9, place Jacques Brel 91130 Ris-Orangis Ris-Orangis, le 06 juillet 2014 Tél : 01 69 02 17 40 Fax : 01 69 02 17 41 www.basket-essonne.fr Email : [email protected] Fermé du samedi 13 h 00 au mardi 9 h 30 et mercredi après-midi Dossier de discipline 2013/2014-15(Ouvert le 11 juin 2014) « Insulte envers officiel lors de la rencontre n°0589 des séniors en HDM opposant Limours et Montgeron à Limours » Décision disciplinaire : Nous vous prions de trouver ci-dessous, la décision prise par la commission de discipline du comité départemental de Basket-ball de l’Essonne, lors de sa réunion du vendredi 27 juin 2014. Vu le titre 6 des règlements généraux de la FFBB. Après étude des pièces versées au dossier. Après étude du rapport d'instruction et des éléments le composant. ATTENDU que Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 ne s’est pas présenté ; ATTENDU que Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 reconnaît avoir insulté l’arbitre ; ATTENDU que Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 reconnait avoir enfreint l’article 609.5 des règlements de la FFBB ; ATTENDU que Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 s’excuse par courrier pour son comportement inapproprié ; ATTENDU que la commission départementale de discipline a été saisie conformément aux dispositions de l’article 614.1 des Règlements Généraux par le président du comité; qu’elle a ainsi procédé à l’ouverture d’un dossier ; ATTENDU que la commission considère que Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 a insulté l’arbitre et qu’il s’en est excusé par courrier. Ce comportement n’étant pas tolérable sur un terrain, au vu des dispositions de l’article 609.5 des règlements Généraux ; Par ces motifs, la Commission de discipline du comité de l’Essonne qui s’est réunie le vendredi 27 juin 2014 inflige à Monsieur NARDUZZI-LONDINSKY Guillaume licence VT952658 une suspension pour une période de 2 mois fermes et de trois mois avec sursis. La sanction sera purgée du.01octobre 2014 au 30 novembre 2014. Association loi 1901 Siret : 325 976 538 00034 APE 9312Z Reconnue d’utilité publique via la FFBB par décret du 1er octobre 1971