pv district 181

Le journal officiel du District de l’Isère
n° 181
DU 23 Janvier 2014
Procès verbaux
Actualités
Formulaires
L’hebdomadaire d’information générale du Football Départemental
SOMMAIRE :
m
 COMITE DIRECTEUR

RECRUTEMENT ARBITRES

BUREAU

REGLEMENTS

AMICALE DES EDUCATEURS

SPORTIVE

APPEL

FOOT D’ANIMATION

ARBITRES

STADE S MUNICIPAUX

DELEGATIONS

STATUT ARBITRES

DISCIPLINE

TECHNIQUE

ETHIQUE

TERRAINS

FEMININES

TRESORERIE

FORMATION

UNAF

FOOT ENTREPRISE

MEDICALE

FUTSAL

DIVERS
COORDONNEES
DISTRICT ET COMMISSIONS
DISTRICT DE L’ISERE DE FOOTBALL
2 BIS RUE PIERRE DE COUBERTIN
38360 SASSENAGE
TEL : 04 76 26 82 90
FAX : 04 76 27 04 62
EMAIL : [email protected]
ETHIQUE
SECRETAIRE GENERALE
SECRETARIAT
TRESORIER
ARBITRES
DISCIPLINE
TERRAINS
FEMININES
ENTREPRISES-FUTSAL
FOOT LOISIRS
REGLEMENTS
SPORTIVE
STATUT DE L’ARBITRAGE
TECHNIQUE
04 76 26 87 70
04 76 26 82 93
04 76 26 82 90
04 76 26 82 92
04 76 26 82 94
04 76 26 82 97
04 76 26 82 95
04 76 26 87 73
04 76 26 87 74
04 76 26 87 74
04 76 26 82 96
04 76 26 87 71
04 76 26 87 75
04 76 26 82 99
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BUREAU
MARDI 21 JANVIER 2014
Présents : M. MUFFAT JOLY - M. RAYMOND
Excusée : Mme BERT
CORRESPONDANCES
DIVERSES NOTES : AGENCE EDUCATION SPORT – LRAF – MANIVAL – LRAF – FFF – DOSSEVILLE FFF –
CONSEIL GENERAL.
TRANSMISE AU CD : LRAF – IZEAUX – J/CHAMP – VALLEE DU GUIERS – LRAF – BLOYAON – SASSENAGE.
TRANSMISE AUX COMMISSIONS :
APPEL : LRAF – VERSOUD FC – LRAF – VERSOUD.
ARBITRES : DREVET – CHARLES – BERRABHA – ARNAUD – BERNARD – FANJAT – DOLOMIEU.
DELEGATIONS : BLANCHEFLEUR – TERRES FROIDES – BLANCHEFLEUR – BUOSI – GIROUD GARAMPON
DISCIPLINE : ST MRTIN D’URIAGE – MOS – CHABONS – TOUR ST CLAIR – BERRAHBA – GIROUD GARAMPON
- LRAF.
ETHIQUE : CREYS MORESTEL – CHARVIEU – EF DES ETANGS – LA MURETTE – BALMES NI – VAREZE – GIROUD GARAMPON.
FEMININES : COLLINES – GF 38
FOOT ENTREPRISE : AIR LIQUIDE. – CROUS – MERGER
FUTSAL : CHIRENS – SEYSSINS – ST GEORGES C – ARTAS CHARANTONNAY – SEYSSINET – CHARLES –
SEYSSINET – ST PAUL DE VARCES – FURIA ROJA
REGLEMENTS : VALLEE DU GUIERS – LA SURE – LRAF
Réclamation du 17/01/2014 : SUD ISERE
SPORTIVE : VOUREY – GIROUD GARAMPON – CREYS MORESTEL – CHARVIEU – CVL 38 – BOURG D’OISANS –
CHIRENS – ECHIROLLES – CHIRENS – SEYSSINS – LCA FOOT – ISLE D’ABEAU – ST GEORGES DE C – GRESIVAUDAN – VALLEE DU GUIERS – GRESIVAUDAN – CVL 38 – REVENTIN – MANIVAL – NIVOLAS – VILLENEUVE –
SUD ISERE – NIVOLAS – ROCHETOIRIN – TULLINS – COLLINES – ST SIMEON B – RACHAIS – CHABONS –
CHARVIEU – LA SURE – GAUDE P – ARTAS CHARANTONNAY – FFF – SUD ISERE – BEAUREPAIRE – VEUREY –
LA MURETTE – ISLE D’ABEAU - CROLLES – LCA FOOT – CHATTE – PASSINS – BALMES NI – SASSENAGE –
VERSOUD – VOREPPE - ANTHON – ROCHE – ANTHON – LRAF
STATUT ARBITRE : FANJAT
TECHNIQUE : LRAF – LA MURETTE – ST PAUL DE VARCES - BLOYON – BARDET – VINAY – COLLINES – ST
CASSIEN – RIVES – ST CASSIEN – DEGHIA – SASSENAGE
TERRAINS : MAIRIE DE STE BLANDINE – LRAF – MAIRIE DE CLAIX – MESPLES – TULLINS – FFF – GIROUD GARAMPON
TRESORERIE : OMIR – MJC ST HILAIRE DE LA COTE – CHARVIEU - VALMONTOISE – HTE TARENTAISE – RACHAIS – MOIRANS – ESTRABLIN – LA SURE – CHATTE – LRAF
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APPEL A CANDIDATURE
Le District lance un appel à candidature pour les clubs intéressés
par l’organisation de l’Assemblée Générale d’été qui aura lieu le 27
Juin 2014.
Cette candidature devra nous parvenir pour le 25 Février 2014
Un cahier des charges est à votre disposition.
COMMISSION D'APPEL
COMMISSION D’APPEL DU MARDI 21/01/2014
Président : Mr DI BENEDETTO
Présents : Mrs BISERTA, DENECHERE, LOUIS, MUZARD, SABATINO, SECCO, VAZ.
Excusé : Mr SCARPA
DECISIONS
DOSSIER N°14 -2013/2014
Appel du Bureau du District contre la décision de la Commission de Discipline du 28/11/2013, parue PV N°
175, concernant la catégorie Seniors 1ère Division Poule D du 03/11/2013
Match : COLLINES – RIVES
APPEL RECEVABLE
Considérant que le Club de RIVES a relevé Appel de la décision prise par la Commission de Discipline limitée aux seules sanctions prononcées à l’encontre de Monsieur RIBEIRO Manuel, Président du Club.
Considérant que le District de l’Isère a également relevé Appel de cette décision limitée également aux sanctions prises
à l’encontre de Monsieur RIBEIRO Manuel.
Considérant que Monsieur RIBEIRO Manuel, qui reconnaît que son attitude n’a pas été appropriée au regard de sa
fonction et des circonstances, considère néanmoins que la sanction est disproportionnée compte tenu tant de la réalité
des propos qu’il dit avoir tenus qu’au regard de son attitude qui ne pouvait être interprétée comme menaçante.
Considérant que le District de l’Isère, entend au contraire voir aggraver la décision compte tenu de la réalité des faits
dénoncés et de la qualité du dirigeant.
SUR CE
Considérant que Monsieur RIBEIRO Manuel a, au cours des débats, contesté la réalité des insultes et des menaces et
prétend que l’Arbitre, Monsieur FERNANDES Carlos, a pu, volontairement ou non, se méprendre sur son attitude d’au-
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tant qu’il laisse entendre qu’il existe un contentieux entre lui et l’Arbitre.
Considérant que les représentants du Club du FC COLLINES dont l’amnésie soudaine semble s’expliquer par la volonté de ne pas avoir à supporter un match retour délicat, reconnaissent néanmoins que Monsieur RIBEIRO était dans un
état de fureur tel, impossible à calmer, ce qui a notamment justifié qu’ils s’interposent entre lui et l’Arbitre.
Considérant que Monsieur FERNANDES Carlos, confirme en tous points les termes de son rapport dans lequel, il rappelle que Monsieur RIBEIRO, qui n’avait pas assisté au match, appelé par l’un de ses dirigeants, après que trois cartons rouges aient été infligés à trois joueurs de son équipe, va pénétrer sur le terrain, se diriger vers lui, lui tenant des
propos injurieux et menaçants.
Considérant que l’Arbitre précise encore que Monsieur RIBEIRO voulait apparemment en découdre physiquement avec
lui et que seule l’intervention des dirigeants du FC COLLINES ont permis que celui-ci ne soit pas agressé.
Considérant qu’enfin Monsieur RIBEIRO, va persister dans son attitude alors que l’Arbitre est dans son vestiaire justifiant que celui-ci croit nécessaire d’appeler les forces de l’ordre qui vont alors l’accompagner pour quitter le terrain.
Considérant dès lors qu’en l’absence d’éléments objectifs, les seules dénégations de Monsieur RIBEIRO et de ses dirigeants ne sauraient remettre en cause le rapport de l’Arbitre en application des dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux.
Considérant que la gravité des faits justifie que la sanction soit aggravée d’autant que Monsieur RIBEIRO Manuel, Président de son Club, est par ailleurs Educateur, se devait d’avoir une attitude exemplaire alors qu’il a donné une image
particulièrement désastreuse.
EN CONSEQUENCE
La Commission d’Appel, statuant en dernier ressort, réforme la décision prise par la Commission de discipline et décide :
- Monsieur RIBEIRO Manuel : licence 2543833319 : suspendu pour avoir tenu des propos grossiers et injurieux,
pour avoir proféré des menaces et des intimidations verbales en dehors de la rencontre, à l’encontre d’un Officiel, pour
une durée de 7 mois ferme de toutes fonctions officielles, y compris celle d’Arbitre ; date de prise d’effet : 02/12/2013 et
amende : 85,00 €.
La Commission d’Appel confirme par ailleurs la décision prise par la Commission de discipline relative à la transmission
du dossier à la Commission technique et à la Commission Ethique, ainsi que les conditions dans lesquelles les commissions compétentes organiseront le match retour.
Conformément aux règlements généraux de la F.F.F., l’instance d’appel juge en dernier ressort.
Les décisions sont susceptibles de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter
de leur notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R 141-5 et suivants du code du sport (saisine
obligatoire du Comité National Olympique et Sportif à Paris préalablement à tout recours contentieux).
Mr LOUIS Jannick et Mr BISERTA Gaétan n’ont pas pris part à l’audition ni au délibéré.
DOSSIER N°16 -2013/2014
Appel du Club de CHIRENS contre la décision de la Commission de Discipline du 12/12/2013, parue PV N° 177,
concernant la catégorie U15 - 1ère Division Poule D du 30/11/2013
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Match : FORMAFOOT- CHIRENS
APPEL RECEVABLE
Considérant que le Club du FC CHIRENS a relevé Appel de la décision prise par la Commission de discipline qui a suspendu son joueur FERNANDES Léo pour une durée de 7 matchs fermes + l’automatique, et d’une amende de 80,00
€ pour un coup porté à l’adversaire à l’encontre d’un joueur au cours de la rencontre.
Considérant que le Club du FC CHIRENS, qui n’entend pas remettre en cause la décision de la Commission de discipline, considère néanmoins que le rapport de l’Arbitre et de son accompagnateur ont donné une image particulièrement
déplorable de leur Club alors que Monsieur FERNANDES a, de manière fortuite, et non volontaire, marché sur le pied
d’un joueur adversaire et s’est contenté, après un échange de paroles, de lui donner une gifle.
SUR CE
Considérant que lors de l’audition, tant les représentants du Club du FC CHIRENS que les représentants du Club de
FORMAFOOT, s’accordent pour relater les faits tels qu’ils ont été rappelés et entendent dès lors minimiser la gravité
des actes commis par Monsieur FERNANDES.
Considérant que l’Arbitre confirme les termes de son rapport dans lequel il rappelle le caractère volontaire de la faute
commise par Monsieur FERNANDES et confirme n’avoir aucun doute sur la réalité du coup de poing porté.
Considérant que son accompagnateur, confirme également la nature des violences commises.
Considérant qu’ils reconnaissent néanmoins tous les deux qu’une erreur existe sur l’identité de la victime.
Considérant qu’ainsi, quand bien même, l’interprétation donnée sur la nature exacte du coup porté peut être discutable,
il n’en reste pas moins qu’il s’agit d’une action violente effectuée par un joueur portant atteinte à l’intégrité de la personne qui en est la victime.
Considérant que, s’agissant d’une catégorie U 15, la sanction prononcée par la Commission de discipline ne saurait
être remise en cause.
EN CONSEQUENCE
La Commission d’Appel, statuant en dernier ressort, confirme la décision prise par la Commission de discipline dans
toutes ses dispositions.
Conformément aux règlements généraux de la F.F.F., l’instance d’appel juge en dernier ressort.
Les décisions sont susceptibles de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter
de leur notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R 141-5 et suivants du code du sport (saisine
obligatoire du Comité National Olympique et Sportif à Paris préalablement à tout recours contentieux).
DOSSIER N°17 -2013/2014
Appel du Club du VERSOUD contre la décision de la Commission de Discipline du 05/12/2013, parue PV N°
176, concernant la catégorie U19 – Promotion d’Excellence Poule A du 10/11/2013
Match : VERSOUD - GIERES
Affaire mise en délibérée au 28/01/2014
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COMMISSION DE DISCIPLINE
REUNION DU MARDI 21 JANVIER 2014
Président : M. SOZET
Présents : MM. CHIAUDANO, BALDINO, CHABERT, GAUDE, MICHEL, MONTMAYEUR, MORE, NODAM, VELOSO.
Excusé : M. VALLIN.
La Commission de Discipline rappelle aux clubs qu’elle est à leur disposition pour tout renseignement le mardi
de 17h à 18h15.
La commission de discipline tient à rappeler à tous les clubs que pour la saison 2013/2014, il sera fait strictement application, conformément aux directives de la L.R.A.F., de n’accepter que les courriels portant l’adresse
officielle « … lrafoot.org » Tout autre courriel portant une adresse différente sera systématiquement rejeté.
Note au club de MOS
La commission de discipline accepte la participation du 28/01/2014 de Monsieur BAUDRAN Dominique et de Mme RACLET Chrystelle.
CONFRONTATION
DOSSIER N° 14 /14 / 07
MATCH : CHABONS 2 / PASSINS 2
CATEGORIE : Séniors 4ème Division Poule E du 15/12/13
La commission décide de convoquer devant la Commission de Discipline le 04 février 2014 à 19h00 au siège du
district aux fins d’être entendus.
ARBITRE BENEVOLE:
M. ANSELME Kévin licence n°2529428539
Pour le club de CHABONS
M. PERON Jean-Yves, joueur, licence n°2518684262,
M. KNEPPERT RIVAL Michel, joueur, licence n°2508673039,
M. MERLOZ Pierre, éducateur, licence n°2520233231.
Pour le club de PASSINS
M. GARNIER Cyril, joueur, licence n°2543179921,
M. REIG Christophe, capitaine, licence n°2538625469,
M. VILAS-BOAS Patrick, joueur, licence n°2588636373.
M. MOUREAU Mickael, joueur, licence n°2588620493.
En application de l’article 6 du Règlement Disciplinaire, pour des raisons d’ordre public ou pour le respect de la vie privée, seules les personnes convoquées seront autorisées à participer à l’audition. Si des mineurs sont convoqués, ils
devront être accompagnés de personnes investies de l’autorité parentale.
La Commission de Discipline rappelle que les licences ou justificatifs d’identité seront demandés et que la présence
des personnes convoquées est obligatoire. Toute absence non excusée 48 heures à l’avance sera sanctionnée de 2MF
et d’une amende (article 39.10 des Règlements Généraux du District de l’Isère de Football)
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COMPTE RENDU SUITE A INSTRUCTION
1ère audition
DOSSIER N° 13 / 09 / 09
MATCH : ESTRABLIN / BALMES NORD ISERE
CATEGORIE : U18 Promotion Excellence Poule C du 09/11/13
La Commission départementale de Discipline (CDD) déclare que l'affaire citée en référence a fait l'objet d'une instruction conformément aux dispositions des articles 8 et 9 de l’annexe 2 des règlements généraux (RG) de la F.F.F.
Siégeant en séance du mardi 3 décembre 2013, au district de l’Isère (DIF), sis 2 bis rue Pierre de COUBERTIN, 38360
SASSENAGE, la CDD est composée de Messieurs SOZET Jean Louis (Président), VALLIN Jean , (secrétaire) VELOSO José (représentant de la commission des arbitres), GAUDE Pierre, MONTMAYEUR Marc, MORE Claude, NODAM
Rui, MICHEL Jacques, CHABERT Daniel, BALDINO Cataldo.
Note les présences de Mesdames et Monsieur:
JANSON Annie, épouse VIEIRA, personne chargée de l’autorité parentale du joueur du club d’ESTRABLIN,
M. VIEIRA Maxime, mineur.
GARNON Patricia, épouse BATHIER, personne chargée de l’autorité parentale du joueur du club de BALME NORD
ISERE, M. BATHIER Thomas, mineur.
TEILLON Bernard, licence n°2510462359, Président du club de BALME NORD ISERE.
Après lecture du rapport de l'instructeur.
Après auditions, conformément aux dispositions de l'article 9 du Règlement Disciplinaire de
Messieurs :
Pour le club d’ ESTRABLIN
MATIAS Joaquim, licence n°2558639693, titulaire d’une carte arbitre auxiliaire, arbitre bénévole de la rencontre de la
rencontre.
VAUDAINE Jacques, licence n°25200459999, dirigeant
ESPEROU Robert, licence n°2508690486, éducateur
BOURGUIGNON Eric, licence n°2548615673, arbitre assistant bénévole
M. VIERA Maxime, licence n°2528725460, joueur capitaine
Régulièrement convoqués
Pour le club de BALMES NORD ISERE
DE SOUSA Abilio, licence n°2578633889, dirigeant
MOLINA Philippe, licence n°2578633889, éducateur
RANGER Michel, licence n°2545318400, arbitre assistant bénévole
COHELO Mathias, licence n°2543873261, joueur capitaine
BATHIER Thomas, licence n°2543127806, joueur
Régulièrement convoqués
Attendu que cette rencontre a été arbitrée bénévolement par M. MATIAS Joaquim, licencié au club d’ESTRABLIN, et,
titulaire d’une licence d’arbitre auxiliaire.
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Attendu qu’à la 82ème minute de jeu, à la suite d’une faute de jeu sifflée par l’arbitre, une altercation va dans un premier
temps opposer un joueur de chaque équipe.
Attendu que cette altercation va donner rapidement naissance à une violente bagarre générale sur le terrain entre une
les joueurs de chaque équipe, les remplaçants s’invitant même à celle-ci.
Attendu que le terme de bagarre générale est reconnu par les parties présentes à l’audition et figure bien sur le rapport
qu’avait fait parvenir au district, l’arbitre auxiliaire.
Attendu que devant la violence et l’ampleur de cette bagarre, les dirigeants des deux clubs, mais aussi quelques spectateurs vont entrer sur le terrain sans que soit véritablement connues leurs intentions, semant du fait une certaine
confusion.
Attendu qu’il est clairement établit et confirmé par l’éducateur du club de BALMES NORD ISERE,
M. MOLINA Philippe, lors de l’audition que ce dernier a bien pénétré sur l’aire de jeu.
Attendu que l’arbitre affirme avoir vu M. MOLINA Philippe frapper volontairement, d’un violent coup de pied dans la tête, le joueur du club d’ESTRABLIN, M. VIEIRA Maxime, alors que ce dernier était en train de se battre au sol avec un
adversaire.
Attendu que le joueur VIEIRA Maxime accuse également M. MOLINA Philippe de lui avoir porté un coup de pied dans
la tête.
Attendu que M. VIEIRA Maxime confirme qu’il était à terre en train de se battre avec un adversaire lors de ce fait.
Attendu que M. MOLINA Philippe, nie fermement avoir porté un coup, quel qu’il soit, à M. VIEIRA Maxime, mais confirme bien qu’il est intervenu dans la bagarre où se trouvait M. VIEIRA Maxime, qu’il avait enjambé les joueurs qui se débattaient au sol, pour les séparer, ce qui peut laisser penser à l’arbitre qu’il était l’auteur du coup de pied .
Attendu qu’aucun des dirigeants du club d’ESTRABLIN inscrits sur la feuille de match, et présents à cette audition, ne
peut confirmer l’accusation de l’arbitre et de M. VIEIRA Maxime, du coup de pied de M. MOLINA Philippe sur la personne de M. VIEIRA Maxime, car se trouvant tous coté opposé à ce fait.
Attendu que cet élément figure également sur le rapport d’instruction.
Attendu que le club d’ESTRABLIN a fourni à la commission de discipline, un certificat médical mentionnant une I.T.T
supérieure à 8 jours pour M. VIEIRA Maxime.
Attendu néanmoins, que les personnes du club de BALMES NORD ISERE présentes à l’audition, ne nient pas que M.
VIEIRA Maxime ait bien reçu un coup de pied dans la tête lors d’incident.
Attendu que lors de l’instruction, les dirigeants du club de BALMES NORD ISERE, avaient déclaré à l’instructeur, qu’il
connaissait l’auteur du coup de pied sur la personne de M. VIEIRA Maxime, sans pour autant en donner l’identité, sachant qu’ils seraient convoqués devant la commission de discipline.
Attendu qu’en fin d’audition, le Président du club de BALME NORD ISERE, M. TEILLON Bernard, à la demande de la
commission de discipline, va donner, tout en regrettant l’entêtement de l’arbitre et de M. VIEIRA Maxime à accuser M.
MOLINA Philippe, le nom de l’agresseur de M. VIEIRA Maxime.
Attendu que M. TEILLON Bernard donne l’identité de M. BOUGUET Dylan.
Attendu que le joueur M. BOUGUET Dylan figure bien sur la feuille de match dans la colonne des joueurs du club
d’ESTRABLIN avec le numéro de maillot 4.
Attendu que les principaux intéressés des deux clubs ont tour à tour situé sur un tableau le lieu des évènements.
Attendu que la chronologie des faits et l’endroit du coup sur M. VIEIRA Maxime sont pratiquement situés par tous au
même lieu, et que seule la position de l’arbitre aux moments des faits est très différente et reste sujet à discussion et à
polémique.
Attendu que les débats ont également fait apparaitre que le joueur du club de BALME NORD ISERE, M. COHELO Mathias a été violement agressé par un adversaire lors de la bagarre générale.
Attendu que le club de BALME NORD ISERE porte à la connaissance de la commission de discipline, un certificat médical des blessures au visage de M. COHELO Mathias et des photos de ce même visage très tuméfié.
Attendu que la commission de discipline demande des explications sur ce fait à l’arbitre, puisque son rapport d’après
match n’en faisait pas état.
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Attendu que l’arbitre va déclarer qu’il n’a pas vu la blessure de M. COHELO Mathias, puisque dit-il, il avait rejoint le
vestiaire après l’agression de M. VIEIRA Maxime, choqué de ce qu’il avait vu.
Attendu que M. COHELO Mathias, a été évacué du terrain, blessé et le visage ensanglanté, vers l’abri de touche, du
coté où se trouvait l’arbitre assistant bénévole du club d’ESTRABLIN, M. BOURGUIGNON Eric.
Attendu qu’interrogé sur ce fait concernant M. COHELO Mathias, M. BOURGUIGNON Eric, va lui aussi déclarer qu’il
n’avait pas vu cette blessure.
Considérant qu’il parait impensable que M. BOURGUIGNON Eric, n’ait pas vu voir un joueur blessé le visage ensanglanté, se faisant soigner sur le banc de touche, puisqu’il se trouvait à proximité, alors que peu de temps auparavant il
avait déclaré que lors de la bagarre générale, il était resté tout le temps des événements sur sa ligne de touche, pour
contenir les remplaçants et les empêcher de pénétrer sur le terrain.
Attendu que M. COHELO Mathias accuse un joueur du club d’ESTRABLIN, d’être l’auteur des coups portés à son encontre et de l’avoir blessé, précisant comme signe distinctif que ce dernier était de couleur de peau noire.
Attendu que les membres du club d’ESTRABLIN confirment qu’ils avaient bien 2 (deux) joueurs de couleur de peau
noire dans leur équipe lors de cette rencontre, mais ne peuvent pas en dire plus ignorant lequel pouvant être l’agresseur.
Attendu que la commission de discipline, va demander expressément à l’éducateur du club d’ESTRABLIN,
M. ESPEROU Robert de diligenter une enquête interne au sein de ses joueurs afin de déterminer l’auteur de ce coup et
d’en faire rapidement part par écrit à la commission.
Attendu néanmoins que les deux joueurs blessés ont été évacués par les pompiers, créant même un nouveau quiproquo puisqu’un seul blessé leur avait été annoncé lors de l’appel, les deux clubs disant avoir prévenu les secours chacun de leur côté.
Attendu que les forces de l’ordre sont intervenues sur les lieux des incidents et ont procédé aux constatations.
Considérant le comportement dommageable de l’arbitre, certes bénévole, mais néanmoins titulaire d’une carte d’arbitre auxiliaire, qui a quitté le terrain plutôt que de faire face à certaines de ses charges d’arbitre telles que la protection
de l’intégrité physique des joueurs, de s’inquiéter de l’identité de tous les blessés, de les mentionner sur la feuille de
match et signer cette feuille.
Considérant également que si le rapport de l’arbitre mentionne une bagarre générale impliquant les joueurs de chaque
équipe, la commission de discipline note quand même qu’il s’agit d’un rapport à charge à l’encontre de l’équipe de BALMES NORD ISERE.
Jugeant en premier ressort, hors la présence des personnes auditionnées et de l'instructeur.
Attendu que suite à cette audition, et aux nouveaux éléments importants portés à la connaissance de la commission de
discipline, cette dernière a décidé d’ouvrir une nouvelle instruction en application de l’article 8 du règlement disciplinaire
de la FFF.
2ème audition
La Commission départementale de Discipline (CDD) déclare que l'affaire citée en référence a fait l'objet d'une instruction conformément aux dispositions des articles 8 et 9 de l’annexe 2 des règlements généraux (RG) de la F.F.F.
Siégeant en séance du mardi 14 janvier 2014, au district de l’Isère (DIF), sis 2 bis rue Pierre de COUBERTIN, 38360
SASSENAGE, la CDD est composée de Messieurs SOZET Jean Louis (Président), VALLIN Jean , (secrétaire) VELOSO José (représentant de la commission des arbitres), GAUDE Pierre, MONTMAYEUR Marc, MORE Claude, NODAM
Rui, MICHEL Jacques, CHABERT Daniel, BALDINO Cataldo, CHIAUDANO Jacques.
Note les présences de Mesdames et Monsieur:
BOUGUET Christelle, personne chargée de l’autorité parentale du joueur du club de BALMES NORD ISERE
M. BOUGUET Dylan, mineur.
JANSON Annie, épouse VIEIRA, personne chargée de l’autorité parentale du joueur du club d’ESTRABLIN,
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
10
M. VIEIRA Maxime, mineur.
BRAVO Julienne, licence n°2578638916, Présidente du club d’ESTRABLIN.
TEILLON Bernard, licence n°2510462359, Président du club de BALME NORD ISERE.
BOURGUIGNON Eric, licence n°2548615673, personne chargée d’accompagner les joueurs mineurs du club
d‘ESTRABLIN convoqués à cette audition, à savoir M. MFEGUE Martin et M. THOUVENIN Christian, et pour rappel,
arbitre assistant bénévole de cette rencontre
Après lecture du rapport de l'instructeur.
Après auditions, conformément aux dispositions de l'article 9 du Règlement Disciplinaire de
Messieurs :
Pour le club d’ ESTRABLIN
MATIAS Joaquim, licence n°2558639693, titulaire d’une carte arbitre auxiliaire, arbitre bénévole de la rencontre de la
rencontre.
ESPEROU Robert, licence n°2508690486, éducateur,
VIERA Maxime, licence n°2528725460, joueur capitaine,
THOUVENIN Christian, licence n°2545493640, joueur,
MFEGUE Martin, licence n° 2545017909, joueur,
Régulièrement convoqués
Pour le club de BALMES NORD ISERE
MOLINA Philippe, licence n°2578633889, éducateur,
COHELO Mathias, licence n°2543873261, joueur,
BOUGUET Dylan, licence n°2544031739, joueur,
Régulièrement convoqués
Attendu que suite à certaines révélations et aux nouveaux éléments ressortis lors de l’audition du 3 décembre 2013,
une nouvelle instruction a eu lieu.
Attendu que le club de BALME NORD ISERE avait désigné comme l’auteur du coup de pied dans la tête de
M. VIERA Maxime, le joueur M. BOUGUET Dylan.
Attendu que lors de l’instruction, la maman de M. BOUGUET Dylan a été auditionnée et que l’instructeur lui a rappelé
les conséquences sportives, voire pénale que cette accusation pourrait entraînée.
Attendu que Mme BOUGUET Christelle a confirmé à l’instructeur que son fils lui avait fait part de son acte d’agression
envers un adversaire
Attendu que M. BOUGUET Dylan, confirme à l’audition, comme il l’avait fait à l’instructeur, qu’il est bien l’auteur du
coup de pied dans la tête du joueur M. VIEIRA Maxime, qu’il regrette son geste, mais qu’il en assumera toutes les
conséquences qui pourront en découler.
Attendu que M. BOUGUET Dylan explique son geste consécutivement à la vision du visage ensanglanté de son coéquipier M. COHELO Mathias et qu’instinctivement il avait frappé sans en mesurer sur le moment les conséquences dramatiques qu’auraient pu avoir un tel geste.
Attendu que Mme BOUGUET Christelle confirme que c’est bien ainsi que son fils lui a décrit ce fait.
Attendu que M. BOUGUET Dylan confirme également que M. MOLINA Philippe se trouvait très près de l’incident où
avait eu lieu ce fait, mais qu’en aucun cas ce dernier avait frappé M. VIEIRA Maxime.
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11
Attendu néanmoins que l’arbitre et M. VIERA Maxime maintiennent que c’est bien M. MOLINA Philippe qui est l’auteur
du coup de pied.
Attendu que M. MOLINA Philippe nie toujours catégoriquement être l’auteur de l’agression de M. VIEIRA Maxime.
Attendu qu’une nouvelle fois interrogé et mis en garde des conséquences que pourraient avoir ses dires,
M. BOUGUEY Dylan va confirmer sans aucune ambigüité, qu’il est bien l’auteur du coup de pied dans la tête de M.
VIEIRA Maxime alors que ce dernier était au sol en train de se battre avec un adversaire.
Attendu qu’à la demande de la commission de discipline pour savoir s’il existait un lien quelconque et notamment familial entre M. MOLINA Philippe et M. BOUGUEY Dylan, ces deux personnes vont répondre par la négative, précisant
qu’ils se connaissent uniquement par le biais de leur sport dans une relation éducateur/joueur.
Considérant dés lors, que pour la commission de discipline M. BOUGUET Dylan doit être reconnu comme l’auteur de
cette agression.
Attendu que lors de la première audition, la commission de discipline avait demandé au club d’ESTRABLIN de lui fournir le nom du ou des auteurs de l’agression sur M. COHELO Mathias.
Attendu que par courrier adressé à la commission de discipline, le club d’ESTRABLIN indique qu’après avoir réuni la
majeur partie de ses joueurs, et notamment les 2 (deux) joueurs incriminés par M. COHELO Mathias, personne n’a eu
le courage ou l’honnêteté de se dénoncer.
Considérant dés lors le club d’ESTRABLIN n’a pas mis tout en œuvre et tout ce qui était en son pouvoir pour mener à
bien cette enquête.
Attendu que M. COHELO Mathias reconnait lors de l’audition son agresseur et accuse le joueur du club d’ESTRABLIN,
M. MFEGUE Martin et disculpe l’autre joueur de ce même club, M. THOUVENIN Christian, grâce à un détail capillaire
bien voyant (bande de cheveux blonds sur toute la longueur de la tête).
Attendu que M. MFEGUE Martin nie totalement avoir frappé M. COHELO Mathias.
Attendu néanmoins que M. MFEGUE Martin, reconnait avoir été sur le terrain dans la bagarre générale, malgré qu’au
début de celle-ci, il était sur le banc en tant que remplaçant.
Attendu que M. MFEGUE Martin, précise que pendant la bagarre générale, il était proche de M. VIEIRA Maxime et qu’il
a bien vu la chaussure genre « basket civile » de M. MOLINA Philippe frapper le visage de M. VIEIRA Maxime.
Attendu que M.MOLINA Philippe précise que même en sa qualité d’éducateur, dès qu’il est sur un terrain il porte toujours des chaussures de foot.
Considérant les explications peu probantes et peu convaincantes, mais également certains propos de
M. MFEGUE Martin sur différents points concernant son implication dans la bagarre générale.
Considérant néanmoins que malgré les charges retenues contre M. MFEGUE Martin, celles-ci ne permettent à la commission de discipline de le juger coupable.
Considérant par ailleurs, que les blessures prouvées par les photos du visage tuméfié de M. COHELO Mathias, ne se
sont pas faites toutes seules, et que pour en arriver à un tel point, il y a eu agression et que toutes ces blessures ont
été dument constatées par un certificat médical.
Attendu qu’à plusieurs reprises, le Président de la commission de discipline va insister auprès de tous les membres
présents à l’audition du club d’ESTRABLIN, et les encourager à coopérer en dénonçant le coupable ceci afin d’éviter
de sanctionner une personne qui ne serait pas l’auteur de l’agression.
Attendu que malgré ces multiples mise en garde, tous les membres du club d’ESTRABLIN présents à l’audition vont
rester muets
Considérant dès lors, que le club d’ESTRABLIN, par les présences de ses membres à l’audition, a pris en tout état de
cause ses responsabilités.
Attendu que dans ces conditions, la commission peut réglementairement sanctionner le capitaine de l’équipe, qui au
cas particulier est M. VIEIRA Maxime, joueur qui a lui-même été agressé au cours de cette rencontre.
Considérant l’image désastreuse du football qu’ont donné les jeunes joueurs adolescents des deux clubs, aux portes
de leurs majorités et de leurs rentrées dans la vie active avec toutes les responsabilités que cela incombe.
Considérant et regrettant une nouvelle fois le mutisme du club d’ESTRABLIN.
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Considérant le comportement accusateur et partial de l’arbitre bénévole.
Attendu que M. MOLINA Philippe était suspendu à titre conservatoire jusqu'à comparution et décision à prendre depuis
le 12 novembre 2013.
Attendu que la rencontre a été arrêtée par l’arbitre à la 82ème minute de jeu, suite a une bagarre générale des joueurs
de chaque équipe.
Attendu que le score était de 4 (quatre) à 1 (un) en faveur de l’équipe d’ESTRABLIN au moment de l’arrêt de la rencontre.
Attendu qu’il ne figure aucune sanction administrative sur la feuille de match.
Attendu que les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont tenus responsables des désordres qui
pourraient résulter pendant ou après le match du fait de l’attitude du public, des joueurs, des dirigeants, du fait de l’insuffisance de l’organisation
Attendu que les clubs visiteurs sont responsables lorsque les désordres sont les faits de leurs joueurs, dirigeants ou
supporters.
Considérant que de tels comportements sont inadmissibles sur des terrains de sport et se doivent être sévèrement
sanctionnés.
En application des articles 128 et 129 des règlements généraux de la F.F.F et son annexe 2
La commission de discipline décide :
M. BOUGUEY Dylan, licence n°2544031739, du club de BALME NORD ISERE
Suspendu 18 (dix huit) mois de toutes fonctions officielles y compris celle d’arbitre
Amende : 175 €
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
M. VIEIRA Maxime, licence n°2528725460, du club d’ESTRABLIN
Suspendu 6 (six) mois de toutes fonctions officielles y compris celle d’arbitre
Amende : 100 €
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
En outre
La commission de discipline rétablit dans ses droits M. MOLINA Philippe, licence n°2578633889, du club de BALME
NORD ISERE
Date de prise d’effet : 21 / 01 / 14
Amende 175 € à chaque club pour bagarre générale de leurs joueurs respectifs ayant entrainé l’arrêt de la rencontre
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
Match perdu par pénalité aux 2 équipes (1 point)
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
La commission de discipline demande au club d’ESTRABLIN de se passer des services de M. MATIAS Joaquim dans
les fonctions d’arbitre qu’elles soient d’arbitre de centre ou assistant pour son club et ce, dans toutes les catégories,
jusqu’à la fin de la saison 2013/2014. Des contrôles visuels et de feuilles de match seront effectués.
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
La commission de discipline informe les commissions compétentes de nommer 3 (trois) arbitres officiels sénior, et 2
(deux) délégués officiels, tout ceci aux frais des deux clubs, à l’occasion du match retour.
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
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La commission de discipline transmet le dossier à la commission éthique afin de préparer la rencontre retour.
Les frais des 2 (deux) instructions de 134,60 euros sont à la charge des deux clubs pour moitié
La présente décision est susceptible d'appel devant la commission d'appel compétente prévue par l'article 4-4 du règlement disciplinaire de la FFF qui dispose :
En dehors des compétences disciplinaires attribuées par un autre texte, la répartition des compétences est ainsi fixée
pour les compétitions gérées par les districts. :
Appel et dernier ressort :
Commission d'appel de district :
Commission d'appel de la ligue :

pour les sanctions individuelles égales ou supérieures à un an

pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos), retrait ferme de point (s), rétrogradations, mise hors
compétition, exclusions, refus d'engagement aux radiations
Dès lors qu’un ensemble de sanctions disciplinaires donne lieu à un appel portant, entre autres, sur l'une de celles énumérées ci-dessus, l'intégralité du dossier relève de la commission d'appel de ligue.
L'appel doit être régularisé dans les conditions de forme et de délais prévus à l'article 10 qui dispose :
Toute décision susceptible d'être frappé d'appel peut l'être par l'intéressé ou son club
Il doit être interjeté ou par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en tête du club,
dans un délai de 10 jours à compter de la notification faite soit l'affichage Internet de la décision contestée sur le site
officiel, soit à compter de la première présentation de la lettre recommandée, soit du jour de la transmission de la décision par télécopie ou courrier électronique.
Si plusieurs de ces procédures sont utilisés, la première date est prise en compte.
Compte tenu de la nature et de la gravité des faits à l’origine de la sanction, la CDD décide de lever l’effet suspensif de
l’appel qui pourrait être interjeté.
COMPTE RENDU SUITE A CONFRONTATION
DOSSIER N° 13 / 12 / 01
MATCH : VOIRON / ABBAYE
CATEGORIE : Séniors Excellence du 01 / 12 / 13
Après confrontation devant la commission de discipline, du mardi 14 janvier 2014, des personnes régulièrement convoquées.
Après avoir noté l’absence excusée de M. CLAIR Robert, arbitre assistant officiel, licence n°2510467229
Après avoir noté l’absence excusée de M. CHALARON Gérard, dirigeant du club de l’ABBAYE, licence n° 2545089607
Après avoir noté l’absence excusée de M. GAL André, délégué club mais également Président du club de VOIRON,
licence n°2500095330
Après lecture des rapports en sa possession.
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Sur le fond
Attendu que ce match a été inversé pour se jouer à VOIRON.
Attendu que les sanctions administratives de ce match infligées par l’arbitre lors de ce match ont été traitées lors de
réunion de la commission de discipline du mardi 10 décembre 2013 (voir chapitre sanction P.V n° 177 du 12 décembre
2013)
Attendu que suite à la parution dans la presse de 2 (deux) articles émanant de personnes licenciées dans les 2 (deux)
clubs à savoir pour le club de VOIRON, M. TOBBI Nabil, éducateur et M.CHALARON Gérard, dirigeant, ayant en charge la discipline le fair-play au sein du club de l’ABBAYE, faisant état de divers incidents lors de ce match, et dont certains écrits imposaient le district à prendre des sanctions.
Attendu que la commission de discipline a donc pris la décision de faire une confrontation avec les officiels, les personnes auteurs des dires dans la presse et les dirigeants inscrits sur la feuille de match.
Attendu que M. TOBBI Nabil, éducateur du club de VOIRON dément avoir tenu des propos invitant le district à prendre
des sanctions.
Attendu que ni M. TOBBI Nabil, pas plus que le club de VOIRON, n’ont fait paraitre un démenti par voie de presse sur
ces propos et qu’aucun courrier n’est parvenu au district pour d’éventuelles explications.
Attendu que M. CHALARON Gérard ne peut pas donner d’explication sur ces écrits dans la presse, puisque absent
excusé à la confrontation, ce que regrette fortement la commission de discipline au regard de l’article de presse dans
lequel il avait déclaré qu’il était prêt a répondre à une enquête du district.
Attendu également qu’aucun démenti n’est paru par voie de presse ou même par courrier de ce dernier, voir du club de
l’ABBAYE.
Attendu que M. NAVARRO Sébastien, dirigeant du club de l’ABBAYE, fait part le soir de la confrontation, que M. CHALARON Gérard a été exclu de leur club.
Attendu que M. CHALARON Gérard, dans ses propos à la presse, avait déclaré qu’il avait démissionné suite à cette
rencontre.
Sur la forme
Attendu que des événements ont commencé à la 89ème minute de jeu, à la suite d’un but marqué par le club de l’ABBAYE.
Attendu que suite à ce but, les joueurs de ce club vont longuement se congratuler
Attendu que pendant cette congratulation, l’arbitre va autoriser l’engagement au club de VOIRON qui va en profiter
pour égaliser.
Attendu que l’arbitre précise et confirme que tous les joueurs du club de l’ABBAYE étaient dans leur camp, au moment
du coup du sifflet, mais reconnait que certains n’étaient pas en place et pas dans des dispositions à reprendre le jeu.
Attendu que cette égalisation va provoquer l’incompréhension des joueurs et dirigeants du club de l’ABBAYE, ces derniers reprochant à l’officiel central, que certains de leur joueurs étaient encore dans le camp adverse.
Attendu qu’il va s’en suivre un long moment de flottement, avec des entrées sur le terrain de personnes diverses, autorisées ou pas, certaines avec des provocations et d’autres dans le but de calmer tout le monde, semant de ce fait un
flou.
Attendu qu’il est clairement établit lors de la confrontation et confirmé par toutes les parties en présence, qu’il n’y a eu
aucun coup de porté, mais que certaines intimidations verbales ont été émises.
Attendu que M. NAVARRO Sébastien, éducateur du club de l’ABBAYE, reconnait avoir eu des propos qu’il qualifie de
vulgaire à l’encontre de quelques joueurs de VOIRON.
Attendu que durant cet arrêt de jeu assez long, puisque Mme la déléguée a noté 21 (vingt et une) minute d’arrêt de
jeu, les dirigeants du club de l’ABBAYE ont fait part à l’arbitre qu’ils désiraient poser une réserve technique.
Attendu qu’après l’arrêt de jeu, et la reprise de celui-ci par l’engagement du jeu par l’équipe de l’ABBAYE, cette équipe
va marquer un second but sans réellement trouver de résistance de la part des joueurs du club de VOIRON.
Attendu que sur ce but l’arbitre va siffler la fin de la rencontre, sur le score de 2 à 1, en faveur du club de l’ABBAYE.
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Attendu que l’arbitre central officiel et la déléguée officielle confirme lors de la confrontation que le second but marquée
par le club de l’ABBAYE leur avait semblé de complaisance.
Attendu ce fait n’est pas nié par l’éducateur du club de VOIRON, M. TOBBI Nabil, d’autant plus que dans l’article paru
dans la presse, ce dernier avait déclaré selon ses dires « C’était folklorique. On a finalement décidé d’offrir le deuxième
but à l’ABBAYE ».
Attendu que M. NAVARRO Sébastien, éducateur du club de l’ABBAYE, ne se prononce pas sur ce fait
Considérant dès lors que le club de VOIRON par l’intermédiaire de ses dirigeants et de ses joueurs présents sur le terrain a pris une décision qui seule lui appartient.
Considérant que certes si l’officiel central n’a commis aucune erreur dans l’application du règlement, il aurait pu, avec
un peu de discernement, éviter que de tels incidents se produisent.
Attendu que l’arbitre assistant n°2, précise à la confrontation qu’il a entendu d’éventuelles menaces planées sur le
match retour.
Attendu néanmoins que le retour aux vestiaires s’est fait dans le calme comme le confirme le rapport de Mme la déléguée officiel.
Considérant qu’il ressort des rapports et des dires des officiels ainsi que des personnes présentes à la confrontation
qu’aucun incident grave ne s’est déroulé lors de cette rencontre
En application des articles 128 et 129 des règlements généraux de la F.F.F et son annexe 2
M. NAVARRO Sébastien, licence n° 2598633939, du club de l’ABBAYE
Rappel à l’ordre à ses devoirs d’éducateur
Amende : 12 euros
Date de prise d’effet : 27 / 01 / 14
En outre
Les frais de déplacements des arbitres sont à la charge du club des 2 clubs pour moitié.
Les frais de confrontation de 20,50 euros sont à la charge des deux clubs pour moitié.
La commission de discipline engage les deux clubs, dans la relation qu’ils peuvent avoir avec la presse, à contrôler
leurs dires.
La commission de discipline demande à la commission compétente de nommer un délégué officiel aux frais des deux
clubs à l’occasion du match retour
La commission de discipline transmet le dossier à la commission éthique afin de préparer le match retour.
La présente décision est susceptible d'appel devant la commission d'appel compétente prévue par l'article 4-4 du règlement disciplinaire de la FFF qui dispose :
En dehors des compétences disciplinaires attribuées par un autre texte, la répartition des compétences est ainsi fixée
pour les compétitions gérées par les districts. :
Appel et dernier ressort :
Commission d'appel de district
Commission d'appel de la ligue :
- pour les sanctions individuelles égales ou supérieures à un an
- pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos), retrait ferme de point (s), rétrogradations, mise hors compétition, exclusions, refus d'engagement aux radiations
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Dès lors qu’un ensemble de sanctions disciplinaires donne lieu à un appel portant, entre autres, sur l'une de celles énumérées ci-dessus, l'intégralité du dossier relève de la commission d'appel de ligue.
L'appel doit être régularisé dans les conditions de forme et de délais prévus à l'article 10 qui dispose :
Toute décision susceptible d'être frappé d'appel peut l'être par l'intéressé ou son club
Il doit être interjeté ou par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en tête du club,
dans un délai de 10 jours à compter de la notification faite soit l'affichage Internet de la décision contestée sur le site
officiel, soit à compter de la première présentation de la lettre recommandée, soit du jour de la transmission de la décision par télécopie ou courrier électronique.
Si plusieurs de ces procédures sont utilisés, la première date est prise en compte.
Compte tenu de la nature et de la gravité des faits à l’origine de la sanction, la CDD décide de lever l’effet suspensif de
l’appel qui pourrait être interjeté.
Secrétaire
Président
MORE
SOZET
COMMISSION DES REGLEMENTS
T. 04.76.26.82.96
REUNION DU MARDI 21 JANVIER 2014
Présents : Mrs. BONO, BOULORD, ROBIN, VITTONE, SEGHIER, VACHETTA
Excusés: Mme STAËS Mrs. BOYER, MARTIN
N°263 – ENTENTE FOOT ETANGS / ST ROMANS 2 – SENIORS – 1ere DIVISION – MATCH DU 10/11/2013.
Après décision de la commission d’appel la CR a vérifié la feuille de match de l’équipe une de St Romans datée du
03/11/2013 ST ROMANS / UO Portugal.
La Commission, pris connaissance de la réserve d’avant match du club d’ENTENTE FOOT ETANGS pour la dire recevable.
2ème partie :
Après vérification de la feuille du dernier match de l’équipe supérieure du club de ST ROMANS évoluant en SENIOR
PROMOTION EXCELLENCE POULE A le 03/11/2013 : ST ROMANS / UO PORTUGAL.
Attendu que sur la feuille de match de cette rencontre, ne figure aucun des joueurs ayant évolué lors du match cité en
rubrique.
Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain.
Dossier transmis à la commission compétente aux fins d'homologation.
DECISIONS
N°329 – BATIE MONTGASCON / VAREZE – FEMININES A 7– PROMOTION A 7 - MATCH DU 08/12/2013.
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Dossier ouvert pour match non joué:
Attendu l’article 45 des règlements généraux du DIF et 236 des règlements généraux de la FFF.
Attendu que ce club n’a pas respecté ces articles.
Par ces motifs la CR donne match perdu par pénalité au club de la BATIE MONTGASCON.
Dossier transmis à la commission compétente aux fins d'homologation.
N°330 – BATIE MONTGASCON / ST JUST DE CLAIX – FEMININES A 7 –
PROMOTION A 7 - MATCH DU 08/12/2013.
Dossier ouvert pour match non joué:
Attendu l’article 45 des règlements généraux du DIF et 236 des règlements généraux de la FFF.
Attendu que ce club n’a pas respecté ces articles.
Par ces motifs la CR donne match perdu par pénalité au club de la BATIE MONTGASCON.
Dossier transmis à la commission compétente aux fins d'homologation.
Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 96€, devant la commission d’Appel du
District, dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère.
TRESORERIE DISTRICT
Attendu l’article 38 des règlements sportifs de district de l’Isère.
Ces Clubs n’ayant pas régularisé leur trésorerie au 15/12/2013 se verront retirer quatre points au classement à toutes
les équipes du club : date d’effet le 30/01/2014.
ESP.F.ST CLAIROIS, FC PICASSO, FURIA ROJA,TURCS DE MOIRANS, VIE & PARTAGE, F.C DE ROCHETOIRIN,
LA COMBE LES EPARRES,CEA, METROPOLITAIN, KORUS, KEROSINE, BRAGA.
Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 96€, devant la commission d’Appel du
District, dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère.
TRESORERIE LIGUE
Attendu l’article 17 des règlements sportifs de la LRAF, les clubs suivants ne sont pas à jour de trésorerie au
15/01/2014
La commission a prononcé le retrait de 4 (quatre) points dans leur classement concernant leur équipe évoluant au plus
haut niveau. Art 17.3 – règlement financier, avec date d’effet au 15/01/2014
U.S.SASSENAGEOISE. UOP ST MARTIN-D’HERES, ESP.F.ST CLAIROIS, O.C.DE PASSINS, F.C.DE ROCHETOIRIN, NORD ISERE FUTSAL, LA COMBE LES EPARRES, ETOILE FUT SALLE CLUB, J.O.DE GRENOBLE A.
Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 84€, devant la commission d’Appel de la
ligue RHONE ALPES dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs de la ligue.
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
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COMMISSION SPORTIVE
Réunion du 21/01/2014
Présents : G.Bouat/ Th. Truwant / L. Mazzoleni / B.Buosi / D. Guillard / C. Maugiron/ JC Aglietti
Excusés: J. Chambard / R. Cottier (stagiaire)
Arrêté Municipal pour le 19 Janvier : ROCHETOIRIN
FEUILLES DE MATCH
La commission sportive rappelle que le club recevant doit réexpédier au district la feuille de match sous les 48 Heures
après la rencontre. La saison passée, le nombre de feuilles de match non retournées s’est accru. Aussi, il a été décidé
de procéder à un contrôle régulier du retour des feuilles de match, contrôle effectué toutes les deux semaines. Les
clubs qui n’auraient pas retourné leurs feuilles de match, seront amendés comme le prévoit les règlements financiers
du district
La feuille de match, depuis la saison 2012/2013, est en deux exemplaires, le club recevant devant adresser l’original
au district, le club visiteur conserve le second exemplaire. La commission encourage vivement le club recevant de
faire et conserver soit une copie, soit un scan de l’original avant de le réexpédier au district, et demande au club visiteur de bien conserver et archiver son exemplaire.
Il est aussi conseillé aux responsables d’équipe de vérifier en outre lors de la récupération et signature de la
feuille de match le score reporté sur cette feuille par l’arbitre de la rencontre.
RAPPEL POUR LES HORAIRES DES RENCONTRES
Séniors : Les horaires sont consultables sur le site dans la rubrique Documents / Sportive. Concernant les matchs se
disputant le samedi en nocturne, la commission attire l’attention des clubs concernés quant à l’aménagement des
règlements en particulier les articles 33-2 et 33-3 pour ces nocturnes. Il est aussi rappelé le classement E Foot à 11
qui permet en 2°, 3 et 4° division, aux clubs recevant utilisant des terrains où l’éclairage possède cette homologation, de pouvoir jouer le samedi soir avec l’accord du club adverse.
Jeunes : Les responsables de catégorie demandent aux clubs de se reporter à l’article 13 des règlements sportifs des
championnats de jeunes, votés à l’AG d’hiver de Novembre 2012 et de respecter ceux-ci lors de la programmation de
leur rencontre.
U10 U10/U11 U11
PHASE PRINTEMPS :
Tous les clubs désirant engager ou désengager des équipes pour cette phase doivent le faire avant le 28 Janvier. Sont aussi à signaler avant cette date, les modifications éventuelles de catégorie.
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19
Pour rappel le 1° plateau sera organisé le samedi 15 Février.
La commission demande aux clubs recevant pour les 2 premiers plateaux du mois de Février, de les programmer impérativement
l’après midi avec possibilité de les faire démarrer à 13H00
LICENCES U10 et U11
Le contrôle des feuilles de plateau de la journée N° 8 du 7 décembre dernier a amené la Commission foot
animation à faire le constat que dans plusieurs clubs tous les enfants n’étaient pas titulaires d’une licence
pour cette saison. C’est le cas de 20 clubs dont 7 clubs labellisés. Il est donc rappelé aux présidents de
club leur responsabilité et les risques encourus à laisser pratiquer des enfants non licenciés. Aussi il a été
décidé pour la seconde phase d’intensifier le contrôle des feuilles de plateau. De plus le challenge U11
redémarrant avec cette seconde phase, toute équipe où il sera constaté qu’un enfant non licencié joue, sera automatiquement exclue du challenge, ce qui sera signalé par PV.
U13
Le tirage des coupes de l’Isère et repêchage seront sur le site en fin de semaine
U15 a 11
Le tirage de la Coupe de l’Isère sera en ligne en fin de semaine
Excellence : suite à accord reçu des 2 clubs la rencontre Tour St Clair/Voreppe journée 7 est inversée et se déroulera
sur le terrain de Voreppe
1 Division poule B : la commission demande aux clubs de Champagnier et de 4 Montagnes la raison pour laquelle la
rencontre comptant pour la journée 7 ne s’est pas déroulée.
Comme annoncé à plusieurs reprises, La commission souhaite organiser une réunion avec les éducateurs U 15 des
clubs. Ce serait l’occasion d’échanger sur tous les sujets concernant cette catégorie. Afin de prévoir les modalités, la
commission souhaiterait connaître les éducateurs intéressés. Si vous êtes intéressés, faite le savoir au district en
mettant en copie le responsable de la catégorie.
U17
Courrier : Reventin, un joueur U17 évoluant en U19 n’est pas considéré comme “brulé” lorsqu’il rejoue en U17
Coupe de l’Isère : Le match Sud Isère / Villeneuve se joue le Mercredi 22 Janvier à La Mure.
Le tirage de la Coupe de l’Isère sera en ligne en fin de semaine
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20
U18
COUPE DE L’ISERE : Toutes les équipes sous forme échiquier foot sur quatre journées
Prochain tour le 08/02/2014 pour le tirage se reporter sur le site coupe de l’Isère U18 en fin de semaine
U19
Promotion d’Excellence Poule A :
Forfait général du club du RACHAIS 2
Promotion d’Excellence Poule B :
CVL Foot 38 / Corbelin programmé le 18/01/2014 est reprogrammé au 25/01/2014 à LUZINAY à 15h00.
MOS – 3 Rivières / Nivolas du 01/02/2014 est inversé et se jouera à Nivolas stade des Muriers à 17h30 accord des
deux clubs ainsi que de la commission.
SENIORS
2° Division C : Tullins à ce jour, votre éclairage n’est toujours pas classé de nouveau, et votre demande pour le 15 Février reste en attente de la décision de la commission des terrains.
2° Division D : LCA Foot 2, nous ne pouvons accéder à votre demande, car le 9/02 vous disputez les 1/16° de finale du
challenge Nord Isère
3° Division A : La rencontre en retard Monestier / Crolles 3 de ce dimanche 25 Janvier est inversée et est programmée à 14H30.
3° Division D : Courrier de Chirens, dont le stade a l’éclairage homologué. De ce fait la rencontre Chirens/ Bourbre 2
est avancé au samedi 5 Avril à 20H00. Par contre ce n’est pas possible pour la rencontre du 18 Mai contre Voiron 3,
car c’est une rencontre de l’avant dernière journée (application du règlement des 2 dernières journées).
4° Division B : Courrier de St Siméon signalant que la rencontre en retard St Siméon/ VERSAU 3 n’a pas pu se dérouler le terrain étant impraticable.
Challenge Nord Isère:
Le match Anthon/ Cassolard Passageois se jouera à Charvieu, le terrain d’Anthon étant impraticable.
Four / Isle d’Abeau est inversé (accord des deux clubs)
SENIORS A 7
Poule Excellence :
Pour tous les matchs ci-dessous le score des rencontres est à saisir et les feuilles de match sont à retourner au DIF :
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
21
1ère journée du 30/09/13 : match ROCHERS 1 / EYBENS 1 - match TEISSEIRE 1 / EYBENS 1
2ème journée du 07/10/13 : match EYBENS 1 / 2 ROCHERS 2 :
3ème journée du 14/10/13 : match 2 ROCHERS 1 / USVO GRENOBLE 1
5ème journée : match 2 ROCHERS 1 / 2 ROCHERS 2 - match GRESIVAUDAN 1 / TEISSEIRE 1
6ème journée : match USVO GRENOBLE 1/ EYBENS 1
Le Président : G.Bouat
COMMISSION FEMININES
T.04.76.26.87.73
PV du MARDI 21 JANVIER 2014
Présents : S. MONTPIED- J. ISSARTEL
Courriers reçus :
LA SURE – GF 38 - CONSEIL GENERAL
COUPE AMITIE 7
LA SURE – GF 38 : Suite à engagement tardif, vous êtes intégrées en Coupe de l’Amitié
Match le 9 février 2014
LA SURE / GF 38 2
*********************
COUPE DEPARTEMENTALE FUTSAL
PLATEAU
U 18 F
S’est déroulé le Dimanche 19 janvier 2014 au gymnase Saint Hubert à l’ISLE D’ABEAU
4 équipes engagées : qualifiées 1er NIVOLAS – 2ème GF 38
Les Finales Départementales Futsal Jeunes et Féminines U18 F, séniors, se dérouleront le Dimanche 2 mars 2014 à
l’ISLE D’ABEAU Gymnase St HUBERT
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
22
COMMISSION FUTSAL
T. 04.76.26.87.74
MARDI 21 JANVIER 2014
Présent (e) : MJ MUFFAT-JOLY, M.BOURICHA.
Excusé : M. BALLATI.
La Commission Futsal rappelle aux clubs qu’elle
reçoit que sur rendez-vous
La commission Futsal tient à remercier la Mairie de L’Isle d’Abeau et son Maire, Monsieur Collomb-Bouvard André pour
le prêt des installations des complexes sportifs David Douillet et Saint Hubert nouvellement rénovées. La commission
Futsal remercie également Monsieur Bouricha Nourredine et toute son équipe de bénévoles pour l’organisation logistique de ces deux journées. Remerciements à Marie-Jeanne et Suzanne, secrétaires du district pour la gestion des matchs et aux corps arbitral.
Courriers reçus :
- St Paul de Varces : Match St Paul de Varces / Joga en Excellence se jouera le lundi 27 janvier 2014 à 19h30
- Furia Roja : Match Espoir Futsal / Furia Roja 2 en Excellence se jouera le dimanche 26 janvier 2014 à 15h00 au
Gymnase André Veujoz.
- Ac Seyssinet : Ac seyssinet / Futsal Martinérois, lu et noté.
- Artas Charantonnay : Coupe Départementale Futsal catégorie U15 : Lu et noté
- J.S St Georgeoise : Désistement de l’équipe U17 en Coupe Départementale Futsal : Lu et noté
- Fc Seyssins : Engagement d’une équipe U15 Coupe Départementale Futsal : lu et noté
- Fc Chirens : Engagement de 2 équipes U15 Coupe Départementale Futsal : lu et noté
- Fc Teissiere : Forfait général
- Isle D’Abeau Futsal : Engagement d’une équipe U17 Coupe Départementale Futsal : lu et noté
- LRAF : Dossier Futsal Martinérois / MDH
Décision :
Championnat Excellence :
- Martinérois / Seyssinet : Match à reprogrammer, date à proposer avant le 28/01/14. Passé ce délai la commission Futsal programmera la rencontre.
 COUPE DEPARTEMENTALE FUTSAL :
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Résultats du plateau
U13
Poule A
1er Groupement Sud Dauphiné (1), Qualifié.
2ème Ac Seyssinet (4)
3ème Futsal Rivois, Qualifié.
Suite à débats, la commission Futsal ne qualifie qu’une équipe par club pour une meilleure équité sportive. Cette décision est prise afin de favoriser une pratique et un développement vers tous les clubs.
Poule B
1er Ac Seyssinet (5), Qualifié.
2ème Rives Sports (1), Qualifié.
U15
Poule A
1ER Ac Seyssinet (1)
2ème Rives Sports (1)
Poule B
1ER Oc Eybens (1)
2ème Groupement Sud Dauphiné (1)
U17
Poule A
1er Oc Eybens (1)
2ème Vallèe Bleue (1)
Poule B
1er Artas Groupement Sud Dauphiné (1)
2ème Futsal Rivois (1)
U18 F
1er Cs Nivolas (1)
2ème GF 38 ou Sud Isère
 Les Finales Départementales Futsal jeunes et féminines u18 F et seniors se dérouleront le dimanche 02 Mars
2014 à L’Isle D’Abeau – Gymnase St Hubert.
 Tirage 1er Tour de Coupe Départementale Futsal Seniors :
Tirage effectué par les membres de la commission Foot-Entreprise : Mrs El Massoudi et Julien.
Il a été procédé à un tirage au sort parmi les clubs évoluant en Ligue pour désigner 2 équipes qui participent au
1er tour :
- Espoir Futsal 38 /JOGA
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
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- AJAT Villeneuve / Egalicité 1
- Nuxerette / Mistral
- C.Martinérois Futsal / Furia Roja 1
- Furia Roja 2 / St Paul de Varces
- Futsal Voironnais / Egalicité
- Futsal Club L’Isle d’Abeau / AJFC.
Ces matchs doivent se jouer pendant la semaine 6, du lundi 03/02/14 au dimanche 09/02/14 suivant le créneau
du club recevant.
Les équipes suivantes sont exempt de 1er tour :
- Picasso 2
- Sassenage Futsal
- Futsal Rivois
- MJC St Marcellin
- MDH
- Vie et Partage
- Nord Isère Futsal
- MJC du Pays de Tullins
- Futsal Pont de Claix.
NOTE AUX CLUBS
 La Commission Futsal tient à rappeler à tous les clubs que pour la saison 2012–2013, il sera fait strictement application, conformément aux directives de la L.R.A.F., de n’accepter que les courriels portant l’adresse officielle « ….lraf.org ». Tout autre courriel portant une adresse différente sera systématiquement
rejeté.
COMMISSION FOOT ENTREPRISE
reunion du Mardi 21 janvier 2014 – PV n° 181
Présents : Thierry JULIEN - Janick LOUIS - Patrick MONIER - Farid EL MASSOUDI.
CORRESPONDANCE :.
29. Air Liquide : noté. Remerciements, accord de la CFE.
30. CROUS Grenoble : noté.
31. GSE-Merger : noté. Remerciements de la CFE.
32. Kérosine : noté. Situation régularisée.
RAPPELS
Feuilles de match : toute licence manquante (pas de n° correspondant, carte d'identité, etc.) sera amendée par la Commission Trésorerie selon les tarifs en vigueur cette saison.
Programmation des rencontres : les matches doivent se dérouler « Sous réserve clubs situation à jour et licences validées ».
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CORRESPONDANTS
Correspondant arbitres : Fernand RODRIGUES. (P) 06.16.33.38.84. (M) [email protected]
Correspondant terrains : Dominique BOENIGEN. (P) 06.29.43.70.24. (M) [email protected]
Adresse électronique : une seule adresse mail officielle pour le club : [email protected]
COUPE FUSAL ENTREPRISE
Le tournoi se déroulera en février 2014. Les commissions futsal et entreprise proposent le gymnase de l’Isle d’Abeau
principalement un dimanche (toute la journée). Cependant selon les disponibilités des équipes, un samedi après-midi
ou voire un vendredi soir pourrait être envisageable. Afin de satisfaire tous les participants, merci de nous faire parvenir
vos disponibilités rapidement. Rappel des équipes engagées : ASPTT (4 équipes), BNP-Paribas (1), CEA (2), CROUS
Grenoble (1) et GSE-Merger (1). Les engagements sont exceptionnellement prolongés jusqu’au 10 février 2014.
COUPE DE L’ISERE à 11
Sous réserve clubs situation à jour et licences validées.
TA03.Air Liquide – ASPTT 2 ST.
Lundi 27/01/2014, 20h15. Les Iles Sassenage.
TA03. ASPTT 3 Sifac – ASPTT 1 La Poste.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Montbonnot.
TA03. Exempt : Belledonne.
TB03. Les Anciens de l’ACREE – CEA 2 Grenoble.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Pablo Picasso, Echirolles.
TB03. CEA 1 ST – GSE-Merger.
Lundi 27/01/2014, 20h15. Jean Jullien, Sassenage.
COUPE DE L’ISERE à 7
Sous réserve clubs situation à jour et licences validées.
TA03. Métropolitains 2 – ASPTT 5 La Banque Postale.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Seyssins.
TA03. ASIG 38 – BNP Paribas.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Stade René Bœuf, Villard Bonnot.
TA03. Exempt : KORUS.
TB04. CROUS Grenoble – Dauphiné Veurey.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Espagnac. .
TB04. Communaux SMH – CEA 3 Grenoble.
Lundi 27/01/2014, 20h45. St Martin d’Hères.
TB04. Exempt : ASPTT 4 Jean Perrot.
TC03. Energie Sports 2 – ASPTT 6 Général Matériel.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Espagnac.
TC03. Energie Sports 1 – Métropolitains 1.
Lundi 27/01/2014, 20h00. Les Ruires, Eybens.
TC03. Exempt : Kérosine.
FOOT A 11, POULE EXCELLENCE
Sous réserve clubs situation à jour et licences validées.
J09. Belledonne – CEA 1 ST.
Vendredi 31/01/2014, 20h00. Bachelard.
J09. CEA 2 Grenoble – ASPTT 1 La Poste.
Lundi 03/02/2014, 20h15. Jean Jullien, Sassenage.
J09. ASPTT 3 Sifac – GSE-Merger.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Espagnac.
J09. ASPTT2 ST – Les Anciens de l’ACREE.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Montbonnot.
J09. Exempt : Air Liquide.
FOOT A 7, POULE EXCELLENCE
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Sous réserve clubs situation à jour et licences validées.
J07. ASPTT 4 Jean Perrot – BNP Paribas.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Montbonnot.
J07. Korus – Communaux SMH.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Voiron.
J07. Métropolitains 1 – CEA 3 Grenoble.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Seyssins.
J07 ASIG 38 – Kérosine.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Stade René Bœuf, Villard Bonnot.
FOOT A 7, POULE PROMOTION D’EXCELLENCE
Sous réserve clubs situation à jour et licences validées.
RJ06. ASPTT 5 La Banque Postale – Energie Sports 2.
Jeudi 30/01/2014, 20h00. Espagnac.
J07. Energie Sports 2 – ASPTT6 Général Matériel.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Bachelard.
J07. CROUS Grenoble – Métropolitains 2.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Bachelard.
J07. Energie Sports 1 – Dauphiné Veurey.
Lundi 03/02/2014, 20h00. Les Ruires, Eybens.
J07. Exempt : ASPTT 5 La Banque Postale.
COMMISSION DE DELEGATIONS
REUNION DU MARDI 21 JANVIER 2014 PV N° 181
Présent : DENECHERE Gilles Portable : 06.80.66.28.21
COURRIERS
TERRES FROIDES, MM. BLANCHEFLEUR, BUOSI
RAPPEL AUX CLUBS - DEMANDE DE DELEGUES
POUR LE CHAMPIONNAT
La demande doit être faite 1 mois avant la date de la rencontre.
POUR LES COUPES
La demande dans les 5 Jours qui suivent le Tirage des Rencontres
MESSIEURS LES CORESPONDANTS CLUBS
Merci d’Avertir les Délégués pour les horaires, le lieu de la rencontre
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
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ADDITIF DU 18 JANVIER 2014
GIERES / VALLEE GRESSE - U19 PR EX Poule A :
BERNARD BUOSI Remplacé par HERVE GIROUD GARAMPON
DESIGNATIONS DU 25 & 26 JANVIER 2014
ST PAUL VARCES – ECHIROLLES SURIEUX U 18 PR EX POULE A :
ESTELLE STAËS « Frais aux 2 clubs à Régler le jour de la rencontre
ISLE-D’ABEAU – RUY-MONTCEAU U 15 PR EX POULE B :
GILLES DENECHERE « Frais au club de RUY-MONTCEAU à Régler le jour de la rencontre »
GIERES – MANIVAL U 19 PR EX POULE A :
BERNARD BUOSI « Frais au Club de MANIVAL à Régler le jour de la rencontre »
ISLE D’ABEAU – VALLEE DU GUIERS PR EX POULE B :
MARC MONTMAYEUR « Frais aux 2 clubs CAISSE DE PEREQUATION »
DESIGNATIONS DU DIMANCHE 26 JANVIER 2014
VOIRON FO – CROLLES EXCELLENCE :
TOFIK BENZEGHIBA « Frais aux 2 clubs CAISSE DE PEREQUATION »
LA BATIE DIVISIN – VALONDRAS (2) 2ème DIV POULE E :
BALDINO CATALDO « Frais aux 2 clubs à Régler le jour de la rencontre »
CROLLES (3) - MONESTIER 3ème DIV POULE A :
D’AMATO FERDINAND « Frais aux 2 clubs à Régler le jour de la rencontre »
TIGNIEU JAMEYZIEU(2) – CREMIEU 3ème DIV POULE F :
CLAUDE MORE « Frais aux 2 clubs à Régler le jour de la rencontre »
COMMISSION DES ARBITRES
Permanence du Mardi 21 janvier 2014
Président : A. SERVE
Présents : SABATINO J, CALUORI .P, J CHARLES, VELOSO J
A tous les ARBITRES JEUNES/ADULTES et OBSERVATEURS
La CDA de L'ISERE a une boîte E-mail perso
Nous vous demandons de faire transiter toutes vos correspondances concernant
la CDA par cette adresse :
[email protected]
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INFORMATION IMPORTANTE A L'ATTENTION DES ARBITRES
Veuillez prendre note dès à présent que tous les arbitres de catégories D1, D2 D3 et D4, les arbitres
assistants agréés LIGUE, les arbitres assistants de DISTRICT, les jeunes arbitres, les féminines et les
observateurs appartenant au DISTRICT DE L'ISERE DE FOOTBALL sont dans l'obligation d'effectuer le
STAGE DE DÉBUT DE SAISON qui s'effectuera le :
SAMEDI 13 SEPTEMBRE 2014 de 8h à 17h
Lieu : TSF de VOIRON ancien (CREPS).
Prendre vos dispositions dès à présent.
Mr RODRIGUES Fernand assurera le suivi des parrainages jeunes arbitres.
NOTE AUX ARBITRES
FOOT ENTREPRISE
Les arbitres désireux d’arbitrer des rencontres de Foot-entreprises doivent prendre contact avec Mr RODRIGUEZ
Fernand
E-mail : [email protected]
Mr RODRIGUES Fernand assurera le suivi des parrainages jeunes arbitres.
Dans le but d'accompagner et de faire progresser plus régulièrement ses jeunes arbitres, la commission des arbitres
sollicite tous ses arbitres adultes D1/D2/Assistants + quelques D3 et arbitres de ligue pour effectuer des parrainages
envers ses jeunes arbitres sur cette saison 2013/2014.
Le principe est le suivant :
- Nous avons affecté géographiquement 1 jeune arbitre avec 1 parrain adulte (voir tableau ci-joint)
- Chaque jeune arbitre devra être vu au minimum 2 FOIS sur cette saison : une première fois avant fin février 2014 et
une seconde avant fin mai 2014
- C'est à l'arbitre adulte de prendre contact avec son jeune arbitre afin de se faire connaître et de se mettre d'accord sur
les modalités d'accompagnement sur les matchs en question
- Une fiche de parrainage sur le lien ARBITRAGE devra être renvoyée par le parrain à l'attention de Fernand RODRIGUES 0616333884 - [email protected] qui centralisera tous les parrainages
La CDA compte sur la collaboration de tous.
Pour tous problème d'affectation parrain/parrainé, merci de contacter
Stéphane MORE 0684055397
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CONTACTS COMMISSION :
Président : André SERVE Port : 06 82 75 50 07 – Dom : 04 74 86 16 63 – Mail : [email protected]
Désignateur Observateurs : Albert BROUTY Port : 06 31 79 46 91 – Mail : [email protected]
Désignateur arbitres adultes : Michel PUPIN Port : 06 17 14 62 03 - Mail : [email protected]
Désignateur jeunes arbitres : Christian TEPPOZ Port : 06 46 41 36 44 - Mail : [email protected]
Désignateur Futsal : Jacques CHARLES Port : 06 87 88 47 39 – Mail : [email protected]
Désignateur Foot Entreprises : Fernand RODRIGUES Port : 06 16 33 38 84 – Mail : [email protected]
Correspondant Trésorerie : VELOSO José Port : 06.08.22.01.02 - Mail : [email protected]
Afin de répondre aux attentes des clubs et des arbitres la CDA a mis en sorte d’avoir des référents dans les
divers secteurs géographiques du département :
Secteur FONTAINE/PONTCHARRA/ LA MURE
CDA : KRISTO, Dimitri : 06.37.97.88.14
Secteur VOIRON/SAINT MARCELLIN
CDA : BROUTY Albert : 06.31.79.46.91
Secteur BASSE-ISERE
CDA : MORE Stéphane : 06.84.05.53.97
Secteur BIEVRE-VALLOIRE
CDA : SERVE André : 06.82.75.50.07
RESULTATS ENTREE DANS L'ARBITAGE JANVIER 2014
Résultats Stage d'entrée dans l'arbitrage
(Examen du Samedi 18 janvier 2014)
NOM
Prénom
Club
PANICUCCI
Gatien
Marouane
Johann
Idriss
Mehdi
Lilian
Karim
Wahib
Manival
GF38
GF38
GF38
St Just de Claix
Abbaye
Abbaye
Mehdi
Abbaye
Emre
Yohann
Carlos
Ayhan
Emerik
Sekouba
Rives
St Geoire en Valdaine
VerSau
Creys Morestel
Huert
Villeneuve
GHARSALLAOUI
TOFFA
AYOUJIL
DJEGHDIR
HOURS
M'RAD
CHERRAD
BEN ABDESSATAR
SECER
FAGOT
TEIXEIRA
DURSUN
PEREIRA
CHERIF
Admis
x
Non admis
Villeneuve
Observations
Absent
x
x
x
Major
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
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Les arbitres adultes admis au stage d’entrée dans l’arbitrage de VOIRON 2013 doivent prendre contact avec Mr
RODRIGUES Fernand E-mail:[email protected] (06.16.33.38.84) pour fiches parrainage.
Note aux nouveaux arbitres et à leurs clubs respectifs
Pour les arbitres : vous devez envoyer au District un dossier administratif :
- Fiche renseignements (à télécharger sur le site du District rubrique « arbitrage » puis dossiers arbitres 2013/2014
- Dossier médical arbitre District (à télécharger sur le site du District rubrique « arbitrage » puis dossiers arbitres 20132014) – Concernant la dossier médical il est obligatoire lors de la première licence arbitre d’effectuer un électrocardiogramme (voir page n°3 du dossier médical, ainsi qu’avec votre médecin traitant)
- Ces documents sont à nous retourner dûment remplis le plus rapidement possible. Pour les clubs : vous devez faire la
demande de licence arbitre via footclub (scanner bordereau demande de licence arbitre + scanner pièces demandées)
NB : La licence arbitre ne sera pas validée par la Ligue Rhône Alpes tant que le dossier médical ne sera pas
validé par la Commission Médicale du District.
Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez joindre le Président de la CDA.
ATTENTION : Nous rappelons aux clubs que les nouveaux arbitres du stage d’octobre et janvier doivent faire le nécessaire pour valider leur licence pour la prise en compte au Statut de l’arbitrage avant le 31 Janvier 2014.
NOTE AUX ARBITRES :
Monsieur BRIOUA Noureddine: Non désignation jusqu'à comparution en commission de discipline.
Monsieur LAYRAC DAVID : Non désignation jusqu'à comparution en réunion plénière de la CDA.
Monsieur EL- FASKAOUI : Trois rencontres de non désignation, suite à votre absence sur la rencontre de LIGUE.
ATTENTION : Prendre note entre LE PEAGE DE ROUSSILLON et SAINT JEAN DE SOUDAIN, il y a 75kms et non
110kms.
Faire parvenir votre note de frais directement à Monsieur VELOSO JOSE, Trésorier de la CDA pour la rencontre MOIRANS - SEYSSINET.
Feuille de remboursement sur le site du DISTRICT, merci de prendre note.
Courriers Arbitres :
FANJAT NICOLAS : Remerciement à la cause de l'ARBITAGE.
Courriers Clubs :
AM.S.ROCHOISE : La CDA vous donnera satisfaction en fonction de ses disponibilités
INDISPONIBILITES
Rappel : Comme la saison dernière les indisponibilités doivent être adressées directement à votre
désignateur référent (avec copie au District) et comme la saison précédente les absences ou envois
tardifs de fiches d’indisponibilités seront sanctionnés de manières identiques
La CDA a le plaisir d’informer les arbitres que le « lien arbitrage » est maintenant activé, ceux-ci sont invités à le consulter très régulièrement.
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Tous les arbitres confrontés à des difficultés de règlement des indemnités de matchs sont priés de contacter Mr VELOSO José (correspondant trésorerie de la CDA, coordonnées 06.08.22.01.02 - Mail : [email protected]
A compter de la saison 2012-2013 tous les arbitres doivent adresser par EMAIL Les fiches d’indisponibilités 3 semaines à l’avance directement et impérativement à leurs désignateurs, et au DISTRICT
ATTENTION
L’ARBITRE, SI TU Y TOUCHES
T’ES SUR LA TOUCHE
LA FRAPPE C’EST DANS LE BALLON
La loi du 23 octobre 2006 stipule que les arbitres sont considérés comme chargés d’une
mission de service public, et les atteintes dont ils peuvent être victimes dans l’exercice ou à
l’occasion de l’exercice de leur mission seront désormais réprimées par des peines
aggravées, lourdes amendes et peines de prison ferme prévues par le code pénal
COMMISSION TECHNIQUE
CENTRE D'ANIMATION FEMININ FUTSAL
En raison d’un trop grand nombre de joueuses absentes (notamment impliquées dans des rencontres avec leur club
respectif), nous vous informons que le CAF Futsal du 25 janvier 2014 est annulé.
Nous regrettons que cette action ne puisse avoir lieu, toutefois, nous remercions les joueuses ayant répondu positivement.
FORMATION MODULAIRE U9 DES 14 ET 15 FEVRIER
ET FORMATION MODULAIRE U11 DES 21 ET 22 MARS
A DOMENE
Nous vous informons que ces deux formations sont complètes.
La liste des Educateurs inscrits paraitra sur les prochains PV.
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FORMATION CFF3 DU 14 AU 17 AVRIL 2014
Nous vous informons que cette formation est complète au 21 janvier 2014.
APPEL A CANDIDATURE JOURNEE NATIONALE U7 - U9
Nous lançons un appel à candidature pour la journée Nationale U7-U9 qui aura lieu le samedi 14 juin.
Les clubs intéressés par l’organisation de cette journée, doivent faire acte de candidature par mail ou courrier
avant le lundi 24 mars.
RAPPEL CERTIFICATION CCF1 A CORBELIN
Nous rappelons aux éducateurs ayant participé aux formations modulaires U9 des 24-25 mai 2013 et U11 des 14-15
juin 2013 que la date de leur certification initialement prévue le 13 novembre 2013 aura
lieu le 19 mars 2014 à
Corbelin
LABEL
Rappel : le dossier est téléchargeable sur le site internet rubrique Foot Animation,
Attention dernier délai pour le retour du dossier : 31 janvier 2014.
COMMISSION DEPARTEMENTALES DES TERRAINS
INSTALLATIONS SPORTIVES
Réunion du Mardi 21 Janvier 2014
Président : M.SARAGAGLIA Vincent
Absent : M. BILLARD Jean-Loup
CLASSEMENT TERRAIN NIVEAU 5 :
Les AVENIERES, stade André MOIROUD– NNI 380220101
AOP du 26 Avril 2005 (300 personnes)
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
33
CHANGEMENT DE NIVEAU DE CLASSEMENT
CLAIX, stade la Bâtie – NNI 381110101
Passe de niveau 5 stabilisé à niveau 5 synthétique SYE
AOP du 4 Mai 2005 (1500 personnes), Tests de conformité fournis.
LE CHEYLAS, stade Aimé MARCIEU – NNI 38100101
Passe de niveau 5SY à niveau 5 SYE (nouveau synthétique)
CLASSEMENT ECLAIRAGE NIVEAU E5
VEZERONCE-COURTIN, stade municipal – NNI 385430101
Lux143, uniformité 0,70 – Mini /Maxi 0,40
VILLARD-BONNOT, stade René BŒUF- NNI 385470101
Lux 225, uniformité 0,75 mini/maxi 0,54
MEYLAN, stade Albert BATTEUX- NNI 382290102
Lux 186, uniformité 0,70-Mini/Maxi 0,50
Le VERSOUD, stade Philippe AGUD – NNI 385380101
Lux 158, uniformité 0,79 – Mini/Maxi 0,54
CHANGEMENT DE NIVEAU ECLAIRAGE
EYBENS, stade Roger JOURNET – NNI 381580201
Lux 173, uniformité 0,72 – Mini/Maxi 0,47
Passe de niveau E4 à E5
VŒUX :
Remerciement au club de L’ ASIEG
STADES MUNICIPAUX
VENDREDI 31 JANVIER 2014
Stade S.ALLENDE - Terrain 1
20 H 00 - FC2A - OC EYBENS 2 Vétérans à 7
Stade VAUCANSON - Terrain 1
20 H 00 - ASGD - CSAG Vétérans à 7
Stade R. ESPAGNAC (ex teisseire) - Terrain 1
20 H 00 - ASIEG - AS FONTAINE Vétérans à 7
SAMEDI 1er FEVRIER 2014
Stade BACHELARD - Terrain 2
14 H 00 - ASIEG - FC ÉCHIROLLES 5 U13 (foot à 8)
Stade VAUCANSON - Terrain 1
14 H 00 - FC MISTRAL - CA GONCELIN U13 (foot à 8)
15 H 30 - FC MISTRAL - FC MARTIN D'URIAGE U17
1ére Div.
Stade MUNCH - Terrain 1
14 H 00 - AS BAJATIÉRE - AS MARTINÉROIS U13 (foot
à 8)
E-foot 38 PV N°181 du 23 Janvier 2014
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Stade ARGOUGES - Terrain 1
14 H 00 - FC2A - FC SEYSSINS 2 U15 (foot à 11)
15 H 30 - GF38 2 - US LA MURETTE U15 PHR
Stade V.OLYMPIQUE - Terrain 1
14 H 00 - USVO 2 - ÉCHIROLLES SURIEUX 2 U13 (foot
à 8)
Stade R. ESPAGNAC (ex teisseire) - Terrain 1
14 H 00 - FC TEISSEIRE - AS NOTRE DAME MÉSAGE
U13 (foot à 8)
14 H 00 - FC TEISSEIRE 2 - FC ST MARTIN D'URIAGE
U13 (foot à 8)
Stade VERCORS - Terrain 1
14 H 00 - GF38 3 - FO VOIRON U13 (foot à 8)
14 H 00 - GF38 2 - FC SUD ISÉRE U13 ( foot à 8)
15 H 30 - GF38 - FC MOIRANS Fém.U18 à 7
15 H 30 - GF38 - SP RIVES U13 (foot à 8)
14 H 00 - USVO - US JARRIE CHAMP 2 U13 (foot à 8)
DIMANCHE 2 FEVRIER 2014
Stade ARGOUGES - Terrain 1
14 H 00 - GF38 - FC CÔTE ST ANDRÉ U17 PHR
Stade R. ESPAGNAC (ex teisseire) - Terrain 1
10 H 00 - GF38 2 - FC VINAY Fém. à 7
13 H 00 - ASIEG 2 - FC CHAMPAGNIER 2D
15 H 00 - ASIEG - OC EYBENS 2 Exc
Stade UFRAPS (Domaine Universitaire)- Terrain synthétique
14 H 00 - FC2A 2 - FC CHAMPAGNIER U13 (foot à 8)
14 H 00 - FC2A - US GIÉRES U13 (foot à 8)
Stade VERCORS - Terrain 1
10 H 00 - GF38 - ES TARENTAISE Fém. à 11
15 H 00 - GF38 - FC CALUIRE U17 HL
Stade P.VILLENEUVE - Terrain 1
Stade P.VILLENEUVE - Terrain 1
14 H 00 - AJAT VILLENEUVE - FC PAYS D'ALLEVARD
13 H 00 - AJAT VILLENEUVE 2 - FC QUATRE MONTAU13 (foot à 8)
GNES 2 4D
15 H 30 - AJAT VILLENEUVE - US JARRIE CHAMP U17
1ére Div.
COMMISSION ETHIQUE
Réunion Commission du 21 janvier 2014
Présents : MM. GIROUD-GARAMPON, EL GHARBI
COURRIERS
Rapport délégué match Gières -Vallée de la Gresse U19 du 18 janvier signalant l’absence de vignette délégué club pour Vallée de la
Gresse
BONUS - MALUS
Le bonus malus est à jour au PV 181
 Vallée de la Gresse : concernant U19, les rectifications ont été faites ce jour.
 Tignieu : rectification effectuée ce jour
Nous rappelons aux clubs que l’erreur étant humaine il vous est conseillé de vérifier nos saisies.
RECIDIVE CLUBS
Nous rappelons aux clubs ci-dessous qu’ils sont concernés par l’article 39.15 et doivent effectuer les formations demandées avant la date notée sur le courrier qui leur a été transmis :
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Tunisiens de St Martin d’Hères, St Siméon de Bressieux, AS Martinérois, Fc Collines, Voiron FO, UO Portugal, Fontaine, Vézeronce, Gières, Rives, Le Versoud.
Le tableau récidive à jour au pv 180 est sur le site du district.
DELEGUES CLUBS
Les clubs doivent transmettre leur liste pour la saison 2013-2014. Nous rappelons que les listes doivent comporter le
nom, prénom et numéro de licence.
Toute liste ne sera traitée qu’une fois toutes les licences validées au fichier de la ligue.
Nous demandons aux clubs de nous indiquer leur numéro d’affiliation lors de leurs demandes.
Vignette transmise ce jour : La Murette (complément)
Clubs n’ayant pas transmis de liste : Echirolles, St Lattier, St Hilaire de la Côte, St Antoine, Bizonnes, Bourg d’Oisans, Bajatière, St Maurice l’Exil, Surieux, Monestier, Cremieu, Turcs de Moirans, Beaucroissant, Espoir St Clairois,
Vallée d’Hien, St Hilaire du Rosier.
CHALLENGE U18 F, U18, U17, U15
Le document à remplir afin que vos joueurs puissent être récompensés en fin d’année est à télécharger sur le site du
district rubrique « éthique ». Pensez à le remplir au fur et à mesure de vos matchs. Pour tout renseignement complémentaire, Marc Montmayeur est votre interlocuteur à contacter.
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