1 DIRECTION COMMERCIALE OPERATIONNELLE Siège social Rue de l’Industrie - 21270 PONTAILLER-sur-SAONE - France Téléphone : 03 80 47 67 10 - Télécopie : 03 80 47 67 23 DIRECTION TECHNIQUE MINAGE ET SERVICES Rue de l’Industrie - 21270 PONTAILLER-sur-SAONE - France Téléphone : 03 80 47 67 10 - Télécopie : 03 80 47 67 23 RESEAU NATIONAL REGION NORD REGION EST Agence ECOMINE (56) Tél. : 02 97 74 02 08 - Fax : 02 97 74 17 60 Agence TSM (01) Tél. : 04 74 36 22 17 - Fax : 04 74 36 23 80 Dépôt de BRIEY (54) Tél. : 03 82 46 03 85 - Fax : 03 82 46 29 28 Dépôt de MICHERY (89) Tél. : 03 86 67 91 00 - Fax : 03 86 67 91 01 Dépôt de PONTAILLER (21) Tél. : 03 80 47 67 00 - Fax : 03 80 47 67 01 Dépôt de MOISSAT (63) Tél. : 04 73 73 79 95 - Fax : 04 73 73 79 99 Dépôt de OSTRICOURT (59) Tél. : 03 27 92 11 19 - Fax : 03 27 92 11 28 Dépôt de PLEVIN (22) Tél. : 02 96 29 63 28 - Fax : 02 96 29 64 22 Dépôt de RIAILLE (44) Tél. : 02 40 97 80 14 - Fax : Dépôt de LIGNIERES-ORGERES (53) Tél. : 02 43 03 04 78 - Fax : 02 43 03 64 99 REGION SUD REGION OUEST Agence FDCO (86) Tél. : 05 49 36 11 80 - Fax : 05 49 58 07 44 Dépôt de PARTHENAY (79) Tél. : 05 49 63 58 43 - Fax : 05 49 63 58 48 Dépôt de LA JONCHERE (87) Tél. : 05 55 39 81 39 - Fax : 05 55 39 80 47 Dépôt de SAINT MAUR (32) Tél. : 05 62 67 61 49 - Fax : 05 62 67 59 00 Agence SVM (13) Tél. : 04 90 47 47 48 - Fax : 04 90 47 47 57 Dépôt de GRENOBLE (38) Tél. : 04 76 53 92 85 - Fax : 04 76 53 84 37 Dépôt de BRIGNOLES (83) Tél. : 04 98 05 22 55 - Fax : 04 98 05 22 50 Dépôt de BAUSSENQ (13) Tél. : 04 90 47 06 39 - Fax : 04 90 47 37 41 Dépôt de CARCASSONNE (11) Tél. : 04 68 26 57 08 - Fax : 04 68 26 59 08 Dépôt de OPOUL (66) Tél. : 04 68 64 51 30 - Fax : 04 68 64 52 08 2 SOMMAIRE Page Conditions genérales de vente 4-7 1 - Explosifs en encartouchage standard et nitrate fioul 2 - Accessoires de tir 3 - Détonateurs électriques 4 - Détonateurs électriques grande longueur 5 - Détonateurs électroniques I-KON TM 6 - Détonateurs non-électriques SNAPDET 7 - Dispositifs de découpage 8 - Accessoires de mines divers 9 - Matériels de tir 10 - Contrôle et entretien des exploseurs 11 - Aide au chargement des explosifs 12 - Transport & reprise en consignation des explosifs et accessoires de tir 13 - Matériels de mesure 14 - Assistance technique - Formations 8 9 10 11 12 13 14 15 16 & 17 18 19 Points de vente 24 20 21 & 22 23 3 Conditions Générales de vente de produits par TITANOBEL 1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION 1.1 - Les présentes conditions générales de vente s’appliquent exclusivement à toutes les ventes de produits de TITANOBEL (ci-après les « Produits ») à un acheteur (ci-après l’« Acheteur »). La passation d’une commande par l’Acheteur ou l’acceptation d’une livraison par ce dernier emporte son adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Elles prévalent sur tout autre document de l’Acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d’achat ou bon de commande. 1.2 - TITANOBEL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente et les tarifs de ses produits à tout moment, sous réserve d’en informer l’Acheteur. 2. AUTORISATIONS REGLEMENTAIRES (POUR LES SUBSTANCES EXPLOSIVES UNIQUEMENT) 2.1 - Avant toute vente, l'Acheteur doit fournir à TITANOBEL un document officiel, en cours de validité, attestant qu'il est autorisé par l'Administration à recevoir des explosifs. 2.2 - Les quantités de Produits vendues ne peuvent être supérieures à celles que l'Acheteur est autorisé à recevoir ou à entreposer dans ses propres dépôts. 2.3 - L'Acheteur est responsable des quantités de Produits qu'il commande. 2.4 - L’Acheteur s’engage dans l’exercice de son activité à respecter les lois et autres textes applicables. 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE 3.1 - L’Acheteur s’engage à respecter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, du savoir-faire et des secrets d’affaires de TITANOBEL, en ce qui concerne notamment les marques, dessins et modèles, et d’une façon générale, tous autres droits détenus par TITANOBEL. 3.2 - L’Acheteur n'est titulaire d'aucun droit de propriété intellectuelle relatif aux Produits. L’Acheteur ne pourra en aucun cas et pour quelque raison que ce soit modifier les droits de propriété intellectuelle ou les marques afférents aux Produits, ni solliciter ou obtenir aucune protection légale pour quelque élément de quelque nature que ce soit en rapport avec les Produits. 3.3 - L’Acheteur s’engage à informer TITANOBEL de toute action ou réclamation de tiers concernant les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits et de toute atteinte portée par des tiers aux droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits et à apporter son concours aux actions en justice qui seraient engagées à l’encontre des auteurs ou complices de ces atteintes. 4. COMMANDES 4.1 - Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les Produits commercialisés par TITANOBEL. 4.2 - Une commande émanant de l’Acheteur est réputée acceptée et la vente est ferme dès lors que la commande a fait l’objet (i) d’une confirmation écrite de la part de TITANOBEL, sous les éventuelles réserves de cette dernière, ou bien (ii) d’une livraison. En tout état de cause, l’acceptation par TITANOBEL, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison dans les locaux de l’Acheteur de tout ou une partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à la remettre en cause. Si une commande présente un caractère anormal et notamment un risque financier excessif ou provient d’un Acheteur qui ne se serait pas acquitté de toutes ses obligations résultant d’affaires antérieures, ou qui aurait manifesté à l’égard de TITANOBEL un comportement déloyal ou contraire aux usages commerciaux, TITANOBEL se réserve le droit de la refuser ou, à sa discrétion, de soumettre son acceptation à l’application de conditions particulières appropriées à la situation. 4.3 - Les commandes par l’Acheteur sont irrévocables, sauf acceptation écrite de TITANOBEL. 4.4 - Aucune vente ferme ne pourra être annulée par l’Acheteur. Dans le cas contraire, TITANOBEL pourra exiger de la part de l’Acheteur le paiement du prix total hors taxes des Produits vendus. 4.5 - Les dépôts de TITANOBEL ne sont pas tenus d'avoir en stock la totalité des Produits figurant sur les tarifs de TITANOBEL. 5. TARIFS – PRIX 5.1 - Les prix des Produits étant fixés en fonction des conditions économiques actuelles, TITANOBEL se réserve le droit de les modifier à tout moment, sous réserve d’en informer l’Acheteur, notamment en cas de fluctuation 4 de ces conditions ou pour tenir compte de l’évolution générale des prix, de la concurrence, des coûts de production des Produits, ou en cas d’augmentation du coût des matières premières. Toute modification tarifaire sera immédiatement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Pour les livraisons à l’étranger, tous les impôts, taxes et redevances ayant leur origine en dehors du territoire français sont à la charge de l’Acheteur. -45.2 - Les tarifs de TITANOBEL s'entendent départ dépôt, sauf conditions particulières, et franco d'emballage par caisse complète des Produits de TITANOBEL. Tout emballage non standard sera facturé. 5.3 - Les prix sont fixés par référence au tarif en vigueur au jour de la livraison par TITANOBEL. 5.4 – La directive européenne 2008/43/CE transposée en droit fançais par le décret 2013-1238 du 7 novembre 2012 relatif à l'identification et à la traçabilité des explosifs à usage civil induit des coûts de production supplémentaires qui seront calculés en fonction de l’unité de production et indiqués en pied de facture : Nitrate-fioul : 0.02€/kg ; Emulsions encartouchées : 0.09 €/kg ; Dynamites : 0.10€/kg ; Boosters : 0.10€/kg ; Détonateurs : 0.10 €/kg ; Cordeaux : 0.03€/kg ; Poudre noir : 0.10€/kg 6. REGLEMENT 6.1 - Les ventes de TITANOBEL et les frais annexes sont facturés à l'Acheteur destinataire du bon de livraison. 6.2 - Le règlement des factures de TITANOBEL se fait par virement à 30 (trente) jours fin de mois, sans escompte. Toute modification du délai de paiement spécifié ci-dessus doit figurer sur la commande et avoir été acceptée au préalable expressément par TITANOBEL. 6.3 - En cas de difficultés d'encaissement des sommes dues, soit au titre du prix des Produits, soit au titre des frais de port, soit au titre des frais d'agios, soit au titre d'autres frais de recouvrement, TITANOBEL se réserve le droit de suspendre toute livraison de ses Produits. 6.4 - En cas de règlement intervenant après la date de paiement figurant sur la facture ou celle résultant des présentes, l‘Acheteur devra régler à compter du jour de l'échéance, sans mise en demeure préalable, des frais d'agios et de recouvrement ainsi que des pénalités à hauteur de trois fois le taux d’intérêt légal et une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 € (quarante euros), en application de l'article L, 441-3 et L, 441-6 du Code de commerce. De plus, TITANOBEL se réserve le droit d’appliquer et de réclamer, après mise en demeure préalable, et sans préjudice de tous dommages et intérêts : • Le paiement avant livraison de toute commande déjà acceptée. • Le remboursement des frais de recouvrement que TITANOBEL serait amenée à exposer en cas de recouvrement du prix par voie judiciaire ou par tout autre moyen. • En outre, sauf report sollicité à temps et accordé par TITANOBEL par écrit, le défaut de paiement d’une seule échéance entraîne la déchéance du terme de la totalité des créances en cours. TITANOBEL se réserve le droit de réclamer à ce titre le paiement immédiat de toutes les autres factures, quelles que soient leurs échéances, et de suspendre toute livraison et/ou d’annuler toute commande en cours jusqu’au complet règlement de toutes les factures en cours. 7. LIVRAISONS 7.1 - Le transport des substances explosives est soumis à la réglementation en vigueur sur le transport des matières dangereuses. TITANOBEL certifie que ses Produits sont admis au transport selon les dispositions de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route, du 30 septembre 1957, tel que modifié en 2011 (« ADR »). La livraison est effectuée au lieu indiqué par l’Acheteur dans sa commande sous réserve d’un accord préalable et écrit de TITANOBEL. L’acheteur s’engage à retirer ou réceptionner, selon le cas, les Produits à la date prévue, à défaut de quoi les frais de garde et de transport, le cas échéant, seront facturés à l’Acheteur. 5 L'Acheteur qui enlève des Produits dans les dépôts ou usines de TITANOBEL doit effectuer au préalable une demande expresse et s'engage à se conformer aux prescriptions de l’ADR. TITANOBEL peut refuser la livraison si la réglementation n'est pas observée. 7.2 - Tout début de livraison sur un chantier ou une carrière suppose que cette livraison ait intégralement lieu pendant la durée de ce chantier ou pendant la validité du tarif. 7.3 - Les livraisons sont faites dans les heures normales de service, telles que déterminées par TITANOBEL. Toute dérogation devra faire l'objet d'un accord préalable de TITANOBEL. 7.4 - Les Produits pourront être transportés par la SNCF ou tout autre transporteur agréé et affrété soit par l'Acheteur, soit par TITANOBEL, en fonction de ce qui aura été convenu entre les parties. Les frais de livraison ainsi engagés seront facturés à l'Acheteur, quelles que soient les quantités transportées selon les tarifs en vigueur. 7.5 - De convention expresse, le déchargement des Produits au lieu de livraison est assuré exclusivement par les soins et sous la responsabilité de l’Acheteur, quelle que soit la participation apportée aux opérations de déchargement par le transporteur. -57.6 - Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs, de l’ordre d’arrivée des commandes et des stocks disponibles de Produits. TITANOBEL s’efforce (i) de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande, en fonction du délai logistique de référence dans la profession, et (ii) d’exécuter les commandes acceptées, sauf force majeure, telle que définie à l’article 14, sous réserve du respect par l’Acheteur des conditions de paiement et de manière générale de ses obligations aux termes des présentes conditions générales de vente. Sauf accord dérogatoire préalable et exprès de TITANOBEL, les retards de livraison ne sauraient justifier l’annulation de la commande ou donner lieu à une pénalité ou indemnité. 8. QUALITE PRODUITS 8.1 - TITANOBEL étant une entreprise certifiée ISO 9001 version 2000, le contrôle qualité fait partie intégrante de sa production et garantit que les Produits sont conformes aux dossiers d'agrément vérifiés par l'INERIS dans le cadre du label CE. 8.2 - Les réclamations relatives à la qualité des Produits livrés ne pourront être prises en considération que si elles sont formulées dans les deux jours qui suivent l’utilisation des Produits, et sous réserve qu'au préalable un « état du chantier » ait été signé par TITANOBEL et l’Acheteur. Dans ce cas, TITANOBEL se réserve le droit de refuser toute livraison dans l'attente du règlement du litige portant sur la qualité de ses Produits. 8.3 - Toute réclamation devra être formulée par écrit. Aucun des Produits ne pourra être retourné à TITANOBEL sans l’accord préalable exprès de TITANOBEL donné par écrit. L'Acheteur ne pourra suspendre l’exécution de ses obligations, ni déduire de ses paiements aucun montant sans l'accord écrit exprès de TITANOBEL. Toute réclamation doit définir précisément les défauts en cause. L’Acheteur devra laisser à TITANOBEL toute facilité pour procéder à la constatation des vices ou défauts et pour y porter remède. 9. RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DES RISQUES 9.1 - TITANOBEL se réserve la propriété des Produits et emballages livrés jusqu'à l'encaissement complet du prix TTC et de tous les accessoires y afférents et notamment les intérêts de retard qui seraient dus. Ne constitue pas un paiement au sens de la présente disposition, la remise de lettres de change ou d’autres titres créant une obligation de payer. Le paiement ne pourra être considéré effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par TITANOBEL. Les risques des Produits sont transférés à l'Acheteur dès leur délivrance et pendant toute la durée de la réserve de propriété. Pendant toute la durée de la réserve de propriété, l'Acheteur s'interdit de donner les Produits et les emballages en gages, de les modifier, de les vendre, ou de les transférer à titre de garantie. 9.2 – L’Acheteur s’engage à identifier dans ses locaux et à assurer les Produits sous réserve de propriété, à inclure TITANOBEL en tant que bénéficiaire de ladite assurance et, en cas de sinistre, à subroger TITANOBEL dans ses droits vis-à-vis de l’assureur. L’Acheteur est tenu d’informer immédiatement TITANOBEL de la saisie, au profit d’un tiers, des Produits livrés sous réserve de propriété. 6 9.3 - L'Acheteur s'engage à prendre toutes les dispositions pour que les Produits soient individualisés comme étant la propriété de TITANOBEL en maintenant l'identification des Produits dans de bonnes conditions. 10. REFERENCES DE COMMANDE Lorsque l'Acheteur désire faire figurer les références de ses commandes sur les bons de livraisons et les factures de TITANOBEL, il doit en informer TITANOBEL en passant ses commandes. 11. REPRISE DES PRODUITS Les Produits pourront être repris par TITANOBEL aux conditions prévues dans ses tarifs. 12. RESPONSABILITE 12.1 -La responsabilité de TITANOBEL est exclue pour tous dommages résultant de la force majeure, de conditions de stockage défectueuses, de vices cachés du Produit non connus de TITANOBEL, d’utilisation non appropriée, ainsi que pour les dommages dus aux fautes ou négligences de l’Acheteur. La responsabilité de TITANOBEL ne pourra être engagée pour tout dommage causé à des biens et lié à l’utilisation du Produit par l’Acheteur ou par les clients de ce dernier. 12.2 –TITANOBEL ne pourra voir sa responsabilité engagée qu’en cas d’inexécution ou de violation totale ou partielle de ses obligations aux termes des présentes conditions générales de vente. La responsabilité de TITANOBEL sera exclusivement limitée au dommage direct, à l’exclusion notamment, mais pas limitativement, du manque à gagner et des pertes d’exploitation, de la privation de jouissance, des pertes de profits, pertes de clientèle ou pertes de contrats futurs (directes ou indirectes), de l'augmentation de coûts et dépenses, et des dommages particuliers, accessoires ou consécutifs subis par l’Acheteur ou par un tiers. -6Dans tous les cas, la responsabilité totale et définitive de TITANOBEL devra être limitée exclusivement au prix des Produits concernés. Cette clause ne saurait faire obstacle à la mise en cause de la responsabilité de TITANOBEL pour faute en cas de dommages corporels. TITANOBEL ne pourra pas être rendue responsable des conséquences du non-respect par l’Acheteur de la législation en vigueur réglementant l'emploi des Produits qu'elle commercialise. L’Acheteur s'engage à indemniser et à dégager TITANOBEL de toute responsabilité concernant toute réclamation, coût ou dommage provenant d'une utilisation anormale, impropre ou non conforme des Produits, de la négligence, de toute violation des présentes conditions générales de vente ou de toute faute de l’Acheteur, dont notamment mais sans caractère limitatif, le stockage des Produits dans des conditions inappropriées, l'utilisation des Produits dans des conditions ou à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont destinés. 12.3 -Les conseils techniques donnés à titre gracieux à l’Acheteur n'engagent pas la responsabilité de TITANOBEL. 13. FORCE MAJEURE 13.1 -Tout retard ou défaut d’exécution de ses obligations par TITANOBEL ne pourra engager la responsabilité de TITANOBEL dans la mesure où ce retard ou ce défaut d’exécution sera dû à un cas de force majeure. Sont notamment assimilés à des cas de force majeure : les bris de machines ou d'outillages, les incidents de fabrication, une grève totale ou partielle, irrésistible, imprévisible et extérieur aux parties, l'inondation, l'incendie, ou autres catastrophes naturelles, l'interruption de sources d'approvisionnement en matière première et en énergie, les émeutes, les actes de violences, de terrorisme, l'état de guerre et tous autres évènements similaires et les incidents ou défaillances de transport. 13.2 -Dans de telles circonstances, TITANOBEL préviendra l’Acheteur par écrit, notamment par télécopie ou courrier électronique, dès que possible de la survenance des événements, le contrat liant TITANOBEL et l’Acheteur étant alors suspendu de plein droit sans indemnité, à compter de la date de survenance de l’événement. Le délai de livraison est alors prolongé de la durée de la force majeure. 7 13.3 -Si l’événement venait à durer plus de 30 (trente) jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat conclu entre TITANOBEL et l’Acheteur pourra être résilié par TITANOBEL, sans que l’Acheteur puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts. 14. DISPOSITIONS DIVERSES 14.1 -Le fait pour TITANOBEL de ne pas respecter une quelconque des obligations mises à sa charge ne pourra pas avoir pour conséquence la cessation immédiate de toute relation par l’Acheteur qui procéderait par exemple à la résiliation des commandes en cours et/ou à la résiliation des ventes des marchandises déjà livrées. 14.2 -Le fait pour TITANOBEL de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente ne pourra être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de chacune des stipulations des présentes conditions générales de vente. 14.3 -Si l'un quelconque des paragraphes ou des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait être frappé de nullité ou d'inopposabilité, le reste des présentes conditions générales de vente resterait en vigueur, à moins que l'obligation invalidée ne soit une obligation essentielle dont la suppression ou l'annulation empêcherait la poursuite des présentes conditions générales de vente tout entières. 15. ATTRIBUTION DE JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE 15.1 - TITANOBEL fait élection de domicile à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur validité, de leur exécution et des contrats de vente conclus par TITANOBEL ou au paiement du prix, sera porté devant le tribunal de commerce de Dijon, y compris en cas d’appel de garantie ou de pluralité de défendeurs. Les lettres de change ne font ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. 15.2 -Toute contestation ou litige sera régi par la loi française, à l’exclusion de tout autre droit. 16. PRESTATIONS Toute prestation autre que la vente de produit explosifs ou d’amorçage (notamment mais non exclusivement assistance, mesure, formation), feront l’objet d’un contrat spécifique signé entre TITANOBEL et l’Acheteur. 8 EXPLOSIFS EN ENCARTOUCHAGE STANDARD (Prix HT par kilogramme en Euros au départ dépôt par unité d'emballage complète) En fonction des quantités unitaires livrées (toutes qualités confondues en un seul point de livraison), transport en sus : voir barème page 21. PRODUITS de 25 à 249kg de 250 à 99kg de 500 à 999 kg de 1000 de 3000 à + à 2999 kg Calibres 50, 60, 70, 80, 90 mm EMULSTAR 8000 Plus EMULSTAR 8000 UG EMULSTAR 6000 EMULSTAR 3000 EURODYN 2000 ou équivalent 8,29 8,61 7,82 7,48 10,33 7,55 7,89 7,09 6,76 9,46 6,50 6,83 6,03 5,70 8,20 5,90 6,22 5,43 5,10 7,48 5,63 5,96 5,17 4,84 7,15 8,88 8,35 10,70 11,48 8,16 7,63 9,85 10,63 7,10 6,57 8,58 9,37 6,50 5,96 7,87 8,65 6,22 5,70 7,55 8,34 4,30 4,96 3,56 4,23 2,49 3,16 1,88 2,55 1,62 2,29 Calibres 25/250 mm, 30/250 mm, 35/500 mm EMULSTAR 8000 UG EMULSTAR 3000 UG EURODYN 2000 ou équivalent EURODYN 2000 (25/100) ou équivalent NITRATE FIOUL ANFOTITE 1+ ANFOTITE 3+ Pour toute livraison inférieure à 250 kg, un forfait transport de 331,00 € H.T. sera appliqué. L'indice UG a des applications spéciales : roches faillées, humides et à comportement plastique - tranchées souterrains - bi détonation. N.B. : Les explosifs ne peuvent être livrés que par carton complet, sauf EURODYN 2000 25 et l’ EMULSTAR 8000 UG : 29,30 €/kg pour 1 kg minimum. 9 ACCESSOIRES DE TIR (Prix H.T. en Euros au départ de nos dépôts de livraison par unité d'emballage complète ou franco pour livraison associée avec des explosifs) 1 - Cordeaux détonants Cordeaux Conditionnement Prix au mètre en euros H.T. 1 bobine Titacord 12 g rouge Bobine de 250 m 1,23 Titacord 12 g rouge Bobine de 125 m 1,37 Titacord 20 g jaune Bobine de 100 m 1,96 Titacord 40 g bleu Bobine de 100 m 3,16 Titacord 70 g orange Bobine de 75 m 5,30 2 - Mèche lente Mèche Conditionnement L < 120 ml L > 120 ml Prix au mètre en € Rouleaux de 15 m 3,40 2,56 3 - Poudre noire comprimée 25/100 Q < 50 kg 50 kg < Q < 100 kg Q > 100 kg 29,51 27,62 24,56 Poudre noire comprimée 25/100 - en carton de 25 kg 4 - Détonateurs pyrotechniques Par boîte de 100 A l'unité 3,31 €/u 5,97 €/u 5 - Inflammateur électrique pour mèche lente 6 - Allumeur à friction aluminium 25,02 €/u 6,14 €/u 7 - Relais de détonation 20 ms 10,73 €/u 8 - Relais d'amorçage BOOSTEX 65 Par caisse de 50 9 - Relais d'amorçage PENTEX 500 Par caisse de 20 A l'unité A l'unité 12,82 €/u 15,26 €/u 11,33 €/u 13,48 €/u 10 DETONATEURS ELECTRIQUES (Prix H.T. en Euros départ de nos dépôts) Désignation : Détonateurs électriques à retard (DER 1/2 s) ou à court retard (DECR 25 ms), à fils cuivre et embouti aluminium, tête Moyenne Intensité (MI) ou Haute Intensité (HI), charge unitaire 0,8 g de pentrite. 1 - Détonateurs livrés au détail ou en boîte d'un même numéro de retard : (prix à l'unité HT) Type tête Longueur des fils Type de retard Numéros de retard Prix par boîte Nombre d'unités complète par boîte Prix au détail HI 6m DER 0 - 12 5,62 € 30 9,82 € MI ou HI 6m DECR 0 - 20 5,62 € 30 9,82 € 2 - Détonateurs livrés en "boîtes série" de 10 ou 11 unités : (prix à l'unité HT) Tête Longueur des fils Type de retard N° de retard Boîte MI 6m DECR 0 - 10 94,83 € MI 6m DECR 11 – 20 94,83 € 11 DETONATEURS ELECTRIQUES GRANDE LONGUEUR (Prix H.T. en Euros départ de nos dépôts) EMBOUTI : TETE : CHARGE : RETARDS : FILS : en aluminium moyenne intensité 0,8 g de PENTRITE court retard (25 ms), n° 0 à 20 en cuivre 6/10ème, extérieur enduction comprise 150/100ème Détonateurs livrés au détail ou en boîte d’un même numéro de retard. Longueur des fils 10 m 15 m 20 m 30 m 40 m 50 m Résistance d’un détonateur 1,7 Ohm 2,4 Ohm 3,0 Ohm 4,3 Ohm 5,6 Ohm 6,9 Ohm Nombre d’unités par boîte carton 5 5 5 4 2 2 Prix unitaire H.T. 11,08 € 18,47 € 20,46 € 25,16 € 29,83 € 35,79 € NOTA : les détonateurs grande longueur (40 et 50 m) ne sont délivrés que sur commande ferme. 12 DETONATEURS ELECTRONIQUES I-KONTM (Prix H.T. en Euros départ de nos dépôts) Longueur des fils 6m 15 m 20 m 30 m 40 m Exploseur et accessoires de tir spécifiques au système I-KONTM Valise kit 400 comprenant : • une valise pélican • un LOGGER • un BLASTER 400 • un rouleau de 200 m de ligne bus avec sac dérouleur LOGGER avec gaine de protection, chargeur et câble de connexion BLASTER 400 avec gaine de protection, chargeur et câble de connexion Imprimante avec chargeur et câble de connexion Sac dérouleur pour ligne bus Fil bus (bobine de 200) – prix à la bobine Forfait tir – Hors déplacement Contrôle d’un LOGGER ou d’un BLASTER Licence SHOT PLUS Prix unitaire H.T. 33,64 € 34,29 € 37,10 € 38,61 € 41,10 € Prix unitaire H.T. 4 592,00 € 1 909,00 € 2 291,00 € 993,00 € 95,46 € 61,33 € 985,00 € 370,00 € 350,00 € NOTA : une formation est indispensable pour l’utilisation des détonateurs I-KONTM : être titulaire de l’option n° 8, avoir la formation spécifique délivrée par TITANOBEL pour l’utilisation du produit. (nous consulter pour le prix de la formation) 13 DETONATEURS NON-ELECTRIQUES EXEL/DUAL DELAY (Prix H.T. en Euros départ de nos dépôts) Longueur de tube Retard Prix à l'unité Nonel Unidet MS 9,00 m 500 ms 7,69 EXEL / DUAL DELAY 6,00 m 25/450 ms 7,57 EXEL / DUAL DELAY 9,00 m 25/450 ms 9,53 EXEL / DUAL DELAY 12,00 m 25/450 ms 11,08 EXEL / DUAL DELAY 18,00 m 25/450 ms 13,77 EXEL / DUAL DELAY 24,00 m 25/450 ms 16,53 EXEL / DUAL DELAY 30,00 m 25/450 ms 22,20 EXEL / DUAL DELAY 36,00 m 25/450 ms 29,78 Raccord Nonel MS 6,00 m 17 ms/ 25 ms/ 42 ms 7,23 Détonateurs : Pistolet initiateur / Shock tube 1500 m Starter électrique Sur devis Sur devis 14 DISPOSITIFS DE DECOUPAGE (Prix HT en Euros départ dépôt par caisses complètes) CISALEX - E CARTOUCHES Prix au mètre CISALEX – E 13/500 (175 m par caisse) 5,62 € CISALEX – E 13/250 (150 m par caisse) 9,27 € CISALEX – E 17/500 (100 m par caisse) 6,38 € ACCESSOIRES POUR CISALEX E13 Prix Manchons 13 complémentaires (sacs de 1 000 unités) 0,23 €/unité Cônes centreurs (sacs de 1 000 unités) 0,34 €/unité Tube intercalaire (carton de 300 m) 0,57 €/ml ACCESSOIRES POUR CISALEX E17 Prix Manchons centreurs « marguerite » 17 (sacs de 1 000 unités) Tube intercalaire 17 (carton de 160 m) 0,27 €/unité 0,77 €/ml CISALITE Prix au mètre Chapelet de cartouches d’irémite 1000 S livrées montées sur cordeau (caisse de 40 m) 8,28 € Nota : CISALEX et CISALITE ne sont généralement pas tenus en stock dans nos dépôts et doivent faire l’objet d’une commande ferme de la part de la clientèle. 15 ACCESSOIRES DE MINES DIVERS (Prix HT en Euros départ dépôt : port et emballage en sus) Ligne de tir A l’unité Fil de jonction L’unité Etui polyéthylène Gaine plastique en PEBD Bourroirs ABS cylindriques L = 2 m Rallonge L = 2 m Kits bourroirs Bourroirs à corde équipés de 25 mètres de corde Extracteur de cartouche en laiton Multimètre en fibre de verre avec enrouleur et plomb de lest Pince à sertir bronze Obturateurs à ailettes par 10.000 pièces Avertisseur de brume Corne d'appel Bobine câble cuivre 12/10 bifilaire (la bobine de 100 m) 191,60 € Bobine fil auxiliaire cuivre unifilaire (la bobine de 1 000 m) Bobine fil auxiliaire cuivre bifilaire (la bobine de 500 m) Etui 50 mm (longueur 48 cm) et 60 mm (longueur 50 cm) Etui 70 mm (longueur 46 cm) et 80 mm (longueur 40 cm) Bobine 200 m - dia. 50 Bobine 200 m - dia. 60 Bobine 200 m - dia. 70 Bobine 200 m - dia. 80 Bobine 200 m - dia. 90 16/22 ou 22/27 26/32 ou 33/40 145,25 € 151,40 € 0,92 €/l’unité 1,15 €/l’unité 0,59 €/m 0,64 €/m 0,69 €/m 0,74 €/m 0,80 €/m l'unité : 57,87 € l'unité : 74,41 € 16/22 ou 22/27 26/32 ou 33/40 33/40 5 unités de 2 m avec 5 vis de raccordement et 5 bagues d’usure Diamètre ext. 53 Diamètre ext. 63 Corde diamètre 14 Vissable sur bourroir 33/40 l'unité : 57,87 € l'unité : 74,41 € l'unité : 224,55 € l'unité : 249,25 € 5,08 €/m l'unité : 224,55 € 30 m l'unité : 177,50 € 483,10 €/l’unité l'unité : 113,30 € 27 à 50 mm – par caisse de 500 Par quantité > 10.000 unités Par quantité < 10.000 unités Avertisseur + recharge Recharge l'unité : 0,32 € l'unité : 0,34 € l'unité : 63,80 € l'unité : 23,65 € l'unité : 41,35 € Autres accessoires non répertoriés ci-dessus : consulter nos services commerciaux régionaux. 16 MATERIELS DE TIR (Prix HT en Euros départ notre Laboratoire de Contrôle de l’Electronique de Minage de VONGES (21)) MATERIEL “SCHAFFLER”/VSV Exploseurs à condensateur et à commande par poignée ou manivelle Pour détonateur basse et moyenne intensité type 815 type 818 housse de transport pour 815 et 818 (sur commande) 2 200,00 € 2 547,00 € 165,00 € Pour détonateur haute et très haute intensité type 861 type 922 type 932 6 328,00 € 9 785,00 € 11 875,00 € Appareil de contrôle SOLUS pour exploseur Sur devis. Ohmmètre digital « DIGOHM » (autorisé pour utilisation à front de taille, champ de mesure 0 à 1999 ohms) avec étui souple standard avec étui renforcé (sur demande) étui renforcé seul pour DIGOHM 1 390,00 € 352,00 € 1 137,00 € GARANTIE : voir au verso 17 MATERIELS DE TIR GARANTIE Ces matériels commercialisés par TITANOBEL sont vérifiés soigneusement avant leur expédition. Ils comportent une garantie de 12 mois (6 mois seulement pour les exploseurs séquentiels) à compter de leur date de livraison par TITANOBEL, contre toute défaillance, lors de leur essai ou de leur utilisation normale, en raison d’un défaut de matière ou de travail. Les obligations de TITANOBEL au titre de cette garantie sont limitées à la réparation ou au remplacement gratuit de toute pièce ou partie reconnue défectueuse par TITANOBEL. Le service de la garantie sera réalisé au lieu choisi par TITANOBEL, les frais d’acheminement restant à la charge du client. Les frais de renvoi au client seront à la charge de TITANOBEL si l’intervention rentre dans le cadre défini de la garantie. Sont exclus de la garantie les défaillances ou dommages des matériels dus à des causes accidentelles, à un usage impropre ou non conforme à la destination de ces matériels ou à une utilisation par un personnel non qualifié, à un défaut d’entretien, à une intervention sur les matériels ou à leur modification. Sont exclus de la garantie les dommages immatériels ou pertes d’exploitation consécutifs à une défectuosité de tout ou partie des matériels. La présente garantie tient expressément lieu de toute autre garantie, expresse ou implicite, en particulier d’aptitude ou de fonctionnement pour un usage déterminé. MISE EN GARDE L’information contenue dans les documents techniques constitue les spécifications du matériel et les recommandations de TITANOBEL. Elle ne peut en aucun cas dispenser l’acheteur ou l’utilisateur de ces matériels de vérifier, par les études ou essais appropriés, la bonne adaptation et la sécurité d’emploi des matériels seuls ou combinés à d’autres produits, pour un usage déterminé. Il est également de la responsabilité de l’acheteur ou utilisateur de diffuser cette information aux services ou personnes concernées, et de s’assurer de la conformité de la mise en œuvre des matériels avec les règlements en vigueur et les règles de l’art. Les procédures et les schémas de tir sont sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. La conformité à l’agrément de l’appareil, ainsi que son fonctionnement optimum, ne peut être garanti que si celui-ci est vérifié, entretenu et réparé par le LCEM (Laboratoire de Contrôle de l’Electronique de Minage) de Pontailler-Sur-Saône (21). Sur demande, les services de TITANOBEL peuvent apporter leur assistance pour la mise en œuvre et l’utilisation des matériels. SERVICE CLIENTELE TITANOBEL peut, sur demande du client, pendant la durée des réparations des matériels et jusqu’à la date de leur réexpédition, lui assurer un dépannage par la mise à disposition, aux conditions en vigueur, de matériels de type équivalent. En cas de réparation au titre de la garantie d’un matériel neuf, cette mise à disposition éventuelle se fera à des conditions préférentielles par rapport aux tarifs TITANOBEL en vigueur. 18 CONTROLE ET ENTRETIEN DES EXPLOSEURS (Prix HT en Euros) Les contrôles et l’entretien des exploseurs sont effectués au Laboratoire de Contrôle de l’Electronique de Minage de PONTAILLER-SUR-SAONE (21). CONTROLE Dans le cadre du contrôle obligatoire annuel des exploseurs au titre du décret 92-1164 du 22 octobre 1992 – Article 34 Prix forfaitaire incluant la remise d’un Procès-Verbal de Contrôle EXPLOSEURS Moyenne Intensité 220,00 € EXPLOSEURS Haute Intensité 259,00 € EXPLOSEURS SEQUENTIELS 10 Lignes de tir 893,00 € ENTRETIEN DIVERS Prix H.T. Forfait démontage et diagnostic pour tout appareil reçu pour réparation Taux horaire main d’œuvre Laboratoire Contrôle DIGOHM 50,00 € 89,00 € 117,00 € 19 AIDE AU CHARGEMENT DES EXPLOSIFS DANS LES TROUS DE MINES DE VOS EXPLOITATIONS DE CARRIERES ET TRAVAUX PUBLICS (Prix HT en Euros) Par qui Les deux chauffeurs compétents du véhicule TITANOBEL qui livre les explosifs, et dont l’un au moins est titulaire d’un Certificat de Préposé au Tir. Comment En participant activement au chargement des trous de mine, sous la conduite d’un responsable désigné de votre exploitation. Cette prestation est conditionnée par un contrat d’intervention. A quel prix FORFAIT (pour une durée de 2 heures) L’HEURE SUPPLEMENTAIRE (au-delà des 2 heures du forfait, tarif par heure supplémentaire) 248,00 € 128,00 € Le forfait comprend la mise à disposition de deux personnes indiquées précédemment, l’immobilisation du véhicule de livraison et le retour, en fin de chargement, des caisses d’explosifs (non ouvertes) non utilisées. En conséquence Si le personnel qualifié à la mise en œuvre des explosifs sur votre exploitation est momentanément absent, Si ce même personnel est sur le point de quitter définitivement votre entreprise et que vous cherchez une solution pour le remplacer pour cette activité particulière, Si tout simplement, vous souhaitez ne plus avoir à conserver d’explosifs – reliquats de tir – dans vos dépôts, ou même souhaitez ne plus avoir à exploiter de dépôt du tout : CONSULTER NOS RESPONSABLES REGIONAUX. Nota : TITANOBEL peut également prendre en charge l’exécution globale de tirs à l’explosif sur les sites de carrières ou de chantiers de Travaux Publics. Dans ce cas, le montant de notre prestation est calculé sur devis. 20 TRANSPORT Nos prix s’entendent au départ de nos dépôts quels que soient les produits. Un forfait transport est facturé de manière systématique selon les zones suivantes : • si la livraison s’effectue dans un rayon de 0 à 50 km : 40,00 € HT • si la livraison s’effectue dans un rayon de 51 à 100 km : 80,00 € HT • si la livraison s’effectue dans un rayon de 101 à 150 km : 120,00 € HT • si la livraison s’effectue dans un rayon de 151 à 200 km : 160,00 € HT ou conditions particulières. Le km supplémentaire sera facturé 3,00 €/km (aller/retour) pendant les heures de service. Heure d’attente : 96,00 €/heure. Pourcentage de retour : • Dans le cas où l’imprécision des besoins conduirait le client à demander à TITANOBEL d’amener sur le lieu de livraison une quantité globale d’explosifs supérieure de plus de 30 % à la quantité réellement livrée, la facturation sera automatiquement majorée d’un forfait de 150,00 € pour la remise en dépôt. • En aucun cas, la quantité d’explosifs délivrée sur un lieu d’utilisation ne peut être supérieure à la quantité figurant sur le certificat d’acquisition de l’exploitation. REPRISE EN CONSIGNATION (Prix HT en Euros) < 100 kg FRAIS DE STOCKAGE CORDEAU DETONATEURS FRAIS FIXES DE FRAIS DE FRAIS DE PRISE EN STOCKAGE DESTRUCTION au kg CHARGE PAR SEMAINE < 500 m < 100 unités 105,00 € 105,00 € 473,00 € < 500 kg < 2 000 m < 500 unités 105,00 € 210,00 € > 500 kg > 2 000 m > 500 unités 210,00 € Nous consulter Nous consulter EXPLOSIF Nous consulter Le stockage s’entend pour une durée d’un mois maximum, passé ce délai TITANOBEL se réserve le droit de détruire la marchandise aux frais du client. Ces frais s’entendent produits ramenés au dépôt TITANOBEL par le client. Dans le cas d’un transport TITANOBEL, il sera facturé 3,00 €/km parcouru (aller + retour) pendant les heures de service (06 h 00 – 18 h 00). Toute semaine commencée est due en intégralité. Application d’un seul forfait de prise en charge de 105,00 € quand la même reprise concerne à la fois des cordeaux et des explosifs ; par contre, application de deux forfaits lorsqu’il s’agit de détonateurs et cordeaux ou détonateurs et explosifs. 21 MATERIELS DE MESURE Offre sur devis SISMOGRAPHE Nos sismographes sont conformes à l’arrêté du Ministère de l’Environnement du 22 septembre 1994 relatif aux mesures de vibrations dans les carrières et à la norme AFNOR relative aux mesures sur carrières et sur chantiers de travaux publics. Les sismographes respectent la norme européenne en matière de protection contre les interférences électromagnétiques. SUPERGRAPH (ou équivalent) Sismographe numérique à imprimante intégrée muni d’un géophone tridirectionnel 1 HZ et d’un microphone. La gamme de mesure varie de 0,015 mm/s à 63 mm/s entre 1 et 512 Hz. La fréquence d’échantillonnage est 1024 ech/s à 8184 ech/s. La durée d’enregistrement varie de 1 à 84 s (accéléromètre en option). IDETEC (ou équivalent) 1 capteur tri-directionnel à géophone de 4.5 Hz externe édition des vitesses maximales pondérées immédiatement après le tir transfert vers PC avec logiciel d’interprétation du signal certificat de calibrage microphone MINI-SUPERGRAPH (ou équivalent) Ce matériel sans imprimante a les mêmes caractéristiques techniques que le SUPERGRAPH N.B. : les trois gammes sont proposées avec des logiciels sous Windows pour le transfert et l’exploitation des mesures, y compris la pondération suivant l’arrêté du 22/09/94 (Windows 95 et supérieur). AUTRES APPAREILS DE MESURE Pour le contrôle de foration : TEPEX ML1 TEPEX complet (livré avec sonde, boîtier, étui, valise de transport) Nous consulter Sonde de remplacement Nous consulter Pour la mesure des déviations de forage Système de mesure en continu des déviations BORETRACK Nous consulter Pour le contrôle et l’implantation des trous de mines Profileurs lasers et logiciels associés (plusieurs gammes de profileurs laser sont proposées) (Profileur type CODA) Nous consulter 22 MATERIELS DE MESURE GARANTIE Ces matériels commercialisés par TITANOBEL sont vérifiés soigneusement avant leur expédition. Ils comportent une garantie de 6 mois à compter de leur date de livraison par TITANOBEL, contre toute défaillance, lors de leur essai ou de leur utilisation normale, en raison d’un défaut de matière ou de travail. Les obligations de TITANOBEL au titre de cette garantie sont limitées à la réparation ou au remplacement gratuit de toute pièce ou partie reconnue défectueuse par TITANOBEL. Le service de la garantie sera réalisé au lieu choisi par TITANOBEL, les frais d’acheminement restant à la charge du client. Les frais de renvoi au client seront à la charge de TITANOBEL si l’intervention rentre dans le cadre défini de la garantie. Sont exclus de la garantie les défaillances ou dommages des matériels dus à des causes accidentelles, à un usage impropre ou non conforme à la destination de ces matériels ou à une utilisation par un personnel non qualifié, à un défaut d’ entretien, à une intervention sur les matériels ou à leur modification. Sont exclus de la garantie les dommages immatériels ou pertes d’exploitation consécutifs à une défectuosité de tout ou partie des matériels. La présente garantie tient expressément lieu de toute autre garantie, expresse ou implicite, en particulier d’aptitude ou de fonctionnement pour un usage déterminé. MISE EN GARDE L’information contenue dans les documents techniques constitue les spécifications du matériel et les recommandations de TITANOBEL. Elle ne peut en aucun cas dispenser l’acheteur ou l’utilisateur de ces matériels de vérifier, par les études ou essais appropriés, la bonne adaptation et la sécurité d’emploi des matériels seuls ou combinés à d’autres produits, pour un usage déterminé. Il est également de la responsabilité de l’acheteur ou utilisateur de diffuser cette information aux services ou personnes concernées, et de s’assurer de la conformité de la mise en œuvre des matériels avec les règlements en vigueur et les règles de l’art. Les procédures et les schémas de tir sont sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. La conformité à l’agrément de l’appareil, ainsi que son fonctionnement optimum, ne peut être garanti que si celui-ci est vérifié, entretenu et réparé par le LCEM (Laboratoire de Contrôle de l’Electronique de Minage) de Pontailler-sur-Saône (21). Sur demande, les services de TITANOBEL peuvent apporter leur assistance pour la mise en œuvre et l’utilisation des matériels. SERVICE CLIENTELE TITANOBEL peut, sur demande du client, pendant la durée des réparations des matériels au-delà de 15 jours francs et jusqu’à la date de leur réexpédition, lui assurer un dépannage par la mise à disposition, aux conditions en vigueur, de matériels de type équivalent. En cas de réparation au titre de la garantie d’un matériel neuf, cette mise à disposition éventuelle se fera à des conditions préférentielles par rapport aux tarifs TITANOBEL en vigueur. 23 24
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