude de la concurrence l’Association Internationale de Droit Economique l’Association Française de Sciences Economiques, l’European Society of History and Economic Thought l’International Society of Dynamic Games Loisirs : Cinéma, Piscine, Saxophone alto (débutant), Billard américain (8), Lecture de pièces de Théâtre, Tennis (débutant) Permis B et Permis côtier Page 10 sur 10
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