tarifs en cours sur la commune de SAINT PABU applicables au

Tarifs en cours sur la commune de SAINT PABU applicables au 01/09/2014
LOCATIONS DE SALLES
AUTRES TARIFS
ESPACE ROZ-AVEL (caution : 1 000 €)
TARIFS CIMETIERE
Banquets, repas, buffets
1/2 Journée
Concession
simple
Réunions,
spectacles,
apéritifs
Journée
Cimetière
15 ans
75 €
150 €
150 € 30 ans
150 €
300 €
LOCATION PAR LES PARTICULIERS ET ENTREPRISES DE LA COMMUNE
Salle Roz Avel 150 pers
310 €
510 €
Suroît 50 pers
120 €
200 €
60 €
Noroît 50 pers
120 €
200 €
60 € 10 ans
Ensemble des 3 salles 250 pers
460 €
710 €
220 € 30 ans
Salle Roz Avel + Suroît 200 pers
410 €
Concession double
630 €
Colombarium
460 €
760 €
REDEVANCES ORDURES MENAGERES
(tarifs fixés par la CCPA)
200 €
LOCATION PAR LES ASSOCIATIONS EXTERIEURES A LA COMMUNE
26 levées
Salle Roz Avel 150 pers
465 €
765 €
225 € 1 personne
Suroît 50 pers
180 €
300 €
90 €
Noroît 50 pers
180 €
300 €
90 € 5 personnes et +
Ensemble des 3 salles 250 pers
690 €
1 065 €
Salle Roz Avel + Suroît 200 pers
615 €
945 €
2 à 4 personnes
330 € Résidence secondaire ou gîte
52 levées
86 €
163 €
135 €
219 €
164 €
265 €
135 €
163 €
BIBLIOTHEQUE (abonnement 1 an) par foyer
300 €
LOCATION PAR LES PARTICULIERS ET LES ENTREPRISES EXTERIEURS A LA COMMUNE ET
Livres
AUTRES
15 €
Salle Roz Avel 150 pers
620 €
1 020 €
Suroît 50 pers
240 €
400 €
120 €
Noroît 50 pers
240 €
400 €
120 € 1 an et plus
200 €
Ensemble des 3 salles 250 pers
920 €
1 420 €
440 € 6 mois
150 €
Salle Roz Avel + Suroît 200 pers
820 €
1 260 €
400 € 3 mois
100 €
LOCATION 2 JOURS POUR LES MARIAGES
Par les
particuliers
habitant la
Commune
Salle Roz Avel
Ensemble des 3 salles
LOCATION DE LA SONO
300 € DVD
Par les particuliers
n'habitant pas la
Commune
800 €
1 200 €
1 200 €
1 800 €
15 €
AIDE POUR SEJOURS D'ETUDES A L'ETRANGER
1 mois
50 €
AIDE AU BAFA A L'ATTENTION DES JEUNES DE LA COMMUNE DE
SAINT PABU
Sous réserve que la moitié au moins du stage
50 € pratique se passe à l'ALSH de SAINT PABU
pour les particuliers et entreprises de
la Commune
pour les autres
150 €
75 € Sans condition
LOCATION PAR ECOLES EXTERIEURES A LA COMMUNE
50 € la journée
AUTRES SALLES (caution : 300 €)
80 €
SERVICES DES EAUX (tarifs fixés par le Syndicat Intercommunal
des Eaux de Saint Pabu/Lampaul Ploudalmézeau) au 01/07/2014
Abonnement sans consommation
71 €
3
LOCATION PAR LES PARTICULIERS HABITANT LA COMMUNE
Consommation de 0 à 150m
0,91 €
Salle Guénioc 160 pers
100 €
Consommation de 151 à 250m3
0,74 €
Salle du Ganaoc 60 pers
LOCATION DES DIFFERENTES SALLES PAR LES ASSOCIATIONS DE
LA COMMUNE
100 €
Consommation de plus de 250m3
0,58 €
Gratuit Coût du branchement :
0,30 € à l'unité Branchement d'eau forfait 10 mètres
PHOTOCOPIES
50 € par jour par semaine à l'année ou en saison sans électricité
STATIONNEMENT DE
COMMERCANTS AMBULANTS
1ère fois : 15 € de forfait
ramassage + 25 € si
nuitée
2ème fois : 30 € de forfait
ramassage + 50 € si
nuitée
3ème fois : 45 € de forfait
ramassage, l'animal sera
amené directement au
refuge le plus proche +
refacturaction au prix
coûtant de la facture
émise par le refuge
ALSH
SERVICES
0-399
400-599
600-899
900-1199
Plus de 1200
Branchement d'eau en lotissement (dont le lotisseur
a pris à sa charge les réseaux de distribution)
435 €
Le mètre supplémentaire
80 € par jour par semaine à l'année ou en saison avec électricité
15 € pour les vendeurs non réguliers à payer d'avance par
Coût des travaux :
chèque sinon pas d'autorisation
TARIF DES CHIENS ERRANTS
(un courrier en recommandé sera envoyé au propriétaire concerné)
Quotient Familial
870 €
Tarif à la 1/2
journée sans
repas
2,90 €
3,90 €
4,90 €
5,90 €
6,90 €
Tarif à la 1/2
journée avec
repas
5,17 €
6,69 €
8,06 €
9,11 €
10,16 €
Tarif à la journée repas
compris
8,10 €
9,10 €
11,10 €
13,10 €
15,10 €
47 €
Tarif/heure
32 €
Intervention (déplacement + 1ère heure)
52 €
Redevance pollution domestique reversée à
l'Agence de l'eau
0,310 € le m3
DIVERS
Possibilité pour les associations et les
particuliers d'emprunter gratuitement des
tables et des bancs.
Possibilité pour les associations
d'emprunter gratuitement un percolateur
Carte de pointage à la garderie périscolaire
: en cas de perte ou de casse de votre
carte pour la 2ème fois, la carte sera
facturée 5€
Garderie péri-scolaire
Restauration scolaire
Tarif la 1/2 heure
Tarif du repas
0,82 €
0,83 €
0,84 €
0,85 €
0,86 €
Petit-déjeuner : 1,50 €
2,27 €
2,79 €
3,16 €
3,21 €
3,26 €