DATE DE L'ACCORD : 01/05/2009 MAJ : 01/04/2014 TNT - TARIF AVEC ENGAGEMENT CONTRACTUEL D’UN AN IMPORTANT L’ENGAGEMENT NE PORTE QUE SUR VOS ENVOIS ELIGIBLES VIA TNT RENSEIGNEZ-VOUS AUPRES DU COMMERCIAL CONDITIONS ADHERENTS A COMPTER DU 1 ER AVRIL 2014 ENVOI TOUTE France Mode de facturation : à l’envoi Avenant AU CON T RAT T arifs applicables à compter du 1er Avril 2014 en euros Hors Taxes Express 1 kg Premium et Corse (en supplément de l'Express) National Régional Départemental 12:00 Express 4,27 3,92 3,59 National Régional Départemental National Régional Départemental National Régional Départemental National Régional Départemental 4,27 4,61 5,65 7,19 8,23 9,22 10,25 0,31 3,92 4,23 5,19 6,60 7,56 8,48 9,42 0,31 3,59 3,59 4,75 6,33 6,33 7,39 7,39 0,31 7,27 7,61 8,65 10,19 11,23 12,22 13,25 0,31 6,92 7,23 8,19 9,60 10,56 11,48 12,42 0,31 6,59 6,59 7,75 9,33 9,33 10,39 10,39 0,31 13,27 13,61 14,65 16,19 17,23 18,22 19,25 0,31 12,92 13,23 14,19 15,60 16,56 17,48 18,42 0,31 12,59 12,59 13,75 15,33 15,33 16,39 16,39 0,31 16,27 16,61 17,65 19,19 20,23 21,22 22,25 0,31 15,92 16,23 17,19 18,60 19,56 20,48 21,42 0,31 15,59 15,59 16,75 18,33 18,33 19,39 19,39 0,31 + Express de 0 à 3 kg de 3,1 à 6Kg de 6,1 à 10 Kg de 10,1 à 15 Kg de 15,1 à 20 Kg de 20,1 à 25 Kg de 25,1 à 30 Kg Prix pour 1 kg sup. 3,00 10:00 Express 8:00 et 9:00 Express Corse + + + 19,00 9,00 12:00 Express 12,00 10:00 Express 8:00 et 9:00 Express Corse 23,27 23,61 24,65 26,19 27,23 28,22 29,25 0,31 > Ces tarifs sont appliqués à l’envoi > Tranches de poids : toute fraction de kg est arrondie au kg supérieur > Pour des transports domestiques au delà de 30 kg par colis, contactez notre département « Special Services » au 0825 071 071 (0,15 euro TTC/min.) Confidentiel 22 TNT Express National Date d'application 01/04/2014 Tarif en € h.t. en sus du transport » Plus de flexibilité T arif h.t. par colis (en sus du transport) 1,76 € par colis 1,14 € par colis 1,54 € par colis Livraison A Domicile Livraison en Relais Colis ® Livraison en Dépôt Restant » Options de ramassage Ramassage occasionnel dans votre entreprise Ramassage occasionnel extérieur GRATUIT via myTNT national sur tnt.fr ou sur appel 12,75 € par ramassage » Options de livraison 2,05 € 16,50 € 40,00 € 13,00 € Livraison Impérative le Samedi 1 2 Retour de paiement Guarantee Par colis Priority Par colis par par par par expédition expédition colis colis » Plus de garanties Indemnisation en cas de sinistre selon nos CGV Doublement des Limitations de Responsabilité prévues dans nos CGV 2 Assurance systématique pour une indemnisation forfaitaire de tous vos colis 2 Montant forfaitaire d'indemnisation par colis : à définir (Plafond maximum par colis : 500 € pour des documents et 5 000 € pour les marchandises) Assurance ponctuelle (Plafond maximum par envoi : 500 € pour des documents et 25 000 € pour les marchandises) Expédition sous Protection (ESP) 2 gratuit 1,00 € par colis 4 Marchandises type A : 0,20% de l'indemnité choisie (0,10% si ESP) Marchandises type B 4 : 0,40% de l'indemnité choisie (0,20% si ESP) Marchandises type C 4 : 0,60% de l'indemnité choisie 1% de la valeur à assurer (minimum de facturation 5 €) 3,60 € par colis » Options spécifiques Livraison Possible Sans Emargement (LPSE) Froid (thermosafe) Se renseigner auprès de la Direction commerciale Se renseigner auprès de la Direction commerciale » Surcharges 0,27 € par colis 2,05 € par expédition 90,00 € par expédition Redevance Sécurité Livraison Samedi 5 Livraison d'un contenant hors norme (de type palette) Ramassage et livraison de plus de 10 colis le même jour et pour le même destinataire (si facturation à l'envoi) Utilisation d'un Bon de Transport Manuel Traitement Multi Colis (si facturation à l'envoi et à partir du 2ème colis) Colis Hors Norme 6 Colis non mécanisable 7 Zone Difficilement accessible et iles hors DOM TOM et Corse 8 Surcharge Carburant 62,35 € par expédition 2,00 € par bon de transport 0,48 € par colis 25,00 € par colis 4,00 € par colis 1,00 € par colis 3% si baril du brent strictement inférieur à 70 € puis 0,2% par tranche de 5€ 1 : le supplément "Livraison Impérative le Samedi" est inclus dans le tarif des options "A domicile" et "En Relais Colis ®" : ces options ne sont pas disponibles avec les livraisons TNT "A domicile" et "En Relais Colis ®" : ces options ne sont pas disponibles avec les livraisons TNT "A domicile" et "En Relais Colis ®" - France continentale uniquement 4: Définition des catégories de marchandises pour l'Assurance systématique : Catégorie A : toutes les marchandises qui ne sont pas en catégories B et C et les documents assurables / Catégorie B : Electronique - Informatique non portable - Hi-Fi - vidéo 2 3 5 : effective si le destinataire est livré le samedi 6 : colis dont le poids dépasse 30kg (20 kg pour les livraisons à domicile ou en Relais Colis ®) ou supérieur à 2m20 d'arrête développé (1,70 m d'arrête développé en relais colis) 7 : colis qui n'entre pas dans la catégorie "hors norme", dont l'emballage ou la forme nécessite une manutention supplémentaire (notamment les formes instables comme les tubes, pneus, ...). 8 : Livraison en zone montagneuse ou dans les iles Française hors Corse et DROM-COM ( codes postaux concernés : tnt.fr/ zone- difficelement accessible) ELEMENTS DE FACTURATION Re-livraison ou retour du colis : Dans tous les cas de non-livraison du fait de l’expéditeur ou du destinataire, TNT France facture la remise en livraison ou le retour du colis. Le montant facturé sera équivalent à celui de la première prestation. Conditions de règlement : Les prestations nationales sont facturées par TNT France mensuellement. Nos factures sont payables (fonction de l’étude financière) date de facturation par virement. Pour vos expéditions nationales, un minimum de facturation mensuelle de 40 € HT par compte est perçu par TNT France. Surcharge Fuel : La surcharge carburant applicable sur l’accord CEAAPS est de 3%, si le prix du Baril en Euro est strictement inférieur à 70 €, si le prix du Baril en Euro est supérieur ou égal à 70 €, La surcharge carburant applicable est de 3% plus 0.2% par tranche de 5 €. ZEL pour l’ensemble des accords applicable en date des renouvellements de chaque accord: La surcharge Iles hors Corse à +32€ n'existe plus et est remplacé par une ZEL (zones éloignées) pour les iles hors Corse et département montagneux à 1€ (Surcharge théorique à 4€ proposée à -75%) Confidentiel 23 VOTRE CONTACT COMMERCIAL TNT : Laurent CALLAREC T : +33(0) 1 48 14 46 78 M : +33(0)6 73 00 74 83 [email protected] Mme Lidia PIRES Tél. : 01.43.53.85.08 – Mobile : 06.73.00.74.12 POUR BENEFICIER DE CES CONDITIONS, PRECISEZ BIEN : ACCORDS CEAAPS + NOM DE VOTRE GROUPEMENT TARIF INTERNATIONAL SUR DEMANDE A CEAAPS Confidentiel 24